32013R0487

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Règlement - 487/2013 - EN - EUR-Lex

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Règlement (UE) n ° 487/2013 de la Commission du 8 mai 2013 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) n ° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

JO L 149 du 1.6.2013, p. 1–59 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

(HR)
⏵Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)
édition spéciale croate: chapitre 13 tome 066 p. 52 - 110

Legal status of the document In force: This act has been changed. Current consolidated version: 21/06/2013

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/487/oj

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Official Journal

1.6.2013

Journal officiel de l'Union européenne

L 149/1

RÈGLEMENT (UE) No 487/2013 DE LA COMMISSION

du 8 mai 2013

modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) 1907/2006 (1), et notamment son article 53,

considérant ce qui suit:

(1)	Le règlement (CE) no 1272/2008 harmonise les dispositions et les critères concernant la classification et l’étiquetage des substances, des mélanges et de certains articles spécifiques au sein de l’Union.

(2)	Ledit règlement tient compte du Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (ci-après «SGH») des Nations unies (ONU).

(3)

Les critères de classification et les règles d’étiquetage des SGH sont périodiquement revus au niveau de l’ONU. La quatrième édition révisée du SGH résulte des changements adoptés en décembre 2010 par le comité d’experts des Nations unies sur le transport des marchandises dangereuses et sur le système général harmonisé de classification et d’étiquetage des substances chimiques. Elle contient des amendements concernant, entre autres, de nouvelles catégories de danger pour les gaz chimiquement instables et les aérosols non inflammables et une rationalisation des mentions de danger. Il est dès lors nécessaire d’adapter les dispositions techniques et critères des annexes du règlement (CE) no 1272/2008 à la quatrième édition révisée du SGH.

(4)

Le SGH permet aux autorités d’adopter des dérogations en matière d’étiquetage pour les substances ou mélanges classés comme corrosifs pour les métaux mais pas corrosifs pour la peau et/ou les yeux. Il offre également la possibilité d’omettre certains éléments d’étiquetage de l’emballage lorsque le volume de la substance ou du mélange est inférieur à une certaine quantité. Des dispositions doivent être incluses pour mettre en œuvre ces mesures au niveau de l’Union.

(5)	La terminologie de différentes dispositions des annexes et certains critères techniques devraient également être modifiés pour faciliter la mise en œuvre par les opérateurs et les autorités responsables, pour améliorer la cohérence du texte légal et renforcer la clarté.

(6)

Afin d’assurer que les fournisseurs de substances puissent adopter les nouvelles dispositions en matière de classification, d’étiquetage et d’emballage introduites par le présent règlement, une période transitoire doit être prévue et l’application du présent règlement différée. De cette manière, il devrait être possible d’appliquer les dispositions énoncées dans le présent règlement sur une base volontaire avant la fin de la période transitoire.

(7)	Les mesures faisant l’objet du présent règlement sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 133 du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil (2),

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CE) no 1272/2008 est modifié comme suit:

1)	À l’article 14, paragraphe 2, le point c) est supprimé.

À l’article 23, le point f) suivant est ajouté:

«f)	substances ou mélanges classés comme corrosifs pour les métaux mais non corrosifs pour la peau et/ou les yeux.»

3)	L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement.

4)	L’annexe II est modifiée conformément à l’annexe II du présent règlement.

5)	L’annexe III est modifiée conformément à l’annexe III du présent règlement.

6)	L’annexe IV est modifiée conformément à l’annexe IV du présent règlement.

7)	L’annexe V est modifiée conformément à l’annexe V du présent règlement.

8)	L’annexe VI est modifiée conformément à l’annexe VI du présent règlement.

9)	L’annexe VII est modifiée conformément à l’annexe VII du présent règlement.

Article 2

1. Par dérogation à l’article 3, deuxième alinéa, les substances et mélanges peuvent, avant le 1er décembre 2014 et le 1er juin 2015 respectivement, être classés, étiquetés et emballés conformément au règlement (CE) no 1272/2008 tel que modifié par le présent règlement.

2. Par dérogation à l’article 3, deuxième alinéa, les substances classées, étiquetées et emballées conformément au règlement (CE) no 1272/2008 et mises sur le marché avant le 1er décembre 2014 ne sont pas tenues d’être ré-étiquetées et réemballées conformément au présent règlement avant le 1er décembre 2016.

3. Par dérogation à l’article 3, deuxième alinéa, les mélanges classés, étiquetés et emballés conformément à la directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil (3) ou au règlement (CE) no 1272/2008 et mis sur le marché avant le 1er juin 2015 ne sont pas tenus d’être ré-étiquetés et pré-emballés conformément au présent règlement avant le 1er juin 2017.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique aux substances à partir du 1er décembre 2014 et aux mélanges à partir du 1er juin 2015.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 8 mai 2013.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

(1) JO L 353 du 31.12.2008, p. 1.

(2) JO L 396 du 30.12.2006, p. 1.

(3) JO L 200 du 30.7.1999, p. 1.

ANNEXE I

L’annexe I du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée comme suit:

La partie 1 est modifiée comme suit:

La section 1.3.6 suivante est insérée:

«1.3.6. Substances ou mélanges classés comme corrosifs pour les métaux mais non corrosifs pour la peau et/ou les yeux

Les substances ou mélanges classés comme corrosifs pour les métaux mais non corrosifs pour la peau et/ou les yeux qui sont à l’état fini, tels que conditionnés pour utilisation par le consommateur ne requièrent pas sur l’étiquetage le pictogramme de danger “GHS05”.»

Les sections 1.5.2.4 et 1.5.2.5 suivantes sont insérées:

«1.5.2.4. Étiquetage de l’emballage intérieur lorsque le contenu n’excède pas 10 ml

1.5.2.4.1.

Les éléments d’étiquetage requis par l’article 17 peuvent être omis de l’emballage intérieur lorsque:

a)	le contenu de l’emballage intérieur n’excède pas 10 ml;

b)	la substance ou le mélange est mis sur le marché pour fourniture à un distributeur ou à un utilisateur en aval à des fins de recherche et développement scientifiques ou d’analyse de contrôle de qualité; et

c)	l’emballage intérieur est contenu dans un emballage extérieur qui satisfait aux exigences de l’article 17.

1.5.2.4.2.

Nonobstant les sections 1.5.1.2 et 1.5.2.4.1, l’étiquette figurant sur l’emballage intérieur doit contenir l’identificateur de produit et, le cas échéant, les pictogrammes de danger “GHS01”, “GHS05”, “GHS06” et/ou “GHS08”. Lorsque plus de deux pictogrammes sont assignés, “GHS06” et “GHS08” peuvent prévaloir sur “GHS01” et “GHS05”.

1.5.2.5. La section 1.5.2.4 ne s’applique pas aux substances et mélanges relevant du règlement (CE) no 1107/2009 ou du règlement (UE) no 528/2012.»

La partie 2 est modifiée comme suit:

1)	La deuxième phrase de la section 2.1.2.1 est remplacée par le texte suivant: «Les méthodes d’essai sont décrites dans la partie I des RTMD, Manuel d’épreuves et de critères des Nations unies».

2)	Au point f) de la section 2.1.2.2, le mot «détonants» est supprimé.

3)	À la section 2.1.2.3 et dans la colonne intitulée «Critères» du tableau 2.1.1, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

4)	À la section 2.1.3, dans la colonne intitulée «Explosible instable» du tableau 2.1.2, le conseil de prudence Prévention «P281» est remplacé par «P280».

5)	Au premier paragraphe et dans la note de la figure 2.1.1 de la section 2.1.4.1, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

6)	Au premier paragraphe de la section 2.1.4.2, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

7)	Au point a) de la section 2.1.4.3, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

Les sections 2.2 à 2.3.4.1 sont remplacées par le texte suivant:

«2.2. Gaz inflammables (y compris les gaz chimiquement instables)

2.2.1. Définitions

2.2.1.1.

Par “gaz inflammable”, on entend un gaz ou un mélange de gaz ayant un domaine d’inflammabilité en mélange avec l’air à 20 °C et à une pression normale de 101,3 kPa.

2.2.1.2.

Par “gaz chimiquement instable”, on entend un gaz inflammable qui est susceptible d’exploser même en l’absence d’air ou d’oxygène.

2.2.2. Critères de classification

2.2.2.1.

Un gaz inflammable est classé dans cette classe conformément au tableau 2.2.1:

Tableau 2.2.1

Critères applicables aux gaz inflammables

Catégorie

Critères

Gaz qui, à 20 °C et à une pression normale de 101,3 kPa:

a)	sont inflammables en mélange à 13 % (en volume) ou moins avec l’air; ou

b)	ont un domaine d’inflammabilité en mélange avec l’air d’au moins 12 points de pourcentage, quelle que soit la limite inférieure d’inflammabilité.

Gaz, autres que ceux de la catégorie 1, qui, à 20 °C et à une pression normale de 101,3 kPa, ont un domaine d’inflammabilité quand ils sont mélangés à l’air.

Note:

Les aérosols ne sont pas classés comme gaz inflammables; voir section 2.3.

2.2.2.2.

Un gaz inflammable qui est également chimiquement instable doit en outre être classé dans une des deux catégories de gaz chimiquement instables en utilisant les méthodes décrites dans la partie III des RTMD, Manuel d’épreuves et de critères, des Nations unies, selon le tableau suivant:

Tableau 2.2.2

Critères applicables aux gaz inflammables

Catégorie	Critères
A	Gaz inflammables qui sont chimiquement instables à 20 °C et à une pression normale de 101,3 kPa.
B	Gaz inflammables qui sont chimiquement instables à une température supérieure à 20 °C et/ou à une pression supérieure à 101,3 kPa.

2.2.3. Communication relative au danger

Des éléments d’étiquetage sont utilisés pour les substances et mélanges répondant aux critères de classification dans cette classe de danger, conformément au tableau 2.2.3.

Tableau 2.2.3

Éléments d’étiquetage pour les gaz inflammables (y compris les gaz chimiquement instables)

Classification	Gaz inflammables		Gaz chimiquement instables
Classification	Catégorie 1	Catégorie 2	Catégorie A	Catégorie B
Pictogramme SGH		Pas de pictogramme	Pas de pictogramme supplémentaire	Pas de pictogramme supplémentaire
Mention d’avertissement	Danger	Attention	Pas de mention d’avertissement supplémentaire	Pas de mention d’avertissement supplémentaire
Mention de danger	H220: Gaz extrêmement inflammable	H221: Gaz inflammable	H230: Peut exploser même en l’absence d’air	H231: Peut exploser même en l’absence d’air à une pression et/ou une température élevée(s)
Conseil de prudence — Prévention	P210	P210	P202	P202
Conseil de prudence — Intervention	P377 P381	P377 P381
Conseil de prudence — Stockage	P403	P403
Conseil de prudence — Élimination

La procédure de classification est exposée dans le diagramme de décision suivant (voir figures 2.2.1 à 2.2.2).

Figure 2.2.1

Gaz inflammables

Figure 2.2.2

Gaz chimiquement instables

2.2.4. Autres considérations relatives à la classification

2.2.4.1.

L’inflammabilité est déterminée par des essais ou, lorsqu’il s’agit de mélanges sur lesquels des données suffisantes sont disponibles, par des calculs effectués conformément aux méthodes approuvées par l’ISO (voir la norme ISO 10156, telle que modifiée, Gaz et mélanges de gaz — Détermination du potentiel d’inflammabilité et d’oxydation pour le choix des raccords de sortie de robinets). Si les données disponibles ne permettent pas de recourir à ces méthodes, la méthode d’essai EN 1839 (Détermination des limites d’explosivité des gaz et des vapeurs), telle que modifiée, peut être utilisée.

2.2.4.2.

