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Document 02006L0105-20070101

    Consolidated text: Directive 2006/105/CE du Conseil du 20 novembre 2006 portant adaptation des directives 79/409/CEE, 92/43/CEE, 97/68/CE, 2001/80/CE et 2001/81/CE dans le domaine de l’environnement, en raison de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie

    ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2006/105/2007-01-01

    2006L0105 — FR — 01.01.2007 — 000.002


    Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

    ►B

    ▼C1

    DIRECTIVE 2006/105/CE DU CONSEIL

    du 20 novembre 2006

    portant adaptation des directives 79/409/CEE, 92/43/CEE, 97/68/CE, 2001/80/CE et 2001/81/CE dans le domaine de l’environnement, en raison de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie

    ▼B

    (JO L 363, 20.12.2006, p.368)


    Rectifié par:

    ►C1

    Rectificatif, JO L 080 du 21.3.2007, p. 15 (2006/105/CE)

    ►C2

    Rectificatif, JO L 095 du 29.3.2014, p. 70 (2006/105/CE)




    ▼B

    ▼C1

    DIRECTIVE 2006/105/CE DU CONSEIL

    du 20 novembre 2006

    portant adaptation des directives 79/409/CEE, 92/43/CEE, 97/68/CE, 2001/80/CE et 2001/81/CE dans le domaine de l’environnement, en raison de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie

    ▼B



    LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

    vu le traité instituant la Communauté européenne,

    vu le traité relatif à l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie ( 1 ), et notamment son article 4, paragraphe 3,

    vu l'acte d'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie, et notamment son article 56,

    vu la proposition de la Commission,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Conformément à l'article 56 de l'acte d'adhésion, lorsque des actes des institutions restent en vigueur après le 1er janvier 2007 et doivent être adaptés du fait de l'adhésion, et que les adaptations nécessaires n'ont pas été prévues dans l'acte d'adhésion ou ses annexes, le Conseil adopte les actes nécessaires, sauf si la Commission a elle-même adopté l'acte original.

    (2)

    L'acte final de la conférence au cours de laquelle le traité d'adhésion a été finalisé indique que les Hautes Parties Contractantes sont parvenues à un accord politique sur une série d'adaptations qui, du fait de l'adhésion, doivent être apportées à des actes adoptés par les institutions, et que le Conseil et la Commission sont invités à adopter, avant l'adhésion, ces adaptations complétées et actualisées, s'il y a lieu, pour tenir compte de l'évolution du droit de l'Union.

    (3)

    Il convient donc de modifier en conséquence les directives 79/409/CEE ( 2 ), 92/43/CEE ( 3 ), 97/68/CE ( 4 ), 2001/80/CE ( 5 ) et 2001/81/CE ( 6 ),

    A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:



    Article premier

    Les directives 79/409/CEE, 92/43/CEE, 97/68/CE, 2001/80/CE et 2001/81/CE sont modifiées conformément à l'annexe.

    Article 2

    1.  Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard à la date d'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.

    Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

    2.  Les États membres communiquent à la Commission le texte des principales dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

    Article 3

    La présente directive entre en vigueur sous réserve et à la date de l'entrée en vigueur du traité relatif à l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie.

    Article 4

    Les États membres sont destinataires de la présente directive.




    ANNEXE

    ENVIRONNEMENT

    A.   PROTECTION DE LA NATURE

    1. 31979 L 0409: Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L 103 du 25.4.1979, p. 1), modifiée par:

     11979 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République hellénique (JO L 291 du 19.11.1979, p. 17),

     31981 L 0854: Directive 81/854/CEE du Conseil du 19 octobre 1981 (JO L 319 du 7.11.1981, p. 3),

     11985 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO L 302 du 15.11.1985, p. 23),

     31985 L 0411: Directive 85/411/CEE de la Commission du 25 juillet 1985 (JO L 233 du 30.8.1985, p. 33),

     31986 L 0122: Directive 86/122/CEE du Conseil du 8 avril 1986 (JO L 100 du 16.4.1986, p. 22),

     31990 L 0656: Directive 90/656/CEE du Conseil du 4 décembre 1990 (JO L 353 du 17.12.1990, p. 59),

     31991 L 0244: Directive 91/244/CEE de la Commission du 6 mars 1991 (JO L 115 du 8.5.1991, p. 41),

     31994 L 0024: Directive 94/24/CE du Conseil du 8 juin 1994 (JO L 164 du 30.6.1994, p. 9),

     11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède (JO C 241 du 29.8.1994, p. 21),

     31997 L 0049: Directive 97/49/CE de la Commission du 29 juillet 1997 (JO L 223 du 13.8.1997, p. 9),

     12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque (JO L 236 du 23.9.2003, p. 33),

     32003 R 0807: Règlement (CE) no 807/2003 du Conseil du 14 avril 2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 36).

    Les annexes I, II/1, II/2, III/1 et III/2 sont remplacées par le texte suivant:

    «




    ПРИЛОЖЕНИЕ I — ANEXO I — PŘÍLOHA I –BILAG I — ANHANG I — I LISA — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ I — ANNEX I — ANNEXE I — ALLEGATO I — I PIELIKUMS — I PRIEDAS — I. MELLÉKLET — ANNESS I — BIJLAGE I — ZAŁĄCZNIK I — ANEXO I — ANEXA I — PRÍLOHA I — PRILOGA I — LIITE I — BILAGA I

    a)

    GAVIIFORMES

    Gaviidae

    Gavia stellata

    Gavia arctica

    Gavia immer

    PODICIPEDIFORMES

    Podicipedidae

    Podiceps auritus

    PROCELLARIIFORMES

    Procellariidae

    Pterodroma madeira

    Pterodroma feae

    Bulweria bulwerii

    Calonectris diomedea

    Puffinus puffinus mauretanicus (Puffinus mauretanicus)

    Puffinus yelkouan

    Puffinus assimilis

    Hydrobatidae

    Pelagodroma marina

    Hydrobates pelagicus

    Oceanodroma leucorhoa

    Oceanodroma castro

    PELECANIFORMES

    Pelecanidae

    Pelecanus onocrotalus

    Pelecanus crispus

    Phalacrocoracidae

    Phalacrocorax aristotelis desmarestii

    Phalacrocorax pygmeus

    CICONIIFORMES

    Ardeidae

    Botaurus stellaris

    Ixobrychus minutus

    Nycticorax nycticorax

    Ardeola ralloides

    Egretta garzetta

    Egretta alba (Ardea alba)

    Ardea purpurea

    Ciconiidae

    Ciconia nigra

    Ciconia ciconia

    Threskiornithidae

    Plegadis falcinellus

    Platalea leucorodia

    PHOENICOPTERIFORMES

    Phoenicopteridae

    Phoenicopterus ruber

    ANSERIFORMES

    Anatidae

    Cygnus bewickii (Cygnus columbianus bewickii)

    Cygnus cygnus

    Anser albifrons flavirostris

    Anser erythropus

    Branta leucopsis

    Branta ruficollis

    Tadorna ferruginea

    Marmaronetta angustirostris

    Aythya nyroca

    Polysticta stelleri

    Mergus albellus (Mergellus albellus)

    Oxyura leucocephala

    FALCONIFORMES

    Pandionidae

    Pandion haliaetus

    Accipitridae

    Pernis apivorus

    Elanus caeruleus

    Milvus migrans

    Milvus milvus

    Haliaeetus albicilla

    Gypaetus barbatus

    Neophron percnopterus

    Gyps fulvus

    Aegypius monachus

    Circaetus gallicus

    Circus aeruginosus

    Circus cyaneus

    Circus macrourus

    Circus pygargus

    Accipiter gentilis arrigonii

    Accipiter nisus granti

    Accipiter brevipes

    Buteo rufinus

    Aquila pomarina

    Aquila clanga

    Aquila heliaca

    Aquila adalberti

    Aquila chrysaetos

    Hieraaetus pennatus

    Hieraaetus fasciatus

    Falconidae

    Falco naumanni

    Falco vespertinus

    Falco columbarius

    Falco eleonorae

    Falco biarmicus

    Falco cherrug

    Falco rusticolus

    Falco peregrinus

    GALLIFORMES

    Tetraonidae

    Bonasa bonasia

    Lagopus mutus pyrenaicus

    Lagopus mutus helveticus

    Tetrao tetrix tetrix

    Tetrao urogallus

    Phasianidae

    Alectoris graeca

    Alectoris barbara

    Perdix perdix italica

    Perdix perdix hispaniensis

    GRUIFORMES

    Turnicidae

    Turnix sylvatica

    Gruidae

    Grus grus

    Rallidae

    Porzana porzana

    Porzana parva

    Porzana pusilla

    Crex crex

    Porphyrio porphyrio

    Fulica cristata

    Otididae

    Tetrax tetrax

    Chlamydotis undulata

    Otis tarda

    CHARADRIIFORMES

    Recurvirostridae

    Himantopus himantopus

    Recurvirostra avosetta

    Burhinidae

    Burhinus oedicnemus

    Glareolidae

    Cursorius cursor

    Glareola pratincola

    Charadriidae

    Charadrius alexandrinus

    Charadrius morinellus (Eudromias morinellus)

    Pluvialis apricaria

    Hoplopterus spinosus

    Scolopacidae

    Calidris alpina schinzii

    Philomachus pugnax

    Gallinago media

    Limosa lapponica

    Numenius tenuirostris

    Tringa glareola

    Xenus cinereus (Tringa cinerea)

    Phalaropus lobatus

    Laridae

    Larus melanocephalus

    Larus genei

    Larus audouinii

    Larus minutus

    Sternidae

    Gelochelidon nilotica (Sterna nilotica)

    Sterna caspia

    Sterna sandvicensis

    Sterna dougallii

    Sterna hirundo

    Sterna paradisaea

    Sterna albifrons

    Chlidonias hybridus

    Chlidonias niger

    Alcidae

    Uria aalge ibericus

    PTEROCLIFORMES

    Pteroclididae

    Pterocles orientalis

    Pterocles alchata

    COLUMBIFORMES

    Columbidae

    Columba palumbus azorica

    Columba trocaz

    Columba bollii

    Columba junoniae

    STRIGIFORMES

    Strigidae

    Bubo bubo

    Nyctea scandiaca

    Surnia ulula

    Glaucidium passerinum

    Strix nebulosa

    Strix uralensis

    Asio flammeus

    Aegolius funereus

    CAPRIMULGIFORMES

    Caprimulgidae

    Caprimulgus europaeus

    APODIFORMES

    Apodidae

    Apus caffer

    CORACIIFORMES

    Alcedinidae

    Alcedo atthis

    Coraciidae

    Coracias garrulus

    PICIFORMES

    Picidae

    Picus canus

    Dryocopus martius

    Dendrocopos major canariensis

    Dendrocopos major thanneri

    Dendrocopos syriacus

    Dendrocopos medius

    Dendrocopos leucotos

    Picoides tridactylus

    PASSERIFORMES

    Alaudidae

    Chersophilus duponti

    Melanocorypha calandra

    Calandrella brachydactyla

    Galerida theklae

    Lullula arborea

    Motacillidae

    Anthus campestris

    Troglodytidae

    Troglodytes troglodytes fridariensis

    Muscicapidae (Turdinae)

    Luscinia svecica

    Saxicola dacotiae

    Oenanthe leucura

    Oenanthe cypriaca

    Oenanthe pleschanka

    Muscicapidae (Sylviinae)

    Acrocephalus melanopogon

    Acrocephalus paludicola

    Hippolais olivetorum

    Sylvia sarda

    Sylvia undata

    Sylvia melanothorax

    Sylvia rueppelli

    Sylvia nisoria

    Muscicapidae (Muscicapinae)

    Ficedula parva

    Ficedula semitorquata

    Ficedula albicollis

    Paridae

    Parus ater cypriotes

    Sittidae

    Sitta krueperi

    Sitta whiteheadi

    Certhiidae

    Certhia brachydactyla dorotheae

    Laniidae

    Lanius collurio

    Lanius minor

    Lanius nubicus

    Corvidae

    Pyrrhocorax pyrrhocorax

    Fringillidae (Fringillinae)

    Fringilla coelebs ombriosa

    Fringilla teydea

    Fringillidae (Carduelinae)

    Loxia scotica

    Bucanetes githagineus

    Pyrrhula murina (Pyrrhula pyrrhula murina)

    Emberizidae (Emberizinae)

    Emberiza cineracea

    Emberiza hortulana

    Emberiza caesia




    ПРИЛОЖЕНИЕ II/1 — ANEXO II/1 — PŘÍLOHA II/1 –BILAG II/1 — ANHANG II/1 — II/1 LISA — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II/1 — ANNEX II/1 — ANNEXE II/1 — ALLEGATO II/1 — II/1. PIELIKUMS — II/1 PRIEDAS — II/1. MELLÉKLET — ANNESS II/1 — BIJLAGE II/1 — ZAŁĄCZNIK II/1 — ANEXO II/1 — ANEXA II/1 — PRÍLOHA II/1 — PRILOGA II/1 — LIITE II/1 — BILAGA II/1

