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Document 32011R1129

Règlement (UE) n o  1129/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n o  1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

OJ L 295, 12.11.2011, p. 1–177 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Special edition in Croatian: Chapter 13 Volume 045 P. 131 - 307

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2011/1129/oj

12.11.2011   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 295/1


RÈGLEMENT (UE) No 1129/2011 DE LA COMMISSION

du 11 novembre 2011

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (1), et notamment son article 10 et son article 30, paragraphes 1 et 5,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1333/2008 prévoit l’établissement d’une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires, mentionnant également leurs conditions d’utilisation.

(2)

Les additifs alimentaires actuellement autorisés dans les denrées alimentaires en vertu de la directive 94/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (2), la directive 94/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (3) et la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (4) doivent être répertoriés dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 après examen de leur conformité aux articles 6, 7 et 8 dudit règlement. L’examen susvisé ne doit pas inclure une nouvelle évaluation des risques par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité»). Les additifs alimentaires et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne doivent pas être mentionnés dans l’annexe II dudit règlement.

(3)

Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste de l’Union de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 peuvent être mis sur le marché et utilisés dans les denrées alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe. Les additifs doivent être répertoriés sur la base des catégories de denrées alimentaires auxquelles ils peuvent être ajoutés. Pour faciliter le transfert et accroître la transparence de la procédure d’autorisation, il convient de mettre au point un nouveau système de catégorisation des denrées alimentaires sur lequel reposera l’annexe II.

(4)

Le système de catégorisation des denrées alimentaires établi dans la norme générale du Codex Alimentarius pour les additifs alimentaires (5) a servi de point de départ pour l’élaboration du système de l’Union. Cependant, ce système a dû être adapté pour tenir compte de la spécificité des autorisations d’additifs alimentaires existantes dans l’Union. Les dispositions sectorielles de l’Union actuellement en vigueur dans le domaine des denrées alimentaires ont été prises en considération. Les catégories sont créées à la seule fin de l’énumération des additifs autorisés et de leurs conditions d’utilisation.

(5)

Dans un souci de clarté, il est nécessaire de mentionner les additifs alimentaires par groupes d’additifs en vue de leur autorisation dans certaines denrées alimentaires. Il y a lieu de fournir des orientations concernant la description des différentes catégories de manière à garantir une interprétation uniforme. Au besoin, des décisions d’interprétation peuvent être adoptées conformément à l’article 19 du règlement (CE) no 1333/2008 pour préciser si une denrée alimentaire donnée appartient ou non à une catégorie d’aliments déterminée.

(6)

Les nitrites (E 249 et 250) sont nécessaires comme conservateurs dans les produits à base de viande, pour lutter contre la prolifération éventuelle de bactéries nocives, notamment Clostridium botulinum. L’utilisation de nitrites dans les viandes peut toutefois entraîner la formation de nitrosamines, qui sont des substances carcinogènes. L’autorisation actuelle des nitrites en tant qu’additifs alimentaires trouve un compromis entre ces effets, compte tenu de l’avis scientifique de l’Autorité et de la nécessité de maintenir certaines denrées alimentaires traditionnelles sur le marché. Pour certains produits à base de viande fabriqués de manière traditionnelle, des doses résiduelles maximales ont été fixées à l’annexe III de la directive 95/2/CE. Ces limites doivent être maintenues dans des produits clairement désignés et identifiés; cependant, il convient de préciser qu’elles s’appliquent à la fin du processus de production. En outre, la Commission consultera les États membres, les parties intéressées et l’Autorité pour examiner la possibilité de réduire les doses maximales actuelles dans tous les produits à base de viande et de simplifier davantage les règles applicables aux produits traditionnels. Selon les résultats de cette consultation, la Commission déterminera s’il convient de proposer une adaptation des quantités maximales de nitrites pouvant être ajoutées à certains produits à base de viande.

(7)

Dans les eaux de table préparées relevant de la catégorie 14.1.1, les seuls additifs permis doivent être l’acide phosphorique et les phosphates. Étant donné que l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est destinée à harmoniser davantage l’utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires au sein de l’Union et à assurer le bon fonctionnement du marché intérieur, les sels minéraux ajoutés aux eaux préparées à des fins de normalisation ne doivent pas être considérés comme des additifs et ne doivent donc pas entrer dans le champ d’application du présent règlement.

(8)

Tous les additifs alimentaires actuellement autorisés font l’objet d’une réévaluation par l’Autorité conformément au règlement (UE) no 257/2010 de la Commission établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés (6). La réévaluation des additifs alimentaires est réalisée selon les priorités définies dans ledit règlement.

(9)

En janvier 2008, l’Autorité a adopté un avis sur le lycopène (7), dans lequel elle a déduit une dose journalière admissible (DJA) de 0,5 mg/kg de poids corporel/jour pour le lycopène (E 160d) provenant de toutes les sources et indiqué que l’ingestion potentielle pourrait dépasser la DJA, en particulier chez les enfants. L’utilisation de lycopène comme colorant alimentaire doit donc être limitée.

(10)

En septembre 2009, l’Autorité a adopté des avis scientifiques sur le Sunset Yellow FCF (E 110) (8), le jaune de quinoléine (E 104) (9) et le ponceau 4R (E 124) (10). Sur la base de l’évaluation de l’exposition alimentaire réalisée aux fins de ces avis, l’Autorité a conclu que, lorsque les quantités maximales sont utilisées dans le cas du jaune de quinoléine et du ponceau 4R, la consommation estimée aux centiles moyens et supérieurs excède généralement la DJA. Pour le Sunset Yellow, l’exposition peut également être trop élevée, en particulier pour les enfants de 1 à 10 ans. Les estimations de la consommation reposaient sur les quantités utilisées communiquées par l’industrie alimentaire en 2009. La Commission procède au réexamen des utilisations et des quantités actuellement autorisées afin de vérifier que l’exposition à ces substances ne présente aucun danger pour le consommateur. Elle prévoit d’élaborer une nouvelle proposition incluant des quantités revues pour juillet 2011.

(11)

Dans son avis sur la sécurité de l’aluminium de source alimentaire adopté le 22 mai 2008, l’Autorité a conclu que l’exposition pourrait être trop élevée pour une proportion significative de la population européenne. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion quant aux sources spécifiques contribuant à la teneur en aluminium d’un aliment particulier, comme la quantité présente de façon inhérente, les contributions de l’utilisation d’additifs alimentaires et les quantités libérées dans les aliments au cours de leur transformation et de leur conservation par le papier d’aluminium, les récipients ou ustensiles contenant de l’aluminium. Afin de réduire l’exposition à l’aluminium, il convient de limiter l’utilisation de certains additifs alimentaires contenant de l’aluminium. La Commission met actuellement au point des mesures visant à restreindre l’exposition aux additifs contenant de l’aluminium. Elle compte élaborer une proposition incluant des quantités revues pour septembre 2011.

(12)

Les parties intéressées ont été invitées à fournir des informations concernant l’utilisation et la nécessité d’utilisation des colorants alimentaires énumérés à l’annexe V de la directive 94/36/CE. À l’heure actuelle, une partie de ces colorants ne sont pas utilisés dans certaines des catégories de denrées alimentaires mentionnées dans cette annexe. Cependant, certains de ces colorants autorisés doivent être maintenus sur la liste, car ils pourraient devoir être employés pour remplacer totalement ou partiellement des colorants que l’Autorité pourrait juger préoccupants lors de la réévaluation. À ce stade, le nombre de colorants alimentaires autorisés peut être réduit dans les catégories de denrées alimentaires suivantes: fromages fondus aromatisés, conserves de fruits rouges, pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits et poisson fumé.

(13)

Le colorant alimentaire E 160f, c’est-à-dire l’ester éthylique de l’acide β-apo-caroténique-8’ (C 30), n’est plus proposé par le fabricant, et la réévaluation de cette substance par l’Autorité n’est plus soutenue par les exploitants du secteur. Dès lors, il convient de ne pas inscrire cet additif sur la liste de l’Union.

