32004R1581

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Règlement - 1581/2004 - EN - EUR-Lex

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Document 32004R1581

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Règlement (CE) n° 1581/2004 de la Commission du 27 août 2004 modifiant le règlement (CE) n° 1639/2001 établissant les programmes communautaires minimal et étendu pour la collecte des données dans le secteur de la pêche et portant modalités d’application du règlement (CE) n° 1543/2000 du Conseil

JO L 289 du 10.9.2004, pp. 6–53 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
JO L 183M du 5.7.2006, pp. 120–167 (MT)

(BG, RO, HR)
⏵Ce document a été publié dans des éditions spéciales (BG, RO, HR)
édition spéciale bulgare: chapitre 04 tome 007 p. 220 - 267
édition spéciale roumaine: chapitre 04 tome 007 p. 220 - 267
édition spéciale croate: chapitre 04 tome 006 p. 39 - 86

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2004/1581/oj

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Official Journal

10.9.2004

Journal officiel de l'Union européenne

L 289/6

RÈGLEMENT (CE) N o 1581/2004 DE LA COMMISSION

du 27 août 2004

modifiant le règlement (CE) no 1639/2001 établissant les programmes communautaires minimal et étendu pour la collecte des données dans le secteur de la pêche et portant modalités d’application du règlement (CE) no 1543/2000 du Conseil

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1543/2000 du Conseil du 29 juin 2000 instituant un cadre communautaire pour la collecte et la gestion des données nécessaires à la conduite de la politique commune de la pêche (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, et son article 8, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

(1)	Lorsqu’un plan d’échantillonnage à bord est établi dans le cadre des programmes nationaux respectifs, l’accès aux navires doit être garanti pour procéder à l’échantillonnage. Des observateurs doivent donc être acceptés à bord de tout navire afin d’éviter les estimations faussées.

(2)	Il convient de garantir un meilleur échantillonnage des stocks dans le cadre des plans de reconstitution des stocks et des espèces hauturières afin d’obtenir une meilleure connaissance de ces stocks.

(3)

L’analyse, réalisée conjointement avec le comité scientifique, technique et économique de la pêche (ci-après «CSTEP»), des rapports des États membres sur les données relatives aux captures par unité d’effort (ci-après «CPUE») collectées entre 1995 et 2000, constitue une base permettant de déterminer les données relatives aux CPUE qu’il convient de collecter à l’avenir.

(4)

En se fondant sur l’expérience acquise au cours de la première année de collecte de données (2002) et en tenant compte des conseils de la CSTEP, il convient d’apporter des modifications techniques aux directives détaillées relatives à la collecte de données établies par le règlement (CE) n° 1639/2001 de la Commission (2), et notamment quant aux noms des stocks et à la méthode utilisée pour les stratégies d’échantillonnage par longueur et par âge.

(5)	Il convient de modifier le règlement (CE) no 1639/2001 en conséquence.

(6)	Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du secteur de la pêche et de l’aquaculture,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CE) no 1639/2001 est modifié comme suit:

l’article 3 est modifié comme suit:

au premier alinéa, le point c) est remplacé par le texte suivant:

«c)

en cas d’échantillonnage, une description détaillée des stratégies suivies et des estimations statistiques utilisées permettant d’apprécier les niveaux de précision ainsi que le rapport entre le coût et la précision; cette description comprend également des estimations du niveau de précision du paramètre estimé; ces estimations sont incorporées au rapport final, dans un format établi par la Commission, après consultation de la CSTEP;»

b)	le second alinéa est supprimé;

le point suivant est ajouté:

«e)

en cas d’échantillonnage, les procédures prévues par les programmes nationaux garantissent que la collecte des données nécessaires soit effectuée par des observateurs dûment désignés, que ceux-ci soient acceptés à bord des navires de pêche et bénéficient de la coopération des patrons de ces navires, comme prescrit à l’article 22, paragraphe 1, point d), du règlement (CE) no 2371/2002 du Conseil (*1).

(*1) JO L 358 du 31.12.2002, p. 59.» "

2)	l’annexe est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement;

3)	les appendices sont modifiés conformément à l’annexe II du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 27 août 2004.

Par la Commission

Franz FISCHLER

Membre de la Commission

(1) JO L 176 du 15.7.2000, p. 1.

(2) JO L 222 du 17.8.2001, p. 53.

ANNEXE I

L’annexe du règlement (CE) no 1639/2001 est modifiée comme suit:

le point suivant est ajouté au chapitre I, section B:

«5.

En ce qui concerne la collecte de données relatives aux stocks faisant l’objet d’un plan de reconstitution prévu par un règlement du Conseil, les critères d’échantillonnage pour le programme étendu deviennent obligatoires dans le cadre du programme minimal pour l’année suivant l’adoption du règlement et pendant la période applicable du plan de reconstitution. Les mêmes critères s’appliquent aux enquêtes ayant pour objectif principal un stock faisant l’objet d’un plan de reconstitution.»

au chapitre III, la section F est remplacée par le texte suivant:

«F.

Collecte de données relatives aux captures par unité d’effort et/ou à l’effort effectif des flottes commerciales spécifiques

Les séries suivantes sont requises:

Au niveau du programme minimal, les données comprennent uniquement les séries de données relatives aux captures et à l’effort pour:

—	les flottes qui ont été utilisées à tout moment à partir de 1995 dans l’évaluation de stocks, soit par des modèles analytiques, soit par des modèles de production,

—	les stocks pour lesquels il n’existe pas d’évaluation de stocks et pour lesquels les séries de données relatives aux CPUE constituent la seule manière d’estimer l’abondance des stocks à tout moment depuis 1995,

—	les pêches pour lesquelles les organisations régionales de pêche (ci-après “ORP”) ont établi des obligations.

Les définitions de stocks correspondent à celles définies par les ORP et les stratégies d’échantillonnage comprennent au minimum les strates correspondantes.

Les États membres fournissent une description complète de la manière dont l’indice d’abondance a été établi pour chaque stock.

Au niveau du programme étendu, les séries de données relatives aux captures et à l’effort pour:

—	les flottes qui n’ont pas encore été utilisées pour les évaluations de stocks mais qui devront en effectuer à l’avenir, par exemple dans la zone méditerranéenne et pour les ressources hauturières,

—

les flottes pour lesquelles la collecte de données a commencé au cours des dernières années et jusqu’à ce que ces séries de données soient utilisées dans les évaluations de stocks (ces séries de données ne peuvent être transférées au programme minimal que si elles sont utilisées dans les procédures d’évaluation des stocks),

—	les flottes pour lesquelles les séries de données relatives aux CPUE sont collectées mais ces données sont actuellement uniquement utilisées à des fins biologiques (composition par longueur et par âge, données relatives à la maturité).

Les définitions de stocks suivent celles définies par les ORP et les stratégies d’échantillonnage comprennent au minimum les strates correspondantes.

Les États membres fournissent une description complète de la manière dont l’indice d’abondance a été établi pour chaque stock.»

au chapitre III, la section H est modifiée de la manière suivante:

le point 1 est modifié comme suit:

les points a) et b) sont remplacés par les textes suivants:

«a)	Paramètres L’échantillonnage biologique est réalisé en vue d’évaluer la composition par longueur et, le cas échéant, par âge, des débarquements pour tous les stocks obligatoires visés à l’appendice XV.

Niveaux de catégorisation et de précision

i)	Pour les stocks couverts par des plans de reconstitution, les États membres appliquent une stratégie d’échantillonnage, atteignant un niveau de précision 2 pour la longueur et, le cas échéant, la composition par âge des débarquements;

ii)	pour les autres stocks, les États membres appliquent une stratégie d’échantillonnage, atteignant un niveau de précision 1 pour la longueur et, le cas échéant, la composition par âge des débarquements.

Néanmoins, si cette approche ne peut pas être adoptée, les États membres peuvent appliquer une autre méthodologie pour laquelle les niveaux de catégorisation sont précisés à l’appendice XV.»

ii)

au point d), premier tiret, le point 3) est remplacé par le texte suivant:

«3)

Pour les stocks de la zone méditerranéenne, les débarquements par poids d’un État membre méditerranéen pour une espèce correspondant à moins de 10 % du total des débarquements communautaires de cette espèce, capturés dans la zone méditerranéenne, ou à moins de 200 tonnes, sont exemptés. Cette dérogation ne s’applique pas au thon rouge.»

iii)

au point d), deuxième tiret, le point 3) est remplacé par le texte suivant:

«3)

iv)

le point e) est remplacé par le texte suivant:

«e)

Rejets

Les rejets font l’objet d’une évaluation annuelle de la distribution des longueurs en fonction des techniques de pêche lorsque:

—	les données relatives aux rejets sont utilisées dans les groupes de travail chargés d’évaluer les stocks,

—	les rejets représentent annuellement soit plus de 10 % du total des captures en poids, soit plus de 20 % des captures en nombre pour les stocks pour lesquels des données annuelles relatives aux rejets sont collectées conformément à l’appendice XII.

Les niveaux d’intensité des échantillonnages sont ceux définis à l’appendice XV pour les débarquements commerciaux.

Lorsque les rejets concernent des longueurs qui ne sont pas représentées dans les débarquements, la détermination des âges est effectuée conformément aux règles énoncées dans l’appendice XV.

Toutefois, si des États membres ne sont pas en mesure d’atteindre ce niveau de précision ou ne peuvent l’atteindre que moyennant un coût excessif, ils peuvent obtenir une dérogation de la Commission, pour autant que leur demande soit dûment justifiée.»

le point 2 est remplacé par le texte suivant:

«2)

Programme étendu

a)	Paramètres complémentaires L’échantillonnage biologique est réalisé en vue d’évaluer la composition par longueur et, le cas échéant, par âge, des débarquements de tous les stocks spécifiés comme obligatoires à l’appendice XV.

Niveaux de catégorisation et de précision

Les États membres appliquent une stratégie d’échantillonnage, atteignant un niveau de précision 1 pour la longueur et, le cas échéant, la composition par âge des débarquements.

Néanmoins, si cette approche ne peut pas être adoptée, les États membres peuvent appliquer une autre méthodologie pour laquelle les niveaux de catégorisation sont spécifiés à l’appendice XV.

c)	Rejets Le programme d’échantillonnage pour l’évaluation de la composition annuelle en longueurs des rejets pour les espèces facultatives spécifiée à l’appendice XV.»

ANNEXE II

Les appendices du règlement (CEE) no 1639/2001 sont modifiés comme suit:

l’appendice I est remplacé par le texte suivant:

«Appendice I

Stratification géographique par organisation régionale de pêche

	CIEM	OPANO	CICTA	CGPM	CCAMIR	CTOI	Autres
Niveau 1	Zone	Zone	Zone FAO	Zone par exemple 37 mer Méditerranée et mer Noire	Zone par exemple 48	Zone FAO	Zone FAO
Niveau 2	Sous zone par exemple IV mer du Nord	Sous zone par exemple 21.2 Labrador	Sous zone FAO	Sous-zone par exemple 37.1 Occidentale	Sous-zone par exemple 48.1 péninsule Antarctique	Sous-zone FAO	Sous-zone FAO
Niveau 3	Division par exemple IV c	Division par exemple 21.2 H	Division 5° × 5°	Division par exemple 37.1.2 Golfe du Lion	Division 5° × 5°	Division 5° × 5°	Division 5° × 5°
Niveau 4	Rectangle 30′ × 1°	Rectangle	Rectangle 1° × 1°	Sous-divisions	Rectangle 1° × 1°	Rectangle 1° × 1°	Rectangle 1° × 1°»

l’appendice II est remplacé par le tableau suivant:

«Appendice II

Unités fonctionnelles (UF) et rectangles statistiques (Nephrops norvegicus)