    ANSERIFORMES

    Anatidae

    Anser fabalis

    Anser anser

    Branta canadensis

    Anas penelope

    Anas strepera

    Anas crecca

    Anas platyrhynchos

    Anas acuta

    Anas querquedula

    Anas clypeata

    Aythya ferina

    Aythya fuligula

    GALLIFORMES

    Tetraonidae

    Lagopus lagopus scoticus et hibernicus

    Lagopus mutus

    Phasianidae

    Alectoris graeca

    Alectoris rufa

    Perdix perdix

    Phasianus colchicus

    GRUIFORMES

    Rallidae

    Fulica atra

    CHARADRIIFORMES

    Scolopacidae

    Lymnocryptes minimus

    Gallinago gallinago

    Scolopax rusticola

    COLUMBIFORMES

    Columbidae

    Columba livia

    Columba palumbus




    ПРИЛОЖЕНИЕ II/2 — ANEXO II/2 — PŘÍLOHA II/2 — BILAG II/2 — ANHANG II/2 — II/2 LISA — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II/2 — ANNEX II/2 — ANNEXE II/2 — ALLEGATO II/2 — II/2. PIELIKUMS — II/2 PRIEDAS — II/2. MELLÉKLET — ANNESS II/2 — BIJLAGE II/2 — ZAŁĄCZNIK II/2 — ANEXO II/2 — ANEXA II/2 — PRÍLOHA II/2 — PRILOGA II/2 — LIITE II/2 — BILAGA II/2

    ANSERIFORMES

    Anatidae

    Cygnus olor

    Anser brachyrhynchus

    Anser albifrons

    Branta bernicla

    Netta rufina

    Aythya marila

    Somateria mollissima

    Clangula hyemalis

    Melanitta nigra

    Melanitta fusca

    Bucephala clangula

    Mergus serrator

    Mergus merganser

    GALLIFORMES

    Meleagridae

    Meleagris gallopavo

    Tetraonidae

    Bonasa bonasia

    Lagopus lagopus lagopus

    Tetrao tetrix

    Tetrao urogallus

    Phasianidae

    Francolinus francolinus

    Alectoris barbara

    Alectoris chukar

    Coturnix coturnix

    GRUIFORMES

    Rallidae

    Rallus aquaticus

    Gallinula chloropus

    CHARADRIIFORMES

    Haematopodidae

    Haematopus ostralegus

    Charadriidae

    Pluvialis apricaria

    Pluvialis squatarola

    Vanellus vanellus

    Scolopacidae

    Calidris canutus

    Philomachus pugnax

    Limosa limosa

    Limosa lapponica

    Numenius phaeopus

    Numenius arquata

    Tringa erythropus

    Tringa totanus

    Tringa nebularia

    Laridae

    Larus ridibundus

    Larus canus

    Larus fuscus

    Larus argentatus

    Larus cachinnans

    Larus marinus

    COLUMBIFORMES

    Columbidae

    Columba oenas

    Streptopelia decaocto

    Streptopelia turtur

    PASSERIFORMES

    Alaudidae

    Alauda arvensis

    Muscicapidae

    Turdus merula

    Turdus pilaris

    Turdus philomelos

    Turdus iliacus

    Turdus viscivorus

    Sturnidae

    Sturnus vulgaris

    Corvidae

    Garrulus glandarius

    Pica pica

    Corvus monedula

    Corvus frugilegus

    Corvus corone



     

    BE

    BG

    CZ

    DK

    DE

    EE

    GR

    ES

    FR

    IE

    IT

    CY

    LV

    LT

    LU

    HU

    MT

    NL

    AT

    PL

    PT

    RO

    SI

    SK

    FI

    SE

    UK

    Cygnus olor

     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

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    Anser brachyrhynchus

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    Anser albifrons

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    Branta bernicla

     
     
     

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    Netta rufina

     
     
     
     
     
     
     

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    Aythya marila

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    Somateria mollissima

     
     
     

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    Clangula hyemalis

     
     
     

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    Melanitta nigra

     
     
     

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    Melanitta fusca

     
     
     

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    Bucephala clangula

     
     
     

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    +

     
     

    +

     
     

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    +

    Mergus serrator

     
     
     

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    +

     
     
     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     

    +

    +

     

    Mergus merganser

     
     
     

    +

     
     
     
     
     

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    +

     

    Bonasa bonasia

     
     
     
     
     

    +

     
     

    +

     
     
     

    +

     
     
     
     
     

    +

    +

     

    +

     

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    +

    +

     

    Lagopus lagopus lagopus

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    +

    +

     

    Tetrao tetrix

    +

     
     
     

    +

     
     
     

    +

     

    +

     

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    +

     
     
     
     
     

    +

    +

    +

    Tetrao urogallus

     

    +

     
     

    +

     
     
     

    +

     

    +

     

    +

     
     
     
     
     

    +

     
     

    +

     
     

    +

    +

    +

    Francolinus francolinus

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Alectoris barbara

     
     
     
     
     
     
     

    +

     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Alectoris chukar

     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Coturnix coturnix

     

    +

     
     
     
     

    +

    +

    +

     

    +

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    +

     

    +

     

    +

    +

     
     
     
     
     

    Meleagris gallopavo

     
     

    +

     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     

    Rallus aquaticus

     
     
     
     
     
     
     
     

    +

     

    +

     
     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Gallinula chloropus

    +

     
     
     
     
     

    +

     

    +

     

    +

     
     
     
     
     

    +

     
     
     

    +

    +

     
     
     
     

    +

    Haematopus ostralegus

     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Pluvialis apricaria

    +

     
     

    +

     
     

    +

     

    +

    +

     
     
     
     
     
     

    +

    +

     
     

    +

     
     
     
     
     

    +

    Pluvialis squatarola

     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     

    +

    Vanellus vanellus

    +

     
     

    +

     
     

    +

    +

    +

    +

    +

     
     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Calidris canutus

     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Philomachus pugnax

     
     
     
     
     
     
     
     

    +

     

    +

     
     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Limosa limosa

     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Limosa lapponica

     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    +

    Numenius phaeopus

     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    +

    Numenius arquata

     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    +

    Tringa erythropus

     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Tringa totanus

     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    +

    Tringa nebularia

     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Larus ridibundus

    +

     
     

    +

    +

    +

     

    +

     
     
     
     
     
     
     

    +

     
     

    +

     
     
     
     

    +

     

    +

     

    Larus canus

     
     
     

    +

    +

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    +

    +

     

    Larus fuscus

     
     
     

    +

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Larus argentatus

    +

     
     

    +

    +

    +

     
     
     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    +

    +

     

    Larus cachinnans

     
     
     
     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    Larus marinus

     
     
     

    +

    +

    +

     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

    +

    +

     

    Columba oenas

     
     
     
     
     
     

    +

    +

    +

     
     

    +

     
     
     
     
     
     
     
     

    +

    +

     
     
     
     
     

    Streptopelia decaocto

     

    +

    +

    +

    +

     
     
     

    +

     
     

    +

     
     
     

    +

     
     

    +

     
     

    +

     

    +

     
     
     

    Streptopelia turtur

     

    +

     
     
     
     

    +

    +

    +

     

    +

    +

     
     
     
     

    +

     

    +

     

    +

    +

     
     
     
     
     

    Alauda arvensis

     
     
     
     
     
     

    +

     

    +

     

    +

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     
     
     

    Turdus merula

     
     
     
     
     
     

    +

     

    +

     

    +

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     

    +

     
     
     
     

    +

     

    Turdus pilaris

     
     
     
     
     

    +

    +

    +

    +

     

    +

    +

     
     
     
     

    +

     

    +

     

    +

    +

     
     

    +

    +

     

    Turdus philomelos

     
     
     
     
     
     

    +

    +

    +

     

    +

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     

    +

    +

     
     
     
     
     

    Turdus iliacus

     
     
     
     
     
     

    +

    +

    +

     

    +

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     

    +

    +

     
     
     
     
     

    Turdus viscivorus

     
     
     
     
     
     

    +

    +

    +

     
     

    +

     
     
     
     

    +

     
     
     

    +

    +

     
     
     
     
     

    Sturnus vulgaris

     

    +

     
     
     
     

    +

    +

    +

     
     

    +

     
     
     

    +

    +

     
     
     

    +

    +

     
     
     
     
     

    Garrulus glandarius

    +

     
     

    +

    +

     
     
     

    +

     

    +

     
     
     

    +

    +

     

    +

     
     

    +

    +

    +

    +

     

    +

    +

    Pica pica

    +

    +

    +

    +

    +

     

    +

    +

    +

     

    +

    +

    +

     

    +

    +

     

    +

     
     

    +

    +

    +

    +

    +

    +

    +

    Corvus monedula

     

    +

     
     
     
     

    +

    +

     
     
     

    +

     
     
     
     
     

    +

     
     
     

    +

     
     

    +

    +

    +

    Corvus frugilegus

     

    +

     
     
     

    +

     
     

    +

     
     
     
     

    +

     

    +

     
     
     
     
     

    +

     

    +

     

    +

    +

    Corvus corone

    +

    +

    +

    +

    +

    +

    +

    +

    +

     

    +

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    +

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    +

     

    +

     
     

    +

    +

    +

    +

    +

    +

    +

    AT = Österreich, BE = Belgique/België, BG = България, CY = Κύπρος, CZ = Česká republika, DE = Deutschland, DK = Danmark, EE = Eesti, ES = España, FI = Suomi/Finland, FR = France, GR = Ελλάδα, HU = Magyarország, IE = Ireland, IT = Italia, LT = Lietuva, LU = Luxembourg, LV = Latvija, MT = Malta, NL = Nederland, PL = Polska, PT = Portugal, RO = România, SE = Sverige, SI = Slovenija, SK = Slovensko, UK = United Kingdom

    + = Страни-членки, които съгласно член 7, параграф 3 могат да разрешават ловуване на изброените видове.

    + = Estados miembros que pueden autorizar, conforme al apartado 3 del artículo 7, la caza de las especies enumeradas.

    + = Členské státy, které mohou podle čl. 7 odst. 3 povolit lov uvedených druhů.

    + = Medlemsstater, som i overensstemmelse med artikel 7, stk. 3, kan give tilladelse til jagt på de anførte arter.

    + = Mitgliedstaaten, die nach Artikel 7 Absatz 3 die Bejagung der aufgeführten Arten zulassen können.

    + = Liikmesriigid, kes võivad artikli 7 lõike 3 alusel lubada loetelus nimetatud liikidele jahipidamist.

    + = Κράτη Μέλη που δύνανται να επιτρέψουν, σύμφωνα με το Άρθρο 7 παρ. 3, το κυνήγι των ειδών που αριθμούνται.

    + = Member States which under Article 7(3) may authorize hunting of the species listed.

    + = États membres pouvant autoriser, conformément à l'article 7 paragraphe 3, la chasse des espèces énumérées.

    + = Stati membri che possono autorizzare, conformemente all'articulo 7, paragrafo 3, la caccia delle specie elencate.

    + = Dalībvalstis, kurās saskaņā ar 7. panta 3. punktu ir atļautas sarakstā minēto sugu medības.

    + = Šalys narės, kurios pagal 7 straipsnio 3 punktą gali leisti medžioti išvardintas rūšis.

    + = Tagállamok, melyek a 7. cikkének (3) bekezdése alapján engedélyezhetik a listán szereplő fajok vadászatát.

    + = Stati Membri li bis-saħħa ta' l-Artikolu 7(3) jistgħu jawtorizzaw kaċċa ta' l-ispeċi indikati.

    + = Lid-Staten die overeenkonstig artikel 7, lid 3, toestemming mogen geven tot het jagen op de genoemde soorten.

    + = Państwa członkowskie, które na mocy art. 7 ust. 3 mogą udzielić zezwolenia na polowanie na wyliczone gatunki.

    + = Estados-Membros que podem autorizar, conforme o no 3 do artigo 7o, a caça das espécies enumeradas.

    + = Statele membre care, conform articolului 7 paragraful 3, pot autoriza vânarea speciilor enumerate.

    + = Členské štáty, ktoré podľa článku 7 odseku 3 môžu povoliť poľovanie na uvedené druhy.

    + = Države članice, ki po členu 7(3) lahko dovolijo lov na navedene vrste.

    + = Jäsenvaltiot, jotka 7 artiklan 3 kohdan perusteella voivt sallia luettelossa mainittujen lajien metsästyksen.

    + = Medlemsstater som enligt artikel 7.3 får tillåta jakt på de angivna arterna.




    ПРИЛОЖЕНИЕ III/1 — ANEXO III/1 — PŘÍLOHA III/1 –BILAG III/1 — ANHANG III/1 — III/1 LISA — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III/1 — ANNEX III/1 — ANNEXE III/1 — ALLEGATO III/1 — III/1. PIELIKUMS — III/1 PRIEDAS — III/1. MELLÉKLET — ANNESS III/1 — BIJLAGE III/1 — ZAŁĄCZNIK III/1 — ANEXO III/1 — ANEXA III /1 — PRÍLOHA III/1 — PRILOGA III/1 — LIITE III/1 — BILAGA III/1

    ANSERIFORMES

    Anatidae

    Anas platyrhynchos

    GALLIFORMES

    Tetraonidae

    Lagopus lagopus lagopus, scoticus et hibernicus

    Phasianidae

    Alectoris rufa

    Alectoris barbara

    Perdix perdix

    Phasianus colchicus

    COLUMBIFORMES

    Columbidae

    Columba palumbus




    ПРИЛОЖЕНИЕ III/2 — ANEXO III/2 — PŘÍLOHA III/2 –BILAG III/2 — ANHANG III/2 — III/2 LISA — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III/2 — ANNEX III/2 — ANNEXE III/2 — ALLEGATO III/2 — III/2 PIELIKUMS — III/2 PRIEDAS — III/2. MELLÉKLET — ANNESS III/2 — BIJLAGE III/2 — ZAŁĄCZNIK III/2 — ANEXO III/2 — ANEXA III/2 — PRÍLOHA III/2 — PRILOGA III/2 — LIITE III/2 — BILAGA III/2

    ANSERIFORMES

    Anatidae

    Anser albifrons albifrons

    Anser anser

    Anas penelope

    Anas crecca

    Anas acuta

    Anas clypeata

    Aythya ferina

    Aythya fuligula

    Aythya marila

    Somateria mollissima

    Melanitta nigra

    GALLIFORMES

    Tetraonidae

    Lagopus mutus

    Tetrao tetrix britannicus

    Tetrao urogallus

    GRUIFORMES

    Rallidae

    Fulica atra

    CHARADRIIFORMES

    Charadriidae

    Pluvialis apricaria

    Scolopacidae

    Lymnocryptes minimus

    Gallinago gallinago

    Scolopax rusticola.

