This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document 52016XC0812(02)
Commission communication in the framework of the implementation of Directive 2014/68/EU of the European Parliament and of the Council on the harmonisation of the laws of the Member States relating to the making available on the market of pressure equipment (Publication of titles and references of harmonised standards under Union harmonisation legislation)Text with EEA relevance
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO C 293 du 12.8.2016, p. 1–25
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
|
12.8.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 293/1 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2016/C 293/01)
La liste suivante contient les références des normes harmonisées applicables aux équipements sous pression et des normes de matériaux harmonisées pour la fabrication des équipements sous pression. Dans le cas d’une norme de matériaux harmonisée, la présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité se limite aux données techniques des matériaux de cette norme et ne suppose pas une adéquation du matériau à un équipement particulier. En conséquence, les données techniques indiquées dans la norme de matériaux doivent être évaluées par rapport aux spécifications de conception de l’équipement particulier pour vérifier s’il y a conformité aux exigences essentielles de sécurité de la directive «Équipements sous pression».
|
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
|
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
|
CEN |
EN 3-8:2006 Extincteurs d’incendie portatifs — Partie 8: Exigences additionnelles à l’EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 3-8:2006/AC:2007 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 19:2016 Robinetterie industrielle — Marquage des appareils de robinetterie métalliques |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 267:2009+A1:2011 Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 334:2005+A1:2009 Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu’à 100 bar |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 378-2:2008+A2:2012 Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 593:2009+A1:2011 Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à papillon |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 676:2003+A2:2008 Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 676:2003+A2:2008/AC:2008 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 764-4:2014 Équipements sous pression — Partie 4: Établissement des conditions techniques de livraison des matériaux métalliques |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 764-5:2014 Équipements sous pression — Partie 5: Documents de contrôle de matériaux métalliques et conformité avec la spécification de matériau |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 764-7:2002 Équipements sous pression — Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 764-7:2002/AC:2006 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1057:2006+A1:2010 Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1092-1:2007+A1:2013 Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 1: Brides en acier |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1092-3:2003 Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 3: Brides en alliages de cuivre |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 1092-3:2003/AC:2007 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1092-4:2002 Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1171:2015 Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en fonte |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1252-1:1998 Récipients cryogéniques — Matériaux — Partie 1: Exigences de tenacité pour les températures inférieures à — 80 oC |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 1252-1:1998/AC:1998 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1252-2:2001 Récipients cryogéniques — Matériaux — Partie 2: Exigences de ténacité pour les températures entre — 80 oC et — 20 oC |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1349:2009 Robinets de régulation des processus industriels |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1515-4:2009 Brides et leurs assemblages — Boulonnerie — Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la directive. Équipements sous pression 97/23/CE |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1562:2012 Fonderie — Fontes malléables |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1563:2011 Fonderie — Fontes à graphite sphéroïdal |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1564:2011 Fonderie — Fontes ausferritiques à graphite sphéroïdal |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1591-1:2013 Brides et leurs assemblages — Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint — Partie 1: Méthode de calcul |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1626:2008 Récipients cryogéniques — Robinets pour usage cryogénique |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1653:1997 Cuivre et alliages de cuivre — Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d’eau chaude |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 1653:1997/A1:2000 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 1759-3:2003 Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 3: Brides en alliages de cuivre |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 1759-3:2003/AC:2004 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1759-4:2003 Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1797:2001 Récipients cryogéniques — Compatibilité entre gaz et matériaux |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1866-2:2014 Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 2: Exigences pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques des extincteurs conformes aux exigences de l’EN 1866-1, dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1866-3:2013 Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 3: Exigences relatives au montage, à la construction et à la résistance à la pression des extincteurs au dioxyde de carbone conformes aux exigences de l’EN 1866-1 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1983:2013 Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en acier |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 1984:2010 Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en acier |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4126-1:2013 Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4126-3:2006 Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 3: Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2006) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4126-4:2013 Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2013) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4126-5:2013 Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 5: Dispositifs de sécurité asservis (CSPRS)] (ISO 4126-5:2013) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 4126-7:2013 Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 7: Données communes (ISO 4126-7:2013) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 9606-2:2004 Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 2: Aluminium et alliages d’aluminium (ISO 9606-2:2004) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 9606-3:1999 Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 9606-4:1999 Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 9606-5:2000 Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses allliages (ISO 9606-5:2000) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 9712:2012 Essais non destructifs — Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2012) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10028-1:2007+A1:2009 Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 10028-1:2007+A1:2009/AC:2009 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10028-2:2009 Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques spécifiées à température élevée |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10028-3:2009 Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10028-4:2009 Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10028-5:2009 Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers soudables à grains fins, laminés thermomécaniquement |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10028-6:2009 Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 6: Aciers soudables à grains fins, trempés et revenus |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10028-7:2007 Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 7: Aciers inoxydables |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10204:2004 Produits métalliques — Types de documents de contrôle |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10213:2007+A1:2016 Pièces moulées en acier pour service sous pression |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10216-1:2013 Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10216-2:2013 Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10216-3:2013 Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10216-4:2013 Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10216-5:2013 Tubes sans soudure pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes en aciers inoxydables |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10217-1:2002 Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 10217-1:2002/A1:2005 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 10217-2:2002 Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 10217-2:2002/A1:2005 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 10217-3:2002 Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 10217-3:2002/A1:2005 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 10217-4:2002 Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 10217-4:2002/A1:2005 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 10217-5:2002 Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 10217-5:2002/A1:2005 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 10217-6:2002 Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 10217-6:2002/A1:2005 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 10217-7:2014 Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques — Partie 7: Tubes en aciers inoxydables |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10222-1:1998 Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 10222-1:1998/A1:2002 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 10222-2:1999 Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 10222-2:1999/AC:2000 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10222-3:1998 Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10222-4:1998 Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d’élasticité élevée |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 10222-4:1998/A1:2001 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 10222-5:1999 Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers inoxydables martensitiques, austénitiques et austéno-ferritiques |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 10222-5:1999/AC:2000 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10253-2:2007 Raccords à souder bout à bout — Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10253-4:2008 Raccords à souder bout à bout — Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 10253-4:2008/AC:2009 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10269:2013 Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10272:2007 Barres en acier inoxydable pour appareils à pression |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10273:2007 Barres laminées à chaud en acier soudables pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10305-4:2016 Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 10305-6:2016 Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 10931:2005 Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) — Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN ISO 10931:2005/A1:2015 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 12178:2003 Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Indicateurs de liquide — Exigences, essais et marquage |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12263:1998 Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression — Exigences et essais |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12266-1:2012 Robinetterie industrielle — Essais des appareils de robinetterie métalliques — Partie 1: Essais sous pression, procédures d’essai et critères d’acceptation — Prescriptions obligatoires |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12284:2003 Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Robinetterie — Exigences, essais et marquage |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12288:2010 Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en alliage de cuivre |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12392:2016 Aluminium et alliage d’aluminium — Produits corroyés et moulés — Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12420:2014 Cuivre et alliages de cuivre — Pièces forgées |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12434:2000 Récipients cryogéniques — Tuyaux flexibles cryogéniques |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 12434:2000/AC:2001 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12451:2012 Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12452:2012 Cuivre et alliages de cuivre — Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12516-1:2014 Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12516-2:2014 Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12516-3:2002 Appareils de robinetterie — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 3: Méthode expérimentale |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 12516-3:2002/AC:2003 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12516-4:2014 Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l’acier |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12542:2010 Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 — Conception et fabrication |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12735-1:2016 Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 1: Tubes pour canalisations |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12735-2:2016 Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 2: Tubes pour le matériel |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12778:2002 Articles culinaires à usage domestique — Autocuiseurs à usage domestique |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 12778:2002/AC:2003 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 12778:2002/A1:2005 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 12952-1:2015 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 1: Généralités |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12952-2:2011 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12952-3:2011 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12952-5:2011 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression de la chaudière |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12952-6:2011 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 6: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12952-7:2012 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 7: Exigences pour l’équipement de la chaudière |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12952-8:2002 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12952-9:2002 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulvérisés de la chaudière |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12952-10:2002 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12952-11:2007 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12952-14:2004 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 14: Exigences pour les systèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l’ammoniac liquéfié sous pression et l’ammoniaque liquide |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12952-16:2002 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12952-18:2012 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 18: Instructions de service |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12953-1:2012 Chaudières à tubes de fumée — Partie 1: Généralités |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12953-2:2012 Chaudières à tubes de fumée — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12953-3:2016 Chaudières à tubes de fumée — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12953-4:2002 Chaudières à tubes de fumée — Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12953-5:2002 Chaudières à tubes de fumée — Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12953-6:2011 Chaudières à tube de fumée — Partie 6: Exigences pour l’équipement de la chaudière |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12953-7:2002 Chaudières à tubes de fumée — Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12953-8:2001 Chaudières à tubes de fumée — Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 12953-8:2001/AC:2002 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12953-9:2007 Chaudières à tubes de fumée — Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12953-12:2003 Chaudières à tubes de fumée — Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 12953-13:2012 Chaudières à tubes de fumée — Partie 13: Instructions de service |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13121-1:2003 Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 1: Matières premières — Conditions de spécifications et conditions d’utilisation |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13121-2:2003 Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol — Partie 2: Matériaux composites — Résistance chimique |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13121-3:2016 Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 3: Conception et fabrication |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13134:2000 Brasage fort — Qualification de mode opératoire de brasage fort |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13136:2013 Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées — Méthodes de calcul |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13175:2014 Équipements pour GPL et leurs accessoires — Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13348:2016 Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13371:2001 Récipients cryogéniques — Raccords pour service cryogénique |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13397:2001 Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à membrane |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13445-1:2014 Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 1: généralités |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 13445-1:2014/A1:2014 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 13445-2:2014 Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 2: matériaux |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13445-3:2014 Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 3: Conception |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 13445-3:2014/A1:2015 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 13445-4:2014 Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 4: fabrication |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13445-5:2014 Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 5: inspection et contrôles |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13445-6:2014 Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 6: exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13445-8:2014 Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 8: exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d’aluminium |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 13445-8:2014/A1:2014 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 13458-1:2002 Récipients cryogéniques — Récipients fixes, isolés sous vide — Partie 1: Prescriptions fondamentales |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13458-2:2002 Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 13458-2:2002/AC:2006 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13480-1:2012 Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 1: Généralités |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13480-2:2012 Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 2: Matériaux |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 13480-2:2012/A1:2013 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 13480-3:2012 Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 3: Conception et calcul |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13480-4:2012 Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 4: Fabrication et installation |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 13480-4:2012/A1:2013 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
|
EN 13480-4:2012/A2:2015 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 13480-5:2012 Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 5: Inspection et contrôle |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 13480-5:2012/A1:2013 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 13480-6:2012 Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13480-8:2012 Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d’aluminium |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 13480-8:2012/A1:2014 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
|
EN 13480-8:2012/A2:2015 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 13547:2013 Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en alliage de cuivre |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 13585:2012 Brasage fort — Essais de qualification des braseurs et des opérateurs braseurs en brasage fort (ISO 13585:2012) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13648-1:2008 Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les surpressions — Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13648-2:2002 Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les surpressions — Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13709:2010 Robinetterie industrielle — Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13789:2010 Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en fonte |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13831:2007 Vases d’expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13835:2012 Fonderie — Fontes austénitiques |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 13923:2005 Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire — Matériaux, conception, fabrication et essais |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 14129:2014 Équipements pour GPL et leurs accessoires — Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL sous pression |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 14197-1:2003 Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 1: Exigences fondamentales |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 14197-2:2003 Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 14197-2:2003/AC:2006 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 14197-2:2003/A1:2006 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 14197-3:2004 Récipients cryogéniques — Récipients statiques non isolés sous vide — Partie 3: Exigences de fonctionnement |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 14197-3:2004/AC:2004 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 14197-3:2004/A1:2005 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN 14222:2003 Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 14276-1:2006+A1:2011 Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 1: Récipients — Exigences générales |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 14276-2:2007+A1:2011 Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 2: Tuyauteries — Exigences générales |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 14359:2006+A1:2010 Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 14382:2005+A1:2009 Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz — Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu’à 100 bar |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN 14382:2005+A1:2009/AC:2009 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 14394:2005+A1:2008 Chaudières de chauffage — Chaudières avec brûleurs à air soufflé — Puissance utile inférieure ou égale à 10 MV et température maximale de service de 110 oC |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 14570:2014 Équipements et accessoires GPL — Équipement des réservoirs sous pression GPL aériens et enterrés |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 14585-1:2006 Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression — Partie 1: Prescriptions |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 14917:2009+A1:2012 Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 15001-1:2009 Infrastructures gazières — Canalisations d’installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5 bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) — Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relative à la conception, aux matériaux, à la construction, à l’inspection et aux essais |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 15493:2003 Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) — Spécifications pour les composants et le système — Série métrique (ISO 15493:2003) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 15613:2004 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Qualification sur la base d’un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 15614-1:2004 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 1: Soudage à l’arc et aux gaz des aciers et soudage à l’arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN ISO 15614-1:2004/A1:2008 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
|
EN ISO 15614-1:2004/A2:2012 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN ISO 15614-2:2005 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN ISO 15614-2:2005/AC:2009 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 15614-4:2005 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
|
EN ISO 15614-4:2005/AC:2007 |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 15614-5:2004 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 5: Soudage à l’arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 15614-6:2006 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 6: Soudage à l’arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 15614-7:2007 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 15614-8:2016 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2016) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 15614-11:2002 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire — Partie 11: Soudage par faisceau d’électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 15620:2000 Soudage — Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 15776:2011+A1:2015 Récipients sous pression non soumis à la flamme — Exigences pour la conception et la fabrication des récipients et parties sous pression moulés en fonte à allongement, après rupture, inférieur ou égal à 15 % |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 16135:2006 Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 16136:2006 Robinetterie industrielle — Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 16137:2006 Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 16138:2006 Robinetterie industrielle — Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 16139:2006 Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN 16767:2016 Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en acier et en fonte |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 21009-2:2015 Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Exigences de fonctionnement (ISO 21009-2:2015) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 21013-3:2016 Récipients cryogéniques — Dispositifs de sécurité pour le service cryogénique — Partie 3: Détermination de la taille et du volume (ISO 21013-3:2016) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 21787:2006 Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
|
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
|
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
|
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
|
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
|
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
|
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
|
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
|
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
|
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
|
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
|
— |
CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
|
— |
CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
|
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31