No UF	Nom	Zones CIEM	Rectangles statistiques
3	Skagerrak	IIIa	47G0-G1; 46F9-G1; 45F8-G1; 44F7-G0; 43F8-F9
4	Kattegat	IIIa	44G1-G2; 42-43G0-G2; 41G1-G2
5	Botney Gut — Silver Pit	IVb, c	36-37 F1-F4; 35F2-F3
6	Farn Deeps	IVb	38-40 E8-E9; 37E9
7	Fladen Ground	IVa	44-49 E9-F1; 45-46E8
8	Firth of Forth	IVb	40-41E7; 41E6
9	Moray Firth	IVa	44-45 E6-E7; 44E8
10	Noup	IVa	47E6
11	North Minch	VIa	44-46 E3-E4
12	South Minch	VIa	41-43 E2-E4
13	Clyde	VIa	39-40 E4-E5
14	Mer d’Irlande orientale	VIIa	35-38E6; 38E5
15	Mer d’Irlande occidentale	VIIa	36E3; 35-37 E4-E5; 38E4
16	Porcupine Bank	VIIc, k	31-36 D5-D6; 32-35 D7-D8
17	Aran Grounds	VIIb	34-35 D9-E0
18	Côte NO de l’Irlande	VIIb	37D9-E1; 36D9
19	Côtes SO et SE de l’Irlande	VIIg, j	31-33 D9-E0; 31E1; 32E1-E2; 33E2-E3
20	NO Labadie, Baltimore et Galley	VIIg, j	28-30 E1; 28-31 E2; 30-32 E3; 31 E4
21	Jones and Cockburn	VIIg, h, j
22	Smalls	VIIg
23	Nord du golfe de Gascogne	VIIIa	22-24 E6-E7; 23-24E5
24	Sud du golfe de Gascogne	VIIIb	20-21 E7-E8; 19E8
25	Nord de la Galice	VIIIc	15E0-E1; 16E1
26	Ouest de la Galice	IXa	13-14 E0-E1
27	Nord du Portugal (N du cap Espichel)	IXa	6-12E0; 9-12E1
28	Sud-Ouest du Portugal (Alentejo)	IXa	3-5 E0-E1
29	Sud du Portugal (Algarve)	IXa	2E0-E2
30	Golfe de Cadix	IXa	2-3 E2-E3
31	Mer Cantabrique	VIIIc	16E4-E7
32	Norwegian Deep	IVa	44-52 F2-F6; 43F5-F7
33	Off Horn Reef	IVb	39-41E4; 39-41E5»

l’appendice III est remplacé par le tableau suivant:

«Appendice III (section C)

Segmentation de base des navires par capacités (programme minimal)

Longueur du navire		< 12 m	12 ≤ 24 m	24 ≤ 40 m	≥ 40 m
Type de technique de pêche
Engins mobiles	Chalut à perche
	Chalut et sennes de fond
	Chalut et sennes pélagiques
	Dragues
	Polyvalents
	Autres (à préciser)
Engins dormants	Engins utilisant des hameçons	(1)
	Filets dérivants et filets fixes
	Casiers et pièges
	Polyvalents
	Autres (à préciser)
Engins polyvalents	Combinant des engins mobiles et dormants
Navires sans licence
Note 1: Si une catégorie d’engin contient moins de dix navires, la cellule peut être fusionnée avec une catégorie de longueur voisine qui doit être précisée dans le programme national. Note 2: Si un navire passe plus de 50 % de son temps à pêcher avec un type spécifique de technique de pêche, il doit être inclus dans le segment correspondant. Note 3: La longueur est définie en tant que longueur hors tout (LOA).»

l’appendice IV est remplacé par le tableau suivant:

«Appendice IV (section C)

Catégorisation détaillée des navires par capacités (programme étendu)

Longueur du navire			< 10 m	10 ≤ 12 m	12 ≤ 18 m	18 ≤ 24 m	24 ≤ 40 m	≥ 40 m
Type de technique de pêche
Engins mobiles	Chalut à perche	mer du Nord ≤ 221 kW
		mer du Nord > 221 kW
		En dehors de la mer du Nord
	Chalut et sennes de fond	Chalut de fond
		Sennes danoises et écossaises
		Polyvalents
	Chalut et sennes pélagiques	Chalut pélagique
		Chalut pélagique et senne coulissante
		Polyvalents
	Dragues
	Engins mobiles polyvalents
	Autres (à préciser)
Engins dormants	Engins utilisant des hameçons	Palangres
	Engins utilisant des hameçons	Autres engins utilisant des hameçons
	Filets dérivants et filets fixes
	Casiers et pièges
	Engins dormants polyvalents
	Autres (à préciser)
Engins polyvalents	Engins dormants et mobiles à la fois
Navires sans licence»

l’appendice V est remplacé par le tableau suivant:

«Appendice V (section D)

Unités de puissance de pêche par type de techniques de pêche

Technique de pêche	Unités de puissance de pêche
Engins traînants	kW et GT
Engins fixes	kW et GT
Polyvalents	kW et GT»

l’appendice VI est remplacé par le tableau et le texte suivants:

«Appendice VI (section D)

Stocks en rapport avec l’effort spécifique

Espèce et zone	Seuil 1 (1)	Seuil 2 (2)
Saumon (mer Baltique)	30 %	5 %
Cabillaud (toutes zones, sauf Méditerranée)	30 %	5 %
Églefin (toutes zones, sauf Méditerranée)	30 %	5 %
Lieu noir (toutes zones, sauf Méditerranée)	30 %	5 %
Merlan (toutes zones, sauf Méditerranée)	30 %	5 %
Plie (toutes zones, sauf Méditerranée)	30 %	5 %
Sole (toutes zones, sauf Méditerranée)	10 %	5 %
Sole (Méditerranée)	30 %	5 %
Langoustines (toutes zones)	30 %	5 %
Merlu (toutes zones)	30 %	5 %
Anchois (toutes zones)	30 %	5 %
Sardine (toutes zones)	50 %	5 %
Maquereau (toutes zones, sauf Méditerranée)	50 %	10 %
Chinchard (toutes zones, sauf Méditerranée)	50 %	10 %
Espadon (toutes zones)	30 %	5 %
Thon rouge (toutes zones)	30 %	5 %
Thon obèse à gros œil (toutes zones)	30 %	5 %
Germon (toutes zones)	30 %	5 %
Thon à nageoires jaunes (toutes zones)	30 %	5 %
Hareng (toutes zones, sauf Méditerranée)	50 %	10 %
Sprat (toutes zones, sauf Méditerranée)	50 %	10 %
Lançon (toutes zones, sauf Méditerranée)	70 %
Tacaud norvégien (toutes zones, sauf Méditerranée)	70 %
Anguille d’Europe (toutes zones)	30 %

l’appendice XI est remplacé par le texte suivant:

«Appendice XI (section E)

Liste des stocks pour la pêche de loisir (programme minimal)

Saumon (eaux de la mer Baltique et de la mer du Nord):

Chiffres des captures collectés en poids et en nombre:

—	par zone géographique au sens de l’appendice 1, niveau 2.

Thon rouge (toutes zones):

Chiffres des captures collectés en poids et en nombre:

—	annuellement,

—	par zone géographique au sens de l’appendice 1, niveau 2,

—	distinction entre les captures de poissons inférieures et supérieures à 10 kg.

Cabillaud dans les zones III, IV, V, VI et VII:

Chiffres des captures collectés en poids:

—	par zone géographique au sens de l’appendice I, niveau 2.

Les conclusions de ces enquêtes doivent être transmises à la Commission pour le 31 mars 2007.»

l’appendice XII est remplacé par le tableau et le texte suivants:

«Appendice XII (section E)

Liste des stocks pour le contrôle des débarquements et des rejets (programme minimal)

LÉGENDE

Contrôle des captures et des débarquements. Dans le cadre du programme d’échantillonnage sur le marché ou en mer, priorité est donnée à la stratification de l’échantillonnage au niveau total ou au niveau de la flotte, avec des programmes d’échantillonnage mensuels, trimestriels ou annuels, les données étant communiquées par rectangle, par division ou par zone.

Stratification des techniques de pêche:

M	Mensuel par type de technique de pêche (appendice III)
N	Mensuel total
Q	Trimestriel par type de technique de pêche (appendice III)
R	Trimestriel total
Y	Annuel par type de technique de pêche (appendice III)
Z	Annuel total
T	Trisannuel (un annuel sur une période de trois ans) par type de technique (appendice III)

Stratification géographique:

0	Unité fonctionnelle
1	Rectangle statistique CIEM
2	Divisions CIEM/OPANO
3	Sous-zones CIEM/OPANO
4	Rectangle CICTA 1
5	Rectangle CICTA
6	Division de la FAO
7	Sous-zone de la FAO
8	Zone de la FAO

Remarques importantes

1)	Les définitions des stocks doivent suivre celles définies par les organisations régionales de pêche, et les stratégies d’échantillonnage doivent comprendre au moins les strates correspondantes.

2)	Les données concernant des zones séparées par des virgules peuvent être agrégées, alors que les données concernant des zones séparées par des barres ne doivent pas l’être.