    »

    2. 31992 L 0043: Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7), modifiée par:

     11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède (JO C 241 du 29.8.1994, p. 21),

     31997 L 0062: Directive 97/62/CE du Conseil du 27 octobre 1997 (JO L 305 du 8.11.1997, p. 42),

     12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque (JO L 236 du 23.9.2003, p. 33),

     32003 R 1882: Règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil du 29 septembre 2003 (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1).

    a) L'article 1er, point c), sous iii), est remplacé par le texte suivant:

    «iii) constituent des exemples remarquables de caractéristiques propres à l'une ou à plusieurs des neuf régions biogéographiques suivantes: alpine, atlantique, de la mer Noire, boréale, continentale, macaronésienne, méditerranéenne, pannonique et steppique.»

    b) À l'article 4, paragraphe 2, le terme «sept» est remplacé par «neuf».

    c) Les annexes I et II sont remplacées par le texte suivant:

    «




    ANNEXE I

    TYPES D'HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION

    Interprétation

    Des orientations pour l'interprétation des types d'habitats sont données dans le “Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne” tel qu'approuvé par le comité établi par l'article 20 (“Comité Habitats”) et publié par la Commission européenne ( 7 ).

    Le code correspond au code NATURA 2000.

    Le signe “*” indique les types d'habitat prioritaires.

    1.   HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES

    11.   Eaux marines et milieux à marées

    1110

    Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine

    1120

    * * Herbiers à Posidonia (Posidonion oceanicae)

    1130

    Estuaires

    1140

    Replats boueux ou sableux exondés à marée basse

    1150

    * Lagunes côtières

    1160

    Grandes criques et baies peu profondes

    1170

    Récifs

    1180

    Structures sous-marines causées par des émissions de gaz

    12.   Falaises maritimes et plages de galets

    1210

    Végétation annuelle des laissés de mer

    1220

    Végétation vivace des rivages de galets

    1230

    Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques

    1240

    Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp. endémiques

    1250

    Falaises avec flore endémique des côtes macaronésiennes

    13.   Marais et prés-salés atlantiques et continentaux

    1310

    Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses

    1320

    Prés à Spartina (Spartinion maritimae)

    1330

    Prés-salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae)

    1340

    * Prés-salés intérieurs

    14.   Marais et prés-salés méditerranéens et thermo-atlantiques

    1410

    Prés-salés méditerranéens (Juncetalia maritimi)

    1420

    Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi)

    1430

    Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea)

    15.   Steppes intérieures halophiles et gypsophiles

    1510

    * Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia)

    1520

    * Végétation gypseuse ibérique (Gypsophiletalia)

    1530

    * Steppes salées et marais salés pannoniques

    ▼C2

    16.   Archipel, côtes et surfaces émergentes de la Baltique boréale

    ▼B

    1610

    Îles esker de la Baltique avec végétation des plages de sable, de rochers ou de galets et végétation sublittorale

    1620

    Îlots et petites îles de la Baltique boréale

    1630

    * Prairies côtières de la Baltique boréale

    1640

    Plages de sable avec végétation vivace de la Baltique boréale

    1650

    Criques étroites de la Baltique boréale

    2.   DUNES MARITIMES ET INTÉRIEURES

    21.   Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique

    2110

    Dunes mobiles embryonnaires

    2120

    Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria (“dunes blanches”)

    2130

    * Dunes côtières fixées à végétation herbacée (“dunes grises”)

    2140

    * Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum

    2150

    * Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea)

    2160

    Dunes à Hippophaë rhamnoides

    2170

    Dunes à Salix repens ssp. argentea (Salicion arenariae)

    2180

    Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale

    2190

    Dépressions humides intradunales

    21A0

    Machairs (* en Irlande)

    22.   Dunes maritimes des rivages méditerranéens

    2210

    Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae

    2220

    Dunes à Euphorbia terracina

    2230

    Dunes avec pelouses du Malcolmietalia

    2240

    Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et de plantes annuelles

    2250

    * Dunes littorales à Juniperus spp.

    2260

    Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia

    2270

    * Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster

    23.   Dunes intérieures, anciennes et décalcifiées

    2310

    Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista

    2320

    Landes psammophiles sèches à Calluna et Empetrum nigrum

    2330

    Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis

    2340

    * Dunes intérieures pannoniques

    3.   HABITATS D'EAUX DOUCES

    31.   Eaux dormantes

    3110

    Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae)

    3120

    Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l'ouest méditerranéen à Isoetes spp.

    3130

    Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea

    3140

    Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.

    3150

    Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition

    3160

    Lacs et mares dystrophes naturels

    3170

    * Mares temporaires méditerranéennes

    3180

    * Turloughs

    3190

    Lacs de karst gypseux

    31A0

    * Lits de lotus transylvaniens de sources chaudes

    32.   Eaux courantes — tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs), dont la qualité de l'eau ne présente pas d'altération significative

    3210

    Rivières naturelles de Fennoscandie

    3220

    Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée

    3230

    Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germanica

    3240

    Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos

    3250

    Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum

    3260

    Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion

    3270

    Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p.

    3280

    Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba

    3290

    Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion

    4.   LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS

    4010

    Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix

    4020

    * Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix

    4030

    Landes sèches européennes

    4040

    * Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans

    4050

    * Landes macaronésiennes endémiques

    4060

    Landes alpines et boréales

    4070

    * Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododendretum hirsuti)

    4080

    Fourrés de Salix spp. subarctiques

    4090

    Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux

    40A0

    * Fourrés péri-pannoniques subcontinentaux

    40B0

    Taillis de Potentilla fruticosa des Rhodopes

    40C0

    * Taillis caducifoliés ponto-sarmatiques

    5.   FOURRÉS SCLÉROPHYLLES (MATORRALS)

    51.   Fourrés subméditerranéens et tempérés

    5110

    Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.)

    5120

    Formations montagnardes à Cytisus purgans

    5130

    Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires

    5140

    * Formations à Cistus palhinhae sur landes maritimes

    52.   Matorrals arborescents méditerranéens

    5210

    Matorrals arborescents à Juniperus spp.

    5220

    * Matorrals arborescents à Zyziphus

    5230

    * Matorrals arborescents à Laurus nobilis

    53.   Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques

    5310

    Taillis de Laurus nobilis

    5320

    Formations basses d'euphorbes près des falaises

    5330

    Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques

    54.   Phryganes

    5410

    Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astragalo Plantaginetum subulatae)

    5420

    Sarcopoterium spinosum phryganas

    5430

    Phryganes endémiques du Euphorbio-Verbascion

    6.   FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES

    61.   Pelouses naturelles

    6110

    * Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles du Alysso-Sedion albi

    6120

    * Pelouses calcaires de sables xériques

    6130

    Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae

    6140

    Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia

    6150

    Pelouses boréo-alpines siliceuses

    6160

    Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta

    6170

    Pelouses calcaires alpines et subalpines

    6180

    Pelouses mésophiles macaronésiennes

    6190

    Pelouses pannoniques rupicoles (Stipo-Festucetalia pallentis)

    62.   Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement

    6210

    Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites d'orchidées remarquables)

    6220

    * Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachypodietea

    ▼C2

    6230

    * Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats siliceux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l’Europe continentale)

    ▼B

    6240

    * Pelouses steppiques sub-pannoniques

    6250

    * Pelouses steppiques pannoniques sur loess

    6260

    * Steppes pannoniques sur sables

    6270

    * Pelouses fennoscandiennes de basse altitude, sèches à mésophiles, riches en espèces

    6280

    * Alvar nordique et roches plates calcaires pré-cambriennes

    62A0

    Pelouses sèches de la région subméditerranéenne orientale (Scorzoneratalia villosae)

    62B0

    * Pelouses serpentinophiles de Chypre

    62C0

    * Steppes ponto-sarmatiques

    62D0

    Pelouses acidophiles oro-moesiennes

    63.   Forêts sclérophylles pâturées (dehesas)

    6310

    Dehesas à Quercus spp. sempervirents

    64.   Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes

    6410

    Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)

    6420

    Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holoschoenion

    6430

    Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin

    6440

    Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii

    6450

    Prairies alluviales nord-boréales

    6460

    Pelouses tourbeuses de Troodos

    65.   Pelouses mésophiles

    6510

    Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)

    6520

    Prairies de fauche de montagne

    6530

    * Prairies boisées fennoscandiennes

    7.   TOURBIÈRES HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS

    71.   Tourbières acides à sphaignes

    7110

    * Tourbières hautes actives

    7120

    Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération naturelle

    7130

    Tourbières de couverture (* pour les tourbières actives)

    7140

    Tourbières de transition et tremblantes

    7150

    Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion

    7160

    Sources riches en minéraux et sources de bas-marais fennoscandiennes

    72.   Bas-marais calcaires

    7210

    * Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae

    7220

    * Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion)

    7230

    Tourbières basses alcalines

    7240

    * Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae

    73.   Tourbières boréales

    7310

    * Tourbières d'Aapa

    7320

    * Tourbières de Palsa

    8.   HABITATS ROCHEUX ET GROTTES

    81.   Éboulis rocheux

    8110

    Éboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia ladani)

    8120

    Éboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlaspietea rotundifolii)

    8130

    Éboulis ouest-méditerranéens et thermophiles

    8140

    Éboulis est-méditerranéens

    8150

    Éboulis médio-européens siliceux des régions hautes

    8160

    * Éboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard

    82.   Pentes rocheuses avec végétation chasmophytique

    8210

    Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique

    8220

    Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique

    8230

    Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii

    8240

    * Pavements calcaires

    83.   Autres habitats rocheux

    8310

    Grottes non exploitées par le tourisme

    8320

    Champs de laves et excavations naturelles

    8330

    Grottes marines submergées ou semi-submergées

    8340

    Glaciers permanents

    9.   FORÊTS

    Forêts (sub)naturelles d'essences indigènes à l'état de futaies avec sous-bois typique, répondant à un des critères suivants: rares ou résiduelles, et/ou hébergeant des espèces d'intérêt communautaire

    90.   Forêts de l'Europe boréale

    9010

    * Taïga occidentale

    9020

    * Vieilles forêts caducifoliées naturelles hémiboréales de la Fennoscandie riches en épiphytes (Quercus, Tilia, Acer, Fraxinus ou Ulmus)

    ▼C2

    9030

    * Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergentes côtières

    ▼B

    9040

    Forêts nordiques subalpines/subarctiques à Betula pubescens ssp. czerepanovii

    9050

    Forêts fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes

    9060

    Forêts de conifères sur, ou reliées à, des eskers fluvioglaciaires

    9070

    Pâturages boisés fennoscandiens

    9080

    * Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie

    91.   Forêts de l'Europe tempérée

    9110

    Hêtraies du Luzulo-Fagetum

    9120

    Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion)

    9130

    Hêtraies du Asperulo-Fagetum

    9140

    Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer et Rumex arifolius

    9150

    Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion

    9160

    Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli

    9170

    Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum

    9180

    * Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion

    9190

    Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur

    91A0

    Vieilles chênaies des îles Britanniques à Ilex et Blechnum

    91B0

    Frênaies thermophiles à Fraxinus angustifolia

    91C0

    * Forêts calédoniennes

    91D0

    * Tourbières boisées

    91E0

    * Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae)

    91F0

    Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris)

    91G0

    * Bois pannoniques à Quercus petraea et Carpinus betulus

    91H0

    * Bois pannoniques à Quercus pubescens

    91I0

    * Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp.

    91J0

    * Bois des îles Britanniques à Taxus baccata

    91K0

    Forêts illyriennes à Fagus sylvatica (Aremonio-Fagion)

    91L0

    Chênaies-charmaies illyriennes (Erythronio-Carpinion)

    91M0

    Forêts de chênes chevelus et chênaies pannoniennes balkaniques

    91N0

    * Fourrés pannoniques des dunes sableuses intérieures (Junipero-Populetum albae)

    91P0

    Sapinière Sainte-Croix (Abietetum polonicum)

    91Q0

    Forêts calcicoles Pinus sylvestris des Carpathes occidentales

    91R0

    Forêts de pins d'Écosse des Dolomites dinariques (Genisto januensis-Pinetum)

    91S0

    * Hêtraies pontiques occidentales

    91T0

    Forêts de pins d'Écosse à lichens en Europe centrale

    91U0

    Pinède de la steppe sarmatique

    91V0

    Hêtraies daciennes (Symphyto-Fagion)

    91W0

    Hêtraies moesiennes

    91X0

    * Hêtraies de la Dobrogea

    91Y0

    Chênaies-charmaies daciennes

    91Z0

    Bois de tilleuls argentés moesiens

    91AA

    * Chênaies blanches orientales

    91BA

    Forêts de sapins blancs moesiens

    91CA

    Forêts de pins d'Écosse des massifs des Rhodopes et des Balkans

    92.   Forêts méditerranéennes à feuilles caduques

    9210

    * Hêtraies des Apennins à Taxus et Ilex

    9220

    * Hêtraies des Apennins à Abies alba et hêtraies à Abies nebrodensis

    9230

    Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica

    9240

    Chênaies ibériques à Quercus faginea et Quercus canariensis

    9250

    Chênaies à Quercus trojana

    ▼C2

    9260

    Châtaigneraies à Castanea sativa

    ▼B

    9270

    Hêtraies helléniques à Abies borisii-regis

    ▼C2

    9280

    Chênaies à Quercus frainetto

    ▼B

    9290

    Forêts à Cupressus (Acero-Cupression)

    92A0

    Forêts-galeries à Salix alba et Populus alba

    92B0

    Forêts-galeries de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhododendron ponticum, Salix et autres

    92C0

    Forêts à Platanus orientalis et Liquidambar orientalis (Platanion orientalis)

    92D0

    Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Securinegion tinctoriae)

    93.   Forêts sclérophylles méditerranéennes

    9310

    Chênaies égéennes à Quercus brachyphylla

    9320

    Forêts à Olea et Ceratonia

    9330

    Forêts à Quercus suber

    9340

    Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia

    9350

    Forêts à Quercus macrolepis

    9360

    * Laurisylves macaronésiennes (Laurus, Ocotea)

    9370

    * Palmeraies à Phoenix

    9380

    Forêts à Ilex aquifolium

    9390

    * Fourrés et végétation forestière basse à Quercus alnifolia

    93A0

    Terres forestières à Quercus infectoria (Anagyro foetidae-Quercetum infectoriae)

    94.   Forêts de conifères des montagnes tempérées

    9410

    Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-Piceetea)

    9420

    Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra

    9430

    Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata (* si sur substrat gypseux ou calcaire)

    95.   Forêts de conifères des montagnes méditerranéennes et macaronésiennes

    9510

    * Forêts sud-apennines à Abies alba

    9520

    Forêts à Abies pinsapo

    9530

    * Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques

    9540

    Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques

    9550

    Pinèdes endémiques canariennes

    9560

    * Forêts endémiques à Juniperus spp.

