édition spécial tchèque: chapitre 02 tome 005 p. 422 - 449
édition spéciale estonienne: chapitre 02 tome 005 p. 422 - 449
édition spéciale lettone: chapitre 02 tome 005 p. 422 - 449
édition spéciale lituanienne: chapitre 02 tome 005 p. 422 - 449
édition spéciale hongroise chapitre 02 tome 005 p. 422 - 449
édition spéciale maltaise: chapitre 02 tome 005 p. 422 - 449
édition spéciale polonaise: chapitre 02 tome 005 p. 422 - 449
édition spéciale slovaque: chapitre 02 tome 005 p. 422 - 449
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Document 31995R1762
Commission Regulation (EC) No 1762/95 of 19 July 1995 amending Regulation (EEC) No 2454/93 laying down provisions for the implementation of Council Regulation (EEC) No 2913/92 establishing the Community Customs Code
Règlement (CE) n° 1762/95 de la Commission, du 19 juillet 1995, modifiant le règlement (CEE) n° 2454/93 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaires
Règlement (CE) n° 1762/95 de la Commission, du 19 juillet 1995, modifiant le règlement (CEE) n° 2454/93 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaires
JO L 171 du 21.7.1995, p. 8–35
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV) Ce document a été publié dans des éditions spéciales
(CS, ET, LV, LT, HU, MT, PL, SK, SL, BG, RO, HR)
No longer in force, Date of end of validity: 30/04/2016; abrog. implic. par 32016R0481
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Official Journal
|
21.7.1995 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 171/8 |
RÈGLEMENT (CE) NO 1762/95 DE LA COMMISSION
du 19 juillet 1995
modifiant le règlement (CEE) no 2454/93 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire (1), modifié par l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède, et notamment son article 249,
considérant que le règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (2), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 3254/94 (3), fixe certaines dispositions d'application du règlement (CEE) no 2913/92;
considérant que, par la décision 93/329/CEE (4), le Conseil a approuvé la convention relative à l'admission temporaire conclue à Istanbul le 26 juin 1990; qu'il convient de procéder à certaines modifications du règlement (CEE) no 2454/93 suite à l'entrée en vigueur de ladite convention;
considérant que, en vue d'assurer une application uniforme de l'article 29 du code des douanes communautaire pour tous les importateurs, il convient de préciser les règles de preuve prévues à l'article 147 du règlement (CEE) no 2454/93;
considérant que, eu égard aux marchandises déclarées pour la mise en libre pratique après avoir fait l'objet de plus d'une vente, certaines règles de preuve sont nécessaires; que, dans ce contexte, la dernière vente sur la base de laquelle les marchandises ont été introduites dans le territoire douanier de la Communauté constitue une preuve suffisante d'une vente pour l'exportation;
considérant que, par la décision 89/339/CEE du Conseil (5), la Communauté a accepté, le 3 mai 1989, la recommandation du conseil de coopération douanière, du 5 juin 1962, concernant le traitement douanier des bagages enregistrés transportés par chemin de fer, qui prévoit la possibilité d'utiliser un formulaire pour la déclaration en douane par le voyageur de ces bagages;
considérant qu'il est nécessaire de modifier le règlement (CEE) no 2454/93 en ce qui concerne l'utilisation de la procédure de domiciliation pour les entrepôts du type B;
considérant qu'il est souhaitable d'éviter, autant que possible, aux voyageurs d'avoir à se présenter en personne aux autorités douanières des pays de départ ou de destination afin de présenter et déclarer en douane leurs bagages enregistrés;
considérant qu'il convient d'amender les dispositions relatives au transport de marchandises sous le couvert du bulletin de remise TR pour couvrir le cas où ces marchandises sont placées sous un régime douanier en cours de route et sont acheminées jusque dans l'État membre de destination sous le couvert du bulletin de remise TR initial;
considérant que le marché unique doit permettre la délivrance d'autorisations transfrontalières uniques pour le stockage de marchandises sous le régime de l'entrepôt douanier dans plus d'un État membre; qu'il y a lieu de déterminer auprès de quelle autorité douanière la demande d'autorisation d'entrepôt douanier doit être introduite;
considérant qu'il convient de préciser les conditions particulières auxquelles les marchandises d'importation doivent répondre lors du placement sous le régime du perfectionnement actif pour des animaux vivants ou des viandes;
considérant qu'il convient d'étendre aux constructeurs d'aéronefs civils les avantages accordés au secteur de la réparation, de la modification ou de la transformation d'aéronefs civils;
considérant que, pour des raisons économiques et pratiques, il convient de prévoir la possibilité de viser, sous certaines conditions, un bulletin d'informations INF 5 postérieurement à l'exportation anticipée des produits compensateurs;
considérant que, à l'occasion de l'adoption de la directive 94/5/CE du Conseil, du 14 février 1994, complétant le système commun de la taxe sur la valeur ajoutée et modifiant la directive 77/388/CEE — Régime particulier applicable dans le domaine des biens d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité (6) la Commission et les États membres se sont engagés à revoir les conditions d'octroi et de fonctionnement du régime douanier de l'admission temporaire pour ce type de biens et se sont mis d'accord pour octroyer à ces marchandises un délai de séjour de 24 mois en admission temporaire;
considérant qu'il est en outre opportun, pour une plus grande cohérence des réglementations douanière et fiscale, d'aligner la définition des objets d'art, de collection ou d'antiquité susceptibles d'être placés sous le régime douanier de l'admission temporaire sur celle qui a été retenue dans le contexte de la TVA;
considérant qu'un allongement de quatre à six semaines de la durée de séjour sous le régime de l'admission temporaire de certaines marchandises faisant l'objet d'« envois à vue » est justifié de manière à donner au destinataire une plus grande latitude d'examiner le bien en vue d'un achat éventuel;
considérant qu'il est nécessaire de modifier, partiellement, l'annexe 25 du règlement (CEE) no 2454/93 suite au changement intervenu dans le territoire douanier de la Communauté suite à l'adhésion des nouveaux États membres;
considérant qu'il est nécessaire de modifier les annexes 26 et 27 dudit règlement pour tenir compte des changements dans la liste de produits couverts, ainsi que pour refléter des changements dans la nomenclature combinée;
considérant qu'il convient d'adapter certains taux forfaitaires de rendement aux performances techniques améliorées en vue de les aligner sur les coefficients retenus pour le calcul des restitutions à l'exportation en cas de transformation des marchandises communautaires similaires;
considérant qu'il convient de définir de manière plus précise les situations dans lesquelles la disposition particulière relative à la compensation à l'équivalent pour le riz peut s'appliquer;
considérant que la liste des zones franches existant dans la Communauté et en fonction doit être mise à jour suite à une communication des autorités du Portugal et du Royaume-Uni;
considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis émis par le comité du code des douanes,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Le règlement (CEE) no 2454/93 est modifié comme suit.
|
1) |
L'article 1er est modifié comme suit.
|
|
2) |
L'article 147 est modifié comme suit.
|
|
3) |
L'article 233 est modifié comme suit.
|
|
4) |
À l'article 272, le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant: « 2. La procédure de domiciliation ne s'applique pas aux entrepôts des types B et F ni au placement sous le régime, dans tout type d'entrepôt, des produits agricoles communautaires visés aux articles 529 à 534. 3. L'article 270 est applicable mutatis mutandis. » |
|
5) |
À l'article 438, les paragraphes 3 et 4 suivants sont ajoutés: « 3. Lorsque les marchandises sont mises en libre pratique ou sont placées sous un autre régime douanier dans une gare intermédiaire, le bureau de douane auquel ressortit cette gare assume le rôle de bureau de destination. Ce bureau de douane vise les exemplaires 1, 2 et 3A du bulletin de remise TR présentés par l'entreprise de transport et appose sur ces exemplaires au moins l'une des mentions suivantes:
Ce bureau restitue sans tarder à l'entreprise de transport les exemplaires 1 et 2 après les avoir visés et conserve l'exemplaire 3A. 4. L'article 423 paragraphes 4 et 5 s'applique mutatis mutandis. » |
|
6) |
L'article 509 est modifié comme suit.
