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Document L:2015:013:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 13, 20 janvier 2015


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 13

European flag  

Édition de langue française

Législation

58e année
20 janvier 2015


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2015/75 de la Commission du 19 janvier 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (PESC) 2015/76 du Conseil du 19 janvier 2015 relative au lancement de la mission PSDC de l'Union européenne au Mali (EUCAP Sahel Mali) et modifiant la décision 2014/219/PESC

5

 

*

Décision (PESC) 2015/77 du Conseil du 19 janvier 2015 portant nomination du représentant spécial de l'Union européenne en Bosnie-Herzégovine

7

 

*

Décision (PESC) 2015/78 du Conseil du 19 janvier 2015 relative à une mission de conseil militaire PSDC de l'Union européenne en République centrafricaine (EUMAM RCA)

8

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif au règlement (UE) no 1301/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant les spécifications techniques d'interopérabilité relatives au sous-système «énergie» du système ferroviaire de l'Union ( JO L 356 du 12.12.2014 )

13

 

*

Rectificatif au règlement délégué (UE) no 1026/2014 de la Commission du 25 juillet 2014 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1528/2007 du Conseil appliquant aux produits originaires de certains États appartenant au groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) les régimes prévus dans les accords établissant ou conduisant à établir des accords de partenariats économiques, modifié par le règlement (UE) no 527/2013 du Parlement européen et du Conseil en vue d'exclure un certain nombre de pays de la liste des régions ou États ayant conclu des négociations ( JO L 284 du 30.9.2014 )

13

 

*

Rectificatif à la directive 2004/26/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 modifiant la directive 97/68/CE sur le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers ( JO L 146 du 30.4.2004 ) (Version rectifiée au JO L 225 du 25.6.2004, p. 3 )

13

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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