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Document 31993R3696

    Règlement (CEE) n° 3696/93 du Conseil, du 29 octobre 1993, relatif à la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne

    JO L 342 du 31.12.1993, p. 1–122 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)

    ⏵Ce document a été publié dans des éditions spéciales (FI, SV, CS, ET, LV, LT, HU, MT, PL, SK, SL, BG, RO)

    Legal status of the document No longer in force, Date of end of validity: 31/12/2007; abrogé par 32008R0451

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/1993/3696/oj

    31993R3696

    Règlement (CEE) n° 3696/93 du Conseil, du 29 octobre 1993, relatif à la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne

    Journal officiel n° L 342 du 31/12/1993 p. 0001 - 0122
    édition spéciale finnoise: chapitre 13 tome 25 p. 0108
    édition spéciale suédoise: chapitre 13 tome 25 p. 0108


    RÈGLEMENT (CEE) No 3696/93 DU CONSEIL du 29 octobre 1993 relatif à la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne

    LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

    vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 100 A,

    vu la proposition de la Commission (1),

    en coopération avec le Parlement européen (2),

    vu l'avis du Comité économique et social (3),

    considérant que le fonctionnement du marché intérieur nécessite des normes statistiques applicables pour la collecte, la transmission et la publication des données statistiques nationales et communautaires afin que les entreprises, les institutions financières, les administrations et tous les autres opérateurs sur le marché unique disposent de données statistiques fiables et comparables;

    considérant que ces informations sont nécessaires aux entreprises pour évaluer leur niveau de compétitivité et utiles aux institutions communautaires pour prévenir toute distorsion de la concurrence;

    considérant que seule l'utilisation par les États membres de classifications de produits associées aux activités liées à la classification communautaire permettra de fournir une information intégrée avec la fiabilité, la rapidité, la souplesse et le niveau de détail requis pour la gestion du marché intérieur;

    considérant qu'il convient de prévoir que les États membres puissent, pour répondre aux besoins nationaux, conserver ou insérer dans leurs classifications nationales des subdivisions supplémentaires fondées sur la classification des produits associée aux activités dans la Communauté économique européenne;

    considérant que la compatibilité internationale de statistiques économiques nécessite que les États membres et les institutions communautaires utilisent des classifications de produits associées aux activités qui sont directement liées à la classification des produits centrale (CPC) des Nations unies;

    considérant que la classification des produits associée aux activités dans la Communauté devrait être reliée à la nomenclature des activités économiques dans la Communauté (NACE Rév. 1);

    considérant que le fait de structurer la classification de produits de la même façon que les activités de production évite la prolifération de systèmes de codification sans rapport les uns avec les autres et facilite l'identification des produits par les producteurs concernés;

    considérant qu'il est nécessaire de créer un cadre de référence permettant de comparer les données statistiques sur la production, la consommation, le commerce extérieur et les transports;

    considérant que l'utilisation de la classification des produits associée aux activités dans la Communauté exige que la Commission soit assistée par un comité de gestion, à savoir le comité du programme statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom (4), pour toute question relative à l'application du présent règlement, notamment en ce qui concerne l'interprétation de cette classification, les modifications mineures à y apporter, la rédaction et la mise à jour des notes explicatives y afférentes;

    considérant que, dans le cadre du présent règlement, il convient de disposer, pour tous les États membres, de codes uniformes utilisant la même description des produits et un code alphanumérique correspondant;

    considérant qu'il est indispensable que le contenu des catégories de la classification des produits associée aux activités dans la Communauté soit interprété de manière uniforme dans tous les États membres;

    considérant que la mise en place d'une nouvelle classification des produits associée aux activités nécessite l'instauration d'une période transitoire,

    A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    1. Le présent règlement a pour objet d'établir une classification des produits associée aux activités dans la Communauté afin de garantir la comparabilité entre classifications nationales et classifications communautaires et, partant, entre statistiques nationales et statistiques communautaires.

    2. Par «produit», on entend les biens transportables, les biens non transportables et les services.

    3. Le présent règlement s'applique uniquement à l'utilisation de la classification à des fins statistiques.

    Article 2

    1. Il est institué une base commune pour la classification des produits associée aux activités dans la Communauté, ci-après dénommée «CPA», qui comprend:

    - un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique (sections),

    - un niveau intermédiaire comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique à deux caractères (sous-sections),

    - un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux chiffres (divisions),

    - un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois chiffres (groupes),

    - un quatrième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à quatre chiffres (classes),

    - un cinquième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à cinq chiffres (catégories),

    - un sixième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à six chiffres (sous-catégories).

    2. La CPA est annexée au présent règlement.

    Article 3

    1. La CPA est utilisée par les services de la Commission et des États membres comme classification centrale des produits. La CPA peut donner lieu à des adaptations agrégées ou détaillées, communautaires, nationales, spécifiques ou fonctionnelles à partir des sous-catégories de la CPA.

    2. Ces classifications sont articulées avec la CPA en respectant les règles suivantes:

    - les classifications plus agrégées que la CPA se définissent par des regroupements exacts de sous-catégories de la CPA,

    - les classifications plus détaillées que la CPA se définissent par des sous-divisions qui sont entièrement contenues dans les sous-catégories de la CPA,

    - les classifications ainsi dérivées peuvent être codifiées de façon autonome.

    3. Les États membres souhaitant utiliser une classification nationale dérivée de la CPA adoptent, aussi rapidement que possible et au plus tard le 31 décembre 1993, les mesures nécessaires à l'établissement d'une classification nationale de produits conformément au présent article.

    Article 4

    La Commission est assistée par le comité du programme statistique (CPS), ci-après dénommé «comité».

    Article 5

    Le comité peut examiner toutes les questions relatives à la CPA évoquées par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un État membre, et qui portent sur l'application du présent règlement, notamment en ce qui concerne:

    a) l'interprétation de la CPA;

    b) les modifications mineures à apporter à la CPA:

    - visant à tenir compte de l'évolution technologique ou économique, notamment dans le domaine des services,

    - tendant à l'alignement et à la clarification des textes,

    - résultant des amendements apportés à d'autres classifications internationales de produits, en particulier la CPC;

    c) la préparation et la coordination des travaux de révision de la CPA;

    d) la rédaction et la mise à jour de notes explicatives relatives à la CPA;

    e) l'examen des problèmes liés à la mise en oeuvre de la CPA dans les classifications de produits des États membres;

    f) les travaux visant à préparer dans les cas appropriés une position commune à l'égard des travaux des organisations internationales dans le domaine des classifications de produits, en particulier la CPC et ses notes explicatives;

    g) l'harmonisation avec la NACE Rév. 1, telle que fixée à l'annexe du règlement (CEE) no 3037/90 du Conseil, du 9 octobre 1990, relatif à la nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (5);

    h) la coordination des travaux avec les autres comités traitant des classifications, notamment le système harmonisé (SH) et la nomenclature combinée (NC);

    i) la prolongation de la période transitoire à la demande d'un État membre;

    j) la coordination des travaux avec les autres instances traitant avec des classifications plus agrégées ou plus détaillées, communautaires ou nationales, spécifiques ou fonctionnelles.

    Les mesures à prendre au titre des points a) à j) sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 6.

    Article 6

    1. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, les voix des représentants des États membres sont affectées de la pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au vote.

    2. La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement applicables. Toutefois, si elles ne sont pas conformes à l'avis émis par le comité, ces mesures sont aussitôt communiquées par la Commission au Conseil. Dans ce cas, la Commission diffère de trois mois à compter de la date de cette communication l'application des mesures décidées par elle.

    3. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision différente dans le délai prévu au paragraphe 2.

    Article 7

    Les classifications de produits utilisées pour les statistiques collectées après le 31 décembre 1993 sont établies conformément à l'article 3.

    Article 8

    1. Il est prévu une période transitoire débutant le 1er janvier 1994 et se terminant le 31 décembre 1995.

    2. La durée de la période transitoire peut être prolongée et un État membre peut être autorisé, pour des raisons techniques ou opérationnelles dûment justifiées et conformément à la procédure définie à l'article 5, à utiliser une classification autre que celle prévue à l'article 3.

    3. Six mois après l'expiration de la période transitoire, la Commission soumettra au Parlement européen et au Conseil un rapport sur l'expérience acquise dans le domaine de la classification statistique des produits associée aux activités; ce rapport traitera également de la révision de la classification des produits centrale (CPC) réalisée par la Commission statistique des Nations unies (CSNU).

    Article 9

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 29 octobre 1993.

    Par le Conseil

    Le président

    R. URBAIN

    (1) JO no C 12 du 18. 1. 1993, p. 1.(2) JO no C 150 du 31. 5. 1993, p. 132 et décision du 27 octobre 1993 (non encore parue au Journal officiel).(3) JO no C 19 du 25. 1. 1993, p. 60.(4) JO no L 181 du 28. 6. 1989, p. 47.(5) JO no L 293 du 24. 10. 1990, p. 1.

    ANNEXE

    "" ID="3">SECTION A PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS" ID="3">DIVISION 01 PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ÉLEVAGE" ID="3">Groupe 01.11 Produits de la culture" ID="3">Classe 01.11 Céréales et plantes industrielles" ID="1">01.11.1 > ID="3">Céréales > ID="4">011a "> ID="2">01.11.11 > ID="3">Blé dur > ID="4">01110.1 > ID="5">1001.10 "> ID="2">01.11.12 > ID="3">Blé tendre > ID="4">01110.2 > ID="5">1001.90 "> ID="2">01.11.13 > ID="3">Maïs > ID="4">01120 > ID="5">1005 "> ID="2">01.11.14 > ID="3">Riz > ID="4">01130 > ID="5">1006.10 "> ID="2">01.11.15 > ID="3">Orge > ID="4">01150 > ID="5">1003 "> ID="2">01.11.16 > ID="3">Seigle, avoine > ID="4">01160 > ID="5">1002, 1004 "> ID="2">01.11.17 > ID="3">Autres céréales > ID="4">01190 > ID="5">1007, 1008 "> ID="1">01.11.2 > ID="3">Légumes industriels > ID="4">012a "> ID="2">01.11.21 > ID="3">Pommes de terre > ID="4">01210 > ID="5">0701 "> ID="2">01.11.22 > ID="3">Légumes secs > ID="4">01220 > ID="5">0713 "> ID="2">01.11.23 > ID="3">Racines et tubercules à amidon ou inuline > ID="4">01240 > ID="5">0714 "> ID="1">01.11.3 > ID="3">Plantes oléagineuses > ID="4">014 "> ID="2">01.11.31 > ID="3">Soja > ID="4">01410 > ID="5">1201 "> ID="2">01.11.32 > ID="3">Arachides > ID="4">01420 > ID="5">1202 "> ID="2">01.11.33 > ID="3">Oléagineux non tropicaux > ID="4">01430 > ID="5">1205, 1206, 1207.40-.60 "> ID="2">01.11.34 > ID="3">Graines de coton > ID="4">01440 > ID="5">1207.20 "> ID="2">01.11.35 > ID="3">Oléagineux tropicaux > ID="4">01490 > ID="5">1203, 1204, 1207.10, .30, .9 "> ID="1">01.11.4 > ID="3">Tabac brut > ID="4">017 "> ID="2">01.11.40 > ID="3">Tabac brut > ID="4">01700 > ID="5">2401.10, .20 "> ID="1">01.11.5 > ID="3">Plantes à sucre > ID="4">018 "> ID="2">01.11.51 > ID="3">Betteraves à sucre > ID="4">01810 > ID="5">1212.91 "> ID="2">01.11.52 > ID="3">Cannes à sucre > ID="4">01820 > ID="5">1212.92 "> ID="1">01.11.6 > ID="3">Plantes fourragères > ID="4">019a "> ID="2">01.11.60 > ID="3">Plantes fourragères > ID="4">01910.1 > ID="5">1213, 1214.90 "> ID="1">01.11.7 > ID="3">Plantes textiles > ID="4">019b "> ID="2">01.11.71 > ID="3">Coton > ID="4">01921 > ID="5">5201 "> ID="2">01.11.72 > ID="3">Jute > ID="4">01922 > ID="5">5303.10 "> ID="2">01.11.73 > ID="3">Lin, chanvre et autres plantes textiles > ID="4">01923 > ID="5">5301.10, 5302.10, 5304.10, 5305.11, .21, .91 "> ID="1">01.11.8 > ID="3">Caoutchouc naturel brut > ID="4">032 "> ID="2">01.11.80 > ID="3">Caoutchouc naturel brut > ID="4">03210 > ID="5">4001.10, .2 "> ID="1">01.11.9 > ID="3">Autres plantes industrielles > ID="4">019c "> ID="2">01.11.91 > ID="3">Plantes aromatiques ou médicinales > ID="4">01930 > ID="5">1211 "> ID="2">01.11.92 > ID="3">Semences de betteraves et de plantes fourragères > ID="4">01940 > ID="5">1209.11, .2 "> ID="2">01.11.93 > ID="3">Plantes industrielles n.c.a. (1) > ID="4">01990 > ID="5">1210, 1212.99 "" ID="3">Classe 01.12 Produits maraîchers, horticoles ou de pépinière" ID="1">01.12.1 > ID="3">Légumes frais > ID="4">012b "> ID="2">01.12.11 > ID="3">Légumes racines > ID="4">01230.1 > ID="5">0703, 0706 "> ID="2">01.12.12 > ID="3">Légumes fruits > ID="4">01230.2 > ID="5">0702, 0707, 0708, 0807.10 "> ID="2">01.12.13 > ID="3">Autres légumes frais > ID="4">01230.3 > ID="5">0704, 0705, 0709.1-.90.2, .90.4-.9 "> ID="1">01.12.2 > ID="3">Plantes et fleurs > ID="4">015 "> ID="2">01.12.21 > ID="3">Plants de pépinière, plantes vertes ou fleuries > ID="4">01510 > ID="5">0601, 0602 "> ID="2">01.12.22 > ID="3">Fleurs coupées > ID="4">01520 > ID="5">0603 "> ID="2">01.12.23 > ID="3">Semences florales ou fruitières > ID="4">01530 > ID="5">1209.30, .99 "> ID="2">01.12.24 > ID="3">Plants et semences potagers > ID="4">01540 > ID="5">1209.19, .91 "" ID="3">Classe 01.13 Fruits et plantes à boisson" ID="1">01.13.1 > ID="3">Raisin > ID="4">013a "> ID="2">01.13.11 > ID="3">Raisin de table > ID="4">01330.1 > ID="5">0806.10.1 "> ID="2">01.13.12 > ID="3">Raisin de cuve > ID="4">01330.2 > ID="5">0806.10.9 "> ID="1">01.13.2 > ID="3">Autres fruits et noix > ID="4">013b "> ID="2">01.13.21 > ID="3">Fruits tropicaux divers > ID="4">01310 > ID="5">0801, 0803, 0804 "> ID="2">01.13.22 > ID="3">Agrumes > ID="4">01320 > ID="5">0805 "> ID="2">01.13.23 > ID="3">Fruits des climats tempérés divers > ID="4">01340 > ID="5">0807.20, 0808-0810, 1212.10 "> ID="2">01.13.24 > ID="3">Fruits à coque et olives > ID="4">01360 > ID="5">0709.90.3, 0802 "> ID="1">01.13.3 > ID="3">Café, thé, cacao, bruts > ID="4">016a "> ID="2">01.13.31 > ID="3">Café vert > ID="4">01611 > ID="5">0901.11 "> ID="2">01.13.32 > ID="3">Thé brut > ID="4">01612 > ID="5">0902.20, .40 "> ID="2">01.13.33 > ID="3">Maté > ID="4">01613 > ID="5">0903 "> ID="2">01.13.34 > ID="3">Cacao en fèves > ID="4">01614 > ID="5">1801 "> ID="1">01.13.4 > ID="3">Épices > ID="4">016b "> ID="2">01.13.40 > ID="3">Épices > ID="4">01620.1 > ID="5">(0904-0910) ex ""> ID="3">Groupe 01.2 Produits de l'élevage" ID="3">Classe 01.21 Produits de l'élevage bovin" ID="1">01.21.1 > ID="3">Bovins vivants > ID="4">021a "> ID="2">01.21.11 > ID="3">Gros bovins > ID="4">02111.1 > ID="5">0102.10, .90.5-.9 "> ID="2">01.21.12 > ID="3">Veaux > ID="4">02111.2 > ID="5">0102.90.05-.4 "> ID="1">01.21.2 > ID="3">Lait de vache, brut > ID="4">029a "> ID="2">01.21.20 > ID="3">Lait de vache, brut > ID="4">02910.1 > ID="5">0401.20 ex "> ID="1">01.21.3 > ID="3">Sperme de taureau > ID="4">029b "> ID="2">01.21.30 > ID="3">Sperme de taureau > ID="4">02990 > ID="5">0511.10 "" ID="3">Classe 01.22 Produits de l'élevage ovin, caprin ou équin" ID="1">01.22.1 > ID="3">Ovins, caprins, équidés, vivants > ID="4">021b "> ID="2">01.22.11 > ID="3">Ovins > ID="4">02112.1 > ID="5">0104.10 "> ID="2">01.22.12 > ID="3">Caprins > ID="4">02112.2 > ID="5">0104.20 "> ID="2">01.22.13 > ID="3">Équidés > ID="4">02113 > ID="5">0101 "> ID="1">01.22.2 > ID="3">Lait de brebis et de chèvre > ID="4">029c "> ID="2">01.22.21 > ID="3">Lait de brebis, brut > ID="4">02910.2 > ID="5">0401.20 ex "> ID="2">01.22.22 > ID="3">Lait de chèvre, brut > ID="4">02910.3 > ID="5">0401.20 ex "> ID="1">01.22.3 > ID="3">Laine et poils > ID="4">029d "> ID="2">01.22.31 > ID="3">Laine en suint > ID="4">02961 > ID="5">5101.11 "> ID="2">01.22.32 > ID="3">Poils et crins divers > ID="4">02963 > ID="5">0503, 5102 "" ID="3">Classe 01.23 Produits de l'élevage porcin" ID="1">01.23.1 > ID="3">Porcins vivants > ID="4">021c "> ID="2">01.23.10 > ID="3">Porcins vivants > ID="4">02121 > ID="5">0103 "" ID="3">Classe 01.24 Produits de l'élevage de volailles" ID="1">01.24.1 > ID="3">Volailles vivantes > ID="4">021d "> ID="2">01.24.10 > ID="3">Volailles vivantes > ID="4">02122 > ID="5">0105 "> ID="1">01.24.2 > ID="3">OEufs > ID="4">029e "> ID="2">01.24.20 > ID="3">OEufs > ID="4">02920 > ID="5">0407 "" ID="3">Classe 01.25 Autres produits de l'élevage" ID="1">01.25.1 > ID="3">Animaux d'élevage vivants n.c.a. > ID="4">021e "> ID="2">01.25.10 > ID="3">Animaux d'élevage vivants n.c.a. > ID="4">02129 > ID="5">0106 "> ID="1">01.25.2 > ID="3">Produits divers d'origine animale > ID="4">029f "> ID="2">01.25.21 > ID="3">Miel > ID="4">02930 > ID="5">0409 "> ID="2">01.25.22 > ID="3">Grenouilles et escargots non cuits > ID="4">02940 > ID="5">0208.20, 0307.60 "> ID="2">01.25.23 > ID="3">Produits comestibles d'origine animale n.c.a. > ID="4">02950 > ID="5">0410 "> ID="2">01.25.24 > ID="3">Cocons de vers à soie > ID="4">02964 > ID="5">5001 "> ID="2">01.25.25 > ID="3">Sécrétions animales diverses > ID="4">02980 > ID="5">1521.90 "> ID="1">01.25.3 > ID="3">Peaux et fourrures > ID="4">029g "> ID="2">01.25.31 > ID="3">Fourrures d'élevage ou de piégeage > ID="4">02972 > ID="5">4301.10, .40-.90 "> ID="2">01.25.32 > ID="3">Peaux de lapins et d'agneaux > ID="4">02973 > ID="5">4301.20, .30 "> ID="2">01.25.33 > ID="3">Autres peaux d'animaux divers > ID="4">02974 > ID="5">4103.20, .90 ""> ID="3">Groupe 01.3 Produits de la culture et de l'élevage associés" ID="4">- > ID="5">(2)() "> ID="3">Classe 01.30 Produits de la culture et de l'élevage associés" ID="4">- > ID="5">(3)() ""> ID="3">Groupe 01.4 Services annexes à l'agriculture" ID="3">Classe 01.41 Services annexes à la culture" ID="1">01.41.1 > ID="3">Services annexes à la culture > ID="4">881a "> ID="2">01.41.11 > ID="3">Services aux cultures productives > ID="4">88110.1 "> ID="2">01.41.12 > ID="3">Réalisation et entretien de plantations ornementales > ID="4">88110.2 "" ID="3">Classe 01.42 Services annexes à l'élevage" ID="1">01.42.1 > ID="3">Services annexes à l'élevage > ID="4">881b "> ID="2">01.42.10 > ID="3">Services annexes à l'élevage > ID="4">88120 ""> ID="3">Groupe 01.5 Services annexes à la chasse" ID="3">Classe 01.50 Services annexes à la chasse" ID="1">01.50.1 > ID="3">Services annexes à la chasse > ID="4">881c "> ID="2">01.50.10 > ID="3">Services annexes à la chasse > ID="4">88130 """ ID="3">DIVISION 02 PRODUITS SYLVICOLES" ID="3">Groupe 02.0 Produits sylvicoles" ID="3">Classe 02.01 Productions forestières" ID="1">02.01.1 > ID="3">Bois brut > ID="4">031 "> ID="2">02.01.11 > ID="3">Grumes de conifères > ID="4">03110 > ID="5">4403.20 "> ID="2">02.01.12 > ID="3">Grumes de feuillus > ID="4">03120.1 > ID="5">4403.9 "> ID="2">02.01.13 > ID="3">Grumes de bois tropicaux > ID="4">03120.2 > ID="5">4403.3 "> ID="2">02.01.14 > ID="3">Bois de chauffage > ID="4">03130 > ID="5">4401.10 "> ID="2">02.01.15 > ID="3">Bois d'industrie > ID="4">03190 > ID="5">4404 "> ID="1">02.01.2 > ID="3">Gommes naturelles > ID="4">032b "> ID="2">02.01.21 > ID="3">Gommes caoutchouteuses > ID="4">03220 > ID="5">4001.30 "> ID="2">02.01.22 > ID="3">Autres gommes naturelles > ID="4">03230.1 > ID="5">1301 "> ID="1">02.01.3 > ID="3">Liège naturel brut > ID="4">039a "> ID="2">02.01.30 > ID="3">Liège naturel brut > ID="4">03910 > ID="5">4501.10 "> ID="1">02.01.4 > ID="3">Autres produits forestiers > ID="4">039b "> ID="2">02.01.41 > ID="3">Ornements végétaux > ID="4">03920 > ID="5">0604 "> ID="2">02.01.42 > ID="3">Matières premières végétales diverses > ID="4">03930 > ID="5">1401-1403, 1404.10, .90 "> ID="1">02.01.5 > ID="3">Croît forestier > ID="4">881d "> ID="2">02.01.50 > ID="3">Croît forestier > ID="4">88140.1 "" ID="3">Classe 02.02 Services forestiers" ID="1">02.02.1 > ID="3">Services forestiers > ID="4">881e "> ID="2">02.02.10 > ID="3">Services forestiers > ID="4">88140.2 """> ID="3">SECTION B PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE" ID="3">DIVISION 05 PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE" ID="3">Groupe 05.0 Produits de la pêche et de l'aquaculture" ID="3">Classe 05.00 Produits de la pêche et de l'aquaculture" ID="1">05.00.1 > ID="3">Poissons > ID="4">041 "> ID="2">05.00.11 > ID="3">Poissons vivants > ID="4">04110 > ID="5">0301 "> ID="2">05.00.12 > ID="3">Poissons frais ou réfrigérés > ID="4">04120 > ID="5">0302.1-.6 "> ID="1">05.00.2 > ID="3">Crustacés et mollusques > ID="4">042 "> ID="2">05.00.21 > ID="3">Crustacés > ID="4">04210 > ID="5">0306.2 "> ID="2">05.00.22 > ID="3">Huîtres > ID="4">04220 > ID="5">0307.10 "> ID="2">05.00.23 > ID="3">Autres invertébrés aquatiques > ID="4">04230 > ID="5">0307.21, .31, .41, .51, .91 "> ID="1">05.00.3 > ID="3">Produits aquatiques divers > ID="4">049 "> ID="2">05.00.31 > ID="3">Coraux et coquillages > ID="4">04910 > ID="5">0508 "> ID="2">05.00.32 > ID="3">Éponges naturelles > ID="4">04920 > ID="5">0509 "> ID="2">05.00.33 > ID="3">Algues > ID="4">04930 > ID="5">1212.20 "> ID="1">05.00.4 > ID="3">Perles > ID="4">382a "> ID="2">05.00.41 > ID="3">Perles naturelles > ID="4">38210.1 > ID="5">7101.10 "> ID="2">05.00.42 > ID="3">Perles de culture > ID="4">38210.2 > ID="5">7101.21 "> ID="1">05.00.5 > ID="3">Services annexes à la pêche > ID="4">882 "> ID="2">05.00.50 > ID="3">Services annexes à la pêche > ID="4">88200 """> ID="3">SECTION C PRODUITS D'EXTRACTION" ID="3">SOUS-SECTION CA PRODUITS D'EXTRACTION ÉNERGÉTIQUES" ID="3">DIVISION 10 HOUILLE, LIGNITE ET TOURBE" ID="3">Groupe 10.1 Houille" ID="3">Classe 10.10 Houille" ID="1">10.10.1 > ID="3">Houille > ID="4">110a "> ID="2">10.10.11 > ID="3">Charbon non aggloméré > ID="4">11010 > ID="5">2701.1 "> ID="2">10.10.12 > ID="3">Agglomérés de houille > ID="4">11020 > ID="5">2701.20 ""> ID="3">Groupe 10.2 Lignite" ID="3">Classe 10.20 Lignite" ID="1">10.20.1 > ID="3">Lignite > ID="4">110b "> ID="2">10.20.10 > ID="3">Lignite > ID="4">11030 > ID="5">2702 ""> ID="3">Groupe 10.3 Tourbe" ID="3">Classe 10.30 Tourbe" ID="1">10.30.1 > ID="3">Tourbe > ID="4">110c "> ID="2">10.30.10 > ID="3">Tourbe > ID="4">11040 > ID="5">2703 """ ID="3">DIVISION 11 HYDROCARBURES NATURELS" ID="3">Groupe 11.1 Pétrole brut et gaz naturel" ID="3">Classe 11.10 Pétrole brut et gaz naturel" ID="1">11.10.1 > ID="3">Pétrole brut > ID="4">120a "> ID="2">11.10.10 > ID="3">Pétrole brut > ID="4">12010 > ID="5">2709 "> ID="1">11.10.2 > ID="3">Gaz naturel > ID="4">120b "> ID="2">11.10.20 > ID="3">Gaz naturel > ID="4">12020 > ID="5">2711.11, .21 "> ID="1">11.10.3 > ID="3">Liquéfaction ou gazéification aux fins de transport > ID="4">883a "> ID="2">11.10.30 > ID="3">Liquéfaction ou gazéification aux fins de transport > ID="4">88300.1 "> ID="1">11.10.4 > ID="3">Sables et schistes bitumineux > ID="4">120c "> ID="2">11.10.40 > ID="3">Sables et schistes bitumineux > ID="4">12030 > ID="5">2714.10 ""> ID="3">Groupe 11.2 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures" ID="3">Classe 11.20 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures" ID="1">11.20.1 > ID="3">Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures > ID="4">883b "> ID="2">11.20.11 > ID="3">Forages pour compte de tiers > ID="4">88300.2 "> ID="2">11.20.12 > ID="3">Autres services annexes à l'extraction d'hydrocarbures > ID="4">88300.3 """ ID="3">DIVISION 12 MINERAIS D'URANIUM" ID="3">Groupe 12.0 Minerais d'uranium" ID="3">Classe 12.00 Minerais d'uranium" ID="1">12.00.1 > ID="3">Minerais d'uranium > ID="4">130 "> ID="2">12.00.10 > ID="3">Minerais d'uranium > ID="4">13000 > ID="5">2612 """> ID="3">SOUS-SECTION CB PRODUITS D'EXTRACTION NON ÉNERGÉTIQUES" ID="3">DIVISION 13 MINERAIS MÉTALLIQUES" ID="3">Groupe 13.1 Minerais de fer" ID="3">Classe 13.10 Minerais de fer" ID="1">13.10.1 > ID="3">Minerais de fer > ID="4">141 "> ID="2">13.10.10 > ID="3">Minerais de fer > ID="4">14100 > ID="5">2601.1 ""> ID="3">Groupe 13.2 Minerais de métaux non ferreux" ID="3">Classe 13.20 Minerais de métaux non ferreux" ID="1">13.20.1 > ID="3">Minerais de métaux non ferreux > ID="4">142 "> ID="2">13.20.11 > ID="3">Minerais de cuivre > ID="4">14210 > ID="5">2603 "> ID="2">13.20.12 > ID="3">Minerais de nickel > ID="4">14220 > ID="5">2604 "> ID="2">13.20.13 > ID="3">Minerais d'aluminium > ID="4">14230 > ID="5">2606 "> ID="2">13.20.14 > ID="3">Minerais de métaux précieux > ID="4">14240 > ID="5">2616 "> ID="2">13.20.15 > ID="3">Minerais de plomb, de zinc et d'étain > ID="4">14290.1 > ID="5">2607-2609 "> ID="2">13.20.16 > ID="3">Autres minerais métalliques > ID="4">14290.2 > ID="5">2602, 2605, 2610, 2611, 2613-2615, 2617 """ ID="3">DIVISION 14 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES" ID="3">Groupe 14.1 Pierres pour la construction et l'industrie" ID="3">Classe 14.11 Pierres pour la construction" ID="1">14.11.1 > ID="3">Pierres pour la construction > ID="4">151a "> ID="2">14.11.11 > ID="3">Marbres et autres pierres marbrières > ID="4">15120 > ID="5">2515 "> ID="2">14.11.12 > ID="3">Granit, grès et autres pierres pour la construction > ID="4">15130 > ID="5">2516 "" ID="3">Classe 14.12 Calcaire industriel, gypse et craie" ID="1">14.12.1 > ID="3">Gypse et pierre à ciment > ID="4">152 "> ID="2">14.12.10 > ID="3">Gypse et pierre à ciment > ID="4">15200 > ID="5">2520.10, 2521 "> ID="1">14.12.2 > ID="3">Craie et dolomie > ID="4">163a "> ID="2">14.12.20 > ID="3">Craie et dolomie > ID="4">16330 > ID="5">2509, 2518 "" ID="3">Classe 14.13 Ardoise" ID="1">14.13.1 > ID="3">Ardoise > ID="4">151b "> ID="2">14.13.10 > ID="3">Ardoise > ID="4">15110 > ID="5">2514 ""> ID="3">Groupe 14.2 Sables et argiles" ID="3">Classe 14.21 Sables et granulats" ID="1">14.21.1 > ID="3">Sables et granulats > ID="4">153a "> ID="2">14.21.11 > ID="3">Sables > ID="4">15310 > ID="5">2505 "> ID="2">14.21.12 > ID="3">Granulats > ID="4">15320.1 > ID="5">2517.10, .4 "> ID="2">14.21.13 > ID="3">Enrobés pour revêtements routiers > ID="4">15320.2 > ID="5">2517.20, .30 "" ID="3">Classe 14.22 Argiles et kaolin" ID="1">14.22.1 > ID="3">Argiles et kaolin > ID="4">154 "> ID="2">14.22.11 > ID="3">Kaolin > ID="4">15400.1 > ID="5">2507 "> ID="2">14.22.12 > ID="3">Argiles > ID="4">15400.2 > ID="5">2508 ""> ID="3">Groupe 14.3 Minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels" ID="3">Classe 14.30 Minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels" ID="1">14.30.1 > ID="3">Minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels > ID="4">161 "> ID="2">14.30.11 > ID="3">Engrais naturels > ID="4">16110 > ID="5">2510, 3104.10 "> ID="2">14.30.12 > ID="3">Pyrites et soufre brut > ID="4">16120 > ID="5">2502, 2503.10 "> ID="2">14.30.13 > ID="3">Autres minéraux chimiques naturels > ID="4">16190 > ID="5">2511, 2527, 2528, 2529.2, 2530.20-.90 ""> ID="3">Groupe 14.4 Sel" ID="3">Classe 14.40 Sel" ID="1">14.40.1 > ID="3">Sel > ID="4">162 "> ID="2">14.40.10 > ID="3">Sel > ID="4">16200 > ID="5">2501.00 ""> ID="3">Groupe 14.5 Autres produits minéraux n.c.a." ID="3">Classe 14.50 Autres produits minéraux n.c.a." ID="1">14.50.1 > ID="3">Bitumes et asphaltes naturels > ID="4">153b "> ID="2">14.50.10 > ID="3">Bitumes et asphaltes naturels > ID="4">15330 > ID="5">2714.90 "> ID="1">14.50.2 > ID="3">Gemmes, diamants et minéraux n.c.a. > ID="4">163b "> ID="2">14.50.21 > ID="3">Pierres gemmes > ID="4">16310 > ID="5">7102.10, .31, 7103.10 "> ID="2">14.50.22 > ID="3">Diamants industriels et abrasifs naturels > ID="4">16320 > ID="5">2513, 7102.21 "> ID="2">14.50.23 > ID="3">Minéraux divers > ID="4">16390 > ID="5">2504, 2506, 2512, 2519, 2524-2526, 2529.10, .30, 2530.10, 2621 """" ID="3">SECTION D PRODUITS MANUFACTURÉS" ID="3">SOUS-SECTION DA PRODUITS DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES" ID="3">DIVISION 15 PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES" ID="3">Groupe 15.1 Viandes, peaux et produits à base de viandes" ID="3">Classe 15.11 Viandes de boucherie et produits d'abattage" ID="1">15.11.1 > ID="3">Viandes fraîches, congelées ou surgelées > ID="4">211a "> ID="2">15.11.11 > ID="3">Viande bovine, fraîche > ID="4">21111 > ID="5">0201 "> ID="2">15.11.12 > ID="3">Viande bovine, congelée ou surgelée > ID="4">21112 > ID="5">0202 "> ID="2">15.11.13 > ID="3">Viande de porc, fraîche > ID="4">21113 > ID="5">0203.1 "> ID="2">15.11.14 > ID="3">Viande de porc, congelée ou surgelée > ID="4">21114 > ID="5">0203.2 "> ID="2">15.11.15 > ID="3">Viande de mouton, fraîche > ID="4">21115 > ID="5">0204.10, .2 "> ID="2">15.11.16 > ID="3">Viande de mouton, congelée ou surgelée > ID="4">21116 > ID="5">0204.30, .4 "> ID="2">15.11.17 > ID="3">Viande de caprins > ID="4">21117 > ID="5">0204.50 "> ID="2">15.11.18 > ID="3">Viande de cheval > ID="4">21118 > ID="5">0205 "> ID="2">15.11.19 > ID="3">Abats comestibles > ID="4">21119 > ID="5">0206 "> ID="1">15.11.2 > ID="3">Laine et cuirs bruts > ID="4">029h "> ID="2">15.11.21 > ID="3">Laine de délainage > ID="4">02962 > ID="5">5101.19 "> ID="2">15.11.22 > ID="3">Cuirs et peaux bruts de bovins > ID="4">02971.1 > ID="5">4101 "> ID="2">15.11.23 > ID="3">Cuirs et peaux bruts d'autres animaux > ID="4">02971.2 > ID="5">4102, 4103.10 "> ID="1">15.11.3 > ID="3">Graisses animales comestibles > ID="4">216a "> ID="2">15.11.30 > ID="3">Graisses animales comestibles > ID="4">21611 > ID="5">0209, 1501, 1502 "> ID="1">15.11.4 > ID="3">Sous-produits animaux non comestibles > ID="4">391a "> ID="2">15.11.40 > ID="3">Sous-produits animaux non comestibles > ID="4">39110.1 > ID="5">0502, 0504, 0506, 0507, 0510, 0511.99 "" ID="3">Classe 15.12 Viandes de volailles et plumes" ID="1">15.12.1 > ID="3">Viandes et abats de volailles > ID="4">211b "> ID="2">15.12.11 > ID="3">Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées > ID="4">21121 > ID="5">0207.10, .3 "> ID="2">15.12.12 > ID="3">Viandes de volailles, congelées ou surgelées > ID="4">21122 > ID="5">0207.2, .4-.50 "> ID="2">15.12.13 > ID="3">Viandes de lapins et de gibiers > ID="4">21129 > ID="5">0208.10, .90 "> ID="1">15.12.2 > ID="3">Plumes et duvets > ID="4">391b "> ID="2">15.12.20 > ID="3">Plumes et duvets > ID="4">39110.2 > ID="5">0505 "" ID="3">Classe 15.13 Préparations à base de viandes" ID="1">15.13.1 > ID="3">Préparations à base de viandes > ID="4">211c "> ID="2">15.13.11 > ID="3">Viandes et abats salés, séchés, fumés > ID="4">21131 > ID="5">0210 "> ID="2">15.13.12 > ID="3">Préparations, conserves et charcuteries à base de viandes > ID="4">21132 > ID="5">1601, 1602.20-1603 "> ID="2">15.13.13 > ID="3">Farines de viandes pour animaux > ID="4">21140 > ID="5">2301.10 "> ID="1">15.13.9 > ID="3">Façons de préparations à base de viandes > ID="4">884a "> ID="2">15.13.90 > ID="3">Façons de préparations à base de viandes > ID="4">88411.1 ""> ID="3">Groupe 15.2 Poissons et produits de la pêche préparés" ID="3">Classe 15.20 Poissons et produits de la pêche préparés" ID="1">15.20.1 > ID="3">Poissons et produits de la pêche préparés > ID="4">212 "> ID="2">15.20.11 > ID="3">Poissons frais, en morceaux > ID="4">21210 > ID="5">0302.70, 0304.10 "> ID="2">15.20.12 > ID="3">Poissons congelés ou surgelés > ID="4">21220 > ID="5">0303, 0304.20-.90 "> ID="2">15.20.13 > ID="3">Poissons séchés, salés, fumés > ID="4">21230 > ID="5">0305 "> ID="2">15.20.14 > ID="3">Préparations et conserves à base de poissons > ID="4">21240 > ID="5">1604 "> ID="2">15.20.15 > ID="3">Coquillages, crustacés et mollusques surgelés > ID="4">21250 > ID="5">0306.1, 0307.29, .39, .49, .59, .99 "> ID="2">15.20.16 > ID="3">Coquillages, crustacés et mollusques en conserve > ID="4">21260 > ID="5">1605 "> ID="2">15.20.17 > ID="3">Farines de poissons pour animaux > ID="4">21291 > ID="5">2301.20 "> ID="2">15.20.18 > ID="3">Déchets de l'industrie du poisson > ID="4">21299 > ID="5">0511.91 ""> ID="3">Groupe 15.3 Produits à base de fruits et légumes" ID="3">Classe 15.31 Produits à base de pommes de terre" ID="1">15.31.1 > ID="3">Produits à base de pommes de terre > ID="4">213a "> ID="2">15.31.11 > ID="3">Frites > ID="4">21310.1 > ID="5">0710.10 "> ID="2">15.31.12 > ID="3">Autres produits à base de pommes de terre > ID="4">21390.1 > ID="5">0712.10, 1105, 2004.10, 2005.20 "" ID="3">Classe 15.32 Jus de fruits et légumes" ID="1">15.32.1 > ID="3">Jus de fruits et légumes > ID="4">214 "> ID="2">15.32.10 > ID="3">Jus de fruits et légumes > ID="4">21400 > ID="5">2009 "" ID="3">Classe 15.33 Préparations à base de légumes et de fruits" ID="1">15.33.1 > ID="3">Préparations et conserves de légumes > ID="4">213b "> ID="2">15.33.11 > ID="3">Légumes congelés ou surgelés > ID="4">21310.2 > ID="5">0710.2-.90 "> ID="2">15.33.12 > ID="3">Légumes conservés provisoirement > ID="4">21320 > ID="5">0711 "> ID="2">15.33.13 > ID="3">Légumes déshydratés > ID="4">21390.2 > ID="5">0712.20-.90 "> ID="2">15.33.14 > ID="3">Légumes appertisés > ID="4">21390.3 > ID="5">2002, 2003, 2004.90, 2005.30-.90 "> ID="2">15.33.15 > ID="3">Légumes conservés dans le vinaigre > ID="4">21390.4 > ID="5">2001 "> ID="1">15.33.2 > ID="3">Préparations et conserves de fruits > ID="4">215 "> ID="2">15.33.21 > ID="3">Fruits congelés ou surgelés > ID="4">21510 > ID="5">0811 "> ID="2">15.33.22 > ID="3">Confitures et compotes > ID="4">21520 > ID="5">2007.9 "> ID="2">15.33.23 > ID="3">Fruits à coque grillés ou salés > ID="4">21530 > ID="5">2008.1 "> ID="2">15.33.24 > ID="3">Fruits conservés provisoirement > ID="4">21540 > ID="5">0812 "> ID="2">15.33.25 > ID="3">Conserves de fruits > ID="4">21550 > ID="5">0806.20, 0813, 0814, 2008.20-.9 "> ID="2">15.33.26 > ID="3">Noyaux et amandes > ID="4">21560 > ID="5">1212.30 "> ID="1">15.33.3 > ID="3">Déchets de fruits et légumes > ID="4">391c "> ID="2">15.33.30 > ID="3">Déchets de fruits et légumes > ID="4">39120.1 > ID="5">2308 "> ID="1">15.33.9 > ID="3">Façons de préparation de légumes ou de fruits > ID="4">884b "> ID="2">15.33.90 > ID="3">Façons de préparation de légumes ou de fruits > ID="4">88411.2 ""> ID="3">Groupe 15.4 Huiles, tourteaux et corps gras" ID="3">Classe 15.41 Huiles brutes et tourteaux" ID="1">15.41.1 > ID="3">Huiles et graisses brutes > ID="4">216b "> ID="2">15.41.11 > ID="3">Huiles et graisses d'origine animale > ID="4">21620 > ID="5">1503, 1504, 1506 "> ID="2">15.41.12 > ID="3">Huiles végétales à usage principalement alimentaire, brutes > ID="4">21630 > ID="5">1507.10, 1508.10, 1509.10, 1512.11, .21, 1514.10 "> ID="2">15.41.13 > ID="3">Huiles végétales à usage principalement technique, brutes > ID="4">21640 > ID="5">1511.10, 1513.11, .21, 1515.11 "> ID="1">15.41.2 > ID="3">Linters de coton > ID="4">217 "> ID="2">15.41.20 > ID="3">Linters de coton > ID="4">21700 > ID="5">1404.20 "> ID="1">15.41.3 > ID="3">Tourteaux et farines oléagineuses > ID="4">218a "> ID="2">15.41.31 > ID="3">Tourteaux > ID="4">21810 > ID="5">2304-2306 "> ID="2">15.41.32 > ID="3">Farines oléagineuses > ID="4">21820 > ID="5">1208 "" ID="3">Classe 15.42 Huiles raffinées et produits associés" ID="1">15.42.1 > ID="3">Huiles raffinées > ID="4">216c "> ID="2">15.42.11 > ID="3">Huiles végétales à usage principalement alimentaire, raffinées > ID="4">21650 > ID="5">1507.90, 1508.90, 1509.90, 1510, 1512.19, .29, 1514.90, 1515.50 "> ID="2">15.42.12 > ID="3">Huiles végétales à usage principalement technique, raffinées > ID="4">21670 > ID="5">1511.90, 1513.19, .29, 1515.19, .30, .40, .60, .90 "> ID="2">15.42.13 > ID="3">Huiles et graisses hydrogénées > ID="4">21690 > ID="5">1516 "> ID="1">15.42.2 > ID="3">Cires végétales et résidus divers > ID="4">218b "> ID="2">15.42.20 > ID="3">Cires végétales et résidus divers > ID="4">21830 > ID="5">1521.10, 1522 "" ID="3">Classe 15.43 Margarines" ID="1">15.43.1 > ID="3">Margarines > ID="4">216d "> ID="2">15.43.10 > ID="3">Margarines > ID="4">21680 > ID="5">1517 ""> ID="3">Groupe 15.5 Produits laitiers et glaces" ID="3">Classe 15.51 Lait et produits laitiers" ID="1">15.51.1 > ID="3">Lait liquide et crème de lait > ID="4">221 "> ID="2">15.51.11 > ID="3">Lait liquide > ID="4">22110 > ID="5">0401.10, .20 ex "> ID="2">15.51.12 > ID="3">Crème de lait > ID="4">22120 > ID="5">0401.30 "> ID="1">15.51.2 > ID="3">Laits secs > ID="4">229a "> ID="2">15.51.20 > ID="3">Laits secs > ID="4">22910 > ID="5">0402.10, .2 "> ID="1">15.51.3 > ID="3">Beurre > ID="4">229b "> ID="2">15.51.30 > ID="3">Beurre > ID="4">22940 > ID="5">0405 "> ID="1">15.51.4 > ID="3">Fromages > ID="4">229c "> ID="2">15.51.40 > ID="3">Fromages > ID="4">22950 > ID="5">0406 "> ID="1">15.51.5 > ID="3">Autres produits laitiers > ID="4">229d "> ID="2">15.51.51 > ID="3">Lait concentré > ID="4">22920 > ID="5">0402.9 "> ID="2">15.51.52 > ID="3">Yaourts et desserts lactés frais > ID="4">22930 > ID="5">0403 "> ID="2">15.51.53 > ID="3">Caséine > ID="4">22960 > ID="5">3501.10 "> ID="2">15.51.54 > ID="3">Lactose > ID="4">22980 > ID="5">1702.10 "> ID="2">15.51.55 > ID="3">Autres produits dérivés du lait > ID="4">22990 > ID="5">0404 "" ID="3">Classe 15.52 Glaces et sorbets" ID="1">15.52.1 > ID="3">Glaces et sorbets > ID="4">229e "> ID="2">15.52.10 > ID="3">Glaces et sorbets > ID="4">22970 > ID="5">2105 ""> ID="3">Groupe 15.6 Farines, céréales transformées et produits amylacés" ID="3">Classe 15.61 Produits du travail des grains" ID="1">