|
|
7) |
À l'article 560, le paragraphe 3 suivant est ajouté: « 3. En cas de perfectionnement actif d'animaux vivants, le délai de réexportation ne peut pas dépasser, s'il s'agit d'un placement pour engraissement (y compris l'éventuel abattage), trois mois lorsqu'il s'agit d'animaux visés aux codes 0104 et 0105 de la nomenclature combinée et six mois pour d'autres animaux visés au chapitre 1 de la nomenclature combinée. En cas d'abattage sans engraissement, le délai de réexportation ne peut pas dépasser deux mois. En cas de perfectionnement actif de viandes, le délai de réexportation ne peut pas dépasser six mois. Ces délais incorporent toutes les opérations de perfectionnement actif possibles pour l'obtention de tout produit compensateur à la suite d'un placement sous le régime d'animaux vivants. » |
|
8) |
À l'article 577 paragraphe 2 point d), la première phrase est remplacée par le texte suivant:
|
|
9) |
À l'article 601, le paragraphe 2 bis suivant est inséré: « 2 bis. Dans des cas exceptionnels dûment justifiés, un bulletin INF 5 peut également être présenté pour visa postérieurement à l'exportation anticipée des produits compensateurs. Un tel visa n'est possible que pour autant que toutes les dispositions nécessaires ont été prises pour assurer le fonctionnement correct du régime au moment de l'exportation anticipée des produits compensateurs. » |
|
10) |
À l'article 648 paragraphe 1 point a), le dernier alinéa est remplacé par le texte suivant: « Toutefois, pour les produits visés à l'article 560 paragraphes 2 et 3, les informations à communiquer portent sur chaque autorisation accordée, quelle que soit la valeur desdits produits et quel que soit le code utilisé pour identifier les conditions économiques; » |
|
11) |
L'article 682 est modifié comme suit.
|
|
12) |
À L'article 697 paragraphe 3, le point a) est remplacé par le texte suivant:
et visés et garantis par une association faisant partie d'une chaîne de cautionnement internationale. La liste de ces pays et associations est communiquée par la Commission aux États membres; » |
|
13) |
À l'annexe 25, les tableaux qui composent la section « Europe » dans les listes I à VIII sont remplacés par les tableaux figurant à l'annexe I du présent règlement. |
|
14) |
L'annexe 26 est remplacée par l'annexe II du présent règlement. |
|
15) |
L'annexe 27 est modifiée conformément à l'annexe III du présent règlement. |
|
16) |
L'annexe 38 bis, figurant à l'annexe IV du présent règlement, est insérée. |
|
17) |
L'annexe 77 est modifiée conformément à l'annexe V du présent règlement. |
|
18) |
L'annexe 78 est modifiée comme suit.
|
|
19) |
L'annexe 91 ter, figurant à l'annexe VI du présent règlement, est insérée. |
|
20) |
L'annexe 108 est modifiée comme suit.
|
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.
Les dispositions de l'article 1er point 13 sont applicables à partir du 1er janvier 1995.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 19 juillet 1995.
Par la Commission
Mario MONTI
Membre de la Commission
(1) JO no L 302 du 19. 10. 1992, p. 1.
(2) JO no L 253 du 11. 10. 1993, p. 1.
(3) JO no L 346 du 31. 12. 1994, p. 1.
(4) JO no L 130 du 27. 5. 1993, p. 1.
(5) JO no L 142 du 25. 5. 1989, p. 7.
(6) JO no L 60 du 3. 3. 1994, p. 16.
ANNEXE I
Pourcentages des frais de transport aérien à incorporer dans la valeur en douane
LISTE I (république fédérale d'Allemagne)
|
Pays tiers |
Aéroport de départ |
Aéroport d'arrivée |
|||||||||||||
|
Berlin |
Brême |
Dresde |
Düsseldorf/Cologne |
Francfort |
Hambourg |
Hanovre |
Leipzig |
Munich |
Nuremberg |
Rostock-Barth |
Stuttgart |
||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
7 |
8 |
9 |
10 |
11 |
12 |
13 |
14 |
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Albanie |
tous les aéroports |
50 |
45 |
56 |
47 |
53 |
43 |
47 |
53 |
67 |
57 |
57 |
77 |
||
|
Arménie |
tous les aéroports |
97 |
89 |
97 |
87 |
91 |
91 |
91 |
92 |
97 |
92 |
92 |
90 |
||
|
Bélarus |
tous les aéroports |
92 |
74 |
92 |
66 |
68 |
78 |
78 |
92 |
87 |
71 |
91 |
64 |
||
|
Bosnie-Herzégovine |
tous les aéroports |
47 |
44 |
57 |
50 |
57 |
43 |
47 |
59 |
68 |
66 |
42 |
64 |
||
|
Bulgarie |
tous les aéroports |
55 |
46 |
62 |
47 |
52 |
47 |
49 |
57 |
66 |
60 |
48 |
56 |
||
|
Croatie |
tous les aéroports |
12 |
10 |
16 |
11 |
13 |
10 |
11 |
14 |
23 |
17 |
10 |
15 |
||
|
Chypre |
voir Asie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Estonie |
tous les aéroports |
39 |
32 |
33 |
26 |
26 |
34 |
31 |
32 |
25 |
27 |
39 |
25 |
||
|
Géorgie |
tous les aéroports |
97 |
89 |
97 |
75 |
78 |
91 |
91 |
92 |
84 |
83 |
92 |
79 |
||
|
Gibraltar |
|
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Hongrie |
tous les aéroports |
22 |
16 |
28 |
16 |
19 |
17 |
18 |
24 |
27 |
24 |
16 |
21 |
||
|
Îles Féroé |
tous les aéroports |
24 |
28 |
23 |
28 |
25 |
25 |
26 |
24 |
21 |
23 |
25 |
23 |
||
|
Islande |
tous les aéroports |
44 |
47 |
44 |
48 |
45 |
47 |
45 |
44 |
40 |
42 |
46 |
43 |
||
|
Lettonie |
tous les aéroports |
92 |
79 |
93 |
72 |
73 |
82 |
82 |
92 |
82 |
76 |
92 |
70 |
||
|
Lituanie |
tous les aéroports |
92 |
74 |
92 |
66 |
68 |
78 |
78 |
92 |
76 |
71 |
91 |
61 |
||
|
Macédoine (ancienne république yougoslave) |
tous les aéroports |
52 |
44 |
58 |
45 |
51 |
44 |
47 |
54 |
65 |
58 |
45 |
55 |
||
|
Malte |
tous les aéroports |
8 |
7 |
8 |
8 |
9 |
7 |
8 |
8 |
10 |
9 |
7 |
10 |
||
|
Moldova |
tous les aéroports |
95 |
84 |
95 |
54 |
58 |
86 |
87 |
94 |
68 |
66 |