    9570

    * Forêts à Tetraclinis articulata

    9580

    * Bois méditerranéens à Taxus baccata

    9590

    * Forêts à Cedrus brevifolia (Cedrosetum brevifoliae)

    95A0

    Pinèdes oro-méditerranéennes d'altitude




    ANNEXE II

    ▼C2

    ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION

    ▼B

    Interprétation

    a)

    L'annexe II est complémentaire à l'annexe I pour la réalisation d'un réseau cohérent de zones spéciales de conservation.

    b)

    Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:

     par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou

     par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

    L'abréviation “spp.” suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.

    c)

    Symboles

    Un astérisque (*) placé devant le nom d'une espèce indique que ladite espèce est une espèce prioritaire.

    La plupart des espèces figurant à la présente annexe sont reprises à l'annexe IV. Lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est reprise ni à l'annexe IV ni à l'annexe V, son nom est suivi du signe (o); lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est pas reprise à l'annexe IV mais figure à l'annexe V, son nom est suivi du signe (V).

    a)   ANIMAUX

    VERTÉBRÉS

    MAMMIFÈRES

    Talpidae

    Galemys pyrenaicus

    Rhinolophidae

    Rhinolophus blasii

    Rhinolophus euryale

    Rhinolophus ferrumequinum

    Rhinolophus hipposideros

    Rhinolophus mehelyi

    Vespertilionidae

    Barbastella barbastellus

    Miniopterus schreibersii

    Myotis bechsteinii

    Myotis blythii

    Myotis capaccinii

    Myotis dasycneme

    Myotis emarginatus

    Myotis myotis

    Pteropodidae

    Rousettus aegyptiacus

    Gliridae

    Myomimus roachi

    Sciuridae

    * Marmota marmota latirostris

    * Pteromys volans (Sciuropterus russicus)

    Spermophilus citellus (Citellus citellus)

    * Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)

    Castoridae

    Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes, finlandaises et suédoises)

    Cricetidae

    Mesocricetus newtoni

    Microtidae

    Microtus cabrerae

    * Microtus oeconomus arenicola

    * Microtus oeconomus mehelyi

    Microtus tatricus

    Zapodidae

    Sicista subtilis

    Canidae

    * Alopex lagopus

    * Canis lupus (excepté la population estonienne; populations grecques: seulement celles au sud du 39° parallèle; populations espagnoles: seulement celles au sud du Duero; populations lettonnes, lituaniennes et finlandaises).

    Ursidae

    * Ursus arctos (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises)

    Mustelidae

    * Gulo gulo

    Lutra lutra

    Mustela eversmanii

    * Mustela lutreola

    Vormela peregusna

    Felidae

    Lynx lynx (excepté les populations estoniennes, lettonnes et finlandaises)

    * Lynx pardinus

    Phocidae

    Halichoerus grypus (V)

    * Monachus monachus

    Phoca hispida bottnica (V)

    * Phoca hispida saimensis

    Phoca vitulina (V)

    Cervidae

    * Cervus elaphus corsicanus

    Rangifer tarandus fennicus (o)

    Bovidae

    * Bison bonasus

    Capra aegagrus (populations naturelles)

    * Capra pyrenaica pyrenaica

    Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles — Corse et Sardaigne)

    Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion)

    * Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)

    Rupicapra rupicapra balcanica

    * Rupicapra rupicapra tatrica

    Phocoena phocoena

    Tursiops truncatus

    REPTILES

    Testudinidae

    Testudo graeca

    Testudo hermanni

    Testudo marginata

    Cheloniidae

    * Caretta caretta

    * Chelonia mydas

    Emydidae

    Emys orbicularis

    Mauremys caspica

    Mauremys leprosa

    Lacertidae

    Lacerta bonnali (Lacerta monticola)

    Lacerta monticola

    Lacerta schreiberi

    Gallotia galloti insulanagae

    * Gallotia simonyi

    Podarcis lilfordi

    Podarcis pityusensis

    Scincidae

    Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)

    Gekkonidae

    Phyllodactylus europaeus

    Colubridae

    * Coluber cypriensis

    Elaphe quatuorlineata

    Elaphe situla

    * Natrix natrix cypriaca

    Viperidae

    * Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)

    Vipera ursinii (excepté Vipera ursinii rakosiensis)

    * Vipera ursinii rakosiensis

    AMPHIBIENS

    Salamandridae

    Chioglossa lusitanica

    Mertensiella luschani (Salamandra luschani)

    * Salamandra aurorae (Salamandra atra aurorae)

    Salamandrina terdigitata

    Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex)

    Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus)

    Triturus dobrogicus (Triturus cristatus dobrogicus)

    Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii)

    Triturus montandoni

    Triturus vulgaris ampelensis

    Proteidae

    * Proteus anguinus

    Plethodontidae

    Hydromantes (Speleomantes) ambrosii

    Hydromantes (Speleomantes) flavus

    Hydromantes (Speleomantes) genei

    Hydromantes (Speleomantes) imperialis

    Hydromantes (Speleomantes) strinatii

    Hydromantes (Speleomantes) supramontis

    Discoglossidae

    * Alytes muletensis

    Bombina bombina

    Bombina variegata

    Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus “jeanneae”)

    Discoglossus montalentii

    Discoglossus sardus

    Ranidae

    Rana latastei

    Pelobatidae

    * Pelobates fuscus insubricus

    POISSONS

    Petromyzonidae

    Eudontomyzon spp. (o)

    Lampetra fluviatilis (V) (excepté les populations finlandaises et suédoises)

    * Lampetra planeri (o) (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises)

    Lethenteron zanandreai (V)

    Petromyzon marinus (o) (excepté les populations suédoises)

    Acipenseridae

    * Acipenser naccarii

    * Acipenser sturio

    Clupeidae

    Alosa spp. (V)

    Salmonidae

    Hucho hucho (populations naturelles) (V)

    Salmo macrostigma (o)

    Salmo marmoratus (o)

    Salmo salar (uniquement en eau douce) (V) (excepté les populations finlandaises)

    Coregonidae

    * Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord)

    Umbridae

    Umbra krameri (o)

    Cyprinidae

    Alburnus albidus (o) (Alburnus vulturius)

    Anaecypris hispanica

    Aspius aspius (V) (excepté les populations finlandaises)

    Barbus comiza (V)

    Barbus meridionalis (V)

    Barbus plebejus (V)

    Chalcalburnus chalcoides (o)

    Chondrostoma genei (o)

    Chondrostoma lusitanicum (o)

    Chondrostoma polylepis (o) (y compris C. willkommi)

    Chondrostoma soetta (o)

    Chondrostoma toxostoma (o)

    Gobio albipinnatus (o)

    Gobio kessleri (o)

    Gobio uranoscopus (o)

    Iberocypris palaciosi (o)

    * Ladigesocypris ghigii (o)

    Leuciscus lucumonis (o)

    Leuciscus souffia (o)

    Pelecus cultratus (V)

    Phoxinellus spp. (o)

    * Phoxinus percnurus

    Rhodeus sericeus amarus (o)

    Rutilus pigus (V)

    Rutilus rubilio (o)

    Rutilus arcasii (o)

    Rutilus macrolepidotus (o)

    Rutilus lemmingii (o)

    Rutilus frisii meidingeri (V)

    Rutilus alburnoides (o)

    Scardinius graecus (o)

    Cobitidae

    Cobitis elongata (o)

    Cobitis taenia (o) (excepté les populations finlandaises)

    Cobitis trichonica (o)

    Misgurnus fossilis (o)

    Sabanejewia aurata (o)

    Sabanejewia larvata (o) (Cobitis larvata et Cobitis conspersa)

    Siluridae

    Silurus aristotelis (V)

    Cyprinodontidae

    Aphanius iberus (o)

    Aphanius fasciatus (o)

    * Valencia hispanica

    * Valencia letourneuxi (Valencia hispanica)

    Percidae

    Gymnocephalus baloni

    Gymnocephalus schraetzer (V)

    * Romanichthys valsanicola

    Zingel spp. ((o) excepté Zingel asper et Zingel zingel (V))

    Gobiidae

    Knipowitschia (Padogobius) panizzae (o)

    Padogobius nigricans (o)

    Pomatoschistus canestrini (o)

    Cottidae

    Cottus gobio (o) (excepté les populations finlandaises)

    Cottus petiti (o)

    INVERTÉBRÉS

    ARTHROPODES

    Decapoda

    Austropotamobius pallipes (V)

    * Austropotamobius torrentium (V)

    Isopoda

    * Armadillidium ghardalamensis

    Coleoptera

    Agathidium pulchellum (o)

    Bolbelasmus unicornis

    Boros schneideri (o)

    Buprestis splendens

    Carabus hampei

    Carabus hungaricus

    * Carabus menetriesi pacholei

    * Carabus olympiae

    Carabus variolosus

    Carabus zawadszkii

    Cerambyx cerdo

    Corticaria planula (o)

    Cucujus cinnaberinus

    Dorcadion fulvum cervae

    Duvalius gebhardti

    Duvalius hungaricus

    Dytiscus latissimus

    Graphoderus bilineatus

    Leptodirus hochenwarti

    Limoniscus violaceus (o)

    Lucanus cervus (o)

    Macroplea pubipennis (o)

    Mesosa myops (o)

    Morimus funereus (o)

    * Osmoderma eremita

    Oxyporus mannerheimii (o)

    Pilemia tigrina

    * Phryganophilus ruficollis

    Probaticus subrugosus

    Propomacrus cypriacus

    * Pseudogaurotina excellens

    Pseudoseriscius cameroni

    Pytho kolwensis

    Rhysodes sulcatus (o)

    * Rosalia alpina

    Stephanopachys linearis (o)

    Stephanopachys substriatus (o)

    Xyletinus tremulicola (o)

    Hemiptera

    Aradus angularis (o)

    Lepidoptera

    Agriades glandon aquilo (o)

    Arytrura musculus

    * Callimorpha (Euplagia, Panaxia) quadripunctaria (o)

    Catopta thrips

    Chondrosoma fiduciarium

    Clossiana improba (o)

    Coenonympha oedippus

    Colias myrmidone

    Cucullia mixta

    Dioszeghyana schmidtii

    Erannis ankeraria

    Erebia calcaria

    Erebia christi

    Erebia medusa polaris (o)

    Eriogaster catax

    Euphydryas (Eurodryas, Hypodryas) aurinia (o)

    Glyphipterix loricatella

    Gortyna borelii lunata

    Graellsia isabellae (V)

    Hesperia comma catena (o)

    Hypodryas maturna

    Leptidea morsei

    Lignyoptera fumidaria

    Lycaena dispar

    Lycaena helle

    Maculinea nausithous

    Maculinea teleius

    Melanargia arge

    * Nymphalis vaualbum

    Papilio hospiton

    Phyllometra culminaria

    Plebicula golgus

    Polymixis rufocincta isolata

    Polyommatus eroides

    Pseudophilotes bavius

    Xestia borealis (o)

    Xestia brunneopicta (o)

    * Xylomoia strix

    Mantodea

    Apteromantis aptera

    Odonata

    Coenagrion hylas (o)

    Coenagrion mercuriale (o)

    Coenagrion ornatum (o)

    Cordulegaster heros

    Cordulegaster trinacriae

    Gomphus graslinii

    Leucorrhinia pectoralis

    Lindenia tetraphylla

    Macromia splendens

    Ophiogomphus cecilia

    Oxygastra curtisii

    Orthoptera

    Baetica ustulata

    Brachytrupes megacephalus

    Isophya costata

    Isophya harzi

    Isophya stysi

    Myrmecophilus baronii

    Odontopodisma rubripes

    Paracaloptenus caloptenoides

    Pholidoptera transsylvanica

    Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius

    Pseudoscorpiones

    Anthrenochernes stellae (o)

    MOLLUSQUES

    Anisus vorticulus

    Caseolus calculus

    Caseolus commixta

    Caseolus sphaerula

    Chilostoma banaticum

    Discula leacockiana

    Discula tabellata

    Discus guerinianus

    Elona quimperiana

    Geomalacus maculosus

    Geomitra moniziana

    Gibbula nivosa

    * Helicopsis striata austriaca (o)

    Hygromia kovacsi

    Idiomela (Helix) subplicata

    Lampedusa imitatrix

    * Lampedusa melitensis

    Leiostyla abbreviata

    Leiostyla cassida

    Leiostyla corneocostata

    Leiostyla gibba

    Leiostyla lamellosa

    * Paladilhia hungarica

    Sadleriana pannonica

    Theodoxus transversalis

    Vertigo angustior (o)

    Vertigo genesii (o)

    Vertigo geyeri (o)

    Vertigo moulinsiana (o)

    Unionoida

    Margaritifera durrovensis (Margaritifera margaritifera) (V)

    Margaritifera margaritifera (V)

    Unio crassus

    Dreissenidae

    Congeria kusceri

    b)   PLANTES

    PTERIDOPHYTA

    ASPLENIACEAE

    Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy

    Asplenium adulterinum Milde

    BLECHNACEAE

    Woodwardia radicans (L.) Sm.

