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Document L:2010:334:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 334, 17 décembre 2010


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2010.334.fre

Journal officiel

de l’Union européenne

L 334
European flag  

Édition de langue française

Législation

53e année
17 décembre 2010

Sommaire

 

I   Actes législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 1177/2010 du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 concernant les droits des passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure et modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 (1)

1

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (1)

17

 

 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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