91 |
60 |
||
|
Monténégro |
tous les aéroports |
46 |
39 |
53 |
40 |
45 |
39 |
41 |
49 |
61 |
53 |
40 |
50 |
||
|
Norvège |
Ålesund, Bodø, Trondheim, Alta, Kirkenes |
76 |
74 |
72 |
65 |
63 |
79 |
74 |
72 |
58 |
62 |
80 |
60 |
||
|
Bergen |
39 |
38 |
35 |
64 |
63 |
42 |
38 |
35 |
27 |
29 |
43 |
56 |
|||
|
Kristiansand |
18 |
17 |
13 |
13 |
13 |
20 |
17 |
13 |
11 |
12 |
20 |
11 |
|||
|
Oslo |
53 |
51 |
50 |
39 |
38 |
58 |
50 |
33 |
37 |
37 |
59 |
34 |
|||
|
Stavanger |
30 |
29 |
26 |
58 |
57 |
33 |
28 |
28 |
19 |
21 |
34 |
50 |
|||
|
Pologne |
Bydgoszcz, Cracovie, Gdansk Rzeszów, Wroclaw |
89 |
70 |
79 |
61 |
63 |
74 |
75 |
79 |
85 |
67 |
73 |
59 |
||
|
Poznań |
65 |
42 |
57 |
33 |
35 |
47 |
48 |
45 |
73 |
39 |
42 |
31 |
|||
|
Szczecin |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|||
|
Varsovie |
83 |
62 |
81 |
52 |
54 |
66 |
67 |
69 |
80 |
58 |
67 |
50 |
|||
|
République tchèque |
Ostrava |
61 |
44 |
79 |
47 |
61 |
42 |
49 |
61 |
41 |
55 |
43 |
36 |
||
|
Prague |
28 |
14 |
71 |
24 |
36 |
16 |
22 |
40 |
44 |
29 |
17 |
26 |
|||
|
Roumanie |
tous les aéroports |
53 |
42 |
60 |
41 |
46 |
43 |
45 |
54 |
58 |
54 |
46 |
49 |
||
|
Russie |
Gorki, Kouïbychev, Perm, Rostov, Volgograd |
96 |
87 |
96 |
81 |
83 |
89 |
89 |
85 |
95 |
85 |
85 |
80 |
||
|
Saint-Pétersbourg |
93 |
85 |
93 |
74 |
71 |
91 |
83 |
92 |
68 |
71 |
92 |
66 |
|||
|
Moscou, Orel, Voronej |
95 |
83 |
95 |
77 |
79 |
86 |
86 |
95 |
84 |
81 |
94 |
76 |
|||
|
Irkoutsk, Kirensk, Krasnoïarsk, Novossibirsk, Khabarovsk, Vladivostok |
98 |
93 |
98 |
90 |
91 |
94 |
94 |
98 |
95 |
92 |
96 |
90 |
|||
|
Omsk, Sverdlovsk |
98 |
90 |
98 |
86 |
87 |
92 |
92 |
96 |
92 |
89 |
96 |
85 |
|||
|
Serbie |
tous les aéroports |
40 |
32 |
47 |
33 |
38 |
33 |
35 |
43 |
42 |
45 |
34 |
41 |
||
|
Slovaquie |
Bratislava |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Košice, Prešov |
75 |
57 |
88 |
33 |
35 |
54 |
61 |
75 |
45 |
43 |
60 |
36 |
|||
|
Slovénie |
tous les aéroports |
6 |
5 |
8 |
6 |
7 |
5 |
6 |
8 |
14 |
10 |
5 |
9 |
||
|
Suisse |
Bâle |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Berne |
18 |
17 |
24 |
24 |
32 |
13 |
18 |
24 |
46 |
31 |
12 |
54 |
|||
|
Genève |
8 |
8 |
10 |
10 |
13 |
7 |
8 |
10 |
3 |
2 |
7 |
3 |
|||
|
Zurich |
5 |
4 |
5 |
5 |
8 |
3 |
4 |
5 |
24 |
15 |
3 |
23 |
|||
|
Turquie (d'Europe) |
tous les aéroports |
10 |
9 |
10 |
10 |
11 |
9 |
10 |
10 |
12 |
11 |
9 |
11 |
||
|
Turquie (d'Asie) |
Adana, Afyon, Antalya, Elâziğ, Gaziantep, Iskenderun, Kastamonu, Konya, Malatya, Samsun, Trébizonde |
26 |
25 |
26 |
26 |
28 |
25 |
26 |
26 |
31 |
30 |
25 |
29 |
||
|
Agri, Diyarbakir, Ezurum, Kars, Van |
39 |
37 |
39 |
39 |
41 |
37 |
39 |
39 |
46 |
43 |
37 |
43 |
|||
|
Akhisar, Ankara, Balikesir, Bandirma, Bursa, Kütahya, Zonguldak |
22 |
22 |
22 |
22 |
24 |
21 |
22 |
22 |
28 |
26 |
21 |
25 |
|||
|
Izmir |
21 |
20 |
21 |
21 |
23 |
20 |
21 |
21 |
27 |
25 |
20 |
24 |
|||
|
Ukraine |
tous les aéroports |
93 |
79 |
93 |
77 |
83 |
82 |
83 |
84 |
71 |
84 |
84 |
80 |
||
LISTE II (Benelux)
|
Pays tiers |
Aéroport de départ |
Aéroport d'arrivée |
||||
|
Bruxelles |
Amsterdam |
Luxembourg |
||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
||
|
|
|
|
|
||
|
Albanie |
tous les aéroports |
42 |
40 |
48 |
||
|
Arménie |
tous les aéroports |
71 |
71 |
74 |
||
|
Bélarus |
tous les aéroports |
55 |
58 |
57 |
||
|
Bosnie-Herzégovine |
tous les aéroports |
31 |
30 |
35 |
||
|
Bulgarie |
tous les aéroports |
48 |
46 |
53 |
||
|
Croatie |
tous les aéroports |
11 |
10 |
13 |
||
|
Chypre |
voir Asie |
|
|
|
||
|
Estonie |
tous les aéroports |
25 |
28 |
25 |
||
|
Géorgie |
tous les aéroports |
71 |
71 |
73 |
||
|
Gibraltar |
|
0 |
0 |
0 |
||
|
Hongrie |
tous les aéroports |
48 |
47 |
53 |
||
|
Îles Féroé |
tous les aéroports |
29 |
31 |
26 |
||
|
Islande |
tous les aéroports |
50 |
53 |
47 |
||
|
Lettonie |
tous les aéroports |
52 |
53 |
56 |
||
|
Lituanie |
tous les aéroports |
41 |
45 |
41 |
||
|
Macédoine (ancienne république yougoslave) |
tous les aéroports |
44 |
43 |
40 |
||
|
Malte |
tous les aéroports |
8 |
7 |
9 |
||
|
Moldova |
tous les aéroports |
49 |
49 |
52 |
||
|
Monténégro |
tous les aéroports |
40 |
38 |
45 |
||
|
Norvège |
Ålesund, Bodø, Trondheim, Alta, Kirkenes |
85 |
93 |
84 |
||
|
Bergen |
75 |
88 |
65 |
|||
|
Kristiansand |
66 |
81 |
53 |
|||
|
Oslo |
85 |
93 |
79 |
|||
|
Stavanger |
89 |
95 |
84 |
|||
|
Pologne |
Bydgoszcz, Cracovie, Gdansk, Rzeszów, Wroclaw |
48 |
50 |
51 |
||
|
Poznań |
17 |
18 |
20 |
|||
|
Szczecin |
0 |
0 |
0 |
|||
|
Varsovie |
37 |
39 |
39 |
|||
|
République tchèque |
Ostrava |
42 |
39 |
48 |
||
|
Prague |
21 |
19 |
25 |
|||
|
Roumanie |
tous les aéroports |
45 |
45 |
50 |
||
|
Russie |
Gorki, Kouïbychev, Perm, Rostov, Volgograd |
74 |
75 |
75 |
||
|
Saint-Pétersbourg |
38 |
41 |
38 |
|||
|
Moscou, Orel, Voronej |
71 |
73 |
72 |
|||
|
Irkoutsk, Kirensk, Krasnoïarsk, Novossibirsk, Khabarovsk, Vladivostok |
87 |
88 |
88 |
|||
|
Omsk, Sverdlovsk |
82 |
84 |
83 |
|||
|
Serbie |
tous les aéroports |
30 |
29 |
34 |
||
|
Slovaquie |
Bratislava |
0 |
0 |
0 |
||
|
Košice, Prešov |
25 |
26 |
28 |
|||
|
Slovénie |
tous les aéroports |
9 |
8 |
11 |
||
|
Suisse |
Bâle |
0 |
0 |
0 |
||
|
Berne |
20 |
17 |
22 |
|||
|
Genève |
2 |
2 |
3 |
|||
|
Zurich |
4 |
3 |
5 |
|||
|
Turquie (d'Europe) |
tous les aéroports |
9 |
9 |
9 |
||
|
Turquie (d'Asie) |
Adana, Afyon, Antalya, Elâziğ, Gaziantep, Iskenderun, Kastamonu, Konya, Malatya, Samsun, Trébizonde |
25 |
25 |
26 |
||
|