L’instabilité chimique est déterminée selon la méthode décrite dans la partie III des RTMD, Manuel d’épreuves et de critères, des Nations unies. Si les calculs effectués conformément à la norme ISO 10156, telle que modifiée, démontrent qu’un mélange de gaz est ininflammable, il est inutile de procéder aux épreuves servant à démontrer son instabilité chimique aux fins du classement.

2.3. Aérosols

2.3.1. Définitions

Par “aérosols”, on entend les générateurs d’aérosols, c’est-à-dire des récipients non rechargeables faits de métal, de verre ou de plastique, contenant un gaz comprimé, liquéfié ou dissous sous pression, avec ou sans liquide, pâte ou poudre, munis d’un dispositif de détente permettant d’en expulser le contenu sous forme de particules solides ou liquides en suspension dans un gaz, ou sous forme de mousse, de pâte ou de poudre, ou encore à l’état liquide ou gazeux.

2.3.2. Critères de classification

2.3.2.1.

Aux fins de la classification, les aérosols sont considérés comme inflammables selon la section 2.3.2.2 s’ils contiennent un composant qui est classé comme inflammable selon les critères suivants énoncés dans la présente partie:

—	liquides dont le point d’éclair est inférieur ou égal à 93 °C, y inclus les liquides inflammables conformément à la section 2.6,

—	gaz inflammables (voir section 2.2),

—	matières solides inflammables (voir section 2.7).

Note 1:

L’expression “composants inflammables” ne s’applique pas aux substances et mélanges pyrophoriques, auto-échauffants ou hydroréactifs parce que ces composants ne sont jamais utilisés comme contenus de générateurs d’aérosols.

Note 2:

Les aérosols n’entrent pas, en plus, dans le champ d’application des sections 2.2 (gaz inflammables), 2.5 (gaz sous pression), 2.6 (liquides inflammables) et 2.7 (matières solides inflammables). En fonction de leurs composants, les aérosols peuvent cependant relever du champ d’application d’autres classes de danger, y compris leurs éléments d’étiquetage.

2.3.2.2.

Un aérosol doit être classé dans l’une des trois catégories de cette classe en fonction de ses composants, de sa chaleur chimique de combustion et, selon le cas, des résultats de l’épreuve d’inflammation des mousses (pour les mousses d’aérosols) ainsi que des épreuves de distance d’inflammation et d’inflammation dans un espace clos (pour les aérosols vaporisés) selon les figures 2.3.1 a) à 2.3.1 c) de la présente annexe et les sous-sections 31.4, 31.5 et 31.6 de la partie III des RTMD, Manuel d’épreuves et de critères, des Nations unies. Les aérosols qui ne répondent pas aux critères de classement dans la catégorie 1 ou 2 sont classés dans la catégorie 3.

Note:

Les aérosols contenant plus de 1 % de composants inflammables ou ayant une chaleur de combustion d’au moins 20 kJ/g, qui ne sont pas soumis aux procédures de classification de l’inflammabilité de la présente section sont classés en tant qu’aérosols de catégorie 1.

Figure 2.3.1 (a)

Aérosols

Figure 2.3.1 (b)

Aérosols vaporisés

Figure 2.3.1 (c)

Mousses d’aérosol

2.3.3. Communication relative au danger

Des éléments d’étiquetage sont utilisés pour les substances ou mélanges répondant aux critères de classification dans cette classe de danger, conformément au tableau 2.3.1.

Tableau 2.3.1

Éléments d’étiquetage pour aérosols inflammables et non inflammables

Classification	Catégorie 1	Catégorie 2	Catégorie 3
Pictogrammes SGH			Pas de pictogramme
Mention d’avertissement	Danger	Attention	Attention
Mention de danger	H222: Aérosol extrêmement inflammable H229: Récipient sous pression: Peut éclater sous l’effet de la chaleur	H223: Aérosol inflammable H229: Récipient sous pression: Peut éclater sous l’effet de la chaleur	H229: Récipient sous pression: Peut éclater sous l’effet de la chaleur
Conseil de prudence — Prévention	P210 P211 P251	P210 P211 P251	P210 P251
Conseil de prudence — Intervention
Conseil de prudence — Stockage	P410 + P412	P410 + P412	P410 + P412
Conseil de prudence — Élimination

2.3.4. Autres considérations relatives à la classification

2.3.4.1.

La chaleur chimique de combustion (ΔΗc), en kilojoules par gramme (kJ/g), est le produit de la chaleur théorique de combustion (ΔΗcomb) et du coefficient de rendement de la combustion, qui est en général inférieur à 1,0 (il est le plus souvent de l’ordre de 0,95 ou 95 %).

Pour une préparation d’aérosol comprenant plusieurs composants, la chaleur chimique de combustion est la somme des valeurs pondérées des chaleurs de combustion des composants individuels, calculée comme suit:

Formula

où:

ΔΗc	=	chaleur chimique de combustion (kJ/g);
wi %	=	fraction en masse du composant i dans le produit;
ΔΗc(i)	=	chaleur de combustion spécifique du composant i dans le produit.

Les valeurs de la chaleur chimique de combustion peuvent être tirées de la littérature, ou calculées ou déterminées par des essais (voir les normes ASTM D 240, telle que modifiée — Standard Test Methods for Heat of Combustion of Liquid Hydrocarbon Fuels by Bomb Calorimeter, EN/ISO 13943, telle que modifiée, Sécurité au feu — Vocabulaire, 86.1 à 86.3, et NFPA 30B, telle que modifiée — Code for the Manufacture and Storage of Aerosol Products).»

À la section 2.4.2.1, la note sous le tableau 2.4.1 est remplacée par le texte suivant:

«Note:

Par “gaz capable de provoquer ou de favoriser la combustion d’autres matières plus que l’air seul ne pourrait le faire”, on entend des gaz purs ou des mélanges de gaz ayant un pouvoir comburant supérieur à 23,5 %, déterminé conformément à la méthode prescrite dans la norme ISO 10156 telle que modifiée.»

10)

La section 2.4.4 est remplacée par le texte suivant:

«2.4.4. Autres considérations relatives à la classification

Pour classer un gaz comburant, il est nécessaire de disposer de données obtenues soit par des épreuves, soit par calcul selon la méthode ISO 10156 “Gaz et mélanges de gaz — Détermination du potentiel d’inflammabilité et d’oxydation pour le choix des raccords de sortie de robinets”, telle que modifiée.»

11)	À la section 2.5.1.1, le premier paragraphe est remplacé par le texte suivant: «Par gaz sous pression, on entend un gaz contenu dans un récipient à une pression supérieure ou égale à 200 kPa (pression manométrique) à 20 °C ou sous forme de gaz liquéfié ou liquéfié et réfrigéré.»

12)

La section 2.5.2 est remplacée par le texte suivant:

«2.5.2. Critères de classification

2.5.2.1.

Les gaz sous pression sont classés, en fonction de leur état physique lorsqu’ils sont emballés, dans l’un des quatre groupes du tableau 2.5.1:

Tableau 2.5.1

Critères applicables aux gaz sous pression

Groupe

Critères

Gaz comprimé

Un gaz qui, lorsqu’il est emballé sous pression, est entièrement gazeux à – 50 °C, ce qui inclut tous les gaz ayant une température critique ≤ – 50 °C.

Gaz liquéfié

Un gaz qui, lorsqu’il est emballé sous pression, est partiellement liquide aux températures supérieures à – 50 °C. On distingue:

i)	un gaz liquéfié à haute pression: gaz ayant une température critique située entre – 50 °C et + 65 °C; et

ii)	un gaz liquéfié à basse pression: gaz ayant une température critique supérieure à + 65 °C.

Gaz liquéfié réfrigéré

Un gaz qui, lorsqu’il est emballé, est partiellement liquide du fait qu’il est à basse température.

Gaz dissous

Un gaz qui, lorsqu’il est emballé sous pression, est dissous dans un solvant en phase liquide.

Note:

Les aérosols ne doivent pas être classés en tant que gaz sous pression. Voir section 2.3.»

13)	Dans la section 2.5.4, le deuxième paragraphe est remplacé par le texte suivant: «Les données peuvent être tirées de la littérature, obtenues par calcul ou déterminées par des épreuves. La plupart des gaz purs sont déjà classés dans les RTMD, règlements types, des Nations unies.»

14)	Dans les sections 2.7.2.1 et 2.7.2.3, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

15)

La note de bas de page relative au point e) de la section 2.8.2.1 est remplacée par le texte suivant:

«(1)	Voir RTMD, Manuel d’épreuves et de critères des Nations unies, sous-sections 28.1, 28.2, 28.3 et tableau 28.3.»

16)	Dans la section 2.8.2.4, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

17)	Dans la section 2.8.4.1, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

18)	Aux points a) et b) de la section 2.8.4.2, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

19)	Dans la phrase introductive des sections 2.9.2.1, 2.10.2.1, 2.11.2.1, 2.11.2.2, 2.12.2.1 et 2.13.2.1, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

20)	Dans la section 2.13.4.4, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

21)	Dans la phrase introductive de la section 2.14.2.1, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

22)

La note de bas de page relative au point g) de la section 2.15.2.2 est remplacée par le texte suivant:

«(1)	Voir RTMD, Manuel d’épreuves et de critères des Nations unies, sous-sections 28.1, 28.2, 28.3 et tableau 28.3.»

23)

La section 2.15.2.3 est modifiée comme suit:

i)	la note de bas de page relative au point b) est remplacée par le texte suivant: «(1) Déterminé par la série d’essais E, telle que prescrite par les RTMD, Manuel d’épreuves et de critères des Nations unies, deuxième partie.»;

ii)	Dans le deuxième paragraphe, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

24)	Dans la section 2.15.4.1, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

25)	Dans la phrase introductive de la section 2.16.2.1, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

26)

Dans la section 2.16.3, la note suivante est insérée sous le tableau 2.16.2:

«Note:

Lorsqu’une substance ou un mélange est classé comme corrosif pour les métaux mais non corrosif pour la peau et/ou les yeux, les dispositions en matière d’étiquetage énoncées à la section 1.3.6 doivent être utilisées.»

27)	Dans la phrase introductive de la section 2.16.4.1, les mots «Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses» sont remplacés par «RTMD».

La partie 3 est modifiée comme suit:

Dans la section 3.1.2.1, la note c) sous le tableau 3.1.1 est remplacée par le texte suivant:

«c)

Les plages des estimations de la toxicité aiguë (ETA) pour la toxicité par inhalation utilisées dans le tableau sont basées sur des expositions de 4 heures. Il est possible de convertir les données obtenues avec une exposition d’une durée de 1 heure en les divisant par deux pour les gaz et vapeurs et par quatre pour les poussières et brouillards.»

Les sections 3.1.3.6.2.2 et 3.1.3.6.2.3 sont remplacées par le texte suivant:

«3.1.3.6.2.2.

Lorsqu’un composant pour lequel il n’existe aucune information valable pour sa classification est présent dans un mélange à une concentration ≥ 1 %, on ne peut attribuer à ce mélange une estimation de sa toxicité aiguë de façon définitive. Dans cette situation, on classe le mélange sur la base des seuls composants connus et avec la mention supplémentaire sur l’étiquette et sur la FDS que “le mélange contient x % de composants dont la toxicité aiguë est inconnue”, en tenant compte des dispositions énoncées à la section 3.1.4.2.

3.1.3.6.2.3.

