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Document 01992L0043-20130701
Council Directive 92/43/EEC of 21 May 1992 on the conservation of natural habitats and of wild fauna and flora
Consolidated text: Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
01992L0043 — FR — 01.07.2013 — 006.006
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DIRECTIVE 92/43/CEE DU CONSEIL du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7) |
Modifiée par:
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Journal officiel |
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n° |
page |
date |
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L 305 |
42 |
8.11.1997 |
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RÈGLEMENT (CE) No 1882/2003 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 29 septembre 2003 |
L 284 |
1 |
31.10.2003 |
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L 363 |
368 |
20.12.2006 |
||
L 158 |
193 |
10.6.2013 |
Rectifiée par:
DIRECTIVE 92/43/CEE DU CONSEIL
du 21 mai 1992
concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
Définitions
Article premier
Aux fins de la présente directive, on entend par:
conservation: un ensemble de mesures requises pour maintenir ou rétablir les habitats naturels et les populations d'espèces de faune et de flore sauvages dans un état favorable au sens des points e) et i);
habitats naturels: des zones terrestres ou aquatiques se distinguant par leurs caractéristiques géographiques, abiotiques et biotiques, qu'elles soient entièrement naturelles ou semi-naturelles;
types d'habitats naturels d'intérêt communautaire: ceux qui, sur le territoire visé à l'article 2:
sont en danger de disparition dans leur aire de répartition naturelle
ou
ont une aire de répartition naturelle réduite par suite de leur régression ou en raison de leur aire intrinsèquement restreinte
ou
constituent des exemples remarquables de caractéristiques propres à l'une ou à plusieurs des neuf régions biogéographiques suivantes: alpine, atlantique, de la mer Noire, boréale, continentale, macaronésienne, méditerranéenne, pannonique et steppique.
Ces types d'habitats figurent ou sont susceptibles de figurer à l'annexe I;
types d'habitats naturels prioritaires: les types d'habitats naturels en danger de disparition présents sur le territoire visé à l'article 2 et pour la conservation desquels la Communauté porte une responsabilité particulière, compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2. Ces types d'habitats naturels prioritaires sont indiqués par un astérisque (*) à l'annexe I;
état de conservation d'un habitat naturel: l'effet de l'ensemble des influences agissant sur un habitat naturel ainsi que sur les espèces typiques qu'il abrite, qui peuvent affecter à long terme sa répartition naturelle, sa structure et ses fonctions ainsi que la survie à long terme de ses espèces typiques sur le territoire visé à l'article 2.
«L'état de conservation» d'un habitat naturel sera considéré comme «favorable» lorsque:
habitat d'une espèce: le milieu défini par des facteurs abiotiques et biotiques spécifiques où vit l'espèce à l'un des stades de son cycle biologique;
espèces d'intérêt communautaire: celles qui, sur le territoire visé à l'article 2, sont:
en danger, excepté celles dont l'aire de répartition naturelle s'étend de manière marginale sur ce territoire et qui ne sont ni en danger ni vulnérables dans l'aire du paléarctique occidental
ou
vulnérables, c'est-à-dire dont le passage dans la catégorie des espèces en danger est jugé probable dans un avenir proche en cas de persistance des facteurs qui sont cause de la menace
ou
rares, c'est-à-dire dont les populations sont de petite taille et qui, bien qu'elles ne soient pas actuellement en danger ou vulnérables, risquent de le devenir. Ces espèces sont localisées dans des aires géographiques restreintes ou éparpillées sur une plus vaste superficie
ou
endémiques et requièrent une attention particulière en raison de la spécificité de leur habitat et/ou des incidences potentielles de leur exploitation sur leur état de conservation.
Ces espèces figurent ou sont susceptibles de figurer à l'annexe II et/ou IV ou V;
espèces prioritaires: les espèces visées au point g) i) et pour la conservation desquelles la Communauté porte une responsabilité particulière compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2. Ces espèces prioritaires sont indiquées par un astérisque (*) à l'annexe II;
état de conservation d'une espèce: l'effet de l'ensemble des influences qui, agissant sur l'espèce, peuvent affecter à long terme la répartition et l'importance de ses populations sur le territoire visé à l'article 2;
«L'état de conservation» sera considéré comme «favorable», lorsque:
site: une aire géographiquement définie, dont la surface est clairement délimitée;
site d'importance communautaire: un site qui, dans la ou les régions biogéographiques auxquelles il appartient, contribue de manière significative à maintenir ou à rétablir un type d'habitat naturel de l'annexe I ou une espèce de l'annexe II dans un état de conservation favorable et peut aussi contribuer de manière significative à la cohérence de «Natura 2000» visé à l'article 3, et/ou contribue de manière significative au maintien de la diversité biologique dans la ou les régions biogéographiques concernées.
Pour les espèces animales qui occupent de vastes territoires, les sites d'importance communautaire correspondent aux lieux, au sein de l'aire de répartition naturelle de ces espèces, qui présentent les éléments physiques ou biologiques essentiels à leur vie et reproduction;
zone spéciale de conservation: un site d'importance communautaire désigné par les États membres par un acte réglementaire, administratif et/ou contractuel où sont appliquées les mesures de conservation nécessaires au maintien ou au rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et/ou des populations des espèces pour lesquels le site est désigné;
spécimen: tout animal ou plante, vivant ou mort, des espèces figurant à l'annexe IV et à l'annexe V, toute partie ou tout produit obtenu à partir de ceux-ci ainsi que toute autre marchandise dans le cas où il ressort du document justificatif, de l'emballage ou d'une étiquette ou de toutes autres circonstances qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces;
comité: le comité établi en vertu de l'article 20.
Article 2
1. La présente directive a pour objet de contribuer à assurer la biodiversité par la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages sur le territoire européen des États membres où le traité s'applique.
2. Les mesures prises en vertu de la présente directive visent à assurer le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages d'intérêt communautaire.
3. Les mesures prises en vertu de la présente directive tiennent compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales.
Conservation des habitats naturels et des habitats d'espèces
Article 3
1. Un réseau écologique européen cohérent de zones spéciales de conservation, dénommé «Natura 2000», est constitué. Ce réseau, formé par des sites abritant des types d'habitats naturels figurant à l'annexe I et des habitats des espèces figurant à l'annexe II, doit assurer le maintien ou, le cas échéant, le rétablissement, dans un état de conservation favorable, des types d'habitats naturels et des habitats d'espèces concernés dans leur aire de répartition naturelle.
Le réseau Natura 2000 comprend également les zones de protection spéciale classées par les États membres en vertu des dispositions de la directive 79/409/CEE.
2. Chaque État membre contribue à la constitution de Natura 2000 en fonction de la représentation, sur son territoire, des types d'habitats naturels et des habitats d'espèces visés au paragraphe 1. Il désigne à cet effet, conformément à l'article 4, des sites en tant que zones spéciales de conservation, et tenant compte des objectifs visés au paragraphe 1.
3. Là où ils l'estiment nécessaire, les États membres s'efforcent d'améliorer la cohérence écologique de Natura 2000 par le maintien et, le cas échéant, le développement des éléments du paysage, mentionnés à l'article 10, qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages.
Article 4
1. Sur la base des critères établis à l'annexe III (étape 1) et des informations scientifiques pertinentes, chaque État membre propose une liste de sites indiquant les types d'habitats naturels de l'annexe I et les espèces indigènes de l'annexe II qu'ils abritent. Pour les espèces animales qui occupent de vastes territoires, ces sites correspondent aux lieux, au sein de l'aire de répartition naturelle de ces espèces, qui présentent les éléments physiques ou biologiques essentiels à leur vie et reproduction. Pour les espèces aquatiques qui occupent de vastes territoires, ces sites ne sont proposés que s'il est possible de déterminer clairement une zone qui présente les éléments physiques et biologiques essentiels à leur vie et reproduction. Les États membres suggèrent, le cas échéant, l'adaptation de cette liste à la lumière des résultats de la surveillance visée à l'article 11.
La liste est transmise à la Commission, dans les trois ans suivant la notification de la présente directive, en même temps que les informations relatives à chaque site. Ces informations comprennent une carte du site, son appellation, sa localisation, son étendue ainsi que les données résultant de l'application des critères spécifiés à l'annexe III (étape 1) et sont fournies sur la base d'un formulaire établi par la Commission selon la procédure visée à l'article 21.
2. Sur la base des critères établis à l'annexe III (étape 2) et dans le cadre de chacune des ►M3 neuf ◄ régions biogéographiques mentionnées à l'article 1er point c) iii) et de l'ensemble du territoire visé à l'article 2 paragraphe 1, la Commission établit, en accord avec chacun des États membres, un projet de liste des sites d'importance communautaire, à partir des listes des États membres, faisant apparaître les sites qui abritent un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires ou une ou plusieurs espèces prioritaires.
Les États membres dont les sites abritant un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires et une ou plusieurs espèces prioritaires représentent plus de 5 % du territoire national peuvent, en accord avec la Commission, demander que les critères énumérés à l'annexe III (étape 2) soient appliqués d'une manière plus souple en vue de la sélection de la totalité des sites d'importance communautaire sur leur territoire.
La liste des sites sélectionnés comme sites d'importance communautaire, faisant apparaître les sites abritant un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires ou une ou plusieurs espèces prioritaires, est arrêtée par la Commission selon la procédure visée à l'article 21.
3. La liste mentionnée au paragraphe 2 est établie dans un délai de six ans après la notification de la présente directive.
4. Une fois qu'un site d'importance communautaire a été retenu en vertu de la procédure prévue au paragraphe 2, l'État membre concerné désigne ce site comme zone spéciale de conservation le plus rapidement possible et dans un délai maximal de six ans en établissant les priorités en fonction de l'importance des sites pour le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, d'un type d'habitat naturel de l'annexe I ou d'une espèce de l'annexe II et pour la cohérence de Natura 2000, ainsi qu'en fonction des menaces de dégradation ou de destruction qui pèsent sur eux.
5. Dès qu'un site est inscrit sur la liste visée au paragraphe 2 troisième alinéa, il est soumis aux dispositions de l'article 6 paragraphes 2, 3 et 4.
Article 5
1. Dans les cas exceptionnels où la Commission constate l'absence sur une liste nationale visée à l'article 4 paragraphe 1 d'un site abritant un type d'habitat naturel ou une espèce prioritaires qui, sur le base d'informations scientifiques pertinentes et fiables, lui semble indispensable au maintien de ce type d'habitat naturel prioritaire ou à la survie de cette espèce prioritaire, une procédure de concertation bilatérale entre cet État membre et la Commission est engagée en vue de comparer les données scientifiques utilisées de part et d'autre.
2. Si, à l'expiration d'une période de concertation n'excédant pas six mois, le différend subsiste, la Commission transmet au Conseil une proposition portant sur la sélection du site comme site d'importance communautaire.
3. Le Conseil statue à l'unanimité dans un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil.
4. Pendant la période de concertation et dans l'attente d'une décision du Conseil, le site concerné est soumis aux dispositions de l'article 6 paragraphe 2.
Article 6
1. Pour les zones spéciales de conservation, les États membres établissent les mesures de conservation nécessaires impliquant, le cas échéant, des plans de gestion appropriés spécifiques aux sites ou intégrés dans d'autres plans d'aménagement et les mesures réglementaires, administratives ou contractuelles appropriées, qui répondent aux exigences écologiques des types d'habitats naturels de l'annexe I et des espèces de l'annexe II présents sur les sites.
2. Les États membres prennent les mesures appropriées pour éviter, dans les zones spéciales de conservation, la détérioration des habitats naturels et des habitats d'espèces ainsi que les perturbations touchant les espèces pour lesquelles les zones ont été désignées, pour autant que ces perturbations soient susceptibles d'avoir un effet significatif eu égard aux objectifs de la présente directive.
3. Tout plan ou projet non directement lié ou nécessaire à la gestion du site mais susceptible d'affecter ce site de manière significative, individuellement ou en conjugaison avec d'autres plans et projets, fait l'objet d'une évaluation appropriée de ses incidences sur le site eu égard aux objectifs de conservation de ce site. Compte tenu des conclusions de l'évaluation des incidences sur le site et sous réserve des dispositions du paragraphe 4, les autorités nationales compétentes ne marquent leur accord sur ce plan ou projet qu'après s'être assurées qu'il ne portera pas atteinte à l'intégrité du site concerné et après avoir pris, le cas échéant, l'avis du public.