Agri, Diyarbakir, Ezurum, Kars, Van |
37 |
37 |
39 |
|||
|
Akhisar, Ankara, Balikesir, Bandirma, Bursa, Kütahya, Zonguldak |
22 |
21 |
23 |
|||
|
Izmir |
21 |
20 |
22 |
|||
|
Ukraine |
tous les aéroports |
65 |
67 |
66 |
||
LISTE III (France)
|
Pays tiers |
Aéroport de départ |
Aéroport d'arrivée |
|||||||||
|
Ajaccio |
Bordeaux |
Lyon |
Marseille |
Nantes |
Paris |
Strasbourg |
Toulouse |
||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
7 |
8 |
9 |
10 |
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Albanie |
tous les aéroports |
51 |
44 |
57 |
54 |
43 |
52 |
63 |
46 |
||
|
Arménie |
tous les aéroports |
77 |
70 |
79 |
78 |
72 |
68 |
76 |
72 |
||
|
Bélarus |
tous les aéroports |
47 |
47 |
59 |
53 |
49 |
59 |
65 |
51 |
||
|
Bosnie-Herzégovine |
tous les aéroports |
19 |
26 |
39 |
21 |
25 |
30 |
37 |
16 |
||
|
Bulgarie |
tous les aéroports |
74 |
40 |
51 |
53 |
38 |
41 |
52 |
43 |
||
|
Croatie |
tous les aéroports |
17 |
13 |
20 |
18 |
13 |
18 |
26 |
14 |
||
|
Chypre |
voir Asie |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Estonie |
tous les aéroports |
57 |
52 |
65 |
59 |
55 |
64 |
70 |
55 |
||
|
Géorgie |
tous les aéroports |
77 |
62 |
71 |
78 |
62 |
67 |
74 |
72 |
||
|
Gibraltar |
|
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Hongrie |
tous les aéroports |
25 |
10 |
14 |
18 |
10 |
12 |
18 |
10 |
||
|
Îles Féroé |
tous les aéroports |
18 |
22 |
22 |
20 |
26 |
28 |
22 |
20 |
||
|
Islande |
tous les aéroports |
40 |
48 |
48 |
44 |
53 |
57 |
48 |
45 |
||
|
Lettonie |
tous les aéroports |
47 |
38 |
50 |
46 |
37 |
44 |
57 |
38 |
||
|
Lituanie |
tous les aéroports |
51 |
35 |
44 |
41 |
37 |
44 |
54 |
36 |
||
|
Macédoine (ancienne république yougoslave) |
tous les aéroports |
43 |
43 |
55 |
46 |
41 |
49 |
57 |
38 |
||
|
Malte |
tous les aéroports |
10 |
8 |
10 |
11 |
7 |
8 |
9 |
9 |
||
|
Moldova |
tous les aéroports |
74 |
41 |
51 |
50 |
41 |
45 |
55 |
43 |
||
|
Monténégro |
tous les aéroports |
42 |
51 |
48 |
44 |
34 |
42 |
53 |
37 |
||
|
Norvège |
Ålesund, Bodø, Trondheim, Alta, Kirkenes |
36 |
28 |
31 |
27 |
31 |
36 |
38 |
27 |
||
|
Bergen |
37 |
48 |
46 |
42 |
47 |
60 |
46 |
41 |
|||
|
Kristiansand |
29 |
34 |
37 |
33 |
38 |
50 |
37 |
33 |
|||
|
Oslo |
21 |
44 |
26 |
23 |
47 |
60 |
47 |
42 |
|||
|
Stavanger |
32 |
43 |
41 |
36 |
42 |
55 |
41 |
36 |
|||
|
Pologne |
Bydgoszcz, Cracovie, Gdańsk, Rzeszów, Wrocław |
47 |
43 |
55 |
49 |
44 |
54 |
61 |
45 |
||
|
Poznań |
34 |
30 |
41 |
36 |
33 |
41 |
48 |
32 |
|||
|
Szczecin |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|||
|
Varsovie |
40 |
36 |
48 |
42 |
37 |
47 |
54 |
38 |
|||
|
République tchèque |
Ostrava |
28 |
24 |
34 |
29 |
26 |
34 |
41 |
26 |
||
|
Prague |
12 |
10 |
15 |
12 |
11 |
15 |
19 |
11 |
|||
|
Roumanie |
tous les aéroports |
69 |
45 |
49 |
63 |
38 |
34 |
54 |
55 |
||
|
Russie |
Gorki, Kouïbychev, Perm, Rostov, Volgograd |
85 |
58 |
67 |
66 |
60 |
66 |
75 |
63 |
||
|
Saint-Pétersbourg |
57 |
48 |
54 |
55 |
51 |
60 |
64 |
47 |
|||
|
Moscou, Orel, Voronej |
64 |
69 |
64 |
60 |
62 |
71 |
70 |
56 |
|||
|
Irkoutsk, Kirensk, Krasnoïarsk, Novossibirsk, Khabarovsk, Vladivostok |
82 |
76 |
83 |
82 |
75 |
80 |
87 |
77 |
|||
|
Omsk, Sverdlovsk |
76 |
72 |
82 |
78 |
75 |
81 |
82 |
75 |
|||
|
Serbie |
tous les aéroports |
38 |
31 |
43 |
40 |
30 |
31 |
41 |
33 |
||
|
Slovaquie |
Bratislava |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Košice, Prešov |
15 |
15 |
20 |
13 |
34 |
42 |
55 |
19 |
|||
|
Slovénie |
tous les aéroports |
27 |
21 |
31 |
28 |
20 |
27 |
37 |
23 |
||
|
Suisse |
Bâle |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Berne |
21 |
18 |
75 |
31 |
7 |
13 |
63 |
24 |
|||
|
Genève |
2 |
0 |
8 |
3 |
0 |
1 |
55 |
3 |
|||
|
Zurich |
20 |
29 |
67 |
43 |
5 |
8 |
32 |
35 |
|||
|
Turquie (d'Europe) |
tous les aéroports |
8 |
7 |
8 |
9 |
7 |
9 |
8 |
8 |
||
|
Turquie (d'Asie) |
Adana, Afyon, Antalya, Elâzig, Gaziantep, Iskenderun, Kastamonu, Konya, Malatya, Samsun, Trébizonde |
23 |
21 |
25 |
24 |
20 |
25 |
23 |
22 |
||
|
Agri, Diyarbakir, Ezurum, Kars, Van |
35 |
31 |
35 |
36 |
30 |
37 |
34 |
33 |
|||
|
Akhisar, Ankara, Balikesir, Bandirma, Bursa, Kütahya, Zonguldak |
20 |
17 |
20 |
20 |
17 |
21 |
19 |
18 |
|||
|
Izmir |
19 |
17 |
19 |
19 |
16 |
20 |
19 |
18 |
|||
|
Ukraine |
tous les aéroports |
52 |
42 |
51 |
48 |
42 |
49 |
60 |
43 |
||
LISTE IV (Italie)
|
Pays tiers |
Aéroport de départ |
Aéroport d'arrivée |
|||||||||
|
Alghero |
Brindisi |
Florence/Pise |
Milan |
Naples |
Palerme |
Rome |
Venise |
||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
7 |
8 |
9 |
10 |
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Albanie |
tous les aéroports |
64 |
90 |
69 |
71 |
73 |
62 |
85 |
99 |
||
|
Arménie |
tous les aéroports |
84 |
100 |
88 |
88 |
89 |
84 |
94 |
96 |
||
|
Bélarus |
tous les aéroports |
45 |
100 |
57 |
60 |
79 |
71 |
56 |
65 |
||
|
Bosnie-Herzégovine |
tous les aéroports |
28 |
25 |
33 |
55 |
35 |
27 |
56 |
97 |
||
|
Bulgarie |
tous les aéroports |
21 |
20 |
22 |
20 |
23 |
21 |
25 |
21 |
||
|
Croatie |
tous les aéroports |
36 |
32 |
22 |
32 |
46 |
35 |
62 |
98 |
||
|
Chypre |
voir Asie |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Estonie |
tous les aéroports |
75 |
100 |
80 |
72 |
81 |
74 |
89 |
93 |
||
|
Géorgie |
tous les aéroports |
84 |
100 |
88 |
88 |
89 |
84 |
94 |
96 |
||
|
Gibraltar |
|
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Hongrie |
tous les aéroports |
54 |
100 |
34 |
29 |
63 |
54 |
78 |
44 |
||
|
