31976L0546

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( 1 ) JO NO L 270 DU 14 . 12 . 1970 , P . 1 .

( 2 ) JO NO L 4 DU 9 . 1 . 1976 , P . 21 .

QUATORZIEME DIRECTIVE DE LA COMMISSION DU 8 JUIN 1976 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70/524/CEE DU CONSEIL , DU 23 NOVEMBRE 1970 , CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX ( 76/546/CEE )

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LA DIRECTIVE DU CONSEIL , DU 23 NOVEMBRE 1970 , CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX ( 1 ) , MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LA TREIZIEME DIRECTIVE DE LA COMMISSION DU 15 DECEMBRE 1975 ( 2 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 6 ,

CONSIDERANT QUE LES DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE PRECITEE PREVOIENT QUE LE CONTENU DES ANNEXES DOIT ETRE CONSTAMMENT ADAPTE A L'EVOLUTION DES CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES ;

CONSIDERANT QUE L'USAGE DU COCCIDIOSTATIQUE METICLORPINDOL POUR LES LAPINS , INSCRIT JUSQU'A PRESENT A L'ANNEXE II , A ETE LARGEMENT EXPERIMENTE DANS LA COMMUNAUTE ; QU'IL CONVIENT , DES LORS , DE L'AUTORISER , SOUS CERTAINES CONDITIONS , AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE ;

CONSIDERANT QUE L'USAGE DU COCCIDIOSTATIQUE HALOFUGINONE POUR LES POULETS ET CELUI DE L'HISTOMONOSTATIQUE IPRONIDAZOLE POUR LES DINDONS ONT ETE EXPERIMENTES AVEC SUCCES DANS CERTAINS ETATS MEMBRES ; QU'IL CONVIENT DE LES AUTORISER , SOUS CERTAINES CONDITIONS , AU MOINS AU NIVEAU NATIONAL EN ATTENDANT QU'ILS SOIENT ADMIS A L'ECHELON COMMUNAUTAIRE ;

CONSIDERANT QUE LES CONDITIONS FIXEES A L'ANNEXE I POUR L'USAGE DU CUIVRE CHEZ LES PORCS NECESSITERAIENT , SELON LES RECHERCHES EFFECTUEES DANS CERTAINS ETATS MEMBRES , D'ETRE MODIFIEES ; QU'IL CONVIENT DE REPRENDRE CES NOUVELLES CONDITIONS D'EMPLOI A L'ANNEXE II POUR PERMETTRE D'EN ELARGIR L'EXPERIMENTATION ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES A LA PRESENTE DIRECTIVE SONT CONFORMES A L'AVIS DU COMITE PERMANENT DES ALIMENTS DES ANIMAUX ,

A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE :

ARTICLE PREMIER

LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE DU CONSEIL , DU 23 NOVEMBRE 1970 , CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX , SONT MODIFIEES COMME IL EST STIPULE AUX ARTICLES CI-APRES .

ARTICLE 2

A L'ANNEXE I , PARTIE D " COCCIDIOSTATIQUES ET AUTRES SUBSTANCES MEDICAMENTEUSES " , LA POSITION E 755 " METICLORPINDOL " EST COMPLETEE COMME SUIT :

NUMERO CEE * ADDITIFS * DESIGNATION CHIMIQUE , DESCRIPTION * ESPECE ANIMALE * AGE MAXIMAL * TENEUR MINIMALE * TENEUR MAXIMALE * AUTRES DISPOSITIONS

* * * * * PPM DE L'ALIMENT COMPLET

* * * LAPINS * * 125 * 200 * ADMINISTRATION INTERDITE 5 JOURS AU MOINS AVANT L'ABATTAGE

ARTICLE 3

L'ANNEXE II EST MODIFIEE COMME SUIT :

1 . LA PARTIE B " COCCIDIOSTATIQUES ET AUTRES SUBSTANCES MEDICAMENTEUSES " EST MODIFIEE COMME SUIT :

1.1 . LA POSITION NO 5 " METICLORPINDOL " EST SUPPRIMEE ;

1.2 . LES POSITIONS CI-APRES SONT AJOUTEES :

NUMERO * ADDITIFS * DESIGNATION CHIMIQUE DESCRIPTION * ESPECE ANIMALE * AGE MAXIMAL * TENEUR MINIMALE * TENEUR MAXIMALE * AUTRES DISPOSITIONS * DUREE DE L'AUTORISATION

* * * * * PPM DE L'ALIMENT COMPLET

22 * HALOFUGINONE * 4 ( 3H ) QUINAZOLINONE , 7-BROMO-6-CHLORO-3 - ( 3 - ( 3-HYDROXY-2 PIPERIDYL ) ACETONYL ) -DL-TRANS-BROM-HYDRATE * POULETS D'ENGRAISSEMENT * * 2 * 3 * ADMINISTRATION INTERDITE 5 JOURS AU MOINS AVANT L'ABATTAGE * 31 DECEMBRE 1977

23 * IPRONIDAZOLE * 1-METHYL-2-ISOPROPYL-5-NITROIMIDAZOLE * DINDONS * * 50 * 85 * ADMINISTRATION INTERDITE 5 JOURS AU MOINS AVANT L'ABATTAGE * 31 DECEMBRE 1977

2 . LA PARTIE D BIS " OLIGO-ELEMENTS " EST COMPLETEE COMME SUIT :

NUMERO * ADDITIFS * DESIGNATION CHIMIQUE DESCRIPTION * ESPECE ANIMALE * AGE MAXIMAL * TENEUR MINIMALE * TENEUR MAXIMALE * AUTRES DISPOSITIONS * DUREE DE L'AUTORISATION

* * * * * PPM DE L'ALIMENT COMPLET

3 * CUIVRE * CU * PORCS * * > 125 * 200 * * 31 DECEMBRE 1977

ARTICLE 4

LES ETATS MEMBRES METTENT EN VIGUEUR , LE 1ER OCTOBRE 1976 AU PLUS TARD , LES DISPOSITIONS LEGISLATIVES , REGLEMENTAIRES OU ADMINISTRATIVES NECESSAIRES POUR SE CONFORMER AUX DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE . ILS EN INFORMENT IMMEDIATEMENT LA COMMISSION .

ARTICLE 5

LES ETATS MEMBRES SONT DESTINATAIRES DE LA PRESENTE DIRECTIVE .

FAIT A BRUXELLES , LE 8 JUIN 1976 .

PAR LA COMMISSION

P . J . LARDINOIS

MEMBRE DE LA COMMISSION