4. Si, en dépit de conclusions négatives de l'évaluation des incidences sur le site et en l'absence de solutions alternatives, un plan ou projet doit néanmoins être réalisé pour des raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature sociale ou économique, l'État membre prend toute mesure compensatoire nécessaire pour assurer que la cohérence globale de Nature 2000 est protégée. L'État membre informe la Commission des mesures compensatoires adoptées.
Lorsque le site concerné est un site abritant un type d'habitat naturel et/ou une espèce prioritaires, seules peuvent être évoquées des considérations liées à la santé de l'homme et à la sécurité publique ou à des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement ou, après avis de la Commission, à d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur.
Article 7
Les obligations découlant de l'article 6 paragraphes 2, 3 et 4 de la présente directive se substituent aux obligations découlant de l'article 4 paragraphe 4 première phrase de la directive 79/409/CEE en ce qui concerne les zones classées en vertu de l'article 4 paragraphe 1 ou reconnues d'une manière similaire en vertu de l'article 4 paragraphe 2 de ladite directive à partir de la date de mise en application de la présente directive ou de la date de la classification ou de la reconnaissance par un État membre en vertu de la directive 79/409/CEE si cette dernière date est postérieure.
Article 8
1. Parallèlement à leurs propositions concernant les sites susceptibles d'être désignés comme zones spéciales de conservation abritant des types d'habitats naturels prioritaires et/ou des espèces prioritaires, les États membres communiquent à la Commission, selon les besoins, les montants qu'ils estiment nécessaires dans le cadre du cofinancement communautaire pour leur permettre de remplir les obligations leur incombant au titre de l'article 6 paragraphe 1.
2. En accord avec chacun des États membres concernés, la Commission recense, pour les sites d'importance communautaire faisant l'objet d'une demande de cofinancement, les mesures indispensables pour assurer le maintien ou le rétablissement dans un état de conservation favorable des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires sur les sites concernés ainsi que le montant total des coûts qu'impliquent ces mesures.
3. La Commission, en accord avec l'État membre concerné, évalue le montant du financement nécessaire — y compris le cofinancement — à la mise en œuvre des mesures visées au paragraphe 2 en tenant compte, notamment, de la concentration d'habitats naturels prioritaires et/ou d'espèces prioritaires sur le territoire de cet État membre et des charges qu'impliquent, pour chaque État membre, les mesures requises.
4. Conformément à l'évaluation visée aux paragraphes 2 et 3, la Commission adopte, compte tenu des sources de financement disponibles au titre des instruments communautaires appropriés et selon la procédure prévue à l'article 21, un cadre d'action prioritaire prévoyant des mesures impliquant un cofinancement, à prendre lorsque le site a été désigné conformément à l'article 4 paragraphe 4.
5. Les mesures qui n'ont pas été retenues dans le cadre d'action faute de ressources suffisantes, ainsi que celles qui y ont été intégrées mais qui n'ont pas reçu le cofinancement nécessaire ou qui n'ont été cofinancées qu'en partie, sont réexaminées conformément à la procédure prévue à l'article 21, dans le contexte de l'examen — tous les deux ans — du programme d'action et peuvent, entre temps, être différées par les États membres dans l'attente de cet examen. Cet examen tient compte, le cas échéant, de la nouvelle situation du site concerné.
6. Dans les zones où les mesures relevant d'un cofinancement sont différées, les États membres s'abstiennent de prendre toute nouvelle mesure susceptible d'entraîner la dégradation de ces zones.
Article 9
La Commission, agissant selon la procédure prévue à l'article 19, procède à l'évaluation périodique de la contribution de Natura 2000 à la réalisation des objectifs visés aux articles 2 et 3. Dans ce contexte, le déclassement d'une zone spéciale de conservation peut être considéré là où l'évolution naturelle relevée au titre de la surveillance prévue à l'article 11 le justifie.
Article 10
Là où ils l'estiment nécessaire, dans le cadre de leurs politiques d'aménagement du territoire et de développement et notamment en vue d'améliorer la cohérence écologique du réseau Natura 2000, les États membres s'efforcent d'encourager la gestion d'éléments du paysage qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages.
Ces éléments sont ceux qui, de par leur structure linéaire et continue (tels que les rivières avec leurs berges ou les systèmes traditionnels de délimitation des champs) ou leur rôle de relais (tels que les étangs ou les petits bois), sont essentiels à la migration, à la distribution géographique et à l'échange génétique d'espèces sauvages.
Article 11
Les États membres assurent la surveillance de l'état de conservation des espèces et habitats naturels visés à l'article 2, en tenant particulièrement compte des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires.
Protection des espèces
Article 12
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour instaurer un système de protection stricte des espèces animales figurant à l'annexe IV point a), dans leur aire de répartition naturelle, interdisant:
toute forme de capture ou de mise à mort intentionnelle de spécimens de ces espèces dans la nature;
la perturbation intentionnelle de ces espèces notamment durant la période de reproduction, de dépendance, d'hibernation et de migration;
la destruction ou le ramassage intentionnels des œufs dans la nature;
la détérioration ou la destruction des sites de reproduction ou des aires de repos.
2. Pour ces espèces, les États membres interdisent la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou d'échange de spécimens prélevés dans la nature, à l'exception de ceux qui auraient été prélevés légalement avant la mise en application de la présente directive.
3. Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) ainsi qu'au paragraphe 2 s'appliquent à tous les stades de la vie des animaux visés par le présent article.
4. Les États membres instaurent un système de contrôle des captures et mises à mort accidentelles des espèces animales énumérées à l'annexe IV point a). Sur la base des informations recueillies, les États membres entreprennent les nouvelles recherches ou prennent les mesures de conservation nécessaires pour faire en sorte que les captures ou mises à mort involontaires n'aient pas une incidence négative importante sur les espèces en question.
Article 13
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour instaurer un système de protection stricte des espèces végétales figurant à l'annexe IV point b) interdisant:
la cueillette ainsi que le ramassage, la coupe, le déracinage ou la destruction intentionnels dans la nature de ces plantes, dans leur aire de répartition naturelle;
la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou d'échange de spécimens desdites espèces prélevés dans la nature, à l'exception de ceux qui auraient été prélevés légalement avant la mise en application de la présente directive.
2. Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) s'appliquent à tous les stades du cycle biologique des plantes visées par le présent article.
Article 14
1. Si les États membres l'estiment nécessaire à la lumière de la surveillance prévue à l'article 11, ils prennent des mesures pour que le prélèvement dans la nature de spécimens des espèces de la faune et de la flore sauvages figurant à l'annexe V, ainsi que leur exploitation, soit compatible avec leur maintien dans un état de conservation favorable.
2. Si de telles mesures sont estimées nécessaires, elles doivent comporter la poursuite de la surveillance prévue à l'article 11. Elles peuvent en outre comporter notamment:
Article 15
Pour la capture ou la mise à mort des espèces de faune sauvage énumérées à l'annexe V point a) et dans les cas où, conformément à l'article 16, des dérogations sont appliquées pour le prélèvement, la capture ou la mise à mort des espèces énumérées à l'annexe IV point a), les États membres interdisent l'utilisation de tous les moyens non sélectifs susceptibles d'entraîner localement la disparition ou de troubler gravement la tranquillité des populations d'une espèce et en particulier:
l'utilisation des moyens de capture et de mise à mort énumérés à l'annexe VI point a);
toute forme de capture et de mise à mort à partir des moyens de transport mentionnés à l'annexe VI point b).
Article 16
1. À condition qu'il n'existe pas une autre solution satisfaisante et que la dérogation ne nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle, les États membres peuvent déroger aux dispositions des articles 12, 13, 14 et de l'article 15 points a) et b):
dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et de la conservation des habitats naturels;
pour prévenir des dommages importants notamment aux cultures, à l'élevage, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et à d'autres formes de propriété;
dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques, ou pour d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature sociale ou économique, et pour des motifs qui comporteraient des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement;
à des fins de recherche et d'éducation, de repeuplement et de réintroduction de ces espèces et pour des opérations de reproduction nécessaires à ces fins, y compris la propagation artificielle des plantes;
pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, d'une manière sélective et dans une mesure limitée, la prise ou la détention d'un nombre limité et spécifié par les autorités nationales compétentes de certains spécimens des espèces figurant à l'annexe IV.
2. Les États membres adressent tous les deux ans à la Commission un rapport, conforme au modèle établi par le comité, sur les dérogations mises en œuvre au titre du paragraphe 1. La Commission fait connaître son avis sur ces dérogations dans un délai maximal de douze mois suivant la réception du rapport et en informe le comité.
3. Les rapports doivent mentionner:
les espèces qui font l'objet des dérogations et le motif de la dérogation, y compris la nature du risque, avec, le cas échéant, indication des solutions alternatives non retenues et des données scientifiques utilisées;
les moyens, installations ou méthodes de capture ou de mise à mort d'espèces animales autorisés et les raisons de leur utilisation;
les circonstances de temps et de lieu dans lesquelles ces dérogations sont accordées;
l'autorité habilitée à déclarer et à contrôler que les conditions exigées sont réunies et à décider quels moyens, installations ou méthodes peuvent être mis en œuvre, dans quelles limites et par quels services, et quelles sont les personnes chargées de l'exécution;
les mesures de contrôle mises en œuvre et les résultats obtenus.
Information
Article 17
1. Tous les six ans à compter de l'expiration du délai prévu à l'article 23, les États membres établissent un rapport sur l'application des dispositions prises dans le cadre de la présente directive. Ce rapport comprend notamment des informations concernant les mesures de conservation visées à l'article 6 paragraphe 1, ainsi que l'évaluation des incidences de ces mesures sur l'état de conservation des types d'habitats de l'annexe I et des espèces de l'annexe II et les principaux résultats de la surveillance visée à l'article 11. Ce rapport, conforme au modèle établi par le comité, est transmis à la Commission et rendu accessible au public.
2. La Commission élabore un rapport de synthèse sur la base des rapports visés au paragraphe 1. Ce rapport comporte une évaluation appropriée des progrès réalisés et, en particulier, de la contribution de Natura 2000 à la réalisation des objectifs spécifiés à l'article 3. Le projet de la partie du rapport concernant les informations fournies par un État membre est soumis pour vérification aux autorités de l'État membre concerné. La version définitive du rapport est publiée par la Commission, après avoir été soumise au comité, au plus tard deux ans après la réception des rapports visés au paragraphe 1 et adressée aux États membres, au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social.
3. Les États membres peuvent signaler les zones désignées en vertu de la présente directive par les panneaux communautaires conçus à cet effet par le comité.
Recherche
Article 18
1. Les États membres et la Commission encouragent les recherches et les travaux scientifiques nécessaires eu égard aux objectifs énoncés à l'article 2 et à l'obligation visée à l'article 11. Ils échangent des informations en vue d'une bonne coordination de la recherche mise en œuvre au niveau des États membres et au niveau communautaire.
2. Une attention particulière est accordée aux travaux scientifiques nécessaires à la mise en œuvre des articles 4 et 10 et la coopération transfrontière entre les États membres en matière de recherche est encouragée.
Procédure de modification des annexes
Article 19
Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et scientifique les annexes I, II, III, V et VI sont arrêtées par le Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission.
Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et scientifique l'annexe IV de la présente directive sont arrêtées par le Conseil, statuant à l'unanimité sur proposition de la Commission.
Comité
Article 20
La Commission est assistée par un comité.
Article 21
1. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE ( 1 ) s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.
2. Le comité adopte son règlement intérieur.
Dispositions complémentaires
Article 22
Dans la mise en application des dispositions de la présente directive, les États membres:
étudient l'opportunité de réintroduire des espèces de l'annexe IV, indigènes à leur territoire, lorsque cette mesure est susceptible de contribuer à leur conservation, à condition qu'il soit établi par une enquête, tenant également compte des expériences des autres États membres ou d'autres parties concernées, qu'une telle réintroduction contribue de manière efficace à rétablir ces espèces dans un état de conservation favorable et n'ait lieu qu'après consultation appropriée du public concerné;
veillent à ce que l'introduction intentionnelle dans la nature d'une espèce non indigène à leur territoire soit réglementée de manière à ne porter aucun préjudice aux habitats naturels dans leur aire de répartition naturelle ni à la faune et à la flore sauvages indigènes et, s'ils le jugent nécessaire, interdisent une telle introduction. Les résultats des études d'évaluation entreprises sont communiqués pour information au comité;
promeuvent l'éducation et l'information générale sur la nécessité de protéger les espèces de faune et de flore sauvages et de conserver leurs habitats ainsi que les habitats naturels.