    DICKSONIACEAE

    Culcita macrocarpa C. Presl

    DRYOPTERIDACEAE

    Diplazium sibiricum (Turcz. ex Kunze) Kurata

    * Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.

    Dryopteris fragans (L.) Schott

    HYMENOPHYLLACEAE

    Trichomanes speciosum Willd.

    ISOETACEAE

    Isoetes boryana Durieu

    Isoetes malinverniana Ces. & De Not.

    MARSILEACEAE

    Marsilea batardae Launert

    Marsilea quadrifolia L.

    Marsilea strigosa Willd.

    OPHIOGLOSSACEAE

    Botrychium simplex Hitchc.

    Ophioglossum polyphyllum A. Braun

    GYMNOSPERMAE

    PINACEAE

    * Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei

    ANGIOSPERMAE

    ALISMATACEAE

    * Alisma wahlenbergii (Holmberg) Juz.

    Caldesia parnassifolia (L.) Parl.

    Luronium natans (L.) Raf.

    AMARYLLIDACEAE

    Leucojum nicaeense Ard.

    Narcissus asturiensis (Jordan) Pugsley

    Narcissus calcicola Mendonça

    Narcissus cyclamineus DC.

    Narcissus fernandesii G. Pedro

    Narcissus humilis (Cav.) Traub

    * Narcissus nevadensis Pugsley

    Narcissus pseudonarcissus L. subsp. nobilis (Haw.) A. Fernandes

    Narcissus scaberulus Henriq.

    Narcissus triandrus L. subsp. capax (Salisb.) D. A. Webb.

    Narcissus viridiflorus Schousboe

    ASCLEPIADACEAE

    Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub

    BORAGINACEAE

    * Anchusa crispa Viv.

    Echium russicum J.F.Gemlin

    * Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes

    Myosotis lusitanica Schuster

    Myosotis rehsteineri Wartm.

    Myosotis retusifolia R. Afonso

    Omphalodes kuzinskyanae Willk.

    * Omphalodes littoralis Lehm.

    * Onosma tornensis Javorka

    Solenanthus albanicus (Degen & al.) Degen & Baldacci

    * Symphytum cycladense Pawl.

    CAMPANULACEAE

    Adenophora lilifolia (L.) Ledeb.

    Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm.

    * Campanula bohemica Hruby

    * Campanula gelida Kovanda

    Campanula romanica Săvul.

    * Campanula sabatia De Not.

    * Campanula serrata (Kit.) Hendrych

    Campanula zoysii Wulfen

    Jasione crispa (Pourret) Samp. subsp. serpentinica Pinto da Silva

    Jasione lusitanica A. DC.

    CARYOPHYLLACEAE

    Arenaria ciliata L. subsp. pseudofrigida Ostenf. & O.C. Dahl

    Arenaria humifusa Wahlenberg

    * Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter

    Arenaria provincialis Chater & Halliday

    * Cerastium alsinifolium Tausch Cerastium dinaricum G. Beck & Szysz.

    Dianthus arenarius L. subsp. arenarius

    * Dianthus arenarius subsp. bohemicus (Novak) O.Schwarz

    Dianthus cintranus Boiss. & Reuter subsp. cintranus Boiss. & Reuter

    * Dianthus diutinus Kit.

    * Dianthus lumnitzeri Wiesb.

    Dianthus marizii (Samp.) Samp.

    * Dianthus moravicus Kovanda

    * Dianthus nitidus Waldst. et Kit.

    Dianthus plumarius subsp. regis-stephani (Rapcs.) Baksay

    Dianthus rupicola Biv.

    * Gypsophila papillosa P. Porta

    Herniaria algarvica Chaudhri

    * Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamis

    Herniaria lusitanica (Chaudhri) subsp. berlengiana Chaudhri

    Herniaria maritima Link

    * Minuartia smejkalii Dvorakova

    Moehringia jankae Griseb. ex Janka

    Moehringia lateriflora (L.) Fenzl.

    Moehringia tommasinii Marches.

    Moehringia villosa (Wulfen) Fenzl

    Petrocoptis grandiflora Rothm.

    Petrocoptis montsicciana O. Bolos & Rivas Mart.

    Petrocoptis pseudoviscosa Fernández Casas

    Silene furcata Rafin. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters

    * Silene hicesiae Brullo & Signorello

    Silene hifacensis Rouy ex Willk.

    * Silene holzmanii Heldr. ex Boiss.

    Silene longicilia (Brot.) Otth.

    Silene mariana Pau

    * Silene orphanidis Boiss

    * Silene rothmaleri Pinto da Silva

    * Silene velutina Pourret ex Loisel.

    CHENOPODIACEAE

    * Bassia (Kochia) saxicola (Guss.) A. J. Scott

    * Cremnophyton lanfrancoi Brullo et Pavone

    * Salicornia veneta Pignatti & Lausi

    CISTACEAE

    Cistus palhinhae Ingram

    Halimium verticillatum (Brot.) Sennen

    Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday

    Helianthemum caput-felis Boiss.

    * Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Rozeira

    COMPOSITAE

    * Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter

    Artemisia campestris L. subsp. bottnica A.N. Lundström ex Kindb.

    * Artemisia granatensis Boiss.

    * Artemisia laciniata Willd.

    Artemisia oelandica (Besser) Komaror

    * Artemisia pancicii (Janka) Ronn.

    * Aster pyrenaeus Desf. ex DC

    * Aster sorrentinii (Tod) Lojac.

    Carlina onopordifolia Besser

    * Carduus myriacanthus Salzm. ex DC.

    * Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal

    * Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler

    * Centaurea akamantis T. Georgiadis & G. Chatzikyriakou

    * Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal

    * Centaurea balearica J. D. Rodriguez

    * Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday

    * Centaurea citricolor Font Quer

    Centaurea corymbosa Pourret

    Centaurea gadorensis G. Blanca

    * Centaurea horrida Badaro

    Centaurea immanuelis-loewii Degen

    Centaurea jankae Brandza

    * Centaurea kalambakensis Freyn & Sint.

    Centaurea kartschiana Scop.

    * Centaurea lactiflora Halacsy

    Centaurea micrantha Hoffmanns. & Link subsp. herminii (Rouy) Dostál

    * Centaurea niederi Heldr.

    * Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph.

    * Centaurea pinnata Pau

    Centaurea pontica Prodan & E. I. Nyárády

    Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca

    Centaurea rothmalerana (Arènes) Dostál

    Centaurea vicentina Mariz

    Cirsium brachycephalum Juratzka

    * Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.

    Crepis granatensis (Willk.) B. Blanca & M. Cueto

    Crepis pusilla (Sommier) Merxmüller

    Crepis tectorum L. subsp. nigrescens

    Erigeron frigidus Boiss. ex DC.

    * Helichrysum melitense (Pignatti) Brullo et al

    Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd.

    Hyoseris frutescens Brullo et Pavone

    * Jurinea cyanoides (L.) Reichenb.

    * Jurinea fontqueri Cuatrec.

    * Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter

    Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.

    Leontodon boryi Boiss.

    * Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell

    Leuzea longifolia Hoffmanns. & Link

    Ligularia sibirica (L.) Cass.

    * Palaeocyanus crassifolius (Bertoloni) Dostal

    Santolina impressa Hoffmanns. & Link

    Santolina semidentata Hoffmanns. & Link

    Saussurea alpina subsp. esthonica (Baer ex Rupr) Kupffer

    * Senecio elodes Boiss. ex DC.

    Senecio jacobea L. subsp. gotlandicus (Neuman) Sterner

    Senecio nevadensis Boiss. & Reuter

    * Serratula lycopifolia (Vill.) A.Kern

    Tephroseris longifolia (Jacq.) Griseb et Schenk subsp. moravica

    CONVOLVULACEAE

    * Convolvulus argyrothamnus Greuter

    * Convolvulus fernandesii Pinto da Silva & Teles

    CRUCIFERAE

    Alyssum pyrenaicum Lapeyr.

    * Arabis kennedyae Meikle

    Arabis sadina (Samp.) P. Cout.

    Arabis scopoliana Boiss

    * Biscutella neustriaca Bonnet

    Biscutella vincentina (Samp.) Rothm.

    Boleum asperum (Pers.) Desvaux

    Brassica glabrescens Poldini

    Brassica hilarionis Post

    Brassica insularis Moris

    * Brassica macrocarpa Guss.

    Braya linearis Rouy

    * Cochlearia polonica E. Fröhlich

    * Cochlearia tatrae Borbas

    * Coincya rupestris Rouy

    * Coronopus navasii Pau

    Crambe tataria Sebeok

    Diplotaxis ibicensis (Pau) Gómez-Campo

    * Diplotaxis siettiana Maire

    Diplotaxis vicentina (P. Cout.) Rothm.

    Draba cacuminum Elis Ekman

    Draba cinerea Adams

    Draba dorneri Heuffel.

    Erucastrum palustre (Pirona) Vis.

    * Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl.

    * Iberis arbuscula Runemark

    Iberis procumbens Lange subsp. microcarpa Franco & Pinto da Silva

    * Jonopsidium acaule (Desf.) Reichenb.

    Jonopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang.

    Rhynchosinapis erucastrum (L.) Dandy ex Clapham subsp. cintrana (Coutinho) Franco & P. Silva (Coincya cintrana (P. Cout.) Pinto da Silva)

    Sisymbrium cavanillesianum Valdés & Castroviejo

    Sisymbrium supinum L.

    Thlaspi jankae A.Kern.

    CYPERACEAE

    Carex holostoma Drejer

    * Carex panormitana Guss.

    Eleocharis carniolica Koch

    DIOSCOREACEAE

    * Borderea chouardii (Gaussen) Heslot

    DROSERACEAE

    Aldrovanda vesiculosa L.

    ELATINACEAE

    Elatine gussonei (Sommier) Brullo et al

    ERICACEAE

    Rhododendron luteum Sweet

    EUPHORBIACEAE

    * Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann

    Euphorbia transtagana Boiss.

    GENTIANACEAE

    * Centaurium rigualii Esteve

    * Centaurium somedanum Lainz

    Gentiana ligustica R. de Vilm. & Chopinet

    Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg

    * Gentianella bohemica Skalicky

    GERANIACEAE

    * Erodium astragaloides Boiss. & Reuter

    Erodium paularense Fernández-González & Izco

    * Erodium rupicola Boiss.

    GLOBULARIACEAE

    * Globularia stygia Orph. ex Boiss.

    GRAMINEAE

    Arctagrostis latifolia (R. Br.) Griseb.

    Arctophila fulva (Trin.) N. J. Anderson

    Avenula hackelii (Henriq.) Holub

    Bromus grossus Desf. ex DC.

    Calamagrostis chalybaea (Laest.) Fries

    Cinna latifolia (Trev.) Griseb.

    Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl

    Festuca brigantina (Markgr.-Dannenb.) Markgr.-Dannenb.

    Festuca duriotagana Franco & R. Afonso

    Festuca elegans Boiss.

    Festuca henriquesii Hack.

    Festuca summilusitana Franco & R. Afonso

    Gaudinia hispanica Stace & Tutin

    Holcus setiglumis Boiss. & Reuter subsp. duriensis Pinto da Silva

    Micropyropsis tuberosa Romero — Zarco & Cabezudo

    Poa granitica Br.-Bl. subsp. disparilis (E. I. Nyárády) E. I. Nyárády

    * Poa riphaea (Ascher et Graebner) Fritsch

    Pseudarrhenatherum pallens (Link) J. Holub

    Puccinellia phryganodes (Trin.) Scribner + Merr.

    Puccinellia pungens (Pau) Paunero

    * Stipa austroitalica Martinovsky

    * Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz

    Stipa danubialis Dihoru & Roman

    * Stipa styriaca Martinovsky

    * Stipa veneta Moraldo

    * Stipa zalesskii Wilensky

    Trisetum subalpestre (Hartman) Neuman

    GROSSULARIACEAE

    * Ribes sardoum Martelli

    HIPPURIDACEAE

    Hippuris tetraphylla L. Fil.

    HYPERICACEAE

    * Hypericum aciferum (Greuter) N.K.B. Robson

    IRIDACEAE

    Crocus cyprius Boiss. et Kotschy

    Crocus hartmannianus Holmboe

    Gladiolus palustris Gaud.

    Iris aphylla L. subsp. hungarica Hegi

    Iris humilis Georgi subsp. arenaria (Waldst. et Kit.) A. et D.Löve

    JUNCACEAE

    Juncus valvatus Link

    Luzula arctica Blytt

    LABIATAE

    Dracocephalum austriacum L.

    * Micromeria taygetea P. H. Davis

    Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy

    * Nepeta sphaciotica P. H. Davis

    Origanum dictamnus L.

    Phlomis brevibracteata Turril

    Phlomis cypria Post

    Salvia veneris Hedge

    Sideritis cypria Post

    Sideritis incana subsp. glauca (Cav.) Malagarriga

    Sideritis javalambrensis Pau

    Sideritis serrata Cav. ex Lag.

    Teucrium lepicephalum Pau

    Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday

    * Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link

    Thymus carnosus Boiss.