(14)

Le colorant alimentaire E 161g (canthaxanthine) ne peut être utilisé que dans les saucisses de Strasbourg. La Commission a été informée que ce colorant n’est plus utilisé. Dès lors, l’autorisation d’utilisation de cet additif dans les saucisses de Strasbourg ne doit pas figurer sur la liste de l’Union. Cependant, la directive 2009/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative aux matières pouvant être ajoutées aux médicaments en vue de leur coloration (11) prévoit que les États membres n’autorisent, pour la coloration des médicaments à usage humain et vétérinaire, que les matières visées à l’annexe I de la directive 94/36/CE. La canthaxanthine étant actuellement utilisée dans certains médicaments, elle doit être conservée dans la liste des additifs autorisés.

(15)

Le règlement (CE) no 884/2007 de la Commission du 26 juillet 2007 relatif à des mesures d’urgence suspendant l’utilisation du colorant alimentaire Rouge 2G (E 128) (12) a suspendu l’utilisation de ce colorant et la mise sur le marché de denrées alimentaires contenant ce colorant. Dès lors, il convient de ne pas inscrire le rouge 2G (E 128) sur la liste de l’Union.

(16)

Lors de la réévaluation par l’Autorité, il est apparu que le colorant alimentaire E 154 (brun FK), uniquement autorisé dans les kippers, n’est plus utilisé. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion quant à la sécurité de cette substance, en raison de l’insuffisance des données disponibles concernant la toxicité (13). Dès lors, il convient de ne pas inscrire cet additif sur la liste de l’Union.

(17)

Diverses utilisations de l’anti-agglomérant E 551, c’est-à-dire le dioxyde de silicium, sont actuellement autorisées par la directive 95/2/CE. Dans son avis du 18 mai 1990 (14), le comité scientifique de l’alimentation humaine a associé à cet additif alimentaire une DJA «non spécifiée». Il est nécessaire, sur le plan technologique, d’étendre les utilisations de cet additif à des quantités plus élevées que celles actuellement autorisées dans les produits de substitution du sel. Une telle extension serait utile aux consommateurs, car elle permettrait de mettre en vente des produits de substitution du sel anti-agglomérants dans les pays européens chauds et humides, alors qu’actuellement, les effets d’agglomération y rendent l’utilisation de produits de substitution du sel peu pratique et souvent impossible. Dès lors, il y a lieu d’augmenter la quantité maximale autorisée dans les produits de substitution du sel.

(18)

L’Autorité a évalué les informations relatives à la sécurité du copolymère méthacrylate basique utilisé comme agent d’enrobage des compléments alimentaires solides. Dans son avis du 10 février 2010, l’Autorité a conclu que cette utilisation n’est pas préoccupante pour la santé, car le copolymère méthacrylate basique n’est pratiquement pas absorbé à partir du tractus gastro-intestinal après l’administration orale. Cet additif doit jouer un rôle technologique en protégeant contre l’humidité et en masquant le goût de divers nutriments tout en permettant leur libération rapide dans l’estomac. Dès lors, il convient d’autoriser l’utilisation du copolymère méthacrylate basique comme agent d’enrobage des compléments alimentaires solides au sens de l’article 2 de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (15), en une quantité de 100 000 mg/kg. Il y a lieu d’attribuer à ce nouvel additif alimentaire le numéro E 1205.

(19)

Il est nécessaire de réglementer l’utilisation des additifs dans les édulcorants de table tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point g), du règlement (CE) no 1333/2008. Ces préparations contenant des édulcorants autorisés sont destinées à être vendues au consommateur final en tant que substitut de sucre. Les additifs nécessaires peuvent différer selon la forme sous laquelle les édulcorants de table se présentent (liquide, poudre ou comprimés).

(20)

Le transfert des additifs alimentaires dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 doit être considéré comme ayant été mené à bien conformément à l’article 34 dudit règlement à la date d’application des modifications introduites par le présent règlement. Jusqu’à cette date, les dispositions de l’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, de l’article 2, paragraphes 1 à 6 et 8 à 10, de la directive 94/36/CE et des articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que des annexes de ces directives, doivent continuer de s’appliquer.

(21)

Le transfert des additifs visés aux articles 6, 7 et 8 du règlement (CE) no 1333/2008 dans la liste de l’Union ne devrait pas avoir de répercussions sur leurs utilisations actuelles. Toutefois, il y a lieu de prévoir une période transitoire pour permettre aux exploitants du secteur de se conformer aux dispositions du présent règlement.

(22)

Il est nécessaire de clarifier l’exception au principe de transfert dans une denrée alimentaire composée autre que celles visées à l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), dudit règlement. À l’article 3 de la directive 95/2/CE et à l’article 3 de la directive 94/36/CE, cette exception s’appliquait aux denrées alimentaires qui, désormais, figurent respectivement dans les tableaux 1 et 2. Pour ce qui est des autres denrées alimentaires composées appartenant aux catégories énumérées dans la partie E (soupes et potages, sauces, salades, etc.), le principe de transfert doit continuer de s’appliquer.

(23)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Modification du règlement (CE) no 1333/2008

L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.

Article 2

Dispositions transitoires

1.   L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, telle que modifiée par le présent règlement, s’applique à partir du 1er juin 2013.

2.   Par dérogation au paragraphe 1, les entrées suivantes de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, telle que modifiée par le présent règlement, s’appliquent à partir de la date d’entrée en vigueur du présent règlement:

a)

au point 3 de la partie B, l’entrée relative au copolymère méthacrylate basique (E 1205);

b)

au point 12.1.2 de la partie E, l’entrée relative à l’utilisation du dioxyde de silicium (E 551) dans les produits de substitution du sel;

c)

au point 17.1 de la partie E, l’entrée relative à l’utilisation du copolymère méthacrylate basique (E 1205) dans les compléments alimentaires sous la forme solide.

3.   L’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, l’article 2, paragraphes 1 à 6 et paragraphes 8, 9 et 10, de la directive 94/36/CE et les articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que les annexes de ces directives, cessent de s’appliquer à partir du 1er juin 2013.

4.   Par dérogation au paragraphe 3, l’entrée de l’annexe IV de la directive 95/2/CE relative à l’utilisation du dioxyde de silicium (E 551) dans les produits de substitution du sel cesse de s’appliquer à partir de la date d’entrée en vigueur du présent règlement.

5.   Les denrées alimentaires qui ont été mises sur le marché légalement avant le 1er juin 2013 mais qui ne sont pas conformes au présent règlement peuvent continuer d’être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.

Article 3

Le règlement (CE) no 884/2007 est abrogé à partir du 1er juin 2013.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 11 novembre 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.

(2)  JO L 237 du 10.9.1994, p. 3.

(3)  JO L 237 du 10.9.1994, p. 13.

(4)  JO L 61 du 18.3.1995, p. 1.

(5)  NGAA, Codex STAN 192-1995.

(6)  JO L 80 du 26.3.2010, p. 19.

(7)  The EFSA Journal (2008), 674, p. 1.

(8)  EFSA Journal 2009; 7(11):1330.

(9)  EFSA Journal 2009; 7(11):1329.

(10)  EFSA Journal 2009; 7(11):1328.

(11)  JO L 109 du 30.4.2009, p. 10.

(12)  JO L 195 du 27.7.2007, p. 8.

(13)  EFSA Journal 2010; 8(4):1535.

(14)  Opinion of the Scientific Committee for Food on First Series of Food Additives for various technological functions, Reports of SCF (25th series, 1991).

(15)  JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.


ANNEXE

«ANNEXE II

Liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et conditions d’utilisation

PARTIE A

1.   Introduction

La présente liste de l’Union comprend:

le nom de l’additif alimentaire et son numéro E;

les denrées alimentaires auxquelles il peut être ajouté;

les conditions dans lesquelles il peut être utilisé;

les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final.

2.   Dispositions générales relatives aux additifs alimentaires figurant sur la liste et à leurs conditions d’utilisation

1.

Seules les substances figurant sur la liste de la partie B de la présente annexe peuvent être utilisées comme additifs dans des denrées alimentaires.

2.

Les additifs peuvent être utilisés uniquement dans les denrées alimentaires et selon les conditions définies dans la partie E de la présente annexe.

3.

Dans la partie E de la présente annexe, les denrées alimentaires sont énumérées sur la base des catégories de denrées alimentaires établies dans la partie D de la présente annexe et les additifs sont regroupés sur la base des groupes définis dans la partie C de la présente annexe.

4.

Les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant sur la liste sont autorisées.

5.

Les colorants E 123, E 127, E 160b, E 173 et E 180 ne peuvent pas être vendus directement aux consommateurs.

6.

Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation.

7.

