édition spéciale finnoise: chapitre 03 tome 038 p. 15 - 19
édition spéciale suédoise: chapitre 03 tome 038 p. 15 - 19
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Document 31991R1657
Commission Regulation (EEC) No 1657/91 of 14 June 1991 on the implementation of promotional and publicity measures in respect of milk and milk products
Règlement (CEE) n° 1657/91 de la Commission, du 14 juin 1991, relatif à la réalisation d'actions de promotion et de publicité dans le secteur du lait et des produits laitiers
Règlement (CEE) n° 1657/91 de la Commission, du 14 juin 1991, relatif à la réalisation d'actions de promotion et de publicité dans le secteur du lait et des produits laitiers
JO L 151 du 15.6.1991, pp. 45–50
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT) Ce document a été publié dans des éditions spéciales
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31991R1657
Règlement (CEE) n° 1657/91 de la Commission, du 14 juin 1991, relatif à la réalisation d'actions de promotion et de publicité dans le secteur du lait et des produits laitiers
Journal officiel n° L 151 du 15/06/1991 p. 0045 - 0050
édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 38 p. 0015
édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 38 p. 0015
Rectificatif au règlement (CEE) n° 1657/91 de la Commission, du 14 juin 1991, relatif à la réalisation d'actions de promotion et de publicité dans le secteur du lait et des produits laitiers (« Journal officiel des Communautés européennes » n° L 151 du 15 juin 1991.) Page 45: - au deuxième considérant, septième ligne: >TABLE> - à l'article 1er, paragraphe 4, avant-dernière ligne: >TABLE> Page 46: - à l'article 4, paragraphe 1, point b), première ligne: >TABLE> Page 47: - à l'article 5, paragraphe 1, point a), troisième ligne: >TABLE>