Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 22013D0675

    2013/675/UE: Décision n ° 2/2013 de la commission mixte UE-AELE «Transit commun» du 7 novembre 2013 modifiant la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

    JO L 315 du 26.11.2013, p. 106–118 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2013/675/oj

    26.11.2013   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 315/106


    DÉCISION No 2/2013 DE LA COMMISSION MIXTE UE-AELE «TRANSIT COMMUN»

    du 7 novembre 2013

    modifiant la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

    (2013/675/UE)

    LA COMMISSION MIXTE UE-AELE,

    vu la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun (1), et notamment son article 15, paragraphe 3, point a),

    considérant ce qui suit:

    (1)

    La recommandation du conseil de coopération douanière du 26 juin 2009 a modifié la nomenclature du système harmonisé. En conséquence, le 1er janvier 2012, le règlement d’exécution (UE) no 1006/2011 de la Commission (2) est entré en vigueur et a remplacé le code SH 1701 11 par deux nouveaux codes, à savoir SH 1701 13 et 1701 14, et le code SH 2403 10 par deux nouveaux codes, à savoir SH 2403 11 et 2403 19.

    (2)

    Par suite, les codes SH correspondants spécifiés sur la liste des marchandises présentant des risques de fraude accrus figurant à l’annexe I de l’appendice I de la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun (ci-après dénommée «convention») devraient être modifiés en conséquence.

    (3)

    Compte tenu d’une nouvelle version de la recommandation no 21 de la Commission économique des Nations unies pour l’Europe, la révision 8.1, relative notamment aux codes emballages, il convient d’adapter l’annexe A2 de l’appendice III de la convention en conséquence.

    (4)

    Le format des codes emballages étant passé d’un code alphabétique (a2) à un code alphanumérique (an2), il y a lieu de modifier en conséquence le type/la longueur de la nature des colis (case no 31) de l’annexe A1 de l’appendice III de la convention.

    (5)

    Les modifications proposées donnent lieu à un alignement des dispositions relatives au transit commun avec les dispositions de l’Union européenne portant sur le transit.

    (6)

    Il convient, dès lors, de modifier la convention en conséquence,

    A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

    Article premier

    La convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun est modifiée conformément à l’appendice de la présente décision.

    Article 2

    Les modifications figurant au point 1 de l’appendice de la présente décision s’appliquent à compter du 1er janvier 2012.

    Les modifications figurant aux points 2 et 3 de l’appendice de la présente décision s’appliquent à compter du 1er janvier 2013.

    Fait à Reykjavik, le 7 novembre 2013.

    Par la commission mixte UE-AELE «Transit commun»

    Le président

    Karl F. GARðARSSON


    (1)  JO L 226 du 13.8.1987, p. 2.

    (2)  Règlement (UE) no 1006/2011 de la Commission du 27 septembre 2011 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 282 du 28.10.2011, p. 1).


    Appendice

    1.

    À l’appendice I de la convention, l’annexe I est modifiée comme suit:

    i)

    la ligne correspondant aux codes SH «1701 11, 1701 12, 1701 91, 1701 99» est remplacée par la ligne suivante:

    «1701 12

    1701 13

    1701 14

    1701 91

    1701 99

    Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide

    7 000 kg

     

    —»

    ii)

    la ligne correspondant au code SH «2403 10» est remplacée par la ligne suivante:

    «2403 11

    2403 19

    Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion

    35 kg

     

    —»

    2.

    À l’appendice III, annexe A1, de la convention, la mention «Nature des colis (case no 31) Type/longueur: a2 Les codes emballages prévus dans l’annexe A2 doivent être utilisés.» est remplacée par le texte suivant:

    «Nature des colis

    (case no 31)

    Type/longueur: an2

    Les codes emballages prévus dans l’annexe A2 doivent être utilisés.»

    3.

