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Document L:2011:157:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 157, 15 juin 2011


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.157.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 157

European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
15 juin 2011


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

543/2011/UE

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés

1

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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