Lorsqu’il est étiqueté “pour usage alimentaire”, le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel.

8.

Le principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008 ne s’applique pas aux denrées alimentaires énumérées dans le tableau 1, pour ce qui est des additifs alimentaires en général, et dans le tableau 2, pour ce qui est des colorants alimentaires.

Tableau 1

Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un additif ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008

1

Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008

2

Miel au sens de la directive 2001/110/CE du Conseil (1)

3

Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées

4

Beurre

5

Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés et crème pasteurisée nature ou non aromatisée (à l’exclusion de la crème à teneur réduite en matières grasses)

6

Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation

7

Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé)

8

Eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil (2), eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées

9

Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café

10

Thé en feuilles non aromatisé

11

Sucres au sens de la directive 2001/111/CE du Conseil (3)

12

Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil (4)


Tableau 2

Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un colorant alimentaire ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008

1

Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008

2

Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées

3

Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé)

4

Lait chocolaté

5

Laits fermentés (non aromatisés)

6

Laits de conserve visés par la directive 2001/114/CE du Conseil (5) (non aromatisés)

7

Babeurre (non aromatisé)

8

Crème et crème en poudre (non aromatisées)

9

Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale

10

Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)

11

Beurre à base de lait de brebis et de chèvre

12

Œufs et ovoproduits au sens du règlement (CE) no 853/2004

13

Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules

14

Pain et produits apparentés

15

Pâtes alimentaires et gnocchis

16

Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides

17

Purée et conserves de tomate

18

Sauces à base de tomates

19

Jus et nectars de fruits visés dans la directive 2001/112/CE du Conseil (6) et jus et nectars de légumes

20

Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés

21

Confitures extra, gelées extra et crème de marrons visées dans la directive 2001/113/CE du Conseil (7), crème de pruneaux

22

Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients

23

Produits de cacao et composants en chocolat dans les produits à base de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil (8)

24

Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusions, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits

25

Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices

26

Vins et autres produits couverts par le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (9) mentionnés à son annexe I, partie XII

27

Boissons spiritueuses définies à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil (10), eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin (définis, respectivement, à l’annexe II, points 16 et 22, dudit règlement)

Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà définis, respectivement, à l’annexe II, points 38, 39 et 43, du règlement (CE) no 110/2008

28

Sangria, Clarea et Zurra visées dans le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil (11)

29

Vinaigre de vin couvert par le règlement (CE) no 1234/2007, mentionné à son annexe I, partie XII

30

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge visés dans la directive 2009/39/CE, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge

31

Miel au sens de la directive 2001/110/CE

32

Malt et produit maltés

PARTIE B

LISTE EXHAUSTIVE DES ADDITIFS

1.   Colorants

Numéro E

Dénomination

E 100

Curcumine

E 101

Riboflavines

E 102

Tartrazine

E 104

Jaune de quinoléine

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orange S

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

E 122

Azorubine, carmoisine

E 123

Amarante

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

E 127

Erythrosine

E 129

Rouge allura AC

E 131

Bleu patenté V

E 132

Indigotine, carmin d’indigo

E 133

Bleu brillant FCF

E 140

Chlorophylles et chlorophyllines

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

E 142

Vert S

E 150a

Caramel ordinaire (12)

E 150b

Caramel de sulfite caustique

E 150c

Caramel ammoniacal

E 150d

Caramel au sulfite d’ammonium

E 151

Noir brillant BN, noir PN

E 153

Charbon végétal médicinal

E 155

Brun HT

E 160a

Caroténoïdes

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

E 160d

Lycopène

E 160e

β-apocaroténal-8' (C 30)

E 161b

Lutéine

E 161g

Canthaxanthine (13)

E 162

Rouge de betterave, bétanine

E 163

Anthocyanes

E 170

Carbonate de calcium

E 171

Dioxyde de titane

E 172

Oxyde et hydroxyde de fer

E 173

Aluminium

E 174

Argent

E 175

Or

E 180

Lithol-rubine BK

2.   Édulcorants

Numéro E

Dénomination

E 420

Sorbitols

E 421

Mannitol

E 950

Acésulfame-K

E 951

Aspartame

E 952

Cyclamates

E 953

Isomalt

E 954

Saccharines

E 955

Sucralose

E 957

Thaumatine

E 959

Néohespéridine DC

E 961

Néotame

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

E 965

Maltitols

E 966

Lactitol

E 967

Xylitol

E 968

Érythritol

3.   Additifs autres que les colorants et les édulcorants

Numéro E

Dénomination

E 170

Carbonate de calcium

E 200

Acide sorbique

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium

E 210

Acide benzoïque (14)

E 211

Benzoate de sodium (14)

E 212

Benzoate de potassium (14)

E 213

Benzoate de calcium (14)

E 214

P-hydroxybenzoate d’éthyle

E 215

Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 218

P-hydroxybenzoate de méthyle

E 219

Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 220

Anhydride sulfureux

E 221

Sulfite de sodium

E 222

Sulfite acide de sodium

E 223

Disulfite de sodium

E 224

Disulfite de potassium

E 226

Sulfite de calcium

E 227

Sulfite acide de calcium

E 228

Sulfite acide de potassium

E 234

Nisine

E 235

Natamycine

E 239

Hexaméthylènetétramine

E 242

Dicarbonate de diméthyle

E 249

Nitrite de potassium

E 250

Nitrite de sodium

E 251

Nitrate de sodium

E 252

Nitrate de potassium

E 260

Acide acétique

E 261

Acétate de potassium

E 262

Acétates de sodium

E 263

Acétate de calcium

E 270

Acide lactique

E 280

Acide propionique

E 281

Propionate de sodium

E 282

Propionate de calcium

E 283

Propionate de potassium

E 284

Acide borique

E 285

Tétraborate de sodium (borax)

E 290

Dioxyde de carbone

E 296

Acide malique

E 297

Acide fumarique

E 300

Acide ascorbique

E 301

Ascorbate de sodium

E 302

Ascorbate de calcium

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

E 306

Extrait riche en tocophérols

E 307

Alpha-tocophérol

E 308

Gamma-tocophérol

E 309

Delta-tocophérol

E 310

Gallate de propyle

E 311

Gallate d’octyle

E 312

Gallate de dodécyle

E 315

Acide érythorbique

E 316

Érythorbate de sodium

E 319

Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)

E 320

Butylhydroxy-anisol (BHA)

E 321

Butylhydroxy-toluène (BHT)

E 322

Lécithines

E 325

Lactate de sodium

E 326

Lactate de potassium

E 327

Lactate de calcium

E 330

Acide citrique

E 331

Citrates de sodium

E 332

Citrates de potassium

E 333

Citrates de calcium

E 334

Acide tartrique [L (+)]

E 335

Tartrates de sodium

E 336

Tartrates de potassium

E 337

Tartrate double de sodium et de potassium

E 338

Acide phosphorique

E 339

Phosphates de sodium

E 340

Phosphates de potassium

E 341

Phosphates de calcium

E 343

Phosphates de magnésium

E 350

Malates de sodium

E 351

Malate de potassium

E 352

Malates de calcium

E 353

Acide métatartrique

E 354

Tartrate de calcium

E 355

Acide adipique

E 356

Adipate de sodium

E 357

Adipate de potassium

E 363

Acide succinique

E 380

Citrate de triammonium

E 385

Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

E 392

Extraits de romarin

E 400

Acide alginique

E 401

Alginate de sodium

E 402

Alginate de potassium

E 403

Alginate d’ammonium

E 404

Alginate de calcium

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

E 406

Agar-agar

E 407a

Algues Euchema transformées

E 407

Carraghénanes

E 410

Farine de graines de caroube

E 412

Gomme guar

E 413

Gomme adragante

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

E 415

Gomme xanthane

E 416

Gomme Karaya

E 417

Gomme Tara

E 418

Gomme Gellane

E 422

Glycérol

E 425

Konjac

E 426

Hémicellulose de soja

E 427

Gomme cassia

E 431

Stéarate de polyoxyéthylène (40)

E 432

Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)

E 433

Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)

E 434

Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)

E 435

Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)

