«9504 40 00 Cartes à jouer

La présente sous-position comprend les cartes à jouer classiques qui nécessitent une interaction entre les cartes elles-mêmes, comme l’appariement, l’échange ou l’utilisation et la combinaison des cartes pour former des mots, des groupes de symboles ou des lignes de chiffres (par exemple, cartes de bridge, cartes de poker, cartes Lexicon, cartes de tarot et cartes à jouer de fantaisie). Cette sous-position inclut également les cartes de jeux de mémoire et d’autres cartes à jouer similaires, généralement jouées de sorte que les mêmes couleurs, valeurs, symboles ou images doivent être appariés.

D’autres types de jeux de cartes dont les cartes comportent des questions de connaissance, des actions, des quiz, des images ou des réponses à ces questions (même présentées sous la forme d’un assortiment avec d’autres instruments de jeu, par exemple, un dé ou un sablier) ne sont toutefois pas considérés comme des cartes à jouer relevant de la présente sous-position. Les joueurs doivent uniquement répondre à une question, accomplir une action ou, par exemple, deviner qui apparaît sur l’image d’une carte et leur façon de jouer ne nécessite pas d’interaction entre les cartes. Ces cartes présentent les caractéristiques objectives d’autres jeux de société et doivent donc être classées sous le code NC 9504 90 80 en tant qu’autres jeux.»