    SUITE DU TEXTE SOUS LE NUM.DOC : 393R3696.115.61.1 > ID="3">Riz décortiqué > ID="4">011b "> ID="2">15.61.10 > ID="3">Riz décortiqué > ID="4">01140 > ID="5">1006.20 "> ID="1">15.61.2 > ID="3">Farines > ID="4">231a "> ID="2">15.61.21 > ID="3">Farine de froment > ID="4">23110 > ID="5">1101 "> ID="2">15.61.22 > ID="3">Farines d'autres céréales > ID="4">23120 > ID="5">1102 "> ID="2">15.61.23 > ID="3">Farines de légumes > ID="4">23170 > ID="5">1106 "> ID="2">15.61.24 > ID="3">Farines préparées > ID="4">23180 > ID="5">1901.20 "> ID="1">15.61.3 > ID="3">Céréales transformées > ID="4">231b "> ID="2">15.61.31 > ID="3">Semoules de froment > ID="4">23130 > ID="5">1103.11, .21 "> ID="2">15.61.32 > ID="3">Semoules d'autres céréales > ID="4">23140 > ID="5">1103.12-.19, .29 "> ID="2">15.61.33 > ID="3">Céréales autrement transformées > ID="4">23150 > ID="5">1104, 1904 "> ID="1">15.61.4 > ID="3">Riz transformé > ID="4">231c "> ID="2">15.61.40 > ID="3">Riz transformé > ID="4">23160 > ID="5">1006.30, .40 "> ID="1">15.61.5 > ID="3">Son et résidus de meunerie > ID="4">391d "> ID="2">15.61.50 > ID="3">Son et résidus de meunerie > ID="4">39120.2 > ID="5">2302 "" ID="3">Classe 15.62 Produits amylacés" ID="1">15.62.1 > ID="3">Huile de maïs > ID="4">216e "> ID="2">15.62.10 > ID="3">Huile de maïs > ID="4">21660 > ID="5">1515.2 "> ID="1">15.62.2 > ID="3">Amidons et dérivés > ID="4">232 "> ID="2">15.62.21 > ID="3">Produits de l'hydrolyse de l'amidon > ID="4">23210 > ID="5">1702.30-.90 "> ID="2">15.62.22 > ID="3">Amidons et fécules > ID="4">23220 > ID="5">1108, 1109, 3505.10 "> ID="2">15.62.23 > ID="3">Autres produits de l'amidonnerie > ID="4">23230 > ID="5">1903 "> ID="1">15.62.3 > ID="3">Résidus d'amidonnerie > ID="4">391e "> ID="2">15.62.30 > ID="3">Résidus d'amidonnerie > ID="4">39130 > ID="5">2303.10 ""> ID="3">Groupe 15.7 Aliments pour animaux" ID="3">Classe 15.71 Aliments pour animaux de ferme" ID="1">15.71.1 > ID="3">Aliments composés pour animaux de ferme > ID="4">233a "> ID="2">15.71.10 > ID="3">Aliments composés pour animaux de ferme > ID="4">23300.1 > ID="5">2309.90 ex "> ID="1">15.71.2 > ID="3">Fourrages déshydratés > ID="4">019d "> ID="2">15.71.20 > ID="3">Fourrages déshydratés > ID="4">01910.2 > ID="5">1214.10 "" ID="3">Classe 15.72 Aliments pour animaux de compagnie" ID="1">15.72.1 > ID="3">Aliments pour animaux de compagnie > ID="4">233b "> ID="2">15.72.10 > ID="3">Aliments pour animaux de compagnie > ID="4">23300.2 > ID="5">2309.10, .90 ex ""> ID="3">Groupe 15.8 Autres produits alimentaires" ID="3">Classe 15.81 Pain et pâtisserie fraîche" ID="1">15.81.1 > ID="3">Pain et pâtisserie fraîche > ID="4">234a "> ID="2">15.81.11 > ID="3">Pain frais > ID="4">23430.1 > ID="5">1905.90.30 "> ID="2">15.81.12 > ID="3">Pâtisserie et viennoiserie fraîche > ID="4">23430.2 > ID="5">1905.90.60 "" ID="3">Classe 15.82 Biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation" ID="1">15.82.1 > ID="3">Biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation > ID="4">234b "> ID="2">15.82.11 > ID="3">Biscottes et pains grillés > ID="4">23410 > ID="5">1905.10, .40 "> ID="2">15.82.12 > ID="3">Biscuits sucrés > ID="4">23420 > ID="5">1905.20, .30 "> ID="2">15.82.13 > ID="3">Autres gâteaux de conservation > ID="4">23430.3 > ID="5">1905.90.10, .20, .4, .55, .90 "" ID="3">Classe 15.83 Sucre" ID="1">15.83.1 > ID="3">Sucre > ID="4">235 "> ID="2">15.83.11 > ID="3">Sucre brut > ID="4">23510 > ID="5">1701.1 "> ID="2">15.83.12 > ID="3">Sucre raffiné ou conditionné > ID="4">23520 > ID="5">1701.99 "> ID="2">15.83.13 > ID="3">Sucres divers > ID="4">23530 > ID="5">1701.91, 1702.20 "> ID="2">15.83.14 > ID="3">Mélasses > ID="4">23540 > ID="5">1703 "> ID="1">15.83.2 > ID="3">Résidus de sucrerie > ID="4">391f "> ID="2">15.83.20 > ID="3">Résidus de sucrerie > ID="4">39140 > ID="5">2303.20 "" ID="3">Classe 15.84 Produits de la chocolaterie et confiseries" ID="1">15.84.1 > ID="3">Cacao manufacturé > ID="4">236a "> ID="2">15.84.11 > ID="3">Cacao en masse > ID="4">23610 > ID="5">1803 "> ID="2">15.84.12 > ID="3">Beurre de cacao > ID="4">23620 > ID="5">1804 "> ID="2">15.84.13 > ID="3">Cacao en poudre, non sucré > ID="4">23630 > ID="5">1805 "> ID="2">15.84.14 > ID="3">Cacao en poudre, sucré > ID="4">23640 > ID="5">1806.10 "> ID="1">15.84.2 > ID="3">Chocolats et confiseries > ID="4">236b "> ID="2">15.84.21 > ID="3">Préparations à base de chocolat > ID="4">23650 > ID="5">1806.20 "> ID="2">15.84.22 > ID="3">Chocolat préparé pour la consommation > ID="4">23660 > ID="5">1806.3, .90 "> ID="2">15.84.23 > ID="3">Confiseries diverses > ID="4">23670.1 > ID="5">1704 "> ID="2">15.84.24 > ID="3">Fruits confits > ID="4">23670.2 > ID="5">2006 "> ID="1">15.84.3 > ID="3">Coquilles et pellicules de cacao > ID="4">391g "> ID="2">15.84.30 > ID="3">Coquilles et pellicules de cacao > ID="4">39160 > ID="5">1802 "" ID="3">Classe 15.85 Pâtes alimentaires" ID="1">15.85.1 > ID="3">Pâtes alimentaires > ID="4">237 "> ID="2">15.85.11 > ID="3">Pâtes alimentaires non préparées > ID="4">23710 > ID="5">1902.1 "> ID="2">15.85.12 > ID="3">Pâtes alimentaires préparées > ID="4">23720 > ID="5">1902.20-.40 "" ID="3">Classe 15.86 Café et thé conditionnés" ID="1">15.86.1 > ID="3">Café et thé conditionnés > ID="4">239a "> ID="2">15.86.11 > ID="3">Café torréfié > ID="4">23911 > ID="5">0901.12, .2 "> ID="2">15.86.12 > ID="3">Dérivés ou substituts du café > ID="4">23912 > ID="5">0901.40, 2101.10, .30 "> ID="2">15.86.13 > ID="3">Thé conditionné > ID="4">23913 > ID="5">0902.10, .30 "> ID="2">15.86.14 > ID="3">Extraits et essences de thé > ID="4">23914 > ID="5">2101.20 "> ID="2">15.86.15 > ID="3">Infusions > ID="4">23999.1 > ID="5">2106.90 ex "> ID="1">15.86.2 > ID="3">Coques et pellicules de café > ID="4">391h "> ID="2">15.86.20 > ID="3">Coques et pellicules de café > ID="4">39150 > ID="5">0901.30 "" ID="3">Classe 15.87 Condiments et assaisonnements" ID="1">15.87.1 > ID="3">Assaisonnements > ID="4">239b "> ID="2">15.87.11 > ID="3">Vinaigres > ID="4">23994 > ID="5">2209 "> ID="2">15.87.12 > ID="3">Sauces et moutardes > ID="4">23995 > ID="5">2103 "> ID="1">15.87.2 > ID="3">Épices préparées > ID="4">016c "> ID="2">15.87.20 > ID="3">Épices préparées > ID="4">01620.2 > ID="5">(0904-0910) ex "" ID="3">Classe 15.88 Aliments adaptés à l'enfant et diététiques" ID="1">15.88.1 > ID="3">Aliments adaptés à l'enfant et diététiques > ID="4">239c "> ID="2">15.88.10 > ID="3">Aliments adaptés à l'enfant et diététiques > ID="4">23991 > ID="5">1602.10, 1901.10, 2005.10, 2007.10, 2104.20 "" ID="3">Classe 15.89 Produits alimentaires divers" ID="1">15.89.1 > ID="3">Produits alimentaires n.c.a. > ID="4">239d "> ID="2">15.89.11 > ID="3">Soupes et potages > ID="4">23992 > ID="5">2104.10 "> ID="2">15.89.12 > ID="3">OEufs en conserve > ID="4">23993 > ID="5">0408, 3502.10 "> ID="2">15.89.13 > ID="3">Levures > ID="4">23996 > ID="5">2102 "> ID="2">15.89.14 > ID="3">Autres produits alimentaires divers > ID="4">23999.2 > ID="5">1901.90, 2106.10, .90 ex "> ID="1">15.89.2 > ID="3">Additifs et épaississants alimentaires > ID="4">032c "> ID="2">15.89.20 > ID="3">Additifs et épaississants alimentaires > ID="4">03230.2 > ID="5">1302 ""> ID="3">Groupe 15.9 Boissons" ID="3">Classe 15.91 Boissons alcooliques distillées" ID="1">15.91.1 > ID="3">Boissons alcooliques distillées > ID="4">241a "> ID="2">15.91.10 > ID="3">Boissons alcooliques distillées > ID="4">24130 > ID="5">2208 "" ID="3">Classe 15.92 Alcool éthylique" ID="1">15.92.1 > ID="3">Alcool éthylique > ID="4">241b "> ID="2">15.92.11 > ID="3">Alcool éthylique non dénaturé > ID="4">24110 > ID="5">2207.10 "> ID="2">15.92.12 > ID="3">Alcool éthylique dénaturé > ID="4">24120 > ID="5">2207.20 "" ID="3">Classe 15.93 Vins et champagnes" ID="1">15.93.1 > ID="3">Champagnes et vins > ID="4">242a "> ID="2">15.93.11 > ID="3">Champagnes > ID="4">24211 > ID="5">2204.10 "> ID="2">15.93.12 > ID="3">Vins > ID="4">24212 > ID="5">2204.2-.30 "> ID="1">15.93.2 > ID="3">Tartre et lie de vin > ID="4">391i "> ID="2">15.93.20 > ID="3">Tartre et lie de vin > ID="4">39180 > ID="5">2307 "" ID="3">Classe 15.94 Cidre" ID="1">15.94.1 > ID="3">Cidre > ID="4">242b "> ID="2">15.94.10 > ID="3">Cidre > ID="4">24220 > ID="5">2206 "" ID="3">Classe 15.95 Vermouths" ID="1">15.95.1 > ID="3">Vermouths > ID="4">242c "> ID="2">15.95.10 > ID="3">Vermouths > ID="4">24213 > ID="5">2205 "" ID="3">Classe 15.96 Boissons brassées" ID="1">15.96.1 > ID="3">Bière > ID="4">243a "> ID="2">15.96.10 > ID="3">Bière > ID="4">24310 > ID="5">2203 "> ID="1">15.96.2 > ID="3">Résidus de brasserie et de distillerie > ID="4">391j "> ID="2">15.96.20 > ID="3">Résidus de brasserie et de distillerie > ID="4">39170 > ID="5">2303.30 "" ID="3">Classe 15.97 Malt" ID="1">15.97.1 > ID="3">Malt > ID="4">243b "> ID="2">15.97.10 > ID="3">Malt > ID="4">24320 > ID="5">1107 "" ID="3">Classe 15.98 Eaux et boissons rafraîchissantes" ID="1">15.98.1 > ID="3">Eaux et boissons rafraîchissantes > ID="4">244 "> ID="2">15.98.11 > ID="3">Eaux de table > ID="4">24410 > ID="5">2201 "> ID="2">15.98.12 > ID="3">Boissons non alcoolisées diverses > ID="4">24490 > ID="5">2202 """ ID="3">DIVISION 16 TABAC MANUFACTURÉ" ID="3">Groupe 16.0 Tabac manufacturé" ID="3">Classe 16.00 Tabac manufacturé" ID="1">16.00.1 > ID="3">Produits à base de tabac > ID="4">250 "> ID="2">16.00.11 > ID="3">Cigares et cigarettes > ID="4">25010 > ID="5">2402 "> ID="2">16.00.12 > ID="3">Autres tabacs manufacturés > ID="4">25090 > ID="5">2403 "> ID="1">16.00.2 > ID="3">Déchets de tabac > ID="4">391k "> ID="2">16.00.20 > ID="3">Déchets de tabac > ID="4">39190 > ID="5">2401.30 """> ID="3">SOUS-SECTION DB PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT" ID="3">DIVISION 17 PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE" ID="3">Groupe 17.1 Fils et filés" ID="3">Classe 17.10 Fils et filés" ID="1">17.10.1 > ID="3">Graisse de suint > ID="4">216f "> ID="2">17.10.10 > ID="3">Graisse de suint > ID="4">21612 > ID="5">1505 "> ID="1">17.10.2 > ID="3">Fibres naturelles préparées > ID="4">261 "> ID="2">17.10.20 > ID="3">Fibres naturelles préparées > ID="4">261 > ID="5">5002, 5003.90, 5101.2-.30, 5103.10, 5105, 5203, 5301.2-.30, 5302.90, 5303.90, 5304.90, 5305.19, .29, .99 "> ID="1">17.10.3 > ID="3">Fibres artificielles ou synthétiques préparées > ID="4">262 "> ID="2">17.10.30 > ID="3">Fibres artificielles ou synthétiques préparées > ID="4">262 > ID="5">5506, 5507 "> ID="1">17.10.4 > ID="3">Fils de fibres naturelles > ID="4">263 "> ID="2">17.10.41 > ID="3">Fils de soie > ID="4">26310.1 > ID="5">5004, 5005 "> ID="2">17.10.42 > ID="3">Fils de laine > ID="4">2632026330, 26340.1 > ID="5">5106-5108, 5110 "> ID="2">17.10.43 > ID="3">Fils de coton > ID="4">26360.1, 26370.1 > ID="5">5205, 5206 "> ID="2">17.10.44 > ID="3">Fils de lin > ID="4">26380.1 > ID="5">5306.10.1-.5, .20.1 "> ID="2">17.10.45 > ID="3">Fils à coudre ou à tricoter en fibres naturelles > ID="4">26310.2, 26340.2, 26350, 26360.2, 26370.2, 26380.2 > ID="5">5006, 5109, 5204, 5207.10, .90, 5306.10.9, .20.9 "> ID="2">17.10.46 > ID="3">Fils de jute > ID="4">26380.3 > ID="5">5307, 5308 "> ID="1">17.10.5 > ID="3">Fils de fibres artificielles ou synthétiques > ID="4">264 "> ID="2">17.10.51 > ID="3">Fils de filaments artificiels ou synthétiques > ID="4">26420.1 > ID="5">5402.6, 5403.4 "> ID="2">17.10.52 > ID="3">Fils de fibres synthétiques > ID="4">26430.1, 26440.1 > ID="5">5509.1-.51, .53-.59, .62, .69, .92, .99 "> ID="2">17.10.53 > ID="3">Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine > ID="4">26440.2 > ID="5">5509.52, .61, .91 "> ID="2">17.10.54 > ID="3">Fils de fibres artificielles > ID="4">26450, 26460.1 > ID="5">5510.1, 5510.20-.90 "> ID="2">17.10.55 > ID="3">Fils à coudre ou à tricoter en fibres artificielles ou synthétiques > ID="4">26410, 26420.2, 26430.2, 26440.3, 26460.2 > ID="5">5401, 5406, 5508, 5511 "> ID="1">17.10.6 > ID="3">Déchets de textiles naturels > ID="4">392a "> ID="2">17.10.61 > ID="3">Déchets de soie > ID="4">39211 > ID="5">5003.10 "> ID="2">17.10.62 > ID="3">Déchets de laine et poils > ID="4">39212 > ID="5">5103.20, .30 "> ID="2">17.10.63 > ID="3">Effilochés de laine et poils > ID="4">39213 > ID="5">5104 "> ID="2">17.10.64 > ID="3">Déchets de coton > ID="4">39214 > ID="5">5202.10 "> ID="2">17.10.65 > ID="3">Effilochés de coton > ID="4">39215 > ID="5">5202.9 ""> ID="3">Groupe 17.2 Tissus" ID="3">Classe 17.20 Tissus" ID="1">17.20.1 > ID="3">Tissus de laine, soie, etc. > ID="4">265 "> ID="2">17.20.10 > ID="3">Tissus de laine, soie, etc. > ID="4">265 > ID="5">5007, 5111-5113, 5309-5311 "> ID="1">17.20.2 > ID="3">Tissus de coton > ID="4">266 "> ID="2">17.20.20 > ID="3">Tissus de coton > ID="4">266 > ID="5">5208-5212 "> ID="1">17.20.3 > ID="3">Tissus en textiles artificiels ou synthétiques > ID="4">267 "> ID="2">17.20.31 > ID="3">Tissus en fils de filaments > ID="4">2671026730 > ID="5">5407, 5408 "> ID="2">17.20.32 > ID="3">Tissus en fibres synthétiques > ID="4">26740, 26760.1, 26770.1, 26790.1 > ID="5">5512-5515 "> ID="2">17.20.33 > ID="3">Tissus en fibres artificielles > ID="4">26750, 26760.2, 26770.2, 26790.2 > ID="5">5516 "> ID="1">17.20.4 > ID="3">Tissus spéciaux > ID="4">268 "> ID="2">17.20.40 > ID="3">Tissus spéciaux > ID="4">26810, 26890 > ID="5">5801-5803, 7019.20 ""> ID="3">Groupe 17.3 Ennoblissement textile" ID="3">Classe 17.30 Ennoblissement textile" ID="1">17.30.1 > ID="3">Teinture et apprêt de fils et de fibres > ID="4">884c "> ID="2">17.30.10 > ID="3">Teinture et apprêt de fils et de fibres > ID="4">88421.1 "> ID="1">17.30.2 > ID="3">Blanchiment et teinture de tissus et d'étoffes > ID="4">884d "> ID="2">17.30.21 > ID="3">Blanchiment de tissus et d'étoffes > ID="4">88421.2 "> ID="2">17.30.22 > ID="3">Teinture de tissus et d'étoffes > ID="4">88421.3 "> ID="1">17.30.3 > ID="3">Impression de tissus et d'étoffes > ID="4">884e "> ID="2">17.30.30 > ID="3">Impression de tissus et d'étoffes > ID="4">88421.4 "> ID="1">17.30.4 > ID="3">Autres ennoblissements textiles > ID="4">884f "> ID="2">17.30.40 > ID="3">Autres ennoblissements textiles > ID="4">88421.5 ""> ID="3">Groupe 17.4 Articles textiles" ID="3">Classe 17.40 Articles textiles" ID="1">17.40.1 > ID="3">Linge de maison, articles d'ameublement et de literie > ID="4">271a "> ID="2">17.40.11 > ID="3">Couvertures > ID="4">27110 > ID="5">6301.20-.90 "> ID="2">17.40.12 > ID="3">Linge de lit > ID="4">27120.1 > ID="5">6302.10-.3 "> ID="2">17.40.13 > ID="3">Linge de table > ID="4">27120.2 > ID="5">6302.40-.5 "> ID="2">17.40.14 > ID="3">Linge de toilette ou de cuisine > ID="4">27120.3 > ID="5">6302.60-.9 "> ID="2">17.40.15 > ID="3">Rideaux et voilages > ID="4">27130 > ID="5">6303 "> ID="2">17.40.16 > ID="3">Petits articles textiles > ID="4">27140 > ID="5">5805, 6304, 6308 "> ID="1">17.40.2 > ID="3">Articles techniques confectionnés en textiles > ID="4">271b "> ID="2">17.40.21 > ID="3">Articles textiles d'emballage > ID="4">27150 > ID="5">6305 "> ID="2">17.40.22 > ID="3">Bâches, stores, pavillonnerie > ID="4">27160 > ID="5">6306 "> ID="2">17.40.23 > ID="3">Parachutes > ID="4">27170 > ID="5">8804 "> ID="2">17.40.24 > ID="3">Sacs de couchage et articles de literie garnis > ID="4">27180 > ID="5">9404.30-.90 "> ID="2">17.40.25 > ID="3">Articles textiles divers confectionnés > ID="4">27190 > ID="5">6307 "> ID="1">17.40.9 > ID="3">Réparation de bâches > ID="4">886a "> ID="2">17.40.90 > ID="3">Réparation de bâches > ID="4">88690.1 ""> ID="3">Groupe 17.5 Autres produits textiles" ID="3">Classe 17.51 Tapis et moquettes" ID="1">17.51.1 > ID="3">Tapis et moquettes > ID="4">272 "> ID="2">17.51.11 > ID="3">Tapis à points noués > ID="4">27210 > ID="5">5701 "> ID="2">17.51.12 > ID="3">Tapis tissés > ID="4">27220 > ID="5">5702 "> ID="2">17.51.13 > ID="3">Tapis touffetés > ID="4">27230 > ID="5">5703 "> ID="2">17.51.14 > ID="3">Tapis aiguilletés, nappés ou floqués > ID="4">27290 > ID="5">5704, 5705 "" ID="3">Classe 17.52 Ficelles, filets et cordages" ID="1">17.52.1 > ID="3">Ficelles, filets, cordes et cordages > ID="4">273 "> ID="2">17.52.11 > ID="3">Ficelles, cordes et cordages > ID="4">27310 > ID="5">5607 "> ID="2">17.52.12 > ID="3">Filets à mailles > ID="4">27320 > ID="5">5608, 5609 "> ID="1">17.52.2 > ID="3">Chiffons, déchets de cordages > ID="4">392b "> ID="2">17.52.20 > ID="3">Chiffons, déchets de cordages > ID="4">39218 > ID="5">6310 "> ID="1">17.52.9 > ID="3">Réparation de filets et cordages > ID="4">886b "> ID="2">17.52.90 > ID="3">Réparation de filets et cordages > ID="4">88690.2 "" ID="3">Classe 17.53 Non-tissés" ID="1">17.53.1 > ID="3">Non-tissés > ID="4">279a "> ID="2">17.53.10 > ID="3">Non-tissés > ID="4">27922 > ID="5">5603 "" ID="3">Classe 17.54 Produits textiles divers n.c.a." ID="1">17.54.1 > ID="3">Rubans, dentelles et broderies > ID="4">279b "> ID="2">17.54.11 > ID="3">Articles de rubanerie et de passementerie > ID="4">27911 > ID="5">5806-5808 "> ID="2">17.54.12 > ID="3">Tulles et dentelles > ID="4">27912 > ID="5">5804 "> ID="2">17.54.13 > ID="3">Broderies > ID="4">27913 > ID="5">5810 "> ID="1">17.54.2 > ID="3">Feutres > ID="4">279c "> ID="2">17.54.20 > ID="3">Feutres > ID="4">27921 > ID="5">5602 "> ID="1">17.54.3 > ID="3">Produits textiles techniques > ID="4">279d "> ID="2">17.54.31 > ID="3">Produits de la ouaterie > ID="4">27991 > ID="5">5601 "> ID="2">17.54.32 > ID="3">Fils et cordes élastiques > ID="4">27992 > ID="5">5604 "> ID="2">17.54.33 > ID="3">Fils et filés métallisés > ID="4">27993 > ID="5">5605 "> ID="2">17.54.34 > ID="3">Tissus en fils et filés métallisés > ID="4">27994 > ID="5">5809 "> ID="2">17.54.35 > ID="3">Fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes > ID="4">27995 > ID="5">5606 "> ID="2">17.54.36 > ID="3">Nappes tramées pour pneumatiques > ID="4">27996 > ID="5">5902 "> ID="2">17.54.37 > ID="3">Tissus enduits ou imprégnés > ID="4">27997 > ID="5">5901, 5903, 5907 "> ID="2">17.54.38 > ID="3">Textiles techniques divers > ID="4">27998 > ID="5">5908-5911 "> ID="2">17.54.39 > ID="3">Pièces textiles de capitonnage > ID="4">27999 > ID="5">5811 ""> ID="3">Groupe 17.6 Étoffes à mailles" ID="3">Classe 17.60 Étoffes à mailles" ID="1">17.60.1 > ID="3">Étoffes à mailles > ID="4">281 "> ID="2">17.60.11 > ID="3">Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie > ID="4">28110 > ID="5">6001 "> ID="2">17.60.12 > ID="3">Étoffes de bonneterie > ID="4">28190 > ID="5">6002 ""> ID="3">Groupe 17.7 Articles à mailles" ID="3">Classe 17.71 Articles chaussants à mailles" ID="1">17.71.1 > ID="3">Articles chaussants à mailles > ID="4">282a "> ID="2">17.71.10 > ID="3">Articles chaussants à mailles > ID="4">28210 > ID="5">6115 "" ID="3">Classe 17.72 Pull-overs et articles similaires" ID="1">17.72.1 > ID="3">Pull-overs et articles similaires > ID="4">282b "> ID="2">17.72.10 > ID="3">Pull-overs et articles similaires > ID="4">28226 > ID="5">6110 """ ID="3">DIVISION 18 ARTICLES D'HABILLEMENT ET FOURRURES" ID="3">Groupe 18.1 Vêtements en cuir" ID="3">Classe 18.10 Vêtements en cuir" ID="1">18.10.1 > ID="3">Vêtements en cuir > ID="4">282c "> ID="2">18.10.10 > ID="3">Vêtements en cuir > ID="4">28241 > ID="5">4203.10 ""> ID="3">Groupe 18.2 Vêtements en textile" ID="3">Classe 18.21 Vêtements de travail" ID="1">18.21.1 > ID="3">Vêtements de travail pour hommes > ID="4">282d "> ID="2">18.21.11 > ID="3">Ensembles de travail pour hommes > ID="4">28231.1 > ID="5">6203.22.10, .23.10, .29.11, .32.1, .33.1, .39.11 "> ID="2">18.21.12 > ID="3">Pantalons et salopettes de travail pour hommes > ID="4">28231.2 > ID="5">6203.42.11, .51, .43.11, .31, .49.11, .31 "> ID="1">18.21.2 > ID="3">Vêtements de travail pour femmes > ID="4">282e "> ID="2">18.21.21 > ID="3">Ensembles de travail pour femmes > ID="4">28233.1 > ID="5">6204.22.10, .23.10, .29.11, .32.1, .33.1, .39.11 "> ID="2">18.21.22 > ID="3">Pantalons et salopettes de travail pour femmes > ID="4">28233.2 > ID="5">6204.62.11, .51, .63.11, .31, .69.11, .31 "> ID="1">18.21.3 > ID="3">Blouses et tabliers de travail > ID="4">282f "> ID="2">18.21.30 > ID="3">Blouses et tabliers de travail > ID="4">28236.1 > ID="5">6211.32.10, .33.10, .42.10, .43.10 "" ID="3">Classe 18.22 Vêtements de dessus" ID="1">18.22.1 > ID="3">Vêtements de dessus, en maille > ID="4">282g "> ID="2">18.22.11 > ID="3">Manteaux, en maille, pour hommes > ID="4">28221.1 > ID="5">6101 "> ID="2">18.22.12 > ID="3">Costumes, vestes et pantalons, en maille, pour hommes > ID="4">28221.2 > ID="5">6103 "> ID="2">18.22.13 > ID="3">Manteaux, en maille, pour femmes > ID="4">28223.1 > ID="5">6102 "> ID="2">18.22.14 > ID="3">Costumes, robes, vestes, pantalons, en maille, pour femmes > ID="4">28223.2 > ID="5">6104 "> ID="1">18.22.2 > ID="3">Vêtements de dessus, en tissu, pour hommes > ID="4">282h "> ID="2">18.22.21 > ID="3">Manteaux, en tissu, pour hommes > ID="4">28231.3 > ID="5">6201 "> ID="2">18.22.22 > ID="3">Costumes, en tissu, pour hommes > ID="4">28231.4 > ID="5">6203.1-.21, .22.80, .23.80, .29.18, .90 "> ID="2">18.22.23 > ID="3">Vestes, en tissu, pour hommes > ID="4">28231.5 > ID="5">6203.31, .32.9, .33.9, .39.19, .9 "> ID="2">18.22.24 > ID="3">Pantalons, en tissu, pour hommes > ID="4">28231.6 > ID="5">6203.41, .42.3, .59, .9, .43.19, .39, .90, .49.19, .39-.90 "> ID="1">18.22.3 > ID="3">Vêtements de dessus, en tissu, pour femmes > ID="4">282i "> ID="2">18.22.31 > ID="3">Manteaux, en tissu, pour femmes > ID="4">28233.3 > ID="5">6202 "> ID="2">18.22.32 > ID="3">Costumes, en tissu, pour femmes > ID="4">28233.4 > ID="5">6204.1-.21, .22.80, .23.80, .29.18, .9 "> ID="2">18.22.33 > ID="3">Vestes, en tissu, pour femmes > ID="4">28233.5 > ID="5">6204.31, .32.9, .33.9, .39.19, .9 "> ID="2">18.22.34 > ID="3">Robes et jupes, en tissu, pour femmes > ID="4">28233.6 > ID="5">6204.4, .5 "> ID="2">18.22.35 > ID="3">Pantalons, en tissu, pour femmes > ID="4">28233.7 > ID="5">6204.61, .62.3, .59, .9, .63.18, .39, .90, .69.18, .39-.90 "> ID="1">18.22.4 > ID="3">Fripes > ID="4">392c "> ID="2">18.22.40 > ID="3">Fripes > ID="4">39217 > ID="5">6309 "" ID="3">Classe 18.23 Vêtements de dessous" ID="1">18.23.1 > ID="3">Vêtements de dessous, en maille > ID="4">282j "> ID="2">18.23.11 > ID="3">Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes > ID="4">28222.1 > ID="5">6105 "> ID="2">18.23.12 > ID="3">Autres vêtements de dessous, en maille, pour hommes > ID="4">28222.2 > ID="5">6107 "> ID="2">18.23.13 > ID="3">Chemisiers, en maille, pour femmes > ID="4">28224.1 > ID="5">6106 "> ID="2">18.23.14 > ID="3">Autres vêtements de dessous, en maille, pour femmes > ID="4">28224.2 > ID="5">6108 "> ID="1">18.23.2 > ID="3">Vêtements de dessous, en tissu > ID="4">282k "> ID="2">18.23.21 > ID="3">Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes > ID="4">28232.1 > ID="5">6205 "> ID="2">18.23.22 > ID="3">Autres vêtements de dessous, en tissu, pour hommes > ID="4">28232.2 > ID="5">6207 "> ID="2">18.23.23 > ID="3">Chemisiers pour femmes > ID="4">28234.1 > ID="5">6206 "> ID="2">18.23.24 > ID="3">Lingerie en tissu, pour femmes > ID="4">28234.2 > ID="5">6208 "> ID="2">18.23.25 > ID="3">Soutiens-gorge et corsets > ID="4">28237 > ID="5">6212 "> ID="1">18.23.3 > ID="3">Tee-shirts et maillots de corps, en maille > ID="4">282l "> ID="2">18.23.30 > ID="3">Tee-shirts et maillots de corps, en maille > ID="4">28225 > ID="5">6109 "" ID="3">Classe 18.24 Vêtements divers et accessoires du vêtement" ID="1">18.24.1 > ID="3">Vêtements divers et accessoires, en maille > ID="4">282m "> ID="2">18.24.11 > ID="3">Layette en maille > ID="4">28227 > ID="5">6111 "> ID="2">18.24.12 > ID="3">Vêtements de sport ou de loisir, en maille > ID="4">28228 > ID="5">6112, 6114 "> ID="2">18.24.13 > ID="3">Gants en maille > ID="4">28229.1 > ID="5">6116 "> ID="2">18.24.14 > ID="3">Autres accessoires de l'habillement, en maille > ID="4">28229.2 > ID="5">6117 "> ID="1">18.24.2 > ID="3">Vêtements divers et accessoires, en tissu > ID="4">282n "> ID="2">18.24.21 > ID="3">Layette en tissu > ID="4">28235 > ID="5">6209 "> ID="2">18.24.22 > ID="3">Vêtements de sport ou de loisir, en tissu > ID="4">28236.2 > ID="5">6211.1-.31, .32.31-.90, .33.31-.90, .39, .41, .42.3-.90, .43.3-.90, .49 "> ID="2">18.24.23 > ID="3">Accessoires de l'habillement, en tissu > ID="4">28238 > ID="5">6213-6217 "> ID="1">18.24.3 > ID="3">Accessoires en cuir et vêtements spéciaux > ID="4">282o "> ID="2">18.24.31 > ID="3">Accessoires de l'habillement, en cuir > ID="4">28242 > ID="5">4203.29-.40 "> ID="2">18.24.32 > ID="3">Vêtements confectionnés spéciaux > ID="4">28250 > ID="5">6113, 6210 "> ID="1">18.24.4 > ID="3">Articles de chapellerie > ID="4">282p "> ID="2">18.24.41 > ID="3">Cloches ou formes pour chapeaux > ID="4">28261 > ID="5">6501, 6502 "> ID="2">18.24.42 > ID="3">Chapeaux et coiffures en textiles > ID="4">28262 > ID="5">6503-6505 "> ID="2">18.24.43 > ID="3">Coiffures en fourrure ou en cuir > ID="4">28269 > ID="5">6506.92, .99, 6507 ""> ID="3">Groupe 18.3 Pelleteries et fourrures" ID="3">Classe 18.30 Pelleteries et fourrures" ID="1">18.30.1 > ID="3">Pelleteries et fourrures > ID="4">283 "> ID="2">18.30.11 > ID="3">Pelleteries apprêtées > ID="4">28310 > ID="5">4302 "> ID="2">18.30.12 > ID="3">Vêtements en fourrure > ID="4">28320 > ID="5">4303 "> ID="2">18.30.13 > ID="3">Pelleteries factices > ID="4">28330 > ID="5">4304 """> ID="3">SOUS-SECTION DC CUIRS, ARTICLES DE VOYAGE, CHAUSSURES" ID="3">DIVISION 19 CUIRS, ARTICLES DE VOYAGE, CHAUSSURES" ID="3">Groupe 19.1 Cuirs travaillés" ID="3">Classe 19.10 Cuirs travaillés" ID="1">19.10.1 > ID="3">Cuirs et peaux spécialement surfacés > ID="4">291a "> ID="2">19.10.10 > ID="3">Cuirs et peaux spécialement surfacés > ID="4">29110 > ID="5">4108, 4109 "> ID="1">19.10.2 > ID="3">Cuirs et peaux de bovins et équidés > ID="4">291b "> ID="2">19.10.20 > ID="3">Cuirs et peaux de bovins et équidés > ID="4">29120 > ID="5">4104 "> ID="1">19.10.3 > ID="3">Cuirs et peaux d'ovins, caprins et porcins > ID="4">291c "> ID="2">19.10.31 > ID="3">Cuirs et peaux d'ovins > ID="4">29130.1 > ID="5">4105 "> ID="2">19.10.32 > ID="3">Cuirs et peaux de caprins > ID="4">29130.2 > ID="5">4106 "> ID="2">19.10.33 > ID="3">Cuirs et peaux de porcins > ID="4">29130.3 > ID="5">4107.10 "> ID="1">19.10.4 > ID="3">Autres cuirs et peaux travaillés > ID="4">291d "> ID="2">19.10.41 > ID="3">Cuirs et peaux d'autres animaux > ID="4">29130.4 > ID="5">4107.2, .90 "> ID="2">19.10.42 > ID="3">Cuirs reconstitués > ID="4">29130.5 > ID="5">4111 "> ID="1">19.10.5 > ID="3">Déchets de cuir > ID="4">392d "> ID="2">19.10.50 > ID="3">Déchets de cuir > ID="4">39220 > ID="5">4110 ""> ID="3">Groupe 19.2 Articles de voyage et de maroquinerie" ID="3">Classe 19.20 Articles de voyage et de maroquinerie" ID="1">19.20.1 > ID="3">Articles de voyage et de maroquinerie > ID="4">292 "> ID="2">19.20.11 > ID="3">Articles de sellerie et de bourrellerie > ID="4">29210 > ID="5">4201 "> ID="2">19.20.12 > ID="3">

    Bagages, articles de voyage et de maroquinerie > ID="4">29220 > ID="5">4202, 9605 "> ID="2">19.20.13 > ID="3">Bracelets de montre, non métalliques > ID="4">29230 > ID="5">9113.90 "> ID="2">19.20.14 > ID="3">Articles techniques en cuir > ID="4">29290 > ID="5">4204, 4205 ""> ID="3">Groupe 19.3 Chaussures et articles chaussants" ID="3">Classe 19.30 Chaussures et articles chaussants" ID="1">19.30.1 > ID="3">Chaussures et bottes > ID="4">293 "> ID="2">19.30.11 > ID="3">Bottes en caoutchouc ou en matières plastiques > ID="4">29310 > ID="5">6401.9 "> ID="2">19.30.12 > ID="3">Chaussures en caoutchouc ou en matières plastiques > ID="4">29320 > ID="5">6402.20, .9 "> ID="2">19.30.13 > ID="3">Chaussures de ville, à dessus en cuir > ID="4">29330 > ID="5">6403.5, .9, 6405.10 "> ID="2">19.30.14 > ID="3">Chaussures à dessus en textile > ID="4">29340 > ID="5">6404.19, .20, 6405.20 "> ID="1">19.30.2 > ID="3">Chaussures de sport > ID="4">294 "> ID="2">19.30.21 > ID="3">Chaussures de ski assemblées > ID="4">29410 > ID="5">6402.11, 6403.11 "> ID="2">19.30.22 > ID="3">Chaussures de tennis, basket et similaires > ID="4">29420 > ID="5">6404.11 "> ID="2">19.30.23 > ID="3">Autres chaussures de sports > ID="4">29490 > ID="5">6402.19, 6403.19 "> ID="1">19.30.3 > ID="3">Articles chaussants divers > ID="4">295 "> ID="2">19.30.31 > ID="3">Chaussures de sécurité > ID="4">29510 > ID="5">6401.10, 6402.30, 6403.40 "> ID="2">19.30.32 > ID="3">Autres chaussures > ID="4">29520 > ID="5">6403.20, .30, 6405.90 "> ID="1">19.30.4 > ID="3">Accessoires et parties de chaussures > ID="4">296 "> ID="2">19.30.40 > ID="3">Accessoires et parties de chaussures > ID="4">29600 > ID="5">6406 """> ID="3">SOUS-SECTION DD PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS" ID="3">DIVISION 20 PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS" ID="3">Groupe 20.1 Produits du sciage" ID="3">Classe 20.10 Produits du sciage" ID="1">20.10.1 > ID="3">Bois sciés > ID="4">311 "> ID="2">20.10.10 > ID="3">Bois sciés > ID="4">31100 > ID="5">4406.10, 4407 "> ID="1">20.10.2 > ID="3">Bois profilés et sous-produits du bois > ID="4">312 "> ID="2">20.10.21 > ID="3">Bois profilés > ID="4">31210 > ID="5">4409 "> ID="2">20.10.22 > ID="3">Laine et farine de bois > ID="4">31220 > ID="5">4405 "> ID="2">20.10.23 > ID="3">Plaquettes et particules de bois > ID="4">31230 > ID="5">4401.2 "> ID="1">20.10.3 > ID="3">Bois traités > ID="4">313 "> ID="2">20.10.31 > ID="3">Poteaux de ligne, imprégnés > ID="4">31310 > ID="5">4403.10 "> ID="2">20.10.32 > ID="3">Traverses en bois, imprégnées > ID="4">31320 > ID="5">4406.90 "> ID="1">20.10.4 > ID="3">Sciures et déchets de bois > ID="4">392e "> ID="2">20.10.40 > ID="3">Sciures et déchets de bois > ID="4">39280 > ID="5">4401.30 "> ID="1">20.10.9 > ID="3">Service d'imprégnation à façon des bois > ID="4">884g "> ID="2">20.10.90 > ID="3">Service d'imprégnation à façon des bois > ID="4">88430 ""> ID="3">Groupe 20.2 Panneaux et placages à base de bois" ID="3">Classe 20.20 Panneaux et placages à base de bois" ID="1">20.20.1 > ID="3">Contreplaqués et panneaux à base de bois > ID="4">314 "> ID="2">20.20.11 > ID="3">Contreplaqués > ID="4">31410 > ID="5">4412.1 "> ID="2">20.20.12 > ID="3">Panneaux de particules > ID="4">31420 > ID="5">4412.2, .9 "> ID="2">20.20.13 > ID="3">Panneaux plaqués, revêtus, mélaminés ou stratifiés > ID="4">31430 > ID="5">4410 "> ID="2">20.20.14 > ID="3">Panneaux de fibres > ID="4">31440 > ID="5">4411 "> ID="1">20.20.2 > ID="3">Placages et bois densifiés > ID="4">315 "> ID="2">20.20.21 > ID="3">Feuilles de placage > ID="4">31510 > ID="5">4408 "> ID="2">20.20.22 > ID="3">Bois densifiés > ID="4">31520 > ID="5">4413 ""> ID="3">Groupe 20.3 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois" ID="3">Classe 20.30 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois" ID="1">20.30.1 > ID="3">Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois > ID="4">316 "> ID="2">20.30.11 > ID="3">Portes et fenêtres en bois > ID="4">31600.1 > ID="5">4418.10, .20 "> ID="2">20.30.12 > ID="3">Panneaux pour parquets > ID="4">31600.2 > ID="5">4418.30-.50 "> ID="2">20.30.13 > ID="3">Éléments de menuiserie et de charpente en bois > ID="4">31600.3 > ID="5">4418.90 "> ID="1">20.30.2 > ID="3">Bâtiments préfabriqués en bois > ID="4">387a "> ID="2">20.30.20 > ID="3">Bâtiments préfabriqués en bois > ID="4">38700.1 > ID="5">9406.00.10 ""> ID="3">Groupe 20.4 Emballages en bois" ID="3">Classe 20.40 Emballages en bois" ID="1">20.40.1 > ID="3">Emballages en bois > ID="4">317 "> ID="2">20.40.11 > ID="3">Palettes en bois > ID="4">31700.1 > ID="5">4415.20 "> ID="2">20.40.12 > ID="3">Autres emballages en bois > ID="4">31700.2 > ID="5">4415.10, 4416 ""> ID="3">Groupe 20.5 Objets divers en bois, liège ou vannerie" ID="3">Classe 20.51 Objets divers en bois" ID="1">20.51.1 > ID="3">Objets divers en bois > ID="4">319a "> ID="2">20.51.11 > ID="3">Manches, montures et outils en bois > ID="4">31911 > ID="5">4417 "> ID="2">20.51.12 > ID="3">Articles en bois pour la table et la cuisine > ID="4">31912 > ID="5">4419 "> ID="2">20.51.13 > ID="3">Articles décoratifs en bois > ID="4">31913 > ID="5">4420 "> ID="2">20.51.14 > ID="3">Autres ouvrages en bois > ID="4">31914 > ID="5">4414, 4421 "" ID="3">Classe 20.52 Ouvrages en liège, vannerie et sparterie" ID="1">20.52.1 > ID="3">Ouvrages en liège, vannerie et sparterie > ID="4">319b "> ID="2">20.52.11 > ID="3">Liège naturel débité > ID="4">31921 > ID="5">4501.90, 4502 "> ID="2">20.52.12 > ID="3">Articles en liège naturel > ID="4">31922.1 > ID="5">4503 "> ID="2">20.52.13 > ID="3">Demi-produits en liège aggloméré > ID="4">31922.2 > ID="5">4504.10 "> ID="2">20.52.14 > ID="3">Articles en liège aggloméré > ID="4">31922.3 > ID="5">4504.90 "> ID="2">20.52.15 > ID="3">Articles de vannerie et de sparterie > ID="4">31923 > ID="5">4601, 4602 """> ID="3">SOUS-SECTION DE PAPIERS ET CARTONS; PRODUITS ÉDITÉS, IMPRIMÉS OU REPRODUITS" ID="3">DIVISION 21 PAPIERS ET CARTONS" ID="3">Groupe 21.1 Pâte à papier, papiers et cartons" ID="3">Classe 21.11 Pâte à papier" ID="1">21.11.1 > ID="3">Pâte à papier > ID="4">321a "> ID="2">21.11.11 > ID="3">Pâtes chimiques de bois, à dissoudre > ID="4">32111 > ID="5">4702 "> ID="2">21.11.12 > ID="3">Pâtes chimiques de bois, à la soude > ID="4">32112.1 > ID="5">4703 "> ID="2">21.11.13 > ID="3">Pâtes chimiques de bois, au bisulfite > ID="4">32112.2 > ID="5">4704 "> ID="2">21.11.14 > ID="3">Autres pâtes à papier > ID="4">32113 > ID="5">4701, 4705, 4706 "" ID="3">Classe 21.12 Papiers et cartons en l'état" ID="1">21.12.1 > ID="3">Papiers à usage graphique, ni couchés, ni enduits > ID="4">321b "> ID="2">21.12.11 > ID="3">Papier journal > ID="4">32121 > ID="5">4801 "> ID="2">21.12.12 > ID="3">Papier à la main > ID="4">32122 > ID="5">4802.10 "> ID="2">21.12.13 > ID="3">Papier support > ID="4">32129.1 > ID="5">4802.20-.40 "> ID="2">21.12.14 > ID="3">Papier d'impression-écriture, ni couché, ni enduit > ID="4">32129.2 > ID="5">4802.5, .60 "> ID="1">21.12.2 > ID="3">Papiers kraft et domestique > ID="4">321c "> ID="2">21.12.21 > ID="3">Papiers pour usage sanitaire et domestique > ID="4">32131 > ID="5">4803 "> ID="2">21.12.22 > ID="3">Papiers «kraftliner» > ID="4">32132 > ID="5">4804.1 "> ID="2">21.12.23 > ID="3">Autres papiers et cartons kraft > ID="4">32133 > ID="5">4804.2-.5, 4808.20 "> ID="2">21.12.24 > ID="3">Papiers pour cannelure > ID="4">32134 > ID="5">4805.10 "> ID="2">21.12.25 > ID="3">Papiers et cartons multicouches > ID="4">32135 > ID="5">4805.2 "> ID="1">21.12.3 > ID="3">Papiers spéciaux divers > ID="4">321d "> ID="2">21.12.30 > ID="3">Papiers spéciaux divers > ID="4">32136 > ID="5">4805.30-.80, 4813.90 "> ID="1">21.12.4 > ID="3">Papiers frictionnés > ID="4">321e "> ID="2">21.12.40 > ID="3">Papiers frictionnés > ID="4">32137 > ID="5">4806 "> ID="1">21.12.5 > ID="3">Papiers et cartons élaborés > ID="4">321f "> ID="2">21.12.51 > ID="3">Papiers et cartons assemblés > ID="4">32141 > ID="5">4807 "> ID="2">21.12.52 > ID="3">Papiers et cartons crêpés ou plissés > ID="4">32142 > ID="5">4808.30, .90 "> ID="2">21.12.53 > ID="3">Papiers couchés d'impression-écriture > ID="4">32143.1 > ID="5">4810.1, .2 "> ID="2">21.12.54 > ID="3">Papiers et cartons kraft, couchés > ID="4">32143.2 > ID="5">4810.3, .9 "> ID="2">21.12.55 > ID="3">Papiers pour report > ID="4">32149.1 > ID="5">4809 "> ID="2">21.12.56 > ID="3">Papiers et cartons revêtus > ID="4">32149.2 > ID="5">4811.10-.40 "> ID="2">21.12.57 > ID="3">Papiers et cartons décorés > ID="4">32149.3 > ID="5">4811.90 "> ID="1">21.12.6 > ID="3">Déchets et débris de papiers et cartons > ID="4">392f "> ID="2">21.12.60 > ID="3">Déchets et débris de papiers et cartons > ID="4">39240 > ID="5">4707 ""> ID="3">Groupe 21.2 Articles en papier ou en carton" ID="3">Classe 21.21 Emballages en papier ou en carton" ID="1">21.21.1 > ID="3">Emballages en papier ou en carton > ID="4">321g "> ID="2">21.21.11 > ID="3">Carton ondulé > ID="4">32151 > ID="5">4808.10 "> ID="2">21.21.12 > ID="3">Emballages en papier > ID="4">32152 > ID="5">4819.30, .40 "> ID="2">21.21.13 > ID="3">Emballages en carton ondulé > ID="4">32153.1 > ID="5">4819.10 "> ID="2">21.21.14 > ID="3">Emballages en carton compact > ID="4">32153.2 > ID="5">4819.20 "> ID="2">21.21.15 > ID="3">Articles de bureau en carton > ID="4">32153.3 > ID="5">4819.50, .60 "" ID="3">Classe 21.22 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique" ID="1">21.22.1 > ID="3">Articles en papier à usage sanitaire ou domestique > ID="4">321h "> ID="2">21.22.11 > ID="3">Papiers sanitaires et domestiques > ID="4">32193.1 > ID="5">4818.10-.30 "> ID="2">21.22.12 > ID="3">Articles cellulosiques d'hygiène > ID="4">32193.2 > ID="5">4818.40-.90 "> ID="2">21.22.13 > ID="3">Vaisselle en papier ou en carton > ID="4">32199.1 > ID="5">4823.60 "" ID="3">Classe 21.23 Articles de papeterie" ID="1">21.23.1 > ID="3">Articles de papeterie > ID="4">321i "> ID="2">21.23.11 > ID="3">Papiers pour report ou adhésif, conditionnés > ID="4">32191 > ID="5">4816, 4823.1 "> ID="2">21.23.12 > ID="3">Enveloppes et pochettes postales > ID="4">32192 > ID="5">4817 "> ID="2">21.23.13 > ID="3">Autres articles de papeterie > ID="4">32199.2 > ID="5">4823.5 "" ID="3">Classe 21.24 Papiers peints" ID="1">21.24.1 > ID="3">Papiers peints > ID="4">321j "> ID="2">21.24.11 > ID="3">Revêtements muraux en papier > ID="4">32194 > ID="5">4814 "> ID="2">21.24.12 > ID="3">Revêtements muraux textiles > ID="4">32195 > ID="5">5905 "" ID="3">Classe 21.25 Autres articles en papier ou en carton" ID="1">21.25.1 > ID="3">Autres articles en papier ou en carton > ID="4">321k "> ID="2">21.25.11 > ID="3">Couvre-parquets à base de papier ou de carton > ID="4">32196 > ID="5">4815 "> ID="2">21.25.12 > ID="3">Étiquettes > ID="4">32197 > ID="5">4821 "> ID="2">21.25.13 > ID="3">Blocs filtrants > ID="4">32198 > ID="5">4812 "> ID="2">21.25.14 > ID="3">Autres articles à base de pâte, papier ou carton > ID="4">32199.3 > ID="5">4813.10, .20, 4822, 4823.20-.40, .70-.90 """ ID="3">DIVISION 22 PRODUITS DE L'ÉDITION; PRODUITS IMPRIMÉS OU REPRODUITS" ID="3">Groupe 22.1 Produits de l'édition" ID="3">Classe 22.11 Livres" ID="1">22.11.1 > ID="3">Livres en feuillets > ID="4">322a "> ID="2">22.11.10 > ID="3">Livres en feuillets > ID="4">32210 > ID="5">4901.10 "> ID="1">22.11.2 > ID="3">Livres thématiques > ID="4">322b "> ID="2">22.11.20 > ID="3">Livres thématiques > ID="4">32230 > ID="5">4901.99, 4903 "> ID="1">22.11.3 > ID="3">Publications spécifiques > ID="4">322c "> ID="2">22.11.31 > ID="3">Encyclopédies et dictionnaires > ID="4">32220 > ID="5">4901.91 "> ID="2">22.11.32 > ID="3">Atlas > ID="4">32240 > ID="5">4905.91 "> ID="2">22.11.33 > ID="3">Cartes géographiques > ID="4">32250 > ID="5">4905.10, .99 "> ID="2">22.11.34 > ID="3">Partitions musicales > ID="4">32260 > ID="5">4904 "" ID="3">Classe 22.12 Journaux" ID="1">22.12.1 > ID="3">Journaux > ID="4">323 "> ID="2">22.12.10 > ID="3">Journaux > ID="4">32300 > ID="5">4902.10 "" ID="3">Classe 22.13 Revues et périodiques" ID="1">22.13.1 > ID="3">Revues et périodiques > ID="4">324 "> ID="2">22.13.10 > ID="3">Revues et périodiques > ID="4">32400 > ID="5">4902.90 "" ID="3">Classe 22.14 Enregistrements sonores" ID="1">22.14.1 > ID="3">Enregistrements sonores > ID="4">475a "> ID="2">22.14.11 > ID="3">Enregistrements du son sur disques > ID="4">47520.1 > ID="5">8524.10, .90.10 "> ID="2">22.14.12 > ID="3">Enregistrements du son sur bandes > ID="4">47520.2 > ID="5">8524.21.90, .22.90 "" ID="3">Classe 22.15 Autres produits édités" ID="1">22.15.1 > ID="3">Autres produits édités > ID="4">325a "> ID="2">22.15.11 > ID="3">Cartes postales illustrées > ID="4">32520 > ID="5">4909 "> ID="2">22.15.12 > ID="3">Photos, illustrations, gravures > ID="4">32540 > ID="5">4911.91 "> ID="2">22.15.13 > ID="3">Produits d'édition divers > ID="4">32590.1 > ID="5">4908, 4910 ""> ID="3">Groupe 22.2 Produits de l'imprimerie" ID="3">Classe 22.21 Travaux d'impression de la presse" ID="1">22.21.1 > ID="3">Travaux d'impression de la presse > ID="4">884h "> ID="2">22.21.10 > ID="3">Travaux d'impression de la presse > ID="4">88442.1 "" ID="3">Classe 22.22 Autres produits de l'imprimerie" ID="1">22.22.1 > ID="3">Autres produits imprimés > ID="4">325b "> ID="2">22.22.11 > ID="3">Imprimés fiduciaires > ID="4">32510 > ID="5">4907 "> ID="2">22.22.12 > ID="3">Imprimés commerciaux > ID="4">32530 > ID="5">4911.10 "> ID="2">22.22.13 > ID="3">Formulaires imprimés > ID="4">32590.2 > ID="5">4911.99 "> ID="1">22.22.2 > ID="3">Papeterie scolaire et commerciale > ID="4">326 "> ID="2">22.22.20 > ID="3">Papeterie scolaire et commerciale > ID="4">32600 > ID="5">4820 "> ID="1">22.22.3 > ID="3">Travaux d'impression à façon > ID="4">884i "> ID="2">22.22.31 > ID="3">Travaux d'impression à façon de livres > ID="4">88442.2 "> ID="2">22.22.32 > ID="3">Travaux d'impression à façon d'autres produits > ID="4">88442.3 "" ID="3">Classe 22.23 Travaux de façonnage, finition, reliure" ID="1">22.23.1 > ID="3">Travaux de façonnage, finition, reliure > ID="4">884j "> ID="2">22.23.10 > ID="3">Travaux de façonnage, finition, reliure > ID="4">88442.4 "" ID="3">Classe 22.24 Travaux de composition et de photogravure" ID="1">22.24.1 > ID="3">Façons de composition et de photogravure > ID="4">884k "> ID="2">22.24.10 > ID="3">Façons de composition et de photogravure > ID="4">88442.5 "> ID="1">22.24.2 > ID="3">Supports d'impression > ID="4">327 "> ID="2">22.24.20 > ID="3">Supports d'impression > ID="4">32700 > ID="5">8442.50 "" ID="3">Classe 22.25 Autres travaux graphiques" ID="1">22.25.1 > ID="3">Autres travaux graphiques > ID="4">884l "> ID="2">22.25.10 > ID="3">Autres travaux graphiques > ID="4">88442.6 ""> ID="3">Groupe 22.3 Reproduction d'enregistrements" ID="3">Classe 22.31 Reproduction d'enregistrements sonores" ID="1">22.31.1 > ID="3">Reproduction d'enregistrements sonores > ID="4">884m "> ID="2">22.31.10 > ID="3">Reproduction d'enregistrements sonores > ID="4">88442.7 "" ID="3">Classe 22.32 Reproduction d'enregistrements vidéo" ID="1">22.32.1 > ID="3">Reproduction d'enregistrements vidéo > ID="4">884n "> ID="2">22.32.10 > ID="3">Reproduction d'enregistrements vidéo > ID="4">88442.8 > ID="5"""> ID="3">Classe 22.33 Reproduction d'enregistrements informatiques" ID="1">22.33.1 > ID="3">Reproduction d'enregistrements informatiques > ID="4">884o "> ID="2">22.33.10 > ID="3">Reproduction d'enregistrements informatiques > ID="4">88442.9 """> ID="3">SOUS-SECTION DF PRODUITS DE LA COKÉFACTION, DU RAFFINAGE ET DES INDUSTRIES NUCLÉAIRES" ID="3">DIVISION 23 PRODUITS DE LA COKÉFACTION, DU RAFFINAGE ET DES INDUSTRIES NUCLÉAIRES" ID="3">Groupe 23.1 Cokes et goudrons" ID="3">Classe 23.10 Cokes et goudrons" ID="1">23.10.1 > ID="3">Cokes > ID="4">331 "> ID="2">23.10.10 > ID="3">Cokes > ID="4">33100 > ID="5">2704 "> ID="1">23.10.2 > ID="3">Goudrons > ID="4">332 "> ID="2">23.10.20 > ID="3">Goudrons > ID="4">33200 > ID="5">2706 ""> ID="3">Groupe 23.2 Produits pétroliers raffinés" ID="3">Classe 23.20 Produits pétroliers raffinés" ID="1">23.20.1 > ID="3">Produits pétroliers raffinés liquides > ID="4">333 "> ID="2">23.20.11 > ID="3">Essences > ID="4">33310 > ID="5">2710.00.26-.36 "> ID="2">23.20.12 > ID="3">Carburéacteurs > ID="4">33320 > ID="5">2710.00.37 "> ID="2">23.20.13 > ID="3">Autres fractions légères > ID="4">33330 > ID="5">2710.00.1-.2, .39 "> ID="2">23.20.14 > ID="3">Kérosène > ID="4">33340 > ID="5">2710.00.51, .55 "> ID="2">23.20.15 > ID="3">Gazoles > ID="4">33360 > ID="5">2710.00.6 "> ID="2">23.20.16 > ID="3">Autres fractions moyennes > ID="4">33350 > ID="5">2710.00.59 "> ID="2">23.20.17 > ID="3">Fiouls lourds > ID="4">33370 > ID="5">2710.00.7 "> ID="2">23.20.18 > ID="3">Huiles de pétrole > ID="4">33380 > ID="5">2710.00.8, .9 "> ID="1">23.20.2 > ID="3">Produits pétroliers raffinés gazeux > ID="4">334 "> ID="2">23.20.21 > ID="3">Butane et propane > ID="4">33410 > ID="5">2711.12, .13 "> ID="2">23.20.22 > ID="3">Autres produits pétroliers gazeux > ID="4">33420 > ID="5">2711.14, .19, .29 "> ID="1">23.20.3 > ID="3">Produits pétroliers raffinés solides ou pâteux > ID="4">335 "> ID="2">23.20.31 > ID="3">Graisses lubrifiantes > ID="4">33500.1 > ID="5">2712 "> ID="2">23.20.32 > ID="3">Coke de pétrole et bitumes > ID="4">33500.2 > ID="5">2713 ""> ID="3">Groupe 23.3 Produits des industries nucléaires" ID="3">Classe 23.30 Produits des industries nucléaires" ID="1">23.30.1 > ID="3">Éléments radioactifs > ID="4">336"> ID="2">23.30.11 > ID="3">Uranium naturel et ses composés > ID="4">33610 > ID="5">2844.10 "> ID="2">23.30.12 > ID="3">Uranium enrichi > ID="4">33620 > ID="5">2844.20 "> ID="2">23.30.13 > ID="3">Produits fertiles > ID="4">33630 > ID="5">2844.30 "> ID="2">23.30.14 > ID="3">Isotopes et radioéléments > ID="4">33690 > ID="5">2844.40 "> ID="1">23.30.2 > ID="3">Éléments combustibles pour réacteurs nucléaires > ID="4">337a "> ID="2">23.30.20 > ID="3">Éléments combustibles pour réacteurs nucléaires > ID="4">33710 > ID="5">8401.30 "> ID="1">23.30.9 > ID="3">Retraitement nucléaire > ID="4">884p "> ID="2">23.30.90 > ID="3">Retraitement nucléaire > ID="4">88450 """> ID="3">SOUS-SECTION DG PRODUITS CHIMIQUES" ID="3">DIVISION 24 PRODUITS CHIMIQUES" ID="3">Groupe 24.1 Produits chimiques de base" ID="3">Classe 24.11 Gaz industriels" ID="1">24.11.1 > ID="3">Gaz industriels > ID="4">342a"> ID="2">24.11.11 > ID="3">Gaz industriels simples > ID="4">34210.1 > ID="5">2804.10-.40 "> ID="2">24.11.12 > ID="3">Gaz industriels composés > ID="4">34210.2 > ID="5">2811.21, .29 "> ID="2">24.11.13 > ID="3">Air liquide ou comprimé > ID="4">34250.1 > ID="5">2851.00.30 "" ID="3">Classe 24.12 Colorants, pigments et agents tannants" ID="1">24.12.1 > ID="3">Opacifiants et oxydes minéraux > ID="4">342b "> ID="2">24.12.11 > ID="3">Oxydes de zinc et de titane > ID="4">34220.1 > ID="5">2817, 2823 "> ID="2">24.12.12 > ID="3">Pigments minéraux au chrome, au manganèse, au plomb et au cobalt > ID="4">34220.2 > ID="5">2819, 2820, 2824, 2825.50 "> ID="2">24.12.13 > ID="3">Autres pigments et oxydes minéraux > ID="4">34220.3 > ID="5">2821, 2822, 2825.20-.40, .60-.90 "> ID="1">24.12.2 > ID="3">Matières colorantes ou tannantes > ID="4">343 "> ID="2">24.12.21 > ID="3">Colorants de synthèse > ID="4">34310 > ID="5">3204, 3205 "> ID="2">24.12.22 > ID="3">Produits tannants et teintures végétales > ID="4">34320 > ID="5">3201, 3203 "> ID="2">24.12.23 > ID="3">Substances tannantes chimiques > ID="4">34330 > ID="5">3202 "> ID="2">24.12.24 > ID="3">Matières colorantes inorganiques préparées > ID="4">34340 > ID="5">3206 "" ID="3">Classe 24.13 Produits chimiques inorganiques de base" ID="1">24.13.1 > ID="3">Éléments, acides et bases minérales > ID="4">342c "> ID="2">24.13.11 > ID="3">Métalloïdes > ID="4">34230.1 > ID="5">2801-2803, 2804.50-.90 "> ID="2">24.13.12 > ID="3">Composés métalloïdiques > ID="4">34230.2 > ID="5">2812, 2813 "> ID="2">24.13.13 > ID="3">Éléments chimiques métalliques > ID="4">34230.3 > ID="5">2805 "> ID="2">24.13.14 > ID="3">Anhydrides et acides minéraux > ID="4">34230.4 > ID="5">2806, 2807, 2809, 2810, 2811.1, .22, .23 "> ID="2">24.13.15 > ID="3">Oxydes, hydroxydes et bases minérales > ID="4">34230.5 > ID="5">2815, 2816, 2818.30, 2825.10 "> ID="1">24.13.2 > ID="3">Sels métalliques halogénés > ID="4">342d "> ID="2">24.13.21 > ID="3">Halogénures métalliques > ID="4">34240.1 > ID="5">2826, 2827.20-.60 "> ID="2">24.13.22 > ID="3">Hypochlorites, chlorates, perchlorates > ID="4">34240.2 > ID="5">2828, 2829 "> ID="1">24.13.3 > ID="3">Sels métalliques sulfurés, phosphatés, nitrés, carbonatés > ID="4">342e "> ID="2">24.13.31 > ID="3">Sulfures et sulfates métalliques > ID="4">34240.3 > ID="5">2830-2833 "> ID="2">24.13.32 > ID="3">Phosphates ou nitrates > ID="4">34240.4 > ID="5">2834.22, .29, 2835.10, .22-.39 "> ID="2">24.13.33 > ID="3">Carbonates > ID="4">34240.5 > ID="5">2836.20-.99 "> ID="1">24.13.4 > ID="3">Autres sels, eau distillée > ID="4">342f "> ID="2">24.13.41 > ID="3">Autres sels métalliques > ID="4">34250.2 > ID="5">2841, 2843 "> ID="2">24.13.42 > ID="3">Eau distillée et produits inorganiques n.c.a. > ID="4">34250.3 > ID="5">2851.00.10, .90 "> ID="1">24.13.5 > ID="3">Autres produits chimiques inorganiques de base > ID="4">34a "> ID="2">24.13.51 > ID="3">Composés isotopiques d'éléments légers > ID="4">34260 > ID="5">2845 "> ID="2">24.13.52 > ID="3">Sels cyanurés et persels > ID="4">34270 > ID="5">2837-2840, 2842 "> ID="2">24.13.53 > ID="3">Peroxyde d'hydrogène > ID="4">34280.1 > ID="5">2847 "> ID="2">24.13.54 > ID="3">Phosphures, carbures, hydrures > ID="4">34280.2 > ID="5">2848-2850 "> ID="2">24.13.55 > ID="3">Composés des métaux des terres rares > ID="4">34290 > ID="5">2846 "> ID="2">24.13.56 > ID="3">Soufre raffiné > ID="4">34520 > ID="5">2503.90 "> ID="2">24.13.57 > ID="3">Cendres de pyrites > ID="4">34530 > ID="5">2601.20 "> ID="2">24.13.58 > ID="3">Quartz et pierres synthétiques > ID="4">34560 > ID="5">7104.10, .20 "" ID="3">Classe 24.14 Produits chimiques organiques de base" ID="1">24.14.1 > ID="3">Hydrocarbures et dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés > ID="4">341a "> ID="2">24.14.11 > ID="3">Hydrocarbures acycliques > ID="4">34110.1 > ID="5">2901 "> ID="2">24.14.12 > ID="3">Hydrocarbures cycliques > ID="4">34110.2 > ID="5">2902 "> ID="2">24.14.13 > ID="3">Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques > ID="4">34110.3 > ID="5">2903.1, .2 "> ID="2">24.14.14 > ID="3">Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures > ID="4">34110.4 > ID="5">2904 "> ID="2">24.14.15 > ID="3">Autres dérivés halogénés des hydrocarbures > ID="4">34110.5 > ID="5">2903.30-.6 "> ID="1">24.14.2 > ID="3">Alcools, phénols et leurs dérivés > ID="4">341b "> ID="2">24.14.21 > ID="3">Alcools gras industriels > ID="4">34130.1 > ID="5">1519.20 "> ID="2">24.14.22 > ID="3">Monoalcools acycliques et dérivés > ID="4">34130.2 > ID="5">2905.1, .2 "> ID="2">24.14.23 > ID="3">Autres alcools de synthèse et leurs dérivés > ID="4">34130.3 > ID="5">2905.31-2906 "> ID="2">24.14.24 > ID="3">Phénol et dérivés > ID="4">34130.4 > ID="5">2907, 2908 "> ID="1">24.14.3 > ID="3">Acides carboxyliques et dérivés > ID="4">341c "> ID="2">24.14.31 > ID="3">Acides gras industriels > ID="4">34120 > ID="5">1519.1 "> ID="2">24.14.32 > ID="3">Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés > ID="4">34140.1 > ID="5">2915 "> ID="2">24.14.33 > ID="3">Autres acides monocarboxyliques et leurs dérivés > ID="4">34140.2 > ID="5">2916, 2917.1-.20 "> ID="2">24.14.34 > ID="3">Autres acides carboxyliques et leurs dérivés > ID="4">34140.3 > ID="5">2917.3, 2918.1, .29-.90 "> ID="1">24.14.4 > ID="3">Composés organiques à fonction azotée > ID="4">341d "> ID="2">24.14.41 > ID="3">Composés cycliques ou acycliques à fonction amine > ID="4">34150.1 > ID="5">2921 "> ID="2">24.14.42 > ID="3">Composés aminés à fonction oxygénée > ID="4">34150.2 > ID="5">2922.1-.30, .49, .50 "> ID="2">24.14.43 > ID="3">Composés à fonction carboxyimide, carboxyimine ou nitrile > ID="4">34150.3 > ID="5">2924.21, 2925, 2926 "> ID="2">24.14.44 > ID="3">Composés organiques à autres fonctions azotées > ID="4">34150.4 > ID="5">2927-2929 "> ID="1">24.14.5 > ID="3">Composés organo-inorganiques, hétérocycliques et esters > ID="4">341e "> ID="2">24.14.51 > ID="3">Thiocomposés organiques > ID="4">34160.1 > ID="5">2930, 2931 "> ID="2">24.14.52 > ID="3">Composés hétérocycliques divers > ID="4">34160.2 > ID="5">2932.1, .21, .90, 2933.29-.40, .61, .7-.90, 2934.10, .20, .90 "> ID="2">24.14.53 > ID="3">Esters des acides inorganiques > ID="4">34180 > ID="5">2919, 2920 "> ID="1">