E 436

Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

E 440

Pectines

E 442

Phosphatides d’ammonium

E 444

Acétate isobutyrate de saccharose

E 445

Esters glycériques de résine de bois

E 450

Diphosphates

E 451

Triphosphates

E 452

Polyphosphates

E 459

Bêta-cyclodextrine

E 460

Cellulose

E 461

Méthylcellulose

E 462

Éthylcellulose

E 463

Hydroxypropylcellulose

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

E 465

Méthyléthylcellulose

E 466

Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose

E 468

Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée

E 469

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472b

Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472d

Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472f

Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 473

Sucroesters d’acides gras

E 474

Sucroglycérides

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

E 476

Polyricinoléate de polyglycérol

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

E 479b

Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras

E 481

Stéaroyl-2-lactylate de sodium

E 482

Stéaroyl-2-lactylate de calcium

E 483

Tartrate de stéaryle

E 491

Monostéarate de sorbitane

E 492

Tristéarate de sorbitane

E 493

Monolaurate de sorbitane

E 494

Monooléate de sorbitane

E 495

Monopalmitate de sorbitane

E 500

Carbonates de sodium

E 501

Carbonates de potassium

E 503

Carbonates d’ammonium

E 504

Carbonates de magnésium

E 507

Acide chlorhydrique

E 508

Chlorure de potassium

E 509

Chlorure de calcium

E 511

Chlorure de magnésium

E 512

Chlorure d’étain

E 513

Acide sulfurique

E 514

Sulfates de sodium

E 515

Sulfates de potassium

E 516

Sulfate de calcium

E 517

Sulfate d’ammonium

E 520

Sulfate d’aluminium

E 521

Sulfate d’aluminium sodique

E 522

Sulfate d’aluminium potassique

E 523

Sulfate d’aluminium ammonique

E 524

Hydroxyde de sodium

E 525

Hydroxyde de potassium

E 526

Hydroxyde de calcium

E 527

Hydroxyde d’ammonium

E 528

Hydroxyde de magnésium

E 529

Oxyde de calcium

E 530

Oxyde de magnésium

E 535

Ferrocyanure de sodium

E 536

Ferrocyanure de potassium

E 538

Ferrocyanure de calcium

E 541

Phosphate d’aluminium sodique acide

E 551

Dioxyde de silicium

E 552

Silicate de calcium

E 553a

Silicate de magnésium

E 553b

Talc

E 554

Silicate alumino-sodique

E 555

Silicate alumino-potassique

E 556

Silicate alumino-calcique

E 558

Bentonite

E 559

Silicate d’aluminium (kaolin)

E 570

Acides gras

E 574

Acide gluconique

E 575

Glucono-delta-lactone

E 576

Gluconate de sodium

E 577

Gluconate de potassium

E 578

Gluconate de calcium

E 579

Gluconate ferreux

E 585

Lactate ferreux

E 586

4-Hexylrésorcinol

E 620

Acide glutamique

E 621

Glutamate monosodique

E 622

Glutamate monopotassique

E 623

Diglutamate de calcium

E 624

Glutamate d’ammonium

E 625

Diglutamate de magnésium

E 626

Acide guanylique

E 627

Guanylate disodique

E 628

Guanylate dipotassique

E 629

Guanylate de calcium

E 630

Acide inosinique

E 631

Inosinate disodique

E 632

Inosinate dipotassique

E 633

Inosinate de calcium

E 634

5′-ribonucléotide calcique

E 635

5′-ribonucléotide disodique

E 640

Glycine et son sel de sodium

E 650

Acétate de zinc

E 900

Diméthylpolysiloxane

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

E 902

Cire de candelilla

E 903

Cire de carnauba

E 904

Shellac

E 905

Cire microcristalline

E 907

Poly-1-décène hydrogéné

E 912

Esters de l’acide montanique

E 914

Cire de polyéthylène oxydée

E 920

L-cystéine

E 927b

Carbamide

E 938

Argon

E 939

Hélium

E 941

Azote

E 942

Protoxyde d’azote

E 943a

Butane

E 943b

Isobutane

E 944

Propane

E 948

Oxygène

E 949

Hydrogène

E 999

Extraits de quillaia

E 1103

Invertase

E 1105

Lysozyme

E 1200

Polydextrose

E 1201

Polyvinylpyrrolidone

E 1202

Polyvinylpolypyrrolidone

E 1203

Alcool polyvinylique (APV)

E 1204

Pullulan

E 1205

Copolymère méthacrylate basique

E 1404

Amidon oxydé

E 1410

Phosphate de monoamidon

E 1412

Phosphate de diamidon

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

E 1420

Amidon acétylé

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

E 1440

Amidon hydroxypropylé

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

E 1451

Amidon oxydé acétylé

E 1452

Octényl succinate d’amidon d’aluminium

E 1505

Citrate de triéthyle

E 1517

Diacétate de glycéryle (diacétine)

E 1518

Triacétate de glycéryle (triacétine)

E 1519

Alcool benzylique

E 1520

Propanediol-1,2 (propylène glycol)

E 1521

Polyéthylène glycol

PARTIE C

DÉFINITION DE GROUPES D’ADDITIFS

1)   Groupe I:

Numéro E

Dénomination

Quantité maximale spécifique

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

E 260

Acide acétique

quantum satis

E 261

Acétate de potassium

quantum satis

E 262

Acétates de sodium

quantum satis

E 263

Acétate de calcium

quantum satis

E 270

Acide lactique

quantum satis

E 290

Dioxyde de carbone

quantum satis

E 296

Acide malique

quantum satis

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

quantum satis

E 306

Extrait riche en tocophérols

quantum satis

E 307

Alpha-tocophérol

quantum satis

E 308

Gamma-tocophérol

quantum satis

E 309

Delta-tocophérol

quantum satis

E 322

Lécithines

quantum satis

E 325

Lactate de sodium

quantum satis

E 326

Lactate de potassium

quantum satis

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

E 334

Acide tartrique [L (+)]

quantum satis

E 335

Tartrates de sodium

quantum satis

E 336

Tartrates de potassium

quantum satis

E 337

Tartrate double de sodium et de potassium

quantum satis

E 350

Malates de sodium

quantum satis

E 351

Malate de potassium

quantum satis

E 352

Malates de calcium

quantum satis

E 354

Tartrate de calcium

quantum satis

E 380

Citrate de triammonium

quantum satis

E 400

Acide alginique

quantum satis  (15)

E 401

Alginate de sodium

quantum satis  (15)

E 402

Alginate de potassium

quantum satis  (15)

E 403

Alginate d’ammonium

quantum satis  (15)

E 404

Alginate de calcium

quantum satis  (15)

E 406

Agar-agar

quantum satis  (15)

E 407

Carraghénanes

quantum satis  (15)

E 407a

Algues Euchema transformées

quantum satis  (15)

E 410

Farine de graines de caroube

quantum satis  (15)  (16)

E 412

Gomme guar

quantum satis  (15)  (16)

E 413

Gomme adragante

quantum satis  (15)

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

quantum satis  (15)

E 415

Gomme xanthane

quantum satis  (15)  (16)

E 417

Gomme Tara

quantum satis  (15)  (16)

E 418

Gomme Gellane

quantum satis  (15)

E 422

Glycérol

quantum satis

E 425

Konjac

i)

Gomme de konjac

ii)

Glucomannane de konjac

10 g/kg, seuls ou en mélange (15)  (17)

E 440

Pectines

quantum satis  (15)