Espèces		Zone/stock	Échantillonnage Strate		Rejets
Espèces		Zone/stock	Programme minimal	Programme étendu	Programme minimal
Zones CIEM I, II
Civelle	Anguilla anguilla	I, II	Q2	M1
Anguille jaune	Anguilla anguilla	I, II	Q2	M1
Anguille argentée	Anguilla anguilla	I, II	Q2	M1
Hareng de l’Atlantique	Clupea harengus	II a, V	Q2	M2	Y
Cabillaud	Gadus morhua	I, II	Q2	M2	Y
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	I, II	Q2	M2	Y
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	Q2	M1	T
Crevette nordique	Pandalus borealis	I, II	Y2	Q2	T
Lieu noir	Pollachius virens	I, II	Q2	M2	Y
Sébastes	Sebastes spp.	I, II	Y3	Q2	T
Chinchard d’Europe	Trachurus trachurus	II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e	Q2	M1	T
Mer du Nord (Skagerrak) — Zone CIEM III a (nord)
Lançon	Ammodytidae	III a N	Q2	M1	T
Civelle	Anguilla anguilla	III a N	Q2	M1
Anguille jaune	Anguilla anguilla	III a N	Q2	M1
Anguille argentée	Anguilla anguilla	III a N	Q2	M1
Hareng	Clupea harengus	IV, VII d, III a/22-24, II a	Q2	M1	Y
Cabillaud	Gadus morhua	IV, VII d, III a	Q2	M2	Y
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	IV, III a	Q2	M1	Y
Merlu	Merluccius merluccius	III a, IV, VI, VII, VIII a, b	Q2	M1	Y
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	Q2	M1	T
Langoustine	Nephrops norvegicus	Unité fonctionnelle	Q0	M0	Y
Crevette nordique	Pandalus borealis	II a, IV a est	R2	Q1	T
Plie	Pleuronectes platessa	III a	Q2	M1	Y
Lieu noir	Pollachius virens	IV, III a, VI	Q2	M1	Y
Maquereau	Scomber scombrus	III a, IV b, c, VII d	Q2	M1	T
Sole	Solea solea	III a	R2	Q1	Y
Sprat	Sprattus sprattus	III a	Q2	M1	T
Tacaud norvégien	Trisopterus esmarki	IV, III a	Q2	M1	T
Zone CIEM III (à l’exclusion de Skagerrak), y compris la mer Baltique
Civelle	Anguilla anguilla	Toutes zones	Q2	M1
Anguille jaune	Anguilla anguilla	Toutes zones	Q2	M1
Anguille argentée	Anguilla anguilla	Toutes zones	Q2	M1
Hareng	Clupea harengus	22-24/25-29, 32/30/31/Golfe de Riga	Q2	M1	T
Cabillaud	Gadus morhua	III a S/22-24, 3 d/25-32	Q2	M2	Y
Merlu	Merluccius merluccius	III a, IV, VI, VII, VIII a, b	Q2	M1	Y
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	Q2	M1	T
Langoustine	Nephrops norvegicus	Unité fonctionnelle	Q0	M0	Y
Flet	Platichthys flesus	III a-d	Q2	M1	T
Plie	Pleuronectes platessa	III a	Q2	M1	Y
Saumon	Salmo salar	III b-d, 22-31/32	R2	Q1	T
Truite de mer	Salmo trutta	III b-d	R2	Q2	T
Sole	Solea solea	III a	R2	Q1	Y
Sprat	Sprattus sprattus	III a S/III b-d	Q2	M1	T
Mer du Nord et Manche Est — Zones CIEM IV, VII d
Lançon	Ammodytidae	IV	Q1	M1	T
Civelle	Anguilla anguilla	IV, VII d	Q2	M1
Anguille jaune	Anguilla anguilla	IV, VII d	Q2	M1
Anguille argentée	Anguilla anguilla	IV, VII d	Q2	M1
Argentine	Argentina spp.	IV	Z2	R2	T
Hareng	Clupea harengus	IV, VII d, III a	Q2	M1	Y
Crevette	Crangon crangon	IV, VII d	Q1	M1	T
Bar commun	Dicentrarchus labrax	IV, VII d	Y3	Q3	T
Cabillaud	Gadus morhua	IV, VII d, III a	Q2	M1	Y
Cardine à quatre taches	Lepidorhombus boscii	IV, VII d	Y2	Q2	T
Cardine	Lepidorhombus whiffiagonis	IV, VII d	Y2	Q2	T
Baudroie rousse	Lophius budegassa	IV, VII d	Y2	Q2	T
Baudroie commune	Lophius piscatorius	IV, VI	Y2	Q2	T
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	IV, III a	Q2	M1	Y
Merlan	Merlangius merlangus	IV, VII d	Q2	M1	Y
Merlu	Merluccius merluccius	III a, IV, VI, VII, VIII a, b	Q2	M2	Y
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	Q2	M1	T
Limande sole	Microstomus kitt	IV, VII d	Z2	R2	T
Rouget de vase	Mullus barbatus	IV, VII d	Z2	Q2	T
Rouget de roche	Mullus surmuletus	IV, VII d	Z2	Q2	T
Langoustine	Nephrops norvegicus	Unité fonctionnelle	Q0	M0	Y
Crevette nordique	Pandalus borealis	III a, IV a est/IV a	R2	Q1	T
Plie	Pleuronectes platessa	IV, VII d	Q2	M1	Y
Lieu noir	Pollachius virens	IV, III a; VI	Q2	M1	Y
Turbot	Psetta maxima	IV, VII d	Q2	M1	T
Raie bouclée	Raja clavata	IV, VII d	Z2	R2	T
Raie radiée	Raja radiata	IV, VII d	Z2	R2	T
Raie fleurie	Raja naevus	IV, VII d	Z2	R2	T
Raie douce	Raja montagui	IV, VII d	Z2	R2	T
Autres raies	Rajidae	IV, VII d	Z2	R2	T
Maquereau	Scomber scombrus	III a, IV b, c, VII d	Q2	M1	T
Barbue	Scopthalmus rhombus	IV, VII d	Q2	M1	T
Sole	Solea solea	IV, VII d	Q2	M1	Y
Sprat	Sprattus sprattus	IV	Q1	M1	T
Chinchard d’Europe	Trachurus spp.	II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, de/III a, IV b, c, VII d	Z2	R2	T
Tacaud norvégien	Trisopterus esmarki	IV	Q1	M1	Y
Atlantique du Nord-Est et Manche Ouest — Zones CIEM V, VI, VII (sauf d), VIII, IX, X, XII, XIV
Civelle	Anguilla anguilla	Toutes zones	Q2	M1
Anguille jaune	Anguilla anguilla	Toutes zones	Q2	M1
Anguille argentée	Anguilla anguilla	Toutes zones	Q2	M1
Sabres	Aphanopus spp.	IX a, X	Q2	Q3	T
Argentine	Argentina spp.	Toutes zones	Z2	R2	T
Bérycidés	Beryx spp.	X	R2	Q2	T
Crabe	Cancer pagurus	Toutes zones	Z2	Y2	T
Squale-chagrin commun	Centrophorus granulosus	Toutes zones	Y2	M4	T
Squale-chagrin de l’Atlantique	Centrophorus squamosus	Toutes zones	Y2	M4	T
Pailona commun	Centroscymnus coelolepis	Toutes zones	Y2	M4	T
Hareng	Clupea harengus	VI a/VI a N/VI a S, VII b, c/VII a/VII j	Q2	M1	Y
Congre	Conger conger	X	R2	Q2	T
Grenadier de roche	Coryphaenoides rupestris	Toutes zones	Y2	Q2	T
Bar commun	Dicentrarchus labrax	Toutes zones sauf IX	Y2	Q2	T
Anchois commun	Engraulis encrasicolus	VIII	Q2	M1	T
Anchois commun	Engraulis encrasicolus	IX a (uniquement Cadix)	Q2	M2	T
Cabillaud	Gadus morhua	V b , VI, XII, XIV	Y2	Q2	Y
Cabillaud	Gadus morhua	V a/V b/VI a/VI b/VII a/VII b-k/VIII	Q2	M2	T
Sébaste chèvre	Helicolenus dactylopterus	IX a, X	Q2	M2	T
Homard	Homarus gammarus	Toutes zones	Z2	Y2	T
Hoplostète orange	Hoplostethus atlanticus	Toutes zones	Z2	Y2	T
Cardine à quatre taches	Lepidorhombus boscii	VIII c, IX a	Q2	M2	T
Cardine	Lepidorhombus whiffiagonis	VI/VII, VIII a, b, d	Q2	M2	Y
Cardine	Lepidorhombus whiffiagonis	VIII c, IX a	Q2	M2	T
Calmar	Loligo vulgaris	VIII c, IX a	Y2	Q2	T
Baudroie rousse	Lophius budegassa	IV, VI/VII e-k, VIII a, b, d/VIII c, IX a	Q2	M2	T
Baudroie commune	Lophius piscatorius	IV, VI/VII b-k, VIII a, b, d/VIII c, IX a	Q2	M2	T
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	V a/V b, VI, XII, XIV	Y2	Q2	Y
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	VI a/VI b/VII a/VII b-k	Q2	M2	Y
Merlan	Merlangius merlangus	V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k	Q2	M2	Y
Merlan	Merlangius merlangus	VIII/IX, X	Y2	Q2	T
Merlu	Merluccius merluccius	III a, IV, VI, VII, VIII a, b/VIII c, IX a	Q2	M2	Y
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	Q2	M1	T
Lingue bleue	Molva dypterygia	X	R2	Q2	T
Lingue	Molva molva	Toutes zones	Y2	Q2	T
Rouget de roche	Mullus surmuletus	Toutes zones	Z2	Y2	T
Langoustine	Nephrops norvegicus	Unité fonctionnelle	Q0	M0	Y
Poulpe	Octopus vulgaris	VIII c, IX a	Y2	Q2	T
Crevette rose du large	Parapenaeus longirostris	IX a	Y2	Q2	T
Phycis de roche	Phycis phycis	X	Q2	M2	T
Plie	Pleuronectes platessa	VII a/VII e/VII f, g	Q2	M2	Y
Lieu noir	Pollachius virens	V a/V b/IV, III a, VI	Q2	M2	T
Lieu noir	Pollachius virens	VII, VIII, IX, X	Y2	Q2	T
Cernier commun	Polyprion americanus	X	Y2	Q2	T
Raie lisse	Raja brachyura	Toutes zones	Y2	Q2	T
Raie bouclée	Raja clavata	Toutes zones	Y2	Q2	T
Raie douce	Raja montagui	Toutes zones	Y2	Q2	T
Raie fleurie	Raja naevus	Toutes zones	Y2	Q2	T
Autres raies	Rajidae	Toutes zones	Y2	Q2	T
Flétan noir	Reinhardtius hippoglossoides	V, VI, XII, XIV	Y2	Q2	T
Sardine	Sardina pilchardus	VIII a, b, d/VIII c, IX a	Q2	M1	T
Maquereau espagnol	Scomber japonicus	VIII, IX	Y2	R2	T
Maquereau	Scomber scombrus	II, III a, IV, V, VI, VII, VIII, IX/VIII c, IX a	Q2	M1	T
Sébastes	Sebastes spp.	V, VI, XII, XIV	Q2	M2	T
Seiche	Sepia officinalis	VIII c, IX a	Y2	Q2	T
Sole	Solea solea	VII a/VII e/VII f, g/VIII a, b	Q2	M2	T
Sole	Solea solea	VII b, c/VII h, k/IX a	Y2	Q2	T
Dorades	Sparidae	VIII c, IX a, X	Y2	Q2	T
Chinchard du large	Trachurus picturatus	X	Q2	M2	T
Chinchard d’Europe	Trachurus trachurus	II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e/VIII c, IX a/X	Q2	M1	T
Tacaud commun	Trisopterus luscus	VIII c, IX a	Y2	Q2	T
Méditerranée
Civelle	Anguilla anguilla	Toutes zones	Q2	M1
Anguille jaune	Anguilla anguilla	Toutes zones	Q2	M1
Anguille argentée	Anguilla anguilla	Toutes zones	Q2	M1
Crevette rouge	Aristeomorpha foliacea	1.3, 2.2, 3.1	Q6	M6	T
Crevette rouge	Aristeus antennatus	1.1, 1.3, 2.2, 3.1	Q6	M6	T
Bogue	Boops boops	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	Y6	Q6	T
Coryphène	Coryphaena hippurus	Toutes zones	Y6	Q6
Coryphène	Coryphaena equiselis	Toutes zones	Z6	R6
Bar commun	Dicentrarchus labrax	1, 2	Y6	Q6	T
Élédone commune	Eledone cirrosa	Toutes zones	Y6	Q6	T
Élédone musquée	Eledone moschata	Toutes zones	Y6	Q6	T
Anchois commun	Engraulis encrasicolus	Toutes zones	Q6	M6	T
Grondin gris	Eutrigla gurnardus	1.3, 2.2, 3.1	Y6	Q6	T
Encornets	Illex spp., Todarodes spp.	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	Q6	M6	T
Voiliers	Istiophoridae	Toutes zones	Q5	Q4	T
Calmar	Loligo vulgaris	1.3, 2.2, 3.1	Y6	Q6	T
Baudroie rousse	Lophius budegassa	1.1, 1.3, 2.2, 3.1	Q6	M6	T
Baudroie commune	Lophius piscatorius	1.1, 1.3, 2.2, 3.1	Q6	M6	T
Merlu	Merluccius merluccius	Toutes zones	Q6	M6	T
Mulet	Mugilidae	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	Q6	M6	T
Rouget de vase	Mullus barbatus	Toutes zones	Q6	M6	T
Rouget de roche	Mullus surmuletus	Toutes zones	Q6	M6	T
Langoustine	Nephrops norvegicus	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	Q6	M6	T
Poulpe	Octopus vulgaris	Toutes zones	Q6	M6	T
Pageot rouge	Pagellus erythrinus	1.1, 1.2, 2.1, 2.2, 3.1	Y6	Q6	T
Crevette rose du large	Parapenaeus longirostris	1.1, 1.3, 2.2, 3.1	Q6	M6	T
Crevette caramote	Penaeus kerathurus	3.1	Y6	Q6	T
Raie bouclée	Raja clavata	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	Y6	Q6	T
Raie miroir	Raja miraletus	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	Y6	Q6	T
Bonite à dos rayé	Sarda sarda	Toutes zones	Q5	Q4	T
Sardine	Sardina pilchardus	Toutes zones	Q6	M6	T
Maquereau	Scomber spp.	1.3, 2.2, 3.1	Y6	Q6	T
Requin	Selachii	Toutes zones	Q5	Q4	T
Seiche	Sepia officinalis	1.3, 2.1, 3.1	Q6	M6	T
Sole	Solea vulgaris	1.2, 2.1, 3.1	Y6	Q6	T
Dorade royale	Sparus aurata	1.2, 3.1	Y6	Q6	T
Picarels	Spicara spp.	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	Y6	Q6	T
Squille	Squilla mantis	1.3, 2.1, 2.2	Q6	M6	T
Germon	Thunnus alalunga	Toutes zones	Q5	Q4	T
Thon rouge	Thunnus thynnus	Toutes zones	Q5	Q4	T
Chinchard à queue jaune	Trachurus mediterraneus	1.1, 1.3, 3.1	Y6	Q6	T
Chinchard d’Europe	Trachurus trachurus	1.1, 1.3, 3.1	Y6	Q6	T
Grondin rouge	Trigla lucerna	1.3, 2.2, 3.1	Y6	Q6	T
Praires	Veneridae	2.1, 2.2	Q6	M6	T
Espadon	Xiphias gladius	Toutes zones	Q5	Q4	T
Zones OPANO
Cabillaud	Gadus morhua	2J3KL	Y2	Q2	Y
Cabillaud	Gadus morhua	3M	Y2	Q2	Y
Cabillaud	Gadus morhua	3NO	Y2	Q2	Y
Cabillaud	Gadus morhua	3Ps	Y2	Q2	T
Cabillaud	Gadus morhua	SA 1	Y2	Q2	Y
Plie grise	Glyptocephalus cynoglossus	3NO	Y2	Q2	T
Plie canadienne	Hippoglossoides platessoides	3LNO	Y2	Q2	T
Plie canadienne	Hippoglossoides platessoides	3M	Y2	Q2	T
Limande à queue jaune	Limanda ferruginea	3LNO	Y2	Q2	T
Grenadier	Macrouridae	SA 2 + 3	Y2	Q2	T
Crevettes pandalides	Pandalus spp.	3M	Q2	M2	Y
Raies	Raja spp.	SA 3	Y2	Q2	T
Flétan noir	Reinhardtius hippoglossoides	3KLMNO	Y2	Q2	Y
Flétan noir	Reinhardtius hippoglossoides	SA 1	Y2	Q2	T
Sébastes	Sebastes spp.	3M	Y2	Q2	Y
Sébastes	Sebastes spp.	3LN	Y2	Q2	Y
Sébastes	Sebastes spp.	3O	Y2	Q2	Y
Sébastes	Sebastes spp.	SA 1	Y2	Q2	Y
Grands migrateurs — Océans Atlantique, Indien, Pacifique
Auxides	Auxis spp.		Y	M4	Y
Thonine commune	Euthynnus alleteratus		Y	M4	Y
Voiliers	Istiophoridae		Y	M4	Y
Lamie à nez pointu	Isurus oxyrinchus		Y	M4	T
Bonite à ventre rayé	Katsuwonus pelamis		M5	M4	T
Lamnie	Lamna nasus		Y	M4	T
Requin bleu	Prionace glauca		Y	M4	T
Bonite à dos rayé	Sarda sarda		Y	M4	Y
Requin	Squalidae		Y	M4	Y
Germon	Thunnus alalunga		M5	M4	T
Thon à nageoires jaunes	Thunnus albacares		M5	M4	Y
Thon obèse à gros œil	Thunnus obesus		M5	M4	Y
Thon rouge	Thunnus thynnus		M5	M4	T
Espadon	Xiphias gladius		M5	M4	T
COPACE, FAO 34
Sabre noir	Aphanopus carbo	Madère	Q2	M2	T
Merlu	Merluccius spp.	Atlantique du Centre-Est	Q6	M6	T
Poulpe	Octopus vulgaris	Atlantique du Centre-Est	Q4	M4	T
Crevette rose du large	Parapeneus longirostris	Atlantique du Centre-Est	Q2	M2	T
Crevette rose du Sud	Penaeus notialis	Atlantique du Centre-Est	Q3	M3	T
Sardine	Sardina pilchardus	Atlantique du Centre-Est	Q5	M5	T
Maquereau	Scomber japonicus	Madère	Q2	M2	T
Chinchards	Trachurus spp.	Madère	Q2	M2	T
COPACO
Vivaneau rouge	Lutjanus purpureus	ZEE, Guyane française	Y6	Q7	T
Crevette guyanaise	Penaeus subtilis	ZEE, Guyane française	M6	M7	T»

l’appendice XIII est remplacé par le tableau suivant:

«Appendice XIII

Liste d’espèces facultatives pour le programme étendu

Espèces		Zone/stock	Échantillonnage Strates
Zones CIEM I, II
Flétan noir	Reinhardtius hippoglossoides	I, II	Y3
Mer du Nord (Skagerrak) — Zone CIEM III a (nord)
Limande	Limanda limanda	III a N	R2
Merlan	Merlangius merlangus	III a N	R2
Requin	Squalidae	III a N	Z3
Zone CIEM III (à l’exclusion de Skagerrak), y compris la mer Baltique
Corégone lavaret	Coregonus lavaretus	III d	R2
Brochet	Esox lucius	III d	R2
Limande	Limanda limanda	III a S, III b-d	R2
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	III a S	R2
Merlan	Merlangius merlangus	III a S	R2
Perche	Perca fluviatilis	III d	R2
Plie	Pleuronectes platessa	III b-d	R2
Lieu noir	Pollachius virens	III a S	R2
Turbot	Psetta maxima	III b-d	R2
Sandre	Stizostedion lucioperca	III d	R2
Mer du Nord et Manche Est — Zones CIEM IV, VII d
Loups de mer	Anarhichas spp.	IV	Z3
Brosme	Brosme brosme	IV, III a	Z3
Plie grise	Glyptocephalus cynoglossus	IV	Z3
Sébaste chèvre	Helicolenus dactylopterus	IV	Z3
Limande	Limanda limanda	IV, VII d	Z2
Grenadier à tête rude	Macrourus berglax	IV, III a	Z3
Lingue bleue	Molva dypterygia	IV, III a	Z3
Lingue	Molva molva	IV, III a	Z3
Coquille Saint-Jacques	Pecten maximus	VII d	Z2
Phycis de roche	Phycis phycis	IV	Z3
Flétan noir	Reinhardtius hippoglossoides	IV	Z3
Saumon	Salmo salar	IV	Z0
Sébastes	Sebastes spp.	IV	Z3
Requin d’eau profonde	Selachii	IV	Z3
Petit requin	Selachii	IV, VII d	Z3
Aiguillats	Squalus acanthias	IV, VII d	Z3
Atlantique du Nord-Est et Manche Ouest — Zones CIEM V, VI, VII (sauf d), VIII, IX, X, XII, XIV
Sabres	Aphanopus spp.	Toutes zones, sauf IX a, X	Z2
Maigre	Argyrosoma regius	Toutes zones	Z2
Bérycidés	Beryx spp.	Toutes zones, sauf X	Z2
Busycons	Busycon spp.	Toutes zones	Y2
Congre	Conger conger	Toutes zones, sauf X	Y2
Bar commun	Dicentrarchus labrax	IX	Y2
Plie cynoglosse	Glyptocephalus cynoglossus	VI, VII	Y2
Sébaste chèvre	Helicolenus dactylopterus	Toutes zones, sauf IX a, X	Z2
Calmar	Loligo vulgaris	Toutes zones, sauf VIII c, IX a	Y2
Capelan	Mallotus villosus	XIV	Y2
Sole panachée	Microchirus variegatus	Toutes zones	Y2
Limande sole	Microstomus kitt	Toutes zones	Z2
Lingue bleue	Molva dypterygia	Toutes zones, sauf X	Y2
Poulpe	Octopus vulgaris	Toutes zones, sauf VIII c, IX a	Z2
Crevettes pandalides	Pandalus spp.	Toutes zones	Z2
Phycis de roche	Phycis phycis	Toutes zones, sauf X	Z2
Plie	Pleuronectes platessa	VII b, c/VII h, k/VIII, IX, X	Y2
Lieu jaune	Pollachius pollachius	Toutes zones	Y2
Saumon	Salmo salar	Toutes zones	Z0
Seiche	Sepia officinalis	Toutes zones, sauf VIII c, IX a	Z2
Couteaux	Solen spp.	Toutes zones	Z2
Dorades	Sparidae	Toutes zones, sauf VIII c, IX a, X	Z2
Aiguillat	Squalus acanthias	Toutes zones	Y2
Chinchard à queue jaune	Trachurus mediterraneus	VIII c, IX a	Y2
Tacaud commun	Trisopterus spp.	Toutes zones, sauf VIII c, IX a	Z2
Autres espèces d’eau profonde	Autres espèces d’eau profonde	Toutes zones	Z2
Méditerranée
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	1.1, 3.1	Y6
Zones OPANO
Crevettes pandalides	Pandalus spp.	3LN	Y2
COPACE, FAO 34
Anchois commun	Engraulis encrasicolus		Y7
Sabre argenté	Lepidopus caudatus	Mauritanie	Y7
Calmar	Loligo vulgaris	Atlantique du Centre-Est	Y7
Bonite à dos rayé	Sarda sarda	Mauritanie	Q7
Sardinelle ronde	Sardinella aurita	Mauritanie, Atlantique du Centre-Est	Y7
Sardinelle plate	Sardinella maderensis	Mauritanie, Atlantique du Centre-Est	Y7
Maquereau espagnol	Scomber japonicus	Mauritanie	Y7
Seiche	Sepia hierredda	Atlantique du Centre-Est	Y7
Poissons à nageoires	Sparidae, Serranidae, Haemulidae	Atlantique du Centre-Est	Y7
Chinchard d’Europe	Trachurus trachurus	Mauritanie	Y7
Chinchard noir	Trachurus trecae	Mauritanie	Y7
Sabres	Trichiuridae		Y7
CCAMLR, FAO 58
Poisson des glaces antarctiques	Champsocephalus gunnari	Kerguelen	Y6
Légine antarctique	Dissostichus eleginoides	Kerguelen	Y6
Grenadier	Macrouridae	Kerguelen, Crozet	Y6
Bocasse grise	Notothenia squamifrons	Kerguelen	Y6
Raies	Raja spp.	Kerguelen, Crozet	Y6
Atlantique du Sud-Ouest, Zone FAO 41
Légine antarctique	Dissostichus eleginoides	Argentine/Royaume-Uni	Y7
Abadèche rose	Genypterus blacodes	Argentine/Royaume-Uni	Y7
Encornet rouge argentin	Illex argentinus	Argentine/Royaume-Uni	Q7
Calmar patagonien	Loligo gahi	Argentine/Royaume-Uni	Q7
Grenadier	Macrourus spp.	Argentine/Royaume-Uni	Y7
Grenadier de Patagonie	Macruronus magellanicus	Argentine/Royaume-Uni	Y7
Merlu austral	Merluccius australis	Argentine/Royaume-Uni	Y7
Merlu d’Argentine	Merluccius hubbsi	Argentine/Royaume-Uni	Q7
Merlan bleu austral	Micromesistius australis	Argentine/Royaume-Uni	Y7
Bocasse de Patagonie	Notothenia spp., Patagonotothen spp.	Argentine/Royaume-Uni	Y7
Morue rouge	Salilota australis	Argentine/Royaume-Uni	Y7
Angola, FAO 47
Gambon rayé	Aristeus varidens	Angola	Q7
Crevette rose du large	Parapenaeus longirostris	Angola	Q7
Crevettes pénéidées	Penaeus spp.	Angola	Q7»

10)

l’appendice XIV est remplacé par le tableau suivant:

«Appendice XIV (section G)

Liste des enquêtes (programme minimal, programme étendu)