    24.14.6 > ID="3">Composés organiques à fonction oxygénée n.c.a. > ID="4">341f "> ID="2">24.14.61 > ID="3">Aldéhydes et dérivés > ID="4">34170.1 > ID="5">2912, 2913 "> ID="2">24.14.62 > ID="3">Cétones, quinones et dérivés > ID="4">34170.2 > ID="5">2914 "> ID="2">24.14.63 > ID="3">Éthers, peroxydes organiques et produits divers à fonctions oxygénées > ID="4">34170.3 > ID="5">2909-2911 "> ID="2">24.14.64 > ID="3">Composés organiques divers > ID="4">34170.4 > ID="5">2942, 3507 "> ID="1">24.14.7 > ID="3">Dérivés organiques de filières spécifiques > ID="4">34b "> ID="2">24.14.71 > ID="3">Dérivés de produits résineux ou végétaux > ID="4">34400 > ID="5">3802.90, 3803, 3805-3807 "> ID="2">24.14.72 > ID="3">Charbon de bois > ID="4">34510 > ID="5">4402 "> ID="2">24.14.73 > ID="3">Dérivés de la distillation des goudrons > ID="4">34540 > ID="5">2707, 2708 "> ID="1">24.14.8 > ID="3">Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier > ID="4">392g "> ID="2">24.14.80 > ID="3">Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier > ID="4">39230 > ID="5">3804 "" ID="3">Classe 24.15 Produits azotés et engrais" ID="1">24.15.1 > ID="3">Acide nitrique et ammoniac > ID="4">346a "> ID="2">24.15.10 > ID="3">Acide nitrique et ammoniac > ID="4">34611 > ID="5">2808, 2814 "> ID="1">24.15.2 > ID="3">Composés nitrés > ID="4">346b "> ID="2">24.15.20 > ID="3">Composés nitrés > ID="4">34612 > ID="5">2827.10, 2834.10, .21, 2835.21, 2836.10 "> ID="1">24.15.3 > ID="3">Engrais azotés > ID="4">346c "> ID="2">24.15.30 > ID="3">Engrais azotés > ID="4">34613 > ID="5">3102.10-.40, .60-.90 "> ID="1">24.15.4 > ID="3">Engrais phosphatés > ID="4">346d "> ID="2">24.15.40 > ID="3">Engrais phosphatés > ID="4">34614 > ID="5">3103 "> ID="1">24.15.5 > ID="3">Engrais potassiques > ID="4">346e "> ID="2">24.15.50 > ID="3">Engrais potassiques > ID="4">34615 > ID="5">3104.20-.90 "> ID="1">24.15.6 > ID="3">Engrais d'origine animale ou végétale > ID="4">346f "> ID="2">24.15.60 > ID="3">Engrais d'origine animale ou végétale > ID="4">34616 > ID="5">3101 "> ID="1">24.15.7 > ID="3">Nitrate de sodium > ID="4">346g "> ID="2">24.15.70 > ID="3">Nitrate de sodium > ID="4">34617 > ID="5">3102.50 "> ID="1">24.15.8 > ID="3">Engrais composés et complexes > ID="4">346h "> ID="2">24.15.80 > ID="3">Engrais composés et complexes > ID="4">34619 > ID="5">3105 "" ID="3">Classe 24.16 Matières plastiques de base" ID="1">24.16.1 > ID="3">Polyéthylène > ID="4">347a "> ID="2">24.16.10 > ID="3">Polyéthylène > ID="4">34710 > ID="5">3901 "> ID="1">24.16.2 > ID="3">Polystyrène > ID="4">347b "> ID="2">24.16.20 > ID="3">Polystyrène > ID="4">34720 > ID="5">3903 "> ID="1">24.16.3 > ID="3">Polychlorure de vinyle > ID="4">347c "> ID="2">24.16.30 > ID="3">Polychlorure de vinyle > ID="4">34730 > ID="5">3904 "> ID="1">24.16.4 > ID="3">Polymères divers > ID="4">347d "> ID="2">24.16.40 > ID="3">Polymères divers > ID="4">34740 > ID="5">3907 "> ID="1">24.16.5 > ID="3">Autres matières plastiques de base > ID="4">347e "> ID="2">24.16.51 > ID="3">Polypropylène > ID="4">34790.1 > ID="5">3902 "> ID="2">24.16.52 > ID="3">Polyacétate de vinyle > ID="4">34790.2 > ID="5">3905 "> ID="2">24.16.53 > ID="3">Polyacryliques > ID="4">34790.3 > ID="5">3906 "> ID="2">24.16.54 > ID="3">Polyamides > ID="4">34790.4 > ID="5">3908 "> ID="2">24.16.55 > ID="3">Résines uréiques et mélaminiques > ID="4">34790.5 > ID="5">3909.10, .20 "> ID="2">24.16.56 > ID="3">Autres résines > ID="4">34790.6 > ID="5">3909.30-.50 "> ID="2">24.16.57 > ID="3">Silicones > ID="4">34790.7 > ID="5">3910 "> ID="2">24.16.58 > ID="3">Résines thermoplastiques > ID="4">34790.8 > ID="5">3911-3914 "> ID="1">24.16.6 > ID="3">Déchets et débris de matières plastiques > ID="4">392h "> ID="2">24.16.60 > ID="3">Déchets et débris de matières plastiques > ID="4">39270 > ID="5">3915"" ID="3">Classe 24.17 Caoutchouc synthétique" ID="1">24.17.1 > ID="3">Caoutchouc synthétique > ID="4">348 "> ID="2">24.17.10 > ID="3">Caoutchouc synthétique > ID="4">34800 > ID="5">4002 ""> ID="3">Groupe 24.2 Produits agrochimiques" ID="3">Classe 24.20 Produits agrochimiques" ID="1">24.20.1 > ID="3">Produits agrochimiques > ID="4">346i "> ID="2">24.20.11 > ID="3">Insecticides > ID="4">34620.1 > ID="5">3808.10 "> ID="2">24.20.12 > ID="3">Herbicides > ID="4">34620.2 > ID="5">3808.30.1 "> ID="2">24.20.13 > ID="3">Inhibiteurs de germination > ID="4">34620.3 > ID="5">3808.30.3, .9 "> ID="2">24.20.14 > ID="3">Désinfectants > ID="4">34620.4 > ID="5">3808.40 "> ID="2">24.20.15 > ID="3">Fongicides et produits phytosanitaires divers > ID="4">34620.5 > ID="5">3808.20, .90""> ID="3">Groupe 24.3 Peintures, vernis, adjuvants, encres d'imprimerie" ID="3">Classe 24.30 Peintures, vernis, adjuvants, encres d'imprimerie" ID="1">24.30.1 > ID="3">Peintures et vernis > ID="4">351a "> ID="2">24.30.11 > ID="3">Peintures et vernis en phase aqueuse > ID="4">35110.1 > ID="5">3209 "> ID="2">24.30.12 > ID="3">Peintures et vernis en milieu non aqueux > ID="4">35110.2 > ID="5">3208 "> ID="1">24.30.2 > ID="3">Autres préparations colorées > ID="4">351b "> ID="2">24.30.21 > ID="3">Couleurs préparées et compositions vitrifiables > ID="4">35110.3 > ID="5">3207 "> ID="2">24.30.22 > ID="3">Préparations et adjuvants divers > ID="4">35110.4 > ID="5">3210-3212, 3214, 3814 "> ID="2">24.30.23 > ID="3">Couleurs fines > ID="4">35120 > ID="5">3213 "> ID="2">24.30.24 > ID="3">Encres d'imprimerie > ID="4">35130 > ID="5">3215.1 ""> ID="3">Groupe 24.4 Produits pharmaceutiques" ID="3">Classe 24.41 Produits pharmaceutiques de base" ID="1">24.41.1 > ID="3">Salicylés > ID="4">352b "> ID="2">24.41.10 > ID="3">Salicylés > ID="4">35210 > ID="5">2918.21-.23 "> ID="1">24.41.2 > ID="3">Substances actives azotées > ID="4">352b "> ID="2">24.41.20 > ID="3">Substances actives azotées > ID="4">35220 > ID="5">2922.41, .42, 2923, 2924.10, .29 "> ID="1">24.41.3 > ID="3">Composés hétérocycliques et sulfamides > ID="4">352c "> ID="2">24.41.31 > ID="3">Composés hétérocycliques médicamenteux > ID="4">35230.1 > ID="5">2932.29, 2933.1, .21, .5, .69, 2934.30 "> ID="2">24.41.32 > ID="3">Sulfamides > ID="4">35230.2 > ID="5">2935 "> ID="1">24.41.4 > ID="3">Sucres chimiquement purs > ID="4">352d "> ID="2">24.41.40 > ID="3">Sucres chimiquement purs > ID="4">35240 > ID="5">2940 "> ID="1">24.41.5 > ID="3">Vitamines, hormones, alcaloïdes et antibiotiques > ID="4">352e "> ID="2">24.41.51 > ID="3">Vitamines > ID="4">35250.1 > ID="5">2936 "> ID="2">24.41.52 > ID="3">Hormones > ID="4">35250.2 > ID="5">2937 "> ID="2">24.41.53 > ID="3">Alcaloïdes > ID="4">35250.3 > ID="5">2938, 2939 "> ID="2">24.41.54 > ID="3">Antibiotiques > ID="4">35250.4 > ID="5">2941 "> ID="1">24.41.6 > ID="3">Produits opothérapiques > ID="4">352f "> ID="2">24.41.60 > ID="3">Produits opothérapiques > ID="4">35290.1 > ID="5">3001, 3002.90 "" ID="3">Classe 24.42 Préparations pharmaceutiques" ID="1">24.42.1 > ID="3">Médicaments > ID="4">352g "> ID="2">24.42.11 > ID="3">Médicaments à base d'antibiotiques > ID="4">35260.1 > ID="5">3003.10, .20, 3004.10, .20 "> ID="2">24.42.12 > ID="3">Médicaments à base d'hormones > ID="4">35260.2 > ID="5">3003.3, 3004.3 "> ID="2">24.42.13 > ID="3">Autres médicaments > ID="4">35260.3 > ID="5">3003.40-.90, 3004.40-.90 "> ID="1">24.42.2 > ID="3">Produits pharmaceutiques divers > ID="4">352h "> ID="2">24.42.21 > ID="3">Sérums et vaccins > ID="4">35290.2 > ID="5">3002.10-.3 "> ID="2">24.42.22 > ID="3">Contraceptifs chimiques > ID="4">35290.3 > ID="5">3006.60 "> ID="2">24.42.23 > ID="3">Réactifs de laboratoire > ID="4">35290.4 > ID="5">3006.20-.40 "> ID="2">24.42.24 > ID="3">Pansements et catguts > ID="4">35290.5 > ID="5">3005, 3006.10, .50 ""> ID="3">Groupe 24.5 Savons, parfums et produits d'entretien" ID="3">Classe 24.51 Savons, détergents et produits d'entretien" ID="1">24.51.1 > ID="3">Glycérine > ID="4">345a "> ID="2">24.51.10 > ID="3">Glycérine > ID="4">34570 > ID="5">1520 "> ID="1">24.51.2 > ID="3">Agents tensioactifs > ID="4">353a "> ID="2">24.51.20 > ID="3">Agents tensioactifs > ID="4">35310 > ID="5">3402.1 "> ID="1">24.51.3 > ID="3">Savons et produits de nettoyage > ID="4">353b "> ID="2">24.51.31 > ID="3">Savons > ID="4">35321 > ID="5">3401 "> ID="2">24.51.32 > ID="3">Produits de nettoyage > ID="4">35322 > ID="5">3402.20-.90 "> ID="1">24.51.4 > ID="3">Produits d'entretien ménager > ID="4">353c "> ID="2">24.51.41 > ID="3">Désodorisants ménagers > ID="4">35331 > ID="5">3307.4 "> ID="2">24.51.42 > ID="3">Cires artificielles > ID="4">35332 > ID="5">3404 "> ID="2">24.51.43 > ID="3">Produits à briller > ID="4">35333 > ID="5">3405.10-.30, .90 "> ID="2">24.51.44 > ID="3">Produits à récurer > ID="4">35334 > ID="5">3405.40 "" ID="3">Classe 24.52 Parfums et produits de toilette" ID="1">24.52.1 > ID="3">Parfums et produits de toilette > ID="4">353d "> ID="2">24.52.11 > ID="3">Parfums et eaux de toilette > ID="4">35323.1 > ID="5">3303 "> ID="2">24.52.12 > ID="3">Produits pour les lèvres et les yeux > ID="4">35323.2 > ID="5">3304.10, .20 "> ID="2">24.52.13 > ID="3">Préparations pour manucures et pédicures > ID="4">35323.3 > ID="5">3304.30 "> ID="2">24.52.14 > ID="3">Poudres, fards, fonds de teint > ID="4">35323.4 > ID="5">3304.91 "> ID="2">24.52.15 > ID="3">Produits pour les soins de la peau > ID="4">35323.5 > ID="5">3304.99 "> ID="2">24.52.16 > ID="3">Produits capillaires > ID="4">35323.6 > ID="5">3305.10-.30 "> ID="2">24.52.17 > ID="3">Préparations capillaires n.c.a. > ID="4">35323.7 > ID="5">3305.90 "> ID="2">24.52.18 > ID="3">Dentifrices et produits d'hygiène buccale > ID="4">35323.8 > ID="5">3306 "> ID="2">24.52.19 > ID="3">Autres produits de toilette et d'hygiène > ID="4">35323.9 > ID="5">3307.10-.30, .90 ""> ID="3">Groupe 24.6 Autres produits chimiques" ID="3">Classe 24.61 Explosifs" ID="1">24.61.1 > ID="3">Explosifs > ID="4">354a > ID="5""" ID="2">24.61.11 > ID="3">Poudres et explosifs > ID="4">35450.1 > ID="5">3601, 3602 "> ID="2">24.61.12 > ID="3">Accessoires de mise à feu > ID="4">35450.2 > ID="5">3603 "> ID="2">24.61.13 > ID="3">Artifices > ID="4">35460.1 > ID="5">3604.10 "> ID="2">24.61.14 > ID="3">Articles pyrotechniques > ID="4">35460.2 > ID="5">3604.90 "" ID="3">Classe 24.62 Colles et gélatines" ID="1">24.62.1 > ID="3">Colles et gélatines > ID="4">354b "> ID="2">24.62.10 > ID="3">Colles et gélatines > ID="4">35420.1 > ID="5">3501.90, 3502.90, 3503, 3505.20, 3506 "" ID="3">Classe 24.63 Huiles essentielles" ID="1">24.63.1 > ID="3">Huiles essentielles > ID="4">354c "> ID="2">24.63.10 > ID="3">Huiles essentielles > ID="4">35410 > ID="5">3301, 3302 "" ID="3">Classe 24.64 Produits chimiques pour la photographie" ID="1">24.64.1 > ID="3">Produits chimiques pour la photographie > ID="4">483a "> ID="2">24.64.11 > ID="3">Plaques, pellicules, films et surfaces sensibles > ID="4">48341 > ID="5">3701-3703 "> ID="2">24.64.12 > ID="3">Préparations pour la photographie > ID="4">48342 > ID="5">3707 "" ID="3">Classe 24.65 Supports de données" ID="1">24.65.1 > ID="3">Supports de données > ID="4">475d "> ID="2">24.65.10 > ID="3">Supports de données > ID="4">47510 > ID="5">8523 "" ID="3">Classe 24.66 Produits chimiques à usage industriel" ID="1">24.66.1 > ID="3">Huiles et graisses modifiées chimiquement > ID="4">345b "> ID="2">24.66.10 > ID="3">Huiles et graisses modifiées chimiquement > ID="4">34550 > ID="5">1518 "> ID="1">24.66.2 > ID="3">Encres de bureau et de dessin > ID="4">351c "> ID="2">24.66.20 > ID="3">Encres de bureau et de dessin > ID="4">35140 > ID="5">3215.90 "> ID="1">24.66.3 > ID="3">Lubrifiants spéciaux et produits pour l'automobile > ID="4">354d "> ID="2">24.66.31 > ID="3">Lubrifiants spéciaux > ID="4">35430.1 > ID="5">3403 "> ID="2">24.66.32 > ID="3">Additifs pour lubrifiants et pour carburants > ID="4">35430.2 > ID="5">3811 "> ID="2">24.66.33 > ID="3">Liquides pour transmissions hydrauliques et freinage > ID="4">35430.3 > ID="5">3819, 3820 "> ID="1">24.66.4 > ID="3">Produits chimiques divers à usage industriel > ID="4">354e "> ID="2">24.66.41 > ID="3">Substances peptiques > ID="4">35420.2 > ID="5">3504 "> ID="2">24.66.42 > ID="3">Produits auxiliaires pour la santé > ID="4">35440 > ID="5">3407, 3813, 3821, 3822 "> ID="2">24.66.43 > ID="3">Éléments chimiques dopés > ID="4">35470 > ID="5">3818 "> ID="2">24.66.44 > ID="3">Charbons actifs > ID="4">35490.1 > ID="5">3802.10 "> ID="2">24.66.45 > ID="3">Produits pour les industries textiles, du cuir et du papier > ID="4">35490.2 > ID="5">3809 "> ID="2">24.66.46 > ID="3">Produits pour la métallurgie, la mécanique et la chimie > ID="4">35490.3 > ID="5">3810, 3812, 3815, 3817 "> ID="2">24.66.47 > ID="3">Produits chimiques industriels divers > ID="4">35490.4 > ID="5">3823.10-.40, .60 "> ID="2">24.66.48 > ID="3">Autres produits chimiques industriels > ID="4">35490.5 > ID="5">3823.90 ""> ID="3">Groupe 24.7 Fibres artificielles ou synthétiques" ID="3">Classe 24.70 Fibres artificielles ou synthétiques" ID="1">24.70.1 > ID="3">Fibres et fils synthétiques > ID="4">355a "> ID="2">24.70.11 > ID="3">Fibres et câbles synthétiques > ID="4">35510 > ID="5">5501, 5503 "> ID="2">24.70.12 > ID="3">Fils synthétiques continus de haute ténacité > ID="4">35520.1 > ID="5">5402.10, .20 "> ID="2">24.70.13 > ID="3">Autres fils de filaments synthétiques > ID="4">35520.2 > ID="5">5402.3-.5 "> ID="2">24.70.14 > ID="3">Monofilaments et lames en matières synthétiques > ID="4">35530 > ID="5">5404 "> ID="1">24.70.2 > ID="3">Fibres et fils artificiels > ID="4">355b "> ID="2">24.70.21 > ID="3">Fibres et câbles artificiels > ID="4">35540 > ID="5">5502, 5504 "> ID="2">24.70.22 > ID="3">Fils artificiels continus de haute ténacité > ID="4">35550.1 > ID="5">5403.10 "> ID="2">24.70.23 > ID="3">Autres fils de filaments artificiels > ID="4">35550.2 > ID="5">5403.20-.3 "> ID="2">24.70.24 > ID="3">Monofilaments et lames en matières artificielles > ID="4">35560 > ID="5">5405 "> ID="1">24.70.3 > ID="3">Déchets de fibres artificielles ou synthétiques > ID="4">392i "> ID="2">24.70.30 > ID="3">Déchets de fibres artificielles ou synthétiques > ID="4">39216 > ID="5">5505 """> ID="3">SOUS-SECTION DH PRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE" ID="3">DIVISION 25 PRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE" ID="3">Groupe 25.1 Produits en caoutchouc" ID="3">Classe 25.11 Pneumatiques" ID="1">25.11.1 > ID="3">Pneumatiques neufs > ID="4">361a "> ID="2">25.11.11 > ID="3">Pneumatiques pour voitures de tourisme > ID="4">36111 > ID="5">4011.10 "> ID="2">25.11.12 > ID="3">Pneumatiques pour cycles et motocycles > ID="4">36112 > ID="5">4011.40, .50 "> ID="2">25.11.13 > ID="3">Pneumatiques pour camions et autocars > ID="4">36113.1 > ID="5">4011.20, .30 "> ID="2">25.11.14 > ID="3">Pneumatiques pour tracteurs > ID="4">36113.2 > ID="5">4011.9 "> ID="2">25.11.15 > ID="3">Chambres à air et bandages > ID="4">36114 > ID="5">4012.90, 4013 "> ID="2">25.11.16 > ID="3">Profilés pour le rechapage > ID="4">36115 > ID="5">4006.10 "> ID="1">25.11.2 > ID="3">Pneumatiques usagés > ID="4">392j "> ID="2">25.11.20 > ID="3">Pneumatiques usagés > ID="4">39260 > ID="5">4012.20 "" ID="3">Classe 25.12 Pneumatiques rechapés" ID="1">25.12.1 > ID="3">Pneumatiques rechapés > ID="4">361b > ID="5""" ID="2">25.12.10 > ID="3">Pneumatiques rechapés > ID="4">36120 > ID="5">4012.10 "" ID="3">Classe 25.13 Ouvrages en caoutchouc" ID="1">25.13.1 > ID="3">Caoutchouc régénéré > ID="4">362a "> ID="2">25.13.10 > ID="3">Caoutchouc régénéré > ID="4">36210 > ID="5">4003 "> ID="1">25.13.2 > ID="3">Demi-produits en caoutchouc > ID="4">362b "> ID="2">25.13.20 > ID="3">Demi-produits en caoutchouc > ID="4">36220 > ID="5">4005, 4006.90, 4007, 4008 "> ID="1">25.13.3 > ID="3">Tubes et tuyaux en caoutchouc > ID="4">362c "> ID="2">25.13.30 > ID="3">Tubes et tuyaux en caoutchouc > ID="4">36230 > ID="5">4009 "> ID="1">25.13.4 > ID="3">Courroies en caoutchouc > ID="4">362d "> ID="2">25.13.40 > ID="3">Courroies en caoutchouc > ID="4">36240 > ID="5">4010 "> ID="1">25.13.5 > ID="3">Tissus caoutchoutés > ID="4">362e "> ID="2">25.13.50 > ID="3">Tissus caoutchoutés > ID="4">36250 > ID="5">5906 "> ID="1">25.13.6 > ID="3">Vêtements en caoutchouc > ID="4">362f "> ID="2">25.13.60 > ID="3">Vêtements en caoutchouc > ID="4">36260 > ID="5">4015 "> ID="1">25.13.7 > ID="3">Articles divers en caoutchouc > ID="4">362g "> ID="2">25.13.71 > ID="3">Articles d'hygiène en caoutchouc > ID="4">36270.1 > ID="5">4014 "> ID="2">25.13.72 > ID="3">Revêtements de sol et tapis en caoutchouc > ID="4">36270.2 > ID="5">4016.91 "> ID="2">25.13.73 > ID="3">Ouvrages divers en caoutchouc > ID="4">36270.3 > ID="5">4016.10, .92-.99, 4017 "> ID="1">25.13.8 > ID="3">Déchets de caoutchouc > ID="4">392k "> ID="2">25.13.80 > ID="3">Déchets de caoutchouc > ID="4">39250 > ID="5">4004 ""> ID="3">Groupe 25.2 Produits en matières plastiques" ID="3">Classe 25.21 Plaques, feuilles, tubes et profilés en plastiques" ID="1">25.21.1 > ID="3">Profilés en matières plastiques > ID="4">363a"> ID="2">25.21.10 > ID="3">Profilés en matières plastiques > ID="4">36310 > ID="5">3916 "> ID="1">25.21.2 > ID="3">Tubes et tuyaux en matières plastiques > ID="4">363b "> ID="2">25.21.21 > ID="3">Tubes et tuyaux rigides en matières plastiques > ID="4">36320.1 > ID="5">3917.10-.2 "> ID="2">25.21.22 > ID="3">Tubes et tuyaux rigides en matières plastiques > ID="4">36320.2 > ID="5">3917.3-.40 "> ID="1">25.21.3 > ID="3">Plaques, feuilles et films en matières plastiques > ID="4">363c "> ID="2">25.21.30 > ID="3">Plaques, feuilles et films en matières plastiques > ID="4">36330 > ID="5">3920 "> ID="1">25.21.4 > ID="3">Plaques, feuilles et films en plastiques cellulaires ou renforcés > ID="4">363d "> ID="2">25.21.41 > ID="3">Plaques, feuilles et films en plastiques alvéolaires > ID="4">36390.1 > ID="5">3921.1 "> ID="2">25.21.42 > ID="3">Plaques, feuilles et films en plastiques armés, renforcés ou stratifiés > ID="4">36390.2 > ID="5">3921.90 "" ID="3">Classe 25.22 Emballages en matières plastiques" ID="1">25.22.1 > ID="3">Emballages en matières plastiques > ID="4">364 "> ID="2">25.22.11 > ID="3">Sacs, sachets et housses en polyéthylène > ID="4">36410.1 > ID="5">3923.21 "> ID="2">25.22.12 > ID="3">Sacs, sachets et housses en autres matières plastiques > ID="4">36410.2 > ID="5">3923.29 "> ID="2">25.22.13 > ID="3">Boîtes, caisses, casiers en matières plastiques > ID="4">36490.1 > ID="5">3923.10 "> ID="2">25.22.14 > ID="3">Bouteilles, bidons et bonbonnes en matières plastiques > ID="4">36490.2 > ID="5">3923.30 "> ID="2">25.22.15 > ID="3">Autres articles d'emballage en matières plastiques > ID="4">36490.3 > ID="5">3923.40-.90 "" ID="3">Classe 25.23 Éléments en matières plastiques pour la construction" ID="1">25.23.1 > ID="3">Éléments en matières plastiques pour la construction > ID="4">369a "> ID="2">25.23.11 > ID="3">Revêtements en matières plastiques > ID="4">36910 > ID="5">3918 "> ID="2">25.23.12 > ID="3">Articles sanitaires en matières plastiques > ID="4">36930 > ID="5">3922 "> ID="2">25.23.13 > ID="3">Réservoirs en matières plastiques > ID="4">36950.1 > ID="5">3925.10 "> ID="2">25.23.14 > ID="3">Menuiseries de bâtiment en matières plastiques > ID="4">36950.2 > ID="5">3925.20, .30 "> ID="2">25.23.15 > ID="3">Articles divers en matières plastiques pour le bâtiment > ID="4">36950.3 > ID="5">3925.90 "> ID="1">25.23.2 > ID="3">Constructions préfabriquées en matières plastiques > ID="4">387b "> ID="2">25.23.20 > ID="3">Constructions préfabriquées en matières plastiques > ID="4">38700.2 > ID="5">9406.00.90 ex "" ID="3">Classe 25.24 Articles divers en matières plastiques" ID="1">25.24.1 > ID="3">Vêtements en matières plastiques > ID="4">282q "> ID="2">25.24.10 > ID="3">Vêtements en matières plastiques > ID="4">28243 > ID="5">3926.20 "> ID="1">25.24.2 > ID="3">Autres articles en matières plastiques > ID="4">369b "> ID="2">25.24.21 > ID="3">Rubans adhésifs sur support plastique > ID="4">36920.1 > ID="5">3919.10 "> ID="2">25.24.22 > ID="3">Autres plastiques autoadhésifs > ID="4">36920.2 > ID="5">3919.90 "> ID="2">25.24.23 > ID="3">Articles ménagers en matières plastiques > ID="4">36940 > ID="5">3924 "> ID="2">25.24.24 > ID="3">Verrerie d'éclairage en matières plastiques > ID="4">36960 > ID="5">9405.92 "> ID="2">25.24.25 > ID="3">Casques de sécurité en matières plastiques > ID="4">36970 > ID="5">6506.10, .91 "> ID="2">25.24.26 > ID="3">Pièces isolantes en matières plastiques > ID="4">36980 > ID="5">8547.20 "> ID="2">25.24.27 > ID="3">Articles scolaires et de bureau en matières plastiques > ID="4">36990.1 > ID="5">3926.10 "> ID="2">25.24.28 > ID="3">Articles divers en matières plastiques > ID="4">36990.2 > ID="5">3926.30-.90 "> ID="1">25.24.9 > ID="3">Façons de travail des matières plastiques > ID="4">884q "> ID="2">25.24.90 > ID="3">Façons de travail des matières plastiques > ID="4">88470 """> ID="3">SOUS-SECTION DI AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLIQUES" ID="3">DIVISION 26 AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLIQUES" ID="3">Groupe 26.1 Verre et articles en verre" ID="3">Classe 26.11 Verre plat" ID="1">26.11.1 > ID="3">Verre plat non travaillé > ID="4">371a "> ID="2">26.11.11 > ID="3">Verre coulé > ID="4">37112 > ID="5">7003, 7004 "> ID="2">26.11.12 > ID="3">Verre flotté > ID="4">37113 > ID="5">7005 "" ID="3">Classe 26.12 Verre plat travaillé" ID="1">26.12.1 > ID="3">Verre plat travaillé > ID="4">371b "> ID="2">26.12.11 > ID="3">Verre plat transformé > ID="4">37114 > ID="5">7006 "> ID="2">26.12.12 > ID="3">Verre de sécurité > ID="4">37115 > ID="5">7007 "> ID="2">26.12.13 > ID="3">Miroirs et vitrages isolants > ID="4">37116 > ID="5">7008, 7009 "" ID="3">Classe 26.13 Verre creux" ID="1">26.13.1 > ID="3">Verre creux > ID="4">371c "> ID="2">26.13.11 > ID="3">Récipients en verre > ID="4">37191 > ID="5">7010.90 "> ID="2">26.13.12 > ID="3">Verres à boire > ID="4">37193.1 > ID="5">7013.2 "> ID="2">26.13.13 > ID="3">Verrerie domestique > ID="4">37193.2 > ID="5">7013.10, .3-.9 "> ID="2">26.13.14 > ID="3">Ampoules en verre pour récipients isolants > ID="4">37199.1 > ID="5">7012 "" ID="3">Classe 26.14 Fibres de verre" ID="1">26.14.1 > ID="3">Fibres de verre > ID="4">371d "> ID="2">26.14.11 > ID="3">Fibres de verre textile > ID="4">37121 > ID="5">7019.10 "> ID="2">26.14.12 > ID="3">Fibres de verre isolation > ID="4">37129 > ID="5">7019.3-.90 "" ID="3">Classe 26.15 Articles techniques en verre" ID="1">26.15.1 > ID="3">Tubes et moulages en verre > ID="4">371e "> ID="2">26.15.11 > ID="3">Tubes, barres et baguettes en verre > ID="4">37111 > ID="5">7001, 7002 "> ID="2">26.15.12 > ID="3">Moulages en verre pour le bâtiment > ID="4">37117 > ID="5">7016.90 "> ID="1">26.15.2 > ID="3">Verre technique > ID="4">371f "> ID="2">26.15.21 > ID="3">Ampoules et tubes en verre > ID="4">37192 > ID="5">7011 "> ID="2">26.15.22 > ID="3">Verre optique et d'horlogerie > ID="4">37194 > ID="5">7015 "> ID="2">26.15.23 > ID="3">Verrerie scientifique et de laboratoire > ID="4">37195 > ID="5">7010.10, 7017 "> ID="2">26.15.24 > ID="3">Verrerie d'éclairage en verre > ID="4">37196 > ID="5">9405.91 "> ID="2">26.15.25 > ID="3">Isolateurs en verre > ID="4">37197 > ID="5">8546.10 "> ID="2">26.15.26 > ID="3">Autres produits en verre technique > ID="4">37199.2 > ID="5">7014, 7016.10, 7018, 7020 ""> ID="3">Groupe 26.2 Produits céramiques" ID="3">Classe 26.21 Articles céramiques à usage domestique ou ornemental" ID="1">26.21.1 > ID="3">Articles céramiques à usage domestique ou ornemental > ID="4">372a "> ID="2">26.21.11 > ID="3">Vaisselle de ménage en porcelaine > ID="4">37221.1 > ID="5">6911 "> ID="2">26.21.12 > ID="3">Vaisselle de ménage commune > ID="4">37221.2 > ID="5">6912 "> ID="2">26.21.13 > ID="3">Ornements en céramique > ID="4">37222 > ID="5">6913 "" ID="3">Classe 26.22 Appareils sanitaires en céramique" ID="1">26.22.1 > ID="3">Appareils sanitaires en céramique > ID="4">372b "> ID="2">26.22.10 > ID="3">Appareils sanitaires en céramique > ID="4">37210 > ID="5">6910 "" ID="3">Classe 26.23 Isolateurs et pièces isolantes en céramique" ID="1">26.23.1 > ID="3">Isolateurs et pièces isolantes en céramique > ID="4">372c "> ID="2">26.23.10 > ID="3">Isolateurs et pièces isolantes en céramique > ID="4">37292 > ID="5">8546.20, 8547.10 "" ID="3">Classe 26.24 Produits céramiques à usage technique" ID="1">26.24.1 > ID="3">Produits céramiques à usage technique > ID="4">372d "> ID="2">26.24.11 > ID="3">Porcelaines à usage technique > ID="4">37291.1 > ID="5">6909.11 "> ID="2">26.24.12 > ID="3">Autres produits céramiques à usage technique > ID="4">37291.2 > ID="5">6909.19 "" ID="3">Classe 26.25 Autres produits céramiques" ID="1">26.25.1 > ID="3">Autres produits céramiques > ID="4">372e "> ID="2">26.25.11 > ID="3">Produits céramiques à usage agricole > ID="4">37291.3 > ID="5">6909.90 "> ID="2">26.25.12 > ID="3">Emballages en produits céramiques > ID="4">37299 > ID="5">6914 "" ID="3">Classe 26.26 Produits céramiques réfractaires" ID="1">26.26.1 > ID="3">Produits céramiques réfractaires > ID="4">373a "> ID="2">26.26.11 > ID="3">Matériaux à base de silice fossile > ID="4">37310 > ID="5">6901 "> ID="2">26.26.12 > ID="3">Autres matériaux céramiques réfractaires > ID="4">37320 > ID="5">6902 "> ID="2">26.26.13 > ID="3">Mortiers réfractaires > ID="4">37330 > ID="5">3816 "> ID="2">26.26.14 > ID="3">Articles en céramique réfractaire > ID="4">37340 > ID="5">6815.91, 6903 ""> ID="3">Groupe 26.3 Carreaux en céramique" ID="3">Classe 26.30 Carreaux en céramique" ID="1">26.30.1 > ID="3">Carreaux en céramique > ID="4">373b "> ID="2">26.30.10 > ID="3">Carreaux en céramique > ID="4">37370 > ID="5">6907, 6908 ""> ID="3">Groupe 26.4 Tuiles et briques en terre cuite" ID="3">Classe 26.40 Tuiles et briques en terre cuite" ID="1">26.40.1 > ID="3">Tuiles et briques en terre cuite > ID="4">373c "> ID="2">26.40.11 > ID="3">Briques en terre cuite > ID="4">37350.1 > ID="5">6904 "> ID="2">26.40.12 > ID="3">Tuiles en terre cuite > ID="4">37350.2 > ID="5">6905 "> ID="2">26.40.13 > ID="3">Produits divers en terre cuite > ID="4">37360 > ID="5">6906 ""> ID="3">Groupe 26.5 Ciment, chaux et plâtre" ID="3">Classe 26.51 Ciment" ID="1">26.51.1 > ID="3">Ciment > ID="4">374a "> ID="2">26.51.11 > ID="3">Clinkers de ciment > ID="4">37430 > ID="5">2523.10 "> ID="2">26.51.12 > ID="3">Ciments broyés > ID="4">37440 > ID="5">2523.2-.90 "" ID="3">Classe 26.52 Chaux" ID="1">26.52.1 > ID="3">Chaux > ID="4">374b "> ID="2">26.52.10 > ID="3">Chaux > ID="4">37420 > ID="5">2522 "" ID="3">Classe 26.53 Plâtre" ID="1">26.53.1 > ID="3">Plâtre > ID="4">374c "> ID="2">26.53.10 > ID="3">Plâtre > ID="4">37410 > ID="5">2520.20 ""> ID="3">Groupe 26.6 Ouvrages en béton ou en plâtre" ID="3">Classe 26.61 Éléments en béton pour la construction" ID="1">26.61.1 > ID="3">Éléments en béton pour la construction > ID="4">375a "> ID="2">26.61.11 > ID="3">Matériaux de construction en béton > ID="4">37540 > ID="5">6810.1 "> ID="2">26.61.12 > ID="3">Éléments préfabriqués en béton pour la construction > ID="4">37550 > ID="5">6810.91 "> ID="2">26.61.13 > ID="3">Tuyaux en béton > ID="4">37560.1 > ID="5">6810.20 "> ID="1">26.61.2 > ID="3">Constructions préfabriquées en béton > ID="4">387c "> ID="2">26.61.20 > ID="3">Constructions préfabriquées en béton > ID="4">38700.3 > ID="5">9406.00.90 ex "" ID="3">Classe 26.62 Éléments en plâtre pour la construction" ID="1">26.62.1 > ID="3">Éléments en plâtre pour la construction > ID="4">375b "> ID="2">26.62.10 > ID="3">Éléments en plâtre pour la construction > ID="4">37530.1 > ID="5">6809.1 "" ID="3">Classe 26.63 Béton prêt à l'emploi" ID="1">26.63.1 > ID="3">Béton prêt à l'emploi > ID="4">375c "> ID="2">