Dispositions finales
Article 23
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive dans un délai de deux ans à compter de sa notification. Ils en informent immédiatement la Commission.
2. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
3. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
Article 24
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
ANNEXE I
TYPES D'HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION
Interprétation
Des orientations pour l'interprétation des types d'habitats sont données dans la dernière mise à jour du «Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne» tel qu'approuvé par le comité établi par l'article 20 (ci-après dénommé «comité Habitats») et publié par la Commission européenne ( 2 )
Le code correspond au code NATURA 2000.
Le signe «*» indique les types d'habitat prioritaires.
1. HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES
11. Eaux marines et milieux à marées
1110 |
Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine |
1120 |
* Herbiers à Posidonia (Posidonion oceanicae) |
1130 |
Estuaires |
1140 |
Replats boueux ou sableux exondés à marée basse |
1150 |
* Lagunes côtières |
1160 |
Grandes criques et baies peu profondes |
1170 |
Récifs |
1180 |
Structures sous-marines causées par des émissions de gaz |
12. Falaises maritimes et plages de galets
1210 |
Végétation annuelle des laissés de mer |
1220 |
Végétation vivace des rivages de galets |
1230 |
Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques |
1240 |
Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp. endémiques |
1250 |
Falaises avec flore endémique des côtes macaronésiennes |
13. Marais et prés-salés atlantiques et continentaux
1310 |
Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses |
1320 |
Prés à Spartina (Spartinion maritimae) |
1330 |
Prés-salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae) |
1340 |
* Prés-salés intérieurs |
14. Marais et prés-salés méditerranéens et thermo-atlantiques
1410 |
Prés-salés méditerranéens (Juncetalia maritimi) |
1420 |
Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi) |
1430 |
Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea) |
15. Steppes intérieures halophiles et gypsophiles
1510 |
* Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia) |
1520 |
* Végétation gypseuse ibérique (Gypsophiletalia) |
1530 |
* Steppes salées et marais salés pannoniques |
16. Archipel, côtes et surfaces émergentes de la Baltique boréale
1610 |
Îles esker de la Baltique avec végétation des plages de sable, de rochers ou de galets et végétation sublittorale |
1620 |
Îlots et petites îles de la Baltique boréale |
1630 |
* Prairies côtières de la Baltique boréale |
1640 |
Plages de sable avec végétation vivace de la Baltique boréale |
1650 |
Criques étroites de la Baltique boréale |
2. DUNES MARITIMES ET INTÉRIEURES
21. Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique
2110 |
Dunes mobiles embryonnaires |
2120 |
Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria («dunes blanches») |
2130 |
* Dunes côtières fixées à végétation herbacée («dunes grises») |
2140 |
* Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum |
2150 |
* Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea) |
2160 |
Dunes à Hippophaë rhamnoides |
2170 |
Dunes à Salix repens ssp. argentea (Salicion arenariae) |
2180 |
Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale |
2190 |
Dépressions humides intradunales |
21A0 |
Machairs (* en Irlande) |
22. Dunes maritimes des rivages méditerranéens
2210 |
Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae |
2220 |
Dunes à Euphorbia terracina |
2230 |
Dunes avec pelouses du Malcolmietalia |
2240 |
Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et de plantes annuelles |
2250 |
* Dunes littorales à Juniperus spp. |
2260 |
Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia |
2270 |
* Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster |
23. Dunes intérieures, anciennes et décalcifiées
2310 |
Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista |
2320 |
Landes psammophiles sèches à Calluna et Empetrum nigrum |
2330 |
Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis |
2340 |
* Dunes intérieures pannoniques |
3. HABITATS D'EAUX DOUCES
31. Eaux dormantes
3110 |
Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae) |
3120 |
Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l'ouest méditerranéen à Isoëtes spp. |
3130 |
Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou de l'Isoëto-Nanojuncetea |
3140 |
Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp. |
3150 |
Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition |
3160 |
Lacs et mares dystrophes naturels |
3170 |
* Mares temporaires méditerranéennes |
3180 |
* Turloughs |
3190 |
Lacs de karst gypseux |
31A0 |
* Lits de lotus transylvaniens de sources chaudes |
32. Eaux courantes — tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs), dont la qualité de l'eau ne présente pas d'altération significative
3210 |
Rivières naturelles de Fennoscandie |
3220 |
Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée |
3230 |
Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germanica |
3240 |
Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos |
3250 |
Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum |
3260 |
Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion |
3270 |
Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p. |
3280 |
Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba |
3290 |
Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion |
32A0 |
Cascades de travertin des rivières karstiques dans les Alpes dinariques |
4. LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS
4010 |
Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix |
4020 |
* Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix |
4030 |
Landes sèches européennes |
4040 |
* Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans |
4050 |
* Landes macaronésiennes endémiques |
4060 |
Landes alpines et boréales |
4070 |
* Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododendretum hirsuti) |
4080 |
* Fourrés de Salix spp. subarctiques |
4090 |
Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux |
40A0 |
* Fourrés péri-pannoniques subcontinentaux |
40B0 |
Taillis de Potentilla fruticosa des Rhodopes |
40C0 |
* Taillis caducifoliés ponto-sarmatiques |
5. FOURRÉS SCLÉROPHYLLES (MATORRALS)
51. Fourrés subméditerranéens et tempérés
5110 |
Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.) |
5120 |
Formations montagnardes à Cytisus purgans |
5130 |
Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires |
5140 |
* Formations à Cistus palhinhae sur landes maritimes |
52. Matorrals arborescents méditerranéens
5210 |
Matorrals arborescents à Juniperus spp. |
5220 |
* Matorrals arborescents à Zyziphus |
5230 |
* Matorrals arborescents à Laurus nobilis |
53. Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques
5310 |
Taillis de Laurus nobilis |
5320 |
Formations basses d'euphorbes près des falaises |
5330 |
Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques |
54. Phryganes
5410 |
Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astragalo-Plantaginetum subulatae) |
5420 |
Phryganes du Sarcopoterium spinosum |
5430 |
Phryganes endémiques de l'Euphorbio-Verbascion |
6. FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES
61. Pelouses naturelles
6110 |
* Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles de l'Alysso-Sedion albi |
6120 |
* Pelouses calcaires de sables xériques |
6130 |
Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae |
6140 |
Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia |
6150 |
Pelouses boréo-alpines siliceuses |
6160 |
Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta |
6170 |
Pelouses calcaires alpines et subalpines |
6180 |
Pelouses mésophiles macaronésiennes |
6190 |
Pelouses pannoniques rupicoles (Stipo-Festucetalia pallentis) |
62. Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement
6210 |
Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites d'orchidées remarquables) |
6220 |
* Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachypodietea |
6230 |
* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l'Europe continentale) |
6240 |
* Pelouses steppiques sub-pannoniques |
6250 |
* Pelouses steppiques pannoniques sur loess |
6260 |
* Steppes pannoniques sur sables |
6270 |
* Pelouses fennoscandiennes de basse altitude, sèches à mésophiles, riches en espèces |
6280 |
* Alvar nordique et roches plates calcaires pré-cambriennes |
62A0 |
Pelouses sèches de la région subméditerranéenne orientale (Scorzoneratalia villosae) |
62B0 |
* Pelouses serpentinophiles de Chypre |
62C0 |
* Steppes ponto-sarmatiques |
62D0 |
Pelouses acidophiles oro-moesiennes |
63. Forêts sclérophylles pâturées (dehesas)
6310 |
Dehesas à Quercus spp. Sempervirents |
64. Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes
6410 |
Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae) |
6420 |
Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holoschoenion |
6430 |
Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin |
6440 |
Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii |
6450 |
Prairies alluviales nord-boréales |
6460 |
Pelouses tourbeuses de Troodos |
65. Pelouses mésophiles
6510 |
Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis) |
6520 |
Prairies de fauche de montagne |
6530 |
* Prairies boisées fennoscandiennes |
6540 |
Pelouses subméditerranéennes du Molinio-Hordeion secalini |
7. TOURBIÈRES HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS
71. Tourbières acides à sphaignes
7110 |
* Tourbières hautes actives |
7120 |
Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération naturelle |
7130 |
Tourbières de couverture (* pour les tourbières actives) |
7140 |
Tourbières de transition et tremblantes |
7150 |
Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion |
7160 |
Sources riches en minéraux et sources de bas-marais fennoscandiennes |
72. Bas-marais calcaires
7210 |
* Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae |
7220 |
* Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion) |
7230 |
Tourbières basses alcalines |
7240 |
* Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae |
73. Tourbières boréales
7310 |
* Tourbières d'Aapa |
7320 |
* Tourbières de Palsa |
8. HABITATS ROCHEUX ET GROTTES
81. Éboulis rocheux
8110 |
Éboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia ladani) |
8120 |
Éboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlaspietea rotundifolii) |
8130 |
Éboulis ouest-méditerranéens et thermophiles |
8140 |
Éboulis est-méditerranéens |
8150 |
Éboulis médio-européens siliceux des régions hautes |
8160 |
* Éboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard |
82. Pentes rocheuses avec végétation chasmophytique
8210 |
Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique |
8220 |
Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique |
8230 |
Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii |
8240 |
* Pavements calcaires |
83. Autres habitats rocheux
8310 |
Grottes non exploitées par le tourisme |
8320 |
Champs de laves et excavations naturelles |
8330 |
Grottes marines submergées ou semi-submergées |
8340 |
Glaciers permanents |
9. FORÊTS
Forêts (sub)naturelles d'essences indigènes à l'état de futaies avec sous-bois typique, répondant à un des critères suivants: rares ou résiduelles, et/ou hébergeant des espèces d'intérêt communautaire
90. Forêts de l'Europe boréale
9010 |
* Taïga occidentale |
9020 |
* Vieilles forêts caducifoliées naturelles hemiboréales de la Fennoscandie riches en épiphytes (Quercus, Tilia, Acer, Fraxinus ou Ulmus) |
9030 |
* Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergentes côtières |
9040 |
Forêts nordiques subalpines/subarctiques à Betula pubescens ssp. czerepanovii |
9050 |
Forêts fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes |
9060 |
Forêts de conifères sur, ou reliées à, des eskers fluvioglaciaires |
9070 |
Pâturages boisés fennoscandiens |
9080 |
* Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie |
91. Forêts de l'Europe tempérée
9110 |
Hêtraies du Luzulo-Fagetum |
9120 |
Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion) |
9130 |
Hêtraies de l'Asperulo-Fagetum |
9140 |
Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer et Rumex arifolius |
9150 |
Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion |
9160 |
Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli |
9170 |
Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum |
9180 |
* Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion |
9190 |
Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur |
91A0 |
Vieilles chênaies des îles Britanniques à Ilex et Blechnum |
91B0 |
Frênaies thermophiles à Fraxinus angustifolia |
91C0 |
* Forêts calédoniennes |
91D0 |
* Tourbières boisées |
91E0 |
* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae) |
91F0 |
Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris) |
91G0 |
* Bois pannoniques à Quercus petraea et Carpinus betulus |
91H0 |
* Bois pannoniques à Quercus pubescens |
91I0 |
* Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp. |
91J0 |
* Bois des îles Britanniques à Taxus baccata |
91K0 |
Forêts illyriennes à Fagus sylvatica (Aremonio-Fagion) |
91L0 |
Chênaies-charmaies illyriennes (Erythronio-carpinion) |
91M0 |
Forêts de chênes chevelus et chênaies pannoniennes balkaniques |
91N0 |
* Fourrés pannoniques des dunes sableuses intérieures (Junipero-Populetum albae) |
91P0 |
Sapinière Sainte-Croix (Abietetum polonicum) |
91Q0 |
Forêts calcicoles Pinus sylvestris des Carpathes occidentales |
91R0 |
Forêts de pins d'Écosse des Dolomites dinariques (Genisto januensis-Pinetum) |
91S0 |
* Hêtraies pontiques occidentales |
91T0 |
Forêts de pins d'Écosse à lichens en Europe centrale |
91U0 |
Pinède de la steppe sarmatique |
91V0 |
Hêtraies daciennes (Symphyto-Fagion) |
91W0 |
Hêtraies moesiennes |
91X0 |
* Hêtraies de la Dobrogea |
91Y0 |
Chênaies-charmaies daciennes |
91Z0 |
Bois de tilleuls argentés moesiens |
91AA |
* Chênaies blanches orientales |
91BA |
Forêts de sapins blancs moesiens |
91CA |
Forêts de pins d'Écosse des massifs des Rhodopes et des Balkans |
92. Forêts méditerranéennes à feuilles caduques
9210 |
* Hêtraies des Apennins à Taxus et Ilex |
9220 |
* Hêtraies des Apennins à Abies alba et hêtraies à Abies nebrodensis |
9230 |
Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica |
9240 |
Chênaies ibériques à Quercus faginea et Quercus canariensis |
9250 |
Chênaies à Quercus trojana |
9260 |
Forêts de Castanea sativa |
9270 |
Hêtraies helléniques à Abies borisii-regis |
9280 |
Bois à Quercus frainetto |
9290 |
Forêts à Cupressus (Acero-Cupression) |
92A0 |
Forêts-galeries à Salix alba et Populus alba |
92B0 |
Forêts-galeries de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhododendron ponticum, Salix et autres |
92C0 |
Forêts à Platanus orientalis et Liquidambar orientalis (Platanion orientalis) |
92D0 |
Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Securinegion tinctoriae) |
93. Forêts sclérophylles méditerranéennes
9310 |
Chênaies égéennes à Quercus brachyphylla |
9320 |
Forêts à Olea et Ceratonia |
9330 |
Forêts à Quercus suber |
9340 |
Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia |
9350 |
Forêts à Quercus macrolepis |
9360 |
* Laurisylves macaronésiennes (Laurus, Ocotea) |
9370 |
* Palmeraies à Phoenix |
9380 |
Forêts à Ilex aquifolium |
9390 |
* Fourrés et végétation forestière basse à Quercus alnifolia |
93A0 |
Terres forestières à Quercus infectoria (Anagyro foetidae-Quercetum infectoriae) |
94. Forêts de conifères des montagnes tempérées
9410 |
Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-Piceetea) |
9420 |
Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra |
9430 |
Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata (* si sur substrat gypseux ou calcaire) |
95. Forêts de conifères des montagnes méditerranéennes et macaronésiennes
9510 |
* Forêts sud-apennines à Abies alba |
9520 |
Forêts à Abies pinsapo |
9530 |
* Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques |
9540 |
Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques |
9550 |
Pinèdes endémiques canariennes |
9560 |
* Forêts endémiques à Juniperus spp. |
9570 |
* Forêts à Tetraclinis articulata |
9580 |
* Bois méditerranéens à Taxus baccata |
9590 |
* Forêts à Cedrus brevifolia (Cedrosetum brevifoliae) |
95A0 |
Pinèdes oro-méditerranéennes d'altitude |
ANNEXE II
ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION
Interprétation
a) |
L'annexe II est complémentaire à l'annexe I pour la réalisation d'un réseau cohérent de zones spéciales de conservation. |
b) |
Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:
—
par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou
—
par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
L'abréviation «spp.» suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.