    À l’appendice III, annexe A2, de la convention, le point 5 est remplacé par ce qui suit:

    «CODES EMBALLAGE

    (Recommandation UN/ECE no 21/rév. 8.1 du 12 juillet 2010)

    Aérosol

    AE

    Ampoule non protégée

    AM

    Ampoule protégée

    AP

    Atomiseur

    AT

    Sac

    BG

    Sac, contenant souple

    FX

    Sac de jute/toile (“gunny bag”)

    GY

    Sac “jumbo”

    JB

    Sac de grande taille

    ZB

    Sac mutliplis

    MB

    Sac en papier

    5M

    Sac en papier multiplis

    XJ

    Sac en papier multiplis, résistant à l’eau

    XK

    Sac plastique

    EC

    Sac en film de plastique

    XD

    Sac de polyéthylène (“polybag”)

    44

    Grand récipient pour vrac souple (“big bag”)

    43

    Sac en textile

    5L

    Sac en textile, étanche aux pulvérulents

    XG

    Sac en textile, résistant à l’eau

    XH

    Sac en textile, sans revêtement intérieur ni doublure

    XF

    Sac de manutention (“tote”)

    TT

    Sac en tissu de plastique

    5H

    Sac en tissu de plastique, étanche aux pulvérulents

    XB

    Sac en tissu de plastique, résistant à l’eau

    XC

    Sac en tissu de plastique, sans revêtement intérieur ni doublure

    XA

    Balle comprimée

    BL

    Balle non comprimée

    BN

    Bille

    AL

    Ballon non protégé

    BF

    Ballon protégé

    BP

    Barre

    BR

    Baril

    BA

    Tonneau en bois

    2C

    Tonneau en bois, à bonde

    QH

    Tonneau en bois, à dessus amovible

    QJ

    Barres en ballot, botte, faisceau

    BZ

    Cuvette

    BM

    Corbeille

    BK

    Corbeille avec anse, en carton

    HC

    Corbeille avec anse, en plastique

    HA

    Corbeille avec anse, en bois

    HB

    Ceinture

    B4

    Bac

    BI

    Bloc

    OK

    Planche (“board”)

    BD

    Planches (“boards”) en ballot, botte, faisceau

    BY

    Bobine

    BB

    Pièce

    BT

    Bouteille à gaz

    GB

    Bouteille non protégée, bulbeuse

    BS

    Bouteille non protégée, cylindrique

    BO

    Bouteille protégée, bulbeuse

    BV

    Bouteille protégée, cylindrique

    BQ

    Casier à bouteilles

    BC

    Caisse

    BX

    Caisse en aluminium

    4B

    Caisse CHEP (Commonwealth Handling Equipment Pool), Eurobox

    DH

    Caisse en panneaux de fibres

    4G

    Caisse pour liquides

    BW

    Caisse en bois naturel

    4C

    Caisse en plastique

    4H

    Caisse en plastique expansé

    QR

    Caisse en plastique rigide

    QS

    Caisse en contreplaqué

    4D

    Caisse en bois reconstitué

    4F

    Caisse en acier

    4A

    Caisse en bois naturel, ordinaire

    QP

    Caisse en bois naturel, à panneaux étanches aux pulvérulents

    QQ

    Baquet (“bucket”)

    BJ

    Vrac, gaz (à 1 031 mbar et 15 °C)

    VG

    Vrac, gaz liquéfié (à température et pression anormales)

    VQ

    Vrac, liquide

    VL

    Vrac, débris métalliques

    VS

    Vrac, solide, particules fines (“poudres”)

    VY

    Vrac, solide, particules granuleuses (“grains”)

    VR

    Vrac, solide, particules grosses (“nodules”)

    VO

    Bouquet

    BH

    Ballot

    BE

    Ballot, en bois

    8C

    Barrique

    BU

    Casier à bière

    CG

    Cage CHEP (Commonwealth Handling Equipment Pool)

    DG

    Roll

    CW

    Bidon cylindrique

    CX

    Bidon rectangulaire

    CA

    Bidon avec anse et bec verseur

    CD

    Bidon (“canister”)

    CI

    Bâche

    CZ

    Châssis

    AV

    Bonbonne non protégée

    CO

    Bonbonne protégée

    CP

    Carte (“card”)

    CM

    Carte à plat (“flatbed”)

    FW

    Coffre de marin

    CT

    Cartouche

    CQ

    Bac

    CS

    Caisse (“case, car”)