    26.63.10 > ID="3">Béton prêt à l'emploi > ID="4">37510.1 > ID="5">3823.50.10 "" ID="3">Classe 26.64 Mortiers et bétons secs" ID="1">26.64.1 > ID="3">Mortiers et bétons secs > ID="4">375d "> ID="2">26.64.10 > ID="3">Mortiers et bétons secs > ID="4">37510.2 > ID="5">3823.50.90 "" ID="3">Classe 26.65 Ouvrages en fibre-ciment" ID="1">26.65.1 > ID="3">Ouvrages en fibre-ciment > ID="4">375e "> ID="2">26.65.11 > ID="3">Ouvrages en bois-ciment > ID="4">37520 > ID="5">6808 "> ID="2">26.65.12 > ID="3">Ouvrages en amiante-ciment > ID="4">37570 > ID="5">6811 "" ID="3">Classe 26.66 Autres ouvrages en béton ou en plâtre" ID="1">26.66.1 > ID="3">Autres ouvrages en béton ou en plâtre > ID="4">375f "> ID="2">26.66.11 > ID="3">Autres ouvrages en plâtre > ID="4">37530.2 > ID="5">6809.90 "> ID="2">26.66.12 > ID="3">Autres ouvrages en béton > ID="4">37560.2 > ID="5">6810.99 ""> ID="3">Groupe 26.7 Ouvrages en pierre" ID="3">Classe 26.70 Ouvrages en pierre" ID="1">26.70.1 > ID="3">Ouvrages en pierre > ID="4">376 "> ID="2">26.70.11 > ID="3">Ouvrages en marbre ou en travertin > ID="4">37610 > ID="5">6802.21, .91 "> ID="2">26.70.12 > ID="3">Ouvrages en autres pierres > ID="4">37690 > ID="5">6801, 6802.10, .22-.29, .92-.99, 6803 ""> ID="3">Groupe 26.8 Produits minéraux divers" ID="3">Classe 26.81 Produits abrasifs" ID="1">26.81.1 > ID="3">Produits abrasifs > ID="4">379a "> ID="2">26.81.11 > ID="3">Abrasifs agglomérés > ID="4">37910.1 > ID="5">6804 "> ID="2">26.81.12 > ID="3">Abrasifs appliqués sur support > ID="4">37910.2 > ID="5">6805 "" ID="3">Classe 26.82 Produits minéraux non métalliques n.c.a." ID="1">26.82.1 > ID="3">Produits minéraux non métalliques n.c.a. > ID="4">379b "> ID="2">26.82.11 > ID="3">Amiante manufacturé > ID="4">37920 > ID="5">6812, 6813 "> ID="2">26.82.12 > ID="3">Produits asphaltés > ID="4">37930 > ID="5">6807 "> ID="2">26.82.13 > ID="3">Produits bitumineux > ID="4">37940 > ID="5">2715 "> ID="2">26.82.14 > ID="3">Produits graphités > ID="4">37950 > ID="5">3801 "> ID="2">26.82.15 > ID="3">Corindon artificiel > ID="4">37960 > ID="5">2818.10 "> ID="2">26.82.16 > ID="3">Produits minéraux non métalliques divers > ID="4">37990 > ID="5">6806, 6814, 6815.10, .20, .99 """> ID="3">SOUS-SECTION DJ PRODUITS DE LA MÉTALLURGIE ET DU TRAVAIL DES MÉTAUX" ID="3">DIVISION 27 PRODUITS MÉTALLURGIQUES" ID="3">Groupe 27.1 Produits sidérurgiques CECA" ID="3">Classe 27.10 Produits sidérurgiques CECA" ID="1">27.10.1 > ID="3">Produits sidérurgiques primaires > ID="4">411a "> ID="2">27.10.11 > ID="3">Fontes > ID="4">41111 > ID="5">7201 "> ID="2">27.10.12 > ID="3">Ferromanganèse carburé > ID="4">41112.1 > ID="5">7202.11 "> ID="2">27.10.13 > ID="3">Éponges de fer > ID="4">41116.1 > ID="5">7203 "> ID="1">27.10.2 > ID="3">Lingots et demi-produits en acier non allié > ID="4">411b "> ID="2">27.10.20 > ID="3">Lingots et demi-produits en acier non allié > ID="4">41121.1 > ID="5">7206, 7207.11.1, .12.1, .19.11, .15, .31, .20.11-.17, .32, .51-.57, .71 "> ID="1">27.10.3 > ID="3">Lingots et demi-produits en acier allié > ID="4">411c "> ID="2">27.10.30 > ID="3">Lingots et demi-produits en acier allié > ID="4">41122.1 > ID="5">7218.10, .90.1, .5, 7224.10-.90.15, .3 "> ID="1">27.10.4 > ID="3">Produits plats CECA > ID="4">412a "> ID="2">27.10.40 > ID="3">Produits plats CECA > ID="4">4121141222.1, 41223, 41224.1, 41231.1, 41232.1, 41233.1, 41234.1, 41235.1 > ID="5">7208-7210, 7211.1-.30.1, .41.1, .49.1, .90.1, 7212.10.1-.93, .21.1, .29.1, .30.1, .40.10-.95, .50.1-.73, .60.1, .91, 7219, 7220.11-.20.1, .90.1-.31, 7225, 7226.10.1, .3, .20.1, .2, .91, .92.1, .99.2 "> ID="1">27.10.5 > ID="3">Fil machine > ID="4">412b "> ID="2">27.10.50 > ID="3">Fil machine > ID="4">41241, 41243 > ID="5">7213, 7221, 7227 "> ID="1">27.10.6 > ID="3">Barres laminées à chaud > ID="4">412c "> ID="2">27.10.60 > ID="3">Barres laminées à chaud > ID="4">41242.1, 41244, 41261.1, 41264.1 > ID="5">7214.20-.60, 7215.90.1, 7222.10, .30.1, 7228.10.1-.3, .20.1-3., .30, .60.1, .80 "> ID="1">27.10.7 > ID="3">Profilés laminés à chaud > ID="4">412d "> ID="2">27.10.70 > ID="3">Profilés laminés à chaud > ID="4">41251, 41262.1, 41265.1 > ID="5">7216.10-.50, .90.1, .6, 7222.40.1, .3, 7228.70.1, .3 "> ID="1">27.10.8 > ID="3">Palplanches et rails > ID="4">412e "> ID="2">27.10.81 > ID="3">Palplanches > ID="4">41252.1 > ID="5">7301.10 "> ID="2">27.10.82 > ID="3">Rails et matériel de voie laminé > ID="4">41253.1 > ID="5">7302.10.3-.90, .20, .40.1, .90.10 "> ID="1">27.10.9 > ID="3">Déchets ferreux > ID="4">393a "> ID="2">27.10.91 > ID="3">Scories, laitier et battitures ferreuses > ID="4">39310 > ID="5">2618, 2619 "> ID="2">27.10.92 > ID="3">Ferrailles, vieilles fontes et déchets ferreux > ID="4">39340 > ID="5">7204.10-.4 "> ID="2">27.10.93 > ID="3">Déchets lingotés > ID="4">39350 > ID="5">7204.50 ""> ID="3">Groupe 27.2 Tubes et tuyaux" ID="3">Classe 27.21 Tubes en fonte" ID="1">27.21.1 > ID="3">Tubes en fonte > ID="4">412f "> ID="2">27.21.10 > ID="3">Tubes en fonte > ID="4">41273 > ID="5">7303 "> ID="1">27.21.2 > ID="3">Accessoires de tuyauterie en fonte > ID="4">412g "> ID="2">27.21.20 > ID="3">Accessoires de tuyauterie en fonte > ID="4">41278.1 > ID="5">7307.1 "" ID="3">Classe 27.22 Tubes en acier" ID="1">27.22.1 > ID="3">Tubes en acier > ID="4">412h "> ID="2">27.22.10 > ID="3">Tubes en acier > ID="4">41271, 41272, 4127441277 > ID="5">7304-7306 "> ID="1">27.22.2 > ID="3">Accessoires de tuyauterie en acier > ID="4">412i "> ID="2">27.22.20 > ID="3">Accessoires de tuyauterie en acier > ID="4">41278.2 > ID="5">7307.2-.9 ""> ID="3">Groupe 27.3 Produits de la transformation de l'acier" ID="3">Classe 27.31 Produits étirés à froid" ID="1">27.31.1 > ID="3">Barres étirées en acier non allié > ID="4">412j "> ID="2">27.31.10 > ID="3">Barres étirées en acier non allié > ID="4">41261.2 > ID="5">7215.10-.40, .90.9 "> ID="1">27.31.2 > ID="3">Barres et profilés étirés en acier allié > ID="4">412k "> ID="2">27.31.20 > ID="3">Barres et profilés étirés en acier allié > ID="4">41262.2 41264.2 > ID="5">7216.60.9, .90.98, 7228.10.9, .20.6, .50, .60.9 "> ID="1">27.31.3 > ID="3">Autres barres et profilés étirés en acier inoxydable > ID="4">412l "> ID="2">27.31.30 > ID="3">Autres barres et profilés étirés en acier inoxydable > ID="4">41264.3, 41265.2 > ID="5">7222.20, .30.59, .99, 7222.40.93, .99, 7228.70.9 "" ID="3">Classe 27.32 Feuillards laminés à froid" ID="1">27.32.1 > ID="3">Feuillards laminés à froid en acier non allié > ID="4">412m "> ID="2">27.32.10 > ID="3">Feuillards laminés à froid en acier non allié > ID="4">41222.2, 41231.2 > ID="5">7211.30.3-.9, .41.9, .49.9, .90.9 "> ID="1">27.32.2 > ID="3">Laminés plats revêtus non CECA > ID="4">412n "> ID="2">27.32.20 > ID="3">Laminés plats revêtus non CECA > ID="4">41232.2 > ID="5">7212.10.99, .21.9, .29.9, .30.9, .40.98, .50.75-.98, .60.93, .99 "> ID="1">27.32.3 > ID="3">Autres laminés à froid non CECA > ID="4">412o "> ID="2">27.32.30 > ID="3">Autres laminés à froid non CECA > ID="4">41224.2, 41233.2, 41234.2, 41235.2 > ID="5">7220.20.3-.9, .90.39-.9, 7226.10.9, .20.80, .92.9, .99.80 "" ID="3">Classe 27.33 Profilés formés à froid" ID="1">27.33.1 > ID="3">Profilés formés à froid > ID="4">412p "> ID="2">27.33.11 > ID="3">Profilés formés à froid en acier non allié > ID="4">41262.3 > ID="5">7216.60.1, .90.91-.97 "> ID="2">27.33.12 > ID="3">Profilés formés à froid en acier inoxydable > ID="4">41265.3 > ID="5">7222.40.91 "" ID="3">Classe 27.34 Fils tréfilés" ID="1">27.34.1 > ID="3">Fils tréfilés > ID="4">412q "> ID="2">27.34.11 > ID="3">Fils tréfilés en acier non allié > ID="4">41263 > ID="5">7217 "> ID="2">27.34.12 > ID="3">Fils tréfilés en acier allié > ID="4">41266 > ID="5">7223, 7229 "" ID="3">Classe 27.35 Ferroalliages et autres produits non CECA" ID="1">27.35.1 > ID="3">Ferroalliages de base > ID="4">411d "> ID="2">27.35.11 > ID="3">Ferromanganèse non carburé > ID="4">41112.2 > ID="5">7202.19 "> ID="2">27.35.12 > ID="3">Ferrochrome > ID="4">41113 > ID="5">7202.4 "> ID="2">27.35.13 > ID="3">Ferronickel > ID="4">41114 > ID="5">7202.60 "> ID="1">27.35.2 > ID="3">Ferroalliages particuliers > ID="4">411e "> ID="2">27.35.20 > ID="3">Ferroalliages particuliers > ID="4">41115 > ID="5">7202.2-.30, .50, .70-.9 "> ID="1">27.35.3 > ID="3">Grenaille et poudre de fer > ID="4">411f "> ID="2">27.35.30 > ID="3">Grenaille et poudre de fer > ID="4">41116.2 > ID="5">7205 "> ID="1">27.35.4 > ID="3">Demi-produits forgés > ID="4">411g "> ID="2">27.35.41 > ID="3">Demi-produits forgés en acier non allié > ID="4">41121.2 > ID="5">7207.11.9, .12.9, .19.19, .39, .90, .20.19, .39, .59, .79, .90 "> ID="2">27.35.42 > ID="3">Demi-produits forgés en acier allié > ID="4">41122.2 > ID="5">7218.90.3, .9, 7224.90.19, .9 "> ID="1">27.35.5 > ID="3">Barres forgées en acier non allié > ID="4">412r "> ID="2">27.35.50 > ID="3">Barres forgées en acier non allié > ID="4">41242.2 > ID="5">7214.10 "> ID="1">27.35.6 > ID="3">Profilés soudés ou moulés > ID="4">412s "> ID="2">27.35.61 > ID="3">Profilés en acier obtenus par soudage > ID="4">41252.2 > ID="5">7301.20 "> ID="2">27.35.62 > ID="3">Éléments de voies ferrées non CECA > ID="4">41253.2 > ID="5">7302.10.10, .30, .40.9, .90.30, .90 "> ID="1">27.35.7 > ID="3">Barres et profilés divers > ID="4">412t "> ID="2">27.35.71 > ID="3">Profilés forgés en acier non allié > ID="4">41262.4 > ID="5">7216.90.5 "> ID="2">27.35.72 > ID="3">Barres forgées en acier allié > ID="4">41264.4 > ID="5">7222.30.51, .91, 7228.10.5, .40 ""> ID="3">Groupe 27.4 Métaux non ferreux" ID="3">Classe 27.41 Métaux précieux" ID="1">27.41.1 > ID="3">Argent > ID="4">413a "> ID="2">27.41.10 > ID="3">Argent > ID="4">41310 > ID="5">7106 "> ID="1">27.41.2 > ID="3">Or > ID="4">413b "> ID="2">27.41.20 > ID="3">Or > ID="4">41320 > ID="5">7108 "> ID="1">27.41.3 > ID="3">Platine et autres métaux précieux > ID="4">413c "> ID="2">27.41.30 > ID="3">Platine et autres métaux précieux > ID="4">41330 > ID="5">7110 "> ID="1">27.41.4 > ID="3">Plaqués ou doublés d'or > ID="4">413d "> ID="2">27.41.40 > ID="3">Plaqués ou doublés d'or > ID="4">41340 > ID="5">7109 "> ID="1">27.41.5 > ID="3">Plaqués ou doublés d'argent et de platine > ID="4">413e "> ID="2">27.41.50 > ID="3">Plaqués ou doublés d'argent et de platine > ID="4">41350 > ID="5">7107, 7111 "> ID="1">27.41.6 > ID="3">Déchets et débris de métaux précieux > ID="4">393b "> ID="2">27.41.61 > ID="3">Déchets et débris d'or > ID="4">39331 > ID="5">7112.10 "> ID="2">27.41.62 > ID="3">Déchets et débris d'autres métaux précieux > ID="4">39332 > ID="5">7112.20-.90 "" ID="3">Classe 27.42 Aluminium et demi-produits en aluminium" ID="1">27.42.1 > ID="3">Aluminium et alumine > ID="4">414a "> ID="2">27.42.11 > ID="3">Aluminium brut > ID="4">41431 > ID="5">7601 "> ID="2">27.42.12 > ID="3">Alumine > ID="4">41432 > ID="5">2818.20 "> ID="1">27.42.2 > ID="3">Demi-produits en aluminium > ID="4">415a "> ID="2">27.42.21 > ID="3">Poudres et paillettes d'aluminium > ID="4">41531 > ID="5">7603 "> ID="2">27.42.22 > ID="3">Barres et profilés en aluminium > ID="4">41532 > ID="5">7604 "> ID="2">27.42.23 > ID="3">Fils en aluminium > ID="4">41533 > ID="5">7605 "> ID="2">27.42.24 > ID="3">Tôles et bandes en aluminium > ID="4">41534 > ID="5">7606 "> ID="2">27.42.25 > ID="3">Feuilles et bandes minces en aluminium > ID="4">41535 > ID="5">7607 "> ID="2">27.42.26 > ID="3">Tubes et tuyaux en aluminium > ID="4">41536 > ID="5">7608, 7609 "> ID="1">27.42.3 > ID="3">Déchets d'aluminium > ID="4">393c "> ID="2">27.42.31 > ID="3">Cendres et résidus contenant principalement de l'aluminium > ID="4">39320.1 > ID="5">2620.4 "> ID="2">27.42.32 > ID="3">Déchets et débris d'aluminium > ID="4">39360.1 > ID="5">7602 "" ID="3">Classe 27.43 Plomb, zinc, étain et demi-produits" ID="1">27.43.1 > ID="3">Plomb, zinc et étain bruts > ID="4">414b "> ID="2">27.43.11 > ID="3">Plomb > ID="4">41441 > ID="5">7801 "> ID="2">27.43.12 > ID="3">Zinc > ID="4">41442 > ID="5">7901 "> ID="2">27.43.13 > ID="3">Étain > ID="4">41443 > ID="5">8001 "> ID="1">27.43.2 > ID="3">Demi-produits en plomb, zinc ou étain > ID="4">415b "> ID="2">27.43.21 > ID="3">Barres, profilés et fils en plomb > ID="4">41541 > ID="5">7803 "> ID="2">27.43.22 > ID="3">Tables, feuilles et poudres de plomb > ID="4">41542 > ID="5">7804 "> ID="2">27.43.23 > ID="3">Tubes, tuyaux et accessoires en plomb > ID="4">41543 > ID="5">7805 "> ID="2">27.43.24 > ID="3">Poudres et paillettes de zinc > ID="4">41544 > ID="5">7903 "> ID="2">27.43.25 > ID="3">Barres, profilés, fils, feuilles et laminés en zinc > ID="4">41545 > ID="5">7904, 7905 "> ID="2">27.43.26 > ID="3">Tubes, tuyaux et accessoires en zinc > ID="4">41546 > ID="5">7906 "> ID="2">27.43.27 > ID="3">Barres, profilés et fils d'étain > ID="4">41547 > ID="5">8003 "> ID="2">27.43.28 > ID="3">Tôles, feuilles, bandes et poudres d'étain > ID="4">41548 > ID="5">8004, 8005 "> ID="2">27.43.29 > ID="3">Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en étain > ID="4">41549 > ID="5">8006 "> ID="1">27.43.3 > ID="3">Déchets de plomb, zinc ou étain > ID="4">393d "> ID="2">27.43.31 > ID="3">Cendres et résidus contenant principalement du zinc ou du plomb > ID="4">39320.2 > ID="5">2620.1-.20 "> ID="2">27.43.32 > ID="3">Déchets et débris de plomb, zinc ou étain > ID="4">39360.2 > ID="5">7802, 7902, 8002 "" ID="3">Classe 27.44 Cuivre" ID="1">27.44.1 > ID="3">Cuivre brut > ID="4">414c "> ID="2">27.44.11 > ID="3">Mattes et cuivre de cément > ID="4">41411 > ID="5">7401 "> ID="2">27.44.12 > ID="3">Cuivre non affiné, non allié > ID="4">41412 > ID="5">7402 "> ID="2">27.44.13 > ID="3">Cuivre affiné et alliages > ID="4">41413 > ID="5">7403, 7405 "> ID="1">27.44.2 > ID="3">Demi-produits en cuivre > ID="4">415c "> ID="2">27.44.21 > ID="3">Poudres et paillettes de cuivre > ID="4">41511 > ID="5">7406 "> ID="2">27.44.22 > ID="3">Barres et profilés en cuivre > ID="4">41512 > ID="5">7407 "> ID="2">27.44.23 > ID="3">Fils de cuivre > ID="4">41513 > ID="5">7408 "> ID="2">27.44.24 > ID="3">Laminés en cuivre > ID="4">41514 > ID="5">7409 "> ID="2">27.44.25 > ID="3">Feuilles en cuivre > ID="4">41515 > ID="5">7410 "> ID="2">27.44.26 > ID="3">Tubes et tuyaux en cuivre > ID="4">41516 > ID="5">7411, 7412 "> ID="1">27.44.3 > ID="3">Déchets de cuivre > ID="4">393e "> ID="2">27.44.31 > ID="3">Cendres et résidus contenant principalement du cuivre > ID="4">39320.3 > ID="5">2620.3 "> ID="2">27.44.32 > ID="3">Déchets et débris de cuivre > ID="4">39360.3 > ID="5">7404 "" ID="3">Classe 27.45 Nickel et autres métaux non ferreux" ID="1">27.45.1 > ID="3">Nickel brut > ID="4">414d "> ID="2">27.45.11 > ID="3">Mattes de nickel et sinters > ID="4">41421 > ID="5">7501 "> ID="2">27.45.12 > ID="3">Nickel et alliages > ID="4">41422 > ID="5">7502 "> ID="1">27.45.2 > ID="3">Demi-produits en nickel > ID="4">415d "> ID="2">27.45.21 > ID="3">Poudres et paillettes de nickel > ID="4">41521 > ID="5">7504 "> ID="2">27.45.22 > ID="3">Barres, profilés et fils en nickel > ID="4">41522 > ID="5">7505 "> ID="2">27.45.23 > ID="3">Tôles, bandes et feuilles en nickel > ID="4">41523 > ID="5">7506 "> ID="2">27.45.24 > ID="3">Tubes, tuyaux et accessoires en nickel > ID="4">41524 > ID="5">7507 "> ID="1">27.45.3 > ID="3">Autres métaux non ferreux > ID="4">416 "> ID="2">27.45.30 > ID="3">Autres métaux non ferreux > ID="4">416 > ID="5">81 "> ID="1">27.45.4 > ID="3">Déchets de métaux non ferreux divers > ID="4">393f "> ID="2">27.45.41 > ID="3">Cendres et résidus de métaux non ferreux divers > ID="4">39320.4 > ID="5">2620.50-.90 "> ID="2">27.45.42 > ID="3">Déchets et débris de nickel > ID="4">39360.4 > ID="5">7503 ""> ID="3">Groupe 27.5 Pièces de fonderie" ID="3">Classe 27.51 Pièces de fonderie en fonte" ID="1">27.51.1 > ID="3">Pièces de fonderie en fonte > ID="4">885a "> ID="2">27.51.11 > ID="3">Pièces de fonderie en fonte malléable > ID="4">88510.1 "> ID="2">27.51.12 > ID="3">Pièces de fonderie en fonte à graphite sphéroïdal > ID="4">88510.2 "> ID="2">27.51.13 > ID="3">Pièces de fonderie en fonte grise ordinaire > ID="4">88510.3 "" ID="3">Classe 27.52 Pièces de fonderie en acier" ID="1">27.52.1 > ID="3">Pièces de fonderie en acier > ID="4">885b "> ID="2">27.52.10 > ID="3">Pièces de fonderie en acier > ID="4">88510.4 "" ID="3">Classe 27.53 Pièces de fonderie en métaux légers" ID="1">27.53.1 > ID="3">Pièces de fonderie en métaux légers > ID="4">885c "> ID="2">27.53.10 > ID="3">Pièces de fonderie en métaux légers > ID="4">88510.5 "" ID="3">Classe 27.54 Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux" ID="1">27.54.1 > ID="3">Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux > ID="4">885d "> ID="2">27.54.10 > ID="3">Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux > ID="4">88510.6 """ ID="3">DIVISION 28 PRODUITS DU TRAVAIL DES MÉTAUX" ID="3">Groupe 28.1 Éléments en métal pour la construction" ID="3">Classe 28.11 Constructions métalliques" ID="1">28.11.1 > ID="3">Constructions métalliques préfabriquées > ID="4">387d "> ID="2">28.11.10 > ID="3">Constructions métalliques préfabriquées > ID="4">38700.4 > ID="5">9406.00.30, .90 ex "> ID="1">28.11.2 > ID="3">Constructions et ossatures métalliques > ID="4">421a "> ID="2">28.11.21 > ID="3">Tabliers de pont et passerelles métalliques > ID="4">42110.1 > ID="5">7308.10 "> ID="2">28.11.22 > ID="3">Pylônes métalliques > ID="4">42110.2 > ID="5">7308.20 "> ID="2">28.11.23 > ID="3">Ossatures métalliques > ID="4">42190 > ID="5">7308.40, .90, 7610.90 "> ID="1">28.11.9 > ID="3">Installation in situ de structures métalliques autoproduites > ID="4">885e "> ID="2">28.11.90 > ID="3">Installation in situ de structures métalliques autoproduites > ID="4">88520.1 "" ID="3">Classe 28.12 Menuiseries et fermetures métalliques" ID="1">28.12.1 > ID="3">Menuiseries et fermetures métalliques > ID="4">421b "> ID="2">28.12.10 > ID="3">Menuiseries et fermetures métalliques > ID="4">42120 > ID="5">7308.30, 7610.10 ""> ID="3">Groupe 28.2 Réservoirs; chaudières pour le chauffage central" ID="3">Classe 28.21 Réservoirs métalliques" ID="1">28.21.1 > ID="3">Réservoirs métalliques > ID="4">422 "> ID="2">28.21.11 > ID="3">Réservoirs et citernes métalliques > ID="4">42210 > ID="5">7309, 7611 "> ID="2">28.21.12. > ID="3">Bouteilles et réservoirs métalliques sous pression > ID="4">42220 > ID="5">7311, 7613 "> ID="1">28.21.9 > ID="3">Entretien et réparation de réservoirs métalliques > ID="4">886c "> ID="2">28.21.90 > ID="3">Entretien et réparation de réservoirs métalliques > ID="4">88610.1 "" ID="3">Classe 28.22 Radiateurs et chaudières pour le chauffage central" ID="1">28.22.1 > ID="3">Radiateurs et chaudières pour le chauffage central > ID="4">448a "> ID="2">28.22.11 > ID="3">Radiateurs pour le chauffage central > ID="4">44823 > ID="5">7322.1 "> ID="2">28.22.12 > ID="3">Chaudières pour le chauffage central > ID="4">44825 > ID="5">8403.10 "> ID="2">28.22.13 > ID="3">Parties de chaudières pour le chauffage central > ID="4">44833 > ID="5">8403.90 "> ID="1">28.22.9 > ID="3">Entretien et réparation des chaudières pour le chauffage central > ID="4">886d "> ID="2">28.22.90 > ID="3">Entretien et réparation des chaudières pour le chauffage central > ID="4">88610.2 ""> ID="3">Groupe 28.3 Produits de la chaudronnerie" ID="3">Classe 28.30 Produits de la chaudronnerie" ID="1">28.30.1 > ID="3">Générateurs de vapeur, non montés > ID="4">423a "> ID="2">28.30.11 > ID="3">Générateurs de vapeur > ID="4">42320 > ID="5">8402.1-.20 "> ID="2">28.30.12 > ID="3">Auxiliaires des générateurs de vapeur > ID="4">42330 > ID="5">8404.10, .20 "> ID="2">28.30.13 > ID="3">Éléments de générateurs de vapeur > ID="4">42342 > ID="5">8402.90, 8404.90 "> ID="1">28.30.2 > ID="3">Réacteurs nucléaires, non montés > ID="4">423b "> ID="2">28.30.21 > ID="3">Réacteurs nucléaires > ID="4">42310 > ID="5">8401.10 "> ID="2">28.30.22 > ID="3">Éléments de réacteurs nucléaires > ID="4">42341 > ID="5">8401.40 "> ID="1">28.30.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de générateurs de vapeur > ID="4">886e "> ID="2">28.30.91 > ID="3">Installation et montage de générateurs de vapeur > ID="4">88610.3 "> ID="2">28.30.92 > ID="3">Entretien et réparation de générateurs de vapeur > ID="4">88610.4 ""> ID="3">Groupe 28.4 Produits de la forge, de l'emboutissage et du frittage" ID="3">Classe 28.40 Produits de la forge, de l'emboutissage et du frittage" ID="1">28.40.1 > ID="3">Travaux de forge et d'estampage > ID="4">885f "> ID="2">28.40.11 > ID="3">Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan > ID="4">88520.2 "> ID="2">28.40.12 > ID="3">Travaux d'estampage, sur plan > ID="4">88520.3 "> ID="2">28.40.13 > ID="3">Travaux de découpage-emboutissage, sur plan > ID="4">88520.4 "> ID="1">28.40.2 > ID="3">Travaux de frittage > ID="4">885g "> ID="2">28.40.20 > ID="3">Travaux de frittage > ID="4">88520.5 ""> ID="3">Groupe 28.5 Traitement des métaux et mécanique générale" ID="3">Classe 28.51 Traitement et revêtement des métaux" ID="1">28.51.1 > ID="3">Revêtement des métaux > ID="4">885h "> ID="2">28.51.11 > ID="3">Revêtement métallique des métaux > ID="4">88520.6 "> ID="2">28.51.12 > ID="3">Revêtement non métallique des métaux > ID="4">88520.7 "> ID="1">28.51.2 > ID="3">Traitements des surfaces métalliques > ID="4">885i "> ID="2">28.51.21 > ID="3">Traitements thermiques des métaux > ID="4">88520.8 "> ID="2">28.51.22 > ID="3">Autres traitements de surface des métaux > ID="4">88520.9a "" ID="3">Classe 28.52 Opérations de mécanique générale" ID="1">28.52.1 > ID="3">Opérations de mécanique générale > ID="4">885j "> ID="2">28.52.10 > ID="3">Opérations de mécanique générale > ID="4">88520.9b ""> ID="3">Groupe 28.6 Coutellerie, outillage et quincaillerie" ID="3">Classe 28.61 Articles de coutellerie" ID="1">28.61.1 > ID="3">Articles de coutellerie > ID="4">429a "> ID="2">28.61.11 > ID="3">Couteaux et ciseaux > ID="4">42913 > ID="5">8211, 8213 "> ID="2">28.61.12 > ID="3">Rasoirs mécaniques > ID="4">42914 > ID="5">8212 "> ID="2">28.61.13 > ID="3">Articles divers de coutellerie > ID="4">42915 > ID="5">8214 "> ID="2">28.61.14 > ID="3">Couverts pour la table > ID="4">42916 > ID="5">8215 "" ID="3">Classe 28.62 Outillage" ID="1">28.62.1 > ID="3">Outils à main agricoles > ID="4">429b "> ID="2">28.62.10 > ID="3">Outils à main agricoles > ID="4">42921.1 > ID="5">8201 "> ID="1">28.62.2 > ID="3">Lames de scies > ID="4">429c "> ID="2">28.62.20 > ID="3">Lames de scies > ID="4">42921.2 > ID="5">8202 "> ID="1">28.62.3 > ID="3">Outils à main divers > ID="4">429d "> ID="2">28.62.30 > ID="3">Outils à main divers > ID="4">42921.3 > ID="5">8203-8206 "> ID="1">28.62.4 > ID="3">Outillage pour machines > ID="4">429e "> ID="2">28.62.40 > ID="3">Outillage pour machines > ID="4">42922.1 > ID="5">8207.40-.90 "> ID="1">28.62.5 > ID="3">Autres outils > ID="4">429f "> ID="2">28.62.50 > ID="3">Autres outils > ID="4">42922.2 > ID="5">8207.1-.30, 8208, 8209 "" ID="3">Classe 28.63 Serrures et ferrures" ID="1">28.63.1 > ID="3">Serrures et ferrures > ID="4">429g "> ID="2">28.63.11 > ID="3">Serrures pour l'automobile et l'ameublement > ID="4">42992.1 > ID="5">8301.10-.30 "> ID="2">28.63.12 > ID="3">Serrures pour le bâtiment > ID="4">42992.2 > ID="5">8301.40 "> ID="2">28.63.13 > ID="3">Autres serrures > ID="4">42992.3 > ID="5">8301.50-.70 "> ID="2">28.63.14 > ID="3">Ferrures > ID="4">42999.1 > ID="5">8302.10-.4, .60 ""> ID="3">Groupe 28.7 Autres ouvrages en métaux" ID="3">Classe 28.71 Récipients métalliques" ID="1">28.71.1 > ID="3">Récipients métalliques > ID="4">429h "> ID="2">28.71.11 > ID="3">Récipients métalliques de 50 à 300 litres > ID="4">42931.1 > ID="5">7310.10 "> ID="2">28.71.12 > ID="3">Récipients métalliques de moins de 50 litres > ID="4">42931.2 > ID="5">7310.29 "" ID="3">Classe 28.72 Emballages légers métalliques" ID="1">28.72.1 > ID="3">Emballages légers métalliques > ID="4">429i "> ID="2">28.72.11 > ID="3">Boîtes de conserve > ID="4">42931.3 > ID="5">7310.21 "> ID="2">28.72.12 > ID="3">Boîtes métalliques pour boissons > ID="4">42931.4 > ID="5">7612 "> ID="2">28.72.13 > ID="3">Articles métalliques de bouchage > ID="4">42932 > ID="5">8309 "" ID="3">Classe 28.73 Articles en fils métalliques" ID="1">28.73.1 > ID="3">Articles en fils métalliques > ID="4">429j "> ID="2">28.73.11 > ID="3">Câbles en métaux ferreux > ID="4">42941 > ID="5">7312 "> ID="2">28.73.12 > ID="3">Ronces artificielles et barbelés > ID="4">42942 > ID="5">7313, 7413, 7614 "> ID="2">28.73.13 > ID="3">Grillages et toiles métalliques > ID="4">42943 > ID="5">7314, 7414 "> ID="2">28.73.14 > ID="3">Pointes et clous > ID="4">42944.1 > ID="5">7317, 7415.10, 7616.10 "> ID="2">28.73.15 > ID="3">Fils fourrés pour le soudage > ID="4">42950 > ID="5">8311 "> ID="2">28.73.16 > ID="3">Aiguilles et épingles > ID="4">42997.1 > ID="5">7319 "" ID="3">Classe 28.74 Vis, boulons, chaînes et ressorts" ID="1">28.74.1 > ID="3">Articles de visserie et ressorts > ID="4">429k "> ID="2">28.74.11 > ID="3">Articles de boulonnerie-visserie filetés en acier > ID="4">42944.2 > ID="5">7318.1 "> ID="2">28.74.12 > ID="3">Rivets et rondelles en acier > ID="4">42944.3 > ID="5">7318.2 "> ID="2">28.74.13 > ID="3">Articles de boulonnerie-visserie filetés en métaux non ferreux > ID="4">42944.4 > ID="5">7415.2-.3 "> ID="2">28.74.14 > ID="3">Ressorts > ID="4">42945 > ID="5">7320, 7416 "> ID="1">28.74.2 > ID="3">Chaînes et chaînettes > ID="4">429l "> ID="2">28.74.20 > ID="3">Chaînes et chaînettes > ID="4">42991 > ID="5">7315.20-.90, 7419.10 "" ID="3">Classe 28.75 Ouvrages divers en métaux" ID="1">28.75.1 > ID="3">Articles métalliques ménagers > ID="4">429m "> ID="2">28.75.11 > ID="3">Baignoires et éviers métalliques > ID="4">42911 > ID="5">7324, 7418.20, 7615.20 "> ID="2">28.75.12 > ID="3">Articles métalliques de cuisine > ID="4">42912 > ID="5">7323, 7418.10, 7615.10, 8210 "> ID="1">28.75.2 > ID="3">Coffres-forts, petits articles et ouvrages métalliques divers > ID="4">429n "> ID="2">28.75.21 > ID="3">Coffres-forts > ID="4">42993 > ID="5">8303 "> ID="2">

    28.75.22 > ID="3">Fournitures métalliques de bureau > ID="4">42994 > ID="5">8304 "> ID="2">28.75.23 > ID="3">Petits articles métalliques de bureau > ID="4">42995 > ID="5">8305 "> ID="2">28.75.24 > ID="3">Articles d'ornement métalliques > ID="4">42996 > ID="5">8306.2-.30 "> ID="2">28.75.25 > ID="3">Petits articles métalliques domestiques et de maroquinerie > ID="4">42997.2 > ID="5">8308 "> ID="2">28.75.26 > ID="3">Hélices pour bateaux > ID="4">42998 > ID="5">8485.10 "> ID="2">28.75.27 > ID="3">Ouvrages divers en métaux ferreux ou non ferreux > ID="4">42999.2 > ID="5">7316, 7325, 7326, 7419.9, 7508, 7616.90, 7806, 7907, 8007, 8302.50, 8306.10, 8307, 8310 "> ID="1">28.75.3 > ID="3">Armes blanches > ID="4">447a "> ID="2">28.75.30 > ID="3">Armes blanches > ID="4">44750 > ID="5">9307 """> ID="3">SOUS-SECTION DK MACHINES ET ÉQUIPEMENTS" ID="3">DIVISION 29 MACHINES ET ÉQUIPEMENTS" ID="3">Groupe 29.1 Équipements mécaniques" ID="3">Classe 29.11 Moteurs et turbines" ID="1">29.11.1 > ID="3">Moteurs thermiques > ID="4">431a "> ID="2">29.11.11 > ID="3">Moteurs hors-bord > ID="4">43110.1 > ID="5">8407.21 "> ID="2">29.11.12 > ID="3">Moteurs marine à explosion > ID="4">43110.2 > ID="5">8407.29, .90 "> ID="2">29.11.13 > ID="3">Moteurs diesel, sauf pour véhicules automobiles > ID="4">43110.3 > ID="5">8408.10, .90 "> ID="1">29.11.2 > ID="3">Turbines > ID="4">431b "> ID="2">29.11.21 > ID="3">Turbines à vapeur > ID="4">43141 > ID="5">8406.1 "> ID="2">29.11.22 > ID="3">Turbines hydrauliques > ID="4">43142 > ID="5">8410.1 "> ID="2">29.11.23 > ID="3">Turbines à gaz > ID="4">43143 > ID="5">8411.8 "> ID="1">29.11.3 > ID="3">Parties de turbines > ID="4">431c "> ID="2">29.11.31 > ID="3">Parties de turbines à vapeur > ID="4">43153 > ID="5">8406.90 "> ID="2">29.11.32 > ID="3">Parties de turbines hydrauliques > ID="4">43154 > ID="5">8410.90 "> ID="2">29.11.33 > ID="3">Parties de turbines à gaz > ID="4">43156 > ID="5">8411.99 "> ID="1">29.11.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de moteurs et turbines > ID="4">886f "> ID="2">29.11.91 > ID="3">Installation et montage de moteurs et turbines > ID="4">88620.1 "> ID="2">29.11.92 > ID="3">Entretien et réparation de moteurs et turbines > ID="4">88620.2 "" ID="3">Classe 29.12 Pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques" ID="1">29.12.1 > ID="3">Moteurs et dispositifs hydrauliques ou pneumatiques > ID="4">432a "> ID="2">29.12.11 > ID="3">Moteurs hydrauliques ou pneumatiques à mouvement rectiligne > ID="4">43211 > ID="5">8412.21, .31 "> ID="2">29.12.12 > ID="3">Autres moteurs hydrauliques ou pneumatiques > ID="4">43212 > ID="5">8412.29, .39, .80 "> ID="1">29.12.2 > ID="3">Pompes pour liquides > ID="4">432b "> ID="2">29.12.21 > ID="3">Pompes volumétriques pour huile et carburant > ID="4">43220.1 > ID="5">8413.1-.40 "> ID="2">29.12.22 > ID="3">Autres pompes volumétriques alternatives > ID="4">43220.2 > ID="5">8413.50 "> ID="2">29.12.23 > ID="3">Pompes volumétriques rotatives > ID="4">43220.3 > ID="5">8413.60 "> ID="2">29.12.24 > ID="3">Autres pompes et élévateurs à liquides > ID="4">43220.4 > ID="5">8413.70-.8 "> ID="1">29.12.3 > ID="3">Pompes à air et compresseurs > ID="4">432c "> ID="2">29.12.31 > ID="3">Pompes à vide > ID="4">43230.1 > ID="5">8414.10 "> ID="2">29.12.32 > ID="3">Pompes à air, à main ou à pied > ID="4">43230.2 > ID="5">8414.20 "> ID="2">29.12.33 > ID="3">Compresseurs frigorifiques > ID="4">43230.3 > ID="5">8414.30 "> ID="2">29.12.34 > ID="3">Compresseurs d'air remorquables > ID="4">43230.4 > ID="5">8414.40 "> ID="2">29.12.35 > ID="3">Turbocompresseurs > ID="4">43230.5 > ID="5">8414.80.2 "> ID="2">29.12.36 > ID="3">Compresseurs volumétriques alternatifs > ID="4">43230.6 > ID="5">8414.80.3, .4 "> ID="2">29.12.37 > ID="3">Compresseurs volumétriques rotatifs > ID="4">43230.7 > ID="5">8414.80.6, .7 "> ID="2">29.12.38 > ID="3">Autres compresseurs > ID="4">43230.8 > ID="5">8414.80.1, .9 "> ID="1">29.12.4 > ID="3">Parties de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques > ID="4">432d "> ID="2">29.12.41 > ID="3">Parties de moteurs hydrauliques ou pneumatiques > ID="4">43251 > ID="5">8412.90 "> ID="2">29.12.42 > ID="3">Parties de pompes à liquides > ID="4">43252 > ID="5">8413.9 "> ID="2">29.12.43 > ID="3">Parties de pompes à air et compresseurs > ID="4">43253 > ID="5">8414.90 "> ID="1">29.12.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques > ID="4">886g "> ID="2">29.12.91 > ID="3">Installation et montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques > ID="4">88620.3 "> ID="2">29.12.92 > ID="3">Entretien et réparation de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques > ID="4">88620.4 "" ID="3">Classe 29.13 Articles de robinetterie" ID="1">29.13.1 > ID="3">Articles de robinetterie et similaires > ID="4">432e "> ID="2">29.13.11 > ID="3">Détendeurs, clapets et soupapes > ID="4">43240.1 > ID="5">8481.10-.40 "> ID="2">29.13.12 > ID="3">Robinetterie sanitaire et de chauffage > ID="4">43240.2 > ID="5">8481.80.1-.3 "> ID="2">29.13.13 > ID="3">Robinetterie et vannes industrielles > ID="4">43240.3 > ID="5">8481.80.5-.9 "> ID="1">29.13.2 > ID="3">Pièces de robinetterie > ID="4">432f "> ID="2">29.13.20 > ID="3">Pièces de robinetterie > ID="4">43254 > ID="5">8481.90 "> ID="1">29.13.9 > ID="3">Réparation d'articles de robinetterie > ID="4">886h "> ID="2">29.13.90 > ID="3">Réparation d'articles de robinetterie > ID="4">88620.5 "" ID="3">Classe 29.14 Engrenages et organes mécaniques de transmission" ID="1">29.14.1 > ID="3">Roulements > ID="4">433a "> ID="2">29.14.10 > ID="3">Roulements > ID="4">43310 > ID="5">8482.10-.80 "> ID="1">29.14.2 > ID="3">Organes mécaniques de transmission > ID="4">433b "> ID="2">29.14.21 > ID="3">Chaînes mécaniques > ID="4">43320.1 > ID="5">7315.11, .12 "> ID="2">29.14.22 > ID="3">Arbres de transmission > ID="4">43320.2 > ID="5">8483.10 "> ID="2">29.14.23 > ID="3">Paliers et coussinets > ID="4">43320.3 > ID="5">8483.20, .30 "> ID="2">29.14.24 > ID="3">Boîtes de vitesses et engrenages > ID="4">43320.4 > ID="5">8483.40 "> ID="2">29.14.25 > ID="3">Volants et poulies > ID="4">43320.5 > ID="5">8483.50 "> ID="2">29.14.26 > ID="3">Embrayages et organes d'accouplement > ID="4">43320.6 > ID="5">8483.60 "> ID="1">29.14.3 > ID="3">Parties d'organes de transmission > ID="4">433c "> ID="2">29.14.31 > ID="3">Billes, galets, rouleaux et aiguilles > ID="4">43331 > ID="5">8482.9 "> ID="2">29.14.32 > ID="3">Maillons de chaînes mécaniques > ID="4">43332.1 > ID="5">7315.19 "> ID="2">29.14.33 > ID="3">Parties d'organes de transmission diverses > ID="4">43332.2 > ID="5">8483.90 ""> ID="3">Groupe 29.2 Machines d'usage général" ID="3">Classe 29.21 Fours et brûleurs" ID="1">29.21.1 > ID="3">Fours et brûleurs > ID="4">434 "> ID="2">29.21.11 > ID="3">Brûleurs > ID="4">43410 > ID="5">8416.10-.30 "> ID="2">29.21.12 > ID="3">Fours industriels à combustible > ID="4">43420.1 > ID="5">8417.10, .80 "> ID="2">29.21.13 > ID="3">Fours industriels électriques > ID="4">43420.2 > ID="5">8514.10-.40 "> ID="2">29.21.14 > ID="3">Pièces détachées de fours > ID="4">43430 > ID="5">8416.90, 8417.90, 8514.90 "> ID="1">29.21.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de fours et brûleurs > ID="4">886i "> ID="2">29.21.91 > ID="3">Installation et montage de fours et brûleurs > ID="4">88620.6 "> ID="2">29.21.92 > ID="3">Entretien et réparation de fours et brûleurs > ID="4">88620.7 "" ID="3">Classe 29.22 Matériel de levage et de manutention" ID="1">29.22.1 > ID="3">Équipements de levage et de manutention > ID="4">435 "> ID="2">29.22.11 > ID="3">Palans > ID="4">43510.1 > ID="5">8425.1 "> ID="2">29.22.12 > ID="3">Treuils et cabestans > ID="4">43510.2 > ID="5">8425.20-.3 "> ID="2">29.22.13 > ID="3">Crics et vérins > ID="4">43510.3 > ID="5">8425.4 "> ID="2">29.22.14 > ID="3">Ponts roulants, portiques et grues > ID="4">43520 > ID="5">8426 "> ID="2">29.22.15 > ID="3">Chariots de manutention automoteurs > ID="4">43530 > ID="5">8427, 8709.1 "> ID="2">29.22.16 > ID="3">Ascenseurs et monte-charges > ID="4">43540 > ID="5">8428.10, .40 "> ID="2">29.22.17 > ID="3">Matériels de manutention continue > ID="4">43550 > ID="5">8428.20, .32-.39 "> ID="2">29.22.18 > ID="3">Autre matériel de levage et de manutention > ID="4">43560 > ID="5">8428.50-.90 "> ID="2">29.22.19 > ID="3">Parties de matériel de levage et de manutention > ID="4">43570 > ID="5">8431.10-.3, 8709.90 "> ID="1">29.22.2 > ID="3">Équipements pour grues > ID="4">444a "> ID="2">29.22.20 > ID="3">Équipements pour grues > ID="4">44428 > ID="5">8431.41 "> ID="1">29.22.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de matériel de levage et de manutention > ID="4">886j "> ID="2">29.22.91 > ID="3">Installation et montage d'équipements de levage et de manutention > ID="4">88620.8 "> ID="2">29.22.92 > ID="3">Entretien et réparation d'équipements de levage et de manutention > ID="4">88620.9a "" ID="3">Classe 29.23 Équipements aérauliques et frigorifiques industriels" ID="1">29.23.1 > ID="3">Matériels aérauliques et frigorifiques industriels > ID="4">439a "> ID="2">29.23.11 > ID="3">Échangeurs de chaleur > ID="4">43911.1 > ID="5">8419.50, .60 "> ID="2">29.23.12 > ID="3">Dispositifs de conditionnement de l'air > ID="4">43912 > ID="5">8415.10-.8 "> ID="2">29.23.13 > ID="3">Équipements frigorifiques industriels > ID="4">43913 > ID="5">8418.50, .6 "> ID="2">29.23.14 > ID="3">Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz > ID="4">43914.1 > ID="5">8421.39 "> ID="1">29.23.2 > ID="3">Appareils de ventilation non domestique > ID="4">439b "> ID="2">29.23.20 > ID="3">Appareils de ventilation non domestique > ID="4">43931.1 > ID="5">8414.59 "> ID="1">29.23.3 > ID="3">Parties et éléments de matériel aéraulique et frigorifique > ID="4">439c "> ID="2">29.23.30 > ID="3">Parties et éléments de matériel aéraulique et frigorifique > ID="4">43941.1 > ID="5">8415.90, 8418.9, 8419.90 "> ID="1">29.23.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de matériel aéraulique et frigorifique industriel > ID="4">886k "> ID="2">29.23.91 > ID="3">Installation et montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel > ID="4">88620.9b "> ID="2">29.23.92 > ID="3">Entretien et réparation de matériel aéraulique et frigorifique industriel > ID="4">88620.9c "" ID="3">Classe 29.24 Autres machines d'usage général" ID="1">29.24.1 > ID="3">Appareils de distillation et de filtration > ID="4">439d "> ID="2">29.24.11 > ID="3">Appareils de distillation et de rectification > ID="4">43911.2 > ID="5">8405.10, 8419.40 "> ID="2">29.24.12 > ID="3">Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides > ID="4">43914.2 > ID="5">8421.21, .22, .29 "> ID="2">29.24.13 > ID="3">Filtres à air et filtres à huile pour moteurs thermiques > ID="4">43915 > ID="5">8421.23, .31 "> ID="1">29.24.2 > ID="3">Équipements de conditionnement, pesage ou projection > ID="4">439e "> ID="2">29.24.21 > ID="3">Équipements d'emballage ou de conditionnement > ID="4">43921 > ID="5">8422.20-.40 "> ID="2">29.24.22 > ID="3">Appareils de pesage > ID="4">43922.1 > ID="5">8423.10-.30 "> ID="2">29.24.23 > ID="3">Dispositifs automatiques de pesage > ID="4">43922.2 > ID="5">8423.8 "> ID="2">29.24.24 > ID="3">Appareils de projection et extincteurs > ID="4">43923 > ID="5">8424.10-.30, .89 "> ID="2">29.24.25 > ID="3">Joints métalloplastiques > ID="4">43924 > ID="5">8484 "> ID="1">29.24.3 > ID="3">Appareils divers d'usage général > ID="4">439f "> ID="2">29.24.31 > ID="3">Centrifugeuses > ID="4">43931.2 > ID="5">8421.19 "> ID="2">29.24.32 > ID="3">Matériel de calandrage > ID="4">43933 > ID="5">8420.10 "> ID="2">29.24.33 > ID="3">Machines automatiques de vente de produits > ID="4">43934 > ID="5">8476.1 "> ID="1">29.24.4 > ID="3">Matériel fonctionnant sur la base d'une différence de température > ID="4">439g "> ID="2">29.24.40 > ID="3">Matériel fonctionnant sur la base d'une différence de température > ID="4">43932 > ID="5">8419.89 "> ID="1">29.24.5 > ID="3">Parties d'appareils d'usage général > ID="4">439h "> ID="2">29.24.51 > ID="3">Parties de générateurs de gaz > ID="4">43941.2 > ID="5">8405.90 "> ID="2">29.24.52 > ID="3">Parties d'appareils de centrifugation, filtration, épuration des liquides et des gaz > ID="4">43942 > ID="5">8421.9 "> ID="2">29.24.53 > ID="3">Parties d'appareils divers d'usage général, conditionnement, pesage ou projection > ID="4">43943 > ID="5">8420.9, 8423.90, 8424.90, 8476.90 "> ID="2">29.24.54 > ID="3">Parties de machines non électriques n.c.a. > ID="4">43949 > ID="5">8485.90 "> ID="1">29.24.6 > ID="3">Machines à laver la vaisselle de type industriel > ID="4">469a "> ID="2">29.24.60 > ID="3">Machines à laver la vaisselle de type industriel > ID="4">46930 > ID="5">8422.19 "> ID="1">29.24.7 > ID="3">Pièces de machines à laver la vaisselle > ID="4">449a "> ID="2">29.24.70 > ID="3">Pièces de machines à laver la vaisselle > ID="4">44923 > ID="5">8422.90 "> ID="1">29.24.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de machines d'usage général > ID="4">886l "> ID="2">29.24.91 > ID="3">Installation et montage de machines d'usage général > ID="4">88620.9d "> ID="2">29.24.92 > ID="3">Entretien et réparation de machines d'usage général > ID="4">88620.9e ""> ID="3">Groupe 29.3 Machines agricoles" ID="3">Classe 29.31 Tracteurs agricoles" ID="1">29.31.1 > ID="3">Motoculteurs > ID="4">441a "> ID="2">29.31.10 > ID="3">Motoculteurs > ID="4">44140 > ID="5">8701.10 "> ID="1">29.31.2 > ID="3">Tracteurs agricoles ou forestiers > ID="4">441b "> ID="2">29.31.21 > ID="3">Tracteurs agricoles légers > ID="4">44150.1 > ID="5">8701.90.1, .21 "> ID="2">29.31.22 > ID="3">Tracteurs agricoles moyens > ID="4">44150.2 > ID="5">8701.90.25 "> ID="2">29.31.23 > ID="3">Tracteurs agricoles lourds > ID="4">44150.3 > ID="5">8701.90.3 "> ID="2">29.31.24 > ID="3">Tracteurs agricoles d'occasion > ID="4">44150.4 > ID="5">8701.90.5, .9 "" ID="3">Classe 29.32 Matériel agricole" ID="1">29.32.1 > ID="3">Matériel agricole pour le travail du sol > ID="4">441c "> ID="2">29.32.11 > ID="3">Matériel de labour > ID="4">44110.1 > ID="5">8432.10, .21 "> ID="2">29.32.12 > ID="3">Autres matériels de préparation du sol > ID="4">44110.2 > ID="5">8432.29 "> ID="2">29.32.13 > ID="3">Matériel de semis et de plantation > ID="4">44110.3 > ID="5">8432.30 "> ID="2">29.32.14 > ID="3">Distributeurs d'engrais > ID="4">44110.4 > ID="5">8432.40 "> ID="2">29.32.15 > ID="3">Autres matériels de culture > ID="4">44110.5 > ID="5">8432.80 "> ID="1">29.32.2 > ID="3">Tondeuses à gazon > ID="4">441d "> ID="2">29.32.20 > ID="3">Tondeuses à gazon > ID="4">44120 > ID="5">8433.1 "> ID="1">29.32.3 > ID="3">Matériel de récolte > ID="4">441e "> ID="2">29.32.31 > ID="3">Faucheuses > ID="4">44130.1 > ID="5">8433.20 "> ID="2">29.32.32 > ID="3">Autres appareils de fenaison > ID="4">44130.2 > ID="5">8433.30 "> ID="2">29.32.33 > ID="3">Ramasseuses-presses > ID="4">44130.3 > ID="5">8433.40 "> ID="2">29.32.34 > ID="3">Matériel de récolte des grains, fruits et légumes > ID="4">44130.4 > ID="5">8433.5 "> ID="1">29.32.4 > ID="3">Matériel pour la protection des cultures > ID="4">441f "> ID="2">29.32.40 > ID="3">Matériel pour la protection des cultures > ID="4">44160 > ID="5">8424.81 "> ID="1">29.32.5 > ID="3">Remorques agricoles > ID="4">441g "> ID="2">29.32.50 > ID="3">Remorques agricoles > ID="4">44170 > ID="5">8716.20 "> ID="1">29.32.6 > ID="3">Matériel agricole divers > ID="4">441h "> ID="2">29.32.61 > ID="3">Matériel de nettoyage, tri et criblage des oeufs et des fruits > ID="4">44180.1 > ID="5">8433.60 "> ID="2">29.32.62 > ID="3">Matériel d'exploitation laitière > ID="4">44180.2 > ID="5">8434.10 "> ID="2">29.32.63 > ID="3">Autres matériels d'élevage > ID="4">44180.3 > ID="5">8436.10-.29 "> ID="2">29.32.64 > ID="3">Matériels agricoles pour le traitement du grain > ID="4">44180.4 > ID="5">8437.10 "> ID="2">29.32.65 > ID="3">Autres matériels agricoles > ID="4">44180.5 > ID="5">8436.80 "> ID="1">29.32.7 > ID="3">Pièces et parties de matériel agricole > ID="4">441i "> ID="2">29.32.70 > ID="3">Pièces et parties de matériel agricole > ID="4">44190 > ID="5">8432.90, 8433.90, 8436.9 "> ID="1">29.32.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de matériel agricole > ID="4">886m "> ID="2">29.32.91 > ID="3">Installation de matériel agricole > ID="4">88620.9f "> ID="2">29.32.92 > ID="3">Entretien et réparation de matériel agricole > ID="4">88620.9g ""> ID="3">Groupe 29.4 Machines-outils" ID="3">Classe 29.40 Machines-outils" ID="1">29.40.1 > ID="3">Machines-outils complexes d'usinage des métaux > ID="4">442a "> ID="2">29.40.11 > ID="3">Machines-outils opérant par procédés spéciaux > ID="4">44211 > ID="5">8456 "> ID="2">29.40.12 > ID="3">Centres d'usinage, machines-outils à fonctions multiples > ID="4">44212 > ID="5">8457 "> ID="1">29.40.2 > ID="3">Machines-outils spécifiques travaillant par enlèvement de métal > ID="4">442b "> ID="2">29.40.21 > ID="3">Tours travaillant par enlèvement de métal > ID="4">44213 > ID="5">8458 "> ID="2">29.40.22 > ID="3">Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage du métal > ID="4">44214 > ID="5">8459.10-.6 "> ID="2">29.40.23 > ID="3">Machines à fileter ou à tarauder travaillant par enlèvement de métal > ID="4">44215 > ID="5">8459.70 "> ID="1">29.40.3 > ID="3">Machines-outils de finition, formage, pressage ou étirage des métaux > ID="4">442c "> ID="2">29.40.31 > ID="3">Machines-outils de finition des surfaces métalliques > ID="4">44216 > ID="5">8460, 8461 "> ID="2">29.40.32 > ID="3">Machines-outils à commande numérique travaillant par formage > ID="4">44217.1 > ID="5">8462.21, .31, .41 "> ID="2">29.40.33 > ID="3">Machines-outils à commande manuelle travaillant par formage > ID="4">44217.2 > ID="5">8462.29, .39, .49 "> ID="2">29.40.34 > ID="3">Presses et machines à forger > ID="4">44217.3 > ID="5">8462.10, .9 "> ID="2">29.40.35 > ID="3">Machines d'étirage et de travail du fil > ID="4">44218 > ID="5">8463 "> ID="1">29.40.4 > ID="3">Machines-outils à bois et autres matériaux > ID="4">442d "> ID="2">29.40.41 > ID="3">Machines-outils pour matériaux minéraux > ID="4">44221 > ID="5">8464 "> ID="2">29.40.42 > ID="3">Machines-outils à bois > ID="4">44222 > ID="5">8465, 8479.30 "> ID="1">29.40.5 > ID="3">Machines-outils portatives > ID="4">442e "> ID="2">29.40.51 > ID="3">Machines-outils portatives à moteur incorporé non électrique > ID="4">44231 > ID="5">8467.1, .8 "> ID="2">29.40.52 > ID="3">Machines-outils portatives à moteur électrique incorporé > ID="4">44232 > ID="5">8508.10-.80 "> ID="1">29.40.6 > ID="3">Matériel pour le soudage et le brasage > ID="4">442f "> ID="2">29.40.60 > ID="3">Matériel pour le soudage et le brasage > ID="4">44240 > ID="5">8468.10-.80, 8515.1-.80 "> ID="1">29.40.7 > ID="3">Parties et accessoires de machines-outils > ID="4">442g "> ID="2">29.40.71 > ID="3">Porte-outils > ID="4">44251.1 > ID="5">8466.10 "> ID="2">29.40.72 > ID="3">Porte-pièces > ID="4">44251.2 > ID="5">8466.20 "> ID="2">29.40.73 > ID="3">Plateaux diviseurs > ID="4">44251.3 > ID="5">8466.30 "> ID="2">29.40.74 > ID="3">Parties de machines-outils à métaux > ID="4">44251.4 > ID="5">8466.93, .94 "> ID="2">29.40.75 > ID="3">Parties pour machines-outils à bois et autres matériaux > ID="4">44252 > ID="5">8466.91, .92 "> ID="2">29.40.76 > ID="3">Parties de machines-outils portatives non électriques > ID="4">44253 > ID="5">8467.9 "> ID="2">29.40.77 > ID="3">Parties de machines-outils portatives électriques > ID="4">44254 > ID="5">8508.90 "> ID="2">29.40.78 > ID="3">Parties de matériels de soudage > ID="4">44255 > ID="5">8468.90, 8515.90 "> ID="1">29.40.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de machines-outils > ID="4">886n "> ID="2">29.40.91 > ID="3">Installation et montage de machines-outils > ID="4">88620.9h "> ID="2">29.40.92 > ID="3">Entretien et réparation de machines-outils > ID="4">88620.9i ""> ID="3">Groupe 29.5 Autres machines d'usage spécifique" ID="3">Classe 29.51 Machines pour la métallurgie" ID="1">29.51.1 > ID="3">Machines pour la métallurgie > ID="4">443 "> ID="2">29.51.11 > ID="3">Matériels et ensembles pour la métallurgie > ID="4">44310 > ID="5">8454.10-.30, 8455.10, .2 "> ID="2">29.51.12 > ID="3">Parties de machines pour la métallurgie > ID="4">44320 > ID="5">8454.90, 8455.30-.90 "> ID="1">29.51.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de machines pour la métallurgie > ID="4">886o "> ID="2">29.51.91 > ID="3">Installation et montage de machines pour la métallurgie > ID="4">88620.9j "> ID="2">29.51.92 > ID="3">Entretien et réparation de machines pour la métallurgie > ID="4">88620.9k "" ID="3">Classe 29.52 Machines pour l'extraction ou la construction" ID="1">29.52.1 > ID="3">Matériels de mines > ID="4">444b "> ID="2">29.52.11 > ID="3">Élévateurs, transporteurs et convoyeurs pour mines > ID="4">44411 > ID="5">8428.31 "> ID="2">29.52.12 > ID="3">Machines de havage, forage et abattage > ID="4">44412 > ID="5">8430.3, .4 "> ID="1">29.52.2 > ID="3">Matériels de terrassement > ID="4">444c "> ID="2">29.52.21 > ID="3">Bouteurs et bouteurs-biais > ID="4">44421 > ID="5">8429.1 "> ID="2">29.52.22 > ID="3">Niveleuses > ID="4">44422 > ID="5">8429.20 "> ID="2">29.52.23 > ID="3">Décapeuses > ID="4">44423 > ID="5">8429.30 "> ID="2">29.52.24 > ID="3">Compacteuses et rouleaux compresseurs > ID="4">44424 > ID="5">8429.40 "> ID="2">29.52.25 > ID="3">Chargeuses et chargeuses-pelleteuses frontales > ID="4">44425 > ID="5">8429.51 "> ID="2">29.52.26 > ID="3">Chargeuses et chargeuses-pelleteuses rotatives > ID="4">44426 > ID="5">8429.52 "> ID="2">29.52.27 > ID="3">Pelles mécaniques, excavateurs > ID="4">44427 > ID="5">8429.59, 8430.50 "> ID="2">29.52.28 > ID="3">Lames pour bouteurs et bouteurs-biais > ID="4">44429 > ID="5">8431.42 "> ID="1">29.52.3 > ID="3">Autres matériels de travaux publics > ID="4">444d "> ID="2">29.52.30 > ID="3">Autres matériels de travaux publics > ID="4">44430 > ID="5">8430.10, .20, .6, 8479.10 "> ID="1">29.52.4 > ID="3">Matériels pour la préparation des minéraux > ID="4">444e "> ID="2">29.52.40 > ID="3">Matériels pour la préparation des minéraux > ID="4">44440 > ID="5">8474.10-.80 "> ID="1">29.52.5 > ID="3">Tracteurs de chantier > ID="4">444f "> ID="2">29.52.50 > ID="3">Tracteurs de chantier > ID="4">44450 > ID="5">8701.30 "> ID="1">29.52.6 > ID="3">Parties de matériels pour l'extraction ou la construction > ID="4">444g "> ID="2">29.52.61 > ID="3">Parties de matériels de havage, forage et abattage > ID="4">44461 > ID="5">8431.43, .49 "> ID="2">29.52.62 > ID="3">Parties de matériels pour la préparation des minéraux > ID="4">44462 > ID="5">8474.90 "> ID="1">29.52.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de matériel pour l'extraction ou la construction > ID="4">886p "> ID="2">29.52.91 > ID="3">Installation et montage de matériel pour l'extraction ou la construction > ID="4">88620.9l "> ID="2">29.52.92 > ID="3">Entretien et réparation de matériel pour l'extraction ou la construction > ID="4">88620.9m "" ID="3">Classe 29.53 Machines pour l'industrie agroalimentaire" ID="1">29.53.1 > ID="3">Machines pour l'industrie agroalimentaire > ID="4">445a "> ID="2">29.53.11 > ID="3">Écrémeuses > ID="4">44511 > ID="5">8421.11 "> ID="2">29.53.12 > ID="3">Machines et appareils de laiterie > ID="4">44512 > ID="5">8434.20 "> ID="2">29.53.13 > ID="3">Machines et appareils pour la minoterie > ID="4">44513 > ID="5">8437.80 "> ID="2">29.53.14 > ID="3">Machines et appareils pour la préparation des boissons > ID="4">44514 > ID="5">8435.10 "> ID="2">29.53.15 > ID="3">Machines et appareils pour la cuisson des pâtes > ID="4">44515 > ID="5">8417.20, 8419.31, .81 "> ID="2">29.53.16 > ID="3">Machines et appareils divers pour l'industrie alimentaire > ID="4">44516 > ID="5">8438.10-.80, 8479.20 "> ID="2">29.53.17 > ID="3">Machines et appareils divers pour la préparation du tabac > ID="4">44517 > ID="5">8478.10 "> ID="1">29.53.2 > ID="3">Parties de matériels pour l'industrie agroalimentaire > ID="4">445b "> ID="2">29.53.21 > ID="3">Parties de matériel de laiterie ou pour la préparation de boissons > ID="4">44521 > ID="5">8434.90, 8435.90 "> ID="2">29.53.22 > ID="3">Parties de matériels pour les industries alimentaires n.c.a. > ID="4">44522 > ID="5">8437.90, 8438.90 "> ID="2">29.53.23 > ID="3">Parties de matériels pour la préparation du tabac > ID="4">44523 > ID="5">8478.90 "> ID="1">29.53.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de machines pour l'industrie agroalimentaire > ID="4">886q "> ID="2">29.53.91 > ID="3">Installation et montage de machines pour l'industrie agroalimentaire > ID="4">88620.9n "> ID="2">29.53.92 > ID="3">Entretien et réparation de machines pour l'industrie agroalimentaire > ID="4">88620.9o "" ID="3">Classe 29.54 Machines pour les industries textiles" ID="1">29.54.1. > ID="3">Machines de filature, tissage et tricotage > ID="4">446a "> ID="2">29.54.11 > ID="3">Machines pour la préparation textile > ID="4">44611.1 > ID="5">8444, 8445.1 "> ID="2">29.54.12 > ID="3">Métiers à filer > ID="4">44611.2 > ID="5">8445.20-.90 "> ID="2">29.54.13 > ID="3">Métiers à tisser > ID="4">44612 > ID="5">8446 "> ID="2">29.54.14 > ID="3">Machines et métiers à tricoter > ID="4">44613 > ID="5">8447 "> ID="2">29.54.15 > ID="3">Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile > ID="4">44614 > ID="5">8448.1 "> ID="1">29.54.2 > ID="3">Autres machines pour l'industrie textile et la confection > ID="4">446b "> ID="2">29.54.21 > ID="3">Machines pour industries textiles spécialisées > ID="4">44621 > ID="5">8449, 8451.30-.80 "> ID="2">29.54.22 > ID="3">Machines à laver le linge de type industriel > ID="4">44622 > ID="5">8450.20, 8451.10, .29 "> ID="2">29.54.23 > ID="3">Machines à coudre industrielles > ID="4">44623 > ID="5">8452.2 "> ID="1">29.54.3 > ID="3">Machines pour le travail du cuir > ID="4">446c "> ID="2">29.54.30 > ID="3">Machines pour le travail du cuir > ID="4">44630 > ID="5">8453.10-.80 "> ID="1">29.54.4 > ID="3">Parties de machines pour les industries textiles > ID="4">446d "> ID="2">29.54.41 > ID="3">Parties de machines de filature, tissage ou tricotage > ID="4">44640.1 > ID="5">8448.20-.5 "> ID="2">29.54.42 > ID="3">Parties d'autres machines textiles > ID="4">44640.2 > ID="5">8450.90, 8451.90, 8452.30-.90, 8453.90 "> ID="1">29.54.5 > ID="3">Machines à coudre domestiques > ID="4">448b "> ID="2">29.54.50 > ID="3">Machines à coudre domestiques > ID="4">44814 > ID="5">8452.10 "> ID="1">29.54.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de machines pour les industries textiles > ID="4">886r "> ID="2">29.54.91 > ID="3">Installation et montage de machines pour les industries textiles > ID="4">88620.9p "> ID="2">29.54.92 > ID="3">Entretien et réparation de machines pour les industries textiles > ID="4">88620.9q "" ID="3">Classe 29.55 Machines pour les industries du papier et du carton" ID="1">29.55.1 > ID="3">Machines pour les industries du papier et du carton > ID="4">449b "> ID="2">29.55.11 > ID="3">Machines pour l'industrie papetière > ID="4">44913 > ID="5">8439.10-.30, 8441.10-.80 "> ID="2">29.55.12 > ID="3">Pièces de machines pour l'industrie papetière > ID="4">44921 > ID="5">8439.9, 8441.90 "> ID="1">29.55.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de machines pour l'industrie papetière > ID="4">886s "> ID="2">29.55.91 > ID="3">Installation et montage de machines pour l'industrie papetière > ID="4">88620.9r "> ID="2">29.55.92 > ID="3">Entretien et réparation de machines pour l'industrie papetière > ID="4">88620.9s "" ID="3">Classe 29.56 Autres machines spécialisées diverses" ID="1">29.56.1 > ID="3">Machines d'imprimerie > ID="4">449c "> ID="2">29.56.11 > ID="3">Machines pour le façonnage, le brochage et la reliure > ID="4">44914.1 > ID="5">8440.10 "> ID="2">29.56.12 > ID="3">Machines pour la composition > ID="4">44914.2 > ID="5">8442.10-.30 "> ID="2">29.56.13 > ID="3">Machines d'impression offset > ID="4">44914.3 > ID="5">8443.11, .19 "> ID="2">29.56.14 > ID="3">Autres machines d'imprimerie > ID="4">44914.4 > ID="5">8443.2-.60 "> ID="2">29.56.15 > ID="3">Parties de machines d'imprimerie > ID="4">44922 > ID="5">8440.90, 8442.40, 8443.90 "> ID="1">29.56.2 > ID="3">Machines spécialisées n.c.a. > ID="4">449d "> ID="2">29.56.21 > ID="3">Essoreuses à linge > ID="4">44911 > ID="5">8421.12 "> ID="2">29.56.22 > ID="3">Séchoirs à bois et à papier > ID="4">44912 > ID="5">8419.32, .39 "> ID="2">29.56.23 > ID="3">Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques > ID="4">44915 > ID="5">8477.10-.80 "> ID="2">29.56.24 > ID="3">Moules et modèles > ID="4">44916 > ID="5">8480 "> ID="2">29.56.25 > ID="3">Autres machines spécialisées n.c.a. > ID="4">44917 > ID="5">8401.20, 8475.10, .20, 8479.40-.8 "> ID="2">29.56.26 > ID="3">Parties de machines spécialisées n.c.a. > ID="4">44929 > ID="5">8475.90, 8477.90, 8479.90 "> ID="1">29.56.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation d'autres machines spécialisées diverses > ID="4">886t "> ID="2">29.56.91 > ID="3">Installation et montage d'autres machines spécialisées diverses > ID="4">88620.9t "> ID="2">29.56.92 > ID="3">Entretien et réparation d'autres machines spécialisées diverses > ID="4">88620.9u ""> ID="3">Groupe 29.6 Armes et munitions" ID="3">Classe 29.60 Armes et munitions" ID="1">29.60.1 > ID="3">Armes et munitions > ID="4">447b "> ID="2">29.60.11 > ID="3">Véhicules blindés > ID="4">44710 > ID="5">8710 "> ID="2">29.60.12 > ID="3">Armes de guerre > ID="4">44720 > ID="5">9301 "> ID="2">29.60.13 > ID="3">Armes de chasse, de tir ou de défense > ID="4">44730 > ID="5">9302-9304 "> ID="2">29.60.14 > ID="3">Projectiles et munitions > ID="4">44740 > ID="5">9306 "> ID="2">29.60.15 > ID="3">Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse > ID="4">44760 > ID="5">9305 "> ID="1">29.60.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation d'armes > ID="4">886u "> ID="2">29.60.91 > ID="3">Installation et montage d'armes > ID="4">88620.9v "> ID="2">29.60.92 > ID="3">Entretien et réparation d'armes > ID="4">88620.9w ""> ID="3">Groupe 29.7 Appareils domestiques" ID="3">Classe 29.71 Appareils électroménagers" ID="1">29.71.1 > ID="3">Électroménager «blanc» > ID="4">448c "> ID="2">29.71.11 > ID="3">Réfrigérateurs et congélateurs domestiques > ID="4">44811 > ID="5">8418.10-.40 "> ID="2">29.71.12 > ID="3">Lave-vaisselle domestiques > ID="4">44812.1 > ID="5">8422.11 "> ID="2">29.71.13 > ID="3">Lave-linge domestiques > ID="4">44812.2 > ID="5">8450.1, 8451.21 "> ID="2">