|
c) |
Symboles Un astérisque (*) placé devant le nom d'une espèce indique que ladite espèce est une espèce prioritaire. La plupart des espèces figurant à la présente annexe sont reprises à l'annexe IV. Lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est reprise ni à l'annexe IV ni à l'annexe V, son nom est suivi du signe (o); lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est pas reprise à l'annexe IV mais figure à l'annexe V, son nom est suivi du signe (V). |
a) ANIMAUX
VERTÉBRÉS
MAMMIFÈRES
INSECTIVORA
Talpidae
Galemys pyrenaicus
CHIROPTERA
Rhinolophidae
Rhinolophus blasii
Rhinolophus euryale
Rhinolophus ferrumequinum
Rhinolophus hipposideros
Rhinolophus mehelyi
Vespertilionidae
Barbastella barbastellus
Miniopterus schreibersii
Myotis bechsteinii
Myotis blythii
Myotis capaccinii
Myotis dasycneme
Myotis emarginatus
Myotis myotis
Pteropodidae
Rousettus aegyptiacus
RODENTIA
Gliridae
Myomimus roachi
Sciuridae
* Marmota marmota latirostris
* Pteromys volans (Sciuropterus russicus)
Spermophilus citellus (Citellus citellus)
* Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)
Castoridae
Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes, finlandaises et suédoises)
Cricetidae
Mesocricetus newtoni
Microtidae
Dinaromys bogdanovi
Microtus cabrerae
* Microtus oeconomus arenicola
* Microtus oeconomus mehelyi
Microtus tatricus
Zapodidae
Sicista subtilis
CARNIVORA
Canidae
* Alopex lagopus
Canis lupus (excepté la population estonienne; les populations grecques: seulement celles au sud du 39e parallèle; les populations espagnoles: seulement celles au sud du Duero; les populations lettones, lituaniennes et finlandaises).
Ursidae
* Ursus arctos (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises)
Mustelidae
* Gulo gulo
Lutra lutra
Mustela eversmanii
* Mustela lutreola
Vormela peregusna
Felidae
Lynx lynx (excepté les populations estoniennes, lettones et finlandaises)
* Lynx pardinus
Phocidae
Halichoerus grypus (V)
* Monachus monachus
Phoca hispida bottnica (V)
* Phoca hispida saimensis
Phoca vitulina (V)
ARTIODACTYLA
Cervidae
* Cervus elaphus corsicanus
Rangifer tarandus fennicus (o)
Bovidae
* Bison bonasus
Capra aegagrus (populations naturelles)
* Capra pyrenaica pyrenaica
Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles – Corse et Sardaigne)
Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion)
* Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)
Rupicapra rupicapra balcanica
* Rupicapra rupicapra tatrica
CETACEA
Phocoena phocoena
Tursiops truncatus
REPTILES
CHELONIA (TESTUDINES)
Testudinidae
Testudo graeca
Testudo hermanni
Testudo marginata
Cheloniidae
* Caretta caretta
* Chelonia mydas
Emydidae
Emys orbicularis
Mauremys caspica
Mauremys leprosa
SAURIA
Lacertidae
Dinarolacerta mosorensis
Lacerta bonnali (Lacerta monticola)
Lacerta monticola
Lacerta schreiberi
Gallotia galloti insulanagae
* Gallotia simonyi
Podarcis lilfordi
Podarcis pityusensis
Scincidae
Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)
Gekkonidae
Phyllodactylus europaeus
OPHIDIA (SERPENTES)
Colubridae
* Coluber cypriensis
Elaphe quatuorlineata
Elaphe situla
* Natrix natrix cypriaca
Viperidae
* Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)
Vipera ursinii (excepté Vipera ursinii rakosiensis et Vipera ursinii macrops)
* Vipera ursinii macrops
* Vipera ursinii rakosiensis
AMPHIBIENS
CAUDATA
Salamandridae
Chioglossa lusitanica
Mertensiella luschani (Salamandra luschani)
* Salamandra aurorae (Salamandra atra aurorae)
Salamandrina terdigitata
Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex)
Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus)
Triturus dobrogicus (Triturus cristatus dobrogicus)
Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii)
Triturus montandoni
Triturus vulgaris ampelensis
Proteidae
* Proteus anguinus
Plethodontidae
Hydromantes (Speleomantes) ambrosii
Hydromantes (Speleomantes) flavus
Hydromantes (Speleomantes) genei
Hydromantes (Speleomantes) imperialis
Hydromantes (Speleomantes) strinatii
Hydromantes (Speleomantes) supramontis
ANURA
Discoglossidae
* Alytes muletensis
Bombina bombina
Bombina variegata
Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus «jeanneae»)
Discoglossus montalentii
Discoglossus sardus
Ranidae
Rana latastei
Pelobatidae
* Pelobates fuscus insubricus
POISSONS
PETROMYZONIFORMES
Petromyzonidae
Eudontomyzon spp. (o)
Lampetra fluviatilis (V) (excepté les populations finlandaises et suédoises)
Lampetra planeri (o) (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises)
Lethenteron zanandreai (V)
Petromyzon marinus (o) (excepté les populations suédoises)
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae
* Acipenser naccarii
* Acipenser sturio
CLUPEIFORMES
Clupeidae
Alosa spp. (V)
SALMONIFORMES
Salmonidae
Hucho hucho (populations naturelles) (V)
Salmo macrostigma (o)
Salmo marmoratus (o)
Salmo salar (uniquement en eau douce) (V) (excepté les populations finlandaises)
Salmothymus obtusirostris (o)
Coregonidae
* Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord)
Umbridae
Umbra krameri (o)
CYPRINIFORMES
Cyprinidae
Alburnus albidus (o) (Alburnus vulturius)
Aulopyge huegelii (o)
Anaecypris hispanica
Aspius aspius (V) (excepté les populations finlandaises)
Barbus comiza (V)
Barbus meridionalis (V)
Barbus plebejus (V)
Chalcalburnus chalcoides (o)
Chondrostoma genei (o)
Chondrostoma knerii (o)
Chondrostoma lusitanicum (o)
Chondrostoma phoxinus (o)
Chondrostoma polylepis (o) (y compris C. willkommi)
Chondrostoma soetta (o)
Chondrostoma toxostoma (o)
Gobio albipinnatus (o)
Gobio kessleri (o)
Gobio uranoscopus (o)
Iberocypris palaciosi (o)
* Ladigesocypris ghigii (o)
Leuciscus lucumonis (o)
Leuciscus souffia (o)
Pelecus cultratus (V)
Phoxinellus spp. (o)
* Phoxinus percnurus
Rhodeus sericeus amarus (o)
Rutilus pigus (V)
Rutilus rubilio (o)
Rutilus arcasii (o)
Rutilus macrolepidotus (o)
Rutilus lemmingii (o)
Rutilus frisii meidingeri (V)
Rutilus alburnoides (o)
Scardinius graecus (o)
Squalius microlepis (o)
Squalius svallize (o)
Cobitidae
Cobitis elongata (o)
Cobitis taenia (o) (excepté les populations finlandaises)
Cobitis trichonica (o)
Misgurnus fossilis (o)
Sabanejewia aurata (o)
Sabanejewia larvata (o) (Cobitis larvata et Cobitis conspersa)
SILURIFORMES
Siluridae
Silurus aristotelis (V)
ATHERINIFORMES
Cyprinodontidae
Aphanius iberus (o)
Aphanius fasciatus (o)
* Valencia hispanica
* Valencia letourneuxi (Valencia hispanica)
PERCIFORMES
Percidae
Gymnocephalus baloni
Gymnocephalus schraetzer (V)
* Romanichthys valsanicola
Zingel spp. [(o) excepté Zingel asper et Zingel zingel (V)]
Gobiidae
Knipowitschia croatica (o)
Knipowitschia (Padogobius) panizzae (o)
Padogobius nigricans (o)
Pomatoschistus canestrini (o)
SCORPAENIFORMES
Cottidae
Cottus gobio (o) (excepté les populations finlandaises)
Cottus petiti (o)
INVERTÉBRÉS
ARTHROPODES
CRUSTACEA
Decapoda
Austropotamobius pallipes (V)
* Austropotamobius torrentium (V)
Isopoda
* Armadillidium ghardalamensis
INSECTA
Coleoptera
Agathidium pulchellum (o)
Bolbelasmus unicornis
Boros schneideri (o)
Buprestis splendens
Carabus hampei
Carabus hungaricus
* Carabus menetriesi pacholei
* Carabus olympiae
Carabus variolosus
Carabus zawadszkii
Cerambyx cerdo
Corticaria planula (o)
Cucujus cinnaberinus
Dorcadion fulvum cervae
Duvalius gebhardti
Duvalius hungaricus
Dytiscus latissimus
Graphoderus bilineatus
Leptodirus hochenwarti
Limoniscus violaceus (o)
Lucanus cervus (o)
Macroplea pubipennis (o)
Mesosa myops (o)
Morimus funereus (o)
* Osmoderma eremita
Oxyporus mannerheimii (o)
Pilemia tigrina
* Phryganophilus ruficollis
Probaticus subrugosus
Propomacrus cypriacus
* Pseudogaurotina excellens
Pseudoseriscius cameroni
Pytho kolwensis
Rhysodes sulcatus (o)
* Rosalia alpina
Stephanopachys linearis (o)
Stephanopachys substriatus (o)
Xyletinus tremulicola (o)
Hemiptera
Aradus angularis (o)
Lepidoptera
Agriades glandon aquilo (o)
Arytrura musculus
* Callimorpha (Euplagia, Panaxia) quadripunctaria (o)
Catopta thrips
Chondrosoma fiduciarium
Clossiana improba (o)
Coenonympha oedippus
Colias myrmidone
Cucullia mixta
Dioszeghyana schmidtii
Erannis ankeraria
Erebia calcaria
Erebia christi
Erebia medusa polaris (o)
Eriogaster catax
Euphydryas (Eurodryas, Hypodryas) aurinia (o)
Glyphipterix loricatella
Gortyna borelii lunata
Graellsia isabellae (V)
Hesperia comma catena (o)
Hypodryas maturna
Leptidea morsei
Lignyoptera fumidaria
Lycaena dispar
Lycaena helle
Maculinea nausithous
Maculinea teleius
Melanargia arge
* Nymphalis vaualbum
Papilio hospiton
Phyllometra culminaria
Plebicula golgus
Polymixis rufocincta isolata
Polyommatus eroides
Proterebia afra dalmata
Pseudophilotes bavius
Xestia borealis (o)
Xestia brunneopicta (o)
* Xylomoia strix
Mantodea
Apteromantis aptera
Odonata
Coenagrion hylas (o)
Coenagrion mercuriale (o)
Coenagrion ornatum (o)
Cordulegaster heros
Cordulegaster trinacriae
Gomphus graslinii
Leucorrhinia pectoralis
Lindenia tetraphylla
Macromia splendens
Ophiogomphus cecilia
Oxygastra curtisii
Orthoptera
Baetica ustulata
Brachytrupes megacephalus
Isophya costata
Isophya harzi
Isophya stysi
Myrmecophilus baronii
Odontopodisma rubripes
Paracaloptenus caloptenoides
Pholidoptera transsylvanica
Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius
ARACHNIDA
Pseudoscorpiones
Anthrenochernes stellae (o)
MOLLUSQUES
GASTROPODA
Anisus vorticulus
Caseolus calculus
Caseolus commixta
Caseolus sphaerula
Chilostoma banaticum
Discula leacockiana
Discula tabellata
Discus guerinianus
Elona quimperiana
Geomalacus maculosus
Geomitra moniziana
Gibbula nivosa
* Helicopsis striata austriaca (o)
Hygromia kovacsi
Idiomela (Helix) subplicata
Lampedusa imitatrix
* Lampedusa melitensis
Leiostyla abbreviata
Leiostyla cassida
Leiostyla corneocostata
Leiostyla gibba
Leiostyla lamellosa
* Paladilhia hungarica
Sadleriana pannonica
Theodoxus transversalis
Vertigo angustior (o)
Vertigo genesii (o)
Vertigo geyeri (o)
Vertigo moulinsiana (o)
BIVALVIA
Unionoida
Margaritifera durrovensis (Margaritifera margaritifera) (V)
Margaritifera margaritifera (V)
Unio crassus
Dreissenidae
Congeria kusceri
b) PLANTES
PTERIDOPHYTA
ASPLENIACEAE
Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy
Asplenium adulterinum Milde
BLECHNACEAE
Woodwardia radicans (L.) Sm.
