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Document 52016XC1201(01)
Commission Communication in the framework of the implementation of Directive 2014/68/EU of the European Parliament and of the Council on the harmonisation of the laws of the Member States relating to the making available on the market of pressure equipment (Text with EEA relevance )
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements sous pression (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements sous pression (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
OJ C 447, 1.12.2016, p. 10–10
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
1.12.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 447/10 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements sous pression
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2016/C 447/06)
Conformément aux dispositions de l’article 15, paragraphe 4, de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil (1), il est procédé à la publication des références de l’approbation européenne de matériaux (AEM) suivante:
Numéro |
Intitulé abrégé |
Désignation complète |
0045-01:2012/01 |
AEM-X2CrMnNiN21-5-1 EAM-X2CrMnNiN21-5-1 |
AEM-X2CrMnNiN21-5-1 - Tôle et bande d’acier duplex pauvre EAM-X2CrMnNiN21-5-1 - Lean Duplex Steel -Sheet, plate and strip |
Note:
Des exemplaires originaux de la présente approbation européenne de matériaux peuvent être obtenus auprès de TÜV NORD Systems GmbH & Co. KG, Grosse Bahnstrasse 31, 22525 Hamburg, Allemagne; tél. +49 4085572368; fax +49 4085572710; courriel: info@tuev-nord.de. Des frais de dossier de 80 EUR sont à payer au moment de la commande.
Numéro |
Intitulé abrégé |
Désignation complète |
0879-1:2001/05 |
AEM Nickel 201-1 EAM Nickel 201-1 |
AEM Nickel 201 - Tôles, feuillards et bandes laminés à chaud et à froid (nickel pur à faible teneur en carbone pour équipements sous pression) EAM Nickel 201 - Hot and cold rolled plates, sheets and strips (pure nickel with low carbon for pressure equipment) |
0879-2:2001/05 |
AEM Nickel 201-2 EAM Nickel 201-2 |
AEM Nickel 201 - Pièces forgées (nickel pur à faible teneur en carbone pour équipements sous pression) EAM Nickel 201 - Forgings (pure nickel with low carbon for pressure equipment) |
0879-3:2001/05 |
AEM Nickel 201-3 EAM Nickel 201-3 |
AEM Nickel 201 - Barres (nickel pur à faible teneur en carbone pour équipements sous pression) EAM Nickel 201 - Bars (pure nickel with low carbon for pressure equipment) |
0879-4:2001/05 |
AEM Nickel 201-4 EAM Nickel 201-4 |
AEM Nickel 201 - Tubes sans soudure (nickel pur à faible teneur en carbone pour équipements sous pression) EAM Nickel 201 - Seamless Tubes (pure nickel with low carbon for pressure equipment) |
Note:
Des exemplaires originaux de la présente approbation européenne de matériaux peuvent être obtenus auprès de TÜV UK LIMITED, AMP House Suites 27-29 Fifth Floor Dingwall Road, Croydon CR0 2LX, Royaume-Uni; tél. +44 2086807711; fax +44 2086804035; courriel: enquiries.uk@tuv-nord.co.uk. Des frais de dossier de 80 EUR sont à payer au moment de la commande. Le document est également disponible en téléchargement gratuit sur le site web des sociétés.
(1) JO L 189 du 27.6.2014, p. 164.