(1)

Le règlement d'exécution (UE) no 1006/2013 de la Commission du 18 octobre 2013 concernant l'autorisation de la L-cystine en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (1) doit être intégré dans l'accord EEE.

(2)

Le règlement d'exécution (UE) no 1014/2013 de la Commission du 22 octobre 2013 modifiant les règlements (CE) no 2380/2001, (CE) no 1289/2004, (CE) no 1455/2004, (CE) no 1800/2004, (CE) no 600/2005 et (UE) no 874/2010 et les règlements d'exécution (UE) no 388/2011, (UE) no 532/2011 et (UE) no 900/2011 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation de certains additifs dans l'alimentation des animaux (2) doit être intégré dans l'accord EEE.

(3)

Le règlement d'exécution (UE) no 1016/2013 de la Commission du 23 octobre 2013 concernant l'autorisation d'une préparation du micro-organisme DSM 11798, d'une souche de la famille des Coriobacteriaceae, en tant qu'additif pour l'alimentation des porcs (3) doit être intégré dans l'accord EEE.

(4)

Le règlement d'exécution (UE) no 1059/2013 de la Commission du 29 octobre 2013 concernant l'autorisation d'une préparation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu'additif destiné à l'alimentation des bovins d'engraissement et modifiant le règlement (CE) no 492/2006 (titulaire de l'autorisation: Prosol SpA) (4) doit être intégré dans l'accord EEE.

(5)

Le règlement d'exécution (UE) no 1061/2013 de la Commission du 29 octobre 2013 concernant l'autorisation d'une préparation d'Enterococcus faecium NCIMB 10415 en tant qu'additif dans l'alimentation des veaux, des chevreaux, des chats et des chiens et modifiant le règlement (CE) no 1288/2004 (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd représenté par DSM Nutritional Products Sp. Z o.o.) (5) doit être intégré dans l'accord EEE.

(6)

Le règlement d'exécution (UE) no 1077/2013 de la Commission du 31 octobre 2013 concernant l'autorisation d'une préparation d'Enterococcus faecium NBIMCC 8270, de Lactobacillus acidophilus NBIMCC 8242, de Lactobacillus helveticus NBIMCC 8269, de Lactobacillus delbrueckii ssp. lactis NBIMCC 8250, de Lactobacillus delbrueckii ssp. bulgaricus NBIMCC 8244 et de Streptococcus thermophilus NBIMCC 8253 en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets allaités (titulaire de l'autorisation: Lactina Ltd) (6) doit être intégré dans l'accord EEE.

(7)

Le règlement d'exécution (UE) no 1101/2013 de la Commission du 6 novembre 2013 concernant l'autorisation d'une préparation d'Enterococcus faecium DSM 7134 et de Lactobacillus rhamnosus DSM 7133 en tant qu'additif dans l'alimentation des veaux d'élevage et modifiant le règlement (CE) no 1288/2004 (titulaire de l'autorisation: Lactosan GmbH & CoKG) (7) doit être intégré dans l'accord EEE.

(8)

Le règlement d'exécution (UE) no 1061/2013 abroge le règlement (CE) no 102/2009 de la Commission (8), qui est intégré dans l'accord EEE et doit donc en être supprimé.

(9)

La présente décision concerne la législation relative aux aliments pour animaux. Cette législation ne s'applique pas au Liechtenstein aussi longtemps que l'application de l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles est étendue au Liechtenstein, comme cela est précisé dans les adaptations sectorielles de l'annexe I de l'accord EEE. La présente décision ne s'applique donc pas au Liechtenstein.

(10)

Il convient dès lors de modifier l'annexe I de l'accord EEE en conséquence,

1)

le tiret suivant est ajouté au point 1y [règlement (CE) no 2380/2001 de la Commission], au point 1zy [règlement (CE) no 1289/2004 de la Commission], au point 1zza [règlement (CE) no 1455/2004 de la Commission], au point 1zzd [règlement (CE) no 1800/2004 de la Commission], au point 1zzj [règlement (CE) no 600/2005 de la Commission], au point 2 h [règlement (UE) no 874/2010 de la Commission], au point 2zc [règlement d'exécution (UE) no 388/2011 de la Commission], au point 2zi [règlement d'exécution (UE) no 532/2011 de la Commission] et au point 2zp [règlement d'exécution (UE) no 900/2011 de la Commission]:

2)

les tirets suivants sont ajoutés au point 1zt [règlement (CE) no 1288/2004 de la Commission]:

3)

le tiret suivant est ajouté au point 1zzv [règlement (CE) no 492/2006 de la Commission]:

4)

les points suivants sont insérés après le point 2zzn [règlement d'exécution (UE) no 1222/2013 de la Commission]:

5)

le texte du point 1zzzzzg [règlement (CE) no 102/2009 de la Commission] est supprimé.