Intitulé de l’enquête	Zone	Période	Principaux objectifs (espèces, etc.)	Effort d’enquête		Priorité
Intitulé de l’enquête	Zone	Période	Principaux objectifs (espèces, etc.)	Jours	Traits	Priorité
Zone CIEM III, y compris la mer Baltique
BITS 1er/4e trimestres	III a S, III b-d	1er et 4e trimestres	Cabillaud et autres espèces démersales	129-157	510	1
IBTS 1er/3e trimestres	III a	1er et 3e trimestres	Églefin, cabillaud, lieu noir, hareng, sprat, merlan, maquereau, tacaud norvégien	22-26	95	1
Herring Acoustic Survey	III a et III b-d	3e et 4e trimestres	Hareng, sprat	60-74	180	1
Sprat Acoustic Survey	III c-d	2e trimestre	Sprat	32-39	85	1
Herring Larvae survey	III c	2e trimestre	Larves de hareng	54-66	400	2
German Flatfish Survey	III c	3e trimestre	Flet	24-30	20	2
Mer du Nord, Manche Est et zone II
IBTS 1er trimestre	IV, III a	1er trimestre	Églefin, cabillaud, lieu noir, hareng, sprat, merlan, maquereau, tacaud norvégien	117-143	360	1
Atlan/Scand. Herring Survey	II a	Mai	Hareng, merlan bleu	27-33	90 + repérage	1
IBTS 3e trimestre	IV, III a	3e trimestre	Églefin, cabillaud, lieu noir, hareng, sprat, merlan, maquereau, tacaud norvégien	117-143	360	1
Herring Acoustic Survey	IV, III a	Juillet	Hareng, sprat	68-83	150 + repérage	1
BTS	IV b, IV c, VII d	3e trimestre	Plie, sole	50-62	280	1
Sole Net Survey	IV b, IV c	3e trimestre	Sole, plie	14-17	60	1
Demersal Young Fish Survey	Côtes de la mer du Nord	3e et 4e trimestres	Plie, sole, crevette grise	117-143	1 000	1
Herring Larvae survey	IV, VII d	1er et 4e trimestres	Hareng, larves de sprat	37-45	390	2
Greenland halibut survey	II b talus	Octobre depuis 1997	Flétan noir	27-33	120 à partir de 300-750 m de profondeur	2
Nephrops TV survey	IV a, IV b	1er et 4e trimestres	Langoustine	17-21	90	2
Channel Ground Fish Survey	VII d	4e trimestre	Merlan, cabillaud, tacaud, plie, grondin rouge, dorade grise, rouget de roche	27-33	100	2
German Cod Survey	Baie d’Helgoland	1er et 4e trimestres	Cabillaud, merlan, plie et limande	14-18	70	2
Mackerel egg Survey	IV	Mai-juillet (triennal)	Production d’œufs de maquereau	14	130	1
Atlantique du Nord-Est et Manche Ouest
Western IBTS 4e trimestre	VI a, VII, VIII, IX a	Octobre-novembre	Enquête sur les poissons de fond (gadidés + pélagiques) indices d’abondance	149-182	580	1
ISBCBTS	VII a, f, g	Septembre	Sole, plie	22-26	120	1
Mackerel/Horse Mackerel Egg Survey	VI a, VII, VIII, IX a	Janvier-juillet (triennal)	Production d’œufs de maquereau/chinchard	252-308	1 750 plancton/50 chaluts de fond	1
Spawning/Pre spawning Herring acoustic survey	VI a, VII a, g	Juillet, septembre, novembre, mars, janvier	Hareng, sprat	126-154	Repérage acoustique	1
Sardine, Anchovy H Mackerel Acoustic Survey	VIII, IX	Mars, avril, mai	Indices d’abondance de sardines, anchois, maquereaux, chinchards	77-95	140	1
BIOMAN	VIII	Mai	Anchois — SSB (DEP)	18-22	600/20 traits pélagiques	1
Redfish survey	Mer d’Irminger	Juin (biennal)	Abondance de sébastes, âge	24-30	20	1
Sardine DEPM	VIII c, IX a	Printemps (VIII), Hiver (IX) triennal	Sardine — SSB et utilisation de CUFES pour améliorer les estimations	108-132	1 200	1
WCBTS	VII e	Octobre	Sole, plie, baudroie, limande sole	7-9	55	1
Blue whiting survey	VI, VII	Mars-avril	Merlan bleu	40	80	1
RESSGASC	VIII a, b	Mai + octobre	Indices d’abondance, rejets de merlus, soles	22-26	70	2
Nephrops TV survey	VI a		Langoustines (comptage de terriers)	28-34	200	2
Egg production survey	VII a	Janvier-mai (5 annuellement)	Production d’œufs (démersaux)	58-70	800	2
DARD groundfish	VII a	Mars	Enquête sur les poissons de fond (gadidés + pélagiques)	9-11	45	2
DARD herring larvae	VII a	Novembre	Indices de larves: hareng	5-6	60	2
DARD MIK-net	VII a	Mai/juin	Indices de juvéniles pélagiques: gadidés	5-6	45	2
DARD Nephrops	VII a	Avril + août	Distribution et biologie: langoustine	14-18	80	2
Juvenile Plaice Survey	VII a	Mai	Plie juvénile	6-8	25	2
Langoustine	VII a	Juin	Écologie de la langoustine	6-8	25	2
Cod Tagging	VII a, b, VI a-b	Mars	Cabillaud	9-11	30	2
Egg and Larval Survey	VI	Avril	Démersaux (gadidés)	25-31	70	2
ARSA	IX a	Mars	Indices d’abondance des stocks démersaux	15-19	50	2
Sardine acoustic survey (SAR)	IX a	Novembre	Indices d’abondance, recrutement	23-29	40	2
Langoustine	IX a	Juin	Indices d’abondance de langoustines/recrutement de langoustines	15-19	60	2
Groundfish survey Summer	IX a	Juillet, août	Abondance de merlus, chinchards, maquereaux	23-28	65	2
Deep Sea Fish survey	IX a	Août, septembre	Indices d’abondance des stocks d’eau profonde	41-50	130	2
ARQDAÇO	X	Avril, mai	Abondance de sébastes chèvres, de mostelles, de bérycidés, de congres, de dorades	41-50	35	2
DEEP	X	4e trimestre	Distribution et abondance	27-33	25	2
PELAGICOS	X	3e trimestre	Distribution et abondance de thons et de requins	27-33	25	2
Greenland groundfish survey	CIEM XIV, OPANO SA1	Septembre, octobre	Distribution, abondance, biomasse, recrutement de l’espèce cible “cabillaud” et d’autres espèces	42-52	De 70 à 400 m	2
IBTS (WCGFS)	VII e-k, VIII a	Mars	Enquête sur les poissons de fond (gadidés + pélagiques)	27-33	80	2
Scottish West Coast, Young Fish Survey	VI a, VII a	Mars	Gadidés, hareng, maquereau	19-23	60	2
Rockall Survey	VI b	Septembre (biennal)	Églefin	12-14	40	2
Deepwater Survey	VI a	Septembre (biennal)	Abondance des espèces d’eau profonde	14	35	2
Porcupine groundfish Survey	VII b, c, j, k	3e trimestre	Merlu, baudroie, cardine	30	90	2
Méditerranée
MEDITS	37 (1, 2, 3.1)	2e trimestre	30 espèces	320-391	1 100	1
PELMED	37 (2)	Juin-juillet	Sardine, anchois (indices d’abondance)	23-28	15	2
GRUND	37 (1, 2)		Données biologiques concernant 10 espèces cibles	81-99	1 080	2
ANCHOVY	37 (3.1)		Estimation de l’abondance d’anchois	11-13	110	2
ECOMED	37 (1)	Novembre-décembre	Sardine, anchois (indices d’abondance)	27-33	55	2
SARDINE	37 (3.1, 2.2)		Estimation de l’abondance de sardines	27-33	110	2
Zone OPANO
Flemish Cap groundfish survey	3M	Juillet depuis 1988	Cabillaud, plie canadienne, sébaste, flétan noir, grenadier à tête rude, crevette	30-36	De 120 à 750 m de profondeur	1
3NO groundfish survey	3NO	Avril- mai depuis 1995	Limande à queue jaune, plie canadienne, cabillaud, sébaste, flétan noir, grenadier à tête rude	27-33	De 120 à 1 250 m	2
Océans Indien et Atlantique, mer Méditerranée
Tuna tagging (uniquement à des fins d’évaluation)	Océans Indien et Atalntique, mer Méditerranée		Thon obèse à gros œil, thon rouge, espadon			1
Tuna tagging (uniquement à des fins d’évaluation)	Océans Indien et Atlantique, mer Méditerranée		Bonite à ventre rayé, germon			2»

11)

l’appendice XV est remplacé par le texte et le tableau suivants:

«Appendice XV (section H)

Programme d’échantillonnage par âge et par longueur (programme minimal, programme étendu)

Légende

M	:	Espèces obligatoires qui doivent faire l’objet d’un échantillonnage dans le cadre du programme minimal.
O	:	Espèces facultatives qui pourraient faire l’objet d’un échantillonnage dans le cadre du programme étendu.
N/A	:	sans objet.

Effort d’échantillonnage sur le marché, défini comme étant le nombre d’échantillons prélevés annuellement par tonne de quantités débarquées au cours des trois dernières années:

A	1/20
B	1/50
C	1/100
D	1/200
E	1/500
F	1/1 000
G	1/2 000

Niveau d’échantillonnage par longueur, défini comme le nombre de poissons mesurés par échantillon:

0	400
1	200
2	100
3	50
4	25 ou moins le cas échéant

En ce qui concerne la détermination de l’âge, dans les cas où le programme d’échantillonnage au sens du présent appendice se révèle trop détaillé, la règle suivante s’applique:

En ce qui concerne les stocks pour lesquels il est possible de déterminer l’âge, il convient d’analyser chaque année l’âge de quarante individus à l’intérieur de chaque intervalle de longueur. Toutefois, ce nombre peut être réduit si les États membres établissent que cette réduction n’affectera pas la qualité de l’estimation de la composition de l’âge.

