32004D0373

Décision de la Commission

du 13 avril 2004

modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies

[notifiée sous le numéro C(2004) 1309]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2004/373/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture(1), et notamment ses articles 5 et 6,

considérant ce qui suit:

(1) La décision 2002/308/CE de la Commission(2) établit les listes des zones agréées et des exploitations piscicoles agréées situées dans des zones non agréées au regard de certaines maladies des poissons.

(2) La France et l'Allemagne ont soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention de l'agrément pour certaines zones agréées sur leur territoire au regard de la NHI et de la SHV. Les documents fournis démontrent que ces zones satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par conséquent prétendre au statut de zones agréées et il convient donc de les ajouter à la liste des zones déjà agréées.

(3) L'Autriche et l'Italie ont soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention, pour certaines exploitations situées sur leur territoire, du statut d'exploitations agréées située dans des zones non agréées au regard de la NHI et de la SHV. Les documents fournis démontrent que ces exploitations satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent donc prétendre au statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste des exploitations déjà agréées.

(4) L'Italie a notifié à la Commission un cas d'observation positive de la SHV chez le brochet (Esox Lucius) dans une partie d'une zone continentale antérieurement considérée comme exempte de la maladie, et dans une exploitation antérieurement considérée comme exempte de la SHV. Le statut de cette zone continentale et de cette exploitation au regard de la SHV doit donc être abrogé.

(5) Il convient de modifier en conséquence la décision 2002/308/CE.

(6) Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La décision 2002/308/CE est modifiée comme suit:

1) l'annexe I est remplacée par le texte de l'annexe I de la présente décision;

2) l'annexe II est remplacée par le texte de l'annexe II de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 13 avril 2004.

Par la Commission

David Byrne

Membre de la Commission

(1) JO L 46 du 19.2.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) n° 806/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1).

(2) JO L 106 du 23.4.2002, p. 28. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2003/839/CE (JO L du 4.12.2003, p. 21).

ANNEXE I

"ANNEXE I

ZONES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) OU DE LA NÉCROSE HEMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE (NHI)

1.A. ZONES(1) DANOISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

- Hansted Å

- Hovmølle Å

- Grenå

- Treå

- Alling Å

- Kastbjerg

- Villestrup Å

- Korup Å

- Sæby Å

- Elling Å

- Uggerby Å

- Lindenborg Å

- Øster Å

- Hasseris Å

- Binderup Å

- VidkærÅ

- Dybvad Å

- Bjørnsholm Å

- Trend Å

- Lerkenfeld Å

- Vester Å

- Lønnerup med tilløb

- Slette Å

- Bredkær Bæk

- Vandløb til Kilen

- Resenkær Å

- Klostermølle Å

- Hvidbjerg Å

- Knidals Å

- Spang Å

- Simested Å

- Skals Å

- Jordbro Å

- Fåremølle Å

- Flynder Å

- Damhus Å

- Karup Å

- Gudenåen

- Halkær Å

- Storåen

- Århus Å

- Bygholm Å

- Grejs Å

- Ørum Å

1.B. ZONES DANOISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

- Danemark(2)

2. ZONES ALLEMANDES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

2.1. BADE-WURTEMBERG(3)

- Isenburger Tal, de sa source au point d'évacuation de l'exploitation "Falkenstein",

- Eyach et ses affluents, de leurs sources jusqu'au premier barrage en aval situé près de Haigerloch,

- Andelsbach et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la turbine située près de Krauchenwies,

- Lauchert et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la turbine située près de Sigmaringendorf,

- Grosse Lauter et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la chute près de Lauterach,

- Wolfegger Aach et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la chute près de Baienfurth,

- le bassin versant de l'ENZ, comprenant la Grande Enz, la petite Enz et l'Eyach depuis leurs sources jusqu'au barrage infranchissable dans le centre de Neuenbürg.

3. ZONES ESPAGNOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

3.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES

Zones continentales

- Tous les bassins versants de la région des Asturies.

Zones côtières

- Toute la côte des Asturies.