DICKSONIACEAE
Culcita macrocarpa C. Presl
DRYOPTERIDACEAE
Diplazium sibiricum (Turcz. ex Kunze) Kurata
* Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.
Dryopteris fragans (L.) Schott
HYMENOPHYLLACEAE
Trichomanes speciosum Willd.
ISOETACEAE
Isoetes boryana Durieu
Isoetes malinverniana Ces. & De Not.
MARSILEACEAE
Marsilea batardae Launert
Marsilea quadrifolia L.
Marsilea strigosa Willd.
OPHIOGLOSSACEAE
Botrychium simplex Hitchc.
Ophioglossum polyphyllum A. Braun
GYMNOSPERMAE
PINACEAE
* Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei
ANGIOSPERMAE
ALISMATACEAE
* Alisma wahlenbergii (Holmberg) Juz.
Caldesia parnassifolia (L.) Parl.
Luronium natans (L.) Raf.
AMARYLLIDACEAE
Leucojum nicaeense Ard.
Narcissus asturiensis (Jordan) Pugsley
Narcissus calcicola Mendonça
Narcissus cyclamineus DC.
Narcissus fernandesii G. Pedro
Narcissus humilis (Cav.) Traub
* Narcissus nevadensis Pugsley
Narcissus pseudonarcissus L. subsp. nobilis (Haw.) A. Fernandes
Narcissus scaberulus Henriq.
Narcissus triandrus L. subsp. capax (Salisb.) D. A. Webb.
Narcissus viridiflorus Schousboe
ASCLEPIADACEAE
Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub
BORAGINACEAE
* Anchusa crispa Viv.
Echium russicum J.F. Gemlin
* Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes
Myosotis lusitanica Schuster
Myosotis rehsteineri Wartm.
Myosotis retusifolia R. Afonso
Omphalodes kuzinskyanae Willk.
* Omphalodes littoralis Lehm.
* Onosma tornensis Javorka
Solenanthus albanicus (Degen & al.) Degen & Baldacci
* Symphytum cycladense Pawl.
CAMPANULACEAE
Adenophora lilifolia (L.) Ledeb.
Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm.
* Campanula bohemica Hruby
* Campanula gelida Kovanda
Campanula romanica Săvul.
* Campanula sabatia De Not.
* Campanula serrata (Kit.) Hendrych
Campanula zoysii Wulfen
Jasione crispa (Pourret) Samp. subsp. serpentinica Pinto da Silva
Jasione lusitanica A. DC.
CARYOPHYLLACEAE
Arenaria ciliata L. subsp. pseudofrigida Ostenf. & O.C. Dahl
Arenaria humifusa Wahlenberg
* Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter
Arenaria provincialis Chater & Halliday
* Cerastium alsinifolium Tausch Cerastium dinaricum G.Beck & Szysz.
Dianthus arenarius L. subsp. arenarius
* Dianthus arenarius subsp. bohemicus (Novak) O. Schwarz
Dianthus cintranus Boiss. & Reuter subsp. cintranus Boiss. & Reuter
* Dianthus diutinus Kit.
* Dianthus lumnitzeri Wiesb.
Dianthus marizii (Samp.) Samp.
* Dianthus moravicus Kovanda
* Dianthus nitidus Waldst. et Kit.
Dianthus plumarius subsp. regis-stephani (Rapcs.) Baksay
Dianthus rupicola Biv.
* Gypsophila papillosa P. Porta
Herniaria algarvica Chaudhri
* Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamis
Herniaria lusitanica (Chaudhri) subsp. berlengiana Chaudhri
Herniaria maritima Link
* Minuartia smejkalii Dvorakova
Moehringia jankae Griseb. ex Janka
Moehringia lateriflora (L.) Fenzl.
Moehringia tommasinii Marches.
Moehringia villosa (Wulfen) Fenzl
Petrocoptis grandiflora Rothm.
Petrocoptis montsicciana O. Bolos & Rivas Mart.
Petrocoptis pseudoviscosa Fernández Casas
Silene furcata Rafin. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters
* Silene hicesiae Brullo & Signorello
Silene hifacensis Rouy ex Willk.
* Silene holzmanii Heldr. ex Boiss.
Silene longicilia (Brot.) Otth.
Silene mariana Pau
* Silene orphanidis Boiss
* Silene rothmaleri Pinto da Silva
* Silene velutina Pourret ex Loisel.
CHENOPODIACEAE
* Bassia (Kochia) saxicola (Guss.) A. J. Scott
* Cremnophyton lanfrancoi Brullo et Pavone
* Salicornia veneta Pignatti & Lausi
CISTACEAE
Cistus palhinhae Ingram
Halimium verticillatum (Brot.) Sennen
Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday
Helianthemum caput-felis Boiss.
* Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Rozeira
COMPOSITAE
* Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter
Artemisia campestris L. subsp. bottnica A.N. Lundström ex Kindb.
* Artemisia granatensis Boiss.
* Artemisia laciniata Willd.
Artemisia oelandica (Besser) Komaror
* Artemisia pancicii (Janka) Ronn.
* Aster pyrenaeus Desf. ex DC
* Aster sorrentinii (Tod) Lojac.
Carlina onopordifolia Besser
* Carduus myriacanthus Salzm. ex DC.
* Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal
* Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler
* Centaurea akamantis T. Georgiadis & G. Chatzikyriakou
* Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal
* Centaurea balearica J. D. Rodriguez
* Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday
* Centaurea citricolor Font Quer
Centaurea corymbosa Pourret
Centaurea gadorensis G. Blanca
* Centaurea horrida Badaro
Centaurea immanuelis-loewii Degen
Centaurea jankae Brandza
* Centaurea kalambakensis Freyn & Sint.
Centaurea kartschiana Scop.
* Centaurea lactiflora Halacsy
Centaurea micrantha Hoffmanns. & Link subsp. herminii (Rouy) Dostál
* Centaurea niederi Heldr.
* Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph.
* Centaurea pinnata Pau
Centaurea pontica Prodan & E. I. Nyárády
Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca
Centaurea rothmalerana (Arènes) Dostál
Centaurea vicentina Mariz
Cirsium brachycephalum Juratzka
* Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.
Crepis granatensis (Willk.) B. Blanca & M. Cueto
Crepis pusilla (Sommier) Merxmüller
Crepis tectorum L. subsp. nigrescens
Erigeron frigidus Boiss. ex DC.
* Helichrysum melitense (Pignatti) Brullo et al
Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd.
Hyoseris frutescens Brullo et Pavone
* Jurinea cyanoides (L.) Reichenb.
* Jurinea fontqueri Cuatrec.
* Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter
Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.
Leontodon boryi Boiss.
* Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell
Leuzea longifolia Hoffmanns. & Link
Ligularia sibirica (L.) Cass.
* Palaeocyanus crassifolius (Bertoloni) Dostal
Santolina impressa Hoffmanns. & Link
Santolina semidentata Hoffmanns. & Link
Saussurea alpina subsp. esthonica (Baer ex Rupr) Kupffer
* Senecio elodes Boiss. ex DC.
Senecio jacobea L. subsp. gotlandicus (Neuman) Sterner
Senecio nevadensis Boiss. & Reuter
* Serratula lycopifolia (Vill.) A. Kern
Tephroseris longifolia (Jacq.) Griseb et Schenk subsp. moravica
CONVOLVULACEAE
* Convolvulus argyrothamnus Greuter
* Convolvulus fernandesii Pinto da Silva & Teles
CRUCIFERAE
Alyssum pyrenaicum Lapeyr.
* Arabis kennedyae Meikle
Arabis sadina (Samp.) P. Cout.
Arabis scopoliana Boiss
* Biscutella neustriaca Bonnet
Biscutella vincentina (Samp.) Rothm.
Boleum asperum (Pers.) Desvaux
Brassica glabrescens Poldini
Brassica hilarionis Post
Brassica insularis Moris
* Brassica macrocarpa Guss.
Braya linearis Rouy
* Cochlearia polonica E. Fröhlich
* Cochlearia tatrae Borbas
* Coincya rupestris Rouy
* Coronopus navasii Pau
Crambe tataria Sebeok
* Degenia velebitica (Degen) Hayek
Diplotaxis ibicensis (Pau) Gómez-Campo
* Diplotaxis siettiana Maire
Diplotaxis vicentina (P. Cout.) Rothm.
Draba cacuminum Elis Ekman
Draba cinerea Adams
Draba dorneri Heuffel.
Erucastrum palustre (Pirona) Vis.
* Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl.
* Iberis arbuscula Runemark
Iberis procumbens Lange subsp. microcarpa Franco & Pinto da Silva
* Jonopsidium acaule (Desf.) Reichenb.
Jonopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang.
Rhynchosinapis erucastrum (L.) Dandy ex Clapham subsp. cintrana (Coutinho) Franco & P. Silva (Coincya cintrana (P. Cout.) Pinto da Silva)
Sisymbrium cavanillesianum Valdés & Castroviejo
Sisymbrium supinum L.
Thlaspi jankae A. Kern.
CYPERACEAE
Carex holostoma Drejer
* Carex panormitana Guss.
Eleocharis carniolica Koch
DIOSCOREACEAE
* Borderea chouardii (Gaussen) Heslot
DROSERACEAE
Aldrovanda vesiculosa L.
ELATINACEAE
Elatine gussonei (Sommier) Brullo et al
ERICACEAE
Rhododendron luteum Sweet
EUPHORBIACEAE
* Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann
Euphorbia transtagana Boiss.
GENTIANACEAE
* Centaurium rigualii Esteve
* Centaurium somedanum Lainz
Gentiana ligustica R. de Vilm. & Chopinet
Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg
* Gentianella bohemica Skalicky
GERANIACEAE
* Erodium astragaloides Boiss. & Reuter
Erodium paularense Fernández-González & Izco
* Erodium rupicola Boiss.
GLOBULARIACEAE
* Globularia stygia Orph. ex Boiss.
GRAMINEAE
Arctagrostis latifolia (R. Br.) Griseb.
Arctophila fulva (Trin.) N. J. Anderson
Avenula hackelii (Henriq.) Holub
Bromus grossus Desf. ex DC.