    7A

    Bac isotherme

    EI

    Caisse à claire-voie

    SK

    Bac en acier

    SS

    Caisse palette

    ED

    Caisse palette en carton

    EF

    Caisse palette en métal

    EH

    Caisse palette en plastique

    EG

    Caisse palette en bois

    EE

    Caisse en bois

    7B

    Foudre

    CK

    Coffre

    CH

    Bidon à lait

    CC

    Blister double coque

    AI

    Cantine

    CF

    Cercueil

    CJ

    Glène

    CL

    Emballage composite, récipient en verre

    6P

    Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en aluminium

    YR

    Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en aluminium

    YQ

    Emballage composite, récipient en verre avec emballage extérieur en plastique expansé

    YY

    Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en carton

    YW

    Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en carton

    YX

    Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en contreplaqué

    YT

    Emballage composite, récipient en verre avec emballage extérieur en plastique rigide

    YZ

    Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en acier

    YP

    Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en acier

    YN

    Emballage composite, récipient en verre avec panier extérieur en osier

    YV

    Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en bois

    YS

    Emballage composite, récipient en plastique

    6H

    Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en aluminium

    YD

    Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en aluminium

    YC

    Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en carton

    YJ

    Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en carton

    YK

    Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en plastique

    YL

    Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en contreplaqué

    YH

    Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en contreplaqué

    YG

    Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en plastique rigide

    YM

    Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en acier

    YB

    Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en acier

    YA

    Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en bois

    YF

    Cornet

    AJ

    Conteneur souple

    1F

    Conteneur, gallon

    GL

    Conteneur métallique

    ME

    Conteneur, sans autre précision qu’équipement de transport

    CN

    Conteneur extérieur

    OU

    Étui

    CV

    Cadre

    CR

    Casier à bière

    CB

    Carton pour vrac

    DK

    Casier en plastique pour vrac

    DL

    Casier en bois pour vrac

    DM

    Harasse

    FD

    Cageot

    FC

    Casier en métal

    MA

    Casier à lait

    MC

    Caisse en carton, à plusieurs niveaux

    DC

    Casier en plastique, à plusieurs niveaux

    DA

    Casier en bois, à plusieurs niveaux

    DB

    Cagette (“shallow crate”)

    SC

    Casier en bois

    8B

    Manne

    CE

    Coupe

    CU

    Cylindre

    CY

    Dame-jeanne non protégée

    DJ

    Dame-jeanne protégée

    DP

    Générateur aérosol

    DN

    Fût

    DR

    Fût en aluminium

    1B

    Fût en aluminium, à dessus non amovible

    QC

    Fût en aluminium, à dessus amovible

    QD

    Fût en carton

    1G

    Fût en fer

    DI

    Fût en plastique

    IH

    Fût en plastique, à dessus non amovible

    QF

    Fût en plastique, à dessus amovible

    QG

    Fût en contreplaqué

    1D

    Fût en acier

    1A

    Fût en acier, à dessus non amovible

    QA

    Fût en acier, à dessus amovible

    QB

    Fût en bois

    1 W

    Enveloppe

    EN

    Enveloppe en acier

    SV

    Glène

    FP

    Futaille

    FI

    Flacon

    FL

    Sac “Flexibag”

    FB

    Flexitank

    FE

    Barquette pour aliments (“foodtainer”)

    FT

    Coffret

    FO

    Châssis

    FR

    Poutrelle

    GI

    Poutrelles en ballot, botte, faisceau

    GZ

    Panier

    HR

    Crochet (“hanger”)

    HN

    Tonneau

    HG

    Lingot

    IN

    Lingots en ballot, botte, faisceau

    IZ

    Grand récipient pour vrac

    WA

    Grand récipient pour vrac, en aluminium

    WD

    Grand récipient pour vrac liquide, en aluminium

    WL

    Grand récipient pour vrac, en aluminium, pour remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kpa (0,1 bar)

    WH

    Grand récipient pour vrac, en matériaux composites

    ZS

    Grand récipient pour vrac liquide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple

    ZR

    Grand récipient pour vrac, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple, pour remplissage ou vidange sous pression

    ZP

    Grand récipient pour vrac solide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple

    ZM

    Grand récipient pour vrac liquide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide

    ZQ

    Grand récipient pour vrac, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide, pour remplissage ou vidange sous pression

