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Document 31989L0014
Commission Directive 89/14/EEC of 15 December 1988 determining the groups of varieties of spinach beet and beetroot referred to crop isolation conditions of Annex I to Council Directive 70/458/EEC on the marketing of vegetable seed
Directive 89/14/CEE de la Commission du 15 décembre 1988 déterminant les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés aux conditions d'isolement des cultures prévues à l'annexe I de la directive 70/458/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes
Directive 89/14/CEE de la Commission du 15 décembre 1988 déterminant les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés aux conditions d'isolement des cultures prévues à l'annexe I de la directive 70/458/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes
JO L 8 du 11.1.1989, p. 9–10
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT) Ce document a été publié dans des éditions spéciales
(FI, SV, CS, ET, LV, LT, HU, MT, PL, SK, SL, BG, RO, HR)
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Official Journal
|
11.1.1989 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 8/9 |
DIRECTIVE DE LA COMMISSION
du 15 décembre 1988
déterminant les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés aux conditions d'isolement des cultures prévues à l'annexe I de la directive 70/458/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes
(89/14/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 70/458/CEE du Conseil, du 29 septembre 1970, concernant la commercialisation des semences de légumes (1), modifiée en dernier lieu par la directive 88/380/CEE (2), et notamment son annexe I paragraphe 4 point a dernière phrase,
considérant que la directive 87/481/CEE (3) a modifié les conditions prévues à l'annexe 1 paragraphe 4 de la directive 70/458/CEE en ce qui concerne l'isolement des cultures productrices des semences de poirée et de betterave rouge;
considérant que, selon la directive 87/481/CEE, la distance minimale par rapport à des cultures voisines de la même sous-espèce pouvant entraîner une pollinisation étrangère indésirable dépend si la culture de poirée ou de betterave rouge est d'une variété appartenant au même groupe de variétés que ces cultures voisines;
considérant qu'il est donc nécessaire de déterminer les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés à l'annexe I paragraphe 4 point a de la directive 70/458/CEE;
considérant que les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
Les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés à l'annexe I paragraphe 4 point a de la directive 70/458/CEE figurent en annexe.
Article 2
Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1er janvier 1990.
Ils en informent immédiatement la Commission.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 15 décembre 1988.
Par la Commission
Frans ANDRIESSEN
Vice-président
(1) JO no L 225 du 12. 10. 1970, p. 7.
(2) JO no L 187 du 16. 7. 1988, p. 31.
(3) JO no L 273 du 26. 9. 1987, p. 45.
ANNEXE
I. Beta vulgaris L. var. vulgaris, poirée
Beta vulgaris L. var. conditiva Alef., betterave rouge.
Dans les cas où la culture est d'une variété génétiquement monogerme, les variétés multigermes sont considérées comme appartenant à un groupe différent.
II. Beta vulgaris L. var. vulgaris, poirée
Sous réserve du point I, les variétés sont classées en cinq groupes, sur la base de leurs caractères, comme suit:
|
Groupe |
Caractères |
|
(1) |
(2) |
|
1 |
Pétiole blanc et limbe vert clair, sans anthocyane |
|
2 |
Pétiole blanc et limbe vert moyen à vert foncé, sans anthocyane |
|
3 |
Pétiole vert et limbe vert moyen à vert foncé, sans anthocyane |
|
4 |
Pétiole rosé et limbe vert moyen à vert foncé |
|
5 |
Pétiole rouge et limbe anthocyane |
III. Beta vulgaris L. var. conditiva Alef., betterave rouge
Sous réserve du point I, les variétés sont classées en six groupes, sur la base de leurs caractères, comme suit:
|
Groupe |
Caractères |
|
(1) |
(2) |
|
1 |
Racine plate ou aplatie et chair rouge ou violette |
|
2 |
Racine ronde ou arrondie et chair blanche |
|
3 |
Racine ronde ou arrondie et chair jaune |
|
4 |
Racine ronde ou arrondie et chair rouge ou violette |
|
5 |
Racine oblongue étroite et chair rouge ou violette |
|
6 |
Racine obtriangulaire étroite et chair rouge ou violette |