E 460

Cellulose

quantum satis

E 461

Méthylcellulose

quantum satis

E 462

Éthylcellulose

quantum satis

E 463

Hydroxypropylcellulose

quantum satis

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

quantum satis

E 465

Méthyléthylcellulose

quantum satis

E 466

Carboxyméthylcellulose

quantum satis

E 469

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique

quantum satis

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

quantum satis

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

quantum satis

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472b

Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472d

Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472f

Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

E 501

Carbonates de potassium

quantum satis

E 503

Carbonates d’ammonium

quantum satis

E 504

Carbonates de magnésium

quantum satis

E 507

Acide chlorhydrique

quantum satis

E 508

Chlorure de potassium

quantum satis

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

E 511

Chlorure de magnésium

quantum satis

E 513

Acide sulfurique

quantum satis

E 514

Sulfates de sodium

quantum satis

E 515

Sulfates de potassium

quantum satis

E 516

Sulfate de calcium

quantum satis

E 524

Hydroxyde de sodium

quantum satis

E 525

Hydroxyde de potassium

quantum satis

E 526

Hydroxyde de calcium

quantum satis

E 527

Hydroxyde d’ammonium

quantum satis

E 528

Hydroxyde de magnésium

quantum satis

E 529

Oxyde de calcium

quantum satis

E 530

Oxyde de magnésium

quantum satis

E 570

Acides gras

quantum satis

E 574

Acide gluconique

quantum satis

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

E 576

Gluconate de sodium

quantum satis

E 577

Gluconate de potassium

quantum satis

E 578

Gluconate de calcium

quantum satis

E 640

Glycine et son sel de sodium

quantum satis

E 920

L-cystéine

quantum satis

E 938

Argon

quantum satis

E 939

Hélium

quantum satis

E 941

Azote

quantum satis

E 942

Protoxyde d’azote

quantum satis

E 948

Oxygène

quantum satis

E 949

Hydrogène

quantum satis

E 1103

Invertase

quantum satis

E 1200

Polydextrose

quantum satis

E 1404

Amidon oxydé

quantum satis

E 1410

Phosphate de monoamidon

quantum satis

E 1412

Phosphate de diamidon

quantum satis

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

quantum satis

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

quantum satis

E 1420

Amidon acétylé

quantum satis

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

quantum satis

E 1440

Amidon hydroxypropylé

quantum satis

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

quantum satis

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

quantum satis

E 1451

Amidon oxydé acétylé

quantum satis

E 620

Acide glutamique

10 g/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide glutamique

E 621

Glutamate monosodique

E 622

Glutamate monopotassique

E 623

Diglutamate de calcium

E 624

Glutamate d’ammonium

E 625

Diglutamate de magnésium

E 626

Acide guanylique

500 mg/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide guanylique

E 627

Guanylate disodique

E 628

Guanylate dipotassique

E 629

Guanylate de calcium

E 630

Acide inosinique

E 631

Inosinate disodique

E 632

Inosinate dipotassique

E 633

Inosinate de calcium

E 634

5′-ribonucléotide calcique

E 635

5′-ribonucléotide disodique

E 420

Sorbitols

quantum satis (à des fins autres que l’édulcoration)

E 421

Mannitol

E 953

Isomalt

E 965

Maltitols

E 966

Lactitol

E 967

Xylitol

E 968

Érythritol

2)   Groupe II: Colorants alimentaires autorisés sur la base du principe quantum satis

Numéro E

Dénomination

E 101

Riboflavines

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

E 150a

Caramel ordinaire

E 150b

Caramel de sulfite caustique

E 150c

Caramel ammoniacal

E 150d

Caramel au sulfite d’ammonium

E 153

Charbon végétal médicinal

E 160a

Caroténoïdes

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

E 162

Rouge de betterave, bétanine

E 163

Anthocyanes

E 170

Carbonate de calcium

E 171

Dioxyde de titane

E 172

Oxyde et hydroxyde de fer

3)   Groupe III: Colorants alimentaires avec limite maximale combinée

Numéro E

Dénomination

E 100

Curcumine

E 102

Tartrazine

E 104

Jaune de quinoléine

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orange S

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

E 122

Azorubine, carmoisine

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

E 129

Rouge allura AC

E 131

Bleu patenté V

E 132

Indigotine, carmin d’indigo

E 133

Bleu brillant FCF

E 142

Vert S

E 151

Noir brillant BN, noir BN

E 155

Brun HT

E 160e

β-apocaroténal-8' (C 30)

E 161b

Lutéine

4)   Groupe IV: Polyols

Numéro E

Dénomination

E 420

Sorbitols

E 421

Mannitol

E 953

Isomalt

E 965

Maltitols

E 966

Lactitol

E 967

Xylitol

E 968

Érythritol

5)   Autres additifs pouvant être réglementés ensemble

a)   E 200 – 203: Acide sorbique – sorbates (SA)

Numéro E

Dénomination

E 200

Acide sorbique

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium


b)   E 210 – 213: Acide benzoïque – benzoates (BA)

Numéro E

Dénomination

E 210

Acide benzoïque

E 211

Benzoate de sodium

E 212

Benzoate de potassium

E 213

Benzoate de calcium


c)   E 200 – 213: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)

Numéro E

Dénomination

E 200

Acide sorbique

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium

E 210

Acide benzoïque

E 211

Benzoate de sodium

E 212

Benzoate de potassium

E 213

Benzoate de calcium


d)   E 200 – 219: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB)

Numéro E

Dénomination

E 200

Acide sorbique

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium

E 210

Acide benzoïque

E 211

Benzoate de sodium

E 212

Benzoate de potassium

E 213

Benzoate de calcium

E 214

P-hydroxybenzoate d’éthyle

E 215

Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 218

P-hydroxybenzoate de méthyle

E 219

Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque


e)   E 200 – 203; 214 – 219: Acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB)

Numéro E

Dénomination

E 200

Acide sorbique

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium

E 214

P-hydroxybenzoate d’éthyle

E 215

Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 218

P-hydroxybenzoate de méthyle

E 219

Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque


f)   E 214 – 219: P-hydroxybenzoates (PHB)

Numéro E

Dénomination

E 214

P-hydroxybenzoate d’éthyle

E 215

Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 218

P-hydroxybenzoate de méthyle

E 219

Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque


g)   E 220 – 228: Anhydride sulfureux – sulfites

Numéro E

Dénomination

E 220

Anhydride sulfureux

E 221

Sulfite de sodium

E 222

Sulfite acide de sodium

E 223

Disulfite de sodium

E 224

Disulfite de potassium

E 226

Sulfite de calcium

E 227

Sulfite acide de calcium

E 228

Sulfite acide de potassium


h)   E 249 – 250: Nitrites

Numéro E

Dénomination

E 249

Nitrite de potassium

E 250

Nitrite de sodium


i)   E 251 – 252: Nitrates

Numéro E

Dénomination

E 251

Nitrate de sodium

E 252

Nitrate de potassium


j)   E 280 – 283: Acide propionique – propionates

Numéro E

Dénomination

E 280

Acide propionique

E 281

Propionate de sodium

E 282

Propionate de calcium

E 283

Propionate de potassium


k)   E 310 – 320: Gallates, BHQT et BHA

Numéro E

Dénomination

E 310

Gallate de propyle

E 311

Gallate d’octyle

E 312

Gallate de dodécyle

E 319

Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)

E 320

Butylhydroxy-anisol (BHA)


l)   E 338 – 341, E 343 et E 450 – 452: Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates

Numéro E

Dénomination

E 338

Acide phosphorique

E 339

Phosphates de sodium

E 340

Phosphates de potassium

E 341

Phosphates de calcium

E 343

Phosphates de magnésium

E 450

Diphosphates

E 451

Triphosphates

E 452

Polyphosphates


m)   E 355 – 357: Acide adipique – adipates

Numéro E

Dénomination

E 355

Acide adipique

E 356

Adipate de sodium

E 357

Adipate de potassium


n)   E 432 – 436: Polysorbates

Numéro E

Dénomination

E 432

Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)

E 433

Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)

E 434

Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)

E 435

Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)

E 436

Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)


o)   E 473 – 474: Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides

Numéro E

Dénomination

E 473

Sucroesters d’acides gras

E 474

Sucroglycérides


p)   E 481 – 482: Stéaroyl-2-lactylates

Numéro E

Dénomination

E 481

Stéaroyl-2-lactylate de sodium

E 482

Stéaroyl-2-lactylate de calcium


q)   E 491 – 495: Esters de sorbitane

Numéro E

Dénomination

E 491

Monostéarate de sorbitane

E 492

Tristéarate de sorbitane

E 493

Monolaurate de sorbitane

E 494

Monooléate de sorbitane

E 495

Monopalmitate de sorbitane


r)   E 520 – 523: Sulfates d’aluminium

Numéro E

Dénomination

E 520

Sulfate d’aluminium

E 521

Sulfate d’aluminium sodique

E 522

Sulfate d’aluminium potassique

E 523

Sulfate d’aluminium ammonique


s)   E 551 – 559: Dioxyde de silicium – silicates

Numéro E

Dénomination

E 551

Dioxyde de silicium

E 552

Silicate de calcium

E 553a

Silicate de magnésium

E 553b

Talc

E 554

Silicate alumino-sodique

E 555

Silicate alumino-potassique

E 556

Silicate alumino-calcique

E 559

Silicate d’aluminium (kaolin)


t)   E 620 – 625: Acide glutamique – glutamates

Numéro E

Dénomination

E 620

Acide glutamique

E 621

Glutamate monosodique

E 622

Glutamate monopotassique

E 623

Diglutamate de calcium

E 624

Glutamate d’ammonium

E 625

Diglutamate de magnésium


u)   E 626 – 635: Ribonucléotides

Numéro E

Dénomination

E 626

Acide guanylique

E 627

Guanylate disodique

E 628

Guanylate dipotassique

E 629

Guanylate de calcium

E 630

Acide inosinique

E 631

Inosinate disodique

E 632

Inosinate dipotassique

E 633

Inosinate de calcium

E 634

5′-ribonucléotide calcique

E 635

5′-ribonucléotide disodique

PARTIE D

CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES

Numéro

Dénomination

0.