Si la concentration totale des composants pertinents de toxicité aiguë inconnue est ≤ 10 %, alors la formule présentée à la section 3.1.3.6.1 doit être utilisée. Si la concentration totale des composants pertinents de toxicité inconnue est > 10 %, la formule présentée à la section 3.1.3.6.1 doit être modifiée comme suit pour tenir compte du pourcentage de composants inconnus:

Formula »

Dans la section 3.1.4.1, le tableau 3.1.3 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 3.1.3

Éléments d’étiquetage de la toxicité aiguë

Classification

Catégorie 1

Catégorie 2

Catégorie 3

Catégorie 4

Pictogrammes SGH

Mention d’avertissement

Danger

Attention

Mention de danger:

—	voie orale

H300: Mortel en cas d’ingestion

H301: Toxique en cas d’ingestion

H302: Nocif en cas d’ingestion

—	voie cutanée

H310: Mortel par contact cutané

H311: Toxique par contact cutané

H312: Nocif par contact cutané

—	inhalation (voir note 1)

H330: Mortel par inhalation

H331: Toxique par inhalation

H332: Nocif par inhalation

Conseil de prudence — Prévention (toxicité par voie orale)

P264

P270

P264

P270

P264

P270

P264

P270

Conseil de prudence — Intervention (toxicité par voie orale)

P301 + P310

P321

P330

P301 + P310

P321

P330

P301 + P310

P321

P330

P301 + P312

P330

Conseil de prudence — Stockage (toxicité par voie orale)

P405

Conseil de prudence — Élimination (toxicité par voie orale)

P501

Conseil de prudence — Prévention (toxicité par voie cutanée)

P262

P264

P270

P280

P262

P264

P270

P280

Conseil de prudence — Intervention (toxicité par voie cutanée)

P302 + P352

P310

P321

P361 + P364

P302 + P352

P310

P321

P361 + P364

P302 + P352

P312

P321

P361 + P364

P302 + P352

P312

P321

P362 + P364

Conseil de prudence — Stockage (toxicité par voie cutanée)

P405

Conseil de prudence — Élimination (toxicité par voie cutanée)

P501

Conseil de prudence — Prévention (toxicité par voie cutanée)

P260

P271

P284

P260

P271

P284

P261

P271

P261

P271

Conseil de prudence — Intervention (toxicité par inhalation)

P304 + P340

P310

P320

P304 + P340

P310

P320

P304 + P340

P311

P321

P304 + P340

P312

Conseil de prudence — Stockage (toxicité par inhalation)

P403 + P233

P405

P403 + P233

P405

P403 + P233

P405

Conseil de prudence — Élimination (toxicité par inhalation)

P501

P501»

La section 3.1.4.2 suivante est insérée:

«3.1.4.2.

Dans les mentions de danger pour la toxicité aiguë, les dangers sont différenciés selon la voie d’exposition. L’indication de la classification, s’agissant de la toxicité aiguë, doit aussi rendre compte de cette différenciation. Si une substance ou un mélange est classé comme toxique par plusieurs voies d’exposition, toutes les classifications pertinentes devraient être communiquées sur la fiche de données de sécurité comme indiqué à l’annexe II du règlement (CE) no 1907/2006 et les éléments de communication des dangers correspondants doivent figurer sur l’étiquette comme prescrit à la section 3.1.3.2. Si la mention “le mélange contient x % de composants dont la toxicité aiguë est inconnue” est indiquée, comme prescrit à la section 3.1.3.6.2.2, alors, dans les informations fournies sur la fiche de données de sécurité, une différenciation peut également être faite en fonction de la voie d’exposition. Par exemple, “le mélange contient x % de composants dont la toxicité aiguë par voie orale est inconnue” et “le mélange contient x % de composants dont la toxicité aiguë par voie cutanée est inconnue”.»

La section 3.2.3.3.5 est remplacée par le texte suivant:

«3.2.3.3.5.

Dans certains cas, des données fiables peuvent indiquer que le danger de corrosion/irritation cutanée représenté par un composant n’est pas démontré pour des valeurs égales ou supérieures aux limites de concentration génériques indiquées dans les tableaux 3.2.3 et 3.2.4 de la section 3.2.3.3.6. Le mélange est alors classé en tenant compte de ces données (voir également les articles 10 et 11). Dans d’autres cas, lorsqu’on s’attend à ce que le danger de corrosion ou d’irritation cutanée lié à un composant ne se manifeste pas quand le composant est présent à une concentration égale ou supérieure aux limites de concentration génériques des tableaux 3.2.3 et 3.2.4, la réalisation d’un essai sur le mélange doit être envisagée. Dans ces situations, il convient d’appliquer la stratégie par étapes fondée sur la force probante des données, décrite au point 3.2.2.5.»

Dans la section 3.2.4, le tableau 3.2.5 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 3.2.5

Éléments d’étiquetage pour la corrosion cutanée/irritation cutanée

Classification	Catégorie 1 A/1 B/1 C	Catégorie 2
Pictogrammes SGH
Mention d’avertissement	Danger	Attention
Mention de danger	H314: Provoque de graves brûlures de la peau et des lésions oculaires	H315: Provoque une irritation cutanée
Conseil de prudence — Prévention	P260 P264 P280	P264 P280
Conseil de prudence — Intervention	P301 + P330 + P331 P303 + P361 + P353 P363 P304 + P340 P310 P321 P305 + P351 + P338	P302 + P352 P321 P332 + P313 P362 + P364
Conseil de prudence — Stockage	P405
Conseil de prudence — Élimination	P501»

La section 3.3.3.3.5 est remplacée par le texte suivant:

«3.3.3.3.5.

Parfois, des données fiables peuvent indiquer que les effets oculaires réversibles ou irréversibles d’un composant ne se manifesteront pas à des concentrations égales ou supérieures aux limites de concentration génériques indiquées dans les tableaux 3.3.3 et 3.3.4 de la section 3.3.3.3.6. Dans ce cas, le mélange doit être classé en tenant compte de ces données. Dans d’autres cas, lorsqu’on s’attend à ce que les dangers de corrosion ou d’irritation cutanée liés à un composant ou les effets oculaires réversibles ou irréversibles d’un composant ne se manifesteront pas quand le composant est présent à une concentration égale ou supérieure aux limites de concentration génériques des tableaux 3.3.3 et 3.3.4, la réalisation d’un essai sur le mélange doit être envisagée. Dans ces situations, il convient d’appliquer la stratégie par étapes fondée sur la force probante des données.»

Dans la section 3.4.3.3.2, la note 1 sous le tableau 3.4.6 est remplacée par le texte suivant:

«Note 1:

Cette limite de concentration pour le déclenchement est généralement retenue en vue de l’application des prescriptions particulières en matière d’étiquetage énoncées à l’annexe II, section 2.8, pour protéger les personnes déjà sensibilisées. Une fiche de données de sécurité est requise pour les mélanges qui contiennent un composant dans une concentration égale ou supérieure à cette valeur. Pour les substances sensibilisantes dont la limite de concentration spécifique est inférieure à 0,1 %, la limite de concentration pour le déclenchement doit être fixée à un dixième de la limite de concentration spécifique.»

Dans la section 3.4.4, le tableau 3.4.7 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 3.4.7

Éléments d’étiquetage pour les sensibilisants respiratoires ou cutanés

Classification	Sensibilisation respiratoire	Sensibilisation cutanée
Classification	Catégorie 1 et sous-catégories 1A et 1B	Catégorie 1 et sous-catégories 1A et 1B
Pictogrammes SGH
Mention d’avertissement	Danger	Attention
Mention de danger	H334: Peut provoquer des symptômes allergiques ou d’asthme ou des difficultés respiratoires par inhalation	H317: Peut provoquer une allergie cutanée
Conseil de prudence — Prévention	P261 P284	P261 P272 P280
Conseil de prudence — Intervention	P304 + P340 P342 + P311	P302 + P352 P333 + P313 P321 P362 + P364
Conseil de prudence — Stockage
Conseil de prudence — Élimination	P501	P501»

10)

Dans la section 3.5.3.1.1, le tableau 3.5.2 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 3.5.2

Limites de concentration génériques des composants d’un mélange, classés comme agents mutagènes des cellules germinales, qui déterminent la classification du mélange

Composant classé comme:	Limites de concentration qui déterminent la classification du mélange
	Mutagène de catégorie 1		Mutagène de catégorie 2
	Catégorie 1A	Catégorie 1B	Mutagène de catégorie 2
Agent mutagène de catégorie 1A	≥ 0,1 %	—	—
Agent mutagène de catégorie 1B	—	≥ 0,1 %	—
Agent mutagène de catégorie 2	—	—	≥ 0,1 %»

11)

Dans la section 3.5.4.1, le tableau 3.5.3 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 3.5.3

Éléments d’étiquetage pour les agents mutagènes sur les cellules germinales

Classification	Catégorie 1 (Catégorie 1A, 1B)	Catégorie 2
Pictogrammes SGH
Mention d’avertissement	Danger	Attention
Mention de danger	H340: Peut induire des anomalies génétiques (indiquer la voie d’exposition s’il est formellement prouvé qu’aucune autre voie d’exposition ne conduit au même danger)	H341: Susceptible d’induire des anomalies génétiques (indiquer la voie d’exposition s’il est formellement prouvé qu’aucune autre voie d’exposition ne conduit au même danger)
Conseil de prudence — Prévention	P201 P202 P280	P201 P202 P280
Conseil de prudence — Intervention	P308 + P313	P308 + P313
Conseil de prudence — Stockage	P405	P405
Conseil de prudence — Élimination	P501	P501»

12)

Dans la section 3.6.3.1, le tableau 3.6.2 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 3.6.2

Limites de concentration génériques des composants d’un mélange, classés comme agents cancérogènes, qui déterminent la classification du mélange

Composant classé comme:	Limites de concentration génériques qui déterminent la classification du mélange
	Agent cancérogène de catégorie 1		Agent cancérogène de catégorie 2
	Catégorie 1A	Catégorie 1B	Agent cancérogène de catégorie 2
Agent cancérogène de catégorie 1A	≥ 0,1 %	—	—
Agent cancérogène de catégorie 1B	—	≥ 0,1 %	—
Agent cancérogène de catégorie 2	—	—	≥ 0,1 % [note 1]»

13)

Dans la section 3.6.4.1, le tableau 3.6.3 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 3.6.3

Éléments d’étiquetage pour la cancérogénicité

Classification	Catégorie 1 (Catégorie 1A, 1B)	Catégorie 2
Pictogrammes SGH
Mention d’avertissement	Danger	Attention
Mention de danger	H350: Peut provoquer le cancer (indiquer la voie d’exposition s’il est formellement prouvé qu’aucune autre voie d’exposition ne conduit au même danger)	H351: Susceptible de provoquer le cancer (indiquer la voie d’exposition s’il est formellement prouvé qu’aucune autre voie d’exposition ne conduit au même danger)
Conseil de prudence — Prévention	P201 P202 P280	P201 P202 P280
Conseil de prudence — Intervention	P308 + P313	P308 + P313
Conseil de prudence — Stockage	P405	P405
Conseil de prudence — Élimination	P501	P501»

14)

Dans la section 3.7.3.1.2, le tableau 3.7.2 et les notes sont remplacés par le texte suivant:

«Tableau 3.7.2

Limites de concentration génériques des composants d’un mélange classés comme toxiques pour la reproduction ou en raison de leurs effets sur ou via l’allaitement, qui déterminent la classification du mélange

Composant classé comme:	Limites de concentration génériques qui déterminent la classification du mélange
	Toxique pour la reproduction de catégorie 1		Toxique pour la reproduction de catégorie 2	Catégorie supplémentaire pour les effets sur ou via l’allaitement
	Catégorie 1A	Catégorie 1B	Toxique pour la reproduction de catégorie 2
Toxique pour la reproduction de catégorie 1A	≥ 0,3 % [note 1]
Toxique pour la reproduction de catégorie 1B		≥ 0,3 % [note 1]
Toxique pour la reproduction de catégorie 2			≥ 0,3 % [note 1]
Catégorie supplémentaire pour les effets sur ou via l’allaitement				≥ 0,3 % [note 1]
Note: Les limites de concentration du tableau 3.7.2 s’appliquent aux solides et aux liquides (unités masse/masse) et aux gaz (unités volume/volume). Note 1: Si un toxique pour la reproduction de catégorie 1 ou 2 ou si une substance classée comme ayant des effets sur ou via l’allaitement est présent dans le mélange à une concentration égale ou supérieure à 0,1 %, une fiche de données de sécurité est délivrée sur demande pour le mélange.»