    * Thymus lotocephalus G. López & R. Morales (Thymus cephalotos L.)

    LEGUMINOSAE

    Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra

    * Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge

    * Astragalus aquilanus Anzalone

    Astragalus centralpinus Braun-Blanquet

    * Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis

    * Astragalus maritimus Moris

    Astragalus peterfii Jáv.

    Astragalus tremolsianus Pau

    * Astragalus verrucosus Moris

    * Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl.

    Genista dorycnifolia Font Quer

    Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci

    Melilotus segetalis (Brot.) Ser. subsp. fallax Franco

    * Ononis hackelii Lange

    Trifolium saxatile All.

    * Vicia bifoliolata J.D. Rodríguez

    LENTIBULARIACEAE

    * Pinguicula crystallina Sm.

    Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper

    LILIACEAE

    Allium grosii Font Quer

    * Androcymbium rechingeri Greuter

    * Asphodelus bento-rainhae P. Silva

    * Chionodoxa lochiae Meikle in Kew Bull.

    Colchicum arenarium Waldst. et Kit.

    Hyacinthoides vicentina (Hoffmans. & Link) Rothm.

    * Muscari gussonei (Parl.) Tod.

    Scilla litardierei Breist.

    * Scilla morrisii Meikle

    Tulipa cypria Stapf

    Tulipa hungarica Borbas

    LINACEAE

    * Linum dolomiticum Borbas

    * Linum muelleri Moris (Linum maritimum muelleri)

    LYTHRACEAE

    * Lythrum flexuosum Lag.

    MALVACEAE

    Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.

    NAJADACEAE

    Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L. Schmidt

    Najas tenuissima (A. Braun) Magnus

    OLEACEAE

    Syringa josikaea Jacq. Fil. ex Reichenb.

    ORCHIDACEAE

    Anacamptis urvilleana Sommier et Caruana Gatto

    Calypso bulbosa L.

    * Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.

    Cypripedium calceolus L.

    Dactylorhiza kalopissii E.Nelson

    Gymnigritella runei Teppner & Klein

    Himantoglossum adriaticum Baumann

    Himantoglossum caprinum (Bieb.) V.Koch

    Liparis loeselii (L.) Rich.

    * Ophrys kotschyi H.Fleischm. et Soo

    * Ophrys lunulata Parl.

    Ophrys melitensis (Salkowski) J et P Devillers-Terschuren

    Platanthera obtusata (Pursh) subsp. oligantha (Turez.) Hulten

    OROBANCHACEAE

    Orobanche densiflora Salzm. ex Reut.

    PAEONIACEAE

    Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk.

    Paeonia clusii F.C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis

    Paeonia officinalis L. subsp. banatica (Rachel) Soo

    Paeonia parnassica Tzanoudakis

    PALMAE

    Phoenix theophrasti Greuter

    PAPAVERACEAE

    Corydalis gotlandica Lidén

    Papaver laestadianum (Nordh.) Nordh.

    Papaver radicatum Rottb. subsp. hyperboreum Nordh.

    PLANTAGINACEAE

    Plantago algarbiensis Sampaio (Plantago bracteosa (Willk.) G. Sampaio)

    Plantago almogravensis Franco

    PLUMBAGINACEAE

    Armeria berlengensis Daveau

    * Armeria helodes Martini & Pold

    Armeria neglecta Girard

    Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld

    * Armeria rouyana Daveau

    Armeria soleirolii (Duby) Godron

    Armeria velutina Welw. ex Boiss. & Reuter

    Limonium dodartii (Girard) O. Kuntze subsp. lusitanicum (Daveau) Franco

    * Limonium insulare (Beg. & Landi) Arrig. & Diana

    Limonium lanceolatum (Hoffmans. & Link) Franco

    Limonium multiflorum Erben

    * Limonium pseudolaetum Arrig. & Diana

    * Limonium strictissimum (Salzmann) Arrig.

    POLYGONACEAE

    Persicaria foliosa (H. Lindb.) Kitag.

    Polygonum praelongum Coode & Cullen

    Rumex rupestris Le Gall

    PRIMULACEAE

    Androsace mathildae Levier

    Androsace pyrenaica Lam.

    * Cyclamen fatrense Halda et Sojak

    * Primula apennina Widmer

    Primula carniolica Jacq.

    Primula nutans Georgi

    Primula palinuri Petagna

    Primula scandinavica Bruun

    Soldanella villosa Darracq.

    RANUNCULACEAE

    * Aconitum corsicum Gayer (Aconitum napellus subsp. corsicum)

    Aconitum firmum (Reichenb.) Neilr subsp. moravicum Skalicky

    Adonis distorta Ten.

    Aquilegia bertolonii Schott

    Aquilegia kitaibelii Schott

    * Aquilegia pyrenaica D.C. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano

    * Consolida samia P.H. Davis

    * Delphinium caseyi B.L.Burtt

    Pulsatilla grandis Wenderoth Pulsatilla patens (L.) Miller

    * Pulsatilla pratensis (L.) Miller subsp. hungarica Soo

    * Pulsatilla slavica G.Reuss.

    * Pulsatilla subslavica Futak ex Goliasova

    Pulsatilla vulgaris Hill. subsp. gotlandica (Johanss.) Zaemelis & Paegle

    Ranunculus kykkoensis Meikle

    Ranunculus lapponicus L.

    * Ranunculus weyleri Mares

    RESEDACEAE

    *Reseda decursiva Forssk.

    ROSACEAE

    Agrimonia pilosa Ledebour

    Potentilla delphinensis Gren. & Godron

    Potentilla emilii-popii Nyárády

    * Pyrus magyarica Terpo

    Sorbus teodorii Liljefors

    RUBIACEAE

    Galium cracoviense Ehrend.

    * Galium litorale Guss.

    Galium moldavicum (Dobrescu) Franco

    * Galium sudeticum Tausch

    * Galium viridiflorum Boiss. & Reuter

    SALICACEAE

    Salix salvifolia Brot. subsp. australis Franco

    SANTALACEAE

    Thesium ebracteatum Hayne

    SAXIFRAGACEAE

    Saxifraga berica (Beguinot) D.A. Webb

    Saxifraga florulenta Moretti

    Saxifraga hirculus L.

    Saxifraga osloënsis Knaben

    Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl.

    SCROPHULARIACEAE

    Antirrhinum charidemi Lange

    Chaenorrhinum serpyllifolium (Lange) Lange subsp. lusitanicum R. Fernandes

    * Euphrasia genargentea (Feoli) Diana

    Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches.

    Linaria algarviana Chav.

    Linaria coutinhoi Valdés

    Linaria loeselii Schweigger

    * Linaria ficalhoana Rouy

    Linaria flava (Poiret) Desf.

    * Linaria hellenica Turrill

    Linaria pseudolaxiflora Lojacono

    * Linaria ricardoi Cout.

    Linaria tonzigii Lona

    * Linaria tursica B. Valdés & Cabezudo

    Odontites granatensis Boiss.

    * Pedicularis sudetica Willd.

    Rhinanthus oesilensis (Ronniger & Saarsoo) Vassilcz

    Tozzia carpathica Wol.

    Verbascum litigiosum Samp.

    Veronica micrantha Hoffmanns. & Link

    * Veronica oetaea L.-A. Gustavsson

    SOLANACEAE

    *Atropa baetica Willk.

    THYMELAEACEAE

    * Daphne arbuscula Celak

    Daphne petraea Leybold

    * Daphne rodriguezii Texidor

    ULMACEAE

    Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.

    UMBELLIFERAE

    * Angelica heterocarpa Lloyd

    Angelica palustris (Besser) Hoffm.

    * Apium bermejoi Llorens

    Apium repens (Jacq.) Lag.

    Athamanta cortiana Ferrarini

    * Bupleurum capillare Boiss. & Heldr.

    * Bupleurum kakiskalae Greuter

    Eryngium alpinum L.

    * Eryngium viviparum Gay

    * Ferula sadleriana Lebed.

    Hladnikia pastinacifolia Reichenb.

    * Laserpitium longiradium Boiss.

    * Naufraga balearica Constans & Cannon

    * Oenanthe conioides Lange

    Petagnia saniculifolia Guss.

    Rouya polygama (Desf.) Coincy

    * Seseli intricatum Boiss.

    Seseli leucospermum Waldst. et Kit

    Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.

    VALERIANACEAE

    Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot

    VIOLACEAE

    Viola delphinantha Boiss.

    * Viola hispida Lam.

    Viola jaubertiana Mares & Vigineix

    Viola rupestris F.W. Schmidt subsp. relicta Jalas

    PLANTES INFÉRIEURES

    BRYOPHYTA

    Bruchia vogesiaca Schwaegr. (o)

    Bryhnia novae-angliae (Sull & Lesq.) Grout (o)

    * Bryoerythrophyllum campylocarpum (C. Müll.) Crum. (Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M. O. Hill) (o)

    Buxbaumia viridis (Moug.) Moug. & Nestl. (o)

    Cephalozia macounii (Aust.) Aust. (o)

    Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens.) I. Hag. (o)

    Dichelyma capillaceum (Dicks) Myr. (o)

    Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. (o)

    Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. (o)

    Drepanocladus (Hamatocaulis) vernicosus (Mitt.) Warnst. (o)

    Encalypta mutica (I. Hagen) (o)

    Hamatocaulis lapponicus (Norrl.) Hedenäs (o)

    Herzogiella turfacea (Lindb.) I. Wats. (o)

    Hygrohypnum montanum (Lindb.) Broth. (o)

    Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak. (o)

    Mannia triandra (Scop.) Grolle (o)

    * Marsupella profunda Lindb. (o)

    Meesia longiseta Hedw. (o)

    Nothothylas orbicularis (Schwein.) Sull. (o)

    Ochyraea tatrensis Vana (o)

    Orthothecium lapponicum (Schimp.) C. Hartm. (o)

    Orthotrichum rogeri Brid. (o)

    Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees & Gott. (o)

    Plagiomnium drummondii (Bruch & Schimp.) T. Kop. (o)

    Riccia breidleri Jur. (o)

    Riella helicophylla (Bory & Mont.) Mont. (o)

    Scapania massolongi (K. Müll.) K. Müll. (o)

    Sphagnum pylaisii Brid. (o)

    Tayloria rudolphiana (Garov) B. & S. (o)

    Tortella rigens (N. Alberts) (o)

    ESPÈCES POUR LA MACARONÉSIE

    PTERIDOPHYTA

    HYMENOPHYLLACEAE

    Hymenophyllum maderensis Gibby & Lovis

    DRYOPTERIDACEAE

    * Polystichum drepanum (Sw.) C. Presl.

    ISOETACEAE

    Isoetes azorica Durieu & Paiva ex Milde

    MARSILEACEAE

    * Marsilea azorica Launert & Paiva

    ANGIOSPERMAE

    ASCLEPIADACEAE

    Caralluma burchardii N. E. Brown

    * Ceropegia chrysantha Svent.

    BORAGINACEAE

    Echium candicans L. fil.

    * Echium gentianoides Webb & Coincy

    Myosotis azorica H. C. Watson

    Myosotis maritima Hochst. in Seub.

    CAMPANULACEAE

    * Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer

    Musschia aurea (L. f.) DC.

    * Musschia wollastonii Lowe

    CAPRIFOLIACEAE

    * Sambucus palmensis Link

    CARYOPHYLLACEAE

    Spergularia azorica (Kindb.) Lebel

    CELASTRACEAE

    Maytenus umbellata (R. Br.) Mabb.

    CHENOPODIACEAE

    Beta patula Ait.

    CISTACEAE

    Cistus chinamadensis Banares & Romero

    * Helianthemum bystropogophyllum Svent.

    COMPOSITAE

    Andryala crithmifolia Ait.

    * Argyranthemum lidii Humphries

    Argyranthemum thalassophylum (Svent.) Hump.

    Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries

    * Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis

    Atractylis preauxiana Schultz.

    Calendula maderensis DC.

    Cheirolophus duranii (Burchard) Holub

    Cheirolophus ghomerytus (Svent.) Holub

    Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub

    Cheirolophus massonianus (Lowe) Hansen & Sund.

    Cirsium latifolium Lowe

    Helichrysum gossypinum Webb

    Helichrysum monogynum Burtt & Sund.

    Hypochoeris oligocephala (Svent. & Bramw.) Lack

    * Lactuca watsoniana Trel.

    * Onopordum nogalesii Svent.

    * Onorpordum carduelinum Bolle

    * Pericallis hadrosoma (Svent.) B. Nord.

    Phagnalon benettii Lowe

    Stemmacantha cynaroides (Chr. Son. in Buch) Ditt

    Sventenia bupleuroides Font Quer

    * Tanacetum ptarmiciflorum Webb & Berth

    CONVOLVULACEAE

    * Convolvulus caput-medusae Lowe

    * Convolvulus lopez-socasii Svent.

    * Convolvulus massonii A. Dietr.

    CRASSULACEAE

    Aeonium gomeraense Praeger

    Aeonium saundersii Bolle

    Aichryson dumosum (Lowe) Praeg.

    Monanthes wildpretii Banares & Scholz

    Sedum brissemoretii Raymond-Hamet

    CRUCIFERAE

    * Crambe arborea Webb ex Christ

    Crambe laevigata DC. ex Christ

    * Crambe sventenii R. Petters ex Bramwell & Sund.

    * Parolinia schizogynoides Svent.

    Sinapidendron rupestre (Ait.) Lowe

    CYPERACEAE

    Carex malato-belizii Raymond

    DIPSACACEAE

    Scabiosa nitens Roemer & J. A. Schultes

    ERICACEAE

    Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D. A. Webb

    EUPHORBIACEAE

    * Euphorbia handiensis Burchard

    Euphorbia lambii Svent.

