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Document 02003L0091-20250601
Commission Directive 2003/91/EC of 6 October 2003 setting out implementing measures for the purposes of Article 7 of Council Directive 2002/55/EC as regards the characteristics to be covered as a minimum by the examination and the minimum conditions for examining certain varieties of vegetable species (Text with EEA relevance)
Consolidated text: Directive 2003/91/CE de la Commission du 6 octobre 2003 établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Directive 2003/91/CE de la Commission du 6 octobre 2003 établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
02003L0091 — FR — 01.06.2025 — 019.001
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DIRECTIVE 2003/91/CE DE LA COMMISSION du 6 octobre 2003 établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 254 du 8.10.2003, p. 11) |
Modifiée par:
DIRECTIVE 2003/91/CE DE LA COMMISSION
du 6 octobre 2003
établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
En ce qui concerne la distinction, l’homogénéité et la stabilité:
les espèces énumérées à l’annexe I sont conformes aux conditions définies dans les protocoles pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité («Protocols for distinctness, uniformity and stability tests»), formulés par le conseil d’administration de l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV), dont la liste figure dans cette annexe;
les espèces énumérées à l’annexe II sont conformes aux «principes directeurs pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité», formulés par l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV), dont la liste figure dans cette annexe.
Par dérogation au premier alinéa, en ce qui concerne l’homogénéité, les variétés biologiques adaptées à la production biologique, qui appartiennent aux espèces énumérées à l’annexe III, partie A, peuvent satisfaire aux conditions énumérées dans la partie B de ladite annexe.
Les États membres communiquent à la Commission et aux autres États membres, au plus tard le 31 décembre de chaque année, jusqu’au 31 décembre 2030, le nombre de demandes d’enregistrement de variétés et les résultats de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) concernant ces variétés biologiques
Article 2
Tous les caractères variétaux au sens de l'article 1er, paragraphe 2, point a), et tout caractère marqué d'un astérisque (*) dans les principes directeurs visés à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sont utilisés, pour autant que l'observation d'un caractère ne soit pas rendue impossible par l'expression d'un autre caractère et que l'expression d'un caractère ne soit pas entravée par les conditions environnementales dans lesquelles l'examen est conduit.
Article 3
Les États membres font en sorte qu'en ce qui concerne les espèces dont la liste figure aux annexes I and II, les exigences minimales applicables à la conduite des examens pour ce qui a trait aux conditions d'essai et de culture, telles qu'elles sont fixées dans les principes directeurs visés à ces annexes, soient remplies au moment des examens.
Article 4
La directive 72/168/CEE est abrogée.
Article 5
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
Article 6
Dans les cas où, lors de l'entrée en vigueur de la présente directive, l'inscription de variétés dans le catalogue commun des variétés d'espèces de légumes n'a pas été acceptée et où les examens officiels ont commencé avant cette date conformément aux dispositions:
de la directive 72/168/CEE, ou
des principes directeurs de l'OCVV énumérés à l'annexe I ou des principes directeurs de l'UPOV énumérés à l'annexe II, selon les espèces,
les variétés concernées sont jugées conformes aux exigences de la présence directive.
Le paragraphe 1 ne s'applique que lorsque les essais conduisent à la conclusion que les variétés respectent les règles énoncées:
dans la directive 72/168/CEE, ou
dans les principes directeurs énumérés à l'annexe I ou dans les principes directeurs de l'UPOV énumérés à l'annexe II, selon les espèces.