15)

Dans la section 3.7.4.1, le tableau 3.7.3 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 3.7.3

Éléments d’étiquetage attribués aux toxiques pour la reproduction

Classification	Catégorie 1 (Catégorie 1A, 1B)	Catégorie 2	Catégorie supplémentaire pour les effets sur ou via l’allaitement
Pictogrammes SGH			Pas de pictogramme
Mention d’avertissement	Danger	Attention	Pas de mention d’avertissement
Mention de danger	H360: Peut nuire à la fertilité ou au fœtus (indiquer l’effet s’il est connu) (indiquer la voie d’exposition s’il est formellement prouvé qu’aucune autre voie d’exposition ne conduit au même danger)	H361: Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus (indiquer l’effet s’il est connu) (indiquer la voie d’exposition s’il est formellement prouvé qu’aucune autre voie d’exposition ne conduit au même danger)	H362: Peut être nocif pour les bébés nourris au lait maternel
Conseil de prudence — Prévention	P201 P202 P280	P201 P202 P280	P201 P260 P263 P264 P270
Conseil de prudence — Intervention	P308 + P313	P308 + P313	P308 + P313
Conseil de prudence — Stockage	P405	P405
Conseil de prudence — Élimination	P501	P501»

16)

Dans la section 3.8.4.1, le tableau 3.8.4 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 3.8.4

Éléments d’étiquetage relatifs à la toxicité spécifique pour certains organes cibles à la suite d’une exposition unique

Classification	Catégorie 1	Catégorie 2	Catégorie 3
Pictogrammes SGH
Mention d’avertissement	Danger	Attention	Attention
Mention de danger	H370: Risque avéré d’effets graves pour les organes (ou indiquer tous les organes affectés, s’ils sont connus) (indiquer la voie d’exposition s’il est formellement prouvé qu’aucune autre voie d’exposition ne conduit au même danger)	H371: Risque présumé d’effets graves pour les organes (ou indiquer tous les organes affectés, s’ils sont connus) (indiquer la voie d’exposition s’il est formellement prouvé qu’aucune autre voie d’exposition ne conduit au même danger)	H335: Peut irriter les voies respiratoires; ou H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges
Conseil de prudence — Prévention	P260 P264 P270	P260 P264 P270	P261 P271
Conseil de prudence — Intervention	P308 + P311 P321	P308 + P311	P304 + P340 P312
Conseil de prudence — Stockage	P405	P405	P403 + P233 P405
Conseil de prudence — Élimination	P501	P501	P501»

17)

La section 3.9.2.9.9 est remplacée par le texte suivant:

«3.9.2.9.9.

Il est donc possible qu’un profil de toxicité donné se manifeste dans des études animales à doses répétées à une dose/concentration inférieure à la valeur indicative, par exemple < 100 mg/kg de masse corporelle par jour par voie orale, mais qu’on décide de ne pas classer la substance en raison de la nature de l’effet, par exemple une néphrotoxicité observée seulement chez des rats mâles d’une souche particulière connue pour être vulnérable à cet effet. À l’inverse, il peut arriver que des études animales fassent ressortir un profil de toxicité particulier à une concentration égale ou supérieure à la valeur indicative, par exemple ≥ 100 mg/kg de masse corporelle par jour par voie orale, et que d’autres sources, par exemple des études d’administration à long terme ou des cas humains, fournissent des informations supplémentaires qui donnent à penser que, compte tenu de la force probante des données, il est prudent de classer la substance.»

18)

La section 4.1.3.4.3 est remplacée par le texte suivant:

«4.1.3.4.3.

Si le mélange est formé par la dilution d’un autre mélange ou d’une autre substance avec de l’eau ou un autre produit non toxique, la toxicité du mélange peut être calculée d’après celle du mélange ou de la substance d’origine.»

19)

Dans la section 4.1.3.5.5.5.1, le tableau 4.1.3 est remplacé par le tableau suivant:

«Tableau 4.1.3

Facteurs de multiplication pour les composants hautement toxiques de mélanges

Toxicité aiguë	Facteur M	Toxicité chronique	Facteur M
Valeur C(E)L50 (mg/l)		Valeur CSEO (mg/l)	Composants NRD (1)	Composants RD (2)
0,1 < C(E)L50 ≤ 1	1	0,01 < CSEO ≤ 0,1	1	—
0,01 < C(E)L50 ≤ 0,1	10	0,001 < CSEO ≤ 0,01	10	1
0,001 < C(E)L50 ≤ 0,01	100	0,0001 < CSEO ≤ 0,001	100	10
0,0001 < C(E)L50 ≤ 0,001	1 000	0,00001 < CSEO ≤ 0,0001	1 000	100
0,00001 < C(E)L50 ≤ 0,0001	10 000	0,000001 < CSEO ≤ 0,00001	10 000	1 000
(la série se poursuit au rythme d’un facteur 10 par intervalle)		(la série se poursuit au rythme d’un facteur 10 par intervalle)

(1) Non rapidement dégradables.

(2) Rapidement dégradables.»

ANNEXE II

L’annexe II du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée comme suit:

1)	Dans la partie 1, la section 1.1.2 est supprimée.

Dans la partie 3, les sections 3.2 à 3.2.2.2 sont remplacées par le texte suivant:

«3.2 Indications de danger détectables au toucher

3.2.1. Emballages devant porter une indication de danger détectable au toucher

3.2.1.1.

Lorsque des substances ou des mélanges sont fournis au grand public et classés comme présentant un danger de toxicité aiguë, corrosion cutanée, mutagénicité pour les cellules germinales de catégorie 2, cancérogénicité de catégorie 2, toxicité pour la reproduction de catégorie 2, sensibilisants respiratoires toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) de catégorie 1 ou 2, danger en cas d’aspiration, gaz inflammables, liquides inflammables de catégorie 1 ou 2, ou matières solides inflammables, l’emballage, quelle que soit sa capacité, doit porter une indication de danger détectable au toucher.

3.2.1.2.

La section 3.2.1.1 ne s’applique pas aux récipients de gaz transportables. Les aérosols et récipients munis de dispositifs de pulvérisation scellés et contenant des substances ou mélanges classés comme présentant un danger d’aspiration ne sont pas pourvus d’une indication de danger détectable au toucher, à moins qu’ils ne soient classés pour l’un ou plusieurs des autres dangers de la section 3.2.1.1.

3.2.2. Dispositions relatives aux indications de danger détectables au toucher

Les spécifications techniques des dispositifs d’indication de danger détectables au toucher doivent être conformes à la norme EN ISO 11683 “Emballages — Indications tactiles de danger — Exigences”, telle que modifiée.»

ANNEXE III

L’annexe III du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée comme suit:

Dans la partie 1, le tableau 1.1 est modifié comme suit:

La première ligne du code H222 est remplacée par le texte suivant:

«H222

Langue

2.3 —

Aérosols, catégorie de danger 1»

Le code H223 est remplacé par le texte suivant:

«H223

Langue

2.3 —

Aérosols, catégorie de danger 2

Запалим аерозол.

Aerosol inflamable.

Hořlavý aerosol.

Brandfarlig aerosol.

Entzündbares Aerosol.

Tuleohtlik aerosool.

Εύφλεκτο αερόλυμα.

Flammable aerosol.

Aérosol inflammable.

Aerasól inadhainte.

Aerosol infiammabile.

Uzliesmojošs aerosols.

Degus aerozolis.

Tűzveszélyes aeroszol.

Aerosol li jaqbad.

Ontvlambaar aerosol.

Łatwopalny aerozol

Aerossol inflamável.

Aerosol inflamabil.

Horľavý aerosól.

Vnetljiv aerosol.

Syttyvä aerosoli.

Brandfarlig aerosol.»

Les mentions de danger suivantes sont insérées dans le tableau après le code H228:

«H229

Langue

2.3 —

Aérosols, catégorie de danger 1, 2, 3

Съд под налягане: може да експлодира при нагряване.

Recipiente a presión: Puede reventar si se calienta.

Nádoba je pod tlakem: při zahřívání se může roztrhnout.

Beholder under tryk. Kan sprænges ved opvarmning.

Behälter steht unter Druck: Kann bei Erwärmung bersten.

Mahuti on rõhu all: kuumenemisel võib lõhkeda.

Δοχείο υπό πίεση. Κατά τη θέρμανση μπορεί να διαρραγεί.

Pressurised container: May burst if heated.

Récipient sous pression: peut éclater sous l’effet de la chaleur.

Coimeádán brúchóirithe: D’fhéadfadh sé pléascadh, má théitear é.

Contenitore pressurizzato: può esplodere se riscaldato.

Tvertne zem spiediena: karstumā var eksplodēt.

Slėginė talpykla. Kaitinama gali sprogti.

Az edényben túlnyomás uralkodik: hő hatására megrepedhet.

Kontenitur taħt pressjoni. Jista jinfaqa meta jissaħħan.

Houder onder druk: kan open barsten bij verhitting.

Pojemnik pod ciśnieniem: Ogrzanie grozi wybuchem.

Recipiente sob pressão: risco de explosão sob a ação do calor.

Recipient sub presiune: Poate exploda daca este incalzit.

Nádoba je pod tlakom: Pri zahriatí sa môže roztrhnúť.

Posoda je pod tlakom: lahko eksplodira pri segrevanju.

Painesäiliö: Voi revetä kuumennettaessa.

Tryckbehållare: Kan sprängas vid uppvärmning.

H230

Langue

2.2 —

Gaz inflammables (y compris les gaz chimiquement instables), catégorie de danger A

Може да реагира експлозивно дори при отсъствие на въздух.

Puede explotar incluso en ausencia de aire.

Může reagovat výbušně i bez přítomnosti vzduchu.

Kan reagere eksplosivt selv i fravær af luft.

Kann auch in Abwesenheit von Luft explosionsartig reagieren.

Võib reageerida plahvatuslikult isegi õhuga kokku puutumata.

Δύναται να εκραγεί ακόμη και απουσία αέρος.

May react explosively even in the absence of air.

Peut exploser même en l’absence d’air.

D’fhéadfadh sé imoibriú go pléascach fiú mura bhfuil aer ann.

Può esplodere anche in assenza di aria.

Var eksplodēt pat bezgaisa vidē.

Gali sprogti net ir nesant oro.

Még levegő hiányában is robbanásszerű reakcióba léphet.

Jista jisplodi anke fin-nuqqas ta’ l-arja.

Kan explosief reageren zelfs in afwezigheid van lucht.

Może reagować wybuchowo nawet bez dostępu powietrza.

Pode reagir explosivamente mesmo na ausência de ar.

Pericol de explozie, chiar si in absenta aerului.

Môže reagovať výbušne aj bez prítomnosti vzduchu.

Lahko reagira eksplozivno tudi v odsotnosti zraka.

Voi reagoida räjähtäen jopa ilmattomassa tilassa.

Kan reagera explosivt även i frånvaro av luft.

H231

Langue

2.2 —

Gaz inflammables (y compris les gaz chimiquement instables), catégorie de danger B

Може да реагира експлозивно дори при отсъствие на въздух при повишено налягане и/или температура.

Puede explotar incluso en ausencia de aire, a presión y/o temperatura elevadas.