îles Féroé |
tous les aéroports |
17 |
14 |
18 |
20 |
16 |
15 |
17 |
19 |
||
|
Islande |
tous les aéroports |
39 |
29 |
36 |
39 |
31 |
29 |
33 |
36 |
||
|
Lettonie |
tous les aéroports |
49 |
100 |
61 |
66 |
53 |
48 |
55 |
70 |
||
|
Lituanie |
tous les aéroports |
44 |
100 |
55 |
59 |
55 |
79 |
55 |
63 |
||
|
Macédoine (ancienne république yougoslave) |
tous les aéroports |
56 |
51 |
61 |
69 |
64 |
54 |
80 |
99 |
||
|
Malte |
tous les aéroports |
33 |
16 |
15 |
12 |
19 |
56 |
21 |
13 |
||
|
Moldova |
tous les aéroports |
78 |
100 |
83 |
68 |
84 |
77 |
91 |
94 |
||
|
Monténégro |
tous les aéroports |
58 |
53 |
51 |
63 |
67 |
56 |
80 |
99 |
||
|
Norvège |
Ålesund, Bodø, Trondheim, Alta, Kirkenes |
42 |
40 |
47 |
51 |
42 |
39 |
44 |
51 |
||
|
Bergen |
35 |
30 |
41 |
46 |
33 |
30 |
36 |
42 |
|||
|
Kristiansand |
6 |
6 |
8 |
9 |
6 |
6 |
7 |
9 |
|||
|
Oslo |
21 |
19 |
24 |
27 |
20 |
18 |
22 |
27 |
|||
|
Stavanger |
30 |
43 |
52 |
57 |
47 |
44 |
50 |
57 |
|||
|
Pologne |
Bydgoszcz, Cracovie, Gdańsk, Rzeszów, Wroclaw |
36 |
41 |
48 |
53 |
41 |
44 |
43 |
58 |
||
|
Poznań |
26 |
29 |
37 |
46 |
30 |
24 |
32 |
46 |
|||
|
Szczecin |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|||
|
Varsovie |
30 |
41 |
41 |
43 |
31 |
29 |
37 |
49 |
|||
|
République tchèque |
Ostrava |
12 |
20 |
16 |
16 |
14 |
11 |
16 |
20 |
||
|
Prague |
13 |
14 |
21 |
24 |
44 |
12 |
17 |
28 |
|||
|
Roumanie |
tous les aéroports |
19 |
18 |
20 |
18 |
20 |
18 |
23 |
18 |
||
|
Russie |
Gorki, Kouïbychev, Perm, Rostov, Volgograd |
65 |
100 |
76 |
76 |
88 |
82 |
74 |
81 |
||
|
Saint-Pétersbourg |
57 |
66 |
69 |
71 |
63 |
56 |
64 |
76 |
|||
|
Moscou, Orel, Voronej |
60 |
74 |
74 |
72 |
69 |
61 |
69 |
78 |
|||
|
Irkoutsk, Kirensk, Krasnoïarsk, Novossibirsk, Khabarovsk, Vladivostok |
89 |
100 |
92 |
90 |
93 |
89 |
96 |
97 |
|||
|
Omsk, Sverdlovsk |
87 |
100 |
85 |
84 |
86 |
79 |
92 |
94 |
|||
|
Serbie |
tous les aéroports |
51 |
46 |
56 |
58 |
61 |
49 |
77 |
99 |
||
|
Slovaquie |
Bratislava |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Košice, Prešov |
36 |
56 |
52 |
50 |
69 |
59 |
48 |
64 |
|||
|
Slovénie |
tous les aéroports |
36 |
32 |
22 |
32 |
46 |
35 |
62 |
98 |
||
|
Suisse |
Bâle |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Berne |
29 |
21 |
46 |
80 |
26 |
21 |
28 |
44 |
|||
|
Genève |
1 |
1 |
2 |
5 |
1 |
1 |
1 |
3 |
|||
|
Zurich |
20 |
14 |
34 |
70 |
17 |
14 |
18 |
32 |
|||
|
Turquie (d'Europe) |
tous les aéroports |
10 |
9 |
10 |
9 |
10 |
10 |
12 |
10 |
||
|
Turquie (d'Asie) |
Adana, Afyon, Antalya, Elâziğ, Gaziantep, Iskenderun, Kastamonu, Konya, Malatya, Samsun, Trébizonde |
26 |
25 |
27 |
26 |
28 |
26 |
30 |
26 |
||
|
Agri, Diyarbakir, Ezurum, Kars, Van |
39 |
37 |
40 |
38 |
41 |
38 |
44 |
38 |
|||
|
Akhisar, Ankara, Balikesir, Bandirma, Bursa, Kütahya, Zonguldak |
22 |
22 |
23 |
22 |
24 |
22 |
26 |
24 |
|||
|
Izmir |
21 |
21 |
22 |
21 |
23 |
21 |
25 |
23 |
|||
|
Ukraine |
tous les aéroports |
78 |
100 |
63 |
61 |
84 |
77 |
91 |
70 |
||
LISTE V (Royaume-Uni, Danemark et Irlande)
|
Pays tiers |
Aéroport de départ |
Aéroport d'arrivée |
|||||||
|
Royaume-Uni |
Danemark (tous aéroports) |
Irlande (tous aéroports) |
|||||||
|
Belfast |
Londres |
Manchester |
Prestwick |
||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
7 |
8 |
||
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Albanie |
tous les aéroports |
41 |
49 |
46 |
41 |
40 |
38 |
||
|
Arménie |
tous les aéroports |
36 |
65 |
63 |
69 |
92 |
58 |
||
|
Bélarus |
tous les aéroports |
40 |
49 |
46 |
43 |
82 |
38 |
||
|
Bosnie-Herzégovine |
tous les aéroports |
18 |
24 |
21 |
18 |
29 |
18 |
||
|
Bulgarie |
tous les aéroports |
33 |
41 |
51 |
33 |
47 |
33 |
||
|
Croatie |
tous les aéroports |
16 |
28 |
20 |
17 |
19 |
17 |
||
|
Chypre |
voir Asie |
|
|
|
|
|
|
||
|
Estonie |
tous les aéroports |
46 |
56 |
52 |
49 |
85 |
44 |
||
|
Géorgie |
tous les aéroports |
66 |
74 |
71 |
69 |
92 |
64 |
||
|
Gibraltar |
|
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Hongrie |
tous les aéroports |
8 |
11 |
10 |
8 |
47 |
8 |
||
|
îles Féroé |
tous les aéroports |
51 |
35 |
44 |
62 |
26 |
36 |
||
|
Islande |
tous les aéroports |
72 |
66 |
66 |
81 |
50 |
59 |
||
|
Lettonie |
tous les aéroports |
19 |
27 |
27 |
20 |
65 |
24 |
||
|
Lituanie |
tous les aéroports |
36 |
69 |
46 |
38 |
82 |
34 |
||
|
Macédoine (ancienne république yougoslave) |
tous les aéroports |
40 |
48 |
45 |
40 |
43 |
37 |
||
|
Malte |
tous les aéroports |
7 |
9 |
8 |
7 |
6 |
6 |
||
|
Moldova |
tous les aéroports |
55 |
42 |
39 |
58 |
88 |
35 |
||
|
Monténégro |
tous les aéroports |
33 |
46 |
38 |
33 |
36 |
34 |
||
|
Norvège |
Ålesund, Bodø, Trondheim, Alta, Kirkenes |
85 |
90 |
90 |
90 |
46 |
73 |
||
|
Bergen |
77 |
81 |
83 |
83 |
45 |
51 |
|||
|
Kristiansand |
69 |
76 |
77 |
77 |
22 |
51 |
|||
|
Oslo |
76 |
83 |
83 |
82 |
17 |
59 |
|||
|
Stavanger |
74 |
77 |
81 |
81 |
35 |
47 |
|||
|
Pologne |
Bydgoszcz, Cracovie, Gdańsk, Rzeszów, Wroclaw |
35 |
44 |
41 |
38 |
49 |
33 |
||
|
Poznań |
15 |
20 |
18 |
16 |
65 |
13 |
|||
|
Szczecin |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|||
|
Varsovie |
27 |
35 |
32 |
30 |
74 |
25 |
|||
|
République tchèque |
Ostrava |
22 |
31 |
27 |
23 |
27 |
21 |
||
|
Prague |
9 |
14 |
12 |
10 |
12 |
9 |
|||
|
Roumanie |
tous les aéroports |
32 |
39 |
36 |
33 |
57 |
32 |
||
|
Russie |
Gorki, Kouïbychev, Perm, Rostov, Volgograd |
49 |
52 |
52 |
52 |
79 |
48 |
||
|
Saint-Pétersbourg |
30 |
32 |
32 |
32 |
58 |
29 |
|||
|