    29.71.14 > ID="3">Couvertures chauffantes > ID="4">44813 > ID="5">6301.10 "> ID="2">29.71.15 > ID="3">Hottes aspirantes et ventilateurs domestiques > ID="4">44815 > ID="5">8414.51, .60 "> ID="1">29.71.2 > ID="3">Autres appareils électriques domestiques > ID="4">448d "> ID="2">29.71.21 > ID="3">Aspirateurs et robots de cuisine > ID="4">44816.1 > ID="5">8509.10-.80 "> ID="2">29.71.22 > ID="3">Rasoirs électriques > ID="4">44816.2 > ID="5">8510.10, .20 "> ID="2">29.71.23 > ID="3">Fers à repasser et sèche-cheveux > ID="4">44816.3 > ID="5">8516.3, .40 "> ID="2">29.71.24 > ID="3">Petits appareils électrothermiques ménagers > ID="4">44816.4 > ID="5">8516.7 "> ID="2">29.71.25 > ID="3">Chauffe-eau électriques > ID="4">44817.1 > ID="5">8516.10 "> ID="2">29.71.26 > ID="3">Radiateurs électriques > ID="4">44817.2 > ID="5">8516.2 "> ID="2">29.71.27 > ID="3">Fours à micro-ondes > ID="4">44817.3 > ID="5">8516.50 "> ID="2">29.71.28 > ID="3">Cuisinières, fours, tables de cuisson domestiques électriques > ID="4">44817.4 > ID="5">8516.60 "> ID="2">29.71.29 > ID="3">Résistances chauffantes > ID="4">44818 > ID="5">8516.80 "> ID="1">29.71.3 > ID="3">Parties d'appareils électroménagers divers > ID="4">448e "> ID="2">29.71.30 > ID="3">Parties d'appareils électroménagers divers > ID="4">44831 > ID="5">8509.90, 8510.90, 8516.90 "" ID="3">Classe 29.72 Appareils ménagers non électriques" ID="1">29.72.1 > ID="3">Appareils ménagers non électriques > ID="4">448f "> ID="2">29.72.11 > ID="3">Cuisinières, fours et tables de cuisson à gaz > ID="4">44821 > ID="5">7321.1, 7417 "> ID="2">29.72.12 > ID="3">Appareils de chauffage non électriques > ID="4">44822 > ID="5">7321.8 "> ID="2">29.72.13 > ID="3">Générateurs et distributeurs d'air chaud > ID="4">44824 > ID="5">7322.90 "> ID="2">29.72.14 > ID="3">Chauffe-eau à gaz > ID="4">44826 > ID="5">8419.1 "> ID="1">29.72.2 > ID="3">Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage non électriques > ID="4">448g "> ID="2">29.72.20 > ID="3">Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage non électriques > ID="4">44832 > ID="5">7321.90 """> ID="3">SOUS-SECTION DL ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES" ID="3">DIVISION 30 MACHINES DE BUREAU ET MATÉRIEL INFORMATIQUE" ID="3">Groupe 30.0 Machines de bureau et matériel informatique" ID="3">Classe 30.01 Machines de bureau" ID="1">30.01.1 > ID="3">Machines à écrire et à calculer > ID="4">451a "> ID="2">30.01.11 > ID="3">Machines de traitement de texte > ID="4">45110 > ID="5">8469.10 "> ID="2">30.01.12 > ID="3">Machines à écrire > ID="4">45120 > ID="5">8469.2-.3 "> ID="2">30.01.13 > ID="3">Machines à calculer et machines comptables > ID="4">45130 > ID="5">8470 "> ID="2">30.01.14 > ID="3">Parties et accessoires de machines à écrire > ID="4">45170.1 > ID="5">8473.10, .2 "> ID="1">30.01.2 > ID="3">Machines à reproduire et autres machines de bureau > ID="4">451b "> ID="2">30.01.21 > ID="3">Machines de photocopie > ID="4">45140 > ID="5">9009.1-.30 "> ID="2">30.01.22 > ID="3">Matériel offset de bureau > ID="4">45150 > ID="5">8443.12 "> ID="2">30.01.23 > ID="3">Machines de bureau diverses > ID="4">45160 > ID="5">8472 "> ID="2">30.01.24 > ID="3">Parties et accessoires de machines de bureau diverses > ID="4">45170.2 > ID="5">8473.40 "> ID="2">30.01.25 > ID="3">Parties et accessoires d'appareils de photocopie > ID="4">45180 > ID="5">9009.90 "> ID="1">30.01.9 > ID="3">Installation de machines de bureau > ID="4">886v "> ID="2">30.01.90 > ID="3">Installation de machines de bureau > ID="4">88630.1 "" ID="3">Classe 30.02 Ordinateurs et équipements informatiques" ID="1">30.02.1 > ID="3">Ordinateurs et équipements informatiques > ID="4">452 "> ID="2">30.02.11 > ID="3">Calculateurs analogiques ou hybrides > ID="4">45210 > ID="5">8471.10 "> ID="2">30.02.12 > ID="3">Ordinateurs intégrés > ID="4">45220 > ID="5">8471.20 "> ID="2">30.02.13 > ID="3">Unités centrales > ID="4">45230 > ID="5">8471.91 "> ID="2">30.02.14 > ID="3">Unités d'entrée ou de sortie > ID="4">45240 > ID="5">8471.92 "> ID="2">30.02.15 > ID="3">Unités de mémoire auxiliaire > ID="4">45250 > ID="5">8471.93 "> ID="2">30.02.16 > ID="3">Matériel divers de transformation de données > ID="4">45260 > ID="5">8471.99 "> ID="2">30.02.17 > ID="3">Pièces diverses pour matériel informatique > ID="4">45270 > ID="5">8473.30 "> ID="1">30.02.9 > ID="3">Installation d'équipements informatiques > ID="4">886w "> ID="2">30.02.90 > ID="3">Installation d'équipements informatiques > ID="4">88630.2 """ ID="3">DIVISION 31 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES" ID="3">Groupe 31.1 Moteurs, génératrices et transformateurs électriques" ID="3">Classe 31.10 Moteurs, génératrices et transformateurs électriques" ID="1">31.10.1 > ID="3">Moteurs et génératrices à courant continu > ID="4">461a "> ID="2">31.10.10 > ID="3">Moteurs et génératrices à courant continu > ID="4">46111 > ID="5">8501.10, .3 "> ID="1">31.10.2 > ID="3">Moteurs et génératrices à courant alternatif > ID="4">461b "> ID="2">31.10.21 > ID="3">Moteurs universels > ID="4">46112.1 > ID="5">8501.20 "> ID="2">31.10.22 > ID="3">Moteurs à courant alternatif monophasé > ID="4">46112.2 > ID="5">8501.40 "> ID="2">31.10.23 > ID="3">Moteurs à courant alternatif polyphasé de faible puissance > ID="4">46112.3 > ID="5">8501.51 "> ID="2">31.10.24 > ID="3">Moteurs à courant alternatif de moyenne puissance > ID="4">46112.4 > ID="5">8501.52 "> ID="2">31.10.25 > ID="3">Moteurs à courant alternatif de grande puissance > ID="4">46112.5 > ID="5">8501.53 "> ID="2">31.10.26 > ID="3">Génératrices (alternateurs) de toutes puissances > ID="4">46112.6 > ID="5">8501.6 "> ID="1">31.10.3 > ID="3">Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs > ID="4">461c "> ID="2">31.10.31 > ID="3">Groupes électrogènes à moteur diesel > ID="4">46113.1 > ID="5">8502.1 "> ID="2">31.10.32 > ID="3">Groupes électrogènes à moteur à explosion > ID="4">46113.2 > ID="5">8502.20-.40 "> ID="1">31.10.4 > ID="3">Transformateurs électriques > ID="4">461d "> ID="2">31.10.41 > ID="3">Transformateurs à diélectrique liquide > ID="4">46121.1 > ID="5">8504.2 "> ID="2">31.10.42 > ID="3">Transformateurs sans diélectrique liquide, de faible puissance > ID="4">46121.2 > ID="5">8504.31, .32 "> ID="2">31.10.43 > ID="3">Transformateurs sans diélectrique liquide, de forte puissance > ID="4">46121.3 > ID="5">8504.33, .34 "> ID="1">31.10.5 > ID="3">Réactances électriques > ID="4">461e "> ID="2">31.10.50 > ID="3">Réactances électriques > ID="4">46122 > ID="5">8504.10, .40, .50 "> ID="1">31.10.6 > ID="3">Parties de matériels électriques > ID="4">461f "> ID="2">31.10.61 > ID="3">Parties de moteurs et génératrices électriques > ID="4">46131 > ID="5">8503 "> ID="2">31.10.62 > ID="3">Parties de transformateurs et réactances > ID="4">46132 > ID="5">8504.90 "> ID="1">31.10.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de machines et matériels électriques > ID="4">886x "> ID="2">31.10.91 > ID="3">Installation et montage de machines et matériels électriques > ID="4">88640.1 "> ID="2">31.10.92 > ID="3">Entretien et réparation de machines et matériels électriques > ID="4">88640.2 ""> ID="3">Groupe 31.2 Matériel de distribution et de commande électrique" ID="3">Classe 31.20 Matériel de distribution et de commande électrique" ID="1">31.20.1 > ID="3">Matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension > ID="4">462a "> ID="2">31.20.10 > ID="3">Matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension > ID="4">46211 > ID="5">8535 "> ID="1">31.20.2 > ID="3">Matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension > ID="4">462b "> ID="2">31.20.21 > ID="3">Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour basse tension > ID="4">46212.1 > ID="5">8536.10 "> ID="2">31.20.22 > ID="3">Disjoncteurs pour basse tension > ID="4">46212.2 > ID="5">8536.20 "> ID="2">31.20.23 > ID="3">Autres appareils de protection des circuits électriques, automatiques ou manuels > ID="4">46212.3 > ID="5">8536.30 "> ID="2">31.20.24 > ID="3">Relais divers pour basse tension > ID="4">46212.4 > ID="5">8536.4 "> ID="2">31.20.25 > ID="3">Interrupteurs divers pour basse tension > ID="4">46212.5 > ID="5">8536.50 "> ID="2">31.20.26 > ID="3">Douilles pour lampes > ID="4">46212.6 > ID="5">8536.61 "> ID="2">31.20.27 > ID="3">Autres matériels électriques pour basse tension > ID="4">46212.7 > ID="5">8536.69-.90 "> ID="1">31.20.3 > ID="3">Armoires de commande électrique > ID="4">462c "> ID="2">31.20.31 > ID="3">Armoires de commande électrique pour basse tension > ID="4">46213 > ID="5">8537.10 "> ID="2">31.20.32 > ID="3">Armoires de commande électrique pour haute tension > ID="4">46214 > ID="5">8537.20 "> ID="1">31.20.4 > ID="3">Parties de matériel de distribution et de commande électrique > ID="4">462d "> ID="2">31.20.40 > ID="3">Parties de matériel de distribution et de commande électrique > ID="4">46220 > ID="5">8538 "> ID="1">31.20.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de matériel de distribution et de commande électrique > ID="4">886y "> ID="2">31.20.91 > ID="3">Installation et montage de matériel de distribution et de commande électrique > ID="4">88640.3 "> ID="2">31.20.92 > ID="3">Entretien et réparation de matériel de distribution et de commande électrique > ID="4">88640.4 ""> ID="3">Groupe 31.3 Fils et câbles isolés" ID="3">Classe 31.30 Fils et câbles isolés" ID="1">31.30.1 > ID="3">Fils et câbles isolés > ID="4">463a "> ID="2">31.30.11 > ID="3">Fils pour bobinage > ID="4">46310 > ID="5">8544.1 "> ID="2">31.30.12 > ID="3">Câbles coaxiaux > ID="4">46320 > ID="5">8544.20 "> ID="2">31.30.13 > ID="3">Fils et câbles électriques pour basse tension > ID="4">46340 > ID="5">8544.4, .5 "> ID="2">31.30.14 > ID="3">Fils et câbles électriques pour haute tension > ID="4">46350 > ID="5">8544.60 "> ID="2">31.30.15 > ID="3">Conducteurs et câbles optiques > ID="4">46360 > ID="5">8544.70 ""> ID="3">Groupe 31.4 Accumulateurs et piles électriques" ID="3">Classe 31.40 Accumulateurs et piles électriques" ID="1">31.40.1 > ID="3">Piles électriques > ID="4">464a "> ID="2">31.40.11 > ID="3">Petites piles > ID="4">46410.1 > ID="5">8506.1 "> ID="2">31.40.12 > ID="3">Piles de grande dimension > ID="4">46410.2 > ID="5">8506.20 "> ID="2">31.40.13 > ID="3">Parties de piles > ID="4">46430.1 > ID="5">8506.90 "> ID="1">31.40.2 > ID="3">Accumulateurs électriques > ID="4">464b "> ID="2">31.40.21 > ID="3">Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs > ID="4">46420.1 > ID="5">8507.10 "> ID="2">31.40.22 > ID="3">Autres accumulateurs au plomb > ID="4">46420.2 > ID="5">8507.20 "> ID="2">31.40.23 > ID="3">Accumulateurs alcalins > ID="4">46420.3 > ID="5">8507.30-.80 "> ID="2">31.40.24 > ID="3">Parties d'accumulateurs électriques > ID="4">46430.2 > ID="5">8507.90 ""> ID="3">Groupe 31.5 Lampes et appareils d'éclairage" ID="3">Classe 31.50 Lampes et appareils d'éclairage" ID="1">31.50.1 > ID="3">Lampes électriques > ID="4">465a "> ID="2">31.50.11 > ID="3">Phares et projecteurs scellés > ID="4">46510.1 > ID="5">8539.10 "> ID="2">31.50.12 > ID="3">Lampes tungstène-halogène > ID="4">46510.2 > ID="5">8539.21 "> ID="2">31.50.13 > ID="3">Lampes à incandescence d'éclairage général > ID="4">46510.3 > ID="5">8539.22 "> ID="2">31.50.14 > ID="3">Autres lampes à incandescence > ID="4">46510.4 > ID="5">8539.29 "> ID="2">31.50.15 > ID="3">Lampes et tubes à décharge > ID="4">46510.5 > ID="5">8539.3, .40 "> ID="1">31.50.2 > ID="3">Appareils d'éclairage > ID="4">465b "> ID="2">31.50.21 > ID="3">Appareils électriques d'éclairage autonomes > ID="4">46531.1 > ID="5">8513.10 "> ID="2">31.50.22 > ID="3">Lampadaires, lampes de bureau et lampes de chevet > ID="4">46531.2 > ID="5">9405.20 "> ID="2">31.50.23 > ID="3">Appareils d'éclairage non électrique > ID="4">46531.3 > ID="5">9405.50 "> ID="2">31.50.24 > ID="3">Enseignes lumineuses, panneaux lumineux > ID="4">46531.4 > ID="5">9405.60 "> ID="2">31.50.25 > ID="3">Lustres, plafonniers et appliques > ID="4">46531.5 > ID="5">9405.10 "> ID="1">31.50.3 > ID="3">Autres appareils d'éclairage > ID="4">465c "> ID="2">31.50.31 > ID="3">Lampes flash > ID="4">46520 > ID="5">9006.62 "> ID="2">31.50.32 > ID="3">Guirlandes électriques > ID="4">46532 > ID="5">9405.30 "> ID="2">31.50.33 > ID="3">Appareils d'éclairage électrique extérieur > ID="4">46539.1 > ID="5">9405.40.1 "> ID="2">31.50.34 > ID="3">Autres appareils d'éclairage électrique n.c.a. > ID="4">46539.2 > ID="5">9405.40.3, .9 "> ID="1">31.50.4 > ID="3">Parties de lampes et d'appareils d'éclairage > ID="4">465d "> ID="2">31.50.41 > ID="3">Parties de lampes > ID="4">46541 > ID="5">8539.90 "> ID="2">31.50.42 > ID="3">Parties d'appareils d'éclairage > ID="4">46542 > ID="5">8513.90, 9405.99 ""> ID="3">Groupe 31.6 Autres matériels électriques" ID="3">Classe 31.61 Matériels électriques pour moteurs et véhicules" ID="1">31.61.1 > ID="3">Faisceaux d'allumage > ID="4">463b "> ID="2">31.61.10 > ID="3">Faisceaux d'allumage > ID="4">46330 > ID="5">8544.30 "> ID="1">31.61.2 > ID="3">Autres matériels électriques pour moteurs et véhicules > ID="4">469b "> ID="2">31.61.21 > ID="3">Équipements électriques d'allumage > ID="4">46910.1 > ID="5">8511.10-.30 "> ID="2">31.61.22 > ID="3">Équipements électriques de démarrage > ID="4">46910.2 > ID="5">8511.40-.80 "> ID="2">31.61.23 > ID="3">Équipements électriques divers pour véhicules > ID="4">46910.3 > ID="5">8512.10-.40 "> ID="2">31.61.24 > ID="3">Parties de matériels électriques pour moteurs et véhicules > ID="4">46970.1 > ID="5">8511.90, 8512.90 "" ID="3">Classe 31.62 Matériels électriques divers, sauf pour moteurs et véhicules" ID="1">31.62.1 > ID="3">Matériels électriques divers, sauf pour moteurs et véhicules > ID="4">469c "> ID="2">31.62.11 > ID="3">Appareils électriques de signalisation > ID="4">46920 > ID="5">8530.10-.80, 8531.10-.80 "> ID="2">31.62.12 > ID="3">Électroaimants et aimants permanents > ID="4">46940.1 > ID="5">8505 "> ID="2">31.62.13 > ID="3">Appareillage électrique spécialisé > ID="4">46940.2 > ID="5">8543.10-.80 "> ID="2">31.62.14 > ID="3">Isolateurs spéciaux > ID="4">46950 > ID="5">8546.90, 8547.90 "> ID="2">31.62.15 > ID="3">Électrodes en carbone > ID="4">46960 > ID="5">8545 "> ID="2">31.62.16 > ID="3">Parties d'appareils électriques de signalisation ou spécialisés > ID="4">46970.2 > ID="5">8530.90, 8531.90, 8543.90, 8548 "> ID="1">31.62.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de matériels électriques divers > ID="4">886z "> ID="2">31.62.91 > ID="3">Installation et montage de matériels électriques divers > ID="4">88640.5 "> ID="2">31.62.92 > ID="3">Entretien et réparation de matériels électriques divers > ID="4">88640.6 """ ID="3">DIVISION 32 ÉQUIPEMENTS DE RADIO, TÉLÉVISION ET COMMUNICATION" ID="3">Groupe 32.1 Composants électroniques" ID="3">Classe 32.10 Composants électroniques" ID="1">32.10.1 > ID="3">Condensateurs > ID="4">471a "> ID="2">32.10.11 > ID="3">Condensateurs de puissance > ID="4">47110.1 > ID="5">8532.10 "> ID="2">32.10.12 > ID="3">Condensateurs fixes de faible puissance > ID="4">47110.2 > ID="5">8532.2 "> ID="2">32.10.13 > ID="3">Condensateurs variables > ID="4">47110.3 > ID="5">8532.30 "> ID="1">32.10.2 > ID="3">Résistances électriques non chauffantes > ID="4">471b "> ID="2">32.10.20 > ID="3">Résistances électriques non chauffantes > ID="4">47120 > ID="5">8533.10-.40 "> ID="1">32.10.3 > ID="3">Circuits imprimés > ID="4">471c "> ID="2">32.10.30 > ID="3">Circuits imprimés > ID="4">47130 > ID="5">8534 "> ID="1">32.10.4 > ID="3">Tubes électroniques > ID="4">471d "> ID="2">32.10.41 > ID="3">Tubes cathodiques > ID="4">47140.1 > ID="5">8540.1-.30 "> ID="2">32.10.42 > ID="3">Tubes électroniques divers > ID="4">47140.2 > ID="5">8540.4-.8 "> ID="1">32.10.5 > ID="3">Diodes et transistors > ID="4">471e "> ID="2">32.10.51 > ID="3">Transistors > ID="4">47150.1 > ID="5">8541.10-.30 "> ID="2">32.10.52 > ID="3">Dispositifs photosensibles et piézoélectriques > ID="4">47150.2 > ID="5">8541.40-.60 "> ID="1">32.10.6 > ID="3">Circuits intégrés > ID="4">471f "> ID="2">32.10.60 > ID="3">Circuits intégrés > ID="4">47160 > ID="5">8542.1-.80 "> ID="1">32.10.7 > ID="3">Parties de composants électroniques > ID="4">471g "> ID="2">32.10.71 > ID="3">Éléments pour condensateurs > ID="4">47171 > ID="5">8532.90 "> ID="2">32.10.72 > ID="3">Éléments pour résistances électriques > ID="4">47172 > ID="5">8533.90 "> ID="2">32.10.73 > ID="3">Éléments pour composants électroniques actifs > ID="4">47173 > ID="5">8540.9, 8541.90, 8542.90 ""> ID="3">Groupe 32.2 Appareils d'émission et de transmission du son et de l'image" ID="3">Classe 32.20 Appareils d'émission et de transmission du son et de l'image" ID="1">32.20.1 > ID="3">Matériel professionnel de radiocommunication, de radiodiffusion et de télévision > ID="4">472a "> ID="2">32.20.11 > ID="3">Matériel de radiocommunication, de radiodiffusion et de télévision > ID="4">47211 > ID="5">8525.10, .20 "> ID="2">32.20.12 > ID="3">Caméras de télévision > ID="4">47212 > ID="5">8525.30 "> ID="1">32.20.2 > ID="3">Matériels de téléphonie > ID="4">472b "> ID="2">32.20.20 > ID="3">Matériels de téléphonie > ID="4">47220 > ID="5">8517.10-.8 "> ID="1">32.20.3 > ID="3">Parties de matériel téléphonique > ID="4">474a "> ID="2">32.20.30 > ID="3">Parties de matériel téléphonique > ID="4">47401 > ID="5">8517.90 "> ID="1">32.20.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de matériel professionnel (radio-TV-téléphone) > ID="4">886aa "> ID="2">32.20.91 > ID="3">Installation et montage de matériel professionnel (radio-TV-téléphone) > ID="4">88650.1 "> ID="2">32.20.92 > ID="3">Entretien et réparation de matériel professionnel (radio-TV-téléphone) > ID="4">88650.2 ""> ID="3">Groupe 32.3 Appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image" ID="3">Classe 32.30 Appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image" ID="1">32.30.1 > ID="3">Récepteurs radio et autoradios > ID="4">473a "> ID="2">32.30.11 > ID="3">Récepteurs radio > ID="4">47311 > ID="5">8527.1, .3 "> ID="2">32.30.12 > ID="3">Autoradios > ID="4">47312 > ID="5">8527.2 "> ID="1">32.30.2 > ID="3">Récepteurs de télévision > ID="4">473b "> ID="2">32.30.20 > ID="3">Récepteurs de télévision > ID="4">47313 > ID="5">8528 "> ID="1">32.30.3 > ID="3">Électrophones, magnétophones, magnétoscopes > ID="4">473c "> ID="2">32.30.31 > ID="3">Électrophones > ID="4">47321 > ID="5">8519 "> ID="2">32.30.32 > ID="3">Magnétophones > ID="4">47322 > ID="5">8520 "> ID="2">32.30.33 > ID="3">Magnétoscopes et caméscopes > ID="4">47323 > ID="5">8521 "> ID="1">32.30.4 > ID="3">Matériel électroacoustique > ID="4">473d "> ID="2">32.30.41 > ID="3">Microphones > ID="4">47331.1 > ID="5">8518.10 "> ID="2">32.30.42 > ID="3">Matériels électroacoustiques divers > ID="4">47331.2 > ID="5">8518.2, .30 "> ID="2">32.30.43 > ID="3">Amplificateurs électriques > ID="4">47331.3 > ID="5">8518.40, .50 "> ID="2">32.30.44 > ID="3">Récepteurs de radiotéléphones > ID="4">47332 > ID="5">8527.90 "> ID="1">32.30.5 > ID="3">Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image; antennes > ID="4">474b "> ID="2">32.30.51 > ID="3">Pièces et éléments de «produits bruns» > ID="4">47402 > ID="5">8518.90, 8522 "> ID="2">32.30.52 > ID="3">Antennes > ID="4">47403 > ID="5">8529 "> ID="1">32.30.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image > ID="4">886bb "> ID="2">32.30.91 > ID="3">Installation et montage d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image > ID="4">88650.3 "> ID="2">32.30.92 > ID="3">Entretien et réparation d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image > ID="4">88650.4 """ ID="3">DIVISION 33 INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION, D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE" ID="3">Groupe 33.1 Matériel médicochirurgical et d'orthopédie" ID="3">Classe 33.10 Matériel médicochirurgical et d'orthopédie" ID="1">33.10.1 > ID="3">Matériel de radiologie et médicochirurgical > ID="4">481a "> ID="2">33.10.11 > ID="3">Matériel de radiologie industrielle ou médicale > ID="4">48110 > ID="5">9022 "> ID="2">33.10.12 > ID="3">Appareils d'électrodiagnostic et de traitement > ID="4">48120 > ID="5">9018.1, .20 "> ID="2">33.10.13 > ID="3">Appareils dentaires > ID="4">48130 > ID="5">9018.4 "> ID="2">33.10.14 > ID="3">Stérilisateurs médicaux > ID="4">48140 > ID="5">8419.20 "> ID="2">33.10.15 > ID="3">Appareils médicaux divers > ID="4">48150 > ID="5">9018.3, .50-.90 "> ID="2">33.10.16 > ID="3">Appareils de mécanothérapie et de thérapie respiratoire > ID="4">48160 > ID="5">9019, 9020 "> ID="2">33.10.17 > ID="3">Orthèses et prothèses mécaniques > ID="4">48170.1 > ID="5">9021.1-.30 "> ID="2">33.10.18 > ID="3">Prothèses électriques > ID="4">48170.2 > ID="5">9021.40-.90 "> ID="1">33.10.2 > ID="3">Mobilier médicochirurgical > ID="4">481b "> ID="2">33.10.20 > ID="3">Mobilier médicochirurgical > ID="4">48180 > ID="5">9402 "> ID="1">33.10.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation de matériel médicochirurgical > ID="4">886cc "> ID="2">33.10.91 > ID="3">Installation et montage de matériel médicochirurgical > ID="4">88660.1 "> ID="2">33.10.92 > ID="3">Entretien et réparation de matériel médicochirurgical > ID="4">88660.2 ""> ID="3">Groupe 33.2 Instruments de mesure et de contrôle" ID="3">Classe 33.20 Instruments de mesure et de contrôle" ID="1">33.20.1 > ID="3">Équipements d'aide à la navigation et de mesures géophysiques > ID="4">482a "> ID="2">33.20.11 > ID="3">Instruments divers d'aide à la navigation > ID="4">48211 > ID="5">9014.10-.80 "> ID="2">33.20.12 > ID="3">Instruments de mesures géophysiques > ID="4">48212 > ID="5">9015.10-.80 "> ID="1">33.20.2 > ID="3">Matériel de radiodétection, radionavigation et radiosondage > ID="4">482b "> ID="2">33.20.20 > ID="3">Matériel de radiodétection, radionavigation et radiosondage > ID="4">48220 > ID="5">8526 "> ID="1">33.20.3 > ID="3">Instruments de mesure des masses et des longueurs > ID="4">482c "> ID="2">33.20.31 > ID="3">Balances de précision > ID="4">48231 > ID="5">9016 "> ID="2">33.20.32 > ID="3">Tables à dessin et instruments associés > ID="4">48232 > ID="5">9017.10, .20 "> ID="2">33.20.33 > ID="3">Instruments de mesure de longueurs > ID="4">48233 > ID="5">9017.30, .80 "> ID="1">33.20.4 > ID="3">Instruments de mesure de grandeurs électriques > ID="4">482d "> ID="2">33.20.41 > ID="3">Instruments de mesure des radiations ionisantes > ID="4">48241 > ID="5">9030.10 "> ID="2">33.20.42 > ID="3">Oscilloscopes et oscillographes cathodiques > ID="4">48242 > ID="5">9030.20 "> ID="2">33.20.43 > ID="3">Instruments de contrôle et de mesure électriques > ID="4">48243 > ID="5">9030.3 "> ID="2">33.20.44 > ID="3">Appareils de contrôle en télécommunications > ID="4">48244 > ID="5">9030.40 "> ID="2">33.20.45 > ID="3">Autres instruments de mesure de grandeurs électriques > ID="4">48245 > ID="5">9030.8 "> ID="1">33.20.5 > ID="3">Instruments de mesure de grandeurs physiques ou chimiques > ID="4">482e "> ID="2">33.20.51 > ID="3">Thermomètres et baromètres > ID="4">48251 > ID="5">9025.1-.80 "> ID="2">33.20.52 > ID="3">Manomètres et débitmètres > ID="4">48252 > ID="5">9026.10-.80 "> ID="2">33.20.53 > ID="3">Instruments pour analyses et essais physiques ou chimiques > ID="4">48253 > ID="5">9027.10-.80 "> ID="1">33.20.6 > ID="3">Appareils de contrôle et de mesure divers > ID="4">482f "> ID="2">33.20.61 > ID="3">Microscopes et diffractographes > ID="4">48261 > ID="5">9012.10 "> ID="2">33.20.62 > ID="3">Appareils d'essais des matériaux > ID="4">48262 > ID="5">9024.10-.80 "> ID="2">33.20.63 > ID="3">Compteurs d'eau, de gaz et d'électricité > ID="4">48263 > ID="5">9028.10-.30 "> ID="2">33.20.64 > ID="3">Autres compteurs > ID="4">48264 > ID="5">9029.10, .2 "> ID="2">33.20.65 > ID="3">Autres instruments de mesure ou de contrôle > ID="4">48265 > ID="5">9031.10-.80 "> ID="1">33.20.7 > ID="3">Appareils pour le contrôle automatique > ID="4">482g "> ID="2">33.20.70 > ID="3">Appareils pour le contrôle automatique > ID="4">48270 > ID="5">9032.10-.8 "> ID="1">33.20.8 > ID="3">Parties et accessoires d'instruments de mesure > ID="4">482h "> ID="2">33.20.81 > ID="3">Parties et accessoires d'instruments de mesure divers > ID="4">48281 > ID="5">9014.90, 9015.90, 9017.90, 9024.90, 9025.90, 9026.90, 9027.90, 9030.90, 9031.90, 9033 "> ID="2">33.20.82 > ID="3">Parties et accessoires de microscopes et diffractographes > ID="4">48282 > ID="5">9012.90 "> ID="2">33.20.83 > ID="3">Parties et accessoires de compteurs > ID="4">48283 > ID="5">9028.90, 9029.90 "> ID="2">33.20.84 > ID="3">Parties et accessoires d'appareils pour le contrôle automatique > ID="4">48284 > ID="5">9032.90 "> ID="1">33.20.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation d'instruments de mesure et de contrôle > ID="4">886dd "> ID="2">33.20.91 > ID="3">Installation et montage d'instruments de mesure et de contrôle > ID="4">88660.3 "> ID="2">33.20.92 > ID="3">Entretien et réparation d'instruments de mesure et de contrôle > ID="4">88660.4 ""> ID="3">Groupe 33.3 Contrôle automatique de processus industriels" ID="3">Classe 33.30 Contrôle automatique de processus industriels" ID="1">33.30.1 > ID="3">Contrôle automatique de processus industriels > ID="4">885k "> ID="2">33.30.10 > ID="3">Contrôle automatique de processus industriels > ID="4">88570 ""> ID="3">Groupe 33.4 Matériels optique et photographique" ID="3">Classe 33.40 Matériels optique et photographique" ID="1">33.40.1 > ID="3">Lunettes, verres et montures > ID="4">483b "> ID="2">33.40.11 > ID="3">Verres de lunettes > ID="4">48311.1 > ID="5">9001.30-.50 "> ID="2">33.40.12 > ID="3">Lunettes > ID="4">48312 > ID="5">9004 "> ID="2">33.40.13 > ID="3">Montures de lunettes > ID="4">48313 > ID="5">9003.1 "> ID="2">33.40.14 > ID="3">Parties et accessoires de montures de lunettes > ID="4">48352 > ID="5">9003.90 "> ID="1">33.40.2 > ID="3">Matériel optique > ID="4">483c "> ID="2">33.40.21 > ID="3">Éléments optiques > ID="4">48311.2 > ID="5">9001.10, .20, .90, 9002.19-.90 "> ID="2">33.40.22 > ID="3">Instruments optiques > ID="4">48314 > ID="5">9005.10-.80, 9011.10-.80 "> ID="2">33.40.23 > ID="3">Dispositifs optiques > ID="4">48315 > ID="5">9013.10-.80 "> ID="2">33.40.24 > ID="3">Parties et accessoires de matériel optique > ID="4">48351 > ID="5">9005.90, 9011.90, 9013.90 "> ID="1">33.40.3 > ID="3">Matériel photographique > ID="4">483d "> ID="2">33.40.31 > ID="3">Objectifs > ID="4">48321 > ID="5">9002.11 "> ID="2">33.40.32 > ID="3">Appareils de prises de vue spéciales > ID="4">48322.1 > ID="5">9006.10-.30 "> ID="2">33.40.33 > ID="3">Appareils photographiques > ID="4">48322.2 > ID="5">9006.40-.5 "> ID="2">