Toutes les catégories de denrées alimentaires

01.

Produits laitiers et succédanés

01.1

Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés

01.2

Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation

01.3

Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation

01.4

Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement

01.5

Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE

01.6

Crème et crème en poudre

01.6.1

Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à teneur réduite en matières grasses)

01.6.2

Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %

01.6.3

Autres crèmes

01.7

Fromages et produits fromagers

01.7.1

Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

01.7.2

Fromages affinés

01.7.3

Croûtes de fromage comestibles

01.7.4

Fromages de lactosérum

01.7.5

Fromages fondus

01.7.6

Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)

01.8

Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons

02.

Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles

02.1

Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)

02.2

Émulsions d’huiles et de matières grasses essentiellement du type eau dans huile

02.2.1

Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres

02.2.2

Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides

02.3

Huiles végétales à vaporiser

03.

Glaces de consommation

04.

Fruits et légumes

04.1

Fruits et légumes non transformés

04.1.1

Fruits et légumes frais entiers

04.1.2

Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés

04.1.3

Fruits et légumes congelés

04.2

Fruits et légumes transformés

04.2.1

Fruits et légumes séchés

04.2.2

Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure

04.2.3

Fruits et légumes en conserve

04.2.4

Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4

04.2.4.1

Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes

04.2.4.2

Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

04.2.5

Confitures, gelées, marmelades et produits similaires

04.2.5.1

Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE

04.2.5.2

Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE

04.2.5.3

Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes

04.2.5.4

Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque

04.2.6

Produits de pommes de terre transformés

05.

Confiseries

05.1

Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE

05.2

Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine

05.3

Chewing-gum

05.4

Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4

06.

Céréales et produits céréaliers

06.1

Graines céréalières entières, brisées ou en flocons

06.2

Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules

06.2.1

Farines

06.2.2

Amidons et fécules

06.3

Céréales pour petit-déjeuner

06.4

Pâtes alimentaires

06.4.1

Pâtes fraîches

06.4.2

Pâtes sèches

06.4.3

Pâtes fraîches précuites

06.4.4

Gnocchi de pomme de terre

06.4.5

Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)

06.5

Nouilles

06.6

Pâte à frire

06.7

Céréales précuites ou transformées

07.

Produits de boulangerie

07.1

Pain et petits pains

07.1.1

Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel

07.1.2

Pain courant français; Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

07.2

Produits de boulangerie fine

08.

Viandes

08.1

Viandes non transformées

08.1.1

Viandes non transformées autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004

08.1.2

Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004

08.2

Viandes transformées

08.2.1

Viandes transformées non traitées thermiquement

08.2.2

Viandes transformées traitées thermiquement

08.2.3

Boyaux, enrobages et décorations pour viande

08.2.4

Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates

08.2.4.1

Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants)

08.2.4.2

Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)

08.2.4.3

Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)

09.

Poisson et produits de la pêche

09.1

Poisson et produits de la pêche non transformés

09.1.1

Poisson non transformé

09.1.2

Mollusques et crustacés non transformés

09.2

Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés

09.3

Œufs de poisson

10.

Œufs et ovoproduits

10.1

Œufs non transformés

10.2

Œufs transformés et ovoproduits

11.

Sucres, sirops, miel et édulcorants de table

11.1

Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE

11.2

Autres sucres et sirops

11.3

Miel au sens de la directive 2001/110/CE

11.4

Édulcorants de table

11.4.1

Édulcorants de table sous forme liquide

11.4.2

Édulcorants de table sous forme de poudre

11.4.3

Édulcorants de table sous forme de comprimés

12.

Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques

12.1

Sel et produits de substitution du sel

12.1.1

Sel

12.1.2

Produits de substitution du sel

12.2

Fines herbes, épices et assaisonnements

12.2.1

Fines herbes et épices

12.2.2

Assaisonnements et condiments

12.3

Vinaigres

12.4

Moutarde

12.5

Soupes, potages et bouillons

12.6

Sauces

12.7

Salades et pâtes à tartiner salées

12.8

Levures et produits de levures

12.9

Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8

13.

Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE

13.1

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

13.1.1

Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE de la Commission (18)

13.1.2

Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE

13.1.3

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE de la Commission (19)

13.1.4

Autres aliments pour enfants en bas âge

13.1.5

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE de la Commission (20) et préparations spéciales pour nourrissons

13.1.5.1

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons

13.1.5.2

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE

13.2

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)

13.3

Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)

13.4

Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009 de la Commission (21)

14.

Boissons

14.1

Boissons non alcoolisées

14.1.1

Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées

14.1.2

Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes

14.1.3

Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires

14.1.4

Boissons aromatisées

14.1.5

Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits

14.1.5.1

Café et extraits de café

14.1.5.2

Autres

14.2

Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool

14.2.1

Bière et boissons maltées

14.2.2

Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool

14.2.3

Cidre et poiré

14.2.4

Vins de fruits et made wine

14.2.5

Hydromel

14.2.6

Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008

14.2.7

Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91

14.2.7.1

Vins aromatisés

14.2.7.2

Boissons aromatisées à base de vin

14.2.7.3

Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles

14.2.8

Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol

15.

Amuse-gueules salés prêts à consommer

15.1

Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule

15.2

Fruits à coque transformés

16.

Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4

17.

Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil  (22), à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

17.1

Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher

17.2

Compléments alimentaires sous la forme liquide

17.3

Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher

18.

Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

PARTIE E

ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION

Numéro de catégorie

Numéro E

Dénomination

Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Notes

Restrictions/exceptions

0.

Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires

E 290

Dioxyde de carbone

quantum satis

 

 

E 938

Argon

quantum satis

 

 

E 939

Hélium

quantum satis

 

 

E 941

Azote

quantum satis

 

 

E 942

Protoxyde d’azote

quantum satis

 

 

E 948

Oxygène

quantum satis

 

 

E 949

Hydrogène

quantum satis

 

 

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

10 000

(1) (4) (57)

Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

(1) (57)

Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe

E 459

Bêta-cyclodextrine

quantum satis

 

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

quantum satis

(1)

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(57):

La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux points 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires.

01

Produits laitiers et succédanés

01.1

Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé

E 331

Citrates de sodium

4 000

 

Uniquement lait de chèvre UHT

E 338 - 452

Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

Uniquement lait stérilisé et UHT

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

01.2

Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation

01.3

Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation

Groupe I

Additifs

 

 

 

E 200 - 203

Acide sorbique — sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement lait caillé

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

01.4

Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement

Groupe I

Additifs

 

 

 

Groupe II

Colorants quantum satis

 

 

 

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

150

 

 

Groupe IV

Polyols

quantum satis

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

 

 

E 160d

Lycopène

30

 

 

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

300

(1) (2)

Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement

E 297

Acide fumarique

4 000

 

Uniquement desserts aromatisés aux fruits

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

3 000

(1) (4)

 

E 355 - 357

Acide adipique - adipates

1 000

 

Uniquement desserts aromatisés aux fruits

E 363

Acide succinique

6 000

 

 

E 416

Gomme Karaya

6 000

 

 

E 427

Gomme cassia

2 500

 

 

E 432 - 436

Polysorbates

1 000

 

 

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

 

 

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

2 000

 

 

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

5 000

 

 

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

5 000

 

 

E 483

Tartrate de stéaryle

5 000

 

 

E 491 - 495

Esters de sorbitane

5 000

 

 

E 950

Acésulfame-K

350

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

1 000

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

250

(51)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

100

(52)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

400

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957

Thaumatine

5

 

Uniquement comme exhausteur de goût

E 959

Néohespéridine DC

50

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)a (49) (50)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

32

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

01.5

Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

 

Sauf produits non aromatisés

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

 

 

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

 

 

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

quantum satis

 

 

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA

200

(1)

Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques

E 322

Lécithines

quantum satis

 

 

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

 