Espèces		Zone/stock	M/O	Longueur	Âge
CIEM, zones I, II
Anguille	Anguilla anguilla	I, II	M	A2	A2
Hareng de l’Atlantique	Clupea harengus	II a, V	M	F3	F4
Cabillaud	Gadus morhua	I, II	M	D3	E4
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	I, II	M	D3	E4
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	M	F3	F3
Crevette nordique	Pandalus borealis	I, II	M	D2	N/A
Lieu noir	Pollachius virens	I, II	M	D2	E3
Greenland halibut	Reinhardtius hippoglossoides	I, II	O	F3	F3
Sébaste	Sebastes spp.	I, II	M	E2	E2
Chinchard d’Europe	Trachurus trachurus	II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e	M	F3	F4
Mer du Nord (Skagerrak) — Zone CIEM III a (nord)
Lançon	Ammodytidae	III a N	M	F3	F3
Anguille	Anguilla anguilla	III a N	M	A2	A2
Hareng	Clupea harengus	IV, VII d, III a/22-24, III a	M	F2	F2
Cabillaud	Gadus morhua	IV, VII d, III a	M	C3	C4
Limande	Limanda limanda	III a N	O	C3	C3
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	IV, III a	M	C3	C3
Merlan	Merlangius merlangus	III a N	O	C3	C3
Merlu	Merluccius merluccius	III a, IV, VI, VII, VIII a, b	M	C3	C3
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	M	F3	F3
Langoustine	Nephrops norvegicus	Unité fonctionnelle	M	C1	N/A
Crevettes pandalide	Pandalus borealis	III a, IV a est	M	C0	N/A
Plie	Pleuronectes platessa	III a	M	C3	C3
Lieu noir	Pollachius virens	IV, III a; VI	M	C3	C3
Maquereau	Scomber scombrus	III a, IV b, c; VII d	M	E3	E3
Sole	Solea solea	III a	M	B3	B3
Sprat	Sprattus sprattus	III a	M	F2	F2
Requin	Squalidae	III a N	O	C4	N/A
Tacaud norvégien	Trisopterus esmarki	IV, III a	M	F3	F3
Zone CIEM III (à l’exclusion de Skagerrak), y compris la mer Baltique
Anguille	Anguilla anguilla	III a (sauf a N)	M	A2	A2
Hareng	Clupea harengus	22-24/25-29, 32/30/31/Golfe de Riga	M	F2	F2
Corégone lavaret	Coregonus lavaretus	III d	O	C3	C3
Brochet	Esox lucius	III d	O	C3	C3
Cabillaud	Gadus morhua	III a S	M	C3	C3
Cabillaud	Gadus morhua	III b-d	M	D3	D4
Limande	Limanda limanda	III a S; III b-d	O	D3	D3
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	III a S	O	C3	C3
Merlan	Merlangius merlangus	III a S	O	C3	C3
Merlu	Merluccius merluccius	III a, IV, VI, VII, VIII a, b	M	C3	C3
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	M	F3	F3
Langoustine	Nephrops norvegicus	Unité fonctionnelle	M	C1	N/A
Perche	Perca fluviatilis	III d	O	C3	C3
Flet	Platichtys flesus	III b-d	M	C3	C3
Plie	Pleuronectes platessa	III a S	M	C3	C3
Plie	Pleuronectes platessa	III b-d	O	D3	D3
Lieu noir	Pollachius virens	III a S	O	C3	C3
Turbot	Psetta maxima	III b-d	O	C3	C3
Saumon	Salmo salar	III b-d, 22-31/32	M	C3	C3
Truite de mer	Salmo trutta	III b-d	M	C3	C3
Sole	Solea solea	III a	M	B3	B3
Sprat	Sprattus sprattus	III a S	M	F2	F3
Sprat	Sprattus sprattus	III b-d	M	G2	G3
Sandre	Stizostedion lucioperca	III d	O	C3	C3
Mer du Nord et Manche Est — Zones CIEM IV, VII d
Lançon	Ammodytidae	IV	M	G3	G3
Anguille	Anguilla anguilla	IV, VII d	M	A2	A2
Loup de mer	Anarhichas spp.	IV	O	C4	C4
Argentine	Argentina spp.	IV	M	F1	F2
Brosme	Brosme brosme	IV, III a	O	C4	C4
Hareng	Clupea harengus	IV, VII d, III a	M	F3	F4
Crevette	Crangon crangon	IV, VII d	M	E2	N/A
Bar	Dicentrarchus labrax	IV, VII d	M	D3	D3
Cabillaud	Gadus morhua	IV, VII d, III a	M	D3	D4
Plie grise	Glyptocephalus cynoglossus	IV	O	C4	C4
Sébaste chèvre	Helicolenus dactylopterus	IV	O	C4	C4
Cardine à quatre taches	Lepidorhombus boscii	IV, VII d	M	E3	E4
Cardine	Lepidorhombus whiffiagonis	IV, VII d	M	E3	E4
Limande	Limanda limanda	IV, VII d	O	C4	C4
Baudroie rousse	Lophius budegassa	IV, VII d	M	D4	D4
Baudroie commune	Lophius piscatorius	IV, VI	M	D4	D4
Grenadier à tête rude	Macrourus berglax	IV, III a	O	C4	C4
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	IV, III a	M	D3	D4
Merlan	Merlangius merlangus	IV, VII d	M	E4	D4
Merlu	Merluccius merluccius	III a, IV, VI, VII, VIII a, b	M	C4	C4
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	M	F3	F3
Limande sole	Microstomus kitt	IV, VII d	M	D4	D4
Lingue bleue	Molva dypterygia	IV, III a	O	C4	C4
Lingue	Molva molva	IV, III a	O	C4	C4
Rouget de vase	Mullus barbatus	IV, VII d	M	D3	D3
Rouget de roche	Mullus surmuletus	IV, VII d	M	D3	D3
Langoustine	Nephrops norvegicus	Unité fonctionnelle	M	B0	N/A
Crevette nordique	Pandalus borealis	III a, IV a est/IV a	M	E2	N/A
Coquille Saint-Jacques	Pecten maximus	VII d	M	D3	N/A
Phycis de roche	Phycis phycis	IV	O	C4	C4
Plie	Pleuronectes platessa	IV	M	E3	E4
Plie	Pleuronectes platessa	VII d	M	C1	C3
Lieu noir	Pollachius virens	IV, III a; VI	M	D3	D4
Turbot	Psetta maxima	IV, VII d	M	D4	D4
Raie bouclée	Raja clavata	IV, VII d	M	E4	N/A
Raie douce	Raja montagui	IV, VII d	M	E4	N/A
Raie fleurie	Raja naevus	IV, VII d	M	E4	N/A
Raie radiée	Raja radiata	IV, VII d	M	E4	N/A
Autres raies	Rajidae	IV, VII d	M	E4	N/A
Greenland halibut	Reinhardtius hippoglossoides	IV	O	C4	C4
Saumon	Salmo salar	IV	O	C4	C4
Maquereau	Scomber scombrus	III a, IV b, c; VII d	M	F3	F4
Barbue	Scophthalmus rhombus	IV, VII d	M	D4	D4
Sébaste	Sebastes spp.	IV	O	C4	C4
Requin d’eau profonde	Selachii	IV	O	C4	N/A
Petit requin	Selachii	IV, VII d	O	C4	N/A
Sole	Solea solea	IV	M	D3	D4
Sole	Solea solea	VII d	M	C1	C3
Sprat	Sprattus sprattus	IV/VII d, e	M	G3	G3
Aiguillat commun	Squalus acanthias	IV, VII d	O	C4	N/A
Chinchard d’Europe	Trachurus spp.	II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e/III a, IV b, c, VII d	M	F2	F4
Tacaud norvégien	Trisopterus esmarki	IV	M	G3	G3
Atlantique du Nord-Est et Manche Ouest — Zones CIEM V, VI, VII (sauf d), VIII, IX, X, XII, XIV
Anguille	Anguilla anguilla	Toutes zones	M	A2	A2
Sabres	Aphanopus spp.	Toutes zones, sauf IX a, X	O	F3	F3
Sabres	Aphanopus spp.	IX a, X	M	B2	B4
Argentine	Argentina spp.	Toutes zones	M	F1	F2
Maigre	Argyrosoma regius	Toutes zones	O	F3	F3
Bérycidés	Beryx spp.	Toutes zones, sauf X	O	F3	F3
Bérycidés	Beryx spp.	X	M	A3	A4
Buccin	Busycon spp.	Toutes zones	O	F3	F3
Tourteau	Cancer pagurus	Toutes zones	M	D3	N/A
Squale-chagrin commun	Centrophorus granulosus	Toutes zones	M	B4	N/A
Squale chagrin de l’Atlantique	Centrophorus squamosus	Toutes zones	M	B4	N/A
Pailona commun	Centroscymnus coelolepis	Toutes zones	M	B4	N/A
Hareng	Clupea harengus	VI a/VI a N/VI a S, VII b, c/VII a/VII j	M	F3	F4
Congre	Conger conger	Toutes zones, sauf X	O	F3	F4
Congre	Conger conger	X	M	B4	B4
Grenadier de roche	Coryphaenoides rupestris	Toutes zones	M	F3	C2
Bar	Dicentrarchus labrax	Toutes zones sauf IX	M	D3	E4
Bar	Dicentrarchus labrax	IX	O	F3	F4
Anchois commun	Engraulis encrasicolus	IX a (uniquement Cadix)	M	E2	F3
Anchois commun	Engraulis encrasicolus	VIII	M	D3	E4
Cabillaud	Gadus morhua	V a/V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k	M	D3	E4
Plie cynoglosse	Glyptocephalus cynoglossus	VI, VII	O	F3	F3
Sébaste chèvre	Helicolenus dactylopterus	Toutes zones, sauf IX a, X	O	F3	F2
Sébaste chèvre	Helicolenus dactylopterus	IX a, X	M	B3	B4
Homard européen	Homarus gammarus	Toutes zones	M	F3	N/A
Hoplostète orange	Hoplostethus atlanticus	Toutes zones	M	F3	F3
Cardine à quatre taches	Lepidorhombus boscii	VIII c, IXa	M	C3	E3
Cardine	Lepidorhombus whiffiagonis	VII, VIII a, b, d/VIII c, IX a	M	C3	E3
Calmar	Loligo vulgaris	Toutes zones, sauf VIII c, IX a	O	F3	N/A
Calmar	Loligo vulgaris	VIII c, IX a	M	B2	N/A
Baudroie rousse	Lophius budegassa	IV, VI/VII b-k, VIII a, b, d	M	C3	D4
Baudroie rousse	Lophius budegassa	VIII c, IX a	M	B3	E3
Baudroie commune	Lophius piscatorious	IV, VI/VII b-k, VIII a, b, d	M	C3	D4
Baudroie commune	Lophius piscatorious	VIII c, IX a	M	B3	E3
Capelan	Mallotus villosus	XIV	O	F3	F3
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	V a/V b	M	F4	F4
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	VI a/VI b/VII a/VII b-k	M	E4	E3
Merlan	Merlangius merlangus	VIII/IX, X	M	F3	F4
Merlan	Merlangius merlangus	V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k	M	C3	E3
Merlu	Merluccius merluccius	III a, IV, VI, VII, VIII a, b/VIII c, IX a	M	C3	E3
Sole panachée	Microchirus variegatus	Toutes zones	O	F3	F3
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	M	F3	F4
Limande sole	Microstomus kitt	Toutes zones	O	F3	F3
Lingue bleue	Molva dypterygia	Toutes zones, sauf X	O	F3	F4
Lingue bleue	Molva dypterygia	X	M	A4	A4
Lingue	Molva molva	Toutes zones	M	F3	F4
Rouget de roche	Mullus surmuletus	Toutes zones	M	F3	F3
Langoustine	Nephrops norvegicus	VI Unité fonctionnelle	M	B0	N/A
Langoustine	Nephrops norvegicus	VII Unité fonctionnelle	M	B1	N/A
Langoustine	Nephrops norvegicus	VIII IX Unité fonctionnelle	M	A1	N/A
Pieuvre commune	Octopus vulgaris	Toutes zones, sauf VIII c, IX a	O	F3	N/A
Pieuvre commune	Octopus vulgaris	VIII c, IX a	M	B3	N/A
Crevettes pandalides	Pandalus spp.	Toutes zones	O	F3	N/A