Article 7
La présente directive entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 8
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
ANNEXE I
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles techniques de l’OCVV (*1)
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Nom scientifique |
Nom commun |
Protocole de l’OCVV |
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Allium cepa L. (groupe Cepa) |
Oignon et échalion |
TP 46/2 du 1.4.2009 |
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Allium cepa L. (groupe Aggregatum) |
Échalote |
TP 46/2 du 1.4.2009 |
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Allium fistulosum L. |
Ciboule |
TP 161/1 du 11.3.2010 |
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Allium porrum L. |
Poireau |
TP 85/2 du 1.4.2009 |
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Allium sativum L. |
Ail |
TP 162/2 du 30.5.2023 |
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Allium schoenoprasum L. |
Ciboulette |
TP 198/2 du 11.3.2015 |
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Apium graveolens L. |
Céleri |
TP 82/1 du 13.3.2008 |
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Apium graveolens L. |
Céleri-rave |
TP 74/1 du 13.3.2008 |
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Asparagus officinalis L. |
Asperge |
TP 130/2 du 16.2.2011 |
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Beta vulgaris L. |
Betterave rouge, y compris Cheltenham beet |
TP 60/1 du 1.4.2009 |
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Beta vulgaris L. |
Poirée, bette à cardes |
TP 106/2 du 14.4.2021 |
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Brassica oleracea L. |
Chou frisé |
TP 90/1 du 16.2.2011 |
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Brassica oleracea L. |
Chou-fleur |
TP 45/2 rév. 3 du 11.4.2024 |
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Brassica oleracea L. |
Brocoli (à jets ou calabrais) |
TP 151/2 rév. 3 rectif. du 11.4.2024 |
|
Brassica oleracea L. |
Chou de Bruxelles |
TP 54/2 rév. 2 du 11.4.2024 |
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Brassica oleracea L. |
Chou-rave |
TP 65/2 rév. du 11.4.2024 |
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Brassica oleracea L. |
Chou de Milan, chou blanc et chou rouge |
TP 48/3 rév. 3 du 11.4.2024 |
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Brassica rapa L. |
Chou chinois |
TP 105/1 du 13.3.2008 |
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Capsicum annuum L. |
Piment ou poivron |
TP 76/2 rév. 2 rectif. du 21.4.2020 |
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Cichorium endivia L. |
Chicorée frisée et scarole |
TP 118/3 du 19.3.2014 |
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Cichorium intybus L. |
Chicorée industrielle |
TP 172/2 du 1.12.2005 |
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Cichorium intybus L. |
Chicorée sauvage |
TP 154/2 rév. du 31.3.2023 |
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Cichorium intybus L. |
Chicorée witloof, endive ou chicon |
TP 173/2 du 21.3.2018 |
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Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai |
Pastèque |
TP 142/2 rév. 3 du 29.2.2024 |
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Cucumis melo L. |
Melon |
TP 104/2 rév. 2 rectif. du 25.3.2021 |
|
Cucumis sativus L. |
Concombre et cornichon |
TP 61/2 rév. 2 du 19.3.2019 |
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Cucurbita maxima Duchesne |
Potiron |
TP 155/1 du 11.3.2015 |
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Cucurbita pepo L. |
Courgette |
TP 119/1 rév. du 19.3.2014 |
|
Cynara cardunculus L. |
Artichaut et cardon |
TP 184/2 rév. du 6.3.2020 |
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Daucus carota L. |
Carotte et carotte fourragère |
TP 49/3 rectif. du 13.3.2008 |
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Foeniculum vulgare Mill. |
Fenouil |
TP 183/2 du 14.4.2021 |
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Lactuca sativa L. |
Laitue |
TP 13/6 rév. 4 du 29.2.2024 |
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Solanum lycopersicum L. |
Tomate |
TP 44/4 rév. 5 du 14.4.2021 |
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Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill |
Persil |
TP 136/1 rectif. du 21.3.2007 |
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Phaseolus coccineus L. |
Haricot d’Espagne |
TP 9/1 du 21.3.2007 |
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Phaseolus vulgaris L. |
Haricot nain et haricot à rames |
TP 12/4 du 27.2.2013 |
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Pisum sativum L. (partim) |
Pois ridé, pois rond et mange-tout |
TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020 |
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Raphanus sativus L. |
Radis, radis noir |
TP 64/2 rév. 2 du 29.2.2024 |
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Rheum rhabarbarum L. |
Rhubarbe |
TP 62/1 du 19.4.2016 |
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Scorzonera hispanica L. |
Scorsonère |
TP 116/1 du 11.3.2015 |
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Solanum melongena L. |
Aubergine |
TP 117/1 du 13.3.2008 |
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Spinacia oleracea L. |
Épinard |