Moscou, Orel, Voronej |
49 |
58 |
52 |
51 |
87 |
49 |
|||
|
Irkoutsk, Kirensk, Krasnoïarsk, Novossibirsk, Khabarovsk, Vladivostok |
76 |
82 |
80 |
78 |
95 |
74 |
|||
|
Omsk, Sverdlovsk |
71 |
75 |
75 |
73 |
93 |
69 |
|||
|
Serbie |
tous les aéroports |
19 |
24 |
21 |
20 |
31 |
19 |
||
|
Slovaquie |
Bratislava |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Košice, Prešov |
32 |
21 |
38 |
33 |
38 |
31 |
|||
|
Slovénie |
tous les aéroports |
11 |
15 |
13 |
11 |
25 |
10 |
||
|
Suisse |
Bâle |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Berne |
4 |
8 |
6 |
4 |
10 |
4 |
|||
|
Genève |
1 |
1 |
1 |
1 |
4 |
0 |
|||
|
Zurich |
2 |
4 |
2 |
2 |
3 |
2 |
|||
|
Turquie (d'Europe) |
tous les aéroports |
7 |
8 |
7 |
7 |
8 |
7 |
||
|
Turquie (d'Asie) |
Adana, Afyon, Antalya, Elâziğ, Gaziantep, Iskenderun, Kastamonu, Konya, Malatya, Samsun, Trébizonde |
21 |
23 |
21 |
20 |
22 |
20 |
||
|
Agri, Diyarbakir, Ezurum, Kars, Van |
30 |
34 |
32 |
30 |
34 |
30 |
|||
|
Akhisar, Ankara, Balikesir, Bandirma, Bursa, Kütahya, Zonguldak |
16 |
19 |
18 |
16 |
19 |
17 |
|||
|
Izmir |
16 |
18 |
17 |
15 |
18 |
16 |
|||
|
Ukraine |
tous les aéroports |
47 |
56 |
53 |
50 |
85 |
44 |
||
LISTE VI (Grèce)
|
Pays tiers |
Aéroport de départ |
Aéroport d'arrivée |
||||||
|
Athènes |
Heraklion (Crète) |
Karkyra (Corfou) |
Rhodes |
Salonique |
||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
7 |
||
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Albanie |
tous les aéroports |
66 |
53 |
50 |
49 |
53 |
||
|
Arménie |
tous les aéroports |
60 |
56 |
55 |
54 |
56 |
||
|
Bélarus |
tous les aéroports |
34 |
30 |
29 |
29 |
30 |
||
|
Bosnie-Herzégovine |
tous les aéroports |
15 |
12 |
12 |
11 |
12 |
||
|
Bulgarie |
tous les aéroports |
29 |
18 |
17 |
16 |
63 |
||
|
Croatie |
tous les aéroports |
62 |
49 |
46 |
45 |
49 |
||
|
Chypre |
voir Asie |
|
|
|
|
|
||
|
Estonie |
tous les aéroports |
40 |
36 |
35 |
35 |
36 |
||
|
Géorgie |
tous les aéroports |
60 |
56 |
55 |
54 |
56 |
||
|
Gibraltar |
|
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Hongrie |
tous les aéroports |
24 |
20 |
28 |
19 |
27 |
||
|
Îles Féroé |
tous les aéroports |
12 |
11 |
12 |
10 |
11 |
||
|
Islande |
tous les aéroports |
26 |
24 |
24 |
23 |
24 |
||
|
Lettonie |
tous les aéroports |
40 |
36 |
35 |
35 |
36 |
||
|
Lituanie |
tous les aéroports |
40 |
36 |
35 |
35 |
36 |
||
|
Macédoine (ancienne république yougoslave) |
tous les aéroports |
35 |
28 |
26 |
26 |
28 |
||
|
Malte |
tous les aéroports |
18 |
15 |
14 |
14 |
15 |
||
|
Moldova |
tous les aéroports |
48 |
44 |
43 |
43 |
44 |
||
|
Monténégro |
tous les aéroports |
9 |
8 |
7 |
7 |
8 |
||
|
Norvège |
Ålesund, Bodø, Trondheim, Alta, Kirkenes |
9 |
8 |
9 |
5 |
3 |
||
|
Bergen |
14 |
13 |
14 |
13 |
14 |
|||
|
Kristiansand |
5 |
5 |
5 |
5 |
5 |
|||
|
Oslo |
5 |
4 |
5 |
4 |
5 |
|||
|
Stavanger |
10 |
9 |
10 |
9 |
10 |
|||
|
Pologne |
Bydgoszcz, Cracovie, Gdańsk, Rzeszów, Wroclaw |
25 |
22 |
22 |
22 |
22 |
||
|
Poznań |
11 |
10 |
10 |
9 |
10 |
|||
|
Szczecin |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|||
|
Varsovie |
22 |
20 |
19 |
19 |
20 |
|||
|
République tchèque |
Ostrava |
19 |
16 |
22 |
15 |
22 |
||
|
Prague |
7 |
6 |
9 |
6 |
8 |
|||
|
Roumanie |
tous les aéroports |
54 |
38 |
36 |
35 |
39 |
||
|
Russie |
Gorki, Kouïbychev, Perm, Rostov, Volgograd |
50 |
46 |
45 |
45 |
46 |
||
|
Saint-Pétersbourg |
35 |
32 |
31 |
31 |
32 |
|||
|
Moscou, Orel, Voronej |
42 |
39 |
38 |
38 |
39 |
|||
|
Irkoutsk, Kirensk, Krasnoïarsk, Novossibirsk, Khabarovsk, Vladivostok |
71 |
67 |
66 |
66 |
67 |
|||
|
Omsk, Sverdlovsk |
58 |
55 |
54 |
54 |
55 |
|||
|
Serbie |
tous les aéroports |
68 |
55 |
53 |
51 |
55 |
||
|
Slovaquie |
Bratislava |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Košice, Prešov |
28 |
25 |
33 |
24 |
32 |
|||
|
Slovénie |
tous les aéroports |
27 |
19 |
18 |
18 |
43 |
||
|
Suisse |
Bâle |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Berne |
14 |
12 |
12 |
11 |
12 |
|||
|
Genève |
1 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|||
|
Zurich |
4 |
4 |
4 |
4 |
4 |
|||
|
Turquie (d'Europe) |
tous les aéroports |
27 |
19 |
18 |
18 |
43 |
||
|
Turquie (d'Asie) |
Adana, Afyon, Antalya, Elâziğ, Gaziantep, Iskenderun, Kastamonu, Konya, Malatya, Samsun, Trébizonde |
51 |
42 |
40 |
40 |
63 |
||
|
Agri, Diyarbakir, Ezurum, Kars, Van |
69 |
58 |
56 |
56 |
62 |
|||
|
Akhisar, Ankara, Balikesir, Bandirma, Bursa, Kütahya, Zonguldak |
50 |
39 |
38 |
37 |
67 |
|||
|
Izmir |
49 |
37 |
36 |
35 |
66 |
|||
|
Ukraine |
tous les aéroports |
40 |
36 |
35 |
35 |
36 |
||
LISTE VII (Espagne)
|
Pays tiers |
Aéroport de départ |
Aéroport d'arrivée |
|||||||||
|
Barcelone |
Bilbao |
Las Palmas |
Madrid |
Palma |
Valence |
Séville |
Saint-Jacques-de-Compostelle |
||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
7 |
8 |
9 |
10 |
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Albanie |
tous les aéroports |
40 |
40 |
19 |
36 |
22 |
36 |
31 |
31 |
||
|
Arménie |
tous les aéroports |
71 |
70 |
43 |
63 |
70 |
68 |
62 |
62 |
||
|
Bélarus |
tous les aéroports |
45 |
43 |
23 |
38 |
44 |
41 |
35 |
37 |
||
|
Bosnie-Herzégovine |
tous les aéroports |
28 |
26 |
11 |
20 |
12 |
14 |
17 |
17 |
||
|
Bulgarie |
tous les aéroports |
6 |
7 |
3 |
5 |
4 |
5 |
5 |
6 |
||
|
Croatie |
tous les aéroports |
13 |
13 |
6 |
9 |
10 |
10 |
8 |
8 |
||
|
Chypre |
voir Asie |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Estonie |
tous les aéroports |
33 |
29 |
16 |
28 |