    ZN

    Grand récipient pour vrac solide, en matériau composite, avec revêtement intérieur en plastique rigide

    PLN

    Grand récipient pour vrac, en panneaux de fibres

    ZT

    Grand récipient pour vrac, souple

    ZU

    Grand récipient pour vrac, métallique

    WF

    Grand récipient pour vrac liquide, métallique

    WM

    Grand récipient pour vrac, en métal autre que l’acier

    ZV

    Grand récipient pour vrac, métallique, pour remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kPa (0,1 bar)

    WJ

    Grand récipient pour vrac, en bois naturel

    ZW

    Grand récipient pour vrac, en bois naturel, avec doublure

    WU

    Grand récipient pour vrac, en papier multiplis

    ZA

    Grand récipient pour vrac, en papier multiplis, résistant à l’eau

    ZC

    Grand récipient pour vrac, en film de plastique

    WS

    Grand récipient pour vrac, en contreplaqué

    ZX

    Grand récipient pour vrac, en contreplaqué, avec doublure

    WY

    Grand récipient pour vrac, en bois reconstitué

    ZY

    Grand récipient pour vrac, en bois reconstitué, avec doublure

    WZ

    Grand récipient pour vrac, en plastique rigide

    AA

    Grand récipient pour vrac liquide, en plastique rigide, autoportant

    ZK

    Grand récipient pour vrac, en plastique rigide, autoportant, pour remplissage ou vidange sous pression

    ZH

    Grand récipient pour vrac solide, en plastique rigide, autoportant

    ZF

    Grand récipient pour vrac liquide, en plastique rigide, avec équipement de structure

    ZJ

    Grand récipient pour vrac, en plastique rigide, avec équipement de structure, pour remplissage ou vidange sous pression

    ZG

    Grand récipient pour vrac solide, en plastique rigide, avec équipement de structure

    ZD

    Grand récipient pour vrac, en acier

    WC

    Grand récipient pour vrac liquide, en acier

    WK

    Grand récipient pour vrac, en acier, pour remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kpa (0,1 bar)

    WG

    Grand récipient pour vrac, en textile sans revêtement intérieur ni doublure

    WT

    Grand récipient pour vrac, en textile, avec revêtement intérieur

    WV

    Grand récipient pour vrac, en textile, avec revêtement intérieur et doublure

    WX

    Grand récipient pour vrac, en textile, avec doublure

    WW

    Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec revêtement intérieur

    WP

    Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec revêtement intérieur et doublure

    WR

    Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec doublure

    WQ

    Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, sans revêtement intérieur ni doublure

    WN

    Jarre

    JR

    Jerricane cylindrique

    JY

    Jerricane en plastique

    3H

    Jerricane en plastique, à dessus non amovible

    QM

    Jerricane en plastique, à dessus amovible

    QN

    Jerricane rectangulaire

    JC

    Jerricane en acier

    3A

    Jerricane en acier, à dessus non amovible

    QK

    Jerricane en acier, à dessus amovible

    QL

    Cruche

    JG

    Sac en jute

    JT

    Tonnelet

    KG

    Boîte à outils (kit)

    KI

    Cadre (“liftvan”)

    LV

    Grume

    LG

    Grumes en ballot, botte, faisceau

    LZ

    Lot

    LT

    Case en bois (lug)

    LU

    Bagage

    LE

    Natte

    MT

    Boîte d’allumettes

    MX

    Définition commune

    ZZ

    Boîtes gigognes

    NS

    Filet

    NT

    Filet tubulaire, en plastique

    NU

    Filet tubulaire, en textile

    NV

    Non disponible

    NA

    Octabin

    OT

    Colis (“package”)