3.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE

Zones continentales

- Bassins versants de Galice:

- y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants: Eo, Sil (à partir de sa source dans la province de León), Miño (depuis les sources jusqu'au barrage de Frieira) et Limia (depuis les sources jusqu'au barrage de Das Conchas),

- à l'exception du bassin versant du Tamega.

Zones côtières

- La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha) au Punta Picos (embouchure du Miño)

- La zone littorale s'étendant du Cabo Silliero à la Punta Picos (embouchure du Miño) est considérée comme une zone tampon.

3.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON

Zones continentales

- Le bassin versant de l'Èbre, depuis les sources jusqu'au barrage de Mequinenza dans la communauté d'Aragon,

- Isuela, depuis les sources jusqu'au barrage d'Arguis,

- Flumen, depuis les sources jusqu'au barrage de Santa María de Belsue,

- Guatizalema, depuis les sources jusqu'au barrage de Vadiello,

- Cinca, depuis les sources jusqu'au barrage de Grado,

- Esera, depuis les sources jusqu'au barrage de Barasona,

- Noguera Ribagorzana, depuis les sources jusqu'au barrage de Santa Ana,

- Matarraña, depuis les sources jusqu'au barrage d'Aguas de Pena,

- Pena, depuis les sources jusqu'au barrage de Pena,

- Guadalaviar-Turia, depuis les sources jusqu'au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence,

- Mijares, depuis les sources jusqu'au barrage d'Arenós, dans la province de Castellón.

Les autres cours d'eau de la communauté d'Aragon sont considérés comme une zone tampon.

3.4. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE

Zones continentales

- Le bassin versant de l'Èbre depuis les sources jusqu'au barrage de Mequinenza dans la communauté d'Aragon,

- Bidasoa, de sa source à son embouchure,

- Leizarán, depuis les sources jusqu'au barrage de Leizarán (Muga),

Les autres cours d'eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.

3.5. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LÉON

Zones continentales

- Le bassin versant de l'Èbre, de sa source au barrage de Mequinenza dans la communauté d'Aragon,

- Duero de sa source au barrage d'Aldeávila,

- Sil,

- Tiétar, de sa source au barrage de Rosarito,

- Alberche, de sa source au barrage de Burguillo.

Les autres cours d'eau de la communauté autonome de Castille-Léon sont considérés comme une zone tampon.

3.6. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE

Zones continentales

- Le bassin versant de l'Èbre depuis les sources juqu'au barrage de Mequinenza dans la communauté d'Aragon,

- Les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer:

- Deva,

- Nansa,

- Saja-Besaya,

- Pas-Pisueña,

- Asón,

- Agüera.

Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera y Campiazo sont considérés comme une zone tampon.

Zones côtières

- Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique d'Ontón.

3.7. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA

Zones continentales

Les bassins versants de l'Èbre, de sa source jusqu'au barrage de Mequinenza dans la commune d'Aragon.

4.A. ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

4.A.1. ADOUR-GARONNE

Bassins versants

- Le bassin versant de la Charente,

- le bassin versant de la Seudre,

- les bassins versants des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime,

- les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques),

- le bassin des Forges (Landes),

- le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des Églisottes à Monfourat (Dordogne),

- le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de Faye (Dordogne),

- le bassin de la Valouse, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang des Roches-Noires (Dordogne),

- le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Grand Forge (Gironde),

- le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne),

- le bassin de la Petite Leyre, depuis les sources jusqu'au barrage du Pont-de-l'Espine à Argelouse (Landes),

- le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave (Landes),

- le bassin de l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes),

- le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D38 à Saint-Martin-d'Oney (Landes),

- le bassin de l'Estrigon, depuis les sources jusqu'au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes),

- le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Ancienne Minoterie à Roquefort (Landes),

- le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne),

- le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure (Landes),

- le bassin des Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-d'Oro (Pyrénées-Atlantiques),

- le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques),

- le bassin du Beez, depuis les sources jusqu'au barrage de Nay (Pyrénées-Atlantiques),

- le bassin du Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu'au barrage Calypso de la centrale de Soulom (Hautes-Pyrénées).

Parties côtières

- L'ensemble de la côte Atlantique située entre la limite nord du littoral du département de la Vendée et la limite sud du littoral du département de la Charente-Maritime.