Při zvýšeném tlaku a/nebo teplotě může reagovat výbušně i bez přítomnosti vzduchu.

Kan reagere eksplosivt selv i fravær af luft ved forhøjet tryk og/eller temperatur.

Kann auch in Abwesenheit von Luft bei erhöhtem Druck und/oder erhöhter Temperatur explosionsartig reagieren.

Võib reageerida plahvatuslikult isegi õhuga kokku puutumata kõrgenenud rõhul ja/või temperatuuril.

Δύναται να εκραγεί σε υψηλή θερμοκρασία και/ή πίεση ακόμη και απουσία αέρος.

May react explosively even in the absence of air at elevated pressure and/or temperature.

Peut exploser même en l’absence d’air à une pression et/ou température élevée(s).

D’fhéadfadh sé imoibriú go pléascach fiú mura bhfuil aer ann ag brú ardaithe agus/nó ag teocht ardaithe.

Può esplodere anche in assenza di aria a pressione e/o temperatura elevata.

Var eksplodēt pat bezgaisa vidē, paaugstinoties spiedienam un/vai temperatūrai.

Gali sprogti net ir nesant oro, esant didesniam slėgiui ir (arba) temperatūrai.

Magas nyomáson és/vagy hőmérsékleten még levegő hiányában is robbanásszerű reakcióba léphet.

Jista jisplodi anke fin-nuqqas ta’ l-arja fi pressjoni għolja u/jew f’temperatura għolja.

Kan explosief reageren zelfs in afwezigheid van lucht bij verhoogde druk en/of temperatuur.

Może reagować wybuchowo nawet bez dostępu powietrza pod zwiększonym ciśnieniem i/lub po ogrzaniu.

Pode reagir explosivamente mesmo na ausência de ar a alta pressão e/ou temperatura.

Pericol de explozie, chiar și în absența aerului la presiune și/sau temperatură ridicată.

Môže reagovať výbušne aj bez prítomnosti vzduchu pri zvýšenom tlaku a/alebo teplote.

Lahko reagira eksplozivno tudi v odsotnosti zraka pri povišanem tlaku in/ali temperature.

Voi reagoida räjähtäen jopa ilmattomassa tilassa kohonneessa paineessa ja/tai lämpötilassa.

Kan reagera explosivt även i frånvaro av luft vid förhöjt tryck och/eller temperatur.»

2)	Dans le tableau 2.1 de la partie 2, le code de la mention de danger supplémentaire EUH006 est supprimé.

ANNEXE IV

L’annexe IV du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée comme suit:

La phrase introductive est remplacée par le texte suivant:

«Dans le choix des conseils de prudence conformément à l’article 22 et à l’article 28, paragraphe 3, les fournisseurs peuvent combiner les conseils de prudence du tableau ci-dessous, en tenant compte de la clarté et de la compréhension du ou des conseil(s) de prudence.

Lorsqu’un certain texte est placé entre crochets […] dans un conseil de prudence de la colonne 2, cela veut dire qu’il n’est pas approprié dans tous les cas et ne devrait être utilisé que dans certaines circonstances. Les conditions de son utilisation, qui précisent quand le texte devrait être employé, sont données dans la colonne (5).

Lorsqu’une barre oblique [/] figure dans le texte d’un conseil de prudence en colonne (2), cela indique qu’il convient de faire un choix entre les mots ainsi séparés en fonction des indications fournies dans la colonne (5).

Lorsque trois points de suspension […] figurent dans le texte d’un conseil de prudence en colonne (2), des détails sur les informations à fournir sont donnés en colonne (5).»

La partie 1 est modifiée comme suit:

Le tableau 6.2 est modifié comme suit:

Le code P202 est remplacé par le texte suivant:

«P202	Ne pas manipuler avant d’avoir lu et compris toutes les précautions de sécurité.	Explosifs (section 2.1)	Explosif instable
		Mutagénicité sur les cellules germinales (section 3.5)	1A, 1B, 2
		Cancérogénicité (section 3.6)	1A, 1B, 2
		Toxicité pour la reproduction (section 3.7)	1A, 1B, 2
		Gaz inflammables (y compris les gaz chimiquement instables) (section 2.2)	A, B (gaz chimiquement instables)»

ii)

Le code P210 est remplacé par le texte suivant:

«P210

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Explosifs (section 2.1)

Divisions 1.1, 1.2, 1.3, 1.4, 1.5

Source(s) d’ignition à préciser par le fabricant/fournisseur.

Gaz inflammables (section 2.2)

1, 2

Aérosols (section 2.3)

1, 2, 3

Liquides inflammables (section 2.6)

1, 2, 3

Matières solides inflammables (section 2.7)

1, 2

Substances et mélanges autoréactifs (section 2.8)

Types A, B, C, D, E, F

Liquides pyrophoriques (section 2.9)

Matières solides pyrophoriques (section 2.10)

Peroxydes organiques (section 2.15)

Types A, B, C, D, E, F

Liquides comburants (section 2.13)

1, 2, 3

—	Préciser: tenir à l’écart de la chaleur.»

Matières solides comburantes (section 2.14)

1, 2, 3

iii)

Le code P211 est remplacé par le texte suivant:

«P211

Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.

Aérosols (section 2.3)

1, 2»

iv)

Le code P220 est remplacé par le texte suivant:

«P220

Tenir/stocker à l’écart des vêtements/…/matières combustibles.

Gaz comburants (section 2.4)

… Il revient au fabricant/fournisseur de préciser d’autres matières incompatibles.

Substances et mélanges autoréactifs (section 2.8)

Types A, B, C, D, E, F

Liquides comburants (section 2.13)

—	Préciser: tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières incompatibles.

2, 3

… Il revient au fabricant/fournisseur de préciser d’autres matières incompatibles.

Matières solides comburantes (section 2.14)

—	Préciser: tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières incompatibles.

2, 3

… Il revient au fabricant/fournisseur de préciser d’autres matières incompatibles.»

Peroxydes organiques (section 2.15)

Types A, B, C, D, E, F

Le code P223 est remplacé par le texte suivant:

«P223

Éviter tout contact avec l’eau.

Substances et mélanges qui, au contact avec l’eau, dégagent des gaz inflammables (section 2.12)

1, 2»

vi)

Le code P244 est remplacé par le texte suivant:

«P244

Ni huile, ni graisse sur les robinets et raccords.

Gaz comburants (section 2.4)

1»

vii)

Le code P251 est remplacé par le texte suivant:

«P251

Ne pas perforer, ni brûler, même après usage.

Aérosols (section 2.3)

1, 2, 3»

viii)

Le code P261 est remplacé par le texte suivant:

«P261

Éviter de respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/aérosols.

Toxicité aiguë — inhalation (section 3.1)

3, 4

Il revient au fabricant/fournisseur de préciser les conditions applicables.

—	Peut être omis si le conseil P260 figure sur l’étiquette»

Sensibilisation respiratoire (section 3.4)

1, 1A, 1B

Sensibilisation cutanée (section 3.4)

1, 1A, 1B

Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique; irritation des voies respiratoires (section 3.8)

Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique; effets narcotiques (section 3.8)

ix)

Le code P280 est remplacé par le texte suivant:

«P280

Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.

Explosifs (section 2.1)

Explosifs instables et divisions 1.1, 1.2, 1.3, 1.4, 1.5

Il revient au fabricant/fournisseur de préciser le type d’équipement.

—	Préciser: masque de protection.

Liquides inflammables (section 2.6)

1, 2, 3

Il revient au fabricant/fournisseur de préciser le type d’équipement.

—	Préciser: gants de protection et équipement de protection des yeux/du visage.

Matières solides inflammables (section 2.7)

1, 2

Substances et mélanges autoréactifs (section 2.8)

Types A, B, C, D, E, F

Liquides pyrophoriques (section 2.9)

Matières solides pyrophoriques (section 2.10)

Substances et mélanges auto-échauffants (section 2.11)

1, 2

Substances et mélanges qui, au contact avec l’eau, dégagent des gaz inflammables (section 2.12)

1, 2, 3

Liquides comburants (section 2.13)

1, 2, 3

Matières solides comburantes (section 2.14)

1, 2, 3

Peroxydes organiques (section 2.15)

Types A, B, C, D, E, F

Toxicité aiguë — cutanée (section 3.1)

1, 2, 3, 4

Il revient au fabricant/fournisseur de préciser le type d’équipement.

—	Préciser: gants/vêtements de protection.

Corrosion cutanée (section 3.2)

1A, 1B, 1C

Il revient au fabricant/fournisseur de préciser le type d’équipement.

—	Préciser: gants/vêtements de protection et équipement de protection des yeux/du visage.

Irritation cutanée (section 3.2)

Il revient au fabricant/fournisseur de préciser le type d’équipement.

—	Préciser: gants de protection.

Sensibilisation cutanée (section 3.4)

1, 1A, 1B

Lésions oculaires graves (section 3.3)

Il revient au fabricant/fournisseur de préciser le type d’équipement.

—	Préciser: équipement de protection des yeux/du visage.

Irritation oculaire (section 3.3)

Mutagénicité sur les cellules germinales (section 3.5)

1A, 1B, 2

Il revient au fabricant/fournisseur de préciser le type d’équipement.

Cancérogénicité (section 3.6)

1A, 1B, 2

Il revient au fabricant/fournisseur de préciser le type d’équipement.

Toxicité pour la reproduction (section 3.7)

1A, 1B, 2

Il revient au fabricant/fournisseur de préciser le type d’équipement.»

x)	Le code P281 est supprimé.

xi)

Le code P284 est remplacé par le texte suivant:

«P284

[Lorsque la ventilation du local est insuffisante] porter un équipement de protection respiratoire.

Toxicité aiguë — inhalation (section 3.1)

1, 2

Il revient au fabricant/fournisseur de préciser l’équipement.

—	Le texte entre crochets peut être utilisé si des informations supplémentaires sont fournies avec le produit chimique au lieu d’utilisation, qui expliquent quel type de ventilation conviendrait à une utilisation sûre.»

Sensibilisation respiratoire (section 3.4)

1, 1A, 1B

xii)	Le code P285 est supprimé.

Le tableau 6.3 est modifié comme suit:

i)	Le code P307 est supprimé.

ii)

Le code P308 est remplacé par le texte suivant:

«P308	EN CAS d’exposition prouvée ou suspectée	Mutagénicité sur les cellules germinales (section 3.5)	1A, 1B, 2
		Cancérogénicité (section 3.6)	1A, 1B, 2
		Toxicité pour la reproduction (section 3.7)	1A, 1B, 2
		Toxicité pour la reproduction — effets sur ou via l’allaitement (section 3.7)	Catégorie supplémentaire
		Toxicité spécifique pour certains organes cibles, exposition unique (section 3.8)	1, 2»

iii)	Le code P309 est supprimé.

iv)

Les codes P310, P311 et P312 sont remplacés par les textes suivants:

«P310	Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin/…	Toxicité aiguë — orale (section 3.1)	1, 2, 3	… Il revient au fabricant/fournisseur de préciser qui pourra émettre comme il convient un avis médical en cas d’urgence.
		Toxicité aiguë — cutanée (section 3.1)	1, 2
		Toxicité aiguë — inhalation (section 3.1)	1, 2
		Corrosion cutanée (section 3.2)	1A, 1B, 1C
		Lésions oculaires graves/irritation oculaire (section 3.3)	1
		Danger par aspiration (section 3.10)	1
P311	Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin/…	Toxicité aiguë — inhalation (section 3.1)	3	… Il revient au fabricant/fournisseur de préciser qui pourra émettre comme il convient un avis médical en cas d’urgence.
		Sensibilisation respiratoire (section 3.4)	1, 1A, 1B
		Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique (section 3.8)	1, 2
P312	Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin/…/en cas de malaise.	Toxicité aiguë — orale (section 3.1)	4	… Il revient au fabricant/fournisseur de préciser qui pourra émettre comme il convient un avis médical en cas d’urgence.»
		Toxicité aiguë — cutanée (section 3.1)	3, 4
		Toxicité aiguë — inhalation (section 3.1)	4
		Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique; irritation des voies respiratoires (section 3.8)	3
		Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique; effets narcotiques (section 3.8)	3

Le code P321 est remplacé par le texte suivant:

«P321

Traitement spécifique (voir … sur cette étiquette).