Crevette rose du large	Parapenaeus longirostris	IX a	M	B1	N/A
Phycis de roche	Phycis phycis	Toutes zones, sauf X	O	F3	F3
Phycis de roche	Phycis phycis	X	M	B3	B4
Plie	Pleuronectes platessa	VII a/VII e/VII f, g	M	B1	B3
Plie	Pleuronectes platessa	VII b, c/VII h, k/VIII, IX, X	O	F3	F4
Lieu jaune	Pollachius pollachius	Toutes zones	O	F3	F4
Lieu noir	Pollachius virens	V a/V b/IV, III a, VI	M	C3	E3
Lieu noir	Pollachius virens	VII, VIII	M	F3	F4
Cernier commun	Polyprion americanus	X	M	A4	A4
Raie lisse	Raja brachyura	Toutes zones	M	F4	N/A
Raie bouclée	Raja clavata	Toutes zones	M	F4	N/A
Raie douce	Raja montagui	Toutes zones	M	F4	N/A
Raie fleurie	Raja naevus	Toutes zones	M	E4	N/A
Autres raies	Rajidae	Toutes zones	M	F4	N/A
Flétan noir	Reinhardtius hippoglossoides	V, XIV/VI	M	A2	E3
Saumon	Salmo salar	Toutes zones	O	F3	F3
Sardine	Sardina pilchardus	VIII a, b, d/VIII c, IX a	M	C3	E3
Maquereau espagnol	Scomber japonicus	VIII, IX	M	D3	F4
Maquereau	Scomber scombrus	II, III a, IV, V, VI, VII, VIII, IX (sauf VIII c, IX a)	M	F3	F4
Maquereau	Scomber scombrus	VIII c, IX a	M	D4	D4
Sébastes	Sebastes spp.	V, VI, XII, XIV	M	C2	E3
Seiche	Sepia officinalis	Toutes zones, sauf VIII c, IX a	O	F3	N/A
Seiche	Sepia officinalis	VIII c, IX a	M	B3	N/A
Sole	Solea solea	VII a/VII f, g	M	B1	B3
Sole	Solea solea	VII b, c/VII h, j, k/IX a	M	F3	F4
Sole	Solea solea	VII e	M	C3	D4
Sole	Solea solea	VIII a, b	M	B1	C3
Couteau	Solen spp.	Toutes zones	O	F3	N/A
Dorade	Sparidae	Toutes zones, sauf VIII c, IX a, X	O	F3	F3
Dorade	Sparidae	VIII c, IX a, X	M	B3	B4
Aiguillat commun	Squalus acanthias	Toutes zones	O	F3	N/A
Chinchard à queue jaune	Trachurus mediterraneus	VIII, IX	O	F3	F4
Chinchard bleu	Trachurus picturatus	X	M	B3	C4
Chinchard d’Europe	Trachurus trachurus	II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e/X	M	F3	F4
Chinchard d’Europe	Trachurus trachurus	VIII c, IX a	M	D3	E2
Tacaud commun	Trisopterus luscus	VIII c, IX a	M	B4	B4
Tacaud commun	Trisopterus spp.	Toutes zones, sauf VIII c, IX a	O	F3	F3
Autres espèces d’eau profonde	Autres espèces d’eau profonde	Toutes zones	O	F3	F3
Méditerranée
Anguille	Anguilla anguilla	Toutes zones	M	A2	A2
Crevette rouge	Aristeomorpha foliacea	1.3, 2.2, 3.1	M	B3	N/A
Crevette rouge	Aristeus antennatus	1.1, 1.3, 2.2, 3.1	M	B3	N/A
Bogue	Boops boops	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	M	E3	E4
Coryphène	Coryphaena hippurus	Toutes zones	M	B3	B3
Coryphène	Coryphaena equiselis	Toutes zones	M	B3	B3
Bar	Dicentrarchus labrax	1.2	M	E3	E3
Élédone commune	Eledone cirrosa	1.1, 1.3, 2.1, 2.2, 3.1	M	E4	N/A
Élédone musquée	Eledone moschata	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	M	E4	N/A
Anchois commun	Engraulis encrasicolus	Toutes zones	M	D3	E4
Grondin gris	Eutrigla gurnardus	1.3, 2.2, 3.1	M	D3	D3
Encornets	Illex spp., Todarodes spp.	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	M	D3	N/A
Voiliers	Istiophoridae	Toutes zones	M	D2	D2
Calmar	Loligo vulgaris	1.3, 2.2, 3.1	M	D3	N/A
Baudroie rousse	Lophius budegassa	1.1, 1.3, 2.2, 3.1	M	C2	D4
Baudroie commune	Lophius piscatorius	1.1, 1.3, 2.2, 3.1	M	C2	D4
Merlu	Merluccius merluccius	Toutes zones	M	C3	D4
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	1.1, 3.1	O	D3	D3
Mulet	Mugilidae	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	M	D3	D3
Rouget de vase	Mullus barbatus	Toutes zones	M	C3	D4
Rouget de roche	Mullus surmuletus	Toutes zones	M	C3	D4
Langoustine	Nephrops norvegicus	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	M	B3	N/A
Pieuvre commune	Octopus vulgaris	Toutes zones	M	E4	N/A
Pageot rouge	Pagellus erythrinus	1.1, 1.2, 2.1, 2.2, 3.1	M	D3	E4
Crevette rose du large	Parapenaeus longirostris	1.1, 1.3, 2.2, 3.1	M	C3	N/A
Crevette caramote	Penaeus kerathurus	3.1	M	E3	N/A
Raie bouclée	Raja clavata	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	M	D3	N/A
Raie miroir	Raja miraletus	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	M	D3	N/A
Bonite à dos rayé	Sarda sarda	Toutes zones	M	E4	E4
Sardine	Sardina pilchardus	Toutes zones	M	D3	E4
Maquereau	Scomber spp.	1.3, 2.2, 3.1	M	E4	E4
Seiche	Sepia officinalis	1.3, 2.1, 3.1	M	E3	N/A
Requin	Selachii	Toutes zones	M	D2	N/A
Sole	Solea vulgaris	1.2, 2.1, 3.1	M	E3	E3
Dorade royale	Sparus aurata	1.2, 3.1	M	E3	E3
Picarels	Spicara spp.	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	M	E3	E3
Squille	Squilla mantis	1.3, 2.1, 2.2	M	E4	N/A
Germon	Thunnus alalunga	Toutes zones	M	C2	C2
Thon rouge	Thunnus thynnus	Toutes zones	M	C2	C2
Chinchard à queue jaune	Trachurus mediterraneus	1.1, 1.3, 3.1	M	E3	E4
Chinchard d’Europe	Trachurus trachurus	1.1, 1.3, 3.1	M	E3	E4
Grondin rouge	Trigla lucerna	1.3, 2.2, 3.1	M	D3	D3
Praires	Veneridae	2.1, 2.2	M	F3	N/A
Espadon	Xiphias gladius	Toutes zones	M	C2	C2
Zones OPANO
Cabillaud	Gadus morhua	2J 3KL	M	A2	E3
Cabillaud	Gadus morhua	3M	M	A2	E3
Cabillaud	Gadus morhua	3NO	M	A2	E3
Cabillaud	Gadus morhua	3Ps	M	F4	F4
Cabillaud	Gadus morhua	SA 1	M	F4	F4
Plie grise	Glyptocephalus cynoglossus	3NO	M	A2	A2
Plie canadienne	Hippoglossoides platessoides	3LNO	M	A2	E3
Plie canadienne	Hippoglossoides platessoides	3M	M	A2	E3
Limande à queue jaune	Limanda ferruginea	3LNO	M	A2	A2
Grenadier	Macrouridae	SA 2 + 3	M	A2	E3
Crevettes pandalides	Pandalus spp.	3LN	O	F3	N/A
Crevettes pandalides	Pandalus spp.	3M	M	D2	N/A
Raies	Raja spp.	SA 3	M	D2	N/A
Flétan noir	Reinhardtius hippoglossoides	3KLMNO	M	A2	E3
Flétan noir	Reinhardtius hippoglossoides	SA 1	M	A2	E3
Sébaste	Sebastes spp.	3LN	M	A2	A2
Sébaste	Sebastes spp.	3M	M	A2	F3
Sébaste	Sebastes spp.	3O	M	C2	C2
Sébaste	Sebastes spp.	SA 1	M	A2	A2
Grands migrateurs — Océans Atlantique, Indien, Pacifique
Auxides	Auxis spp.		M	E4
Thonine commune	Euthynnus alleteratus		M	E4
Voiliers	Istiophoridae		M	D2
Lamie à nez pointu	Isurus oxyrinchus		M	A4
Bonite à ventre rayé	Katsuwonus pelamis		M	C2
Lamie	Lamna nasus		M	A4
Requin bleu	Prionace glauca		M	A4
Bonite à dos rayé	Sarda sarda		M	E4
Requin	Squalidae		M	D2
Germon	Thunnus alalunga		M	C2
Thon à nageoires jaunes	Thunnus albacares		M	C2
Thon obèse à gros œil	Thunnus obesus		M	C2
Thon rouge	Thunnus thynnus		M	C2
Espadon	Xiphias gladius		M	C2
COPACE, FAO 34
Sabre noir	Aphanopus carbo	Madère	M	D3
Anchois commun	Engraulis encrasicolus		O	E3
Sabre argenté	Lepidopus caudatus	Mauritanie	O	D2
Calmar	Loligo vulgaris	Atlantique du Centre-Est	O	D2
Merlu	Merluccius spp.	Atlantique du Centre-Est	M	C2
Pieuvre commune	Octopus vulgaris	Atlantique du Centre-Est	M	C2
Crevette rose du large	Parapenaeus longirostris	Atlantique du Centre-Est	M	C2
Crevette rose du Sud	Penaeus notialis	Atlantique du Centre-Est	M	C2
Bonite à dos rayé	Sarda sarda	Mauritanie	O	F2
Sardine	Sardina pilchardus	Atlantique du Centre-Est	M	E3
Sardinelle ronde	Sardinella aurita	Mauritanie, Atlantique du Centre-Est	O	F3
Sardinelle plate	Sardinella maderensis	Mauritanie, Atlantique du Centre-Est	O	F3
Maquereau espagnol	Scomber japonicus	Madère	M	D2
Maquereau espagnol	Scomber japonicus	Mauritanie	O	D2
Seiche	Sepia hierredda	Atlantique du Centre-Est	O	D2
Poissons à nageoires	Sparidae, Serranidae Haemulidae	Atlantique du Centre-Est	O	D2
Chinchard d’Europe	Trachurus spp.	Madère	M	D3
Chinchard	Trachurus trachurus	Mauritanie	O	D2
Chinchard noir	Trachurus trecae	Mauritanie	O	D2
Sabres	Trichiuridae		O	D2
COPACO
Vivaneau rouge	Lutjanus purpureus	ZEE, Guyane française	M	C2
Crevette guyanaise	Penaeus subtilis	ZEE, Guyane française	M	C2
CCAMLR, FAO 58
Poisson des glaces antarctiques	Champsocephalus gunnari	Kerguelen	O	C2
Légine antarctique	Dissostichus eleginoides	Kerguelen	O	C2	D3
Grenadier	Macrouridae	Kerguelen Crozet	O	C2
Bocasse grise	Notothenia squamifrons	Kerguelen	O	C2
Raies	Raja spp.	Kerguelen Crozet	O	C2
Atlantique du Sud-Ouest, Zone FAO 41
Légine antarctique	Dissostichus eleginoides	Argentine/Royaume-Uni	O	D2	D2
Abadèche rose	Genypterus blacodes	Argentine/Royaume-Uni	O	D2	D2
Encornet rouge argentin	Illex argentinus	Argentine/Royaume-Uni	O	D2	N/A
Calmar patagonien	Loligo gahi	Argentine/Royaume-Uni	O	D2	N/A
Grenadier	Macrourus spp.	Argentine/Royaume-Uni	O	D2	D2
Grenadier de Patagonie	Macruronus magellanicus	Argentine/Royaume-Uni	O	D2	D2
Merlu austral	Merluccius australis	Argentine/Royaume-Uni	O	D2	D2
Merlu d’Argentine	Merluccius hubbsi	Argentine/Royaume-Uni	O	D2	C2
Merlan bleu austral	Micromesistius australis	Argentine/Royaume-Uni	O	D2	D2
Bocasse de Patagonie	Notothenia spp., Patagonotothen spp.	Argentine/Royaume-Uni	O	D2	D2
Morue rouge	Salilota australis	Argentine/Royaume-Uni	O	D2	D2
Angola, FAO 47
Gambon rayé	Aristeus varidens	Angola	O	B2	N/A
Crevette rose du large	Parapenaeus longirostris	Angola	O	B2	N/A
Crevettes pénéidées	Penaeus spp.	Angola	O	B2	N/A»