Calamagrostis chalybaea (Laest.) Fries
Cinna latifolia (Trev.) Griseb.
Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl
Festuca brigantina (Markgr.-Dannenb.) Markgr.-Dannenb.
Festuca duriotagana Franco & R. Afonso
Festuca elegans Boiss.
Festuca henriquesii Hack.
Festuca summilusitana Franco & R. Afonso
Gaudinia hispanica Stace & Tutin
Holcus setiglumis Boiss. & Reuter subsp. duriensis Pinto da Silva
Micropyropsis tuberosa Romero - Zarco & Cabezudo
Poa granitica Br.-Bl. subsp. disparilis (E. I. Nyárády) E. I. Nyárády
* Poa riphaea (Ascher et Graebner) Fritsch
Pseudarrhenatherum pallens (Link) J. Holub
Puccinellia phryganodes (Trin.) Scribner + Merr.
Puccinellia pungens (Pau) Paunero
* Stipa austroitalica Martinovsky
* Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz
Stipa danubialis Dihoru & Roman
* Stipa styriaca Martinovsky
* Stipa veneta Moraldo
* Stipa zalesskii Wilensky
Trisetum subalpestre (Hartman) Neuman
GROSSULARIACEAE
* Ribes sardoum Martelli
HIPPURIDACEAE
Hippuris tetraphylla L. Fil.
HYPERICACEAE
* Hypericum aciferum (Greuter) N. K. B. Robson
IRIDACEAE
Crocus cyprius Boiss. et Kotschy
Crocus hartmannianus Holmboe
Gladiolus palustris Gaud.
Iris aphylla L. subsp. hungarica Hegi
Iris humilis Georgi subsp. arenaria (Waldst. et Kit.) A. et D. Löve
JUNCACEAE
Juncus valvatus Link
Luzula arctica Blytt
LABIATAE
Dracocephalum austriacum L.
* Micromeria taygetea P. H. Davis
Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy
* Nepeta sphaciotica P. H. Davis
Origanum dictamnus L.
Phlomis brevibracteata Turril
Phlomis cypria Post
Salvia veneris Hedge
Sideritis cypria Post
Sideritis incana subsp. glauca (Cav.) Malagarriga
Sideritis javalambrensis Pau
Sideritis serrata Cav. ex Lag.
Teucrium lepicephalum Pau
Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday
* Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link
Thymus carnosus Boiss.
* Thymus lotocephalus G. López & R. Morales (Thymus cephalotos L.)
LEGUMINOSAE
Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra
* Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge
* Astragalus aquilanus Anzalone
Astragalus centralpinus Braun-Blanquet
* Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis
* Astragalus maritimus Moris
Astragalus peterfii Jáv.
Astragalus tremolsianus Pau
* Astragalus verrucosus Moris
* Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl.
Genista dorycnifolia Font Quer
Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci
Melilotus segetalis (Brot.) Ser. subsp. fallax Franco
* Ononis hackelii Lange
Trifolium saxatile All.
* Vicia bifoliolata J.D. Rodríguez
LENTIBULARIACEAE
* Pinguicula crystallina Sm.
Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper
LILIACEAE
Allium grosii Font Quer
* Androcymbium rechingeri Greuter
* Asphodelus bento-rainhae P. Silva
* Chionodoxa lochiae Meikle in Kew Bull.
Colchicum arenarium Waldst. et Kit.
Hyacinthoides vicentina (Hoffmans. & Link) Rothm.
* Muscari gussonei (Parl.) Tod.
Scilla litardierei Breist.
* Scilla morrisii Meikle
Tulipa cypria Stapf
Tulipa hungarica Borbas
LINACEAE
* Linum dolomiticum Borbas
* Linum muelleri Moris (Linum maritimum muelleri)
LYTHRACEAE
* Lythrum flexuosum Lag.
MALVACEAE
Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.
NAJADACEAE
Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L. Schmidt
Najas tenuissima (A. Braun) Magnus
OLEACEAE
Syringa josikaea Jacq. Fil. ex Reichenb.
ORCHIDACEAE
Anacamptis urvilleana Sommier et Caruana Gatto
Calypso bulbosa L.
* Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.
Cypripedium calceolus L.
Dactylorhiza kalopissii E. Nelson
Gymnigritella runei Teppner & Klein
Himantoglossum adriaticum Baumann
Himantoglossum caprinum (Bieb.) V. Koch
Liparis loeselii (L.) Rich.
* Ophrys kotschyi H.Fleischm. et Soo
* Ophrys lunulata Parl.
Ophrys melitensis (Salkowski) J. et P. Devillers-Terschuren
Platanthera obtusata (Pursh) subsp. oligantha (Turez.) Hulten
OROBANCHACEAE
Orobanche densiflora Salzm. ex Reut.
PAEONIACEAE
Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk.
Paeonia clusii F.C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis
Paeonia officinalis L. subsp. banatica (Rachel) Soo
Paeonia parnassica Tzanoudakis
PALMAE
Phoenix theophrasti Greuter
PAPAVERACEAE
Corydalis gotlandica Lidén
Papaver laestadianum (Nordh.) Nordh.
Papaver radicatum Rottb. subsp. hyperboreum Nordh.
PLANTAGINACEAE
Plantago algarbiensis Sampaio (Plantago bracteosa (Willk.) G. Sampaio)
Plantago almogravensis Franco
PLUMBAGINACEAE
Armeria berlengensis Daveau
* Armeria helodes Martini & Pold
Armeria neglecta Girard
Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld
* Armeria rouyana Daveau
Armeria soleirolii (Duby) Godron
Armeria velutina Welw. ex Boiss. & Reuter
Limonium dodartii (Girard) O. Kuntze subsp. lusitanicum (Daveau) Franco
* Limonium insulare (Beg. & Landi) Arrig. & Diana
Limonium lanceolatum (Hoffmans. & Link) Franco
Limonium multiflorum Erben
* Limonium pseudolaetum Arrig. & Diana
* Limonium strictissimum (Salzmann) Arrig.
POLYGONACEAE
Persicaria foliosa (H. Lindb.) Kitag.
Polygonum praelongum Coode & Cullen
Rumex rupestris Le Gall
PRIMULACEAE
Androsace mathildae Levier
Androsace pyrenaica Lam.
* Cyclamen fatrense Halda et Sojak
* Primula apennina Widmer
Primula carniolica Jacq.
Primula nutans Georgi
Primula palinuri Petagna
Primula scandinavica Bruun
Soldanella villosa Darracq.
RANUNCULACEAE
* Aconitum corsicum Gayer (Aconitum napellus subsp. corsicum)
Aconitum firmum (Reichenb.) Neilr subsp. moravicum Skalicky
Adonis distorta Ten.
Aquilegia bertolonii Schott
Aquilegia kitaibelii Schott
* Aquilegia pyrenaica D.C. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano
* Consolida samia P.H. Davis
* Delphinium caseyi B.L.Burtt
Pulsatilla grandis Wenderoth
Pulsatilla patens (L.) Miller
* Pulsatilla pratensis (L.) Miller subsp. hungarica Soo
* Pulsatilla slavica G. Reuss.
* Pulsatilla subslavica Futak ex Goliasova
Pulsatilla vulgaris Hill. subsp. gotlandica (Johanss.) Zaemelis & Paegle
Ranunculus kykkoensis Meikle
Ranunculus lapponicus L.
* Ranunculus weyleri Mares
RESEDACEAE
*Reseda decursiva Forssk.
ROSACEAE
Agrimonia pilosa Ledebour
Potentilla delphinensis Gren. & Godron
Potentilla emilii-popii Nyárády
* Pyrus magyarica Terpo
Sorbus teodorii Liljefors
RUBIACEAE
Galium cracoviense Ehrend.
* Galium litorale Guss.
Galium moldavicum (Dobrescu) Franco
* Galium sudeticum Tausch
* Galium viridiflorum Boiss. & Reuter
SALICACEAE
Salix salvifolia Brot. subsp. australis Franco
SANTALACEAE
Thesium ebracteatum Hayne
SAXIFRAGACEAE
Saxifraga berica (Beguinot) D.A. Webb
Saxifraga florulenta Moretti
Saxifraga hirculus L.
Saxifraga osloënsis Knaben
Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl.
SCROPHULARIACEAE
Antirrhinum charidemi Lange
Chaenorrhinum serpyllifolium (Lange) Lange subsp. lusitanicum R. Fernandes
* Euphrasia genargentea (Feoli) Diana
Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches.
Linaria algarviana Chav.
Linaria coutinhoi Valdés
Linaria loeselii Schweigger
* Linaria ficalhoana Rouy
Linaria flava (Poiret) Desf.
* Linaria hellenica Turrill
Linaria pseudolaxiflora Lojacono
* Linaria ricardoi Cout.
Linaria tonzigii Lona
* Linaria tursica B. Valdés & Cabezudo
Odontites granatensis Boiss.
* Pedicularis sudetica Willd.
Rhinanthus oesilensis (Ronniger & Saarsoo) Vassilcz
Tozzia carpathica Wol.
Verbascum litigiosum Samp.
Veronica micrantha Hoffmanns. & Link
* Veronica oetaea L.-A. Gustavsson
SOLANACEAE
* Atropa baetica Willk.
THYMELAEACEAE
* Daphne arbuscula Celak
Daphne petraea Leybold
* Daphne rodriguezii Texidor
ULMACEAE
Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.
UMBELLIFERAE
* Angelica heterocarpa Lloyd
Angelica palustris (Besser) Hoffm.
* Apium bermejoi Llorens
Apium repens (Jacq.) Lag.
Athamanta cortiana Ferrarini
* Bupleurum capillare Boiss. & Heldr.
* Bupleurum kakiskalae Greuter
Eryngium alpinum L.
* Eryngium viviparum Gay
* Ferula sadleriana Lebed.
Hladnikia pastinacifolia Reichenb.
* Laserpitium longiradium Boiss.
* Naufraga balearica Constans & Cannon
* Oenanthe conioides Lange
Petagnia saniculifolia Guss.
Rouya polygama (Desf.) Coincy
* Seseli intricatum Boiss.
Seseli leucospermum Waldst. et Kit
Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.
VALERIANACEAE
Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot
VIOLACEAE
Viola delphinantha Boiss.
* Viola hispida Lam.
Viola jaubertiana Mares & Vigineix
Viola rupestris F.W. Schmidt subsp. relicta Jalas
PLANTES INFÉRIEURES
BRYOPHYTA
Bruchia vogesiaca Schwaegr. (o)
Bryhnia novae-angliae (Sull & Lesq.) Grout (o)
* Bryoerythrophyllum campylocarpum (C. Müll.) Crum. (Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M. O. Hill) (o)
Buxbaumia viridis (Moug.) Moug. & Nestl. (o)
Cephalozia macounii (Aust.) Aust. (o)
Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens.) I. Hag. (o)
Dichelyma capillaceum (Dicks) Myr. (o)
Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. (o)
Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. (o)
Drepanocladus (Hamatocaulis) vernicosus (Mitt.) Warnst. (o)
Encalypta mutica (I. Hagen) (o)
Hamatocaulis lapponicus (Norrl.) Hedenäs (o)
Herzogiella turfacea (Lindb.) I. Wats. (o)
Hygrohypnum montanum (Lindb.) Broth. (o)
Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak. (o)
Mannia triandra (Scop.) Grolle (o)
* Marsupella profunda Lindb. (o)
Meesia longiseta Hedw. (o)
Nothothylas orbicularis (Schwein.) Sull. (o)
Ochyraea tatrensis Vana (o)
Orthothecium lapponicum (Schimp.) C. Hartm. (o)
Orthotrichum rogeri Brid. (o)
Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees & Gott. (o)
Plagiomnium drummondii (Bruch & Schimp.) T. Kop. (o)
Riccia breidleri Jur. (o)
Riella helicophylla (Bory & Mont.) Mont. (o)
Scapania massolongi (K. Müll.) K. Müll. (o)
Sphagnum pylaisii Brid. (o)
Tayloria rudolphiana (Garov) B. & S. (o)
Tortella rigens (N. Alberts) (o)
ESPÈCES POUR LA MACARONÉSIE
PTERIDOPHYTA
HYMENOPHYLLACEAE
Hymenophyllum maderensis Gibby & Lovis
DRYOPTERIDACEAE
* Polystichum drepanum (Sw.) C. Presl.
ISOETACEAE
Isoetes azorica Durieu & Paiva ex Milde
MARSILEACEAE
* Marsilea azorica Launert & Paiva
ANGIOSPERMAE
ASCLEPIADACEAE
Caralluma burchardii N. E. Brown
* Ceropegia chrysantha Svent.
