édition spécial tchèque: chapitre 13 tome 033 p. 89 - 336
édition spéciale estonienne: chapitre 13 tome 033 p. 89 - 336
édition spéciale lettone: chapitre 13 tome 033 p. 89 - 336
édition spéciale lituanienne: chapitre 13 tome 033 p. 89 - 336
édition spéciale hongroise chapitre 13 tome 033 p. 89 - 336
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édition spéciale polonaise: chapitre 13 tome 033 p. 89 - 336
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Document 32004R0210
Commission Regulation (EC) No 210/2004 of 23 December 2003 establishing for 2004 the "Prodcom list" of industrial products provided for by Council Regulation (EEC) No 3924/91
Règlement (CE) n° 210/2004 de la Commission, du 23 décembre 2003, établissant pour 2003 la "liste Prodcom" des produits industriels prévue par le règlement (CEE) n° 3924/91 du Conseil
Règlement (CE) n° 210/2004 de la Commission, du 23 décembre 2003, établissant pour 2003 la "liste Prodcom" des produits industriels prévue par le règlement (CEE) n° 3924/91 du Conseil
JO L 45 du 14.2.2004, p. 1–248
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV) Ce document a été publié dans des éditions spéciales
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32004R0210
Règlement (CE) n° 210/2004 de la Commission, du 23 décembre 2003, établissant pour 2003 la "liste Prodcom" des produits industriels prévue par le règlement (CEE) n° 3924/91 du Conseil
Journal officiel n° L 045 du 14/02/2004 p. 0001 - 0248
Règlement (CE) no 210/2004 de la Commission du 23 décembre 2003 établissant pour 2003 la "liste Prodcom" des produits industriels prévue par le règlement (CEE) n° 3924/91 du Conseil LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu le règlement (CEE) n° 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d'une enquête communautaire de la production industrielle(1), et notamment son article 2, paragraphe 6, considérant ce qui suit: (1) Le règlement (CEE) n° 3924/91 invite les États membres à procéder à une enquête communautaire portant sur la production industrielle. (2) L'enquête sur la production industrielle est basée sur une liste de produits permettant d'identifier la production industrielle à recenser. (3) Une liste de produits est nécessaire pour assurer le rapprochement des statistiques de la production et des statistiques du commerce extérieur et permettre la comparaison avec la nomenclature communautaire des produits CPA. (4) La liste de produits requise par le règlement (CEE) n° 3924/91 et dénommée "liste Prodcom" est commune à l'ensemble des États membres et est nécessaire pour comparer les données entre les États membres. (5) La liste Prodcom doit être mise à jour et il est donc nécessaire d'établir cette liste pour 2003. (6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du programme statistique, institué par la décison 89/382/CEE, Euratom du Conseil(2), A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: Article premier La liste Prodcom pour 2004 figure à l'annexe. Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. Il est applicable à partir du 1er janvier 2004. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 23 décembre 2003. Par la Commission Pedro Solbes Mira Membre de la Commission (1) JO L 374 du 31.12.1991, p. 1. Règlement modifié par le réglement (CE) n° 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.12.2003, p. 1). (2) JO L 181 du 28.6.1989, p. 47. ANNEXE >TABLE> @ = Unité différente de celle de la NC.