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Document L:2013:298:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 298, 8 novembre 2013


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ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2013.298.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 298

European flag  

Édition de langue française

Législation

56e année
8 novembre 2013


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 1106/2013 du Conseil du 5 novembre 2013 instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations de certains fils en aciers inoxydables originaires de l’Inde

1

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 1107/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Carne de Bravo do Ribatejo (AOP)]

17

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 1108/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Stromberger Pflaume (AOP)]

19

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1109/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Melone Mantovano (IGP)]

21

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1110/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Queso Los Beyos (IGP)]

23

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1111/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Lietuviškas varškės sūris (IGP)]

25

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1112/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pan de Alfacar (IGP)]

27

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 1113/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 concernant l’autorisation de préparations de Lactobacillus plantarum NCIMB 40027, de Lactobacillus buchneri DSM 22501, de Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323, de Lactobacillus buchneri LN 40177/ATCC PTA-6138 et de Lactobacillus buchneri LN 4637/ATCC PTA-2494 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales (1)

29

 

*

Règlement (UE) no 1114/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 modifiant le règlement (CE) no 1857/2006 en ce qui concerne sa durée d’application

34

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 1115/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

36

 

 

DÉCISIONS

 

 

2013/640/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 7 novembre 2013 constituant l’Infrastructure européenne de recherche médicale translationnelle avancée en consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC EATRIS)

38

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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