BORAGINACEAE
Echium candicans L. fil.
* Echium gentianoides Webb & Coincy
Myosotis azorica H. C. Watson
Myosotis maritima Hochst. in Seub.
CAMPANULACEAE
* Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer
Musschia aurea (L. f.) DC.
* Musschia wollastonii Lowe
CAPRIFOLIACEAE
* Sambucus palmensis Link
CARYOPHYLLACEAE
Spergularia azorica (Kindb.) Lebel
CELASTRACEAE
Maytenus umbellata (R. Br.) Mabb.
CHENOPODIACEAE
Beta patula Ait.
CISTACEAE
Cistus chinamadensis Banares & Romero
* Helianthemum bystropogophyllum Svent.
COMPOSITAE
Andryala crithmifolia Ait.
* Argyranthemum lidii Humphries
Argyranthemum thalassophylum (Svent.) Hump.
Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries
* Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis
Atractylis preauxiana Schultz.
Calendula maderensis DC.
Cheirolophus duranii (Burchard) Holub
Cheirolophus ghomerytus (Svent.) Holub
Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub
Cheirolophus massonianus (Lowe) Hansen & Sund.
Cirsium latifolium Lowe
Helichrysum gossypinum Webb
Helichrysum monogynum Burtt & Sund.
Hypochoeris oligocephala (Svent. & Bramw.) Lack
* Lactuca watsoniana Trel.
* Onopordum nogalesii Svent.
* Onorpordum carduelinum Bolle
* Pericallis hadrosoma (Svent.) B. Nord.
Phagnalon benettii Lowe
Stemmacantha cynaroides (Chr. Son. in Buch) Ditt
Sventenia bupleuroides Font Quer
* Tanacetum ptarmiciflorum Webb & Berth
CONVOLVULACEAE
* Convolvulus caput-medusae Lowe
* Convolvulus lopez-socasii Svent.
* Convolvulus massonii A. Dietr.
CRASSULACEAE
Aeonium gomeraense Praeger
Aeonium saundersii Bolle
Aichryson dumosum (Lowe) Praeg.
Monanthes wildpretii Banares & Scholz
Sedum brissemoretii Raymond-Hamet
CRUCIFERAE
* Crambe arborea Webb ex Christ
Crambe laevigata DC. ex Christ
* Crambe sventenii R. Petters ex Bramwell & Sund.
* Parolinia schizogynoides Svent.
Sinapidendron rupestre (Ait.) Lowe
CYPERACEAE
Carex malato-belizii Raymond
DIPSACACEAE
Scabiosa nitens Roemer & J. A. Schultes
ERICACEAE
Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D. A. Webb
EUPHORBIACEAE
* Euphorbia handiensis Burchard
Euphorbia lambii Svent.
Euphorbia stygiana H. C. Watson
GERANIACEAE
* Geranium maderense P. F. Yeo
GRAMINEAE
Deschampsia maderensis (Haeck. & Born.) Buschm.
Phalaris maderensis (Menezes) Menezes
GLOBULARIACEAE
* Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel
* Globularia sarcophylla Svent.
LABIATAE
* Sideritis cystosiphon Svent.
* Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle
Sideritis infernalis Bolle
Sideritis marmorea Bolle
Teucrium abutiloides L’Hér.
Teucrium betonicum L’Hér.
LEGUMINOSAE
* Anagyris latifolia Brouss. ex. Willd.
Anthyllis lemanniana Lowe
* Dorycnium spectabile Webb & Berthel
* Lotus azoricus P. W. Ball
Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis
* Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell & al.
* Teline rosmarinifolia Webb & Berthel.
* Teline salsoloides Arco & Acebes.
Vicia dennesiana H. C. Watson
LILIACEAE
* Androcymbium psammophilum Svent.
Scilla maderensis Menezes
Semele maderensis Costa
LORANTHACEAE
Arceuthobium azoricum Wiens & Hawksw.
MYRICACEAE
* Myrica rivas-martinezii Santos.
OLEACEAE
Jasminum azoricum L.
Picconia azorica (Tutin) Knobl.
ORCHIDACEAE
Goodyera macrophylla Lowe
PITTOSPORACEAE
* Pittosporum coriaceum Dryand. ex. Ait.
PLANTAGINACEAE
Plantago malato-belizii Lawalree
PLUMBAGINACEAE
* Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze
Limonium dendroides Svent.
* Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding
* Limonium sventenii Santos & Fernández Galván
POLYGONACEAE
Rumex azoricus Rech. fil.
RHAMNACEAE
Frangula azorica Tutin
ROSACEAE
* Bencomia brachystachya Svent.
Bencomia sphaerocarpa Svent.
* Chamaemeles coriacea Lindl.
Dendriopoterium pulidoi Svent.
Marcetella maderensis (Born.) Svent.
Prunus lusitanica L. subsp. azorica (Mouillef.) Franco
Sorbus maderensis (Lowe) Dode
SANTALACEAE
Kunkeliella subsucculenta Kammer
SCROPHULARIACEAE
* Euphrasia azorica H.C. Watson
Euphrasia grandiflora Hochst. in Seub.
* Isoplexis chalcantha Svent. & O’Shanahan
Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer
Odontites holliana (Lowe) Benth.
Sibthorpia peregrina L.
SOLANACEAE
* Solanum lidii Sunding
UMBELLIFERAE
Ammi trifoliatum (H. C. Watson) Trelease
Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel
Chaerophyllum azoricum Trelease
Ferula latipinna Santos
Melanoselinum decipiens (Schrader & Wendl.) Hoffm.
Monizia edulis Lowe
Oenanthe divaricata (R. Br.) Mabb.
Sanicula azorica Guthnick ex Seub.
VIOLACEAE
Viola paradoxa Lowe
PLANTES INFÉRIEURES
BRYOPHYTA
* Echinodium spinosum (Mitt.) Jur. (o)
* Thamnobryum fernandesii Sergio (o).
ANNEXE III
CRITÈRES DE SÉLECTION DES SITES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE IDENTIFIÉS COMME SITES D'IMPORTANCE COMMUNAUTAIRE ET DÉSIGNÉS COMME ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION
ÉTAPE 1: Évaluation au niveau national de l'importance relative des sites pour chaque type d'habitat naturel de l'annexe I et chaque espèce de l'annexe II (y compris les types d'habitats naturels prioritaires et les espèces prioritaires)
A. Critères d'évaluation du site pour un type d'habitat naturel donné de l'annexe I
Degré de représentativité du type d'habitat naturel sur le site.
Superficie du site couverte par le type d'habitat naturel par rapport à la superficie totale couverte par ce type d'habitat naturel sur le territoire national.
Degré de conservation de la structure et des fonctions du type d'habitat naturel concerné et possibilité de restauration.
Évaluation globale de la valeur du site pour la conservation du type d'habitat naturel concerné.
B. Critères d'évaluation du site pour une espèce donnée de l'annexe II
Taille et densité de la population de l'espèce présente sur le site par rapport aux populations présentes sur le territoire national.
Degré de conservation des éléments de l'habitat importants pour l'espèce concernée et possibilité de restauration.
Degré d'isolement de la population présente sur le site par rapport à l'aire de répartition naturelle de l'espèce.
Évaluation globale de la valeur du site pour la conservation de l'espèce concernée.
C. |
Suivant ces critères, les États membres classent les sites qu'ils proposent sur la liste nationale comme sites susceptibles d'être identifiés en tant que d'importance communautaire selon leur valeur relative pour la conservation de chaque type d'habitat naturel ou de chaque espèce figurant respectivement à l'annexe I ou II qui les concernent. |
D. |
Cette liste fait apparaître les sites abritant les types d'habitats naturels prioritaires et espèces prioritaires qui ont été sélectionnés par les États membres suivant les critères énoncés aux points A et B. |
ÉTAPE 2: Évaluation de l'importance communautaire des sites inclus dans les listes nationales
1. |
Tous les sites identifiés par les États membres à l'étape 1, qui abritent des types d'habitats naturels et/ou espèces prioritaires, sont considérés comme des sites d'importance communautaire. |
2. |
L'évaluation de l'importance communautaire des autres sites inclus dans les listes des États membres, c'est-à-dire de leur contribution au maintien ou au rétablissement, dans un état de conservation favorable, d'un habitat naturel de l'annexe I ou d'une espèce de l'annexe II et/ou à la cohérence de Natura 2000, tiendra compte des critères suivants:
a)
la valeur relative du site au niveau national;
b)
la localisation géographique du site par rapport aux voies migratoires d'espèces de l'annexe II ainsi qu'à son éventuelle appartenance à un écosystème cohérent situé de part et d'autre d'une ou de plusieurs frontières intérieures à la Communauté;
c)
la surface totale du site;
d)
le nombre de types d'habitats naturels de l'annexe I et d'espèces de l'annexe II présents sur le site;
e)
la valeur écologique globale du site pour la ou les régions biogéographiques concernées et/ou pour l'ensemble du territoire visé à l'article 2 tant par l'aspect caractéristique ou unique des éléments le composant que par leur combinaison. |
ANNEXE IV
ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES PRÉSENTANT UN INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE ET NÉCESSITANT UNE PROTECTION STRICTE
Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:
L'abréviation «spp.» suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.