 

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

 

 

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 500

(1) (4)

Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

2 500

(1) (4)

Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre

E 392

Extraits de romarin

200

(41) (46)

Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques

E 392

Extraits de romarin

30

(46)

Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées

E 407

Carraghénanes

quantum satis

 

 

E 500(ii)

Carbonate acide de sodium

quantum satis

 

 

E 501(ii)

Carbonate acide de potassium

quantum satis

 

 

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

 

 

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

01.6

Crème et crème en poudre

01.6.1

Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses)

E 401

Alginate de sodium

quantum satis

 

 

E 402

Alginate de potassium

quantum satis

 

 

E 407

Carraghénanes

quantum satis

 

 

E 466

Carboxyméthylcellulose

quantum satis

 

 

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

 

 

01.6.2

Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %

E 406

Agar-agar

quantum satis

 

 

E 407

Carraghénanes

quantum satis

 

 

E 410

Farine de graines de caroube

quantum satis

 

 

E 412

Gomme guar

quantum satis

 

 

E 415

Gomme xanthane

quantum satis

 

 

E 440

Pectines

quantum satis

 

 

E 460

Cellulose

quantum satis

 

 

E 466

Carboxyméthylcellulose

quantum satis

 

 

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

 

 

E 1404

Amidon oxydé

quantum satis

 

 

E 1410

Phosphate de monoamidon

quantum satis

 

 

E 1412

Phosphate de diamidon

quantum satis

 

 

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

quantum satis

 

 

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

quantum satis

 

 

E 1420

Amidon acétylé

quantum satis

 

 

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

quantum satis

 

 

E 1440

Amidon hydroxypropylé

quantum satis

 

 

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

quantum satis

 

 

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

quantum satis

 

 

E 1451

Amidon oxydé acétylé

quantum satis

 

 

01.6.3

Autres crèmes

Groupe I

Additifs

 

 

 

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

 

Uniquement crèmes aromatisées

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

150

 

Uniquement crèmes aromatisées

E 234

Nisine

10

 

Uniquement clotted cream

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

01.7

Fromages et produits fromagers

01.7.1

Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

Groupe I

Additifs

 

 

À l’exception de la mozzarella et des fromages non affinés fermentés au moyen de ferments vivants non aromatisés

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

 

Uniquement fromages non affinés aromatisés

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

150

 

Uniquement fromages non affinés aromatisés

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

 

E 234

Nisine

10

 

Uniquement mascarpone

E 260

Acide acétique

quantum satis

 

Uniquement mozzarella

E 270

Acide lactique

quantum satis

 

Uniquement mozzarella

E 330

Acide citrique

quantum satis

 

Uniquement mozzarella

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

2 000

(1) (4)

À l’exception de la mozzarella

E 460(ii)

Cellulose en poudre

quantum satis

 

Uniquement mozzarella râpée et en tranches

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

 

Uniquement mozzarella

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

01.7.2

Fromages affinés

E 1105

Lysozyme

quantum satis

 

 

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

125

 

Uniquement fromage persillé à pâte rouge

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

 

Uniquement fromage sage derby

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

 

Uniquement fromage sage derby

E 153

Charbon végétal médicinal

quantum satis

 

Uniquement fromage morbier

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

 

Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

15

 

Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

50

 

Uniquement fromage red Leicester

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

35

 

Uniquement fromage mimolette

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

 

Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 163

Anthocyanes

quantum satis

 

Uniquement fromage persillé à pâte rouge

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

 

 

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

quantum satis

 

Uniquement traitement en surface de produits affinés

E 234

Nisine

12,5

(29)

 

E 235

Natamycine

1

(8)

Uniquement traitement en surface des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 239

Hexaméthylènetétramine

quantité résiduelle de 25 mg/kg exprimée en formaldéhyde

 

Uniquement fromage provolone

E 251 - 252

Nitrates

150

(30)

Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 280 - 283

Acide propionique - propionates

quantum satis

 

Uniquement traitement en surface

E 460

Cellulose en poudre

quantum satis

 

Uniquement fromage affiné en tranches et râpé

E 500(ii)

Carbonate acide de sodium

quantum satis

 

Uniquement fromage au lait aigre

E 504

Carbonates de magnésium

quantum satis

 

 

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

 

 

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

(1)

Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

 

 

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(8):

mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).

(29):

Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.

(30):

Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

01.7.3

Croûtes de fromage comestibles

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

 

 

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

quantum satis

 

 

E 160d

Lycopène

30

 

 

E 180

Lithol-rubine BK

quantum satis

 

 

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

20

 

 

01.7.4

Fromages de lactosérum

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

 

 

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement fromage en tranches, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires

E 251 - 252

Nitrates

150

(30)

Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 260

Acide acétique

quantum satis

 

 

E 270

Acide lactique

quantum satis

 

 

E 330

Acide citrique

quantum satis

 

 

E 460(ii)

Cellulose en poudre

quantum satis

 

Uniquement fromage râpé et en tranches

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

 

 

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(30):

Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

01.7.5

Fromages fondus

Groupe I

Additifs

 

 

 

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

 

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 100

Curcumine

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 102

Tartrazine

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 104

Jaune de quinoléine

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 122

Azorubine, carmoisine

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 160e

β-apocaroténal-8’ (C 30)

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 161b

Lutéine

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 160d

Lycopène

5

 

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

 

 

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

 

 

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

15

 

 

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

 

E 234

Nisine

12,5

(29)

 

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

20 000

(1) (4)

 

E 427

Gomme cassia

2 500

 

 

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

(1)

 

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(29):

Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.

(33):

Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 124, E 160e et E 161b.

01.7.6

Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)

Groupe I

Additifs

 

 

 

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

 

Uniquement produits non affinés aromatisés

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

100

 

Uniquement produits non affinés aromatisés

E 1105

Lysozyme

quantum satis

 

Uniquement produits affinés

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

125

 

Uniquement produits persillés à pâte rouge

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

 

Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

15

 

Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

 

Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 163

Anthocyanes

quantum satis

 

Uniquement produits persillés à pâte rouge

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

 

Uniquement produits affinés

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

quantum satis

 

Uniquement traitement en surface de produits affinés

E 234

Nisine

12,5

(29)

Uniquement produits affinés et fondus

E 235

Natamycine

1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur)

 

Uniquement traitement en surface des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 251 - 252

Nitrates

150

(30)

Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 280 - 283

Acide propionique - propionates

quantum satis

 

Uniquement traitement en surface de produits affinés

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

2 000

(1) (4)

Uniquement produits non affinés

E 460

Cellulose en poudre

quantum satis

 

Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches

E 504

Carbonates de magnésium

quantum satis

 

Uniquement produits affinés

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

 

Uniquement produits affinés

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

(1)

Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

 

Uniquement produits affinés

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(29):

Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation.

(30):

Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

01.8

Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons

Groupe I

Additifs

 

 

 

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

 

 

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

quantum satis

(1) (2)

Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

Uniquement succédanés de fromage à base de protéines

E 251 - 252

Nitrates

150

(30)

Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers

E 280 - 283

Acide propionique - propionates

quantum satis

 

Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Uniquement succédanés de crème fouettée

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

20 000

(1) (4)

Uniquement succédanés de fromages fondus

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

30 000

(1) (4)

Uniquement blanchisseurs de boissons

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

50 000

(1) (4)

Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques

E 432 - 436

Polysorbates

5 000

(1)

Uniquement succédanés de lait et de crème

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

Uniquement succédanés de crème

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

20 000

(1)

Uniquement blanchisseurs de boissons

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

5 000

 

Uniquement succédanés de lait et de crème

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

500

 

Uniquement blanchisseurs de boissons

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

1 000

 

Uniquement blanchisseurs de boissons

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

5 000

 

Uniquement succédanés de lait et de crème

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

3 000

(1)

Uniquement blanchisseurs de boissons

E 491 - 495

Esters de sorbitane

5 000

(1)

Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

(1)

Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(30):

Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

02

Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d'huiles

02.1

Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)

E 100

Curcumine

quantum satis

 

Uniquement matières grasses

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

 

Uniquement matières grasses

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

 

Uniquement matières grasses

E 270

Acide lactique

quantum satis

 

Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

 

Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

quantum satis

 

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 306

Extrait riche en tocophérols

quantum satis

 

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 307

Alpha-tocophérol

quantum satis

 

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 307

Alpha-tocophérol

200

 

Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives

E 308

Gamma-tocophérol

quantum satis

 