26 |
26 |
23 |
26 |
||
|
Géorgie |
tous les aéroports |
71 |
70 |
43 |
63 |
70 |
68 |
62 |
62 |
||
|
Gibraltar |
|
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Hongrie |
tous les aéroports |
28 |
24 |
11 |
21 |
26 |
23 |
18 |
19 |
||
|
Îles Féroé |
tous les aéroports |
17 |
19 |
8 |
15 |
16 |
16 |
15 |
19 |
||
|
Islande |
tous les aéroports |
43 |
49 |
18 |
37 |
40 |
40 |
40 |
51 |
||
|
Lettonie |
tous les aéroports |
33 |
29 |
16 |
28 |
26 |
26 |
23 |
26 |
||
|
Lituanie |
tous les aéroports |
33 |
32 |
17 |
29 |
33 |
30 |
25 |
28 |
||
|
Macédoine (ancienne république yougoslave) |
tous les aéroports |
52 |
39 |
19 |
39 |
52 |
44 |
34 |
34 |
||
|
Malte |
tous les aéroports |
9 |
6 |
3 |
6 |
9 |
7 |
5 |
5 |
||
|
Moldova |
tous les aéroports |
54 |
47 |
21 |
44 |
53 |
48 |
40 |
40 |
||
|
Monténégro |
tous les aéroports |
44 |
34 |
16 |
32 |
56 |
36 |
28 |
28 |
||
|
Norvège |
Ålesund, Bodø, Trondheim, Alta, Kirkenes |
35 |
37 |
20 |
33 |
33 |
32 |
30 |
35 |
||
|
Bergen |
37 |
39 |
20 |
33 |
33 |
33 |
29 |
37 |
|||
|
Kristiansand |
5 |
5 |
3 |
4 |
4 |
4 |
4 |
5 |
|||
|
Oslo |
15 |
17 |
9 |
14 |
14 |
14 |
12 |
15 |
|||
|
Stavanger |
27 |
30 |
14 |
25 |
25 |
25 |
22 |
27 |
|||
|
Pologne |
Bydgoszcz, Cracovie, Gdańsk, Rzeszów, Wroclaw |
43 |
38 |
17 |
32 |
38 |
38 |
27 |
32 |
||
|
Poznań |
24 |
21 |
10 |
18 |
21 |
15 |
15 |
18 |
|||
|
Szczecin |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|||
|
Varsovie |
31 |
30 |
14 |
27 |
30 |
28 |
22 |
25 |
|||
|
République tchèque |
Ostrava |
12 |
12 |
6 |
9 |
13 |
12 |
9 |
15 |
||
|
Prague |
11 |
10 |
4 |
8 |
10 |
9 |
7 |
8 |
|||
|
Roumanie |
tous les aéroports |
13 |
11 |
6 |
11 |
13 |
11 |
9 |
9 |
||
|
Russie |
Gorki, Kouïbychev, Perm, Rostov, Volgograd |
60 |
54 |
38 |
52 |
59 |
56 |
48 |
50 |
||
|
Saint-Pétersbourg |
43 |
42 |
24 |
38 |
41 |
39 |
34 |
38 |
|||
|
Moscou, Orel, Voronej |
53 |
62 |
30 |
46 |
50 |
47 |
41 |
45 |
|||
|
Irkoutsk, Kirensk, Krasnoïarsk, Novossibirsk, Khabarovsk, Vladivostok |
82 |
77 |
63 |
75 |
82 |
78 |
72 |
72 |
|||
|
Omsk, Sverdlovsk |
71 |
67 |
51 |
64 |
69 |
67 |
60 |
60 |
|||
|
Serbie |
tous les aéroports |
37 |
30 |
15 |
28 |
35 |
31 |
24 |
24 |
||
|
Slovaquie |
Bratislava |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Košice, Prešov |
18 |
16 |
8 |
14 |
18 |
16 |
12 |
13 |
|||
|
Slovénie |
tous les aéroports |
17 |
12 |
5 |
11 |
14 |
12 |
10 |
10 |
||
|
Suisse |
Bâle |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Berne |
10 |
9 |
9 |
7 |
8 |
8 |
5 |
6 |
|||
|
Genève |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|||
|
Zurich |
24 |
20 |
6 |
17 |
20 |
17 |
13 |
14 |
|||
|
Turquie (d'Europe) |
tous les aéroports |
10 |
9 |
10 |
9 |
10 |
10 |
12 |
10 |
||
|
Turquie (d'Asie) |
Adana, Afyon, Antalya, Elâziğ, Gaziantep, Iskenderun, Kastamonu, Konya, Malatya, Samsun, Trébizonde |
22 |
28 |
8 |
21 |
23 |
22 |
21 |
21 |
||
|
Agri, Diyarbakir, Ezurum, Kars, Van |
34 |
31 |
23 |
30 |
35 |
32 |
28 |
26 |
|||
|
Akhisar, Ankara, Balikesir, Bandirma, Bursa, Kütahya, Zonguldak |
18 |
15 |
10 |
5 |
18 |
16 |
14 |
13 |
|||
|
Izmir |
12 |
10 |
7 |
10 |
13 |
11 |
9 |
9 |
|||
|
Ukraine |
tous les aéroports |
42 |
38 |
22 |
35 |
41 |
37 |
40 |
32 |
||
LISTE VIII (Portugal)
|
Pays tiers |
Aéroport de départ |
Aéroport d'arrivée |
|||||
|
Funchal |
Lisbonne |
Ponta Delgada |
Porto |
||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||
|
|
|
|
|
|
||
|
Albanie |
tous les aéroports |
5 |
7 |
5 |
8 |
||
|
Arménie |
tous les aéroports |
28 |
33 |
25 |
33 |
||
|
Bélarus |
tous les aéroports |
21 |
27 |
19 |
29 |
||
|
Bosnie-Herzégovine |
tous les aéroports |
11 |
15 |
9 |
17 |
||
|
Bulgarie |
tous les aéroports |
11 |
11 |
12 |
11 |
||
|
Croatie |
tous les aéroports |
5 |
7 |
4 |
8 |
||
|
Chypre |
voir Asie |
|
|
|
|
||
|
Estonie |
tous les aéroports |
15 |
19 |
14 |
21 |
||
|
Géorgie |
tous les aéroports |
28 |
33 |
25 |
33 |
||
|
Gibraltar |
|
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Hongrie |
tous les aéroports |
12 |
17 |
11 |
18 |
||
|
Îles Féroé |
tous les aéroports |
11 |
14 |
11 |
15 |
||
|
Islande |
tous les aéroports |
31 |
36 |
34 |
40 |
||
|
Lettonie |
tous les aéroports |
15 |
19 |
14 |
21 |
||
|
Lituanie |
tous les aéroports |
15 |
19 |
14 |
21 |
||
|
Macédoine (ancienne république yougoslave) |
tous les aéroports |
9 |
12 |
8 |
13 |
||
|
Malte |
tous les aéroports |
3 |
4 |
2 |
4 |
||
|
Moldova |
tous les aéroports |
29 |
38 |
26 |
39 |
||
|
Monténégro |
tous les aéroports |
9 |
13 |
8 |
14 |
||
|
Norvège |
Ålesund, Bodø, Trondheim, Alta, Kirkenes |
24 |
30 |
24 |
32 |
||
|
Bergen |
12 |
15 |
12 |
17 |
|||
|
Kristiansand |
31 |
4 |
3 |
5 |
|||
|
Oslo |
7 |
9 |
7 |
10 |
|||
|
Stavanger |
7 |
10 |
7 |
11 |
|||
|
Pologne |
Bydgoszcz, Cracovie, Gdańsk, Rzeszów, Wroclaw |
4 |
5 |
3 |
6 |
||
|
Poznań |
4 |
6 |
4 |
7 |
|||
|
Szczecin |
0 |
0 |
0 |
0 |
|||
|
Varsovie |
11 |
15 |
10 |
16 |
|||
|
République tchèque |
Ostrava |
7 |
9 |
7 |
10 |
||
|
Prague |
5 |
7 |
4 |
8 |
|||
|
Roumanie |
tous les aéroports |
28 |
28 |
19 |
30 |
||
|
Russie |
Gorki, Kouïbychev, Perm, Rostov, Volgograd |
39 |
50 |
37 |
49 |
||
|
Saint-Pétersbourg |
21 |
26 |
20 |
28 |
|||
|
Moscou, Orel, Voronej |
34 |
43 |
32 |
44 |
|||
|
Irkoutsk, Kirensk, Krasnoïarsk, Novossibirsk, Khabarovsk, Vladivostok |
63 |
71 |
59 |
72 |
|||
|
Omsk, Sverdlovsk |
51 |
57 |
48 |
60 |
|||
|
Serbie |
tous les aéroports |
16 |
23 |
14 |
24 |
||
|
Slovaquie |