4.A.2. LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

- L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne à l'exception des bassins versants suivants:

- Vilaine,

- Aven,

- Ster-Goz,

- L'aval du bassin de l'Élorn,

- le bassin de la Sèvre-Niortaise,

- le bassin du Lay,

- les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:

- le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu'au barrage de Châtellerault (Vienne),

- le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu'au barrage (doté d'une grille) de Châtellerault (Vienne),

- le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu'au barrage de Bénavent (Indre),

- le bassin du Suin, depuis les sources jusqu'au barrage de Douadic (Indre),

- le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu'au barrage de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),

- le bassin du ruisseau de Velleches et du ruisseau Trois Moulins, depuis les sources jusqu'au barrage des Trois Moulins (Vienne),

- les bassins des rivières littorales atlantiques (Vendée).

Parties côtières

- L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:

- Rade de Brest,

- Anse de Camaret,

- zone littorale comprise entre la pointe de Trévignon et l'embouchure de la Laïta,

- la zone littorale comprise entre l'embouchure du Tohon et la limite départementale.

4.A.3. SEINE-NORMANDIE

Zones continentales

- Le bassin de la Sélune

4.A.4. RÉGION AQUITAINE

Bassins versants

- Le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au barrage de la Forge,

- le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de Maillières,

- le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de Susselgue,

- le bassin de la Luzou depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploitation piscicole de Laluque,

- le bassin de la Gouadas depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang de la Glacière à Saint-Vincent-de-Paul,

- le bassin de la Bayse depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre.

4.A.5. MIDI-PYRÉNÉES

Bassins versants

- Le bassin du Cernon depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-George de Luzençon,

- le bassin versant du Dourdou depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu'au barrage infranchissable de Vabres-l'Abbaye.

4.A.6. L'AIN

- La zone continentale des étangs de la Dombes.

4.B. ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

4.B.1. LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

- La partie du bassin versant de la Loire comprenant l'amont du bassin de l'Huisne, depuis la source des cours d'eaux jusqu'au barrage de la Ferté-Bernard.

4.C. ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

4.C.1. LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

- Les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:

- le bassin de l'Anglin, depuis les sources jusqu'aux barrages de:

- (EDF) Châtellerault-sur-la-Vienne, dans le département de la Vienne,

- Saint-Pierre-de-Maillé sur la Gartempe, dans le département de la Vienne,

- Bénavent sur la Creuse, dans le département de l'Indre,

- Douadic-sur-le-Suin, dans le département de l'Indre,

- Bossay-sur-Claise sur la Claise, dans le département de l'Indre-et-Loire.

5.A. ZONES IRLANDAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

- Irlande(4), à l'exception de l'île de Cape Clear.

5.B. ZONES IRLANDAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

- Irlande(5).

6.A. ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.A.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

- Val di Fiemme, Fassa e Cembra: Le bassin de l'Avisio, depuis les sources jusqu'au barrage artificiel de Serra San Giorgio située dans la commune de Giovo,

- Val delle Sorne: Le bassin versant du Sorna, depuis les sources jusqu'au barrage artificiel constitué par la centrale hydro-électrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige,

- Torrente Adanà: Le bassin versant de l'Adanà, depuis les sources jusqu'à la suite de barrages artificiels situés en aval de l'exploitation Armani Cornelio-Lardaro,

- Rio Manes: La zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'à la cascade située à 200 mètres en aval de l'élevage Troticoltura Giovanelli, dans la commune de La Zinquantina,

- Val Rendana: Le bassin versant depuis les sources de la Sarca jusqu'au barrage d'Oltresarca dans la commune de Villa Rendena,

- Val di Ledro: Le bassin versant de la Massangla et de la Ponale depuis les sources jusqu'à la centrale hydroélectrique située à Centrale dans la commune de Molina di Ledro,

- Valsugana: Le bassin versant de la Brenta depuis les sources jusqu'au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno,

- Fersina: Le bassin versant de la Fersina depuis les sources jusqu'à la chute de Ponte Alto.