TP 55/5 rév. 4 du 27.4.2022 |
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Valerianella locusta (L.) Laterr. |
Mâche |
TP 75/2 rév. du 29.2.2024 |
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Vicia faba L. (partim) |
Fève |
TP 206/1 du 25.3.2004 |
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Zea mays L. (partim) |
Maïs doux et maïs à éclater |
TP 2/3 du 11.3.2010 |
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Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. × Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. × Solanum peruvianum (L.) Mill.; Solanum pimpinellifolium L. × Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner |
Porte-greffes de tomates |
TP 294/1 rév. 6 du 29.2.2024 |
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Cucurbita maxima Duchesne × Cucurbita moschata Duchesne |
Hybrides interspécifiques de Cucurbita maxima Duchesne × Cucurbita moschata Duchesne destinés à servir de porte-greffes |
TP 311/1 du 15.3.2017 |
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(*1)
Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l’OCVV (www.cpvo.europa.eu). |
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ANNEXE II
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs d’examen de l’UPOV (*1)
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Nom scientifique |
Nom commun |
Principe directeur de l’UPOV |
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Brassica rapa L. |
Navet |
TG/37/11 du 23.9.2022 |
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(*1)
Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site web de l’UPOV (https://www.upov.int/portal/index.html.fr). |
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ANNEXE III
PARTIE A
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, second alinéa
PARTIE B
Dispositions spécifiques concernant l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité des variétés biologiques d’espèces de légumes adaptées à la production biologique
1. Règle générale
Les dispositions suivantes s’appliquent aux variétés biologiques d’espèces de légumes adaptées à la production biologique:
1.1. en ce qui concerne la distinction et la stabilité, tous les caractères figurant dans les protocoles et principes directeurs visés aux annexes I et II sont respectés et décrits;
1.2. en ce qui concerne l’homogénéité, tous les caractères figurant dans les protocoles et principes directeurs visés aux annexes I et II sont respectés et décrits et les dispositions suivantes s’appliquent aux caractères énumérés au point 2:
ces caractères peuvent faire l’objet d’un examen moins strict;
lorsque, pour ces caractères, une dérogation au protocole technique correspondant est prévue au point 2, le niveau d’homogénéité à l’intérieur de la variété doit être semblable au niveau d’homogénéité de variétés notoirement connues comparables dans l’Union.
2. Dérogation aux protocoles techniques
2.1. Carotte
Pour les variétés appartenant à l’espèce carotte (Daucus carota L.), les caractères DHS suivants du protocole OCVV CPVO-TP/049/3 de la variété examinée peuvent s’écarter des exigences DHS suivantes en matière d’homogénéité:
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OCVV no 4 |
– |
Feuille: division |
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OCVV no 5 |
– |
Feuille: intensité de la couleur verte |
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OCVV no 19 |
– |
Racine: diamètre du cœur par rapport au diamètre total |
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OCVV no 20 |
– |
Racine: couleur du cœur |
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OCVV no 21 |
– |
À l’exclusion des variétés à cœur blanc: racine: intensité de la couleur du cœur |
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OCVV no 28 |
– |
Racine: époque de coloration de l’extrémité |
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OCVV no 29 |
– |
Plante: hauteur de l’ombelle primaire à l’époque de sa floraison |
2.2. Chou-rave
Pour les variétés appartenant à l’espèce chou-rave (Brassica oleracea L.), les caractères DHS suivants du protocole OCVV CPVO-TP/065/1 Rev. de la variété examinée peuvent s’écarter des exigences DHS suivantes en matière d’homogénéité:
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OCVV no 2 |
– |
Plantule: intensité de la couleur verte des cotylédons |
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OCVV no 6 |
– |
Pétiole: port |
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OCVV no 8 |
– |
Limbe: longueur |
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OCVV no 9 |
– |
Limbe: largeur |
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OCVV no 10 |
– |
Limbe: forme de l’apex |
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OCVV no 11 |
– |
Limbe: incisions jusqu’à la nervure principale (partie inférieure de la feuille) |
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OCVV no 12 |
– |
Limbe: nombre d’incisions du bord (partie supérieure de la feuille) |
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OCVV no 13 |
– |
Limbe: profondeur des incisions du bord (partie supérieure de la feuille) |
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OCVV no 14 |
– |
Limbe: forme en coupe transversale |
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OCVV no 19 |
– |
Rave: nombre de feuilles intérieures. |