    PK

    Emballage en carton, avec trous de préhension

    IK

    Emballage de présentation, en carton

    IB

    Emballage de présentation, en métal

    ID

    Emballage de présentation, en plastique

    IC

    Emballage de présentation, en bois

    IA

    Emballage tubulaire

    IF

    Emballage, enrobé dans du papier

    IG

    Emballage à fenêtre

    IE

    Paquet

    PA

    Seau

    PL

    Palette

    PX

    Palette, 100 cm × 110 cm

    AH

    Palette, AS 4068-1993

    OD

    Palette-caisse (“pallet-box”), boîte non sertie doublée d’une palette

    PB

    Palette CHEP (Commonwealth Handling Equipment Tool) 100 cm × 120 cm

    OC

    Palette CHEP (Commonwealth Handling Equipment Tool) 40 cm × 60 cm

    OA

    Palette CHEP (Commonwealth Handling Equipment Tool) 80 cm × 120 cm

    OB

    Palette ISO T11

    OE

    Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 cm × 100 cm

    PD

    Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 cm × 120 cm

    PE

    Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 cm × 60 cm

    AF

    Palette, housse thermorétractable

    AG

    Palette en carton ondulé lourd (“tri-wall”)

    TW

    Palette en bois

    8A

    Cuvette (“pan”)

    P2

    Colis (“parcel”)

    PC

    Parc (“pen”)

    PF

    Pièce

    PP

    Tuyau

    PI

    Tuyaux en ballot, botte, faisceau

    PV

    Pichet

    PH

    Planche

    PN

    Planches (“planks”) en ballot, botte, faisceau

    PZ

    Plaque

    PG

    Plaques en ballot, botte, faisceau

    PY

    Plate-forme, poids et dimension non spécifiés

    OF

    Pichet

    PT

    Sachet (“pouch”)

    PO

    Flein

    PJ

    Rayonnage (“rack”)

    RK

    Penderie mobile

    RJ

    Réceptacle en carton

    AB

    Réceptacle en verre

    GR

    Réceptacle en métal

    MR

    Réceptacle en papier

    AC

    Réceptacle en plastique

    PR

    Réceptacle, enrobage en plastique

    MW

    Réceptacle en bois

    AD

    Filet à fruits

    RT

    Touret

    RL

    Bague

    RG

    Tige

    RD

    Tiges en ballot, botte, faisceau

    RZ

    Rouleau

    RO

    Poutrelle

    SH

    Sac (“sack”)

    SA

    Sac multicorde

    MS

    Coffre de marin

    SE

    Assortiment (“set”)

    SX

    Feuille

    ST

    Feuille, enrobage en plastique

    SP

    Tôle

    SM

    Tôles en ballot, botte, faisceau

    SZ

    Emballage thermorétractable

    SW

    Luge (“skid”)

    SI

    Feuille calandrée

    SB

    Manchon

    SY

    Feuille-palette

    SL

    Dévidoir (“spindle”)

    SD

    Dévidoir (“spool”)

    SO

    Valise

    SU

    Tablette

    T1

    Conteneur-citerne, générique

    TG

    Citerne cylindrique

    TY

    Citerne rectangulaire

    TK

    Caisse à thé

    TC

    Feuillette

    TI

    Boîte en fer-blanc

    TN

    Plateau

    PU

    Plateau contenant des articles empilés à plat

    GU

    Plateau en carton, un niveau, sans couvercle

    DV

    Plateau en plastique, un niveau, sans couvercle

    DS

    Plateau en polystyrène, un niveau, sans couvercle

    DU

    Plateau en bois, un niveau, sans couvercle

    DT

    Plateau rigide, empilable, à couvercle (CEN TS 14482: 2002)

    IL

    Plateau en carton, deux niveaux, sans couvercle

    DY

    Plateau en plastique, deux niveaux, sans couvercle

    DW

    Plateau en bois, deux niveaux, sans couvercle

    DX

    Malle

    TR

    Faisceau

    TS

    Baquet (“tub”)

    TB

    Baquet avec couvercle

    TL

    Tôle

    TU

    Tube déformable

    TD

    Tube à embout

    TV

    Tubes en ballot, botte, faisceau

    TZ

    Tonne

    TO

    Pneumatique

    TE

    Libre (animal)

    UC

    Unité

    UN

    Marchandises non emballées

    NE

    Non emballé ni conditionné, plusieurs unités

    NG

    Non emballé ni conditionné, une seule unité

    NF

    Emballage sous vide

    VP

    Vrac, liquide

    VK

    Cuve

    VA

    Véhicule

    VN

    Fiole

    VI

    Bonbonne clissée

    WB»


    Top