Toxicité aiguë — orale (section 3.1)

1, 2, 3

… Référence renvoyant aux instructions complémentaires de premier secours.

—	Si l’administration immédiate d’un antidote est nécessaire.

Toxicité aiguë, cutanée (section 3.1)

1, 2, 3, 4

… Référence renvoyant aux instructions complémentaires de premier secours.

—	Si des mesures immédiates, telles que l’emploi d’un produit de nettoyage spécifique sont conseillées.

Toxicité aiguë — inhalation (section 3.1)

… Référence renvoyant aux instructions complémentaires de premier secours.

—	Si des mesures spécifiques immédiates sont nécessaires.

Corrosion cutanée (section 3.2)

1A, 1B, 1C

…Référence renvoyant aux instructions complémentaires de premier secours.

—	Le fabricant/fournisseur peut spécifier un produit de nettoyage le cas échéant.

Irritation cutanée (section 3.2)

Sensibilisation cutanée (section 3.4)

1, 1A,1B

Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique (section 3.8)

…Référence renvoyant aux instructions complémentaires de premier secours.

—	Si des mesures immédiates sont nécessaires.»

vi)	Le code P322 est supprimé.

vii)

Le code P340 est remplacé par le texte suivant:

«P340	Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.	Toxicité aiguë — inhalation (section 3.1)	1, 2, 3, 4
		Corrosion cutanée (section 3.2)	1A, 1B, 1C
		Sensibilisation respiratoire (section 3.4)	1, 1A, 1B
		Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique; irritation des voies respiratoires (section 3.8)	3
		Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique; effets narcotiques (section 3.8)	3»

viii)

Le code P341 est supprimé.

ix)	Le code P350 est supprimé.

Le code P352 est remplacé par le texte suivant:

«P352	Laver abondamment à l’eau/…	Toxicité aiguë — cutanée (section 3.1)	1, 2, 3, 4	… Il revient au fabricant/fournisseur de spécifier un produit de nettoyage le cas échéant ou de recommander un autre produit dans les cas exceptionnels où l’eau à l’évidence ne convient pas.»
		Irritation cutanée (section 3.2)	2
		Sensibilisation cutanée (section 3.4)	1, 1A, 1B

xi)

Les codes P361, P362 et P363 sont remplacés par le texte suivant:

«P361	Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.	Liquides inflammables (section 2.6)	1, 2, 3
		Toxicité aiguë — cutanée (section 3.1)	1, 2, 3
		Corrosion cutanée (section 3.2)	1A, 1B, 1C

P362	Enlever les vêtements contaminés.	Toxicité aiguë, cutanée (section 3.1)	4
		Irritation cutanée (section 3.2)	2
		Sensibilisation cutanée (section 3.4)	1, 1A, 1B
P363	Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.	Corrosion cutanée (section 3.2)	1A, 1B, 1C»

xii)

Le conseil de prudence suivant est inséré après le code P363.

«P364	Et les laver avant réutilisation.	Toxicité aiguë, cutanée (section 3.1)	1, 2, 3, 4
		Irritation cutanée (section 3.2)	2
		Sensibilisation cutanée (section 3.4)	1, 1A, 1B»

xiii)

Ne s’applique pas à la version française.

xiv)

Les codes P301 + P310 et P301 + P312 sont remplacés par le texte suivant:

«P301 + P310	EN CAS D’INGESTION: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISION/un médecin/…	Toxicité aiguë — orale (section 3.1)	1, 2, 3	… Il revient au fabricant/fournisseur de préciser qui pourra émettre comme il convient un avis médical en cas d’urgence.
«P301 + P310		Danger par aspiration (section 3.10)	1
P301 + P312	EN CAS D’INGESTION: Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin…/en cas de malaise.	Toxicité aiguë — orale (section 3.1)	4	… Il revient au fabricant/fournisseur de préciser qui pourra émettre comme il convient un avis médical en cas d’urgence.»

xv)	Le code P302 + P350 est supprimé.

xvi)

Le code P302 + P352 est remplacé par le texte suivant:

«P302 + P352	EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment à l’eau/…	Toxicité aiguë — cutanée (section 3.1)	1, 2, 3, 4	… Il revient au fabricant/fournisseur de spécifier un produit de nettoyage le cas échéant ou de recommander un autre produit dans les cas exceptionnels où l’eau à l’évidence ne convient pas.»
		Irritation cutanée (section 3.2)	2
		Sensibilisation cutanée (section 3.4)	1, 1A, 1B

xvii)

Le code P303 + P361 + P353 est remplacé par le texte suivant:

«P303 + P361 + P353	EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher	Liquides inflammables (section 2.6)	1, 2, 3
		Corrosion cutanée (section 3.2)	1A, 1B, 1C»

xviii)

Le code P304 + P340 est remplacé par le texte suivant:

«P304 + P340	EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.	Toxicité aiguë — inhalation (section 3.1)	1, 2, 3, 4
		Corrosion cutanée (section 3.2)	1A, 1B, 1C
		Sensibilisation respiratoire (section 3.4)	1, 1A, 1B
		Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique; irritation des voies respiratoires (section 3.8)	3
		Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique; effets narcotiques (section 3.8)	3»

xix)	Le code P304 + P341 est supprimé.

xx)

Le code P307 + P311 est remplacé par le texte suivant:

«P308 + P311

EN CAS d’exposition prouvée ou suspectée: Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin/…

Toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique (section 3.8)

1, 2

… Il revient au fabricant/fournisseur de préciser qui pourra émettre comme il convient un avis médical en cas d’urgence.»

xxi)	Le code P309 + P311 est supprimé.

xxii)

Le code P342 + P311 est remplacé par le texte suivant:

«P342 + P311

En cas de symptômes respiratoires: Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin/…

Sensibilisation respiratoire (section 3.4)

1, 1A, 1B

… Il revient au fabricant/fournisseur de préciser qui pourra émettre comme il convient un avis médical en cas d’urgence.»

xxiii)

Les conseils de prudence suivants sont insérés après le code P342 + P311:

«P361 + P364	Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.	Toxicité aiguë, cutanée (section 3.1)	1, 2, 3
P362 + P364	Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.	Toxicité aiguë, cutanée (section 3.1)	4
		Irritation cutanée (section 3.2)	2
		Sensibilisation cutanée (section 3.4)	1, 1A, 1B»

xxiv)

Le code P370 + P378 est remplacé par le texte suivant:

«P370 + P378

En cas d’incendie: Utiliser … pour l’extinction.

Liquides inflammables (section 2.6)

1, 2, 3

… Il revient au fabricant/fournisseur de préciser les agents appropriés.

—	Si la présence d’eau aggrave le risque.»

Matières solides inflammables (section 2.7)

1, 2

Substances et mélanges autoréactifs (section 2.8)

Types A, B, C, D, E, F

Liquides pyrophoriques (section 2.9)

Matières solides pyrophoriques (section 2.10)

Substances et mélanges qui, au contact avec l’eau, dégagent des gaz inflammables (section 2.12)

1, 2, 3

Liquides comburants (section 2.13)

1, 2, 3

Matières solides comburantes (section 2.14)

1, 2, 3

Le tableau 6.4 est modifié comme suit:

Le code P410 est remplacé par le texte suivant:

«P410

Protéger du rayonnement solaire.

Aérosols (section 2.3)

1,2, 3

Gaz sous pression (section 2.5)

Gaz comprimé

Gaz liquéfié

Gaz dissous

—	Peut être omis pour les gaz contenus dans des bouteilles transportables conformément à l’instruction d’emballage P200 des RTMD des Nations unies, règlements types, à moins que ces gaz ne se décomposent (lentement) ou ne se polymérisent

Substances et mélanges auto-échauffants (section 2.11)

1, 2

Peroxydes organiques (section 2.15)

Types A, B, C, D, E, F»

ii)

Le code P412 est remplacé par le texte suivant:

«P412

Ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C/122 °F.

Aérosols (section 2.3)

1, 2, 3»

iii)

Les codes P410 + 403 et P410 + 412 sont remplacés par le texte suivant:

«P410 + P403

Protéger du rayonnement solaire. Stocker dans un endroit bien ventilé.

Gaz sous pression (section 2.5)

Gaz comprimé

Gaz liquéfié

Gaz dissous

—	Peut être omis pour les gaz contenus dans des bouteilles à gaz transportables conformément à l’instruction d’emballage P200 des RTMD des Nations unies, règlements types, à moins que ces gaz ne se décomposent (lentement) ou ne se polymérisent

P410 + P412

Protéger du rayonnement solaire. Ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C/122 °F.

Aérosols (section 2.3)

1, 2, 3»

La partie 2 est modifiée comme suit:

Le tableau 1.2 est modifié comme suit:

Le code P210 est remplacé par le texte suivant:

«P210	Langue
	BG	Да се пази от топлина, нагорещени повърхности, искри, открит пламък, и други източници на запалване. Тютюнопушенето забранено.
	ES	Mantener alejado del calor, de superficies calientes, de chispas, de llamas abiertas y de cualquier otra fuente de ignición. No fumar.
	CS	Chraňte před teplem, horkými povrchy, jiskrami, otevřeným ohněm a jinými zdroji zapálení. Zákaz kouření.
	DA	Holdes væk fra varme, varme overflader, gnister, åben ild og andre antændelseskilder. Rygning forbudt.
	DE	Von Hitze, heißen Oberflächen, Funken, offenen Flammen sowie anderen Zündquellenarten fernhalten. Nicht rauchen.
	ET	Hoida eemal soojusallikast, kuumadest pindadest, sädemetest, leekidest ja muudest süüteallikatest. Mitte suitsetada.
	EL	Μακριά από θερμότητα, θερμές επιφάνειες, σπινθήρες, γυμνές φλόγες και άλλες πηγές ανάφλεξης. Μην καπνίζετε.
	EN	Keep away from heat, hot surfaces, sparks, open flames and other ignition sources. No smoking.
	FR	Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
	GA	Coimeád ó theas, dromchlaí te, splancacha, lasair gan chosaint agus foinsí eile adhainte. Ná caitear tobac.
	IT	Tenere lontano da fonti di calore, superfici calde, scintille, fiamme libere o altre fonti di accensione. Non fumare.
	LV	Sargāt no karstuma, karstām virsmām, dzirkstelēm, atklātas uguns un citiem aizdegšanās avotiem. Nesmēķēt.
	LT	Laikyti atokiau nuo šilumos šaltinių, karštų paviršių, žiežirbų, atviros liepsnos arba kitų degimo šaltinių. Nerūkyti.
	HU	Hőtől, forró felületektől, szikrától, nyílt lángtól és más gyújtóforrástól távol tartandó. Tilos a dohányzás.
	MT	Biegħed mis-sħana, uċuħ jaħarqu, xrar tan-nar, fjammi miftuħa u sorsi oħra li jaqbdu. Tpejjipx.
	NL	Verwijderd houden van warmte, hete oppervlakken, vonken, open vuur en andere ontstekingsbronnen. Niet roken.
	PL	Przechowywać z dala od źródeł ciepła, gorących powierzchni, źródeł iskrzenia, otwartego ognia i innych źródeł zapłonu. Nie palić.
	PT	Manter afastado do calor, superfícies quentes, faísca, chama aberta e outras fontes de ignição. Não fumar.
	RO	A se păstra departe de surse de căldură, suprafețe fierbinți, scântei, flăcări și alte surse de aprindere. Fumatul interzis.
	SK	Uchovávajte mimo dosahu tepla, horúcich povrchov, iskier, otvoreného ohňa a iných zdrojov zapálenia. Nefajčite.
	SL	Hraniti ločeno od vročine, vročih površin, isker, odprtega ognja in drugih virov vžiga. Kajenje prepovedano.
	FI	Suojaa lämmöltä, kuumilta pinnoilta, kipinöiltä, avotulelta ja muilta sytytyslähteiltä. Tupakointi kielletty.
	SV	Får inte utsättas för värme, heta ytor, gnistor, öppen låga eller andra antändningskällor. Rökning förbjuden.»