a) ANIMAUX
VERTÉBRÉS
MAMMIFÈRES
INSECTIVORA
Erinaceidae
Erinaceus algirus
Soricidae
Crocidura canariensis
Crocidura sicula
Talpidae
Galemys pyrenaicus
MICROCHIROPTERA
Toutes les espèces
MEGACHIROPTERA
Pteropodidae
Rousettus aegyptiacus
RODENTIA
Gliridae
Toutes les espèces excepté Glis glis et Eliomys quercinus
Sciuridae
Marmota marmota latirostris
Pteromys volans (Sciuropterus russicus)
Spermophilus citellus (Citellus citellus)
Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)
Sciurus anomalus
Castoridae
Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes, polonaises, finlandaises et suédoises)
Cricetidae
Cricetus cricetus (excepté les populations hongroises)
Mesocricetus newtoni
Microtidae
Dinaromys bogdanovi
Microtus cabrerae
Microtus oeconomus arenicola
Microtus oeconomus mehelyi
Microtus tatricus
Zapodidae
Sicista betulina
Sicista subtilis
Hystricidae
Hystrix cristata
CARNIVORA
Canidae
Alopex lagopus
Canis lupus (excepté les populations grecques au nord du 39e parallèle; les populations estoniennes; les populations espagnoles au nord du Duero; les populations bulgares, lettones, lituaniennes, polonaises et slovaques et les populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise no 848/90 du 14 septembre 1990 relative à la gestion des rennes)
Ursidae
Ursus arctos
Mustelidae
Lutra lutra
Mustela eversmanii
Mustela lutreola
Vormela peregusna
Felidae
Felis silvestris
Lynx lynx (excepté la population estonienne)
Lynx pardinus
Phocidae
Monachus monachus
Phoca hispida saimensis
ARTIODACTYLA
Cervidae
Cervus elaphus corsicanus
Bovidae
Bison bonasus
Capra aegagrus (populations naturelles)
Capra pyrenaica pyrenaica
Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles – Corse et Sardaigne)
Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion)
Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)
Rupicapra rupicapra balcanica
Rupicapra rupicapra tatrica
CETACEA
Toutes les espèces
REPTILES
TESTUDINATA
Testudinidae
Testudo graeca
Testudo hermanni
Testudo marginata
Cheloniidae
Caretta caretta
Chelonia mydas
Lepidochelys kempii
Eretmochelys imbricata
Dermochelyidae
Dermochelys coriacea
Emydidae
Emys orbicularis
Mauremys caspica
Mauremys leprosa
SAURIA
Lacertidae
Algyroides fitzingeri
Algyroides marchi
Algyroides moreoticus
Algyroides nigropunctatus
Dalmatolacerta oxycephala
Dinarolacerta mosorensis
Gallotia atlantica
Gallotia galloti
Gallotia galloti insulanagae
Gallotia simonyi
Gallotia stehlini
Lacerta agilis
Lacerta bedriagae
Lacerta bonnali (Lacerta monticola)
Lacerta monticola
Lacerta danfordi
Lacerta dugesi
Lacerta graeca
Lacerta horvathi
Lacerta schreiberi
Lacerta trilineata
Lacerta viridis
Lacerta vivipara pannonica
Ophisops elegans
Podarcis erhardii
Podarcis filfolensis
Podarcis hispanica atrata
Podarcis lilfordi
Podarcis melisellensis
Podarcis milensis
Podarcis muralis
Podarcis peloponnesiaca
Podarcis pityusensis
Podarcis sicula
Podarcis taurica
Podarcis tiliguerta
Podarcis wagleriana
Scincidae
Ablepharus kitaibelii
Chalcides bedriagai
Chalcides ocellatus
Chalcides sexlineatus
Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)
Chalcides viridianus
Ophiomorus punctatissimus
Gekkonidae
Cyrtopodion kotschyi
Phyllodactylus europaeus
Tarentola angustimentalis
Tarentola boettgeri
Tarentola delalandii
Tarentola gomerensis
Agamidae
Stellio stellio
Chamaeleontidae
Chamaeleo chamaeleon
Anguidae
Ophisaurus apodus
OPHIDIA
Colubridae
Coluber caspius
Coluber cypriensis
Coluber hippocrepis
Coluber jugularis
Coluber laurenti
Coluber najadum
Coluber nummifer
Coluber viridiflavus
Coronella austriaca
Eirenis modesta
Elaphe longissima
Elaphe quatuorlineata
Elaphe situla
Natrix natrix cetti
Natrix natrix corsa
Natrix natrix cypriaca
Natrix tessellata
Telescopus falax
Viperidae
Vipera ammodytes
Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)
Vipera seoanni (excepté les populations espagnoles)
Vipera ursinii
Vipera xanthina
Boidae
Eryx jaculus
AMPHIBIENS
CAUDATA
Salamandridae
Chioglossa lusitanica
Euproctus asper
Euproctus montanus
Euproctus platycephalus
Mertensiella luschani (Salamandra luschani)
Salamandra atra
Salamandra aurorae
Salamandra lanzai
Salamandrina terdigitata
Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex)
Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus)
Triturus italicus
Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii)
Triturus marmoratus
Triturus montandoni
Triturus vulgaris ampelensis
Proteidae
Proteus anguinus
Plethodontidae
Hydromantes (Speleomantes) ambrosii
Hydromantes (Speleomantes) flavus
Hydromantes (Speleomantes) genei
Hydromantes (Speleomantes) imperialis
Hydromantes (Speleomantes) strinatii [Hydromantes (Speleomantes) italicus]
Hydromantes (Speleomantes) supramontis
ANURA
Discoglossidae
Alytes cisternasii
Alytes muletensis
Alytes obstetricans
Bombina bombina
Bombina variegata
Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus «jeanneae»)
Discoglossus montalentii
Discoglossus pictus
Discoglossus sardus
Ranidae
Rana arvalis
Rana dalmatina
Rana graeca
Rana iberica
Rana italica
Rana latastei
Rana lessonae
Pelobatidae
Pelobates cultripes
Pelobates fuscus
Pelobates syriacus
Bufonidae
Bufo calamita
Bufo viridis
Hylidae
Hyla arborea
Hyla meridionalis
Hyla sarda
POISSONS
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae
Acipenser naccarii
Acipenser sturio
SALMONIFORMES
Coregonidae
Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord, excepté les populations finlandaises)
CYPRINIFORMES
Cyprinidae
Anaecypris hispanica
Phoxinus percnurus
ATHERINIFORMES
Cyprinodontidae
Valencia hispanica
PERCIFORMES
Percidae
Gymnocephalus baloni
Romanichthys valsanicola
Zingel asper
INVERTÉBRÉS
ARTHROPODES
CRUSTACEA
Isopoda
Armadillidium ghardalamensis
INSECTA
Coleoptera
Bolbelasmus unicornis
Buprestis splendens
Carabus hampei
Carabus hungaricus
Carabus olympiae
Carabus variolosus
Carabus zawadszkii
Cerambyx cerdo
Cucujus cinnaberinus
Dorcadion fulvum cervae
Duvalius gebhardti
Duvalius hungaricus
Dytiscus latissimus
Graphoderus bilineatus
Leptodirus hochenwarti
Pilemia tigrina
Osmoderma eremita
Phryganophilus ruficollis
Probaticus subrugosus
Propomacrus cypriacus
Pseudogaurotina excellens
Pseudoseriscius cameroni
Pytho kolwensis
Rosalia alpina
Lepidoptera
Apatura metis
Arytrura musculus
Catopta thrips
Chondrosoma fiduciarium
Coenonympha hero
Coenonympha oedippus
Colias myrmidone
Cucullia mixta
Dioszeghyana schmidtii
Erannis ankeraria
Erebia calcaria
Erebia christi
Erebia sudetica
Eriogaster catax
Fabriciana elisa
Glyphipterix loricatella
Gortyna borelii lunata
Hypodryas maturna
Hyles hippophaes
Leptidea morsei
Lignyoptera fumidaria
Lopinga achine
Lycaena dispar
Lycaena helle
Maculinea arion
Maculinea nausithous
Maculinea teleius
Melanargia arge
Nymphalis vaualbum
Papilio alexanor
Papilio hospiton
Parnassius apollo
Parnassius mnemosyne
Phyllometra culminaria
Plebicula golgus
Polymixis rufocincta isolata
Polyommatus eroides
Proserpinus proserpina
Proterebia afra dalmata
Pseudophilotes bavius
Xylomoia strix
Zerynthia polyxena
Mantodea
Apteromantis aptera
Odonata
Aeshna viridis
Cordulegaster heros
Cordulegaster trinacriae
Gomphus graslinii
Leucorrhinia albifrons
Leucorrhinia caudalis
Leucorrhinia pectoralis
Lindenia tetraphylla
Macromia splendens
Ophiogomphus cecilia
Oxygastra curtisii
Stylurus flavipes
Sympecma braueri
Orthoptera
Baetica ustulata
Brachytrupes megacephalus
Isophya costata
Isophya harzi
Isophya stysi
Myrmecophilus baronii
Odontopodisma rubripes
Paracaloptenus caloptenoides
Pholidoptera transsylvanica
Saga pedo
Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius
ARACHNIDA
Araneae
Macrothele calpeiana
MOLLUSQUES
GASTROPODA
Anisus vorticulus
Caseolus calculus
Caseolus commixta
Caseolus sphaerula
Chilostoma banaticum
Discula leacockiana
Discula tabellata
Discula testudinalis
Discula turricula
Discus defloratus
Discus guerinianus
Elona quimperiana
Geomalacus maculosus
Geomitra moniziana
Gibbula nivosa
Hygromia kovacsi
Idiomela (Helix) subplicata
Lampedusa imitatrix
Lampedusa melitensis
Leiostyla abbreviata
Leiostyla cassida
Leiostyla corneocostata
Leiostyla gibba
Leiostyla lamellosa
Paladilhia hungarica
Patella ferruginea
Sadleriana pannonica
Theodoxus prevostianus
Theodoxus transversalis
BIVALVIA
Anisomyaria
Lithophaga lithophaga
Pinna nobilis
Unionoida
Margaritifera auricularia
Unio crassus
Dreissenidae
Congeria kusceri
ECHINODERMATA
Echinoidea
Centrostephanus longispinus
b) PLANTES
L'annexe IV, point b), contient toutes les espèces végétales énumérées à l'annexe II, point b) ( *1 ), ainsi que les espèces mentionnées ci-dessous:
PTERIDOPHYTA
ASPLENIACEAE
Asplenium hemionitis L.
ANGIOSPERMAE
AGAVACEAE
Dracaena draco (L.) L.
AMARYLLIDACEAE
Narcissus longispathus Pugsley
Narcissus triandrus L.
BERBERIDACEAE
Berberis maderensis Lowe
CAMPANULACEAE
Campanula morettiana Reichenb.
Physoplexis comosa (L.) Schur.
CARYOPHYLLACEAE
Moehringia fontqueri Pau
COMPOSITAE
Argyranthemum pinnatifidum (L.f.) Lowe subsp. succulentum (Lowe) C. J. Humphries
Helichrysum sibthorpii Rouy
Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman
Santolina elegans Boiss. ex DC.
Senecio caespitosus Brot.
Senecio lagascanus DC. subsp. lusitanicus (P. Cout.) Pinto da Silva
Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal
CRUCIFERAE
Murbeckiella sousae Rothm.
EUPHORBIACEAE
Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter
GESNERIACEAE
Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss.
Ramonda serbica Pancic
IRIDACEAE
Crocus etruscus Parl.
Iris boissieri Henriq.
Iris marisca Ricci & Colasante
LABIATAE
Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire
Teucrium charidemi Sandwith
Thymus capitellatus Hoffmanns. & Link
Thymus villosus L. subsp. villosus L.
LILIACEAE
Androcymbium europaeum (Lange) K. Richter
Bellevalia hackelli Freyn
Colchicum corsicum Baker
Colchicum cousturieri Greuter
Fritillaria conica Rix
Fritillaria drenovskii Degen & Stoy.
Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix
Fritillaria obliqua Ker-Gawl.
Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker
Ornithogalum reverchonii Degen & Herv.-Bass.
Scilla beirana Samp.
Scilla odorata Link
ORCHIDACEAE
Ophrys argolica Fleischm.
Orchis scopulorum Simsmerh.
Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard
PRIMULACEAE
Androsace cylindrica DC.
Primula glaucescens Moretti
Primula spectabilis Tratt.
RANUNCULACEAE
Aquilegia alpina L.
SAPOTACEAE
Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe
SAXIFRAGACEAE
Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk.
Saxifraga portosanctana Boiss.
Saxifraga presolanensis Engl.
Saxifraga valdensis DC.
Saxifraga vayredana Luizet
SCROPHULARIACEAE
Antirrhinum lopesianum Rothm.
Lindernia procumbens (Krocker) Philcox
SOLANACEAE
Mandragora officinarum L.
THYMELAEACEAE
Thymelaea broterana P. Cout.
UMBELLIFERAE
Bunium brevifolium Lowe
VIOLACEAE
Viola athois W. Becker
Viola cazorlensis Gandoger
ANNEXE V
ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LE PRÉLÈVEMENT DANS LA NATURE ET L'EXPLOITATION SONT SUSCEPTIBLES DE FAIRE L'OBJET DE MESURES DE GESTION
Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:
L'abréviation «spp.« suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.
a) ANIMAUX
VERTÉBRÉS
MAMMIFÈRES
RODENTIA
Castoridae
Cricetidae
CARNIVORA
Canidae
Mustelidae
Felidae
Phocidae
Viverridae
DUPLICIDENTATA
Leporidae
ARTIODACTYLA
Bovidae
AMPHIBIENS
ANURA
Ranidae
POISSONS
PETROMYZONIFORMES
Petromyzonidae
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae
CLUPEIFORMES
Clupeidae
SALMONIFORMES
Salmonidae
CYPRINIFORMES
Cyprinidae
SILURIFORMES
Siluridae
PERCIFORMES
Percidae
INVERTÉBRÉS
COELENTERATA
CNIDARIA
MOLLUSCA
GASTROPODA — STYLOMMATOPHORA
BIVALVIA — UNIONOIDA
Margaritiferidae
Unionidae
ANNELIDA
HIRUDINOIDEA — ARHYNCHOBDELLAE
Hirudinidae
ARTHROPODA
CRUSTACEA — DECAPODA
Astacidae
Scyllaridae
INSECTA — LEPIDOPTERA
Saturniidae
b) PLANTES
ALGAE
RHODOPHYTA
CORALLINACEAE
LICHENES
CLADONIACEAE
BRYOPHYTA
MUSCI
LEUCOBRYACEAE
SPHAGNACEAE
PTERIDOPHYTA
ANGIOSPERMAE
AMARYLLIDACEAE
COMPOSITAE
CRUCIFERAE
GENTIANACEAE
IRIDACEAE
LABIATAE
LEGUMINOSAE
LILIACEAE
PLUMBAGINACEAE
ROSACEAE
SCROPHULARIACEAE
ANNEXE VI
MÉTHODES ET MOYENS DE CAPTURE ET DE MISE À MORT ET MODES DE TRANSPORT INTERDITS
a) Moyens non sélectifs
MAMMIFÈRES
POISSONS
b) Modes de transport
( 1 ) Décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L 184 du 17.7.1999, p. 23).
( 2 )
(+) «Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne», version EUR 15/2 adopté par le comité Habitats le 4 octobre 1999 et «Amendements au “Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne” en vue de l'élargissement de l'Union européenne» (Hab. 01/11 b-rev. 1) adoptés par le comité Habitats, le 24 avril 2002, à la suite d'une consultation écrite, Commission européenne, Direction générale de l'environnement.
( *1 ) Excepté les bryophytes énumérées à l'annexe II, point b).