12)

l’appendice XVI est remplacé par le tableau suivant:

«Appendice XVI (section I)

Autres échantillonnages biologiques

Y= annuel;

T= tous les trois ans;

S= tous les six ans

Espèces		Zone/stock	Croissance Données		Maturité Données		Fécondité		Sex-ratio
Espèces		Zone/stock	Longueur	Poids	Longueur	Âge	Longueur	Âge	Longueur	Âge
Zones CIEM I, II
Anguille	Anguilla anguilla	I, II	T	T
Hareng de l’Atlantique	Clupea harengus	II a, V	T	T	T	T			T	T
Cabillaud	Gadus morhua	I, II	T	T	T	T			T	T
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	I, II	T	T	T	T			T	T
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	T	T	T	T			T	T
Crevette nordique	Pandalus borealis	I, II	T	T	T				T
Lieu noir	Pollachius virens	I, II	T	T	T	T			T	T
Sébastes	Sebastes spp. (*1)	I, II	T	T	T	T			T	T
Chinchard d’Europe	Trachurus trachurus	II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e	T	T	T	T			T	T
Mer du Nord (Skagerrak) — Zone CIEM III a (nord)
Lançon	Ammodytidae	III a N	T	T	T	T			T	T
Anguille	Anguilla anguilla	III a N	T	T
Hareng	Clupea harengus	IV, VII d, III a/22-24, III a	T	T	T	T			T	T
Cabillaud	Gadus morhua	IV, VII d, III a	T	T	T	T			T	T
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	IV, III a	T	T	T	T			T	T
Merlu	Merluccius merluccius	III a, IV, VI, VII, VIII a, b	T	T	T	T			T	T
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	T	T	T	T			T	T
Langoustine	Nephrops norvegicus	Unité fonctionnelle	S	S	S				T
Crevette nordique	Pandalus borealis	III a, IV a est	T	T	T				T
Plie	Pleuronectes platessa	III a	T	T	T	T			T	T
Lieu noir	Pollachius virens	IV, III a; VI	T	T	T	T			T	T
Maquereau	Scomber scombrus	III a, IV b, c; VII d	T	T	T	T			T	T
Sole	Solea solea	III a	T	T	T	T			T	T
Sprat	Sprattus sprattus	III a	T	T	T	T			T	T
Tacaud norvégien	Trisopterus esmarki	IV, III a	T	T	T	T			T	T
Zone CIEM III (à l’exclusion de Skagerrak), y compris la mer Baltique
Anguille	Anguilla anguilla	III a (sauf a N)	T	T
Hareng	Clupea harengus	22-24/25-29, 32/30/31/Golfe de Riga	T	T	T	T			T	T
Flet	Platichthys flesus	III b-d	T	T	T	T			T	T
Cabillaud	Gadus morhua	III a S/22-24, 3d/25-32	T	T	T	T			T	T
Langoustine	Nephrops norvegicus	Unité fonctionnelle	S	S	S				T
Plie	Pleuronectes platessa	III a S	T	T	T	T			T	T
Saumon	Salmo salar	III b-d, 22-31/32	T	T	T	T			T	T
Truite de mer	Salmo trutta	III b-d	T	T	T	T			T	T
Sole	Solea solea	III a	T	T	T	T			T	T
Sprat	Sprattus sprattus	III a S/III b-d	T	T	T	T			T	T
Mer du Nord et Manche Est — Zones CIEM IV, VII d
Lançon	Ammodytidae	IV	T	T	T	T			T	T
Anguille	Anguilla anguilla	IV, VII d	T	T
Argentine	Argentina spp. (*1)	IV	T	T	T	T			T	T
Hareng	Clupea harengus	IV, VII d, III a	T	T	T	T			T	T
Crevette	Crangon crangon	IV, VII d	T	T	T				T
Bar commun	Dicentrarchus labrax	IV, VII d	T	T	T	T			T	T
Cabillaud	Gadus morhua	IV, VII d, III a	T	T	T	T			T	T
Cardine à quatre taches	Lepidorhombus boscii	IV, VII d	T	T	T	T			T	T
Cardine	Lepidorhombus whiffiagonis	IV, VII d	T	T	T	T			T	T
Baudroie rousse	Lophius budegassa	IV, VII d	T	T	T	T			T	T
Baudroie commune	Lophius piscatorius	IV, VI	T	T	T	T			T	T
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	IV, III a	T	T	T	T			T	T
Merlan	Merlangius merlangus	IV, VII d	T	T	T	T			T	T
Merlu	Merluccius merluccius	III a, IV, VI, VII, VIII a, b	T	T	T	T			T	T
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	T	T	T	T			T	T
Limande sole	Microstomus kitt	IV, VII d	T	T	T	T			T	T
Rouget de vase	Mullus barbatus	IV, VII d	T	T	T	T			T	T
Rouget de roche	Mullus surmuletus	IV, VII d	T	T	T	T			T	T
Langoustine	Nephrops norvegicus	Unité fonctionnelle	S	S	S				T
Crevette nordique	Pandalus borealis	III a, IV a est/IV a	T	T	T				T
Plie	Pleuronectes platessa	IV, VII d	T	T	T	T			T	T
Lieu noir	Pollachius virens	IV, III a; VI	T	T	T	T			T	T
Turbot	Psetta maxima	IV, VII d	T	T	T	T			T	T
Raie bouclée	Raja clavata	IV, VII d	T	T	T				T
Raie radiée	Raja radiata	IV, VII d	T	T	T				T
Raie fleurie	Raja naevus	IV, VII d	T	T	T				T
Raie douce	Raja montagui	IV, VII d	T	T	T				T
Autres raies	Rajidae (*1)	IV, VII d	T	T	T				T
Maquereau	Scomber scombrus	III a, IV b, c, VII d	T	T	T	T	T	T	T	T
Barbue	Scopthalmus rhombus	IV, VII d	T	T	T	T			T	T
Sole	Solea solea	IV, VII d	T	T	T	T			T	T
Sprat	Sprattus sprattus	IV	T	T	T	T			T	T
Chinchard d’Europe	Trachurus spp. (*1)	II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e/III a, IV b, c, VII d	T	T	T	T	T	T	T	T
Tacaud norvégien	Trisopterus esmarki	IV	T	T	T	T			T	T
Atlantique du Nord-Est et Manche Ouest — Zones CIEM V, VI, VII (sauf d), VIII, IX, X, XII, XIV
Anguille	Anguilla anguilla	Toutes zones	T	T
Sabres	Aphanopus spp. (*1)	IX a, X	T	T	T	T			T	T
Argentine	Argentina spp. (*1)	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Bérycidés	Beryx spp. (*1)	X	T	T	T	T			T	T
Tourteau	Cancer pagurus	Toutes zones	T	T	T				T
Squale-chagrin commun	Centrophorus granulosus	Toutes zones	T	T	T	N/A			T	N/A
Squale chagrin de l’Atlantique	Centrophorus squamosus	Toutes zones	T	T	T	N/A			T	N/A
Pailona commun	Centroscymnus coelolepis	Toutes zones	T	T	T	N/A			T	N/A
Hareng	Clupea harengus	VI a/VI a N/VI a S, VII b, c/VII a/VII j	T	T	T	T			T	T
Congre	Conger conger	X	T	T	T	T			T	T
Grenadier de roche	Coryphaenoides rupestris	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Bar commun	Dicentrarchus labrax	Toutes zones sauf IX	T	T	T	T			T	T
Anchois commun	Engraulis encrasicolus	IX a (uniquement Cadix)	T	T	T	T	T	T	T	T
Anchois commun	Engraulis encrasicolus	VIII	T	T	T	T	Y	Y	Y	Y
Cabillaud	Gadus morhua	V a/V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k	T	T	T	T			T	T
Sébaste chèvre	Helicolenus dactylopterus	IX a, X	T	T	T	T			T	T
Homard européen	Homarus gammarus	Toutes zones	T	T	T				T
Hoplostète orange	Hoplostethus atlanticus	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Cardine à quatre taches	Lepidorhombus boscii	VIII c, IX a	T	T	T	T			T	T
Cardine	Lepidorhombus whiffiagonis	VI/VII, VIII a, b, d/VIII c, IX a	T	T	T	T			T	T
Calmar	Loligo vulgaris	VIII c, IX a	T	T	T				T
Baudroie rousse	Lophius budegassa	IV, VI/VII b-k, VIII a, b, d/VIII c, IX a	T	T	T	T			T	T
Baudroie commune	Lophius piscatorius	IV, VI/VII b-k, VIII a, b, d/VIII c, IX a	T	T	T	T			T	T
Églefin	Melanogrammus aeglefinus	V a/V b, VI a/VI b/VII a/VII b-k	T	T	T	T			T	T
Merlan	Merlangius merlangus	VIII/IX, X	T	T					T
Merlan	Merlangius merlangus	V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k	T	T	T	T			T	T
Merlu	Merluccius merluccius	III a, IV, VI, VII, VIII a, b/VIII c, IX a	T	T	T	T			T	T
Merlan bleu	Micromesistius poutassou	I-IX, XII, XIV	T	T	T	T			T	T
Lingue bleue	Molva dypterygia	X	T	T	T	T			T	T
Lingue	Molva molva	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Rouget de vase	Mullus surmuletus	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Langoustine	Nephrops norvegicus	Unité fonctionnelle	S	S	S				T
Poulpe	Octopus vulgaris	VIII c, IX a	T	T	T				T
Crevette rose du large	Parapenaeus longirostris	IX a	T	T	T				T
Phycis de roche	Phycis phycis	X	T	T	T	T			T	T
Plie	Pleuronectes platessa	VII a/VII e/VII f, g	T	T	T	T			T	T
Lieu noir	Pollachius virens	V a/V b/IV, III a, VI	T	T	T	T			T	T
Cernier commun	Polyprion americanus	X	T	T	T	T			T	T
Raie lisse	Raja brachyura	Toutes zones	T	T	T				T
Raie bouclée	Raja clavata	Toutes zones	T	T	T				T
Raie douce	Raja montagui	Toutes zones	T	T	T				T
Raie fleurie	Raja naevus	Toutes zones	T	T	T				T
Autres raies	Rajidae (*1)	Toutes zones	T	T	T				T
Flétan noir	Reinhardtius hippoglossoides	V, XIV/VI	T	T	T	T			T	T
Sardine	Sardina pilchardus	VIII a, b, d/VIII c, IX a	T	T	T	T	T	T	T	T
Maquereau espagnol	Scomber japonicus	VIII, IX	T	T	T	T			T	T
Maquereau	Scomber scombrus	II, III a, IV, V, VI, VII, VIII, IX	T	T	T	T	T	T	T	T
Maquereau	Scomber scombrus	VIII c, IX a	T	T	T	T	T	T	T	T
Sébastes	Sebastes spp. (*1)	V, VI, XII, XIV	T	T	T	T			T	T
Seiche	Sepia officinalis	VIII c, IX a	T	T	T				T
Sole	Solea solea	VII a/VII b, c/VII e/ VII f, g/VII h, k/VIII a, b/IX a	T	T	T	T			T	T
Dorades	Sparidae (*1)	VIII c, IX a, X	T	T	T	T			T	T
Chinchard bleu	Trachurus picturatus	X	T	T	T	T			T	T
Chinchard d’Europe	Trachurus trachurus	II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e/VIII c, IX a/X	T	T	T	T	T	T	T	T
Tacaud commun	Trisopterus luscus	VIII c, IX a	T	T	T	T			T	T
Méditerranée
Anguille	Anguilla anguilla	Toutes zones	T	T
Crevette rouge	Aristeomorpha foliacea	1.3, 2.2, 3.1	T	T	T				T
Crevette rouge	Aristeus antennatus	1.1, 1.3, 2.2, 3.1	T	T	T				T
Bogue	Boops boops	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	T	T	T	T			T	T
Coryphène	Coryphaena spp. (*1)	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Bar commun	Dicentrarchus labrax	1.2	T	T	T	T			T	T
Élédone commune	Eledone cirrhosa	1.1, 1.3, 2.1, 2.2, 3.1	T	T	T				T
Élédone musquée	Eledone moschata	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	T	T	T				T
Anchois commun	Engraulis encrasicolus	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Grondin gris	Eutrigla gurnardus	1.3, 2.2, 3.1	T	T	T	T			T	T
Encornets	Illex spp. (1), Todarodes spp. (1)	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	T	T	T				T
Voiliers	Istiophoridae (*1)	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Calmar	Loligo vulgaris	1.3, 2.2, 3.1	T	T	T				T
Baudroie rousse	Lophius budegassa	1.1, 1.3, 2.2, 3.1	T	T	T	T			T	T
Baudroie commune	Lophius piscatorius	1.1, 1.3, 2.2, 3.1	T	T	T	T			T	T
Merlu	Merluccius merluccius (*1)	1.1, 1.2, 1.3, 2.1, 2.2, 3.1	T	T	T	T			T	T
Mulet	Mugilidae (*1)	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	T	T	T	T			T	T
Rouget de vase	Mullus barbatus	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Rouget de roche	Mullus surmuletus	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Langoustine	Nephrops norvegicus	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	S	S	S				T
Poulpe	Octopus vulgaris	Toutes zones	T	T	T				T
Pageot rouge	Pagellus erythrinus	1.1, 1.2, 2.1, 2.2, 3.1	T	T	T	T			T	T
Crevette rose du large	Parapenaeus longirostris	1.1, 1.3, 2.2, 3.1	T	T	T				T
Crevette caramote	Penaeus kerathurus	3.1	T	T	T				T
Picarels	Spicara maris	3.1	T	T	T	T			T	T
Raie bouclée	Raja clavata	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	T	T	T				T
Raie miroir	Raja miraletus	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	T	T	T				T
Bonite à dos rayé	Sarda sarda	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Sardine	Sardina pilchardus	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Maquereau	Scomber spp.	1.3, 2.2, 3.1	T	T	T	T			T	T
Requin	Selachii (*1)	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Seiche	Sepia officinalis	1.3, 2.1, 3.1	T	T	T				T
Sole	Solea vulgaris	1.2, 2.1, 3.1	T	T	T	T			T	T
Dorade royale	Sparus aurata	1.2, 3.1	T	T	T	T			T	T
Picarels	Spicara spp. (*1)	1.3, 2.1, 2.2, 3.1	T	T	T	T			T	T
Squille	Squilla mantis	1.3, 2.1, 2.2	T	T	T				T
Germon	Thunnus alalunga	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Thon rouge	Thunnus thynnus	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Chinchard à queue jaune	Trachurus mediterraneus	1.1, 1.3, 3.1	T	T	T	T			T	T
Chinchard d’Europe	Trachurus trachurus	1.1, 1.3, 3.1	T	T	T	T			T	T
Grondin rouge	Trigla lucerna	1.3, 2.2, 3.1	T	T	T	T			T	T
Praires	Veneridae (*1)	2.1, 2.2	T	T	T				T
Espadon	Xiphias gladius	Toutes zones	T	T	T	T			T	T
Zones OPANO
Cabillaud	Gadus morhua	2J 3KL	T	T					T
Cabillaud	Gadus morhua	3M	T	T	T	T			T	T
Cabillaud	Gadus morhua	3NO	T	T	T	T			T	T
Cabillaud	Gadus morhua	3Ps	T	T	T	T			T	T
Cabillaud	Gadus morhua	SA I	T	T	T	T			T	T
Plie grise	Glyptocephalus cynoglossus	3NO	T	T					T
Plie canadienne	Hippoglossoides platessoides	3LNO	T	T	T	T			T	T
Plie canadienne	Hippoglossoides platessoides	3M	T	T	T	T			T	T
Limande à queue jaune	Limanda ferruginea	3LNO	T	T					T
Grenadier	Macrouridae (*1)	SA 2 + 3	T	T	T	T			T	T
Crevettes pandalides	Pandalus spp. (*1)	3M	T	T	T				T
Mantes	Raja spp. (*1)	SA 3	T	T					T
Flétan noir	Reinhardtius hippoglossoides	3KLMNO	T	T	T	T			T	T
Flétan noir	Reinhardtius hippoglossoides	1D	T	T	T	T			T	T
Sébastes	Sebastes spp. (*1)	3M	T	T					T
Sébastes	Sebastes spp. (*1)	3LN	T	T
Sébastes	Sebastes spp. (*1)	3O	T	T
Sébastes	Sebastes spp. (*1)	SA I	T	T
Grands migrateurs — Océans Atlantique, Indien, Pacifique
Auxides	Auxis spp. (*1)		T	T	T	T			T	T
Thonine commune	Euthynnus alleteratus		T	T	T	T			T	T
Voiliers	Istiophoridae (*1)		T	T	T	T			T	T
Lamie à nez pointu	Isurus oxyrinchus		T	T	T				T
Bonite à ventre rayé	Katsuwonus pelamis		T	T	T	T			T	T
Lamie	Lamna nasus		T	T	T				T
Requin bleu	Prionace glauca		T	T	T				T
Bonite à dos rayé	Sarda sarda		T	T	T	T			T	T
Requin	Squalidae (*1)		T	T	T				T
Germon	Thunnus alalunga		T	T	T	T			T	T
Thon à nageoires jaunes	Thunnus albacares		T	T	T	T			T	T
Thon obèse à gros œil	Thunnus obesus		T	T	T	T			T	T
Thon rouge	Thunnus thynnus		T	T	T	T			T	T
Espadon	Xiphias gladius		T	T	T	T			T	T
COPACE, FAO 34
Sabre noir	Aphanopus carbo	Madère	T	T	T	T			T	T
Anchois commun	Engraulis encrasicolus		T	T	T	T			T	T
Calmar	Loligo vulgaris	Atlantique du Centre-Est	T	T	T				T
Merlu	Merluccius spp. (*1)	Atlantique du Centre-Est	T	T	T	T			T	T
Poulpe	Octopus vulgaris	Atlantique du Centre-Est	T	T	T				T
Crevette rose du large	Parapeneus longirostris	Atlantique du Centre-Est	T	T	T				T
Crevette rose du Sud	Penaeus notialis	Atlantique du Centre-Est	T	T	T				T
Sardine	Sardina pilchardus	Atlantique du Centre-Est	T	T	T	T			T	T
Bonite à dos rayé	Sarda sarda	Mauritanie	T	T	T	T			T	T
Sardinelle ronde	Sardinella aurita	Mauritanie, Atlantique du Centre-Est	T	T	T	T			T	T
Sardinelle plate	Sardinella maderensis	Mauritanie, Atlantique du Centre-Est	T	T	T	T			T	T
Maquereau espagnol	Scomber japonicus	Madère, Mauritanie	T	T	T	T			T	T
Seiche	Sepia hierredda	Atlantique du Centre-Est	T	T	T				T
Chinchard	Trachurus spp. (*1)	Madère	T	T	T	T			T	T
COPACO
Vivaneau rouge	Lutjanus purpureus	ZEE, Guyane française	T	T	T	T			T	T
Crevette guyanaise	Penaeus subtilis	ZEE, Guyane française	T	T	T				T

(1) Ce segment rassemble tous les engins dormants.

(1) Un jour de pêche doit être considéré comme ciblant une espèce spécifique si le pourcentage de cette espèce dans les captures totales quotidiennes est supérieur au seuil 1.

(2) Un jour de pêche doit être considéré comme affectant de manière importante une espèce si le pourcentage de cette espèce particulière est supérieure au seuil 2.»

(*1) Chaque espèce présente dans une zone donnée doit être considérée séparément.»

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