ii)

Le code P223 est remplacé par le texte suivant:

«P223	Langue
	BG	Не допускайте контакт с вода.
	ES	Evitar el contacto con el agua.
	CS	Zabraňte styku s vodou.
	DA	Undgå kontakt med vand.
	DE	Keinen Kontakt mit Wasser zulassen.
	ET	Vältida kokkupuudet veega.
	EL	Μην επιτρέπετε την επαφή με το νερό.
	EN	Do not allow contact with water.
	FR	Éviter tout contact avec l’eau.
	GA	Ná bíodh aon teagmháil le huisce.
	IT	Evitare qualunque contatto con l’acqua.
	LV	Nepieļaut saskari ar ūdeni.
	LT	Saugoti nuo sąlyčio su vandeniu.
	HU	Nem érintkezhet vízzel.
	MT	Tħallihx imiss mal-ilma.
	NL	Contact met water vermijden.
	PL	Nie dopuszczać do kontaktu z wodą.
	PT	Não deixar entrar em contacto com a água.
	RO	A nu se lăsa în contact cu apa.
	SK	Zabráňte kontaktu s vodou.
	SL	Preprečiti stik z vodo.
	FI	Ei saa joutua kosketuksiin veden kanssa.
	SV	Undvik all kontakt med vatten.»

iii)

Le code P244 est remplacé par le texte suivant:

«P244	Langue
	BG	Поддържайте вентилите и фитингите чисти от масло и смазка.
	ES	Mantener las valvulas y los racores libres de aceite y grasa.
	CS	Udržujte ventily i příslušenství čisté, bez olejů a maziv.
	DA	Hold ventiler og tilslutninger frie for olie og fedt.
	DE	Ventile und Ausrüstungsteile öl- und fettfrei halten.
	ET	Hoida ventiilid ja liitmikud õlist ja rasvast puhtad.
	EL	Διατηρείτε τα κλείστρα και τους συνδέσμους καθαρά από λάδια και γράσα.
	EN	Keep valves and fittings free from oil and grease.
	FR	Ni huile, ni graisse sur les robinets et raccords.
	GA	Coinnigh comhlaí agus feistis saor ó ola agus ó ghréisc.
	IT	Mantenere le valvole e i raccordi liberi da olio e grasso.
	LV	Uzturēt ventiļus un savienojumus tīrus no eļļas un taukvielām.
	LT	Saugoti, kad ant vožtuvų ir jungiamųjų detalių nepatektų alyvos ir tepalų.
	HU	A szelepeket és szerelvényeket zsírtól és olajtól mentesen kell tartani.
	MT	Żomm il-valvi u fittings ħielsa miż-żejt u l-grease.
	NL	Houd afsluiters en fittingen vrij van olie en vet.
	PL	Chronić zawory i przyłącza przed olejem i tłuszczem.
	PT	Manter válvulas e conexões isentas de óleo e gordura.
	RO	Feriți valvele și racordurile de ulei și grăsime.
	SK	Udržujte ventily a príslušenstvo čisté, bez olejov a mazív.
	SL	Preprečiti stik ventilov in opreme z oljem in mastjo.
	FI	Pidä venttiilit ja liittimet vapaana öljystä ja rasvasta.
	SV	Håll ventiler och anslutningar fria från olja och fett.»

iv)

Le code P251 est remplacé par le texte suivant:

«P251	Langue
	BG	Да не се пробива и изгаря дори след употреба.
	ES	No perforar ni quemar, incluso después de su uso.
	CS	Nepropichujte nebo nespalujte ani po použití.
	DA	Må ikke punkteres eller brændes, heller ikke efter brug.
	DE	Nicht durchstechen oder verbrennen, auch nicht nach Gebrauch.
	ET	Mitte purustada ega põletada isegi pärast kasutamist.
	EL	Να μην τρυπηθεί ή καεί ακόμη και μετά τη χρήση.
	EN	Do not pierce or burn, even after use.
	FR	Ne pas perforer, ni brûler, même après usage.
	GA	Ná toll agus ná dóigh, fiú tar éis úsáide.
	IT	Non perforare né bruciare, neppure dopo l’uso.
	LV	Nedurt vai nededzināt, arī pēc izlietošanas.
	LT	Nepradurti ir nedeginti net panaudoto.
	HU	Ne lyukassza ki vagy égesse el, még használat után sem.
	MT	Ittaqqbux u taħarqux, anki wara li tużah
	NL	Ook na gebruik niet doorboren of verbranden.
	PL	Nie przekłuwać ani nie spalać, nawet po zużyciu.
	PT	Não furar nem queimar, mesmo após utilização.
	RO	Nu perforați sau ardeți, chiar și după utilizare.
	SK	Neprepichujte alebo nespaľujte ju, a to ani po spotrebovaní obsahu.
	SL	Ne preluknjajte ali sežigajte je niti, ko je prazna.
	FI	Ei saa puhkaista tai polttaa edes tyhjänä.
	SV	Får inte punkteras eller brännas, gäller även tömd behållare.»

v)	Le code P281 est supprimé.

vi)

Le code P284 est remplacé par le texte suivant:

«P284	Langue
	BG	[При недостатъчна вентилация] носете средства за защита на дихателните пътища.
	ES	[En caso de ventilación insuficiente,] llevar equipo de protección respiratoria.
	CS	[V případě nedostatečného větrání] používejte vybavení pro ochranu dýchacích cest.
	DA	[I tilfælde af utilstrækkelig ventilation], anvend åndedrætsværn.
	DE	[Bei unzureichender Belüftung] Atemschutz tragen.
	ET	[Ebapiisava ventilatsiooni korral] kanda hingamisteede kaitsevahendit.
	EL	[Σε περίπτωση ανεπαρκούς αερισμού] χρησιμοποιείστε μέσα ατομικής προστασίας της αναπνοής.
	EN	[In case of inadequate ventilation] wear respiratory protection.
	FR	[Lorsque la ventilation du local est insuffisante] porter un équipement de protection respiratoire.
	GA	[Mura leor an aeráil] caith cosaint riospráide.
	IT	[Quando la ventilazione del locale è insufficiente] indossare un apparecchio di protezione respiratoria.
	LV	[Neatbilstošas ventilācijas gadījumā] lietot elpošanas orgānu aizsargierīces.
	LT	[Esant nepakankamam vėdinimui] naudoti kvėpavimo takų apsaugos priemones.
	HU	[Nem megfelelő szellőzés esetén] légzésvédelem kötelező.
	MT	[F’każ ta’ ventilazzjoni inadegwata] ilbes protezzjoni respiratorja.
	NL	[Bij ontoereikende ventilatie] adembescherming dragen.
	PL	[W przypadku nieodpowiedniej wentylacji] stosować indywidualne środki ochrony dróg oddechowych.
	PT	[Em caso de ventilação inadequada] usar proteção respiratória.
	RO	[În cazul în care ventilarea este necorespunzătoare] purtați echipament de protecție respiratorie.
	SK	[V prípade nedostatočného vetrania] používajte ochranu dýchacích ciest.
	SL	[Ob nezadostnem prezračevanju] nositi opremo za zaščito dihal.
	FI	Käytä hengityksensuojainta [jos ilmanvaihto on riittämätön].
	SV	[Vid otillräcklig ventilation], använd andningsskydd.»

vii)	Le code P285 est supprimé.

Le tableau 1.3 est modifié comme suit:

i)	Le code P307 est supprimé.

ii)	Le code P309 est supprimé.

iii)

Les codes P310, P311 et P312 sont remplacés par le texte suivant:

«P310	Langue
	BG	Незабавно се обадете в ЦЕНТЪР ПО ТОКСИКОЛОГИЯ/на лекар/…
	ES	Llamar inmediatamente a un CENTRO DE TOXICOLOGĺA/médico/…
	CS	Okamžitě volejte TOXIKOLOGICKÉ INFORMAČNÍ STŘEDISKO/lékaře/…
	DA	Ring omgående til en GIFTINFORMATION/læge/…
	DE	Sofort GIFTINFORMATIONSZENTRUM/Arzt/…/anrufen.
	ET	Võtta viivitamata ühendust MÜRGISTUSTEABEKESKUSE/arstiga…
	EL	Καλέστε αμέσως το ΚΕΝΤΡΟ ΔΗΛΗΤΗΡΙΑΣΕΩΝ/γιατρό/…
	EN	Immediately call a POISON CENTER/doctor/…
	FR	Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin/…
	GA	Cuir glao láithreach ar IONAD NIMHE/ar dhoctúir/…
	IT	Contattare immediatamente un CENTRO ANTIVELENI/un medico…
	LV	Nekavējoties sazinieties ar SAINDĒŠANĀS INFORMĀCIJAS CENTRU/ārstu/…
	LT	Nedelsiant skambinti į APSINUODIJIMŲ KONTROLĖS IR INFORMACIJOS BIURĄ/kreiptis į gydytoją/….
	HU	Azonnal forduljon TOXIKOLÓGIAI KÖZPONTHOZ/orvoshoz/….
	MT	Sejjaħ minnufih ĊENTRU TAL-AVVELENAMENT/tabib/…
	NL	Onmiddellijk een ANTIGIFCENTRUM/arts/… raadplegen.
	PL	Natychmiast skontaktować się z OŚRODKIEM ZATRUĆ/lekarzem/…
	PT	Contacte imediatamente um CENTRO DE INFORMAÇÃO ANTIVENENOS/médico/…
	RO	Sunați imediat la un CENTRU DE INFORMARE TOXICOLOGICĂ/un medic/…
	SK	Okamžite volajte TOXIKOLOGICKÉ INFORMAČNÉ CENTRUM/lekára/…
	SL	Takoj pokličite CENTER ZA ZASTRUPITVE/zdravnika/…
	FI	Ota välittömästi yhteys MYRKYTYSTIETOKESKUKSEEN/lääkäriin/…
	SV	Kontakta genast GIFTINFORMATIONSCENTRALEN/läkare…

