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Document 32013H0165

    Mycotoxines dans les céréales

    Mycotoxines dans les céréales

     

    SYNTHÈSE DU DOCUMENT:

    Recommandation concernant la présence de certaines mycotoxines dans les céréales et les produits à base de céréales

    QUEL EST L’OBJET DE CETTE RECOMMANDATION?

    Elle cherche à encourager les autorités des pays de l’Union européenne (UE) et les entreprises du secteur alimentaire et du secteur de l’alimentation animale à:

    • surveiller la présence des toxines T-2 et HT-2* dans les céréales et les produits à base de céréales; et
    • effectuer une enquête lorsque les résultats dépassent le niveau indicatif* pour plus d’un seul lot du même produit (c’est-à-dire en cas de «découvertes répétées»).

    POINTS CLÉS

    • Les prélèvements et analyses doivent être effectués conformément au règlement (CE) no 401/2006 dans le cas des céréales ou produits à base de céréales destinés à l’alimentation humaine et conformément au règlement (CE) no 152/2009 pour ceux destinés à l’alimentation animale. Ces règlements fixent les critères de performance pour les analyses relatives aux toxines T-2 et HT-2.
    • Cette recommandation invite les pays de l’UE à encourager l’analyse simultanée des échantillons afin de déceler la présence des toxines T-2 et HT-2 ainsi que d’autres toxines Fusarium afin d’évaluer le degré de cooccurrence.
    • Le riz n’est pas inclus dans les céréales et les produits à base de riz ne sont pas inclus dans les produits à base de céréales dans le cadre de cette recommandation.
    • Lorsque les niveaux indicatifs sont dépassés, les autorités compétentes de l’UE doivent effectuer une enquête avec la participation des entreprises du secteur alimentaire et du secteur de l’alimentation animale afin:
      • d’identifier les facteurs entraînant ces niveaux et de déterminer les mesures à prendre pour éviter ou réduire leur présence à l’avenir; et
      • d’étudier les effets de la transformation des denrées alimentaires et des aliments pour animaux sur la présence des toxines T-2 et HT-2.
    • Les autorités compétentes de l’UE et les entreprises doivent veiller à régulièrement transmettre les résultats de leurs analyses à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), qui les introduit dans une base de données. Chaque année, les autorités compétentes transmettent un rapport à la Commission européenne concernant les résultats de ces enquêtes.

    Document d’orientation

    La Commission a préparé un document d’orientation destiné aux pays de l’UE et aux entreprises du secteur alimentaire et du secteur de l’alimentation animale. Celui-ci est conçu pour garantir une application uniforme de la recommandation dans toute l’Union européenne.

    CONTEXTE

    Pour plus d’informations, voir:

    TERMES CLÉS

    Toxines T-2 et HT-2: moisissures naturelles des champignons du genre Fusarium présentes sur certaines céréales et ayant des effets toxiques tant sur la santé humaine qu’animale. Les champignons du genre Fusarium produisent des toxines et sont courants sur les céréales cultivées dans les régions tempérées d’Europe, d’Amérique et d’Asie.
    Niveau indicatif: il ne s’agit pas des niveaux de sécurité applicables aux aliments pour animaux et aux denrées alimentaires, ni de limites maximales ou de limites qui, lorsqu’elles sont dépassées, déclenchent une action des autorités répressives visant à infliger des sanctions. Ces niveaux sont destinés à fournir des orientations pour la conduite d’enquêtes ciblées. Les niveaux indicatifs applicables aux différentes céréales et produits à base de céréales sont présentés en annexe.

    DOCUMENT PRINCIPAL

    Recommandation 2013/165/UE de la Commission du 27 mars 2013 concernant la présence de toxines T-2 et HT-2 dans les céréales et les produits à base de céréales (JO L 91 du 3.4.2013, p. 12-15)

    DOCUMENTS LIÉS

    Règlement (CE) no 401/2006 de la Commission du 23 février 2006 portant fixation des modes de prélèvement d’échantillons et des méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires (JO L 70 du 9.3.2006, p. 12-34)

    Les modifications successives du règlement (CE) no 401/2006 ont été intégrées au document original. Cette version consolidée n’a qu’une valeur documentaire.

    Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d’échantillonnage et d’analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 26.2.2009, p. 1-130)

    Veuillez consulter la version consolidée.

    dernière modification 09.01.2018

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