    33.40.34 > ID="3">Caméras cinématographiques > ID="4">48322.3 > ID="5">9007.1 "> ID="2">33.40.35 > ID="3">Projecteurs de films ou de diapositives > ID="4">48323 > ID="5">9007.2, 9008.10, .30 "> ID="2">33.40.36 > ID="3">Équipements photo de complément > ID="4">48324 > ID="5">9006.61, .69, 9008.40, 9010.10-.30 "> ID="2">33.40.37 > ID="3">Lecteurs de microfiches > ID="4">48330 > ID="5">9008.20 "> ID="2">33.40.38 > ID="3">Parties et accessoires de matériel photographique > ID="4">48353 > ID="5">9006.9, 9007.9, 9008.90, 9010.90 "> ID="1">33.40.9 > ID="3">Entretien et réparation de matériel optique ou photographique professionnel > ID="4">886ee "> ID="2">33.40.90 > ID="3">Entretien et réparation de matériel optique ou photographique professionnel > ID="4">88660.5 ""> ID="3">Groupe 33.5 Montres, pendules et horloges" ID="3">Classe 33.50 Montres, pendules et horloges" ID="1">33.50.1 > ID="3">Montres et autres compteurs de temps > ID="4">484a "> ID="2">33.50.11 > ID="3">Montres en métaux précieux > ID="4">48410.1 > ID="5">9101 "> ID="2">33.50.12 > ID="3">Montres en métaux commun > ID="4">48410.2 > ID="5">9102 "> ID="2">33.50.13 > ID="3">Pendulettes pour tableaux de bord > ID="4">48420.1 > ID="5">9104 "> ID="2">33.50.14 > ID="3">Réveils, pendules et horloges > ID="4">48420.2 > ID="5">9103, 9105 "> ID="2">33.50.15 > ID="3">Compteurs de temps > ID="4">48430 > ID="5">9106, 9107 "> ID="1">33.50.2 > ID="3">Composants de montres et produits d'horlogerie > ID="4">484b "> ID="2">33.50.21 > ID="3">Mouvements de montres terminés > ID="4">48440.1 > ID="5">9108 "> ID="2">33.50.22 > ID="3">Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés > ID="4">48440.2 > ID="5">9109 "> ID="2">33.50.23 > ID="3">Chablons et mouvements de montres non terminés > ID="4">48440.3 > ID="5">9110.11, .12 "> ID="2">33.50.24 > ID="3">Ébauches de montres > ID="4">48440.4 > ID="5">9110.19 "> ID="2">33.50.25 > ID="3">Mouvements d'horlogerie non terminés > ID="4">48440.5 > ID="5">9110.90 "> ID="2">33.50.26 > ID="3">Boîtes de montres > ID="4">48490.1 > ID="5">9111, 9112 "> ID="2">33.50.27 > ID="3">Bracelets métalliques de montres > ID="4">48490.2 > ID="5">9113.10, .20 "> ID="2">33.50.28 > ID="3">Fournitures diverses d'horlogerie > ID="4">48490.3 > ID="5">9114 "> ID="1">33.50.9 > ID="3">Installation, entretien et réparation d'instruments de mesure du temps > ID="4">886ff "> ID="2">33.50.91 > ID="3">Installation et montage d'instruments de mesure du temps > ID="4">88660.6 "> ID="2">33.50.92 > ID="3">Entretien et réparation d'instruments de mesure du temps > ID="4">88660.7 """> ID="3">SOUS-SECTION DM MATÉRIELS DE TRANSPORT" ID="3">DIVISION 34 PRODUITS DE L'INDUSTRIE AUTOMOBILE" ID="3">Groupe 34.1 Véhicules automobiles" ID="3">Classe 34.10 Véhicules automobiles" ID="1">34.10.1 > ID="3">Moteurs pour véhicules automobiles > ID="4">431d "> ID="2">34.10.11 > ID="3">Moteurs à explosion d'une cylindrée de moins de 1 000 cm³ > ID="4">43121 > ID="5">8407.31-.33 "> ID="2">34.10.12 > ID="3">Moteurs à explosion d'une cylindrée de plus de 1 000 cm³ > ID="4">43122 > ID="5">8407.34 "> ID="2">34.10.13 > ID="3">Moteurs diesel pour véhicules automobiles > ID="4">43123 > ID="5">8408.20 "> ID="1">34.10.2 > ID="3">Voitures particulières > ID="4">491a "> ID="2">34.10.21 > ID="3">Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée de moins de 1 500 cm³ > ID="4">49113.1 > ID="5">8703.21.10, .22.1 "> ID="2">34.10.22 > ID="3">Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée de plus de 1 500 cm³ > ID="4">49113.2 > ID="5">8703.23.1, .24.10 "> ID="2">34.10.23 > ID="3">Voitures particulières à moteur diesel de toutes cylindrées > ID="4">49113.3 > ID="5">8703.31.10, .32.1, .33.1 "> ID="2">34.10.24 > ID="3">Voitures particulières spéciales > ID="4">49113.4 > ID="5">8703.90 "> ID="2">34.10.25 > ID="3">Voitures particulières d'occasion > ID="4">49113.5 > ID="5">8703.21.90, .22.90, .23.90, .24.90, .31.90, .32.90, .33.90 "> ID="1">34.10.3 > ID="3">Autobus et autocars > ID="4">491b "> ID="2">34.10.30 > ID="3">Autobus et autocars > ID="4">49112 > ID="5">8702 "> ID="1">34.10.4 > ID="3">Véhicules utilitaires pour le transport des marchandises > ID="4">491c "> ID="2">34.10.41 > ID="3">Véhicules utilitaires à moteur à explosion > ID="4">49115.1 > ID="5">8704.21.10, .31, .91, .22.10, .91, .23.10, .91 "> ID="2">34.10.42 > ID="3">Véhicules utilitaires à moteur diesel > ID="4">49115.2 > ID="5">8704.31.10, .31, .91, .32.10, .91, .90 "> ID="2">34.10.43 > ID="3">Véhicules utilitaires d'occasion > ID="4">49115.3 > ID="5">8704.21.39, .99, .22.99, .23.99, .31.39, .99, .32.99 "> ID="2">34.10.44 > ID="3">Tracteurs routiers > ID="4">49111 > ID="5">8701.20 "> ID="2">34.10.45 > ID="3">Châssis complets de véhicules > ID="4">49121 > ID="5">8706 "> ID="1">34.10.5 > ID="3">Véhicules utilitaires spécifiques > ID="4">491d "> ID="2">34.10.51 > ID="3">Tombereaux automoteurs > ID="4">49114 > ID="5">8704.10 "> ID="2">34.10.52 > ID="3">Camions-grues > ID="4">49116 > ID="5">8705.10 "> ID="2">34.10.53 > ID="3">Véhicules motorisés pour déplacements spéciaux > ID="4">49117 > ID="5">8703.10 "> ID="2">34.10.54 > ID="3">Véhicules utilitaires à usages spéciaux > ID="4">49119 > ID="5">8705.20-.90 ""> ID="3">Groupe 34.2 Carrosseries et remorques" ID="3">Classe 34.20 Carrosseries et remorques" ID="1">34.20.1 > ID="3">Carrosseries automobiles > ID="4">492a "> ID="2">34.20.10 > ID="3">Carrosseries automobiles > ID="4">49210 > ID="5">8707 "> ID="1">34.20.2 > ID="3">Remorques et caravanes > ID="4">492b "> ID="2">34.20.21 > ID="3">Conteneurs > ID="4">49221 > ID="5">8609 "> ID="2">34.20.22 > ID="3">Caravanes > ID="4">49222 > ID="5">8716.10 "> ID="2">34.20.23 > ID="3">Remorques et semi-remorques > ID="4">49229 > ID="5">8716.3, .40 "> ID="1">34.20.3 > ID="3">Parties de remorques et semi-remorques > ID="4">492c "> ID="2">34.20.30 > ID="3">Parties de remorques et semi-remorques > ID="4">49232 > ID="5">8716.90 ""> ID="3">Groupe 34.3 Équipements automobiles" ID="3">Classe 34.30 Équipements automobiles" ID="1">34.30.1 > ID="3">Équipements pour moteurs à combustion interne > ID="4">431e "> ID="2">34.30.11 > ID="3">Équipements pour moteurs à explosion > ID="4">43151.1 > ID="5">8409.91 "> ID="2">34.30.12 > ID="3">Équipements pour moteurs diesel > ID="4">43151.2 > ID="5">8409.99 "> ID="1">34.30.2 > ID="3">Autres équipements mécaniques pour automobiles > ID="4">491e "> ID="2">34.30.20 > ID="3">Autres équipements mécaniques pour automobiles > ID="4">49129 > ID="5">8708.10, .3-.9 "> ID="1">34.30.3 > ID="3">Équipements pour carrosserie automobile > ID="4">492d "> ID="2">34.30.30 > ID="3">Équipements pour carrosserie automobile > ID="4">49231 > ID="5">8708.2 """ ID="3">DIVISION 35 AUTRES MATÉRIELS DE TRANSPORT" ID="3">Groupe 35.1 Produits de la construction navale" ID="3">Classe 35.11 Produits de la construction navale" ID="1">35.11.1 > ID="3">Bâtiments de guerre > ID="4">493a "> ID="2">35.11.10 > ID="3">Bâtiments de guerre > ID="4">49319.1 > ID="5">8906.00.10 "> ID="1">35.11.2 > ID="3">Navires marchands > ID="4">493b "> ID="2">35.11.21 > ID="3">Navires à passagers > ID="4">49311 > ID="5">8901.10 "> ID="2">35.11.22 > ID="3">Navires citernes > ID="4">49312 > ID="5">8901.20 "> ID="2">35.11.23 > ID="3">Bateaux frigorifiques > ID="4">49313 > ID="5">8901.30 "> ID="2">35.11.24 > ID="3">Cargos vraquiers et porte-conteneurs > ID="4">49314 > ID="5">8901.90 "> ID="1">35.11.3 > ID="3">Bateaux de pêche et bateaux divers > ID="4">493c "> ID="2">35.11.31 > ID="3">Bateaux de pêche > ID="4">49315 > ID="5">8902 "> ID="2">35.11.32 > ID="3">Pousseurs et remorqueurs > ID="4">49316 > ID="5">8904 "> ID="2">35.11.33 > ID="3">Bateaux divers > ID="4">49319.2 > ID="5">8905.10, .90, 8906.00.9 "> ID="1">35.11.4 > ID="3">Plates-formes > ID="4">493d "> ID="2">35.11.40 > ID="3">Plates-formes > ID="4">49320 > ID="5">8905.20 "> ID="1">35.11.5 > ID="3">Structures flottantes > ID="4">493e "> ID="2">35.11.50 > ID="3">Structures flottantes > ID="4">49390 > ID="5">8907 "> ID="1">35.11.6 > ID="3">Bateaux à dépecer > ID="4">393g "> ID="2">35.11.60 > ID="3">Bateaux à dépecer > ID="4">39370 > ID="5">8908 "> ID="1">35.11.9 > ID="3">Réparation navale > ID="4">886gg "> ID="2">35.11.91 > ID="3">Réparation de navires civils > ID="4">88680.1 "> ID="2">35.11.92 > ID="3">Reconstruction de navires civils > ID="4">88680.2 "> ID="2">35.11.93 > ID="3">Démolition et dépeçage de navires > ID="4">88680.3 "" ID="3">Classe 35.12 Bateaux de plaisance" ID="1">35.12.1 > ID="3">Bateaux de plaisance > ID="4">494 "> ID="2">35.12.11 > ID="3">Bateaux de plaisance à voile > ID="4">49410 > ID="5">8903.91 "> ID="2">35.12.12 > ID="3">Bateaux de plaisance pneumatiques > ID="4">49490.1 > ID="5">8903.10 "> ID="2">35.12.13 > ID="3">Bateaux de plaisance à moteur > ID="4">49490.2 > ID="5">8903.92, .99 "> ID="1">35.12.9 > ID="3">Entretien et réparation de bateaux de plaisance > ID="4">886hh "> ID="2">35.12.90 > ID="3">Entretien et réparation de bateaux de plaisance > ID="4">88680.4 ""> ID="3">Groupe 35.2 Matériel ferroviaire roulant" ID="3">Classe 35.20 Matériel ferroviaire roulant" ID="1">35.20.1 > ID="3">Matériel de traction > ID="4">495a "> ID="2">35.20.11 > ID="3">Motrices électriques > ID="4">49511 > ID="5">8601.10 "> ID="2">35.20.12 > ID="3">Motrices et locotracteurs diesel > ID="4">49512 > ID="5">8602.10 "> ID="2">35.20.13 > ID="3">Autres locotracteurs > ID="4">49519 > ID="5">8601.20, 8602.90 "> ID="1">35.20.2 > ID="3">Automotrices > ID="4">495b "> ID="2">35.20.20 > ID="3">Automotrices > ID="4">49520 > ID="5">8603 "> ID="1">35.20.3 > ID="3">Voitures et wagons > ID="4">495c "> ID="2">35.20.31 > ID="3">Véhicules pour le service des voies > ID="4">49531 > ID="5">8604 "> ID="2">35.20.32 > ID="3">Voitures de voyageurs > ID="4">49532 > ID="5">8605 "> ID="2">35.20.33 > ID="3">Wagons de marchandises > ID="4">49533 > ID="5">8606 "> ID="1">35.20.4 > ID="3">Pièces et parties de matériel ferroviaire roulant > ID="4">495d "> ID="2">35.20.40 > ID="3">Pièces et parties de matériel ferroviaire roulant > ID="4">49540 > ID="5">8607, 8608 "> ID="1">35.20.9 > ID="3">Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulant > ID="4">886ii "> ID="2">35.20.91 > ID="3">Réparation de matériel ferroviaire roulant > ID="4">88680.5 "> ID="2">35.20.92 > ID="3">Reconditionnement de matériel ferroviaire roulant > ID="4">88680.6 ""> ID="3">Groupe 35.3 Produits de la construction aéronautique et spatiale" ID="3">Classe 35.30 Produits de la construction aéronautique et spatiale" ID="1">35.30.1 > ID="3">Moteurs pour aéronefs > ID="4">431 "> ID="2">35.30.11 > ID="3">Moteurs à explosion pour avions > ID="4">43131 > ID="5">8407.10 "> ID="2">35.30.12 > ID="3">Turbopropulseurs et turboréacteurs > ID="4">43132 > ID="5">8411.1-.2 "> ID="2">35.30.13 > ID="3">Autres propulseurs à réaction > ID="4">43133 > ID="5">8412.10 "> ID="2">35.30.14 > ID="3">Dispositifs de lancement et d'appontage > ID="4">43134 > ID="5">8805 "> ID="2">35.30.15 > ID="3">Parties de moteurs à explosion pour avions > ID="4">43152 > ID="5">8409.10 "> ID="2">35.30.16 > ID="3">Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs > ID="4">43155 > ID="5">8411.91 "> ID="1">35.30.2 > ID="3">Planeurs et ballons > ID="4">496a "> ID="2">35.30.21 > ID="3">Planeurs et ailes delta > ID="4">49611 > ID="5">8801.10 "> ID="2">35.30.22 > ID="3">Ballons > ID="4">49612 > ID="5">8801.90 "> ID="1">35.30.3 > ID="3">Avions et hélicoptères > ID="4">496b "> ID="2">35.30.31 > ID="3">Hélicoptères > ID="4">49621 > ID="5">8802.1 "> ID="2">35.30.32 > ID="3">Avions légers > ID="4">49622 > ID="5">8802.20 "> ID="2">35.30.33 > ID="3">Avions moyens > ID="4">49623.1 > ID="5">8802.30 "> ID="2">35.30.34 > ID="3">Avions lourds > ID="4">49623.2 > ID="5">8802.40 "> ID="1">35.30.4 > ID="3">Lanceurs et satellites > ID="4">496c "> ID="2">35.30.40 > ID="3">Lanceurs et satellites > ID="4">49630 > ID="5">8802.50 "> ID="1">35.30.5 > ID="3">Parties et éléments d'avions > ID="4">496d "> ID="2">35.30.50 > ID="3">Parties et éléments d'avions > ID="4">49640 > ID="5">8803 "> ID="1">35.30.9 > ID="3">Entretien et réparation d'aéronefs > ID="4">886jj "> ID="2">35.30.91 > ID="3">Gros entretien et réparation d'aéronefs > ID="4">88680.7 "> ID="2">35.30.92 > ID="3">Reconditionnement d'aéronefs > ID="4">88680.8 ""> ID="3">Groupe 35.4 Motocycles et bicyclettes" ID="3">Classe 35.41 Motocycles" ID="1">35.41.1 > ID="3">Motocycles > ID="4">499a "> ID="2">35.41.11 > ID="3">Cyclomoteurs > ID="4">49911 > ID="5">8711.10 "> ID="2">35.41.12 > ID="3">Motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm³ > ID="4">49912 > ID="5">8711.20-.50 "> ID="2">35.41.13 > ID="3">Motocycles spéciaux > ID="4">49913 > ID="5">8711.90 "> ID="1">35.41.2 > ID="3">Pièces et équipements pour motocycles > ID="4">499b "> ID="2">35.41.20 > ID="3">Pièces et équipements pour motocycles > ID="4">49941 > ID="5">8714.1 "" ID="3">Classe 35.42 Cycles et équipements pour cycles" ID="1">35.42.1 > ID="3">Cycles > ID="4">499c "> ID="2">35.42.10 > ID="3">Cycles > ID="4">49921 > ID="5">8712 "> ID="1">35.42.2 > ID="3">Équipements pour cycles > ID="4">499d "> ID="2">35.42.20 > ID="3">Équipements pour cycles > ID="4">49942.1 > ID="5">8714.9 "" ID="3">Classe 35.43 Véhicules pour invalides" ID="1">35.43.1 > ID="3">Véhicules pour invalides > ID="4">499e "> ID="2">35.43.11 > ID="3">Fauteuils roulants > ID="4">49922 > ID="5">8713 "> ID="2">35.43.12 > ID="3">Équipements pour fauteuils roulants > ID="4">49942.2 > ID="5">8714.20 ""> ID="3">Groupe 35.5 Matériels de transport n.c.a." ID="3">Classe 35.50 Matériels de transport n.c.a." ID="1">35.50.1 > ID="3">Matériels de transport n.c.a. > ID="4">499f "> ID="2">35.50.10 > ID="3">Matériels de transport n.c.a. > ID="4">49930 > ID="5">8716.80 """> ID="3">SOUS-SECTION DN AUTRES PRODUITS MANUFACTURÉS" ID="3">DIVISION 36 MEUBLES ET PRODUITS DES INDUSTRIES DIVERSES" ID="3">Groupe 36.1 Meubles" ID="3">Classe 36.11 Sièges" ID="1">36.11.1 > ID="3">Sièges > ID="4">381a "> ID="2">36.11.11 > ID="3">Sièges fonctionnels > ID="4">38111 > ID="5">9401.10-.30, .7 "> ID="2">36.11.12 > ID="3">Sièges d'ameublement d'intérieur > ID="4">38112 > ID="5">9401.40-.6 "> ID="2">36.11.13 > ID="3">Autres sièges > ID="4">38119 > ID="5">9401.80 "> ID="2">36.11.14 > ID="3">Parties de sièges > ID="4">38160.1 > ID="5">9401.90 "" ID="3">Classe 36.12 Meubles de bureau et de magasin" ID="1">36.12.1 > ID="3">Meubles de bureau et de magasin > ID="4">381b "> ID="2">36.12.11 > ID="3">Mobilier métallique de bureau et de magasin > ID="4">38121 > ID="5">9403.10 "> ID="2">36.12.12 > ID="3">Mobilier de bureau en bois > ID="4">38122 > ID="5">9403.30 "> ID="2">36.12.13 > ID="3">Mobilier en bois pour magasins > ID="4">38140.1 > ID="5">9403.60.30 "" ID="3">Classe 36.13 Meubles de cuisine" ID="1">36.13.1 > ID="3">Meubles de cuisine > ID="4">381c "> ID="2">36.13.10 > ID="3">Meubles de cuisine > ID="4">38130 > ID="5">9403.40 "" ID="3">Classe 36.14 Autres meubles" ID="1">36.14.1 > ID="3">Meubles divers et parties de meubles > ID="4">381d "> ID="2">36.14.11 > ID="3">Meubles métalliques divers > ID="4">38140.2 > ID="5">9403.20 "> ID="2">36.14.12 > ID="3">Meubles meublants en bois > ID="4">38140.3 > ID="5">9403.50, .60.10 "> ID="2">36.14.13 > ID="3">Meubles divers en bois > ID="4">38140.4 > ID="5">9403.60.90 "> ID="2">36.14.14 > ID="3">Meubles en matières plastiques > ID="4">38140.5 > ID="5">9403.70, .80 "> ID="2">36.14.15 > ID="3">Parties de meubles > ID="4">38160.2 > ID="5">9403.90 "> ID="1">36.14.2 > ID="3">Prestations connexes de l'ameublement > ID="4">884r "> ID="2">36.14.20 > ID="3">Prestations connexes de l'ameublement > ID="4">88491 "" ID="3">Classe 36.15 Sommiers et matelas" ID="1">36.15.1 > ID="3">Sommiers et matelas > ID="4">381e "> ID="2">36.15.11 > ID="3">Sommiers > ID="4">38150.1 > ID="5">9404.10 "> ID="2">36.15.12 > ID="3">Matelas > ID="4">38150.2 > ID="5">9404.2 ""> ID="3">Groupe 36.2 Monnaies et bijoux" ID="3">Classe 36.21 Monnaies et médailles" ID="1">36.21.1 > ID="3">Monnaies et médailles > ID="4">382b "> ID="2">36.21.10 > ID="3">Monnaies et médailles > ID="4">38250 > ID="5">7118 "" ID="3">Classe 36.22 Articles de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie" ID="1">36.22.1 > ID="3">Articles de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > ID="4">382c "> ID="2">36.22.11 > ID="3">Diamants, perles fines et pierres précieuses > ID="4">38220 > ID="5">7101.22, 7102.39, 7103.9, 7104.90 "> ID="2">36.22.12 > ID="3">Diamants industriels travaillés > ID="4">38230 > ID="5">7102.29, 7105 "> ID="2">36.22.13 > ID="3">Articles de bijouterie, joaillerie et orfèvrerie > ID="4">38240.1 > ID="5">7113, 7114 "> ID="2">36.22.14 > ID="3">Parures en diamant > ID="4">38240.2 > ID="5">7115, 7116 ""> ID="3">Groupe 36.3 Instruments de musique" ID="3">Classe 36.30 Instruments de musique" ID="1">36.30.1 > ID="3">Instruments de musique > ID="4">383 "> ID="2">36.30.11 > ID="3">Pianos et clavecins > ID="4">38310 > ID="5">9201 "> ID="2">36.30.12 > ID="3">Instruments à cordes > ID="4">38320 > ID="5">9202 "> ID="2">36.30.13 > ID="3">Orgues et accordéons > ID="4">38330.1 > ID="5">9203, 9204 "> ID="2">36.30.14 > ID="3">Instruments à vent > ID="4">38330.2 > ID="5">9205 "> ID="2">36.30.15 > ID="3">Instruments de musique électroniques > ID="4">38340 > ID="5">9207 "> ID="2">36.30.16 > ID="3">Instruments de musique divers > ID="4">38350 > ID="5">9206, 9208 "> ID="2">36.30.17 > ID="3">Équipements musicaux divers > ID="4">38360.1 > ID="5">9209.10-.30 "> ID="2">36.30.18 > ID="3">Parties et accessoires d'instruments de musique > ID="4">38360.2 > ID="5">9209.9 "> ID="1">36.30.9 > ID="3">Réparation et entretien d'instruments de musique > ID="4">886kk "> ID="2">36.30.90 > ID="3">Réparation et entretien d'instruments de musique > ID="4">88690.3 ""> ID="3">Groupe 36.4 Articles de sport" ID="3">Classe 36.40 Articles de sport" ID="1">36.40.1 > ID="3">Articles de sport > ID="4">384 "> ID="2">36.40.11 > ID="3">Matériels pour sports de neige > ID="4">38410 > ID="5">9506.1, .70 "> ID="2">36.40.12 > ID="3">Matériels pour sports nautiques > ID="4">38420 > ID="5">9506.2 "> ID="2">36.40.13 > ID="3">Matériels pour l'athlétisme > ID="4">38430 > ID="5">9506.91 "> ID="2">36.40.14 > ID="3">Articles divers pour le sport > ID="4">38440 > ID="5">4203.21, 9506.3-.6, .99 "> ID="2">36.40.15 > ID="3">Articles de pêche > ID="4">38450 > ID="5">9507 ""> ID="3">Groupe 36.5 Jeux et jouets" ID="3">Classe 36.50 Jeux et jouets" ID="1">36.50.1 > ID="3">Poupées et peluches > ID="4">385a "> ID="2">36.50.11 > ID="3">Poupées > ID="4">38520.1 > ID="5">9502.10 "> ID="2">36.50.12 > ID="3">Peluches > ID="4">38520.2 > ID="5">9503.4 "> ID="2">36.50.13 > ID="3">Accessoires pour poupées > ID="4">38530 > ID="5">9502.9 "> ID="1">36.50.2 > ID="3">Trains électriques et modèles réduits > ID="4">385b "> ID="2">36.50.20 > ID="3">Trains électriques et modèles réduits > ID="4">38540 > ID="5">9503.10-.30 "> ID="1">36.50.3 > ID="3">Jouets divers pour enfants > ID="4">385c "> ID="2">36.50.31 > ID="3">Jouets à roues > ID="4">38510 > ID="5">9501 "> ID="2">36.50.32 > ID="3">Puzzles > ID="4">38550 > ID="5">9503.60 "> ID="2">36.50.33 > ID="3">Autres jouets > ID="4">38560 > ID="5">9503.50, .70-.90 "> ID="1">36.50.4 > ID="3">Jeux de société et divertissements > ID="4">385d "> ID="2">36.50.41 > ID="3">Jeux de cartes > ID="4">38570 > ID="5">9504.40 "> ID="2">36.50.42 > ID="3">Jeux vidéo > ID="4">38580 > ID="5">9504.10 "> ID="2">36.50.43 > ID="3">Jeux de salle ou de table et jeux à pièces > ID="4">38590 > ID="5">9504.20, .30, .90 ""> ID="3">Groupe 36.6 Produits des autres industries diverses" ID="3">Classe 36.61 Articles de bijouterie fantaisie" ID="1">36.61.1 > ID="3">Articles de bijouterie fantaisie > ID="4">389a "> ID="2">36.61.10 > ID="3">Articles de bijouterie fantaisie > ID="4">38997 > ID="5">7117"" ID="3">Classe 36.62 Articles de brosserie" ID="1">36.62.1 > ID="3">Articles de brosserie > ID="4">389b "> ID="2">36.62.11 > ID="3">Brosserie de nettoyage > ID="4">38993.1 > ID="5">9603.10, .90 "> ID="2">36.62.12 > ID="3">Brosserie de toilette > ID="4">38993.2 > ID="5">9603.2, .30 "> ID="2">36.62.13 > ID="3">Brosserie industrielle > ID="4">38993.3 > ID="5">9603.40, .50 "" ID="3">Classe 36.63 Articles manufacturés divers" ID="1">36.63.1 > ID="3">Manèges et attractions foraines > ID="4">386 "> ID="2">36.63.10 > ID="3">Manèges et attractions foraines > ID="4">38600 > ID="5">9508 "> ID="1">36.63.2 > ID="3">Articles d'écriture et de bureau > ID="4">389c "> ID="2">36.63.21 > ID="3">Stylos et crayons à bille > ID="4">38911.1 > ID="5">9608.10, .20, .40 "> ID="2">36.63.22 > ID="3">Stylos à plume > ID="4">38911.2 > ID="5">9608.3 "> ID="2">36.63.23 > ID="3">Assortiments d'articles pour écriture et parties > ID="4">38911.3 > ID="5">9608.50-.9 "> ID="2">36.63.24 > ID="3">Crayons > ID="4">38911.4 > ID="5">9609 "> ID="2">36.63.25 > ID="3">Instruments de bureau divers > ID="4">38912 > ID="5">9610-9612 "> ID="1">36.63.3 > ID="3">Parapluies, boutons et fermetures à glissière > ID="4">389d "> ID="2">36.63.31 > ID="3">Parapluies, parasols et ombrelles > ID="4">38921 > ID="5">6601, 6602 "> ID="2">36.63.32 > ID="3">Parties de parapluies, parasols et ombrelles > ID="4">38922 > ID="5">6603 "> ID="2">36.63.33 > ID="3">Boutons et fermetures à glissière > ID="4">38923 > ID="5">9606.10, .2, 9607.1 "> ID="2">36.63.34 > ID="3">Parties de boutons et fermetures à glissière > ID="4">38924 > ID="5">9606.30, 9607.20 "> ID="1">36.63.4 > ID="3">Linoléum > ID="4">389e "> ID="2">36.63.40 > ID="3">Linoléum > ID="4">38930 > ID="5">5904 "> ID="1">36.63.5 > ID="3">Postiches et perruques > ID="4">389f "> ID="2">36.63.50 > ID="3">Postiches et perruques > ID="4">38972 > ID="5">6703, 6704 "> ID="1">36.63.6 > ID="3">Allumettes et articles à flamme > ID="4">389g "> ID="2">36.63.61 > ID="3">Briquets et articles pour fumeurs > ID="4">38994.1 > ID="5">9613.10-.80, 9614.20-.90 "> ID="2">36.63.62 > ID="3">Allumeurs > ID="4">38995 > ID="5">3606.90, 9613.90, 9614.10 "> ID="2">36.63.63 > ID="3">Allumettes > ID="4">38998 > ID="5">3605 "> ID="2">36.63.64 > ID="3">Petites recharges de gaz > ID="4">38999.1 > ID="5">3606.10 "> ID="1">36.63.7 > ID="3">Articles divers, n.c.a. > ID="4">389h "> ID="2">36.63.71 > ID="3">Articles pour fêtes et divertissements > ID="4">38991 > ID="5">9505 "> ID="2">36.63.72 > ID="3">Landaus et poussettes > ID="4">38992 > ID="5">8715 "> ID="2">36.63.73 > ID="3">Articles de coiffure et de toilette > ID="4">38994.2 > ID="5">9615, 9516 "> ID="2">36.63.74 > ID="3">Matériel de démonstration > ID="4">38996 > ID="5">9023 "> ID="2">36.63.75 > ID="3">Bougies, chandelles, cierges > ID="4">38999.2 > ID="5">3406 "> ID="2">36.63.76 > ID="3">Fleurs artificielles > ID="4">38999.3 > ID="5">6702 "> ID="2">36.63.77 > ID="3">Autres articles divers, n.c.a. > ID="4">38999.4 > ID="5">4206, 6701, 9601, 9602, 9604, 9617, 9618 """ ID="3">DIVISION 37 SERVICES DE RÉCUPÉRATION" ID="3">Groupe 37.1 Services de récupération de matières métalliques recyclables" ID="3">Classe 37.10 Services de récupération de matières métalliques recyclables" ID="1">37.10.1 > ID="3">Récupération à façon de matières métalliques recyclables > ID="4">884s "> ID="2">37.10.10 > ID="3">Récupération à façon de matières métalliques recyclables > ID="4">88493.1 ""> ID="3">Groupe 37.2 Services de récupération de matières non métalliques recyclables" ID="3">Classe 37.20 Services de récupération de matières non métalliques recyclables" ID="1">37.20.1 > ID="3">Récupération à façon de matières non métalliques recyclables > ID="4">884t "> ID="2">37.20.10 > ID="3">Récupération à façon de matières non métalliques recyclables > ID="4">88493.2 """" ID="3">SECTION E ÉLECTRICITÉ, GAZ ET EAU" ID="3">DIVISION 40 ÉLECTRICITÉ, GAZ ET CHALEUR" ID="3">Groupe 40.1 Électricité" ID="3">Classe 40.10 Électricité" ID="1">40.10.1 > ID="3">Électricité > ID="4">171 "> ID="2">40.10.10 > ID="3">Électricité > ID="4">17100 > ID="5">2716 "> ID="1">40.10.2 > ID="3">Combustibles nucléaires irradiés > ID="4">337b "> ID="2">40.10.20 > ID="3">Combustibles nucléaires irradiés > ID="4">33720 > ID="5">2844.50 "> ID="1">40.10.3 > ID="3">Services liés à la distribution d'électricité > ID="4">887a "> ID="2">40.10.30 > ID="3">Services liés à la distribution d'électricité > ID="4">88700.1 ""> ID="3">Groupe 40.2 Combustibles gazeux distribués" ID="3">Classe 40.20 Combustibles gazeux distribués" ID="1">40.20.1 > ID="3">Combustibles gazeux distribués > ID="4">172 "> ID="2">40.20.10 > ID="3">Combustibles gazeux distribués > ID="4">17200 > ID="5">2705 "> ID="1">40.20.2 > ID="3">Services liés à la distribution de gaz > ID="4">887b "> ID="2">40.20.20 > ID="3">Services liés à la distribution de gaz > ID="4">88700.2 ""> ID="3">Groupe 40.3 Supports énergétiques" ID="3">Classe 40.30 Supports énergétiques" ID="1">40.30.1 > ID="3">Supports énergétiques > ID="4">173 "> ID="2">40.30.10 > ID="3">Supports énergétiques > ID="4">17300 """ ID="3">DIVISION 41 EAU DISTRIBUÉE" ID="3">Groupe 41.0 Eau distribuée" ID="3">Classe 41.00 Eau distribuée" ID="1">41.00.1 > ID="3">Eau distribuée > ID="4">180 "> ID="2">41.00.11 > ID="3">Eau potable > ID="4">18000.1 "> ID="2">41.00.12 > ID="3">Eaux non potables > ID="4">18000.2 "> ID="1">41.00.2 > ID="3">Services liés à la distribution d'eau > ID="4">887c "> ID="2">41.00.20 > ID="3">Services liés à la distribution d'eau > ID="4">88700.3 """> ID="3">SECTION F TRAVAUX DE CONSTRUCTION" ID="3">DIVISION 45 TRAVAUX DE CONSTRUCTION" ID="3">Groupe 45.1 Travaux de préparation des sites" ID="3">Classe 45.11 Travaux de démolition et de terrassements" ID="1">45.11.1 > ID="3">Travaux de démolition et de préparation > ID="4">511a "> ID="2">45.11.11 > ID="3">Travaux de démolition > ID="4">51120 "> ID="2">45.11.12 > ID="3">Travaux préparatoires divers > ID="4">51130.1 "> ID="1">45.11.2 > ID="3">Travaux de terrassements > ID="4">511b "> ID="2">45.11.21 > ID="3">Travaux de terrassements courants > ID="4">51140.1 "> ID="2">45.11.22 > ID="3">Travaux d'enlèvement de la couche superficielle > ID="4">51140.2 "> ID="2">45.11.23 > ID="3">Travaux de remodelage des sols > ID="4">51140.3 "> ID="2">45.11.24 > ID="3">Autres travaux de terrassements en grande masse > ID="4">51140.4 "> ID="1">45.11.3 > ID="3">Travaux de préparation de sites miniers > ID="4">511c "> ID="2">45.11.30 > ID="3">Travaux de préparation de sites miniers > ID="4">51150 "" ID="3">Classe 45.12 Travaux de forage et de sondage" ID="1">45.12.1 > ID="3">Travaux de forage et de sondage > ID="4">511d "> ID="2">45.12.10 > ID="3">Travaux de forage et de sondage > ID="4">51130.2 ""> ID="3">Groupe 45.2 Travaux de construction d'ouvrages de bâtiment ou de génie civil" ID="3">Classe 45.21 Travaux de construction de gros oeuvre" ID="1">45.21.1 > ID="3">Travaux de construction de bâtiments > ID="4">512 "> ID="2">45.21.11 > ID="3">Travaux de construction de maisons individuelles > ID="4">51210 "> ID="2">45.21.12 > ID="3">Travaux de construction d'immeubles résidentiels > ID="4">51220 "> ID="2">45.21.13 > ID="3">Travaux de construction de bâtiments industriels > ID="4">51230 "> ID="2">45.21.14 > ID="3">Travaux de construction de bâtiments commerciaux > ID="4">51240 "> ID="2">45.21.15 > ID="3">Travaux de construction de bâtiments divers > ID="4">5125051290 "> ID="1">45.21.2 > ID="3">Travaux de construction de ponts et tunnels > ID="4">513a "> ID="2">45.21.21 > ID="3">Travaux de construction de ponts et viaducs > ID="4">51320.1 "> ID="2">45.21.22 > ID="3">Travaux de creusement de tunnels > ID="4">51320.2 "> ID="1">45.21.3 > ID="3">Travaux de construction de réseaux et de lignes à grande distance > ID="4">513b "> ID="2">45.21.31 > ID="3">Travaux de construction d'oléoducs > ID="4">51340.1 "> ID="2">45.21.32 > ID="3">Travaux de construction de canalisations d'eau > ID="4">51340.2 "> ID="2">45.21.33 > ID="3">Travaux de construction de lignes électriques pour voies ferrées > ID="4">51340.3 "> ID="2">45.21.34 > ID="3">Travaux de construction de lignes électriques aériennes à haute tension > ID="4">51340.4 "> ID="2">45.21.35 > ID="3">Travaux de construction de lignes électriques souterraines à haute tension > ID="4">51340.5 "> ID="2">45.21.36 > ID="3">Travaux de construction de lignes aériennes de télécommunication > ID="4">51340.6 "> ID="2">45.21.37 > ID="3">Travaux de construction de lignes enterrées de télécommunication > ID="4">51340.7 "> ID="1">45.21.4 > ID="3">Travaux de construction de réseaux urbains ou locaux > ID="4">513c "> ID="2">45.21.41 > ID="3">Travaux de construction de réseaux urbains d'eau > ID="4">51350.1 "> ID="2">45.21.42 > ID="3">Travaux de construction de réseaux urbains de gaz > ID="4">51350.2 "> ID="2">45.21.43 > ID="3">Travaux de construction de réseaux électriques locaux aériens en basse tension > ID="4">51350.3 "> ID="2">45.21.44 > ID="3">Travaux de construction de réseaux électriques locaux souterrains en basse tension > ID="4">51350.4 "> ID="2">45.21.45 > ID="3">Travaux de construction de réseaux urbains aériens de télécommunication > ID="4">51350.5 "> ID="2">45.21.46 > ID="3">Travaux de construction de réseaux urbains enterrés de télécommunication > ID="4">51350.6 "> ID="1">45.21.5 > ID="3">Travaux de construction d'ouvrages industriels > ID="4">513d "> ID="2">45.21.51 > ID="3">Travaux de génie civil pour centrales nucléaires > ID="4">51360.1 "> ID="2">

    45.21.52 > ID="3">Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds > ID="4">51360.2 "> ID="1">45.21.6 > ID="3">Travaux de construction d'installations sportives et d'autres structures > ID="4">513e "> ID="2">45.21.61 > ID="3">Travaux de construction de stades > ID="4">51371.1 "> ID="2">45.21.62 > ID="3">Travaux de construction de stades nautiques > ID="4">51372.1 "> ID="2">45.21.63 > ID="3">Travaux de construction de salles de sport ou récréatives > ID="4">51372.2 "> ID="2">45.21.64 > ID="3">Travaux de construction d'autres structures n.c.a. > ID="4">51390 "> ID="1">45.21.7 > ID="3">Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués > ID="4">514 "> ID="2">45.21.71 > ID="3">Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués pour bâtiments résidentiels > ID="4">51400.1 "> ID="2">45.21.72 > ID="3">Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués pour bâtiments non résidentiels > ID="4">51400.2 "> ID="2">45.21.73 > ID="3">Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués pour d'autres ouvrages > ID="4">51400.3 "" ID="3">Classe 45.22 Travaux de charpente et de couverture" ID="1">45.22.1 > ID="3">Travaux sur toitures > ID="4">515a "> ID="2">45.22.11 > ID="3">Travaux de charpente > ID="4">51530.1 "> ID="2">45.22.12 > ID="3">Travaux de couverture par éléments > ID="4">51530.2 "> ID="2">45.22.13 > ID="3">Travaux de mise en place des écoulements > ID="4">51530.3"> ID="1">45.22.2 > ID="3">Travaux d'étanchéification > ID="4">515b "> ID="2">45.22.20 > ID="3">Travaux d'étanchéification > ID="4">51530.4 "" ID="3">Classe 45.23 Travaux de construction de chaussées et de sols sportifs" ID="1">45.23.1 > ID="3">Travaux de construction de chaussées > ID="4">513f "> ID="2">45.23.11 > ID="3">Travaux de construction du corps des chaussées > ID="4">51310.1 "> ID="2">45.23.12 > ID="3">Travaux de revêtement des chaussées > ID="4">51310.2 "> ID="2">45.23.13 > ID="3">Travaux de construction de voies ferrées > ID="4">51310.3 "> ID="2">45.23.14 > ID="3">Travaux de construction de pistes d'aviation > ID="4">51310.4 "> ID="2">45.23.15 > ID="3">Marquage des chaussées > ID="4">51310.5 "> ID="1">45.23.2 > ID="3">Travaux de construction de sols sportifs ou récréatifs > ID="4">513g "> ID="2">45.23.21 > ID="3">Travaux de construction de sols sportifs > ID="4">51371.2 "> ID="2">45.23.22 > ID="3">Travaux de construction de sols récréatifs > ID="4">51372.3 "" ID="3">Classe 45.24 Travaux maritimes et fluviaux" ID="1">45.24.1 > ID="3">Travaux maritimes et fluviaux > ID="4">513h "> ID="2">45.24.11 > ID="3">Travaux de construction de ports > ID="4">51330.1 "> ID="2">45.24.12 > ID="3">Travaux de construction de barrages, digues, canaux et aqueducs > ID="4">51330.2 "> ID="2">45.24.13 > ID="3">Travaux de construction d'écluses > ID="4">51330.3 "> ID="2">45.24.14 > ID="3">Travaux dans l'eau et sous-marins > ID="4">51330.4 "" ID="3">Classe 45.25 Autres travaux de construction" ID="1">45.25.1 > ID="3">Montage d'échafaudages > ID="4">511e "> ID="2">45.25.10 > ID="3">Montage d'échafaudages > ID="4">51160 "> ID="1">45.25.2 > ID="3">Travaux de construction spécialisés en fondations et forages > ID="4">515c "> ID="2">45.25.21 > ID="3">Réalisation de fondations spéciales > ID="4">51510 "> ID="2">45.25.22 > ID="3">Forage de puits d'eau > ID="4">51520 "> ID="1">45.25.3 > ID="3">Travaux de béton > ID="4">515d "> ID="2">45.25.31 > ID="3">Travaux spéciaux de béton > ID="4">51540.1 "> ID="2">45.25.32 > ID="3">Travaux courants de béton > ID="4">51540.2 "> ID="1">45.25.4 > ID="3">Montage d'ossatures métalliques > ID="4">515e "> ID="2">45.25.41 > ID="3">Montage d'ossatures métalliques de bâtiments > ID="4">51550.1 "> ID="2">45.25.42 > ID="3">Montage d'ossatures métalliques d'ouvrages > ID="4">51550.2 "> ID="1">45.25.5 > ID="3">Travaux courants de maçonnerie > ID="4">515f "> ID="2">45.25.50 > ID="3">Travaux courants de maçonnerie > ID="4">51560 "> ID="1">45.25.6 > ID="3">Travaux de construction spécialisés divers > ID="4">515g "> ID="2">45.25.61 > ID="3">Travaux de fumisterie industrielle > ID="4">51590.1 "> ID="2">45.25.62 > ID="3">Travaux de construction spécialisés n.c.a. > ID="4">51590.2 ""> ID="3">Groupe 45.3 Travaux d'installation" ID="3">Classe 45.31 Travaux d'installation électrique" ID="1">45.31.1 > ID="3">Travaux d'installation électrique dans les bâtiments > ID="4">516a "> ID="2">45.31.11 > ID="3">Travaux d'installation électrique dans les bâtiments résidentiels > ID="4">51641.1 "> ID="2">45.31.12 > ID="3">Travaux d'installation électrique dans les bâtiments non résidentiels > ID="4">51641.2 "> ID="2">45.31.13 > ID="3">Travaux d'installation électrique dans des ouvrages divers > ID="4">51641.3 "> ID="1">45.31.2 > ID="3">Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes > ID="4">516b "> ID="2">45.31.21 > ID="3">Travaux d'installation de systèmes d'alarme contre l'incendie > ID="4">51642 "> ID="2">45.31.22 > ID="3">Travaux d'installation de systèmes d'alarme contre le vol > ID="4">51643 "> ID="2">45.31.23 > ID="3">Travaux d'installation d'antennes d'immeubles > ID="4">51644 "> ID="1">45.31.3 > ID="3">Travaux d'installation d'ascenseurs > ID="4">516c "> ID="2">45.31.30 > ID="3">Travaux d'installation d'ascenseurs > ID="4">51691 "> ID="1">45.31.4 > ID="3">Travaux d'installation de lignes de communication > ID="4">516d "> ID="2">45.31.41 > ID="3">Travaux d'installation d'équipements téléphoniques > ID="4">51649.1 "> ID="2">45.31.42 > ID="3">Travaux d'installation d'autres lignes de communication > ID="4">51649.2 "" ID="3">Classe 45.32 Travaux d'isolation" ID="1">45.32.1 > ID="3">Travaux d'isolation > ID="4">516e "> ID="2">45.32.11 > ID="3">Travaux d'isolation thermique > ID="4">51650.1 "> ID="2">45.32.12 > ID="3">Autres travaux d'isolation > ID="4">51650.2 "" ID="3">Classe 45.33 Travaux de plomberie" ID="1">45.33.1 > ID="3">Travaux d'installation de chauffage et de climatisation > ID="4">516f "> ID="2">45.33.11 > ID="3">Travaux d'installation de chauffage central > ID="4">51610.1 "> ID="2">45.33.12 > ID="3">Travaux d'installation de systèmes de climatisation > ID="4">51610.2 "> ID="1">45.33.2 > ID="3">Travaux d'installation de distribution d'eau > ID="4">516g "> ID="2">45.33.20 > ID="3">Travaux d'installation de distribution d'eau > ID="4">51620 "> ID="1">45.33.3 > ID="3">Travaux d'installation de distribution de gaz > ID="4">516h "> ID="2">45.33.30 > ID="3">Travaux d'installation de distribution de gaz > ID="4">51630 "" ID="3">Classe 45.34 Autres travaux d'installation" ID="1">45.34.1 > ID="3">Montage de clôtures et de grilles > ID="4">516i "> ID="2">45.34.10 > ID="3">Montage de clôtures et de grilles > ID="4">51660 "> ID="1">45.34.2 > ID="3">Travaux d'installation de systèmes électriques divers > ID="4">516j "> ID="2">45.34.21 > ID="3">Travaux d'installation de systèmes d'éclairage public > ID="4">51649.3 "> ID="2">45.34.22 > ID="3">Autres travaux d'installation électrique, n.c.a. > ID="4">51649.4 "> ID="1">45.34.3 > ID="3">Travaux d'installation divers > ID="4">516k "> ID="2">45.34.31 > ID="3">Travaux d'installation de stores et bannes > ID="4">51699.1 "> ID="2">45.34.32 > ID="3">Travaux d'installation n.c.a. > ID="4">51699.2 ""> ID="3">Groupe 45.4 Travaux de finition" ID="3">Classe 45.41 Travaux de plâtrerie" ID="1">45.41.1 > ID="3">Travaux de plâtrerie > ID="4">517a "> ID="2">45.41.10 > ID="3">Travaux de plâtrerie > ID="4">51720 "" ID="3">Classe 45.42 Travaux de menuiserie" ID="1">45.42.1 > ID="3">Travaux de menuiserie > ID="4">517b "> ID="2">45.42.11 > ID="3">Montage de fermetures de bâtiments > ID="4">51760.1 "> ID="2">45.42.12 > ID="3">Montage de menuiseries métalliques > ID="4">51760.2 "> ID="2">45.42.13 > ID="3">Aménagements intérieurs en bois ou en matières plastiques > ID="4">51760.3 "" ID="3">Classe 45.43 Revêtement des sols et des murs" ID="1">45.43.1 > ID="3">Revêtement maçonné des sols et des murs > ID="4">517c "> ID="2">45.43.11 > ID="3">Revêtement décoratif extérieur des façades et des sols > ID="4">51740.1 "> ID="2">45.43.12 > ID="3">Carrelage intérieur des sols et des murs > ID="4">51740.2 "> ID="1">45.43.2 > ID="3">Revêtement intérieur des sols et des murs > ID="4">517d "> ID="2">45.43.21 > ID="3">Pose de moquettes > ID="4">51750.1 "> ID="2">45.43.22 > ID="3">Pose de parquets collés ou flottants > ID="4">51750.2 "> ID="2">45.43.23 > ID="3">Pose de papiers peints > ID="4">51750.3 "> ID="1">45.43.3 > ID="3">Travaux de marbrerie décorative intérieure > ID="4">517e "> ID="2">45.43.30 > ID="3">Travaux de marbrerie décorative intérieure > ID="4">51770 "" ID="3">Classe 45.44 Peinture et vitrerie" ID="1">45.44.1 > ID="3">Travaux de vitrerie et de miroiterie de bâtiment > ID="4">517f "> ID="2">45.44.10 > ID="3">Travaux de vitrerie et de miroiterie de bâtiment > ID="4">51710 "> ID="1">45.44.2 > ID="3">Travaux de peinture en bâtiment > ID="4">517g "> ID="2">45.44.21 > ID="3">Travaux de peinture intérieure des bâtiments > ID="4">51730.1 "> ID="2">45.44.22 > ID="3">Travaux de peinture extérieure des bâtiments > ID="4">51730.2 "> ID="2">45.44.23 > ID="3">Travaux de peinture sur ouvrages divers > ID="4">51730.3 "" ID="3">Classe 45.45 Autres travaux de finition" ID="1">45.45.1 > ID="3">Autres travaux de finition > ID="4">517h "> ID="2">45.45.11 > ID="3">Travaux de ferronnerie décorative > ID="4">51780 "> ID="2">45.45.12 > ID="3">Travaux extérieurs des bâtiments > ID="4">51790.1 "> ID="2">45.45.13 > ID="3">Autres travaux d'achèvement et de finition des bâtiments, n.c.a. > ID="4">51790.2 ""> ID="3">Groupe 45.5 Location avec opérateur de matériel de construction" ID="3">Classe 45.50 Location avec opérateur de matériel de construction" ID="1">45.50.1 > ID="3">Location avec opérateur de matériel de construction > ID="4">518 "> ID="2">45.50.10 > ID="3">Location avec opérateur de matériel de construction > ID="4">51800 """> ID="3">SECTION G VENTES; RÉPARATIONS AUTOMOBILES ET D'ARTICLES DOMESTIQUES" ID="3">DIVISION 50 VENTE ET RÉPARATION AUTOMOBILE" ID="3">Groupe 50.1 Vente de véhicules automobiles" ID="3">Classe 50.10 Vente de véhicules automobiles" ID="1">50.10.1 > ID="3">Vente en gros de véhicules automobiles > ID="4">611a "> ID="2">50.10.11 > ID="3">Vente en gros de véhicules utilitaires > ID="4">61111.1 "> ID="2">50.10.12 > ID="3">Vente en gros de voitures particulières > ID="4">61111.2 "> ID="2">50.10.13 > ID="3">Vente en gros de caravanes > ID="4">61111.3 "> ID="2">50.10.14 > ID="3">Vente en gros d'autres véhicules automobiles > ID="4">61111.4 "> ID="1">50.10.2 > ID="3">Vente au détail de véhicules automobiles > ID="4">611b "> ID="2">50.10.21 > ID="3">Vente au détail de voitures particulières neuves > ID="4">61112.1 "> ID="2">50.10.22 > ID="3">Vente au détail de voitures particulières d'occasion > ID="4">61112.2 "> ID="2">50.10.23 > ID="3">Vente au détail de caravanes > ID="4">61112.3 "> ID="1">50.10.3 > ID="3">Services d'intermédiaire de commerce en véhicules automobiles > ID="4">611c "> ID="2">50.10.30 > ID="3">Services d'intermédiaire de commerce en véhicules automobiles > ID="4">61111.5 ""> ID="3">Groupe 50.2 Entretien et réparation de véhicules automobiles" ID="3">Classe 50.20 Entretien et réparation de véhicules automobiles" ID="1">50.20.1 > ID="3">Entretien et réparation de voitures particulières > ID="4">611d "> ID="2">50.20.11 > ID="3">Entretien et réparation mécaniques de voitures particulières > ID="4">61120.1 "> ID="2">50.20.12 > ID="3">Entretien et réparation électriques de voitures particulières > ID="4">61120.2 "> ID="2">50.20.13 > ID="3">Réparation et échange de pneus de voitures particulières > ID="4">61120.3 "> ID="2">50.20.14 > ID="3">Entretien et réparation de la carrosserie de voitures particulières > ID="4">61120.4 "> ID="1">50.20.2 > ID="3">Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles > ID="4">611e "> ID="2">50.20.21 > ID="3">Entretien et réparation mécaniques d'autres véhicules automobiles > ID="4">61120.5 "> ID="2">50.20.22 > ID="3">Entretien et réparation électriques d'autres véhicules automobiles > ID="4">61120.6 "> ID="2">50.20.23 > ID="3">Entretien et réparation de la carrosserie d'autres véhicules automobiles > ID="4">61120.7 "> ID="1">50.20.3 > ID="3">Autres services relatifs aux véhicules automobiles > ID="4">611f "> ID="2">50.20.31 > ID="3">Lavage et nettoyage de véhicules automobiles > ID="4">61120.8 "> ID="2">50.20.32 > ID="3">Assistance, remorquage et dépannage de véhicules automobiles > ID="4">61120.9 ""> ID="3">Groupe 50.3 Vente d'équipements automobiles" ID="3">Classe 50.30 Vente d'équipements automobiles" ID="1">50.30.1 > ID="3">Vente en gros d'équipements automobiles > ID="4">611g "> ID="2">50.30.11 > ID="3">Vente en gros de pneumatiques > ID="4">61130.1 "> ID="2">50.30.12 > ID="3">Vente en gros d'autres équipements automobiles > ID="4">61130.2 "> ID="1">50.30.2 > ID="3">Vente au détail d'équipements automobiles > ID="4">611h "> ID="2">50.30.21 > ID="3">Vente au détail de pneumatiques > ID="4">61130.3 "> ID="2">50.30.22 > ID="3">Vente au détail d'autres équipements automobiles > ID="4">61130.4 "> ID="1">50.30.3 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce d'équipements automobiles > ID="4">611i "> ID="2">50.30.30 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce d'équipements automobiles > ID="4">61130.5 ""> ID="3">Groupe 50.4 Vente et réparation de motocycles" ID="3">Classe 50.40 Vente et réparation de motocycles" ID="1">50.40.1 > ID="3">Vente en gros de motocycles > ID="4">612a "> ID="2">50.40.10 > ID="3">Vente en gros de motocycles > ID="4">61210.1 "> ID="1">50.40.2 > ID="3">Vente au détail de motocycles > ID="4">612b "> ID="2">50.40.20 > ID="3">Vente au détail de motocycles > ID="4">61210.2 "> ID="1">50.40.3 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de motocycles > ID="4">612c "> ID="2">50.40.30 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de motocycles > ID="4">61210.3 "> ID="1">50.40.4 > ID="3">Entretien et réparation de motocycles > ID="4">612d "> ID="2">50.40.40 > ID="3">Entretien et réparation de motocycles > ID="4">61220 ""> ID="3">Groupe 50.5 Vente au détail de carburant" ID="3">Classe 50.50 Vente au détail de carburant" ID="1">50.50.1 > ID="3">Vente au détail de carburant > ID="4">613 "> ID="2">50.50.10 > ID="3">Vente au détail de carburant > ID="4">61300 """ ID="3">DIVISION 51 VENTES EN GROS ET SERVICES D'INTERMÉDIAIRE DU COMMERCE DE GROS" ID="3">Groupe 51.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros" ID="3">Classe 51.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières agricoles et animaux vivants" ID="1">51.11.1 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières agricoles et animaux vivants > ID="4">621a "> ID="2">51.11.11 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros d'animaux vivants > ID="4">62111.1 "> ID="2">51.11.12 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières agricoles > ID="4">62111.2 "" ID="3">Classe 51.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques" ID="1">51.12.1 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques > ID="4">621b "> ID="2">51.12.11 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en combustibles > ID="4">62113.1 "> ID="2">51.12.12 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en minerais et métaux > ID="4">62113.2 "> ID="2">51.12.13 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en produits chimiques à usage industriel ou technique > ID="4">62113.3 "" ID="3">Classe 51.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros en bois et matériaux de construction" ID="1">51.13.1 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en bois et matériaux de construction > ID="4">621c "> ID="2">51.13.11 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en bois > ID="4">62113.4 "> ID="2">51.13.12 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en matériaux de construction > ID="4">62113.5 "" ID="3">Classe 51.14 Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines, équipements industriels, navires et avions" ID="1">51.14.1 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines, équipements industriels, navires et avions > ID="4">621d "> ID="2">51.14.11 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines de bureau et équipements informatiques > ID="4">62114.1 "> ID="2">51.14.12 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines et équipements industriels divers > ID="4">62114.2 "> ID="2">51.14.13 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en matériels de transports divers > ID="4">62114.3 "" ID="3">Classe 51.15 Services d'intermédiaire du commerce de gros en meubles, articles de ménage et quincaillerie" ID="1">51.15.1 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en meubles, articles de ménage et quincaillerie > ID="4">621e "> ID="2">51.15.10 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en meubles, articles de ménage et quincaillerie > ID="4">62115 "" ID="3">Classe 51.16 Services d'intermédiaire du commerce de gros en textiles, habillement, chaussures et articles en cuir" ID="1">51.16.1 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en textiles, habillement, chaussures et articles en cuir > ID="4">621f "> ID="2">51.16.11 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en textiles > ID="4">62116.1 "> ID="2">51.16.12 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros d'habillement et de chaussures > ID="4">62116.2 "> ID="2">51.16.13 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en maroquinerie > ID="4">62118.1 "" ID="3">Classe 51.17 Services d'intermédiaire du commerce de gros en denrées, boissons et tabac" ID="1">51.17.1 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en denrées, boissons et tabac > ID="4">621g "> ID="2">51.17.11 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits alimentaires et boissons > ID="4">62112.1 "> ID="2">51.17.12 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros de tabac et cigarettes > ID="4">62112.2 "" ID="3">Classe 51.18 Services d'intermédiaire du commerce de gros spécialisé en produits n.c.a." ID="1">51.18.1 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros spécialisé en produits n.c.a. > ID="4">621h "> ID="2">51.18.11 > ID="3">Services d'intermédiaire du commerce de gros en produits pharmaceutiques ou de parfumerie > ID="4">62117 "> ID="2">51.18.12 > ID="3">Autres services d'intermédiaire du commerce de gros spécialisé > ID="4">62118.2 "" ID="3">Classe 51.19 Services d'intermédiaire non spécialisé du commerce de gros" ID="1">51.19.1 > ID="3">Services d'intermédiaire non spécialisé du commerce de gros > ID="4">- "> ID="2">51.19.10 > ID="3">Services d'intermédiaire non spécialisé du commerce de gros > ID="4">- ""> ID="3">Groupe 51.2 Vente en gros de produits agricoles bruts" ID="3">Classe 51.21 Vente en gros de céréales et aliments pour le bétail" ID="1">51.21.1 > ID="3">Vente en gros de céréales et aliments pour le bétail > ID="4">622a "> ID="2">51.21.11 > ID="3">Vente en gros de céréales > ID="4">62211.1 "> ID="2">51.21.12 > ID="3">Vente en gros de semences > ID="4">62211.2 "> ID="2">51.21.13 > ID="3">Vente en gros d'oléagineux > ID="4">62211.3 "> ID="2">51.21.14 > ID="3">Vente en gros d'aliments pour le bétail > ID="4">62211.4 "> ID="2">51.21.15 > ID="3">Vente en gros de matières premières agricoles diverses > ID="4">62219 "" ID="3">Classe 51.22 Vente en gros de fleurs et plantes" ID="1">51.22.1 > ID="3">Vente en gros de fleurs et plantes > ID="4">622b "> ID="2">51.22.10 > ID="3">Vente en gros de fleurs et plantes > ID="4">62212 "" ID="3">Classe 51.23 Vente en gros d'animaux vivants" ID="1">51.23.1 > ID="3">Vente en gros d'animaux vivants > ID="4">622c "> ID="2">51.23.10 > ID="3">Vente en gros d'animaux vivants > ID="4">62214 "" ID="3">Classe 51.24 Vente en gros de cuirs et peaux" ID="1">51.24.1 > ID="3">Vente en gros de cuirs et peaux > ID="4">622d "> ID="2">51.24.10 > ID="3">Vente en gros de cuirs et peaux > ID="4">62215 "" ID="3">Classe 51.25 Vente en gros de tabac non manufacturé" ID="1">51.25.1 > ID="3">Vente en gros de tabac non manufacturé > ID="4">622e "> ID="2">51.25.10 > ID="3">Vente en gros de tabac non manufacturé > ID="4">62213 ""> ID="3">Groupe 51.3 Vente en gros de produits alimentaires" ID="3">Classe 51.31 Vente en gros de fruits et légumes frais" ID="1">51.31.1 > ID="3">Vente en gros de fruits et légumes frais > ID="4">622f "> ID="2">51.31.11 > ID="3">Vente en gros de pommes de terre > ID="4">62221.1 "> ID="2">51.31.12 > ID="3">Vente en gros d'autres fruits et légumes frais > ID="4">62221.2 "" ID="3">Classe 51.32 Vente en gros de viandes et produits à base de viande" ID="1">51.32.1 > ID="3">Vente en gros de viandes et produits à base de viande > ID="4">622g "> ID="2">51.32.11 > ID="3">Vente en gros de viandes de boucherie et de volailles > ID="4">62223.1 "> ID="2">51.32.12 > ID="3">Vente en gros de produits à base de viande > ID="4">62223.2 "" ID="3">Classe 51.33 Vente en gros de produits laitiers, oeufs, huiles" ID="1">51.33.1 > ID="3">Vente en gros de produits laitiers, oeufs, huiles > ID="4">622h "> ID="2">51.33.11 > ID="3">Vente en gros de produits laitiers > ID="4">62222.1 "> ID="2">51.33.12 > ID="3">Vente en gros d'oeufs > ID="4">62222.2 "> ID="2">51.33.13 > ID="3">Vente en gros d'huiles et graisses comestibles > ID="4">62222.3 "" ID="3">Classe 51.34 Vente en gros de boissons" ID="1">51.34.1 > ID="3">Vente en gros de boissons > ID="4">622i "> ID="2">51.34.11 > ID="3">Vente en gros de boissons non alcoolisées > ID="4">62226.1 "> ID="2">51.34.12 > ID="3">Vente en gros de boissons alcoolisées > ID="4">62226.2 "" ID="3">Classe 51.35 Vente en gros de tabac et cigarettes" ID="1">51.35.1 > ID="3">Vente en gros de tabac et cigarettes > ID="4">622j "> ID="2">51.35.10 > ID="3">Vente en gros de tabac et cigarettes > ID="4">62228 "" ID="3">Classe 51.36 Vente en gros de sucre, chocolat et confiserie" ID="1">51.36.1 > ID="3">Vente en gros de sucre, chocolat et confiserie > ID="4">622k "> ID="2">51.36.11 > ID="3">Vente en gros de sucre > ID="4">62225.1 "> ID="2">51.36.12 > ID="3">Vente en gros de chocolat et de confiserie > ID="4">62225.2 "" ID="3">Classe 51.37 Vente en gros de café, thé, cacao et épices" ID="1">51.37.1 > ID="3">Vente en gros de café, thé, cacao et épices > ID="4">622l "> ID="2">51.37.10 > ID="3">Vente en gros de café, thé, cacao et épices > ID="4">62227 "" ID="3">Classe 51.38 Autres ventes en gros alimentaires spécialisées" ID="1">51.38.1 > ID="3">Vente en gros de poissons, crustacés et mollusques > ID="4">622m "> ID="2">51.38.10 > ID="3">Vente en gros de poissons, crustacés et mollusques > ID="4">62224 "> ID="1">51.38.2 > ID="3">Ventes en gros alimentaires spécialisées diverses > ID="4">622n "> ID="2">51.38.21 > ID="3">Ventes en gros de fruits et légumes de conservation > ID="4">62221.3 "> ID="2">51.38.22 > ID="3">Vente en gros de produits de la boulangerie > ID="4">62225.3 "> ID="2">51.38.23 > ID="3">Vente en gros de produits homogénéisés ou diététiques > ID="4">62229.1 "> ID="2">51.38.24 > ID="3">Vente en gros d'aliments pour animaux de compagnie > ID="4">62229.2 "> ID="2">51.38.25 > ID="3">Vente en gros de préparations alimentaires diverses > ID="4">62229.3 "" ID="3">Classe 51.39 Vente en gros non spécialisée de denrées, boissons, tabacs" ID="1">51.39.1 > ID="3">Vente en gros non spécialisée de denrées, boissons, tabacs > ID="4">- "> ID="2">51.39.11 > ID="3">Vente en gros de produits surgelés > ID="4">- "> ID="2">51.39.12 > ID="3">Vente en gros non spécialisée d'autres denrées alimentaires, boissons, tabacs > ID="4">- ""> ID="3">Groupe 51.4 Vente en gros de biens de consommation non alimentaire" ID="3">Classe 51.41 Vente en gros de textiles" ID="1">51.41.1 > ID="3">Vente en gros de textiles > ID="4">622o "> ID="2">51.41.11 > ID="3">Vente en gros de textiles pour l'habillement > ID="4">62231.1 "> ID="2">51.41.12 > ID="3">Vente en gros d'autres articles textiles > ID="4">62231.2 "> ID="2">51.41.13 > ID="3">Vente en gros d'articles de mercerie > ID="4">62231.3 "> ID="2">51.41.14 > ID="3">Vente en gros de linge de maison > ID="4">62232 "" ID="3">Classe 51.42 Vente en gros d'articles d'habillement et de chaussures" ID="1">51.42.1 > ID="3">Vente en gros d'articles d'habillement et de chaussures > ID="4">622p "> ID="2">51.42.11 > ID="3">Vente en gros de vêtements de dessus > ID="4">62233.1 "> ID="2">51.42.12 > ID="3">Vente en gros de vêtements de dessous > ID="4">62233.2 "> ID="2">51.42.13 > ID="3">Vente en gros d'articles en fourrure > ID="4">62234 "> ID="2">51.42.14 > ID="3">Vente en gros de chaussures > ID="4">62235 "> ID="2">51.42.15 > ID="3">Vente en gros d'accessoires du vêtement > ID="4">62236 "" ID="3">Classe 51.43 Vente en gros d'appareils électroménagers et de radiotélévision" ID="1">51.43.1 > ID="3">Vente en gros d'appareils électroménagers et électriques divers > ID="4">622q "> ID="2">51.43.11 > ID="3">Vente en gros d'appareils électroménagers > ID="4">62242.1 "> ID="2">51.43.12 > ID="3">Vente en gros d'appareils d'éclairage domestiques > ID="4">62243.1 "> ID="2">51.43.13 > ID="3">Vente en gros de matériels électriques d'installation > ID="4">62289.1 "> ID="1">51.43.2 > ID="3">Vente en gros d'appareils électroniques domestiques > ID="4">622r "> ID="2">51.43.21 > ID="3">Vente en gros de produits «bruns» > ID="4">62244.1 "> ID="2">51.43.22 > ID="3">Vente en gros de disques et de cassettes > ID="4">62244.2 "" ID="3">Classe 51.44 Vente en gros de céramique, de verrerie et de produits d'entretien" ID="1">51.44.1 > ID="3">Vente en gros de céramique, de verrerie et de produits d'entretien > ID="4">622s "> ID="2">51.44.11 > ID="3">Vente en gros d'articles métalliques de table et de cuisine > ID="4">62243.2 "> ID="2">51.44.12 > ID="3">Vente en gros de vaisselle et de verrerie de ménage > ID="4">62245.1 "> ID="2">51.44.13 > ID="3">Vente en gros de revêtements muraux > ID="4">62247.1 "> ID="2">51.44.14 > ID="3">Vente en gros de produits d'entretien > ID="4">62268 "" ID="3">Classe 51.45 Vente en gros de parfums et de produits de beauté" ID="1">51.45.1 > ID="3">Vente en gros de parfums et de produits de beauté > ID="4">622t "> ID="2">51.45.10 > ID="3">Vente en gros de parfums et de produits de beauté > ID="4">62253 "" ID="3">Classe 51.46 Vente en gros de produits pharmaceutiques" ID="1">51.46.1 > ID="3">Vente en gros de produits pharmaceutiques > ID="4">622u "> ID="2">51.46.11 > ID="3">Vente en gros de spécialités pharmaceutiques > ID="4">62251 "> ID="2">51.46.12 > ID="3">Vente en gros d'articles médicaux et orthopédiques > ID="4">62252 "" ID="3">Classe 51.47 Vente en gros de biens de consommation non alimentaires divers" ID="1">51.47.1 > ID="3">Vente en gros de biens d'équipement de la maison > ID="4">622v "> ID="2">51.47.11 > ID="3">Vente en gros de meubles > ID="4">62241 "> ID="2">51.47.12 > ID="3">Vente en gros d'appareils ménagers non électriques > ID="4">62242.2 "> ID="2">51.47.13 > ID="3">Vente en gros d'articles en bois, liège, vannerie, sparterie > ID="4">62246 "> ID="2">51.47.14 > ID="3">Vente en gros de revêtements de sol > ID="4">62247.2 "> ID="2">51.47.15 > ID="3">Vente en gros d'articles métalliques de ménage > ID="4">62249.1 "> ID="1">51.47.2 > ID="3">Vente en gros d'articles de librairie et de papeterie > ID="4">622w "> ID="2">51.47.21 > ID="3">Vente en gros de livres, magazines et journaux > ID="4">62262.1 "> ID="2">51.47.22 > ID="3">Vente en gros d'articles de papeterie > ID="4">62262.2 "> ID="1">51.47.3 > ID="3">Vente en gros de biens de consommation divers > ID="4">622x "> ID="2">51.47.31 > ID="3">Vente en gros d'instruments de musique > ID="4">62244.3 "> ID="2">51.47.32 > ID="3">Vente en gros de matériels photographique et optique > ID="4">62263 "> ID="2">51.47.33 > ID="3">Vente en gros de jouets et de jeux > ID="4">62264 "> ID="2">51.47.34 > ID="3">Vente en gros de montres et de bijoux > ID="4">62265 "> ID="2">51.47.35 > ID="3">Vente en gros d'articles de sports > ID="4">62266 "> ID="2">51.47.36 > ID="3">Vente en gros d'articles de voyage et de maroquinerie > ID="4">62267 "> ID="2">51.47.37 > ID="3">Vente en gros de biens de consommation n.c.a. > ID="4">62269 ""> ID="3">Groupe 51.5 Vente en gros de produits intermédiaires non agricoles" ID="3">Classe 51.51 Vente en gros de combustibles" ID="1">51.51.1 > ID="3">Vente en gros de combustibles > ID="4">622y "> ID="2">51.51.11 > ID="3">Vente en gros de combustibles solides > ID="4">62271.1 "> ID="2">51.51.12 > ID="3">Vente en gros de carburants > ID="4">62271.2 "> ID="2">51.51.13 > ID="3">Autres ventes en gros de combustibles liquides ou gazeux > ID="4">62271.3 "" ID="3">Classe 51.52 Vente en gros de minerais et métaux" ID="1">51.52.1 > ID="3">Vente en gros de minerais > ID="4">622z "> ID="2">51.52.11 > ID="3">Vente en gros de minerais de métaux ferreux > ID="4">62272.1 "> ID="2">51.52.12 > ID="3">Vente en gros de minerais de métaux non ferreux > ID="4">62272.2 "> ID="1">51.52.2 > ID="3">Vente en gros de produits métallurgiques > ID="4">622aa "> ID="2">51.52.21 > ID="3">Vente en gros de produits métallurgiques ferreux > ID="4">62272.3 "> ID="2">51.52.22 > ID="3">Vente en gros de produits métallurgiques non ferreux > ID="4">62272.4 "" ID="3">Classe 51.53 Vente en gros de bois et de matériaux de construction" ID="1">51.53.1 > ID="3">Vente en gros de bois et de produits dérivés > ID="4">622bb "> ID="2">51.53.11 > ID="3">Vente en gros de bois bruts > ID="4">62273.1 "> ID="2">51.53.12 > ID="3">Vente en gros d'ouvrages en bois > ID="4">62273.2 "> ID="1">51.53.2 > ID="3">Vente en gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires > ID="4">622cc "> ID="2">51.53.21 > ID="3">Vente en gros d'appareils sanitaires > ID="4">62245.2 "> ID="2">51.53.22 > ID="3">Vente en gros de peintures et vernis > ID="4">62274 "> ID="2">51.53.23 > ID="3">Vente en gros de verre plat et de miroiterie > ID="4">62275.1 "> ID="2">51.53.24 > ID="3">Vente en gros de matériaux de construction n.c.a. > ID="4">62275.2 "" ID="3">Classe 51.54 Vente en gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage" ID="1">