P311	Langue
	BG	Обадете се в ЦЕНТЪР ПО ТОКСИКОЛОГИЯ/на лекар/…
	ES	Llamar a un CENTRO DE TOXICOLOGĺA/médico/…
	CS	Volejte TOXIKOLOGICKÉ INFORMAČNÍ STŘEDISKO/lékaře/….
	DA	Ring til en GIFTINFORMATION/læge/…
	DE	GIFTINFORMATIONSZENTRUM/Arzt/…/anrufen.
	ET	Võtta ühendust MÜRGISTUSTEABEKESKUSE/arstiga…
	EL	Καλέστε το ΚΕΝΤΡΟ ΔΗΛΗΤΗΡΙΑΣΕΩΝ/γιατρό/…
	EN	Call a POISON CENTER/doctor/…
	FR	Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin/…
	GA	Cuir glao ar IONAD NIMHE/ar dhoctúir/…
	IT	Contattare un CENTRO ANTIVELENI/un medico/…
	LV	Sazinieties ar SAINDĒŠANĀS INFORMĀCIJAS CENTRU/ārstu/…
	LT	Skambinti į APSINUODIJIMŲ KONTROLĖS IR INFORMACIJOS BIURĄ/kreiptis į gydytoją/….
	HU	Forduljon TOXIKOLÓGIAI KÖZPONTHOZ/orvoshoz/….
	MT	Sejjaħ ĊENTRU TAL-AVVELENAMENT/tabib/…
	NL	Een ANTIGIFCENTRUM/arts/… raadplegen.
	PL	Skontaktować się z OŚRODKIEM ZATRUĆ/lekarzem/…
	PT	Contacte um CENTRO DE INFORMAÇÃO ANTIVENENOS/médico/…
	RO	Sunați la un CENTRU DE INFORMARE TOXICOLOGICĂ/un medic…
	SK	Volajte TOXIKOLOGICKÉ INFORMAČNÉ CENTRUM/lekára/…
	SL	Pokličite CENTER ZA ZASTRUPITVE/zdravnika/…
	FI	Ota yhteys MYRKYTYSTIETOKESKUKSEEN/lääkäriin/…
	SV	Kontakta GIFTINFORMATIONSCENTRALEN/läkare/…

P312	Langue
	BG	При неразположение се обадете в ЦЕНТЪР ПО ТОКСИКОЛОГИЯ/на лекар/…/.
	ES	Llamar a un CENTRO DE TOXICOLOGĺA/médico/…/si la persona se encuentra mal.
	CS	Necítíte-li se dobře, volejte TOXIKOLOGICKÉ INFORMAČNÍ STŘEDISKO/lékaře/…
	DA	I tilfælde af ubehag, ring til en GIFTINFORMATION/læge/…
	DE	Bei Unwohlsein GIFTINFORMATIONSZENTRUM/Arzt/…/anrufen.
	ET	Halva enesetunde korral võtta ühendust MÜRGISTUSTEABEKESKUSE/arstiga…
	EL	Καλέστε το ΚΕΝΤΡΟ ΔΗΛΗΤΗΡΙΑΣΕΩΝ/γιατρό/…εάν αισθανθείτε αδιαθεσία.
	EN	Call a POISON CENTER/doctor/…/if you feel unwell.
	FR	Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin/…/en cas de malaise.
	GA	Cuir glao ar IONAD NIMHE/ar dhoctúir/…mura mbraitheann tú go maith.
	IT	Contattare un CENTRO ANTIVELENI/un medico/…./in caso di malessere.
	LV	Sazinieties ar SAINDĒŠANĀS INFORMĀCIJAS CENTRU/ārstu/.., ja jums ir slikta pašsajūta.
	LT	Pasijutus blogai, skambinti į APSINUODIJIMŲ KONTROLĖS IR INFORMACIJOS BIURĄ/kreiptis į gydytoją/….
	HU	Rosszullét esetén forduljon TOXIKOLÓGIAI KÖZPONTHOZ/orvoshoz/….
	MT	Sejjaħ ĊENTRU TAL-AVVELENAMENT/tabib/…/jekk ma tħossokx f’sikktek.
	NL	Bij onwel voelen een ANTIGIFCENTRUM/arts/… raadplegen.
	PL	W przypadku złego samopoczucia skontaktować się z OŚRODKIEM ZATRUĆ/lekarzem/…
	PT	Caso sinta indisposição, contacte um CENTRO DE INFORMAÇÃO ANTIVENENOS/médico/…
	RO	Sunați la un CENTRU DE INFORMARE TOXICOLOGICĂ/un medic/…/dacă nu vă simțiți bine.
	SK	Pri zdravotných problémoch volajte TOXIKOLOGICKÉ INFORMAČNÉ CENTRUM/lekára/…
	SL	Ob slabem počutju pokličite CENTER ZA ZASTRUPITVE/zdravnika/…/
	FI	Ota yhteys MYRKYTYSTIETOKESKUKSEEN/lääkäriin/…/jos ilmenee pahoinvointia.
	SV	Vid obehag, kontakta GIFTINFORMATIONSCENTRALEN/läkare/…»

iv)	Le code P322 est supprimé.

Le code P340 est remplacé par le texte suivant:

«P340	Langue
	BG	Изведете лицето на чист въздух и го поставете в позиция, улесняваща дишането.
	ES	Transportar a la persona al aire libre y mantenerla en una posición que le facilite la respiración.
	CS	Přeneste osobu na čerstvý vzduch a ponechte ji v poloze usnadňující dýchání.
	DA	Flyt personen til et sted med frisk luft og sørg for, at vejrtrækningen lettes.
	DE	Die Person an die frische Luft bringen und für ungehinderte Atmung sorgen.
	ET	Toimetada isik värske õhu kätte ja hoida asendis, mis võimaldab kergesti hingata.
	EL	Μεταφέρετε τον παθόντα στον καθαρό αέρα και αφήστε τον να ξεκουραστεί σε στάση που διευκολύνει την αναπνοή.
	EN	Remove person to fresh air and keep comfortable for breathing.
	FR	Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
	GA	Tabhair an duine amach faoin aer úr agus coinnigh é i riocht ina bhféadfadh sé anáil a tharraingt go réidh.
	IT	Trasportare l’infortunato all’aria aperta e mantenerlo a riposo in posizione che favorisca la respirazione.
	LV	Nogādāt cietušo svaigā gaisā un nodrošināt netraucētu elpošanu.
	LT	Išnešti nukentėjusįjį į gryną orą; jam būtina patogi padėtis, leidžianti laisvai kvėpuoti.
	HU	Az érintett személyt friss levegőre kell vinni, és olyan nyugalmi testhelyzetbe kell helyezni, hogy könnyen tudjon lélegezni.
	MT	Qiegħed lill-persuna għall-arja friska f’pożizzjoni komda biex tieħu n-nifs.
	NL	De persoon in de frisse lucht brengen en ervoor zorgen dat deze gemakkelijk kan ademen.
	PL	Wyprowadzić lub wynieść poszkodowanego na świeże powietrze i zapewnić mu warunki do swobodnego oddychania
	PT	Retirar a pessoa para uma zona ao ar livre e mantê-la numa posição que não dificulte a respiração.
	RO	Transportați persoana la aer liber și mențineți-o într-o poziție confortabilă pentru respirație.
	SK	Presuňte osobu na čerstvý vzduch a umožnite jej pohodlne dýchať.
	SL	Prenesti osebo na svež zrak in jo pustiti v udobnem položaju, ki olajša dihanje.
	FI	Siirrä henkilö raittiiseen ilmaan ja varmista vaivaton hengitys.
	SV	Flytta personen till frisk luft och se till att andningen underlättas.»

vi)	Le code P341 est supprimé.

vii)	Le code P350 est supprimé.

viii)

Le code P352 est remplacé par le texte suivant:

«P352	Langue
	BG	Измийте обилно с вода/…
	ES	Lavar con abundante agua/…
	CS	Omyjte velkým množstvím vody/…
	DA	Vask med rigeligt vand/…
	DE	Mit viel Wasser/…/waschen.
	ET	Pesta rohke veega/…
	EL	Πλύντε με άφθονο νερό/…
	EN	Wash with plenty of water/…
	FR	Laver abondamment à l’eau/…
	GA	Nigh le neart uisce/…
	IT	Lavare abbondantemente con acqua/…
	LV	Nomazgāt ar lielu ūdens/.. daudzumu.
	LT	Plauti dideliu vandens kiekiu/…
	HU	Lemosás bő vízzel/….
	MT	Baħbaħ b’ħafna ilma/…
	NL	Met veel water/… wassen.
	PL	Umyć dużą ilością wody/…
	PT	Lavar abundantemente com água/…
	RO	Spălați cu multă apă/…
	SK	Umyte veľkým množstvom vody…
	SL	Umiti z veliko vode/…
	FI	Pese runsaalla vedellä/…
	SV	Tvätta med mycket vatten/…»

viiia)

Le code P361 est remplacé par le texte suivant:

«P361	Langue
	BG	Незабавно свалете цялото замърсено облекло.
	ES	Quitar inmediatamente todas las prendas contaminadas.
	CS	Veškeré kontaminované části oděvu okamžitě svlékněte.
	DA	Alt tilsmudset tøj tages straks af.
	DE	Alle kontaminierten Kleidungsstücke sofort ausziehen.
	ET	Võtta viivitamata seljast kõik saastunud rõivad.
	EL	Βγάλτε αμέσως όλα τα μολυσμένα ρούχα.
	EN	Take off immediately all contaminated clothing.
	FR	Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.
	GA	Bain díot láithreach na héadaí éillithe go léir.
	IT	Togliere immediatamente tutti gli indumenti contaminati.
	LV	Novilkt nekavējoties visu piesārņoto apģērbu.
	LT	Nedelsiant nuvilkti visus užterštus drabužius.
	HU	Az összes szennyezett ruhadarabot azonnal le kell vetni.
	MT	Neħħi minnufih il-ħwejjeg kontaminati kollha.
	NL	Verontreinigde kleding onmiddellijk uittrekken.
	PL	Natychmiast zdjąć całą zanieczyszczoną odzież.
	PT	Retirar imediatamente toda a roupa contaminada.
	RO	Scoateți imediat toată îmbrăcămintea contaminată.
	SK	Všetky kontaminované časti odevu okamžite vyzlečte.
	SL	Takoj sleči vsa kontaminirana oblačila.
	FI	Riisu saastunut vaatetus välittömästi.
	SV	Ta omedelbart av alla nedstänkta kläder».

ix)

Le code P362 est remplacé par le texte suivant:

«P362	Langue
	BG	Свалете замърсеното облекло.
	ES	Quitar las prendas contaminadas.
	CS	Kontaminovaný oděv svlékněte.
	DA	Alt tilsmudset tøj tages af.
	DE	Kontaminierte Kleidung ausziehen.
	ET	Võtta saastunud rõivad seljast.
	EL	Βγάλτε τα μολυσμένα ρούχα.
	EN	Take off contaminated clothing.
	FR	Enlever les vêtements contaminés.
	GA	Bain díot aon éadaí éillithe.
	IT	Togliere gli indumenti contaminati.
	LV	Novilkt piesārņoto apģērbu.
	LT	Nuvilkti užterštus drabužius.
	HU	A szennyezett ruhadarabot le kell vetni.
	MT	Neħħi l-ħwejjeġ kontaminati.
	NL	Verontreinigde kleding uittrekken.
	PL	Zdjąć zanieczyszczoną odzież.
	PT	Retirar a roupa contaminada.
	RO	Scoateți îmbrăcămintea contaminată.
	SK	Kontaminovaný odev vyzlečte.
	SL	Sleči kontaminirana oblačila.
	FI	Riisu saastunut vaatetus.
	SV	Ta av nedstänkta kläder.»

Le conseil de prudence suivant est inséré après le code P363:

«P364	Langue
	BG	И го изперете преди повторна употреба.
	ES	Y lavarlas antes de volver a usarlas.
	CS	A před opětovným použitím vyperte.
	DA	Og vaskes inden genanvendelse.
	DE	Und vor erneutem Tragen waschen.
	ET	Ja pesta enne korduskasutust.
	EL	Και πλύντε τα πριν τα ξαναχρησιμοποιήσετε.
	EN	And wash it before reuse.
	FR	Et les laver avant réutilisation.
	GA	Agus nigh iad sula ndéanfar iad a athúsáid.
	IT	E lavarli prima di indossarli nuovamente.
	LV	Un pirms atkārtotas lietošanas izmazgāt.
	LT	Taip pat išskalbti prieš vėl apsivelkant.
	HU	És újbóli használat előtt ki kell mosni.
	MT

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