    Euphorbia stygiana H. C. Watson

    GERANIACEAE

    * Geranium maderense P. F. Yeo

    GRAMINEAE

    Deschampsia maderensis (Haeck. & Born.) Buschm.

    Phalaris maderensis (Menezes) Menezes

    GLOBULARIACEAE

    * Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel

    * Globularia sarcophylla Svent.

    LABIATAE

    * Sideritis cystosiphon Svent.

    * Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle

    Sideritis infernalis Bolle

    Sideritis marmorea Bolle

    Teucrium abutiloides L'Hér.

    Teucrium betonicum L'Hér.

    LEGUMINOSAE

    * Anagyris latifolia Brouss. ex. Willd.

    Anthyllis lemanniana Lowe

    * Dorycnium spectabile Webb & Berthel

    * Lotus azoricus P. W. Ball

    Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis

    * Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell & al.

    * Teline rosmarinifolia Webb & Berthel.

    * Teline salsoloides Arco & Acebes.

    Vicia dennesiana H. C. Watson

    LILIACEAE

    * Androcymbium psammophilum Svent.

    Scilla maderensis Menezes

    Semele maderensis Costa

    LORANTHACEAE

    Arceuthobium azoricum Wiens & Hawksw.

    MYRICACEAE

    * Myrica rivas-martinezii Santos.

    OLEACEAE

    Jasminum azoricum L.

    Picconia azorica (Tutin) Knobl.

    ORCHIDACEAE

    Goodyera macrophylla Lowe

    PITTOSPORACEAE

    * Pittosporum coriaceum Dryand. ex. Ait.

    PLANTAGINACEAE

    Plantago malato-belizii Lawalree

    PLUMBAGINACEAE

    * Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze

    Limonium dendroides Svent.

    *Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding

    *Limonium sventenii Santos & Fernández Galván

    POLYGONACEAE

    Rumex azoricus Rech. fil.

    RHAMNACEAE

    Frangula azorica Tutin

    ROSACEAE

    * Bencomia brachystachya Svent.

    Bencomia sphaerocarpa Svent.

    * Chamaemeles coriacea Lindl.

    Dendriopoterium pulidoi Svent.

    Marcetella maderensis (Born.) Svent.

    Prunus lusitanica L. subsp. azorica (Mouillef.) Franco

    Sorbus maderensis (Lowe) Dode

    SANTALACEAE

    Kunkeliella subsucculenta Kammer

    SCROPHULARIACEAE

    * Euphrasia azorica H.C. Watson

    Euphrasia grandiflora Hochst. in Seub.

    * Isoplexis chalcantha Svent. & O'Shanahan

    Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer

    Odontites holliana (Lowe) Benth.

    Sibthorpia peregrina L.

    SOLANACEAE

    * Solanum lidii Sunding

    UMBELLIFERAE

    Ammi trifoliatum (H. C. Watson) Trelease

    Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel

    Chaerophyllum azoricum Trelease

    Ferula latipinna Santos

    Melanoselinum decipiens (Schrader & Wendl.) Hoffm.

    Monizia edulis Lowe

    Oenanthe divaricata (R. Br.) Mabb.

    Sanicula azorica Guthnick ex Seub.

    VIOLACEAE

    Viola paradoxa Lowe

    PLANTES INFÉRIEURES

    BRYOPHYTA

    * Echinodium spinosum (Mitt.) Jur. (o)

    * Thamnobryum fernandesii Sergio (o).

    »

    d) Le texte des annexes IV et V est remplacé par le texte suivant:

    «




    ANNEXE IV

    ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES PRÉSENTANT UN INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE ET NÉCÉSSITANT UNE PROTECTION STRICTE

    Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:

     par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou

     par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

    L'abréviation “spp.” suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.

    a)   ANIMAUX

    VERTÉBRÉS

    MAMMIFÈRES

    Erinaceidae

    Erinaceus algirus

    Soricidae

    Crocidura canariensis

    Crocidura sicula

    Talpidae

    Galemys pyrenaicus

    Toutes les espèces

    Pteropodidae

    Rousettus aegyptiacus

    Gliridae

    Toutes les espèces excepté Glis glis et Eliomys quercinus

    Sciuridae

    Marmota marmota latirostris

    Pteromys volans (Sciuropterus russicus)

    Spermophilus citellus (Citellus citellus)

    Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)

    Sciurus anomalus

    Castoridae

    Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes, polonaises, finlandaises et suédoises)

    Cricetidae

    Cricetus cricetus (excepté les populations hongroises)

    Mesocricetus newtoni

    Microtidae

    Microtus cabrerae

    Microtus oeconomus arenicola

    Microtus oeconomus mehelyi

    Microtus tatricus

    Zapodidae

    Sicista betulina

    Sicista subtilis

    Hystricidae

    Hystrix cristata

    Canidae

    Alopex lagopus

    Canis lupus (excepté les populations grecques au nord du 39ème parallèlele, les populations estoniennes, les populations espagnoles au nord du Duero; les populations bulgares, lettonnes, lituaniennes, polonaises et slovaques et les populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise no 848/90 du 14 septembre 1990 relative à la gestion des rennes)

    Ursidae

    Ursus arctos

    Mustelidae

    Lutra lutra

    Mustela eversmanii

    Mustela lutreola

    Vormela peregusna

    Felidae

    Felis silvestris

    Lynx lynx (excepté les populations estoniennes)

    Lynx pardinus

    Phocidae

    Monachus monachus

    Phoca hispida saimensis

    Cervidae

    Cervus elaphus corsicanus

    Bovidae

    Bison bonasus

    Capra aegagrus (populations naturelles)

    Capra pyrenaica pyrenaica

    Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles — Corse et Sardaigne)

    Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion)

    Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)

    Rupicapra rupicapra balcanica

    Rupicapra rupicapra tatrica

    Toutes les espèces

    REPTILES

    Testudinidae

    Testudo graeca

    Testudo hermanni

    Testudo marginata

    Cheloniidae

    Caretta caretta

    Chelonia mydas

    Lepidochelys kempii

    Eretmochelys imbricata

    Dermochelyidae

    Dermochelys coriacea

    Emydidae

    Emys orbicularis

    Mauremys caspica

    Mauremys leprosa

    Lacertidae

    Algyroides fitzingeri

    Algyroides marchi

    Algyroides moreoticus

    Algyroides nigropunctatus

    Gallotia atlantica

    Gallotia galloti

    Gallotia galloti insulanagae

    Gallotia simonyi

    Gallotia stehlini

    Lacerta agilis

    Lacerta bedriagae

    Lacerta bonnali (Lacerta monticola)

    Lacerta monticola

    Lacerta danfordi

    Lacerta dugesi

    Lacerta graeca

    Lacerta horvathi

    Lacerta schreiberi

    Lacerta trilineata

    Lacerta viridis

    Lacerta vivipara pannonica

    Ophisops elegans

    Podarcis erhardii

    Podarcis filfolensis

    Podarcis hispanica atrata

    Podarcis lilfordi

    Podarcis melisellensis

    Podarcis milensis

    Podarcis muralis

    Podarcis peloponnesiaca

    Podarcis pityusensis

    Podarcis sicula

    Podarcis taurica

    Podarcis tiliguerta

    Podarcis wagleriana

    Scincidae

    Ablepharus kitaibelii

    Chalcides bedriagai

    Chalcides ocellatus

    Chalcides sexlineatus

    Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)

    Chalcides viridianus

    Ophiomorus punctatissimus

    Gekkonidae

    Cyrtopodion kotschyi

    Phyllodactylus europaeus

    Tarentola angustimentalis

    Tarentola boettgeri

    Tarentola delalandii

    Tarentola gomerensis

    Agamidae

    Stellio stellio

    Chamaeleontidae

    Chamaeleo chamaeleon

    Anguidae

    Ophisaurus apodus

    Colubridae

    Coluber caspius

    Coluber cypriensis

    Coluber hippocrepis

    Coluber jugularis

    Coluber laurenti

    Coluber najadum

    Coluber nummifer

    Coluber viridiflavus

    Coronella austriaca

    Eirenis modesta

    Elaphe longissima

    Elaphe quatuorlineata

    Elaphe situla

    Natrix natrix cetti

    Natrix natrix corsa

    Natrix natrix cypriaca

    Natrix tessellata

    Telescopus falax

    Viperidae

    Vipera ammodytes

    Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)

    Vipera seoanni (excepté les populations espagnoles)

    Vipera ursinii

    Vipera xanthina

    Boidae

    Eryx jaculus

    AMPHIBIENS

    Salamandridae

    Chioglossa lusitanica

    Euproctus asper

    Euproctus montanus

    Euproctus platycephalus

    Mertensiella luschani (Salamandra luschani)

    Salamandra atra

    Salamandra aurorae

    Salamandra lanzai

    Salamandrina terdigitata

    Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex)

    Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus)

    Triturus italicus

    Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii)

    Triturus marmoratus

    Triturus montandoni

    Triturus vulgaris ampelensis

    Proteidae

    Proteus anguinus

    Plethodontidae

    Hydromantes (Speleomantes) ambrosii

    Hydromantes (Speleomantes) flavus

    Hydromantes (Speleomantes) genei

    Hydromantes (Speleomantes) imperialis

    Hydromantes (Speleomantes) strinatii (Hydromantes (Speleomantes) italicus)

    Hydromantes (Speleomantes) supramontis

    Discoglossidae

    Alytes cisternasii

    Alytes muletensis

    Alytes obstetricans

    Bombina bombina

    Bombina variegata

    Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus “jeanneae”)

    Discoglossus montalentii

    Discoglossus pictus

    Discoglossus sardus

    Ranidae

    Rana arvalis

    Rana dalmatina

    Rana graeca

    Rana iberica

    Rana italica

    Rana latastei

    Rana lessonae

    Pelobatidae

    Pelobates cultripes

    Pelobates fuscus

    Pelobates syriacus

    Bufonidae

    Bufo calamita

    Bufo viridis

    Hylidae

    Hyla arborea

    Hyla meridionalis

    Hyla sarda

    POISSONS

    Acipenseridae

    Acipenser naccarii

    Acipenser sturio

    Coregonidae

    Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord, excepté les populations finlandaises)

    Cyprinidae

    Anaecypris hispanica

    Phoxinus percnurus

    Cyprinodontidae

    Valencia hispanica

    Percidae

    Gymnocephalus baloni

    Romanichthys valsanicola

    Zingel asper

    INVERTÉBRÉS

    ARTHROPODES

    Isopoda

    Armadillidium ghardalamensis

    Coleoptera

    Bolbelasmus unicornis

    Buprestis splendens

    Carabus hampei

    Carabus hungaricus

    Carabus olympiae

    Carabus variolosus

    Carabus zawadszkii

    Cerambyx cerdo

    Cucujus cinnaberinus

    Dorcadion fulvum cervae

    Duvalius gebhardti

    Duvalius hungaricus

    Dytiscus latissimus

    Graphoderus bilineatus

    Leptodirus hochenwarti

    Pilemia tigrina

    Osmoderma eremita

    Phryganophilus ruficollis

    Probaticus subrugosus

    Propomacrus cypriacus

    Pseudogaurotina excellens

    Pseudoseriscius cameroni

    Pytho kolwensis

    Rosalia alpina

    Lepidoptera

    Apatura metis

    Arytrura musculus

    Catopta thrips

    Chondrosoma fiduciarium

    Coenonympha hero

    Coenonympha oedippus

    Colias myrmidone

    Cucullia mixta

    Dioszeghyana schmidtii

    Erannis ankeraria

    Erebia calcaria

    Erebia christi

    Erebia sudetica

    Eriogaster catax

    Fabriciana elisa

    Glyphipterix loricatella

    Gortyna borelii lunata

    Hypodryas maturna

    Hyles hippophaes

    Leptidea morsei

    Lignyoptera fumidaria

    Lopinga achine

    Lycaena dispar

    Lycaena helle

    Maculinea arion

    Maculinea nausithous

    Maculinea teleius

    Melanargia arge

    Nymphalis vaualbum

    Papilio alexanor

    Papilio hospiton

    Parnassius apollo

    Parnassius mnemosyne

    Phyllometra culminaria

    Plebicula golgus

    Polymixis rufocincta isolata

    Polyommatus eroides

    Proserpinus proserpina

    Pseudophilotes bavius

    Xylomoia strix

    Zerynthia polyxena

    Mantodea

    Apteromantis aptera

    Odonata

    Aeshna viridis

    Cordulegaster heros

    Cordulegaster trinacriae

    Gomphus graslinii

    Leucorrhinia albifrons

    Leucorrhinia caudalis

    Leucorrhinia pectoralis

    Lindenia tetraphylla

    Macromia splendens

    Ophiogomphus cecilia

    Oxygastra curtisii

    Stylurus flavipes

    Sympecma braueri

    Orthoptera

    Baetica ustulata

    Brachytrupes megacephalus

    Isophya costata

    Isophya harzi

    Isophya stysi

    Myrmecophilus baronii

    Odontopodisma rubripes

    Paracaloptenus caloptenoides

    Pholidoptera transsylvanica

    Saga pedo

    Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius

    Araneae

    Macrothele calpeiana

    MOLLUSQUES

    Anisus vorticulus

    Caseolus calculus

    Caseolus commixta

    Caseolus sphaerula

    Chilostoma banaticum

    Discula leacockiana

    Discula tabellata

    Discula testudinalis

    Discula turricula

    Discus defloratus

    Discus guerinianus

    Elona quimperiana

    Geomalacus maculosus

    Geomitra moniziana

    Gibbula nivosa

    Hygromia kovacsi

    Idiomela (Helix) subplicata

    Lampedusa imitatrix

    Lampedusa melitensis

    Leiostyla abbreviata

    Leiostyla cassida

    Leiostyla corneocostata

    Leiostyla gibba

    Leiostyla lamellosa

    Paladilhia hungarica

    Patella ferruginea

    Sadleriana pannonica

    Theodoxus prevostianus

    Theodoxus transversalis

    Anisomyaria

    Lithophaga lithophaga

    Pinna nobilis

    Unionoida

    Margaritifera auricularia

    Unio crassus

    Dreissenidae

    Congeria kusceri

    Echinoidea

    Centrostephanus longispinus

    b)   PLANTES

    L'annexe IV, point b), contient toutes les espèces énumérées à l'annexe II, point b) ( 8 ), plus les espèces mentionnées ci-dessous:

    PTERIDOPHYTA

    Asplenium hemionitis L.