    51.54.1 > ID="3">Vente en gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage > ID="4">622dd "> ID="2">51.54.11 > ID="3">Vente en gros de quincaillerie > ID="4">62275.3 "> ID="2">51.54.12 > ID="3">Vente en gros de fournitures pour plomberie et chauffage > ID="4">62275.4 "> ID="2">51.54.13 > ID="3">Vente en gros d'outils à main > ID="4">62249.2 "" ID="3">Classe 51.55 Vente en gros de produits chimiques" ID="1">51.55.1 > ID="3">Vente en gros de produits chimiques > ID="4">622ee "> ID="2">51.55.11 > ID="3">Vente en gros d'engrais et produits phytosanitaires > ID="4">62276.1 "> ID="2">51.55.12 > ID="3">Vente en gros de caoutchouc et plastique sous forme primaire > ID="4">62276.2 "> ID="2">51.55.13 > ID="3">Vente en gros de produits chimiques de base > ID="4">62276.3 "" ID="3">Classe 51.56 Vente en gros d'autres produits intermédiaires" ID="1">51.56.1 > ID="3">Vente en gros d'autres produits intermédiaires > ID="4">622ff "> ID="2">51.56.11 > ID="3">Vente en gros de papiers et cartons > ID="4">62261 "> ID="2">51.56.12 > ID="3">Vente en gros de matières textiles préparées > ID="4">62277 "> ID="2">51.56.13 > ID="3">Vente en gros de produits intermédiaires n.c.a. > ID="4">62279 "" ID="3">Classe 51.57 Vente en gros de déchets et débris" ID="1">51.57.1 > ID="3">Vente en gros de déchets et débris > ID="4">622gg "> ID="2">51.57.10 > ID="3">Vente en gros de déchets et débris > ID="4">62278 ""> ID="3">Groupe 51.6 Vente en gros d'équipements industriels" ID="3">Classe 51.61 Vente en gros de machines-outils" ID="1">51.61.1 > ID="3">Vente en gros de machines-outils > ID="4">622hh "> ID="2">51.61.11 > ID="3">Vente en gros de machines-outils pour le travail du bois > ID="4">62286.1 "> ID="2">51.61.12 > ID="3">Vente en gros de machines-outils pour le travail du métal > ID="4">62286.2 "> ID="2">51.61.13 > ID="3">Vente en gros de machines-outils n.c.a. > ID="4">62286.3 "" ID="3">Classe 51.62 Vente en gros d'équipements pour la construction" ID="1">51.62.1 > ID="3">Vente en gros d'équipements pour la construction > ID="4">622ii "> ID="2">51.62.10 > ID="3">Vente en gros d'équipements pour la construction > ID="4">62283 "" ID="3">Classe 51.63 Vente en gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement" ID="1">51.63.1 > ID="3">Vente en gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement > ID="4">622jj "> ID="2">51.63.10 > ID="3">Vente en gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement > ID="4">62285 "" ID="3">Classe 51.64 Vente en gros de machines de bureau et de matériel informatique" ID="1">51.64.1 > ID="3">Vente en gros de machines de bureau et de matériel informatique > ID="4">622kk "> ID="2">51.64.11 > ID="3">Vente en gros de machines de bureau > ID="4">62284.1 "> ID="2">51.64.12 > ID="3">Vente en gros d'ordinateurs et de périphériques > ID="4">62284.2 "> ID="2">51.64.13 > ID="3">Vente en gros de mobilier de bureau > ID="4">62284.3 "" ID="3">Classe 51.65 Vente en gros d'autres équipements industriels" ID="1">51.65.1 > ID="3">Vente en gros d'autres équipements industriels > ID="4">622ll "> ID="2">51.65.11 > ID="3">Vente en gros d'équipements de transports > ID="4">62282 "> ID="2">51.65.12 > ID="3">Vente en gros de fournitures industrielles n.c.a. > ID="4">62287 "> ID="2">51.65.13 > ID="3">Vente en gros de matériel de manutention et de levage > ID="4">62289.2 "> ID="2">51.65.14 > ID="3">Vente en gros d'équipements pour les industries agroalimentaires > ID="4">62289.3 "> ID="2">51.65.15 > ID="3">Vente en gros de matériel électrique et électronique > ID="4">62289.4 "> ID="2">51.65.16 > ID="3">Vente en gros d'équipements divers > ID="4">62289.5 "" ID="3">Classe 51.66 Vente en gros de matériel agricole" ID="1">51.66.1 > ID="3">Vente en gros de matériel agricole > ID="4">622mm "> ID="2">51.66.11 > ID="3">Vente en gros de tracteurs agricoles > ID="4">62281.1 "> ID="2">51.66.12 > ID="3">Vente en gros de machines et matériels agricoles > ID="4">62281.2 ""> ID="3">Groupe 51.7 Autres ventes en gros" ID="3">Classe 51.70 Autres ventes en gros" ID="1">51.70.1 > ID="3">Autres ventes en gros spécialisées > ID="4">- "> ID="2">51.70.10 > ID="3">Autres ventes en gros spécialisées > ID="4">- """ ID="3">DIVISION 52 VENTES AU DÉTAIL ET RÉPARATION D'ARTICLES DOMESTIQUES" ID="3">Groupe 52.1 Vente au détail en magasin non spécialisé" ID="3">Classe 52.11 Vente au détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire" ID="1">52.11.1 > ID="3">Vente au détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire > ID="4">- "> ID="2">52.11.11 > ID="3">Vente au détail en magasin de produits surgelés divers > ID="4">- "> ID="2">52.11.12 > ID="3">Vente au détail en magasin d'autres denrées alimentaires, boissons, tabac > ID="4">- "" ID="3">Classe 52.12 Vente au détail en magasin non spécialisé sans prédominance alimentaire" ID="1">52.12.1 > ID="3">Vente au détail en magasin non spécialisé sans prédominance alimentaire > ID="4">- "> ID="2">52.12.10 > ID="3">Vente au détail en magasin non spécialisé sans prédominance alimentaire > ID="4">- ""> ID="3">Groupe 52.2 Vente au détail de produits alimentaires" ID="3">Classe 52.21 Vente au détail de fruits et légumes frais" ID="1">52.21.1 > ID="3">Vente au détail de fruits et légumes frais > ID="4">631a "> ID="2">52.21.10 > ID="3">Vente au détail de fruits et légumes frais > ID="4">63101 "" ID="3">Classe 52.22 Vente au détail de viandes et produits à base de viande" ID="1">52.22.1 > ID="3">Vente au détail de viandes et produits à base de viande > ID="4">631b "> ID="2">52.22.10 > ID="3">Vente au détail de viandes et produits à base de viande > ID="4">63103 "" ID="3">Classe 52.23 Vente au détail de poissons, crustacés et mollusques" ID="1">52.23.1 > ID="3">Vente au détail de poissons, crustacés et mollusques > ID="4">631c "> ID="2">52.23.10 > ID="3">Vente au détail de poissons, crustacés et mollusques > ID="4">63104 "" ID="3">Classe 52.24 Vente au détail de pain, pâtisserie et confiserie" ID="1">52.24.1 > ID="3">Vente au détail de pain, pâtisserie et confiserie > ID="4">631d "> ID="2">52.24.11 > ID="3">Vente au détail de pain et pâtisseries > ID="4">63105 "> ID="2">52.24.12 > ID="3">Vente au détail de confiserie > ID="4">63106 "" ID="3">Classe 52.25 Vente au détail de boissons" ID="1">52.25.1 > ID="3">Vente au détail de boissons > ID="4">631e "> ID="2">52.25.10 > ID="3">Vente au détail de boissons > ID="4">63107 "" ID="3">Classe 52.26 Vente au détail de tabac et cigarettes" ID="1">52.26.1 > ID="3">Vente au détail de tabac et cigarettes > ID="4">631f "> ID="2">52.26.10 > ID="3">Vente au détail de tabac et cigarettes > ID="4">63108 "" ID="3">Classe 52.27 Vente au détail d'autres produits alimentaires" ID="1">52.27.1 > ID="3">Vente au détail d'autres produits alimentaires > ID="4">631g "> ID="2">52.27.11 > ID="3">Vente au détail de produits laitiers > ID="4">63102 "> ID="2">52.27.12 > ID="3">Ventes au détail alimentaires spécialisées diverses > ID="4">63109 ""> ID="3">Groupe 52.3 Vente au détail de produits pharmaceutiques et de parfumerie" ID="3">Classe 52.31 Vente au détail de produits pharmaceutiques" ID="1">52.31.1 > ID="3">Vente au détail de produits pharmaceutiques > ID="4">632a "> ID="2">52.31.10 > ID="3">Vente au détail de produits pharmaceutiques > ID="4">63211.1 "" ID="3">Classe 52.32 Vente au détail d'articles médicaux et orthopédiques" ID="1">52.32.1 > ID="3">Vente au détail d'articles médicaux et orthopédiques > ID="4">632b "> ID="2">52.32.10 > ID="3">Vente au détail d'articles médicaux et orthopédiques > ID="4">63211.2 "" ID="3">Classe 52.33 Vente au détail de parfums et de produits de beauté" ID="1">52.33.1 > ID="3">Vente au détail de parfums et de produits de beauté > ID="4">632c "> ID="2">52.33.10 > ID="3">Vente au détail de parfums et de produits de beauté > ID="4">63212 ""> ID="3">Groupe 52.4 Vente au détail d'autres biens de consommation" ID="3">Classe 52.41 Vente au détail de textiles" ID="1">52.41.1 > ID="3">Vente au détail de textiles > ID="4">632d "> ID="2">52.41.11 > ID="3">Vente au détail d'articles textiles divers > ID="4">63221.1 "> ID="2">52.41.12 > ID="3">Vente au détail d'articles de mercerie > ID="4">63221.2 "" ID="3">Classe 52.42 Vente au détail d'articles d'habillement" ID="1">52.42.1 > ID="3">Vente au détail d'articles d'habillement > ID="4">632e "> ID="2">52.42.10 > ID="3">Vente au détail d'articles d'habillement > ID="4">63222 "" ID="3">Classe 52.43 Vente au détail de chaussures et d'articles en cuir" ID="1">52.43.1 > ID="3">Vente au détail de chaussures et d'articles en cuir > ID="4">632f "> ID="2">52.43.11 > ID="3">Vente au détail de chaussures > ID="4">63223 "> ID="2">52.43.12 > ID="3">Vente au détail de maroquinerie et d'articles de voyage > ID="4">63224 "" ID="3">Classe 52.44 Vente au détail de meubles et d'équipements du foyer" ID="1">52.44.1 > ID="3">Vente au détail de meubles et d'équipements du foyer > ID="4">632g "> ID="2">52.44.11 > ID="3">Vente au détail de meubles > ID="4">63231 "> ID="2">52.44.12 > ID="3">Vente au détail d'articles ménagers divers > ID="4">63233 "> ID="2">52.44.13 > ID="3">Vente au détail d'articles d'éclairage > ID="4">63235 "> ID="2">52.44.14 > ID="3">Vente au détail de rideaux et voilages > ID="4">63236 "> ID="2">52.44.15 > ID="3">Vente au détail d'articles en bois, liège, vannerie, sparterie > ID="4">63237 "> ID="2">52.44.16 > ID="3">Vente au détail d'articles divers pour le ménage > ID="4">63239 "" ID="3">Classe 52.45 Vente au détail d'appareils électroménagers et de radiotélévision" ID="1">52.45.1 > ID="3">Vente au détail d'électroménager blanc > ID="4">632h "> ID="2">52.45.10 > ID="3">Vente au détail d'électroménager blanc > ID="4">63232 "> ID="1">52.45.2 > ID="3">Vente au détail de téléviseurs et d'instruments de musique > ID="4">632i "> ID="2">52.45.21 > ID="3">Vente au détail de produits «bruns» > ID="4">63234.1 "> ID="2">52.45.22 > ID="3">Vente au détail de disques et cassettes > ID="4">63234.2 "> ID="2">52.45.23 > ID="3">Vente au détail d'instruments de musique > ID="4">63234.3 "" ID="3">Classe 52.46 Vente au détail de quincaillerie, peintures et verre" ID="1">52.46.1 > ID="3">Vente au détail de quincaillerie, peintures et verre > ID="4">632j "> ID="2">52.46.11 > ID="3">Vente au détail d'articles de quincaillerie > ID="4">63241 "> ID="2">52.46.12 > ID="3">Vente au détail de peintures et vernis > ID="4">63242 "> ID="2">52.46.13 > ID="3">Vente au détail de verre plat et miroirs > ID="4">63243 "> ID="2">52.46.14 > ID="3">Vente au détail de matériaux et matériels de bricolage > ID="4">63244 "> ID="2">52.46.15 > ID="3">Vente au détail d'équipements sanitaires > ID="4">63245.1 "> ID="2">52.46.16 > ID="3">Vente au détail de matériaux de construction > ID="4">63245.2 "" ID="3">Classe 52.47 Vente au détail de livres, journaux et papeterie" ID="1">52.47.1 > ID="3">Vente au détail de livres, journaux et papeterie > ID="4">632k "> ID="2">52.47.11 > ID="3">Vente au détail de livres > ID="4">63253.1 "> ID="2">52.47.12 > ID="3">Vente au détail de journaux et magazines > ID="4">63253.2 "> ID="2">52.47.13 > ID="3">Vente au détail d'articles de papeterie > ID="4">63253.3 "" ID="3">Classe 52.48 Vente au détail de produits n.c.a." ID="1">52.48.1 > ID="3">Vente au détail de matériel de bureau, ordinateurs, articles optiques et photographiques > ID="4">632l "> ID="2">52.48.11 > ID="3">Vente au détail de mobilier de bureau > ID="4">63251.1 "> ID="2">52.48.12 > ID="3">Vente au détail de fournitures et de machines de bureau > ID="4">63251.2 "> ID="2">52.48.13 > ID="3">Vente au détail de matériels informatiques > ID="4">63252 "> ID="2">52.48.14 > ID="3">Vente au détail d'articles d'optique et de photographie > ID="4">63254 "> ID="2">52.48.15 > ID="3">Vente au détail de matériels de télécommunication > ID="4">63234.4 "> ID="1">52.48.2 > ID="3">Vente au détail d'articles d'horlogerie ou bijouterie, d'articles de sport et de jouets > ID="4">632m "> ID="2">52.48.21 > ID="3">Vente au détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie > ID="4">63292 "> ID="2">52.48.22 > ID="3">Vente au détail d'articles de sport et de loisir > ID="4">63293 "> ID="2">52.48.23 > ID="3">Vente au détail de jeux et jouets > ID="4">63294 "> ID="1">52.48.3 > ID="3">Vente au détail de produits divers > ID="4">632n "> ID="2">52.48.31 > ID="3">Vente au détail de produits de nettoyage et de revêtements de sols et de murs > ID="4">63291 "> ID="2">52.48.32 > ID="3">Vente au détail de fleurs et plantes > ID="4">63295.1 "> ID="2">52.48.33 > ID="3">Vente au détail d'animaux de compagnie > ID="4">63295.2 "> ID="2">52.48.34 > ID="3">Vente au détail d'articles souvenirs > ID="4">63296 "> ID="2">52.48.35 > ID="3">Vente au détail de charbons et combustibles > ID="4">63297 "> ID="2">52.48.36 > ID="3">Vente au détail de pièces et de timbres > ID="4">63299.1 "> ID="2">52.48.37 > ID="3">Vente au détail d'objets d'art > ID="4">63299.2 "> ID="2">52.48.38 > ID="3">Vente au détail de biens de consommation n.c.a > ID="4">63299.3 ""> ID="3">Groupe 52.5 Vente au détail de biens d'occasion" ID="3">Classe 52.50 Vente au détail de biens d'occasion" ID="1">52.50.1 > ID="3">Vente au détail de biens d'occasion > ID="4">- "> ID="2">52.50.11 > ID="3">Vente au détail d'antiquités > ID="4">- "> ID="2">52.50.12 > ID="3">Vente au détail de livres d'occasion > ID="4">- "> ID="2">52.50.13 > ID="3">Vente au détail d'autres biens d'occasion > ID="4">- ""> ID="3">Groupe 52.6 Vente au détail hors magasin" ID="3">Classe 52.61 Vente au détail par correspondance" ID="1">52.61.1 > ID="3">Vente au détail par correspondance > ID="4">- "> ID="2">52.61.11 > ID="3">Vente au détail par correspondance spécialisée en textiles et habillement > ID="4">- "> ID="2">52.61.12 > ID="3">Vente au détail par correspondance spécialisée en autres biens > ID="4">- "> ID="2">52.61.13 > ID="3">Vente au détail par correspondance non spécialisée > ID="4">- "" ID="3">Classe 52.62 Vente au détail sur éventaires et marchés" ID="1">52.62.1 > ID="3">Vente au détail sur éventaires et marchés > ID="4">- "> ID="2">52.62.11 > ID="3">Vente au détail sur éventaires et marchés de produits alimentaires > ID="4">- "> ID="2">52.62.12 > ID="3">Vente au détail sur éventaires et marchés d'autres produits > ID="4">- "" ID="3">Classe 52.63 Autres ventes au détail hors magasin" ID="1">52.63.1 > ID="3">Autres ventes au détail hors magasin > ID="4">- "> ID="2">52.63.10 > ID="3">Autres ventes au détail hors magasin > ID="4">- ""> ID="3">Groupe 52.7 Réparation d'articles personnels et domestiques" ID="3">Classe 52.71 Réparation de chaussures et articles en cuir" ID="1">52.71.1 > ID="3">Réparation de chaussures et articles en cuir > ID="4">633a "> ID="2">52.71.10 > ID="3">Réparation de chaussures et articles en cuir > ID="4">63301 "" ID="3">Classe 52.72 Réparation d'appareils électriques à usage domestique" ID="1">52.72.1 > ID="3">Réparation d'appareils électriques à usage domestique > ID="4">633b "> ID="2">52.72.11 > ID="3">Réparation de matériel électronique grand public > ID="4">63309.1 "> ID="2">52.72.12 > ID="3">Réparation d'appareils électroménagers > ID="4">63302 "" ID="3">Classe 52.73 Réparation de montres, horloges et bijoux" ID="1">52.73.1 > ID="3">Réparation de montres, horloges et bijoux > ID="4">633c "> ID="2">52.73.10 > ID="3">Réparation de montres, horloges et bijoux > ID="4">63303 "" ID="3">Classe 52.74 Réparation d'articles personnels et domestiques n.c.a." ID="1">52.74.1 > ID="3">Réparation d'articles personnels et domestiques n.c.a. > ID="4">633d "> ID="2">52.74.11 > ID="3">Réparation de vêtements et articles textiles > ID="4">63304 "> ID="2">52.74.12 > ID="3">Réparation de cycles > ID="4">63309.2 "> ID="2">52.74.13 > ID="3">Réparation d'autres biens personnels ou domestiques > ID="4">63309.3 """> ID="3">SECTION H SERVICES D'HÔTELLERIE ET DE RESTAURATION" ID="3">DIVISION 55 SERVICES D'HÔTELLERIE ET DE RESTAURATION" ID="3">Groupe 55.1 Services d'hôtellerie" ID="3">Classe 55.11 Pensions et demi-pensions" ID="1">55.11.1 > ID="3">Pensions et demi-pensions > ID="4">641a "> ID="2">55.11.10 > ID="3">Pensions et demi-pensions > ID="4">64110.1, 64120.1 "" ID="3">Classe 55.12 Hébergement hôtelier" ID="1">55.12.1 > ID="3">Hébergement hôtelier > ID="4">641b "> ID="2">55.12.10 > ID="3">Hébergement hôtelier > ID="4">64110.2, 64120.2 ""> ID="3">Groupe 55.2 Autres hébergements de courte durée" ID="3">Classe 55.21 Hébergement en auberges de jeunesse et refuges" ID="1">55.21.1 > ID="3">Hébergement en auberges de jeunesse et refuges > ID="4">641c "> ID="2">55.21.10 > ID="3">Hébergement en auberges de jeunesse et refuges > ID="4">64194 "" ID="3">Classe 55.22 Hébergement sur terrains de camping" ID="1">55.22.1 > ID="3">Hébergement sur terrains de camping > ID="4">641d "> ID="2">55.22.10 > ID="3">Hébergement sur terrains de camping > ID="4">64195 "" ID="3">Classe 55.23 Hébergements divers" ID="1">55.23.1 > ID="3">Hébergements divers > ID="4">641e "> ID="2">55.23.11 > ID="3">Services des centres de vacances pour enfants et adolescents > ID="4">64191 "> ID="2">55.23.12 > ID="3">Services des centres de villégiature > ID="4">64192 "> ID="2">55.23.13 > ID="3">Hébergement en logements meublés > ID="4">64193 "> ID="2">55.23.14 > ID="3">Services des voitures-lits et couchettes > ID="4">64196 "> ID="2">55.23.15 > ID="3">Autres services d'hébergement > ID="4">64199 ""> ID="3">Groupe 55.3 Services de restauration" ID="3">Classe 55.30 Services de restauration" ID="1">55.30.1 > ID="3">Services de restauration > ID="4">642a "> ID="2">55.30.11 > ID="3">Services de restauration à la table > ID="4">64210.1 "> ID="2">55.30.12 > ID="3">Services des wagons-restaurants > ID="4">64210.2 "> ID="2">55.30.13 > ID="3">Services de restauration en self-service > ID="4">64220.1 "> ID="2">55.30.14 > ID="3">Services de restauration rapide > ID="4">64290 ""> ID="3">Groupe 55.4 Services des débits de boissons" ID="3">Classe 55.40 Services des débits de boissons" ID="1">55.40.1 > ID="3">Services des débits de boissons > ID="4">643 "> ID="2">55.40.10 > ID="3">Services des débits de boissons > ID="4">64310, 64320 ""> ID="3">Groupe 55.5 Services des cantines et traiteurs" ID="3">Classe 55.51 Services des cantines et restaurants d'entreprise" ID="1">55.51.1 > ID="3">Services des cantines et restaurants d'entreprise > ID="4">642b "> ID="2">55.51.10 > ID="3">Services des cantines et restaurants d'entreprise > ID="4">64220.2 "" ID="3">Classe 55.52 Services des traiteurs" ID="1">55.52.1 > ID="3">Services des traiteurs > ID="4">642c "> ID="2">55.52.11 > ID="3">Organisation de repas et réceptions > ID="4">64230.1 "> ID="2">55.52.12 > ID="3">Restauration collective sous contrat pour le compte d'entreprises de transport > ID="4">64230.2 "> ID="2">55.52.13 > ID="3">Restauration collective sous contrat pour le compte de cantines > ID="4">64230.3 """> ID="3">SECTION I TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS" ID="3">DIVISION 60 TRANSPORTS TERRESTRES" ID="3">Groupe 60.1 Transports ferroviaires" ID="3">Classe 60.10 Transports ferroviaires" ID="1">60.10.1 > ID="3">Transport ferroviaire interurbain de voyageurs > ID="4">711a "> ID="2">60.10.11 > ID="3">Transport ferroviaire interurbain de passagers > ID="4">71111.1 "> ID="2">60.10.12 > ID="3">Transport ferroviaire de véhicules accompagnés > ID="4">71111.2 "> ID="1">60.10.2 > ID="3">Transport ferroviaire de marchandises > ID="4">711b "> ID="2">60.10.21 > ID="3">Transport ferroviaire frigorifique > ID="4">71121 "> ID="2">60.10.22 > ID="3">Transport ferroviaire de produits pétroliers > ID="4">71122.1 "> ID="2">60.10.23 > ID="3">Transport ferroviaire d'autres vracs liquides ou gazeux > ID="4">71122.2 "> ID="2">60.10.24 > ID="3">Transport ferroviaire de marchandises conteneurisées > ID="4">71123 "> ID="2">60.10.25 > ID="3">Transport ferroviaire de courrier > ID="4">71124 "> ID="2">60.10.26 > ID="3">Transport ferroviaire de marchandises en vrac sec > ID="4">71129.1 "> ID="2">60.10.27 > ID="3">Transport ferroviaire d'autres marchandises > ID="4">71129.2 "> ID="1">60.10.3 > ID="3">Services de poussage ou de remorquage ferroviaire > ID="4">711c "> ID="2">60.10.30 > ID="3">Services de poussage ou de remorquage ferroviaire > ID="4">71130 ""> ID="3">Groupe 60.2 Transports urbains et routiers" ID="3">Classe 60.21 Transports réguliers de voyageurs" ID="1">60.21.1 > ID="3">Transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers > ID="4">711d "> ID="2">60.21.10 > ID="3">Transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers > ID="4">71112 "> ID="1">60.21.2 > ID="3">Autres transports urbains et suburbains de passagers > ID="4">712a "> ID="2">60.21.21 > ID="3">Autres transports urbains et suburbains de passagers, réguliers > ID="4">71211 "> ID="2">60.21.22 > ID="3">Autres transports urbains et suburbains de passagers, spéciaux > ID="4">71212 "> ID="1">60.21.3 > ID="3">Transport routier interurbain de passagers > ID="4">712b "> ID="2">60.21.31 > ID="3">Transport routier interurbain de passagers, régulier > ID="4">71213 "> ID="2">60.21.32 > ID="3">Transport routier interurbain de passagers, spécial > ID="4">71214 "> ID="1">60.21.4 > ID="3">Autres transports terrestres de passagers > ID="4">712c "> ID="2">60.21.41 > ID="3">Services des téléphériques et remontées mécaniques > ID="4">71219.1 "> ID="2">60.21.42 > ID="3">Transports terrestres de passagers, réguliers, n.c.a. > ID="4">71219.2 "" ID="3">Classe 60.22 Transport de voyageurs par taxis" ID="1">60.22.1 > ID="3">Transport de voyageurs par taxis > ID="4">712d "> ID="2">60.22.11 > ID="3">Services de taxi > ID="4">71221 "> ID="2">60.22.12 > ID="3">Location de voitures avec chauffeur > ID="4">71222 "" ID="3">Classe 60.23 Autres transports terrestres de voyageurs" ID="1">60.23.1 > ID="3">Autres transports terrestres de voyageurs > ID="4">712e "> ID="2">60.23.11 > ID="3">Location d'autocars avec conducteur > ID="4">71223.1 "> ID="2">60.23.12 > ID="3">Excursions en autocar > ID="4">71223.2 "> ID="2">60.23.13 > ID="3">Transport de personnes par véhicules à traction humaine ou animale > ID="4">71224 "> ID="2">60.23.14 > ID="3">Transports terrestres de passagers, non réguliers, n.c.a. > ID="4">71229 "" ID="3">Classe 60.24 Transports routiers de marchandises" ID="1">60.24.1 > ID="3">Transport routier de marchandises spécialisé > ID="4">712f "> ID="2">60.24.11 > ID="3">Transport routier frigorifique > ID="4">71231 "> ID="2">60.24.12 > ID="3">Transport routier de produits pétroliers > ID="4">71232.1 "> ID="2">60.24.13 > ID="3">Transport routier d'autres vracs liquides ou gazeux > ID="4">71232.2 "> ID="2">60.24.14 > ID="3">Transport routier de marchandises conteneurisées > ID="4">71233 "> ID="2">60.24.15 > ID="3">Transport routier de meubles > ID="4">71234 "> ID="2">60.24.16 > ID="3">Transport routier de marchandises en vrac sec > ID="4">71239.1 "> ID="2">60.24.17 > ID="3">Transports routiers spécialisés n.c.a. > ID="4">71239.2 "> ID="1">60.24.2 > ID="3">Transport routier de marchandises non spécialisé > ID="4">712g "> ID="2">60.24.21 > ID="3">Transport routier de courrier > ID="4">71235 "> ID="2">60.24.22 > ID="3">Transport routier de marchandises non spécialisé n.c.a. > ID="4">71239.3 "> ID="1">60.24.3 > ID="3">Location de camions avec conducteur > ID="4">712h "> ID="2">60.24.30 > ID="3">Location de camions avec conducteur > ID="4">71240 ""> ID="3">Groupe 60.3 Transports par conduites" ID="3">Classe 60.30 Transports par conduites" ID="1">60.30.1 > ID="3">Transports par conduites > ID="4">713 "> ID="2">60.30.11 > ID="3">Transport par conduites de pétrole brut et de produits raffinés > ID="4">71310.1 "> ID="2">60.30.12 > ID="3">Transport par conduites de gaz naturel > ID="4">71310.2 "> ID="2">60.30.13 > ID="3">Transport par conduites d'autres produits > ID="4">71390 """ ID="3">DIVISION 61 TRANSPORTS PAR EAU" ID="3">Groupe 61.1 Transports maritimes et côtiers" ID="3">Classe 61.10 Transports maritimes et côtiers" ID="1">61.10.1 > ID="3">Transport maritime et côtier de passagers > ID="4">721a "> ID="2">61.10.11 > ID="3">Transport de passagers par transbordeur > ID="4">72111 "> ID="2">61.10.12 > ID="3">Transport maritime de passagers > ID="4">72119 "> ID="1">61.10.2 > ID="3">Transport maritime et côtier de marchandises > ID="4">721b "> ID="2">61.10.21 > ID="3">Transport maritime et côtier frigorifique > ID="4">72121 "> ID="2">61.10.22 > ID="3">Transport maritime et côtier de pétrole brut > ID="4">72122.1 "> ID="2">61.10.23 > ID="3">Transport maritime et côtier d'autres vracs liquides ou gazeux > ID="4">72122.2 "> ID="2">61.10.24 > ID="3">Transport maritime et côtier de marchandises conteneurisées > ID="4">72123 "> ID="2">61.10.25 > ID="3">Transport maritime et côtier de courrier > ID="4">72129.1 "> ID="2">61.10.26 > ID="3">Transport maritime et côtier de marchandises en vrac sec > ID="4">72129.2 "> ID="2">61.10.27 > ID="3">Transport maritime et côtier de marchandises n.c.a. > ID="4">72129.3 "> ID="1">61.10.3 > ID="3">Autres services de transport maritime et côtier > ID="4">721c "> ID="2">61.10.31 > ID="3">Location de navires avec équipage > ID="4">72130 "> ID="2">61.10.32 > ID="3">Services de poussage ou de remorquage en mer > ID="4">72140 ""> ID="3">Groupe 61.2 Transports fluviaux" ID="3">Classe 61.20 Transports fluviaux" ID="1">61.20.1 > ID="3">Transport fluvial de voyageurs > ID="4">722a "> ID="2">61.20.11 > ID="3">Transport de passagers par bac > ID="4">72211 "> ID="2">61.20.12 > ID="3">Transport fluvial de passagers > ID="4">72219 "> ID="1">61.20.2 > ID="3">Transport fluvial de marchandises > ID="4">722b "> ID="2">61.20.21 > ID="3">Transport fluvial réfrigéré > ID="4">72221 "> ID="2">61.20.22 > ID="3">Transport fluvial de pétrole brut > ID="4">72222.1 "> ID="2">61.20.23 > ID="3">Transport fluvial d'autres vracs liquides ou gazeux > ID="4">72222.2 "> ID="2">61.20.24 > ID="3">Transport fluvial conteneurisé > ID="4">72229.1 "> ID="2">61.20.25 > ID="3">Transport fluvial de marchandises diverses > ID="4">72229.2 "> ID="1">61.20.3 > ID="3">Autres services de transports fluviaux > ID="4">722c "> ID="2">61.20.31 > ID="3">Location de péniches avec équipage > ID="4">72230 "> ID="2">61.20.32 > ID="3">Services de poussage ou de remorquage fluvial > ID="4">72240 """ ID="3">DIVISION 62 TRANSPORTS AÉRIENS" ID="3">Groupe 62.1 Transports aériens réguliers" ID="3">Classe 62.10 Transports aériens réguliers" ID="1">62.10.1 > ID="3">Transport aérien régulier de passagers > ID="4">731a "> ID="2">62.10.10 > ID="3">Transport aérien régulier de passagers > ID="4">73110 "> ID="1">62.10.2 > ID="3">Transport aérien régulier de marchandises > ID="4">732a "> ID="2">62.10.21 > ID="3">Transport aérien régulier de courrier > ID="4">73210.1 "> ID="2">62.10.22 > ID="3">Transport aérien régulier de marchandises conteneurisées > ID="4">73220.1 "> ID="2">62.10.23 > ID="3">Transport aérien régulier de marchandises diverses > ID="4">73290.1 ""> ID="3">Groupe 62.2 Transports aériens non réguliers" ID="3">Classe 62.20 Transports aériens non réguliers" ID="1">62.20.1 > ID="3">Transport aérien non régulier de passagers > ID="4">731b "> ID="2">62.20.10 > ID="3">Transport aérien non régulier de passagers > ID="4">73120 "> ID="1">62.20.2 > ID="3">Transport aérien non régulier de marchandises > ID="4">732b "> ID="2">