Bratislava |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Košice, Prešov |
11 |
11 |
6 |
12 |
|||
|
Slovénie |
tous les aéroports |
5 |
7 |
4 |
8 |
||
|
Suisse |
Bâle |
0 |
0 |
0 |
0 |
||
|
Berne |
3 |
5 |
3 |
5 |
|||
|
Genève |
0 |
0 |
0 |
0 |
|||
|
Zurich |
8 |
12 |
7 |
14 |
|||
|
Turquie (d'Europe) |
tous les aéroports |
5 |
6 |
4 |
6 |
||
|
Turquie (d'Asie) |
Adana, Afyon, Antalya, Elâziğ, Gaziantep, Iskenderun, Kastamonu, Konya, Malatya, Samsun, Trébizonde |
5 |
7 |
8 |
7 |
||
|
Agri, Diyarbakir, Ezurum, Kars, Van |
22 |
27 |
20 |
27 |
|||
|
Akhisar, Ankara, Balikesir, Bandirma, Bursa, Kütahya, Zonguldak |
10 |
13 |
9 |
13 |
|||
|
Izmir |
7 |
8 |
6 |
9 |
|||
|
Ukraine |
tous les aéroports |
23 |
30 |
2 |
32 |
||
ANNEXE II
«ANNEXE 26
CLASSIFICATION DES MARCHANDISES FAISANT L'OBJET DE VALEURS UNITAIRES
|
Rubrique |
Designation des marchandises |
||
|
Espèces, variétés, code NC |
|||
|
1.10 |
Pommes de terre de primeurs 0701 90 51 0701 90 59 |
||
|
1.30 |
Oignons autres que de semence 0703 10 19 |
||
|
1.40 |
Aulx 0703 20 00 |
||
|
1.50 |
Poireaux ex 0703 90 00 |
||
|
1.60 |
Choux-fleurs ex 0704 10 10 ex 0704 10 90 |
||
|
1.70 |
Choux de Bruxelles 0704 20 00 |
||
|
1.80 |
Choux blancs et choux rouges 0704 90 10 |
||
|
1.90 |
Brocolis asperges ou à jets [Brassica oleracea L. convar. botrytis (L.) Alef var. italica Plenck] ex 0704 90 90 |
||
|
1.100 |
Choux de Chine ex 0704 90 90 |
||
|
1.110 |
Laitues pommées 0705 11 10 0705 11 90 |
||
|
1.120 |
Endives ex 0705 29 00 |
||
|
1.130 |
Carottes ex 0706 10 00 |
||
|
1.140 |
Radis ex 0706 90 90 |
||
|
1.160 |
Pois (Pisum sativum) 0708 10 10 0708 10 90 |
||
|
1.170 |
Haricots: |
||
|
1.170.1 |
Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) ex 0708 20 10 ex 0708 20 90 |
||
|
1.170.2 |
Haricots (Phaseolus ssp., vulgaris var. Compressus savi) ex 0708 20 10 ex 0708 20 90 |
||
|
1.180 |
Fèves ex 0708 90 00 |
||
|
1.190 |
Artichauts 0709 10 10 0709 10 20 0709 10 30 |
||
|
1.200 |
Asperges |
||
|
1.200.1 |
|
||
|
1.200.2 |
|
||
|
1.210 |
Aubergines 0709 30 00 |
||
|
1.220 |
Céleris à côtes, aussi dénommés céleris en branches [Apium graveolens L., var. dulce (Mill.) Pers.] ex 0709 40 00 |
||
|
1.230 |
Chanterelles 0709 51 30 |
||
|
1.240 |
Piment doux ou poivrons 0709 60 10 |
||
|
1.250 |
Fenouil 0709 90 50 |
||
|
1.270 |
Patates douces, entières, fraîches (destinées à la consommation humaine) 0714 20 10 |
||
|
2.10 |
Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ex 0802 40 00 |
||
|
2.30 |
Ananas, frais ex 0804 30 00 |
||
|
2.40 |
Avocats, frais ex 0804 40 10 ex 0804 40 90 |
||
|
2.50 |
Goyaves et mangues, fraîches ex 0804 50 00 |
||
|
2.60 |
Oranges douces, fraîches: |
||
|
2.60.1 |
|
||
|
2.60.2 |
|
||
|
2.60.3 |
|
||
|
2.70 |
Mandarines (y compris les tangerines et satsumas), fraîches; Clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes, frais: |
||
|
2.70.1 |
|
||
|
2.70.2 |
|
||
|
2.70.3 |
|
||
|
2.70.4 |
|
||
|
2.85 |
Limes (Citrus aurantifolia), fraîches: ex 0805 30 90 |
||
|
2.90 |
Pamplemousses et pomélos, frais: |
||
|
290.1 |
|
||
|
2.90.2 |
|
||
|
2.100 |
Raisins de table 0806 10 21 0806 10 29 0806 10 30 0806 10 61 0806 10 69 |
||
|
2.110 |
Pastèques 0807 10 10 |
||
|
2.120 |
Melons: |
||
|
2.120.1 |
|
||
|
2.120.2 |
|
||
|
2.140 |
Poires: |
||
|
2.140.1 |
Poires — Nashi (Pyrus pyrifolia) ex 0808 20 31 ex 0808 20 37 ex 0808 20 41 |
||
|
2.140.2 |
autres ex 0808 20 31 ex 0808 20 37 ex 0808 20 41 |
||
|
2.150 |
Abricots 0809 10 10 0809 10 50 |
||
|
2.160 |
Cerises 0809 20 11 0809 20 19 0809 20 21 0809 20 29 0809 20 71 0809 20 79 |
||
|
2.170 |
Pêches 0809 30 19 0809 30 59 |
||
|
2.180 |
Nectarines ex 0809 30 11 ex 0809 30 51 |
||
|
2.190 |
Prunes 0809 40 10 0809 40 40 |
||
|
2.200 |
Fraises 0810 10 10 0810 10 90 |
||
|
2.205 |
Framboises 0810 20 10 |
||
|
2.210 |
Myrtilles (fruit du Vaccinium myrtillus) 0810 40 30 |
||
|
2.220 |
Kiwis (Actinidia chinensis Planch.) 0810 90 10 |
||
|
2.230 |
Grenades ex 0810 90 85 |
||
|
2.240 |
Kakis (y compris le fruit Sharon) ex 0810 90 85 |
||
|
2.250 |
Litchis ex 0810 90 30» |
ANNEXE III
L'annexe 27 est modifiée comme suit.
|
1) |
Rotterdam est inclus comme un centre de commercialisation pour les produits suivants: « Ananas (rubrique 2.30), Artichauts (rubrique 1.190), Abricots (rubrique 2.150)». |
|
2) |
Les produits correspondant aux rubriques indiquées ci-après sont supprimés: « Rubriques: 1.20 (tomates), 1.150 (concombres), 1.260 (courgettes), 2.20 (bananes), 2.80 (citrons), 2.130 (pommes) ». |
|
3) |
Les codes NC correspondant aux rubriques indiquées ci-après sont modifiés comme suit:
|
ANNEXE IV
«ANNEXE 38 bis
DÉCLARATION EN DOUANE POUR BAGAGES ENREGISTRÉS
|
1. |
JE DÉCLARE:
|
|
2. |
J'AUTORISE les chemins de fer à effectuer toutes les formalités douanières. |
|
3. |
JE RECONNAIS qui je m'expose à des poursuites et notamment à la saisie des marchandises en cas de déclaration inexacte.  » |
ANNEXE V
«ANNEXE 77
À l'annexe 77, les modifications suivantes sont à apporter:
|
— |
les numéros d'ordre 35, 57 à 60 et 144 sont remplacés par le texte suivant:
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ANNEXE VI
«ANNEXE 91 ter
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Aux fins de l'article 682, on entend par:
|
a) |
“objets d'art”, les biens suivants:
|
|
b) |
“objets de collection”, les biens suivants:
|
|
c) |
“objets d'antiquité”, les biens, autres que des objets d'art et des objets de collection, ayant plus de cent ans d'âge (code NC 9706 00 00). » |