    ANGIOSPERMAE

    Dracaena draco (L.) L.

    Narcissus longispathus Pugsley

    Narcissus triandrus L.

    Berberis maderensis Lowe

    Campanula morettiana Reichenb.

    Physoplexis comosa (L.) Schur.

    Moehringia fontqueri Pau

    Argyranthemum pinnatifidum (L.f.) Lowe subsp. succulentum (Lowe) C. J. Humphries

    Helichrysum sibthorpii Rouy

    Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman

    Santolina elegans Boiss. ex DC.

    Senecio caespitosus Brot.

    Senecio lagascanus DC. subsp. lusitanicus (P. Cout.) Pinto da Silva

    Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal

    Murbeckiella sousae Rothm.

    Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter

    Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss.

    Ramonda serbica Pancic

    Crocus etruscus Parl.

    Iris boissieri Henriq.

    Iris marisca Ricci & Colasante

    Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire

    Teucrium charidemi Sandwith

    Thymus capitellatus Hoffmanns. & Link

    Thymus villosus L. subsp. villosus L.

    Androcymbium europaeum (Lange) K. Richter

    Bellevalia hackelli Freyn

    Colchicum corsicum Baker

    Colchicum cousturieri Greuter

    Fritillaria conica Rix

    Fritillaria drenovskii Degen & Stoy.

    Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix

    Fritillaria obliqua Ker-Gawl.

    Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker

    Ornithogalum reverchonii Degen & Herv.-Bass.

    Scilla beirana Samp.

    Scilla odorata Link

    Ophrys argolica Fleischm.

    Orchis scopulorum Simsmerh.

    Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard

    Androsace cylindrica DC.

    Primula glaucescens Moretti

    Primula spectabilis Tratt.

    Aquilegia alpina L.

    Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe

    Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk.

    Saxifraga portosanctana Boiss.

    Saxifraga presolanensis Engl.

    Saxifraga valdensis DC.

    Saxifraga vayredana Luizet

    Antirrhinum lopesianum Rothm.

    Lindernia procumbens (Krocker) Philcox

    Mandragora officinarum L.

    Thymelaea broterana P. Cout.

    Bunium brevifolium Lowe

    Viola athois W. Becker

    Viola cazorlensis Gandoger




    ANNEXE V

    ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES PRÉSENTANT UN INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE, DONT LE PRÉLÈVEMENT DANS LA NATURE ET L'EXPLOITATION SONT SUSCEPTIBLES DE FAIRE L'OBJET DE MESURES DE GESTION

    Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:

     par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou

     par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

    L'abréviation “spp.” suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.

    a)   ANIMAUX

    VERTÉBRÉS

    MAMMIFÈRES

    Castoridae

    ▼C2

    Castor fiber (populations finlandaises, suédoises, lettones, lituaniennes, estoniennes et polonaises)

    ▼B

    Cricetidae

    Cricetus cricetus (populations hongroises)

    Canidae

    Canis aureus

    Canis lupus (les populations espagnoles au nord du Duero, les populations grecques au nord du 39° parallèle, les populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise no 848/90 du 14 septembre 1990 relative à la gestion des rennes, les populations bulgares, lettonnes, lituaniennes, estoniennes, polonaises et slovaques)

    Mustelidae

    Martes martes

    Mustela putorius

    Felidae

    Lynx lynx (populations estoniennes)

    Phocidae

    Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe IV

    Viverridae

    Genetta genetta

    Herpestes ichneumon

    Leporidae

    Lepus timidus

    Bovidae

    Capra ibex

    Capra pyrenaica (excepté Capra pyrenaica pyrenaica)

    Rupicapra rupicapra (excepté Rupicapra rupicapra balcanica, Rupicapra rupicapra ornata et Rupicapra rupicapra tatrica)

    AMPHIBIENS

    Ranidae

    Rana esculenta

    Rana perezi

    Rana ridibunda

    Rana temporaria

    POISSONS

    Petromyzonidae

    Lampetra fluviatilis

    Lethenteron zanandrai

    Acipenseridae

    Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe IV

    Clupeidae

    Alosa spp.

    Salmonidae

    Thymallus thymallus

    Coregonus spp. (excepté Coregonus oxyrhynchus — populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord)

    Hucho hucho

    Salmo salar (uniquement en eau douce)

    Cyprinidae

    Aspius aspius

    Barbus spp.

    Pelecus cultratus

    Rutilus friesii meidingeri

    Rutilus pigus

    Siluridae

    Silurus aristotelis

    Percidae

    Gymnocephalus schraetzer

    Zingel zingel

    INVERTÉBRÉS

    COELENTERATA

    Corallium rubrum

    MOLLUSCA

    Helix pomatia

    Margaritiferidae

    Margaritifera margaritifera

    Unionidae

    Microcondylaea compressa

    Unio elongatulus

    ANNELIDA

    Hirudinidae

    Hirudo medicinalis

    ARTHROPODA

    Astacidae

    Astacus astacus

    Austropotamobius pallipes

    Austropotamobius torrentium

    Scyllaridae

    Scyllarides latus

    Saturniidae

    Graellsia isabellae

    b)   PLANTES

    ALGAE

    Lithothamnium coralloides Crouan frat.

    Phymatholithon calcareum (Poll.) Adey & McKibbin

    LICHENES

    Cladonia L. subgenus Cladina (Nyl.) Vain.

    BRYOPHYTA

    Leucobryum glaucum (Hedw.) AAngstr.

    Sphagnum L. spp. (excepté Sphagnum pylaisii Brid.)

    PTERIDOPHYTA

    Lycopodium spp.

    ANGIOSPERMAE

    Galanthus nivalis L.

    Narcissus bulbocodium L.

    Narcissus juncifolius Lagasca

    Arnica montana L.

    Artemisia eriantha Tem

    Artemisia genipi Weber

    Doronicum plantagineum L. subsp. tournefortii (Rouy) P. Cout.

    Leuzea rhaponticoides Graells

    Alyssum pintadasilvae Dudley.

    Malcolmia lacera (L.) DC. subsp. graccilima (Samp.) Franco

    Murbeckiella pinnatifida (Lam.) Rothm. subsp. herminii (Rivas-Martinez) Greuter & Burdet

    Gentiana lutea L.

    Iris lusitanica Ker-Gawler

    Teucrium salviastrum Schreber subsp. salviastrum Schreber

    Anthyllis lusitanica Cullen & Pinto da Silva

    Dorycnium pentaphyllum Scop. subsp. transmontana Franco

    Ulex densus Welw. ex Webb.

    Lilium rubrum Lmk

    Ruscus aculeatus L.

    Armeria sampaio (Bernis) Nieto Feliner

    Rubus genevieri Boreau subsp. herminii (Samp.) P. Cout.

    Anarrhinum longipedicelatum R. Fernandes

    Euphrasia mendonçae Samp.

    Scrophularia grandiflora DC. subsp. grandiflora DC.

    Scrophularia berminii Hoffmanns & Link

    Scrophularia sublyrata Brot.

    »

    B.   RÉDUCTION DE LA POLLUTION INDUSTRIELLE ET GESTION DES RISQUES

    1. 31997 L 0068: Directive 97/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1997 sur le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers (JO L 59 du 27.2.1998, p. 1), modifiée par:

     32001 L 0063: Directive 2001/63/CE de la Commission du 17 août 2001 (JO L 227 du 23.8.2001, p. 41),

     32002 L 0088: Directive 2002/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 décembre 2002 (JO L 35 du 11.2.2003, p. 28),

     12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque (JO L 236 du 23.9.2003, p. 33),

     32004 L 0026: Directive 2004/26/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 (JO L 146 du 30.4.2004, p. 1).

    À l'annexe VIII, point 1, la liste figurant à la section 1 est remplacée comme suit:

    «1 pour l'Allemagne

    2 pour la France

    3 pour l'Italie

    4 pour les Pays-Bas

    5 pour la Suède

    6 pour la Belgique

    7 pour la Hongrie

    8 pour la République tchèque

    9 pour l'Espagne

    11 pour le Royaume-Uni

    12 pour l'Autriche,

    13 pour le Luxembourg

    17 pour la Finlande,

    18 pour le Danemark

    19 pour la Roumanie

    20 pour la Pologne

    21 pour le Portugal

    23 pour la Grèce

    24 pour l'Irlande

    26 pour la Slovénie

    27 pour la Slovaquie

    29 pour l'Estonie

    32 pour la Lettonie

    34 pour la Bulgarie

    36 pour la Lituanie

    CY pour Chypre

    MT pour Malte».

    2. 32001 L 0080: Directive 2001/80/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion (JO L 309 du 27.11.2001, p. 1), modifiée par:

     12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque (JO L 236 du 23.9.2003, p. 33).

    a) À l'annexe I, le texte suivant est inséré entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque:



    «Bulgarie

    1 734

    1 410

    1 300

    1 190

    - 19

    - 25

    - 31

    - 19

    - 25

    - 31»

    et, entre les entrées relatives au Portugal et à la Slovénie:



    «Roumanie

    561

    692

    503

    518

    23

    - 10

    - 8

    23

    - 10

    - 8»

    b) À l'annexe II, le texte suivant est inséré entre les mentions relatives à la Belgique et à la République tchèque:



    «Bulgarie

    155

    125

    95

    - 19

    - 39

    - 19

    - 39»

    et, entre les entrées relatives au Portugal et à la Slovénie:



    «Roumanie

    135

    135

    77

    - 1

    - 43

    - 1

    - 43»

    3. 32001 L 0081: Directive 2001/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques (JO L 309 du 27.11.2001, p. 22), modifiée par:

     12003 T: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités — Adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque (JO L 236 du 23.9.2003, p. 33).

    a) L'annexe I est remplacée par le texte suivant:




    «ANNEXE I



    Plafonds d'émission nationaux pour le SO2, les NOx, les COV et le NH3, à atteindre pour 2010 (1)

    Pays

    SO2

    Kilotonnes

    NOx

    Kilotonnes

    COV

    Kilotonnes

    NH3

    Kilotonnes

    Belgique

    99

    176

    139

    74

    Bulgarie (2)

    836

    247

    175

    108

    République tchèque

    265

    286

    220

    80

    Danemark

    55

    127

    85

    69

    Allemagne

    520

    1 051

    995

    550

    Estonie

    100

    60

    49

    29

    Grèce

    523

    344

    261

    73

    Espagne

    746

    847

    662

    353

    France

    375

    810

    1 050

    780

    Irlande

    42

    65

    55

    116

    Italie

    475

    990

    1 159

    419

    Chypre

    39

    23

    14

    09

    Lettonie

    101

    61

    136

    44

    Lituanie

    145

    110

    92

    84

    Luxembourg

    4

    11

    9

    7

    Hongrie

    500

    198

    137

    90

    Malte

    9

    8

    12

    3

    Pays-Bas

    50

    260

    185

    128

    Autriche

    39

    103

    159

    66

    Pologne

    1 397

    879

    800

    468

    Portugal

    160

    250

    180

    90

    Roumanie (2)

    918

    437

    523

    210

    Slovénie

    27

    45

    40

    20

    Slovaquie

    110

    130

    140

    39

    Finlande

    110

    170

    130

    31

    Suède

    67

    148

    241

    57

    Royaume-Uni

    585

    1 167

    1 200

    297

    CE 27

    8 297

    9 003

    8 848

    4 294

    (1)   Ces plafonds d'émission nationaux sont conçus pour atteindre l'essentiel des objectifs environnementaux intermédiaires énoncés à l'article 5. La réalisation de ces objectifs devrait entraîner une réduction de l'eutrophisation des sols telle que les zones de la Communauté où les dépôts d'azote nutritif dépassent les charges critiques se verront réduites de 30 % par rapport aux chiffres de 1990.

    (2)   Ces plafonds d'émission nationaux sont temporaires et sont fixés sans préjudice de la révision au titre de l'article 10 de la présente directive, qui doit être réalisée en 2008.».

    b) À l'annexe II, le tableau est remplacé comme suit:



     

    «SO2

    Kilotonnes

    NOx

    Kilotonnes

    COV

    Kilotonnes

    CE 27 (1)

    7 832

    8 180

    7 585

    (1)   Ces plafonds d'émission sont temporaires et sont fixés sans préjudice de la révision au titre de l'article 10 de la présente directive, qui doit être réalisée en 2008.»



    ( 1 ) JO L 157 du 21.6.2005, p. 11.

    ( 2 ) JO L 103 du 25.4.1979, p. 1.

    ( 3 ) JO L 206 du 22.7.1992, p. 7.

    ( 4 ) JO L 59 du 27.2.1998, p. 1.

    ( 5 ) JO L 309 du 27.11.2001, p. 1.

    ( 6 ) JO L 309 du 27.11.2001, p. 22.

    ( 7 ) “Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne, version EUR 15/2” adopté par le Comité Habitats le 4 octobre 1999 et “Modifications du “Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne” en vue de l'élargissement de l'UE” (Hab. 01/11b-rev. 1) adopté par le Comité Habitats le 24 avril 2002 après consultation écrite, Commission européenne, DG ENV.

    ( 8 ) Excepté les bryophytes énumérées à l'annexe II, point b).

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