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 309

Delta-tocophérol

quantum satis

 

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange

200

(1) (41)

Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton

E 321

Butylhydroxy-toluène (BHT)

100

(41)

Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton

E 322

Lécithines

30 000

 

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 330

Acide citrique

quantum satis

 

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

 

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

 

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

 

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 392

Extraits de romarin

30

(41) (46)

Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement

E 392

Extraits de romarin

50

(41) (46)

Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

10 000

 

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

 

Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

 

Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

02.2

Émulsions de matières grasses et d'huiles essentiellement du type eau dans huile

02.2.1

Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

 

À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

 

Uniquement beurre de crème acide

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

2 000

(1) (4)

Uniquement beurre de crème acide

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

02.2.2

Autres émulsions de matières grasses et d'huiles, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides

Groupe I

Additifs

 

 

 

E 100

Curcumine

quantum satis

 

À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

 

 

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

 

À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange

200

(1) (2)

Uniquement matières grasses destinées à la friture

E 321

Butylhydroxy-toluène (BHT)

100

 

Uniquement matières grasses destinées à la friture

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Uniquement matières grasses tartinables

E 385

Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

100

 

Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 %

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

3 000

 

 

E 432 - 436

Polysorbates

10 000

(1)

Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

10 000

(1)

Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

5 000

 

 

E 476

Polyricinoléate de polyglycérol

4 000

 

Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 %

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

10 000

 

Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie

E 479b

Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras

5 000

 

Uniquement émulsions de matières grasses pour friture

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

10 000

(1)

 

E 491 - 495

Esters de sorbitane

10 000

(1)

 

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

30 000

(1)

Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

 

Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture

E 959

Néohespéridine DC

5

 

Uniquement comme exhausteur de goût, uniquement dans les matières grasses appartenant aux groupes B et C de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

02.3

Huiles végétales à vaporiser

Groupe I

Additifs

 

 

 

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

30 000

(1) (4)

Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie

E 392

Extraits de romarin

50

(41) (46)

Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

30 000

(1)

Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie

E 943a

Butane

quantum satis

 

Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

E 943b

Isobutane

quantum satis

 

Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

E 944

Propane

quantum satis

 

Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

03

Glaces de consommation

Groupe I

Additifs

 

 

 

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

 

 

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

150

(25)

 

Groupe IV

Polyols

quantum satis

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

20

 

 

E 160d

Lycopène

40

 

 

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

 

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

3 000

 

Uniquement glaces de consommation à l’eau

E 427

Gomme cassia

2 500

 

 

E 432 - 436

Polysorbates

1 000

(1)

 

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

 

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

3 000

 

 

E 491 - 495

Esters de sorbitane

500

(1)

 

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

 

Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée

E 950

Acésulfame-K

800

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

800

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

100

(52)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

320

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957

Thaumatine

50

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

50

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

26

 

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

800

(11)b (49) (50)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(25):

Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

04

Fruits et légumes

04.1

Fruits et légumes non transformés

04.1.1

Fruits et légumes frais entiers

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

20

 

Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

10

(3)

Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement maïs doux emballé sous vide

E 445

Esters glycériques de résine de bois

50

 

Uniquement traitement en surface des agrumes

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

quantum satis

(1)

Uniquement fruits frais, traitement en surface

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

 

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

E 902

Cire de candelilla

quantum satis

 

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

E 903

Cire de carnauba

200

 

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

E 904

Shellac

quantum satis

 

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

E 905

Cire microcristalline

quantum satis

 

Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues et avocats

E 912

Esters de l’acide montanique

quantum satis

 

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas

E 914

Cire de polyéthylène oxydée

quantum satis

 

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

04.1.2

Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement pommes de terre pelées

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

300

(3)

Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

800

(3)

Uniquement pulpe de raifort

E 296

Acide malique

quantum satis

 

Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

 

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

 

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

 

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 330

Acide citrique

quantum satis

 

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

 

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

 

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

 

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

04.1.3

Fruits et légumes congelés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement pommes de terre congelées et surgelées

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

 

 

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

 

 

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

 

 

E 330

Acide citrique

quantum satis

 

 

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

 

 

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

 

 

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

 

 

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

04.2

Fruits et légumes transformés

04.2.1

Fruits et légumes séchés

Groupe I

Additifs

 

 

Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.

E 101

Riboflavines

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 122

Azorubine, carmoisine

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 129

Rouge allura AG

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 131

Bleu patenté V

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 133

Bleu brillant FCF

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 150a-d

Caramels

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 163

Anthocyanes

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement fruits secs

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement noix de coco séchées

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement champignons séchés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

150

(3)

Uniquement gingembre séché

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

200

(3)

Uniquement tomates séchées

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

400

(3)

Uniquement légumes blancs séchés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

500

(3)

Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

600

(3)

Uniquement pommes et poires séchées

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

1 000

(3)

Uniquement bananes séchées

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

2 000

(3)

Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés

E 907

Poly-1-décène hydrogéné

2 000

 

Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

(34):

Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133.

04.2.2

Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure

Groupe I

Additifs

 

 

 

E 101

Riboflavines

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 122

Azorubine, carmoisine

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 129

Rouge allura AG

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 131

Bleu patenté V

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 133

Bleu brillant FCF

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 150a-d

Caramels

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 163

Anthocyanes

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 101

Riboflavines

quantum satis

 

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

 

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

 

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 150a-d

Caramels

quantum satis

 

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

 

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

 

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 163

Anthocyanes

quantum satis

 

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

2 000

(1) (2)

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement olives et préparations à base d’olives

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

500

(1) (2)

Uniquement olives et préparations à base d’olives

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement olives et préparations à base d’olives

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

500

(3)

Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure

E 579

Gluconate ferreux

150

(56)

Uniquement olives noircies par oxydation

E 585

Lactate ferreux

150

(56)

Uniquement olives noircies par oxydation

E 950

Acésulfame-K

200

 

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 951

Aspartame

300

 

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

160

(52)

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 955

Sucralose

180

 

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 959

Néohespéridine DC

100

 

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 961

Néotame

10

 

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

200

(11)a (49) (50)

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(34):

Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133.

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

(56):

Exprimée en Fe.

04.2.3

Fruits et légumes en conserve

E 101

Riboflavines

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 122

Azorubine, carmoisine

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 129

Rouge allura AG

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 131

Bleu patenté V

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 133

Bleu brillant FCF

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 150a-d

Caramels

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

 

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 163

Anthocyanes

quantum satis

 

Uniquement conserves de fruits rouges

E 102

Tartrazine

100

 

Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)

E 133

Bleu brillant FCF

20

 

Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)

E 142

Vert S

10

 

Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)

E 127

Erythrosine

200

 

Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites

E 127

Erythrosine

150

 

Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

250

(3)

Uniquement tranches de citron en bocal

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide

E 260

Acide acétique

quantum satis

 

 

E 261

Acétate de potassium

quantum satis

 

 

E 262

Acétates de sodium

quantum satis

 

 

E 263

Acétate de calcium

quantum satis

 

 

E 270

Acide lactique

quantum satis

 

 

E 296

Acide malique

quantum satis

 

 

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

 

 

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

 

 

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

 

 

E 325

Lactate de sodium

quantum satis

 

 

E 326

Lactate de potassium

quantum satis

 

 

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

 

 

E 330

Acide citrique

quantum satis

 

 

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

 

 

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

 

 

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

 

 

E 334

Acide tartrique [L(+)]

quantum satis

 

 

E 335

Tartrates de sodium

quantum satis

 

 

E 336

Tartrates de potassium

quantum satis

 

 

E 337

Tartrate double de sodium et de potassium

quantum satis

 

 

E 385

Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

250

 

Uniquement légumineuses, champignons et artichauts

E 410

Farine de graines de caroube

quantum satis

 

Uniquement châtaignes conservées dans un liquide

E 412

Gomme guar

quantum satis

 

Uniquement châtaignes conservées dans un liquide

E 415

Gomme xanthane

quantum satis

 

Uniquement châtaignes conservées dans un liquide

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

 

 

E 512

Chlorure d’étain

25

(55)

Uniquement asperges blanches

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

 

 

E 579

Gluconate ferreux

150

(56)

Uniquement olives noircies par oxydation

E 585

Lactate ferreux

150

(56)

Uniquement olives noircies par oxydation

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

 

 

E 950

Acésulfame-K

350

 

Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951