    62.20.20 > ID="3">Transport aérien non régulier de marchandises > ID="4">73210.1 73290.2 "> ID="1">62.20.3 > ID="3">Location d'avions avec pilote > ID="4">734 "> ID="2">62.20.30 > ID="3">Location d'avions avec pilote > ID="4">73400 ""> ID="3">Groupe 62.3 Transports spatiaux" ID="3">Classe 62.30 Transports spatiaux" ID="1">62.30.1 > ID="3">Transports spatiaux > ID="4">733 "> ID="2">62.30.10 > ID="3">Transports spatiaux > ID="4">73300 """ ID="3">DIVISION 63 SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS" ID="3">Groupe 63.1 Services de manutention et d'entreposage" ID="3">Classe 63.11 Services de manutention" ID="1">63.11.1 > ID="3">Services de manutention > ID="4">741 "> ID="2">63.11.11 > ID="3">Services de manutention de marchandises conteneurisées > ID="4">74110 "> ID="2">63.11.12 > ID="3">Services de manutention de marchandises non conteneurisées > ID="4">74190 "" ID="3">Classe 63.12 Services d'entreposage" ID="1">63.12.1 > ID="3">Services d'entreposage > ID="4">742 "> ID="2">63.12.11 > ID="3">Services d'entreposage frigorifique > ID="4">74210 "> ID="2">63.12.12 > ID="3">Services d'entreposage en vrac de liquides et de gaz > ID="4">74220 "> ID="2">63.12.13 > ID="3">Services d'entreposage en silo > ID="4">74290.1 "> ID="2">63.12.14 > ID="3">Autres services de stockage et d'entreposage > ID="4">74290.2 ""> ID="3">Groupe 63.2 Gestion d'infrastructures de transports" ID="3">Classe 63.21 Gestion d'infrastructures de transports terrestres" ID="1">63.21.1 > ID="3">Services des gares ferroviaires de voyageurs > ID="4">743 "> ID="2">63.21.10 > ID="3">Services des gares ferroviaires de voyageurs > ID="4">74300 "> ID="1">63.21.2 > ID="3">Services annexes des transports routiers > ID="4">744 "> ID="2">63.21.21 > ID="3">Services des gares routières de voyageurs > ID="4">74410 "> ID="2">63.21.22 > ID="3">Services donnant lieu à des péages autoroutiers > ID="4">74420.1 "> ID="2">63.21.23 > ID="3">Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d'art > ID="4">74420.2 "> ID="2">63.21.24 > ID="3">Services des parcs de stationnement temporaire > ID="4">74430 "> ID="2">63.21.25 > ID="3">Autres services annexes des transports routiers > ID="4">74490 "" ID="3">Classe 63.22 Services portuaires, maritimes et fluviaux" ID="1">63.22.1 > ID="3">Services portuaires, maritimes et fluviaux > ID="4">745 "> ID="2">63.22.11 > ID="3">Services des installations portuaires > ID="4">74510 "> ID="2">63.22.12 > ID="3">Services de pilotage > ID="4">74520.1 "> ID="2">63.22.13 > ID="3">Services de remorquage portuaire > ID="4">74520.2 "> ID="2">63.22.14 > ID="3">Services d'aide à la navigation > ID="4">74530 "> ID="2">63.22.15 > ID="3">Services de sauvetage et de renflouement des navires > ID="4">74540 "> ID="2">63.22.16 > ID="3">Autres services annexes aux transports par eau > ID="4">74590 "" ID="3">Classe 63.23 Services aéroportuaires" ID="1">63.23.1 > ID="3">Services aéroportuaires > ID="4">746 "> ID="2">63.23.11 > ID="3">Services des installations aéroportuaires > ID="4">74610 "> ID="2">63.23.12 > ID="3">Contrôle de l'espace aérien > ID="4">74620 "> ID="2">63.23.13 > ID="3">Autres services annexes des transports aériens > ID="4">74690 ""> ID="3">Groupe 63.3 Services des agences de voyage" ID="3">Classe 63.30 Services des agences de voyage" ID="1">63.30.1 > ID="3">Services des agences de voyage > ID="4">747 "> ID="2">63.30.11 > ID="3">Voyages organisés autoproduits > ID="4">74710.1 "> ID="2">63.30.12 > ID="3">Commercialisation de séjours ou de titres de transport > ID="4">74710.2 "> ID="2">63.30.13 > ID="3">Services d'information touristique > ID="4">74710.3 "> ID="2">63.30.14 > ID="3">Services des guides touristiques > ID="4">74720 ""> ID="3">Groupe 63.4 Organisation du transport de fret" ID="3">Classe 63.40 Organisation du transport de fret" ID="1">63.40.1 > ID="3">Organisation du transport de fret > ID="4">748 "> ID="2">63.40.11 > ID="3">Courtage maritime > ID="4">74800.1 "> ID="2">63.40.12 > ID="3">Autres services d'agences de transport de fret > ID="4">74800.2 "> ID="1">63.40.2 > ID="3">Autres services logistiques spécialisés > ID="4">749 "> ID="2">63.40.20 > ID="3">Autres services logistiques spécialisés > ID="4">74900 """ ID="3">DIVISION 64 SERVICES DES POSTES ET TÉLÉCOMMUNICATIONS" ID="3">Groupe 64.1 Services de poste et de courrier" ID="3">Classe 64.11 Services des postes nationales" ID="1">64.11.1 > ID="3">Services des postes nationales > ID="4">751a "> ID="2">64.11.11 > ID="3">Acheminement de la presse > ID="4">75111.1 "> ID="2">64.11.12 > ID="3">Acheminement de lettres > ID="4">75111.2 "> ID="2">64.11.13 > ID="3">Acheminement de colis > ID="4">75112 "> ID="2">64.11.14 > ID="3">Services de guichet postal > ID="4">75113 "> ID="2">64.11.15 > ID="3">Autres services postaux > ID="4">75119 "" ID="3">Classe 64.12 Autres services de courrier" ID="1">64.12.1 > ID="3">Autres services de courrier > ID="4">751b "> ID="2">64.12.11 > ID="3">Acheminement, hors postes nationales, de courrier > ID="4">75121 "> ID="2">64.12.12 > ID="3">Services des coursiers urbains > ID="4">75129 ""> ID="3">Groupe 64.2 Services de télécommunications" ID="3">Classe 64.20 Services de télécommunications" ID="1">64.20.1 > ID="3">Transmission de messages ou de données > ID="4">752a "> ID="2">64.20.11 > ID="3">Services de téléphones publics pour appels locaux > ID="4">75211 "> ID="2">64.20.12 > ID="3">Services des téléphones publics interurbains > ID="4">75212 "> ID="2">64.20.13 > ID="3">Services de radiotéléphonie mobile > ID="4">75213 "> ID="2">64.20.14 > ID="3">Services de réseaux spécialisés > ID="4">75221 "> ID="2">64.20.15 > ID="3">Services de réseaux dédiés > ID="4">75222 "> ID="2">64.20.16 > ID="3">Services de réseau de transmission de données > ID="4">75231 "> ID="2">64.20.17 > ID="3">Services de messagerie électronique > ID="4">75232 "> ID="1">64.20.2 > ID="3">Autres services de télécommunications > ID="4">752b "> ID="2">64.20.21 > ID="3">Services de diffusion d'émissions de télévision > ID="4">75241 "> ID="2">64.20.22 > ID="3">Services de diffusion d'émissions de radio > ID="4">75242 "> ID="2">64.20.23 > ID="3">Services d'interconnexion > ID="4">75250 "> ID="2">64.20.24 > ID="3">Services de télécommunications intégrés > ID="4">75260 "> ID="2">64.20.25 > ID="3">Services de téléavertissement > ID="4">75291 "> ID="2">64.20.26 > ID="3">Services de téléconférence > ID="4">75292 "> ID="2">64.20.27 > ID="3">Services de télécommunications n.c.a. > ID="4">75299 "> ID="1">64.20.3 > ID="3">Transmission par câble d'émissions de radio et de télévision > ID="4">753 "> ID="2">64.20.30 > ID="3">Transmission par câble d'émissions de radio et de télévision > ID="4">75300 """> ID="3">SECTION J SERVICES FINANCIERS" ID="3">DIVISION 65 INTERMÉDIATION FINANCIÈRE" ID="3">Groupe 65.1 Services d'intermédiation monétaire" ID="3">Classe 65.11 Services de la banque centrale" ID="1">65.11.1 > ID="3">Services de la banque centrale > ID="4">811a "> ID="2">65.11.10 > ID="3">Services de la banque centrale > ID="4">8111181114 "" ID="3">Classe 65.12 Autres services d'intermédiation monétaire" ID="1">65.12.1 > ID="3">Autres services d'intermédiation monétaire > ID="4">811b "> ID="2">65.12.10 > ID="3">Autres services d'intermédiation monétaire > ID="4">8111581119 ""> ID="3">Groupe 65.2 Autres services d'intermédiation financière" ID="3">Classe 65.21 Crédit-bail" ID="1">65.21.1 > ID="3">Crédit-bail > ID="4">811c "> ID="2">65.21.10 > ID="3">Crédit-bail > ID="4">81120 "" ID="3">Classe 65.22 Crédits" ID="1">65.22.1 > ID="3">Crédits > ID="4">811d "> ID="2">65.22.10 > ID="3">Crédits > ID="4">8113181139 "" ID="3">Classe 65.23 Autres services d'intermédiation financière n.c.a." ID="1">65.23.1 > ID="3">Autres services d'intermédiation financière n.c.a. > ID="4">811e "> ID="2">65.23.10 > ID="3">Autres services d'intermédiation financière n.c.a. > ID="4">8119181199 """ ID="3">DIVISION 66 ASSURANCE" ID="3">Groupe 66.0 Assurance" ID="3">Classe 66.01 Assurance-vie et capitalisation" ID="1">66.01.1 > ID="3">Assurance-vie et capitalisation > ID="4">812a "> ID="2">66.01.10 > ID="3">Assurance-vie et capitalisation > ID="4">81211 "" ID="3">Classe 66.02 Prestations des caisses de retraite" ID="1">66.02.1 > ID="3">Prestations des caisses de retraite > ID="4">812b "> ID="2">66.02.10 > ID="3">Prestations des caisses de retraite > ID="4">81212 "" ID="3">Classe 66.03 Autres assurances" ID="1">66.03.1 > ID="3">Autres assurances > ID="4">812c "> ID="2">66.03.10 > ID="3">Autres assurances > ID="4">8129181299 """ ID="3">DIVISION 67 SERVICES D'AUXILIAIRES FINANCIERS ET D'ASSURANCE" ID="3">Groupe 67.1 Services d'auxiliaires financiers" ID="3">Classe 67.11 Administration de marchés financiers" ID="1">67.11.1 > ID="3">Administration de marchés financiers > ID="4">813a "> ID="2">67.11.10 > ID="3">Administration de marchés financiers > ID="4">8131181319 "" ID="3">Classe 67.12 Gestion de portefeuilles" ID="1">67.12.1 > ID="3">Gestion de portefeuilles > ID="4">813b "> ID="2">67.12.10 > ID="3">Gestion de portefeuilles > ID="4">8132181329 "" ID="3">Classe 67.13 Autres services d'auxiliaires financiers" ID="1">67.13.1 > ID="3">Autres services d'auxiliaires financiers > ID="4">813c "> ID="2">67.13.10 > ID="3">Autres services d'auxiliaires financiers > ID="4">8133181339 ""> ID="3">Groupe 67.2 Services d'auxiliaires d'assurance" ID="3">Classe 67.20 Services d'auxiliaires d'assurance" ID="1">67.20.1 > ID="3">Services d'auxiliaires d'assurance > ID="4">814 "> ID="2">67.20.10 > ID="3">Services d'auxiliaires d'assurance > ID="4">8140181409 """> ID="3">SECTION K SERVICES IMMOBILIERS, DE LOCATION ET AUX ENTREPRISES" ID="3">DIVISION 70 SERVICES IMMOBILIERS" ID="3">Groupe 70.1 Services immobiliers pour compte propre" ID="3">Classe 70.11 Promotion immobilière" ID="1">70.11.1 > ID="3">Promotion immobilière > ID="4">821a "> ID="2">70.11.11 > ID="3">Promotion immobilière de logements > ID="4">82103.1 "> ID="2">70.11.12 > ID="3">Promotion immobilière de bureaux et d'infrastructures > ID="4">82105.1 "" ID="3">Classe 70.12 Transactions sur biens immobiliers propres" ID="1">70.12.1 > ID="3">Transactions sur biens immobiliers propres > ID="4">821b "> ID="2">70.12.11 > ID="3">Transactions sur bâtiments résidentiels propres > ID="4">82103.2 "> ID="2">70.12.12 > ID="3">Transactions sur terrains à bâtir propres > ID="4">82104 "> ID="2">70.12.13 > ID="3">Transactions sur constructions non résidentielles propres > ID="4">82105.2 "> ID="2">70.12.14 > ID="3">Transactions sur terrains non constructibles propres > ID="4">82106 ""> ID="3">Groupe 70.2 Location de biens immobiliers" ID="3">Classe 70.20 Location de biens immobiliers" ID="1">70.20.1 > ID="3">Location de biens immobiliers > ID="4">821c "> ID="2">70.20.11 > ID="3">Location de logements > ID="4">82101 "> ID="2">70.20.12 > ID="3">Location de terrains et d'autres biens immobiliers > ID="4">82102 ""> ID="3">Groupe 70.3 Services immobiliers pour compte de tiers" ID="3">Classe 70.31 Services des agences immobilières" ID="1">70.31.1 > ID="3">Services des agences immobilières > ID="4">822a "> ID="2">70.31.11 > ID="3">Transactions sur bâtiments résidentiels > ID="4">82203 "> ID="2">70.31.12 > ID="3">Transactions sur terrains à bâtir > ID="4">82204 "> ID="2">70.31.13 > ID="3">Transactions sur constructions non résidentielles > ID="4">82205 "> ID="2">70.31.14 > ID="3">Transactions sur terrains non constructibles > ID="4">82206 "" ID="3">Classe 70.32 Administration d'immeubles" ID="1">70.32.1 > ID="3">Administration d'immeubles > ID="4">822b "> ID="2">70.32.11 > ID="3">Administration d'immeubles résidentiels > ID="4">82201 "> ID="2">70.32.12 > ID="3">Administration d'autres biens immobiliers > ID="4">82202 """ ID="3">DIVISION 71 LOCATION SANS OPÉRATEUR" ID="3">Groupe 71.1 Location de véhicules automobiles" ID="3">Classe 71.10 Location de véhicules automobiles" ID="1">71.10.1 > ID="3">Location de véhicules automobiles > ID="4">831a "> ID="2">71.10.10 > ID="3">Location de véhicules automobiles > ID="4">83101 ""> ID="3">Groupe 71.2 Location d'autres matériels de transport" ID="3">Classe 71.21 Location d'autres matériels de transport" ID="1">71.21.1 > ID="3">Location d'autres matériels de transport > ID="4">831b "> ID="2">71.21.11 > ID="3">Location de camions > ID="4">83102 "> ID="2">71.21.12 > ID="3">Location de wagons > ID="4">83105.1 "> ID="2">71.21.13 > ID="3">Location de conteneurs > ID="4">83105.2 "> ID="2">71.21.14 > ID="3">Location de motocycles, caravanes et autocaravanes > ID="4">83105.3 "> ID="2">71.21.15 > ID="3">Location de matériels de transport terrestre n.c.a. > ID="4">83105.4 "" ID="3">Classe 71.22 Location de matériels de transport par eau" ID="1">71.22.1 > ID="3">Location de matériels de transport par eau > ID="4">831c "> ID="2">71.22.10 > ID="3">Location de matériels de transport par eau > ID="4">83103 "" ID="3">Classe 71.23 Location d'appareils de transport aérien" ID="1">71.23.1 > ID="3">Location d'appareils de transport aérien > ID="4">831d "> ID="2">71.23.10 > ID="3">Location d'appareils de transport aérien > ID="4">83104 ""> ID="3">Groupe 71.3 Location de machines et équipements" ID="3">Classe 71.31 Location de matériel agricole" ID="1">71.31.1 > ID="3">Location de matériel agricole > ID="4">831e "> ID="2">71.31.10 > ID="3">Location de matériel agricole > ID="4">83106 "" ID="3">Classe 71.32 Location de machines et équipements pour la construction" ID="1">71.32.1 > ID="3">Location de machines et équipements pour la construction > ID="4">831f "> ID="2">71.32.10 > ID="3">Location de machines et équipements pour la construction > ID="4">83107 "" ID="3">Classe 71.33 Location de machines de bureau et de matériel informatique" ID="1">71.33.1 > ID="3">Location de machines de bureau et de matériel informatique > ID="4">831g "> ID="2">71.33.11 > ID="3">Location de matériel de bureau > ID="4">83108.1 "> ID="2">71.33.12 > ID="3">Location d'ordinateurs et d'équipements périphériques > ID="4">83108.2 "" ID="3">Classe 71.34 Location de machines et équipements divers" ID="1">71.34.1 > ID="3">Location de machines et équipements divers > ID="4">831h "> ID="2">71.34.10 > ID="3">Location de machines et équipements divers > ID="4">83109 ""> ID="3">Groupe 71.4 Location de biens personnels et domestiques" ID="3">Classe 71.40 Location de biens personnels et domestiques" ID="1">71.40.1 > ID="3">Location de biens personnels et domestiques > ID="4">832 "> ID="2">71.40.11 > ID="3">Location de téléviseurs, magnétoscopes et matériels audiovisuels > ID="4">83201 "> ID="2">71.40.12 > ID="3">Location de bandes et cassettes vidéo > ID="4">83202 "> ID="2">71.40.13 > ID="3">Location de mobilier et équipements domestiques > ID="4">83203 "> ID="2">71.40.14 > ID="3">Location d'équipements récréatifs et de loisir > ID="4">83204 "> ID="2">71.40.15 > ID="3">Location d'instruments de musique > ID="4">83209.1 "> ID="2">71.40.16 > ID="3">Location d'autres biens de consommation > ID="4">83209.2 """ ID="3">DIVISION 72 SERVICES INFORMATIQUES" ID="3">Groupe 72.1 Services de conseils en configurations informatiques" ID="3">Classe 72.10 Services de conseils en configurations informatiques" ID="1">72.10.1 > ID="3">Services de conseils en configurations informatiques > ID="4">841a "> ID="2">72.10.10 > ID="3">Services de conseils en configurations informatiques > ID="4">84100 ""> ID="3">Groupe 72.2 Développements logiciels" ID="3">Classe 72.20 Développements logiciels" ID="1">72.20.1 > ID="3">Supports informatiques enregistrés > ID="4">475c "> ID="2">72.20.10 > ID="3">Supports informatiques enregistrés > ID="4">47520.3 > ID="5">8524.21.10, .22.10, .23.10, .90.91 "> ID="1">72.20.2 > ID="3">Progiciels > ID="4">841b "> ID="2">72.20.21 > ID="3">Progiciels systèmes et utilitaires > ID="4">8411 "> ID="2">72.20.22 > ID="3">Progiciels applicatifs > ID="4">8412 "> ID="1">72.20.3 > ID="3">Logiciels et conseils en logiciel > ID="4">842a "> ID="2">72.20.31 > ID="3">Conseils en développements logiciels > ID="4">8422 "> ID="2">72.20.32 > ID="3">Logiciels > ID="4">8423 "> ID="2">72.20.33 > ID="3">Travaux d'analyse-programmation > ID="4">8424 "> ID="2">72.20.34 > ID="3">Maintenance logicielle > ID="4">8426 "> ID="2">72.20.35 > ID="3">Autres services informatiques spécialisés > ID="4">8429 ""> ID="3">Groupe 72.3 Services de traitement de données" ID="3">Classe 72.30 Services de traitement de données" ID="1">72.30.1 > ID="3">Services de gestion d'installations informatiques > ID="4">842b "> ID="2">72.30.10 > ID="3">Services de gestion d'installations informatiques > ID="4">8425 "> ID="1">72.30.2 > ID="3">Traitements informatiques > ID="4">843 "> ID="2">72.30.21 > ID="3">Traitement sur ordinateur > ID="4">8431 "> ID="2">72.30.22 > ID="3">Saisie des données > ID="4">8432 "> ID="2">72.30.23 > ID="3">Autres services informatiques > ID="4">8439 ""> ID="3">Groupe 72.4 Services des banques de données" ID="3">Classe 72.40 Services des banques de données" ID="1">72.40.1 > ID="3">Services des banques de données > ID="4">844 "> ID="2">72.40.10 > ID="3">Services des banques de données > ID="4">84400 ""> ID="3">Groupe 72.5 Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique" ID="3">Classe 72.50 Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique" ID="1">72.50.1 > ID="3">Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique > ID="4">845 "> ID="2">72.50.11 > ID="3">Entretien et réparation de machines de bureau > ID="4">84500.1 "> ID="2">72.50.12 > ID="3">Entretien et réparation d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques > ID="4">84500.2 ""> ID="3">Groupe 72.6 Autres services rattachés à l'informatique" ID="3">Classe 72.60 Autres services rattachés à l'informatique" ID="1">72.60.1 > ID="3">Autres services rattachés à l'informatique > ID="4">849 "> ID="2">72.60.10 > ID="3">Autres services rattachés à l'informatique > ID="4">84990 """ ID="3">DIVISION 73 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT" ID="3">Groupe 73.1 Recherche-développement en sciences physiques et naturelles" ID="3">Classe 73.10 Recherche-développement en sciences physiques et naturelles" ID="1">73.10.1 > ID="3">Recherche-développement en sciences physiques et naturelles > ID="4">851 "> ID="2">73.10.11 > ID="3">Recherche-développement en sciences physiques > ID="4">85101 "> ID="2">73.10.12 > ID="3">Recherche-développement en chimie et biologie > ID="4">85102 "> ID="2">73.10.13 > ID="3">Recherche-développement en sciences de l'ingénieur > ID="4">85103 "> ID="2">73.10.14 > ID="3">Recherche-développement en agronomie > ID="4">85104 "> ID="2">73.10.15 > ID="3">Recherche-développement en médecine et en pharmacie > ID="4">85105 "> ID="2">73.10.16 > ID="3">Recherche-développement en sciences naturelles > ID="4">85109 ""> ID="3">Groupe 73.2 Recherche-développement en sciences humaines et sociales" ID="3">Classe 73.20 Recherche-développement en sciences humaines et sociales" ID="1">73.20.1 > ID="3">Recherche-développement en sciences humaines et sociales > ID="4">852 "> ID="2">73.20.11 > ID="3">Recherche-développement en sciences culturelles, psychologie et sociologie > ID="4">85201 "> ID="2">73.20.12 > ID="3">Recherche-développement en économie > ID="4">85202 "> ID="2">73.20.13 > ID="3">Recherche-développement en droit > ID="4">85203 "> ID="2">73.20.14 > ID="3">Recherche-développement en linguistique et langues > ID="4">85204 "> ID="2">73.20.15 > ID="3">Recherche-développement en sciences humaines et sociales n.c.a. > ID="4">85209 """ ID="3">DIVISION 74 SERVICES FOURNIS PRINCIPALEMENT AUX ENTREPRISES" ID="3">Groupe 74.1 Services juridiques, comptables et de conseil de gestion" ID="3">Classe 74.11 Services juridiques" ID="1">74.11.1 > ID="3">Services juridiques > ID="4">861 "> ID="2">74.11.11 > ID="3">Services juridiques en droit pénal > ID="4">86111 "> ID="2">74.11.12 > ID="3">Services juridiques en droit civil > ID="4">86119 "> ID="2">74.11.13 > ID="3">Services juridiques en droit administratif > ID="4">86120 "> ID="2">74.11.14 > ID="3">Services juridiques sur marques et brevets > ID="4">86130.1 "> ID="2">74.11.15 > ID="3">Rédaction d'actes juridiques > ID="4">86130.2 "> ID="2">74.11.16 > ID="3">Services d'auxiliaires de la justice > ID="4">86190.1 "> ID="2">74.11.17 > ID="3">Autres services juridiques > ID="4">86190.2 "" ID="3">Classe 74.12 Services comptables" ID="1">74.12.1 > ID="3">Audits et services comptables > ID="4">862a "> ID="2">74.12.11 > ID="3">Services d'audit financier > ID="4">86211 "> ID="2">74.12.12 > ID="3">Services de vérification comptable > ID="4">86212 "> ID="2">74.12.13 > ID="3">Services d'établissement d'états financiers > ID="4">86213 "> ID="2">74.12.14 > ID="3">Autres services comptables > ID="4">86219 "> ID="1">74.12.2 > ID="3">Tenue de livres de comptes > ID="4">862b "> ID="2">74.12.20 > ID="3">Tenue de livres de comptes > ID="4">86220 "> ID="1">74.12.3 > ID="3">Services de conseil fiscal > ID="4">863 "> ID="2">74.12.30 > ID="3">Services de conseil fiscal > ID="4">8630186309 "" ID="3">Classe 74.13 Études de marché et sondages" ID="1">74.13.1 > ID="3">Études de marché et sondages > ID="4">864 "> ID="2">74.13.11 > ID="3">Études de marché > ID="4">86401 "> ID="2">74.13.12 > ID="3">Sondages d'opinion > ID="4">86402 "" ID="3">Classe 74.14 Conseil pour les affaires et la gestion" ID="1">74.14.1 > ID="3">Conseil pour les affaires et la gestion > ID="4">865 "> ID="2">74.14.11 > ID="3">Conseil en gestion et administration générale > ID="4">86501 "> ID="2">74.14.12 > ID="3">Conseil en gestion financière > ID="4">86502 "> ID="2">74.14.13 > ID="3">Conseil en gestion commerciale > ID="4">86503 "> ID="2">74.14.14 > ID="3">Conseil en gestion des ressources humaines > ID="4">86504 "> ID="2">74.14.15 > ID="3">Conseil en gestion de la production > ID="4">86505 "> ID="2">74.14.16 > ID="3">Conseil en relations publiques > ID="4">86506 "> ID="2">74.14.17 > ID="3">Autres conseils en matière de gestion > ID="4">86509 "> ID="1">74.14.2 > ID="3">Autres services de gestion > ID="4">866a "> ID="2">74.14.21 > ID="3">Gestion déléguée de projets, hors construction > ID="4">86601 "> ID="2">74.14.22 > ID="3">Services d'arbitrage et de conciliation > ID="4">86602 "> ID="2">74.14.23 > ID="3">Services de gestion n.c.a. > ID="4">86609.1 "" ID="3">Classe 74.15 Administration d'entreprises" ID="1">74.15.1 > ID="3">Administration d'entreprises > ID="4">866b "> ID="2">74.15.10 > ID="3">Administration d'entreprises > ID="4">86609.2 ""> ID="3">Groupe 74.2 Services d'architecture et d'ingénierie" ID="3">Classe 74.20 Services d'architecture et d'ingénierie" ID="1">74.20.1 > ID="3">Plans et dessins techniques > ID="4">325c "> ID="2">74.20.10 > ID="3">Plans et dessins techniques > ID="4">32550 > ID="5">4906.00 "> ID="1">74.20.2 > ID="3">Services architecturaux > ID="4">867a "> ID="2">74.20.21 > ID="3">Études et conseils architecturaux > ID="4">86711 "> ID="2">74.20.22 > ID="3">Établissement de plans architecturaux > ID="4">86712 "> ID="2">74.20.23 > ID="3">Autres services architecturaux > ID="4">86719 "> ID="1">74.20.3 > ID="3">Services d'ingénierie spécialisés > ID="4">867b "> ID="2">74.20.31 > ID="3">Études et conseils techniques préalables > ID="4">86721 "> ID="2">74.20.32 > ID="3">Études techniques pour la construction de bâtiments > ID="4">86722 "> ID="2">74.20.33 > ID="3">Études techniques spécialisées pour l'équipement de bâtiments > ID="4">86723 "> ID="2">74.20.34 > ID="3">Études techniques pour la construction d'ouvrages de génie civil > ID="4">86724 "> ID="2">74.20.35 > ID="3">Études techniques pour les projets industriels > ID="4">86725 "> ID="2">74.20.36 > ID="3">Études techniques n.c.a. > ID="4">86726 "> ID="2">74.20.37 > ID="3">Services d'ingénierie spécialisés n.c.a. > ID="4">86729 "> ID="1">74.20.4 > ID="3">Services d'ingénierie intégrée > ID="4">867c "> ID="2">74.20.40 > ID="3">Services d'ingénierie intégrée > ID="4">86731-86739 "> ID="1">74.20.5 > ID="3">Services architecturaux urbains et paysagers > ID="4">867d "> ID="2">74.20.51 > ID="3">Aménagement urbain > ID="4">86741 "> ID="2">74.20.52 > ID="3">Architecture paysagère > ID="4">86742 "> ID="1">74.20.6 > ID="3">Assistance à maîtrise d'ouvrage de construction > ID="4">- "> ID="2">74.20.60 > ID="3">Assistance à maîtrise d'ouvrage de construction > ID="4">- "> ID="1">74.20.7 > ID="3">Prestations scientifiques et techniques liées aux sciences de la terre > ID="4">867e "> ID="2">74.20.71 > ID="3">Études et conseils en sciences de la terre > ID="4">86751 "> ID="2">74.20.72 > ID="3">Services de prospection souterraine > ID="4">86752 "> ID="2">74.20.73 > ID="3">Services de prospection de surface > ID="4">86753 "> ID="2">74.20.74 > ID="3">Services d'établissement de cartes > ID="4">86754 ""> ID="3">Groupe 74.3 Contrôle et analyses techniques" ID="3">Classe 74.30 Contrôle et analyses techniques" ID="1">74.30.1 > ID="3">Contrôle et analyses techniques > ID="4">867f "> ID="2">74.30.11 > ID="3">Essais et analyses chimiques ou biologiques > ID="4">86761 "> ID="2">74.30.12 > ID="3">Essais et analyses physiques > ID="4">86762 "> ID="2">74.30.13 > ID="3">Essais et analyses de systèmes > ID="4">86763 "> ID="2">74.30.14 > ID="3">Contrôle technique automobile > ID="4">86764.1 "> ID="2">74.30.15 > ID="3">Autres services d'inspection technique > ID="4">86764.2 "> ID="2">74.30.16 > ID="3">Autres services d'essais et analyses techniques > ID="4">86769 ""> ID="3">Groupe 74.4 Publicité" ID="3">Classe 74.40 Publicité" ID="1">74.40.1 > ID="3">Publicité > ID="4">871 "> ID="2">74.40.11 > ID="3">Gestion de supports de publicité > ID="4">87110 "> ID="2">74.40.12 > ID="3">Services des agences publicitaires > ID="4">87120 "> ID="2">74.40.13 > ID="3">Autres services publicitaires > ID="4">87190 ""> ID="3">Groupe 74.5 Sélection et fourniture de personnel" ID="3">Classe 74.50 Sélection et fourniture de personnel" ID="1">74.50.1 > ID="3">Services de placement > ID="4">872a "> ID="2">74.50.11 > ID="3">Recrutement de cadres > ID="4">87201 "> ID="2">74.50.12 > ID="3">Autres services de placement > ID="4">87202 "> ID="1">74.50.2 > ID="3">Mise à disposition de personnel > ID="4">872b "> ID="2">74.50.21 > ID="3">Mise à disposition de personnel de bureau > ID="4">87203 "> ID="2">74.50.22 > ID="3">Mise à disposition de personnel domestique > ID="4">87204 "> ID="2">74.50.23 > ID="3">Mise à disposition de personnel ouvrier ou technicien > ID="4">87205 "> ID="2">74.50.24 > ID="3">Mise à disposition de personnel paramédical > ID="4">87206 "> ID="2">74.50.25 > ID="3">Mise à disposition de personnel n.c.a. > ID="4">87209 ""> ID="3">Groupe 74.6 Enquêtes et sécurité" ID="3">Classe 74.60 Enquêtes et sécurité" ID="1">74.60.1 > ID="3">Enquêtes et sécurité > ID="4">873 "> ID="2">74.60.11 > ID="3">Services d'enquêtes et de recherche > ID="4">87301 "> ID="2">74.60.12 > ID="3">Conseil en sécurité > ID="4">87302 "> ID="2">74.60.13 > ID="3">Services de surveillance > ID="4">87303 "> ID="2">74.60.14 > ID="3">Services de transport de fonds > ID="4">87304 "> ID="2">74.60.15 > ID="3">Services de gardiennage et protection > ID="4">87305 "> ID="2">74.60.16 > ID="3">Autres services de sécurité > ID="4">87309 ""> ID="3">Groupe 74.7 Services de nettoyage" ID="3">Classe 74.70 Services de nettoyage" ID="1">74.70.1 > ID="3">Services de nettoyage > ID="4">874 "> ID="2">74.70.11 > ID="3">Désinfection, dératisation, désinsectisation > ID="4">87401 "> ID="2">74.70.12 > ID="3">Nettoyage de vitres > ID="4">87402 "> ID="2">74.70.13 > ID="3">Nettoyage courant des locaux > ID="4">87403.1 "> ID="2">74.70.14 > ID="3">Nettoyage spécialisé > ID="4">87403.2 "> ID="2">74.70.15 > ID="3">Ramonage > ID="4">87409.1 "> ID="2">74.70.16 > ID="3">Autres services de nettoyage > ID="4">87409.2 ""> ID="3">Groupe 74.8 Services divers fournis principalement aux entreprises" ID="3">Classe 74.81 Services photographiques" ID="1">74.81.1 > ID="3">Photographies et films > ID="4">389i "> ID="2">74.81.11 > ID="3">Surfaces sensibles exposées, non développées > ID="4">38941 > ID="5">3704.00 "> ID="2">74.81.12 > ID="3">Surfaces sensibles exposées et développées pour offset > ID="4">38942.1 > ID="5">3705.10 "> ID="2">74.81.13 > ID="3">Microfilms et microfiches > ID="4">38942.2 > ID="5">3705.20 "> ID="2">74.81.14 > ID="3">Autres surfaces sensibles exposées et développées > ID="4">38942.3 > ID="5">3705.90 "> ID="1">74.81.2 > ID="3">Services de prises de vues > ID="4">875a "> ID="2">74.81.21 > ID="3">Services des machines à photographier automatiques > ID="4">87501.1 "> ID="2">74.81.22 > ID="3">Services des studios photographiques > ID="4">87501.2 "> ID="2">74.81.23 > ID="3">Services photographiques publicitaires > ID="4">87502 "> ID="2">74.81.24 > ID="3">Services photographiques pour cérémonies > ID="4">87503 "> ID="2">74.81.25 > ID="3">Services de photographie aérienne > ID="4">87504.1 "> ID="2">

    74.81.26 > ID="3">Autres services de photographie spécialisée > ID="4">87504.2 "> ID="1">74.81.3 > ID="3">Services de développement et de tirage > ID="4">875b "> ID="2">74.81.31 > ID="3">Services de développement et de tirage photographique > ID="4">87505 "> ID="2">74.81.32 > ID="3">Services de développement de films cinématographiques > ID="4">87506 "> ID="2">74.81.33 > ID="3">Services de restauration, retouche et copie de photographies > ID="4">87507 "> ID="2">74.81.34 > ID="3">Autres services photographiques > ID="4">87509 "" ID="3">Classe 74.82 Services de conditionnement à façon" ID="1">74.82.1 > ID="3">Services de conditionnement à façon > ID="4">876 "> ID="2">74.82.10 > ID="3">Services de conditionnement à façon > ID="4">87600 "" ID="3">Classe 74.83 Secrétariat, traduction et routage" ID="1">74.83.1 > ID="3">Secrétariat et traduction > ID="4">879a "> ID="2">74.83.11 > ID="3">Services de réponse téléphonique > ID="4">87903 "> ID="2">74.83.12 > ID="3">Services de duplication > ID="4">87904 "> ID="2">74.83.13 > ID="3">Services de traduction > ID="4">87905.1 "> ID="2">74.83.14 > ID="3">Services d'interprétation > ID="4">87905.2 "> ID="2">74.83.15 > ID="3">Services de secrétariat à façon > ID="4">87909.1 "> ID="1">74.83.2 > ID="3">Routage > ID="4">879b "> ID="2">74.83.21 > ID="3">Gestion de listes d'adresses > ID="4">87906.1 "> ID="2">74.83.22 > ID="3">Expédition de documents > ID="4">87906.2 "" ID="3">Classe 74.84 Autres services aux entreprises" ID="1">74.84.1 > ID="3">Autres services aux entreprises > ID="4">879c "> ID="2">74.84.11 > ID="3">Informations financières sur la clientèle > ID="4">87901 "> ID="2">74.84.12 > ID="3">Recouvrement de factures > ID="4">87902 "> ID="2">74.84.13 > ID="3">Conception de modèles > ID="4">87907 "> ID="2">74.84.14 > ID="3">Services des intermédiaires divers > ID="4">87909.2 "> ID="2">74.84.15 > ID="3">Organisation de foires et salons > ID="4">87909.3 "> ID="2">74.84.16 > ID="3">Services rendus principalement aux entreprises, n.c.a. > ID="4">87909.4 """> ID="3">SECTION L SERVICES D'ADMINISTRATION PUBLIQUE" ID="3">DIVISION 75 SERVICES D'ADMINISTRATION PUBLIQUE" ID="3">Groupe 75.1 Administration générale, économique et sociale" ID="3">Classe 75.11 Administration publique générale" ID="1">75.11.1 > ID="3">Administration publique générale > ID="4">911a "> ID="2">75.11.11 > ID="3">Services exécutifs et législatifs > ID="4">91111 "> ID="2">75.11.12 > ID="3">Services budgétaires et fiscaux > ID="4">91112 "> ID="2">75.11.13 > ID="3">Planification économique et sociale > ID="4">91113 "> ID="2">75.11.14 > ID="3">Assistance à la recherche fondamentale > ID="4">91114 "> ID="2">75.11.15 > ID="3">Autres services d'administration publique générale > ID="4">91119 "" ID="3">Classe 75.12 Tutelle des activités sociales" ID="1">75.12.1 > ID="3">Tutelle des activités sociales > ID="4">911b "> ID="2">75.12.11 > ID="3">Tutelle des services de l'éducation > ID="4">91121 "> ID="2">75.12.12 > ID="3">Tutelle des services de santé > ID="4">91122 "> ID="2">75.12.13 > ID="3">Tutelle des services d'urbanisme > ID="4">91123 "> ID="2">75.12.14 > ID="3">Tutelle des services culturels, récréatifs et sportifs > ID="4">91124 "" ID="3">Classe 75.13 Tutelle des activités économiques" ID="1">75.13.1 > ID="3">Tutelle des activités économiques > ID="4">911c "> ID="2">75.13.11 > ID="3">Tutelle des affaires agricoles > ID="4">91131 "> ID="2">75.13.12 > ID="3">Tutelle des affaires énergétiques > ID="4">91132 "> ID="2">75.13.13 > ID="3">Tutelle des affaires industrielles > ID="4">91133 "> ID="2">75.13.14 > ID="3">Tutelle des affaires de transport et de communication > ID="4">91134 "> ID="2">75.13.15 > ID="3">Tutelle des affaires de commerce, d'hôtellerie et de restauration > ID="4">91135 "> ID="2">75.13.16 > ID="3">Tutelle des affaires touristiques > ID="4">91136 "> ID="2">75.13.17 > ID="3">Services administratifs multiples > ID="4">91137 "> ID="2">75.13.18 > ID="3">Tutelle des affaires économiques générales et de l'emploi > ID="4">91138 "" ID="3">Classe 75.14 Services de soutien aux administrations" ID="1">75.14.1 > ID="3">Services de soutien aux administrations > ID="4">911d "> ID="2">75.14.11 > ID="3">Services généraux du personnel > ID="4">91141 "> ID="2">75.14.12 > ID="3">Services généraux des moyens > ID="4">91149 ""> ID="3">Groupe 75.2 Services de prérogative publique" ID="3">Classe 75.21 Affaires étrangères" ID="1">75.21.1 > ID="3">Affaires étrangères > ID="4">912a "> ID="2">75.21.11 > ID="3">Services diplomatiques et consulaires à l'étranger > ID="4">91210 "> ID="2">75.21.12 > ID="3">Aide économique fournie à l'étranger > ID="4">91220 "> ID="2">75.21.13 > ID="3">Aide militaire fournie à l'étranger > ID="4">91230 "" ID="3">Classe 75.22 Défense" ID="1">75.22.1 > ID="3">Défense > ID="4">912b "> ID="2">75.22.11 > ID="3">Services des forces armées > ID="4">91240 "> ID="2">75.22.12 > ID="3">Services de défense civile > ID="4">91250 "" ID="3">Classe 75.23 Justice" ID="1">75.23.1 > ID="3">Justice > ID="4">912c "> ID="2">75.23.11 > ID="3">Services d'administration de la justice > ID="4">91270 "> ID="2">75.23.12 > ID="3">Services d'administration pénitentiaire > ID="4">91280 "" ID="3">Classe 75.24 Police" ID="1">75.24.1 > ID="3">Police > ID="4">912d "> ID="2">75.24.11 > ID="3">Services de police > ID="4">91260.1 "> ID="2">75.24.12 > ID="3">Autres services de maintien de l'ordre et de sécurité > ID="4">91290 "" ID="3">Classe 75.25 Protection civile" ID="1">75.25.1 > ID="3">Protection civile > ID="4">912e "> ID="2">75.25.11 > ID="3">Lutte contre l'incendie > ID="4">91260.2 "> ID="2">75.25.12 > ID="3">Autres services de protection civile > ID="4">91260.3 ""> ID="3">Groupe 75.3 Services de sécurité sociale" ID="3">Classe 75.30 Services de sécurité sociale" ID="1">75.30.1 > ID="3">Services de sécurité sociale > ID="4">913 "> ID="2">75.30.11 > ID="3">Services des prestations maladie, maternité, invalidité > ID="4">91310 "> ID="2">75.30.12 > ID="3">Services des pensions et retraites > ID="4">91320 "> ID="2">75.30.13 > ID="3">Services des prestations de chômage > ID="4">91330 "> ID="2">75.30.14 > ID="3">Services des prestations familiales > ID="4">91340 """> ID="3">SECTION M ÉDUCATION" ID="3">DIVISION 80 ÉDUCATION" ID="3">Groupe 80.1 Enseignement primaire" ID="3">Classe 80.10 Enseignement primaire" ID="1">80.10.1 > ID="3">Enseignement primaire > ID="4">921 "> ID="2">80.10.11 > ID="3">Enseignement préscolaire > ID="4">92110 "> ID="2">80.10.12 > ID="3">Enseignement élémentaire > ID="4">92190 ""> ID="3">Groupe 80.2 Enseignement secondaire" ID="3">Classe 80.21 Enseignement secondaire général" ID="1">80.21.1 > ID="3">Enseignement secondaire général > ID="4">922a "> ID="2">80.21.11 > ID="3">Enseignement secondaire général en premier cycle > ID="4">92210 "> ID="2">80.21.12 > ID="3">Enseignement secondaire général en second cycle > ID="4">92220 "" ID="3">Classe 80.22 Enseignement secondaire technique ou professionnel" ID="1">80.22.1 > ID="3">Enseignement secondaire technique ou professionnel > ID="4">922b "> ID="2">80.22.11 > ID="3">Enseignement secondaire technique ou professionnel standard > ID="4">92230 "> ID="2">80.22.12 > ID="3">Enseignement secondaire technique ou professionnel pour jeunes handicapés > ID="4">92240 ""> ID="3">Groupe 80.3 Enseignement supérieur" ID="3">Classe 80.30 Enseignement supérieur" ID="1">80.30.1 > ID="3">Enseignement supérieur > ID="4">923 "> ID="2">80.30.11 > ID="3">Enseignement technique et professionnel postsecondaire > ID="4">92310 "> ID="2">80.30.12 > ID="3">Enseignement supérieur général > ID="4">92390 ""> ID="3">Groupe 80.4 Formation permanente et autres services d'enseignement" ID="3">Classe 80.41 Services des écoles de conduite" ID="1">80.41.1 > ID="3">Services des écoles de conduite > ID="4">924a "> ID="2">80.41.11 > ID="3">Services des auto-écoles > ID="4">92400.1 "> ID="2">80.41.12 > ID="3">Services des écoles de pilotage > ID="4">92400.2 "" ID="3">Classe 80.42 Formation permanente et enseignements divers" ID="1">80.42.1 > ID="3">Formation permanente et enseignements divers > ID="4">924b "> ID="2">80.42.10 > ID="3">Formation des adultes et formation continue > ID="4">92400.3 "> ID="1">80.42.2 > ID="3">Autres enseignements > ID="4">929 "> ID="2">80.42.20 > ID="3">Autres enseignements > ID="4">92900 """> ID="3">SECTION N SERVICES DE SANTÉ ET D'ACTION SOCIALE" ID="3">DIVISION 85 SERVICES DE SANTÉ ET D'ACTION SOCIALE" ID="3">Groupe 85.1 Services relatifs à la santé humaine" ID="3">Classe 85.11 Services hospitaliers" ID="1">85.11.1 > ID="3">Services hospitaliers > ID="4">931a "> ID="2">85.11.11 > ID="3">Hospitalisation chirurgicale > ID="4">93110.1 "> ID="2">85.11.12 > ID="3">Hospitalisation médicale > ID="4">93110.2 "> ID="2">85.11.13 > ID="3">Hospitalisation en gynécologie-obstétrique > ID="4">93110.3 "> ID="2">85.11.14 > ID="3">Hospitalisation en moyen séjour > ID="4">93110.4 "> ID="2">85.11.15 > ID="3">Hospitalisation en psychiatrie > ID="4">93110.5 "> ID="2">85.11.16 > ID="3">Autres services hospitaliers > ID="4">93110.6 "" ID="3">Classe 85.12 Soins médicaux" ID="1">85.12.1 > ID="3">Soins médicaux > ID="4">931b "> ID="2">85.12.11 > ID="3">Consultation et traitement par des praticiens généralistes > ID="4">93121 "> ID="2">85.12.12 > ID="3">Consultation et traitement par des praticiens spécialistes > ID="4">93122 "" ID="3">Classe 85.13 Soins dentaires" ID="1">85.13.1 > ID="3">Soins dentaires > ID="4">931c "> ID="2">85.13.11 > ID="3">Soins orthodontiques > ID="4">93123.1 "> ID="2">85.13.12 > ID="3">Autres soins dentaires > ID="4">93123.2 "" ID="3">Classe 85.14 Autres services concernant la santé humaine" ID="1">85.14.1 > ID="3">Autres services concernant la santé humaine > ID="4">931d "> ID="2">85.14.11 > ID="3">Soins des sages-femmes > ID="4">93191.1 "> ID="2">85.14.12 > ID="3">Soins infirmiers > ID="4">93191.2 "> ID="2">85.14.13 > ID="3">Rééducations fonctionnelles et thérapies diverses > ID="4">93191.3 "> ID="2">85.14.14 > ID="3">Services d'ambulances > ID="4">93192 "> ID="2">85.14.15 > ID="3">Services des maisons de santé > ID="4">93193 "> ID="2">85.14.16 > ID="3">Analyses biologiques médicales > ID="4">93199.1 "> ID="2">85.14.17 > ID="3">Services des banques d'organes > ID="4">93199.2 "> ID="2">85.14.18 > ID="3">Autres services concernant la santé humaine n.c.a. > ID="4">93199.3 ""> ID="3">Groupe 85.2 Services vétérinaires" ID="3">Classe 85.20 Services vétérinaires" ID="1">85.20.1 > ID="3">Services vétérinaires > ID="4">932 "> ID="2">85.20.11 > ID="3">Services vétérinaires pour animaux de compagnie > ID="4">93201 "> ID="2">85.20.12 > ID="3">Services vétérinaires pour animaux d'élevage > ID="4">93209 ""> ID="3">Groupe 85.3 Services d'action sociale" ID="3">Classe 85.31 Services d'action sociale avec hébergement" ID="1">85.31.1 > ID="3">Services d'action sociale avec hébergement > ID="4">933a "> ID="2">85.31.11 > ID="3">Accueil des personnes âgées > ID="4">93311.1 "> ID="2">85.31.12 > ID="3">Accueil des handicapés > ID="4">93311.2 "> ID="2">85.31.13 > ID="3">Accueil des enfants en difficulté > ID="4">93312.1 "> ID="2">85.31.14 > ID="3">Accueil d'adultes en difficulté > ID="4">93312.2 "> ID="2">85.31.15 > ID="3">Autres hébergements sociaux > ID="4">93319 "" ID="3">Classe 85.32 Services d'action sociale sans hébergement" ID="1">85.32.1 > ID="3">Services d'action sociale sans hébergement > ID="4">933b "> ID="2">85.32.11 > ID="3">Services des crèches et garderies d'enfants > ID="4">93321.1 "> ID="2">85.32.12 > ID="3">Services des centres de jour pour handicapés > ID="4">93321.2 "> ID="2">85.32.13 > ID="3">Services d'action sociale en faveur des enfants > ID="4">93322 "> ID="2">85.32.14 > ID="3">Services d'assistance sociale > ID="4">93323 "> ID="2">85.32.15 > ID="3">Services de réadaptation professionnelle > ID="4">93324 "> ID="2">85.32.16 > ID="3">Autres services sociaux sans hébergement > ID="4">93329 """> ID="3">SECTION O SERVICES COLLECTIFS, SOCIAUX ET PERSONNELS" ID="3">DIVISION 90 ASSAINISSEMENT, VOIRIE ET GESTION DES DÉCHETS" ID="3">Groupe 90.0 Assainissement, voirie et gestion des déchets" ID="3">Classe 90.00 Assainissement, voirie et gestion des déchets" ID="1">90.00.1 > ID="3">Assainissement > ID="4">940a "> ID="2">90.00.11 > ID="3">Épuration des eaux usées > ID="4">94010.1 "> ID="2">90.00.12 > ID="3">Vidange des fosses septiques > ID="4">94010.2 "> ID="1">90.00.2 > ID="3">Traitement des déchets > ID="4">940b "> ID="2">90.00.21 > ID="3">Collecte des déchets > ID="4">94020.1 "> ID="2">90.00.22 > ID="3">Incinération de déchets > ID="4">94020.2 "> ID="2">90.00.23 > ID="3">Autres traitements des déchets ordinaires > ID="4">94020.3 "> ID="2">90.00.24 > ID="3">Traitement des déchets spéciaux > ID="4">94020.4 "> ID="1">90.00.3 > ID="3">Services de voirie > ID="4">940c "> ID="2">90.00.30 > ID="3">Services de voirie > ID="4">94030 """ ID="3">DIVISION 91 SERVICES FOURNIS PAR LES ORGANISATIONS ASSOCIATIVES" ID="3">Groupe 91.1 Services fournis par les organisations économiques" ID="3">Classe 91.11 Services fournis par les organisations patronales et consulaires" ID="1">91.11.1 > ID="3">Services fournis par les organisations patronales et consulaires > ID="4">951a "> ID="2">91.11.10 > ID="3">Services fournis par les organisations patronales et consulaires > ID="4">95110 "" ID="3">Classe 91.12 Services fournis par les organisations professionnelles" ID="1">91.12.1 > ID="3">Services fournis par les organisations professionnelles > ID="4">951b "> ID="2">91.12.10 > ID="3">Services fournis par les organisations professionnelles > ID="4">95120 ""> ID="3">Groupe 91.2 Services fournis par les syndicats de salariés" ID="3">Classe 91.20 Services fournis par les syndicats de salariés" ID="1">91.20.1 > ID="3">Services fournis par les syndicats de salariés > ID="4">952 "> ID="2">91.20.10 > ID="3">Services fournis par les syndicats de salariés > ID="4">95200 ""> ID="3">Groupe 91.3 Services fournis par les autres organisations associatives" ID="3">Classe 91.31 Services fournis par les organisations religieuses" ID="1">91.31.1 > ID="3">Services fournis par les organisations religieuses > ID="4">959a "> ID="2">91.31.10 > ID="3">Services fournis par les organisations religieuses > ID="4">95910 "" ID="3">Classe 91.32 Services fournis par les organisations politiques" ID="1">91.32.1 > ID="3">Services fournis par les organisations politiques > ID="4">959b "> ID="2">91.32.10 > ID="3">Services fournis par les organisations politiques > ID="4">95920 "" ID="3">Classe 91.33 Services fournis par les autres organisations associatives" ID="1">91.33.1 > ID="3">Services fournis par les autres organisations associatives > ID="4">959c "> ID="2">91.33.11 > ID="3">Services militants pour une cause d'intérêt général > ID="4">95991 "> ID="2">91.33.12 > ID="3">Services de défense d'intérêts spéciaux > ID="4">95992 "> ID="2">91.33.13 > ID="3">Services fournis par les associations de jeunes > ID="4">95993 "> ID="2">91.33.14 > ID="3">Autres services fournis par des organisations associatives n.c.a. > ID="4">95999 """ ID="3">DIVISION 92 SERVICES RÉCRÉATIFS, CULTURELS ET SPORTIFS" ID="3">Groupe 92.1 Films et services cinématographiques" ID="3">Classe 92.11 Production de films" ID="1">92.11.1 > ID="3">Films cinématographiques > ID="4">389j "> ID="2">92.11.11 > ID="3">Films exposés et développés (plus de 35 mm) > ID="4">38950.1 > ID="5">3706.10 "> ID="2">92.11.12 > ID="3">Films exposés et développés (moins de 35 mm) > ID="4">38950.2 > ID="5">3706.90 "> ID="1">92.11.2 > ID="3">Films vidéo enregistrés > ID="4">475d "> ID="2">92.11.20 > ID="3">Films vidéo enregistrés > ID="4">47520.4 > ID="5">8524.23.90, .90.99 "> ID="1">92.11.3 > ID="3">Services de production de films > ID="4">961a "> ID="2">92.11.31 > ID="3">Production et réalisation de films pour tous usages > ID="4">96112 "> ID="2">92.11.32 > ID="3">Prestations techniques pour le cinéma et la télévision > ID="4">96114 "" ID="3">Classe 92.12 Distribution de films" ID="1">92.12.1 > ID="3">Distribution de films > ID="4">961b "> ID="2">92.12.10 > ID="3">Distribution de films > ID="4">96113 "" ID="3">Classe 92.13 Projection de films cinématographiques" ID="1">92.13.1 > ID="3">Projection de films cinématographiques > ID="4">961c "> ID="2">92.13.11 > ID="3">Projection de films > ID="4">96121 "> ID="2">92.13.12 > ID="3">Projection de bandes vidéo > ID="4">96122 ""> ID="3">Groupe 92.2 Services de radio et de télévision" ID="3">Classe 92.20 Services de radio et de télévision" ID="1">92.20.1 > ID="3">Services de radio et de télévision > ID="4">961d "> ID="2">92.20.11 > ID="3">Services de radio > ID="4">96131 "> ID="2">92.20.12 > ID="3">Services de télévision > ID="4">96132 ""> ID="3">Groupe 92.3 Services du spectacle" ID="3">Classe 92.31 Art dramatique et musique" ID="1">92.31.1 > ID="3">OEuvres d'art > ID="4">389k "> ID="2">92.31.10 > ID="3">OEuvres d'art > ID="4">38960 > ID="5">9701-9706 "> ID="1">92.31.2 > ID="3">Services artistiques > ID="4">961e "> ID="2">92.31.21 > ID="3">Présentation de spectacles > ID="4">96191 "> ID="2">92.31.22 > ID="3">Services fournis par les artistes indépendants > ID="4">96192 "" ID="3">Classe 92.32 Gestion de salles de spectacles" ID="1">92.32.1 > ID="3">Gestion de salles de spectacles > ID="4">961f "> ID="2">92.32.10 > ID="3">Gestion de salles de spectacles > ID="4">96193 "" ID="3">Classe 92.33 Manèges forains et parcs d'attractions" ID="1">92.33.1 > ID="3">Manèges forains et parcs d'attractions > ID="4">961g "> ID="2">92.33.10 > ID="3">Manèges forains et parcs d'attractions > ID="4">96194.1 "" ID="3">Classe 92.34 Services divers du spectacle" ID="1">92.34.1 > ID="3">Services divers du spectacle > ID="4">961h "> ID="2">92.34.11 > ID="3">Spectacles de cirque > ID="4">96194.2 "> ID="2">92.34.12 > ID="3">Services des bals et discothèques > ID="4">96195 "> ID="2">92.34.13 > ID="3">Autres services du spectacle > ID="4">96199 ""> ID="3">Groupe 92.4 Services des agences de presse" ID="3">Classe 92.40 Services des agences de presse" ID="1">92.40.1 > ID="3">Services des agences de presse > ID="4">962 "> ID="2">92.40.10 > ID="3">Services des agences de presse > ID="4">9621196290 ""> ID="3">Groupe 92.5 Autres services culturels" ID="3">Classe 92.51 Services des bibliothèques" ID="1">92.51.1 > ID="3">Services des bibliothèques > ID="4">963a "> ID="2">92.51.11 > ID="3">Services des bibliothèques et médiathèques > ID="4">96311 "> ID="2">92.51.12 > ID="3">Services d'archivage > ID="4">96312 "" ID="3">Classe 92.52 Services des musées et monuments" ID="1">92.52.1 > ID="3">Services des musées et monuments > ID="4">963b "> ID="2">92.52.11 > ID="3">Services des musées et expositions > ID="4">96321 "> ID="2">92.52.12 > ID="3">Services des monuments > ID="4">96322 "" ID="3">Classe 92.53 Services des zoos et réserves" ID="1">92.53.1 > ID="3">Services des zoos et réserves > ID="4">963c "> ID="2">92.53.11 > ID="3">Services des jardins botaniques et zoologiques > ID="4">96331 "> ID="2">92.53.12 > ID="3">Services des réserves naturelles > ID="4">96332 ""> ID="3">Groupe 92.6 Services liés au sport" ID="3">Classe 92.61 Gestion d'installations sportives" ID="1">92.61.1 > ID="3">Gestion d'installations sportives > ID="4">964a "> ID="2">92.61.10 > ID="3">Gestion d'installations sportives > ID="4">96413 "" ID="3">Classe 92.62 Autres services sportifs" ID="1">92.62.1 > ID="3">Autres services sportifs > ID="4">964b "> ID="2">92.62.11 > ID="3">Promotion de manifestations sportives > ID="4">96411 "> ID="2">92.62.12 > ID="3">Organisation de manifestations sportives > ID="4">96412 "> ID="2">92.62.13 > ID="3">Services sportifs divers > ID="4">96419 ""> ID="3">Groupe 92.7 Services récréatifs" ID="3">Classe 92.71 Jeux de hasard et d'argent" ID="1">92.71.1 > ID="3">Jeux de hasard et d'argent > ID="4">964c "> ID="2">92.71.10 > ID="3">Jeux de hasard et d'argent > ID="4">96492 "" ID="3">Classe 92.72 Autres services récréatifs" ID="1">92.72.1 > ID="3">Autres services récréatifs > ID="4">964d "> ID="2">92.72.11 > ID="3">Services récréatifs des infrastructures de plage > ID="4">96491 "> ID="2">92.72.12 > ID="3">Services récréatifs divers > ID="4">96499 """ ID="3">DIVISION 93 SERVICES PERSONNELS" ID="3">Groupe 93.0 Services personnels" ID="3">Classe 93.01 Services de blanchisserie-teinturerie" ID="1">93.01.1 > ID="3">Services de blanchisserie-teinturerie > ID="4">970a "> ID="2">93.01.11 > ID="3">Ramassage du linge > ID="4">97011 "> ID="2">93.01.12 > ID="3">Lavage de linge en libre-service > ID="4">97012.1 "> ID="2">93.01.13 > ID="3">Lavage de vêtements et articles textiles > ID="4">97012.2 "> ID="2">93.01.14 > ID="3">Nettoyage à sec > ID="4">97013 "> ID="2">93.01.15 > ID="3">Repassage > ID="4">97014 "> ID="2">93.01.16 > ID="3">Teinture et services spéciaux > ID="4">97015 "" ID="3">Classe 93.02 Services de coiffure et soins de beauté" ID="1">93.02.1 > ID="3">Cheveux humains > ID="4">389l "> ID="2">93.02.10 > ID="3">Cheveux humains > ID="4">38971 > ID="5">0501 "> ID="1">93.02.2 > ID="3">Services de coiffure et autres soins de beauté > ID="4">970b "> ID="2">93.02.21 > ID="3">Services de coiffure pour femmes > ID="4">97021.1 "> ID="2">93.02.22 > ID="3">Services de coiffure pour hommes > ID="4">97021.2 "> ID="2">93.02.23 > ID="3">Soins esthétiques, de manucure et de pédicure > ID="4">97022 "> ID="2">93.02.24 > ID="3">Autres services de soins de beauté n.c.a. > ID="4">97029 "" ID="3">Classe 93.03 Services funéraires" ID="1">93.03.1 > ID="3">Services funéraires > ID="4">970c "> ID="2">93.03.11 > ID="3">Pompes funèbres > ID="4">97030.1 "> ID="2">93.03.12 > ID="3">Soins aux défunts > ID="4">97030.2 "" ID="3">Classe 93.04 Entretien corporel" ID="1">93.04.1 > ID="3">Entretien corporel > ID="4">970d "> ID="2">93.04.10 > ID="3">Entretien corporel > ID="4">97090.1 "" ID="3">Classe 93.05 Autres services personnels" ID="1">93.05.1 > ID="3">Autres services personnels > ID="4">970e "> ID="2">93.05.10 > ID="3">Autres services personnels > ID="4">97090.2 """> ID="3">SECTION P SERVICES DOMESTIQUES" ID="3">DIVISION 95 SERVICES DOMESTIQUES" ID="3">Groupe 95.0 Services domestiques" ID="3">Classe 95.00 Services domestiques" ID="1">95.00.1 > ID="3">Services domestiques > ID="4">980 "> ID="2">95.00.10 > ID="3">Services domestiques > ID="4">98000 """> ID="3">SECTION Q SERVICES EXTRA-TERRITORIAUX" ID="3">DIVISION 99 SERVICES EXTRA-TERRITORIAUX" ID="3">Groupe 99.0 Services extra-territoriaux" ID="3">Classe 99.00 Services extra-territoriaux" ID="1">99.00.1 > ID="3">Services extra-territoriaux > ID="4">990 "> ID="2">99.00.10 > ID="3">Services extra-territoriaux > ID="4">99000 """">

    (1) «n.c.a.» = non compris ailleurs.(2)() Aucune référence à SH/NC car les produits sont couverts dans les groupes 01.1 et 01.2.

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