6.A.2. RÉGION DE LOMBARDIE, PROVINCE DE BRESCIA

Zones continentales

- Ogliolo: Le bassin versant depuis les sources de l'Ogliolo jusqu'à la cascade située en aval de l'exploitation piscicole Adamello, au confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio,

- Fium Caffaro: le bassin versant depuis les sources du Cafarro jusqu'au barrage artificiel situé à 1 km en aval de l'exploitation.

6.A.3. RÉGION D'OMBRIE

Zones continentales

- Fosso di Terria: Le bassin versant de la Terrìa depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole Mountain Fish, au confluent de la Terrì et de la Nera.

6.A.4. RÉGION DE VÉNÉTIE

Zones continentales

- Zone Belluno: le bassin-versant de la province de Belluno depuis les sources de l'Ardo jusqu'au barrage d'aval (avant que l'Ardo se jette dans la Piave), où se trouve le Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno.

6.A.5. RÉGION DE TOSCANE

Zones continentales

- Valle del Fiume Serchio: Le bassin versant du Serchio depuis ses sources jusqu'au barrage de Piaggione.

6.B. ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

6.B.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

- Valle dei Laghi: Le bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydro-électrique de la commune de Torbole,

6.C. ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD LA NHI

Zones continentales

- Lago Trasimeno: Lac de Trasimeno

7.A. ZONES SUÉDOISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

- Suède(6):

- à l'exclusion de la zone de la côte ouest comprise dans un demi-cercle d'un rayon de vingt kilomètres autour de l'exploitation piscicole de l'île de Björkö, ainsi que les estuaires et les bassins versants des cours d'eau Göta et Säve jusqu'à leur première passe migratoire (situées respectivement à Trollhättan et à l'entrée du lac d'Aspen).

7.B. ZONES SUÉDOISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

- Suède(7),

8. ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

- Grande-Bretagne(8),

- Irlande du Nord(9),

- Guernesey(10),

- L'île de Man(11).

(1) Les bassins versants et les zones littorales qui y sont rattachés.

(2) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

(3) Certaines parties des bassins versants.

(4) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

(5) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

(6) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

(7) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

(8) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

(9) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

(10) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

(11) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire."

ANNEXE II

"ANNEXE II

EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) OU DE LA NÉCROSE HÉMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE (NHI)

1. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

>TABLE>

2. EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

>TABLE>

3.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

3.A.1. BASSE-SAXE

>TABLE>

3.A.2. THURINGE

>TABLE>

3.A.3. BADE-WURTEMBERG

>TABLE>

3.A.4. RHÉNANIE-DU-NORD - WESTPHALIE

>TABLE>

3.A.5. BAVIÈRE

>TABLE>

3.A.6. SAXE

>TABLE>

3.A.7. HESSE

>TABLE>

3.A.8. SCHLESWIG-HOLSTEIN

>TABLE>

3.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

3.B.1. THURINGE

>TABLE>

4. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

4.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON

>TABLE>

5.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

5.A.1. DOUR-GARONNE

>TABLE>

5.A.2. ARTOIS-PICARDIE

>TABLE>

5.A.3. AQUITAINE

>TABLE>

5.A.4. DRÔME

>TABLE>

5.A.5. HAUTE-NORMANDIE

>TABLE>

5.A.6. LOIRE-BRETAGNE

>TABLE>

5.A.7. RHIN-MEUSE

>TABLE>

5.A.8. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE

>TABLE>

5.A.9. SEINE-NORMANDIE

>TABLE>

5.A.10. LANGUEDOC-ROUSSILLON

>TABLE>

5.A.11. MIDI-PYRÉNÉES

>TABLE>

5.A.12. ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

>TABLE>

5.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

5.B.1. ARTOIS-PICARDIE

>TABLE>

6.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.A.1. RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE

>TABLE>

6.A.2. RÉGION: PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

>TABLE>

6.A.3. RÉGION: OMBRIE

>TABLE>

6.A.4. RÉGION: VÉNÉTIE

>TABLE>

6.A.5. RÉGION: VAL D'AOSTE

>TABLE>

6.A.6. RÉGION: LOMBARDIE

>TABLE>

6.A.7. RÉGION: TOSCANE

>TABLE>

6.A.8. RÉGION: LIGURIE

>TABLE>

7. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

>TABLE>"