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Document L:2008:117:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 117, 01 mai 2008


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 117

European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
1 mai 2008


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (CE) no 388/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant extension des mesures antidumping définitives instituées par le règlement (CE) no 1472/2006 sur les importations de certaines chaussures à dessus en cuir originaires de la République populaire de Chine aux importations du même produit expédié de la RAS de Macao, qu'il ait ou non été déclaré originaire de la RAS de Macao

1

 

 

Règlement (CE) no 389/2008 de la Commission du 30 avril 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

11

 

*

Règlement (CE) no 390/2008 de la Commission du 30 avril 2008 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Lenteja de la Armuña (IGP)]

13

 

*

Règlement (CE) no 391/2008 de la Commission du 30 avril 2008 modifiant le règlement (CE) no 102/2007 portant adoption des caractéristiques du module ad hoc 2008 concernant la situation des migrants et de leurs descendants directs sur le marché du travail (1)

15

 

*

Règlement (CE) no 392/2008 de la Commission du 30 avril 2008 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ternasco de Aragón (IGP)]

16

 

*

Règlement (CE) no 393/2008 de la Commission du 30 avril 2008 concernant l'autorisation de l'astaxanthine diméthyle disuccinate en tant qu’additif pour l’alimentation animale (1)

20

 

*

Règlement (CE) no 394/2008 de la Commission du 30 avril 2008 modifiant le règlement (CE) no 1266/2007 en ce qui concerne les conditions de dérogation à l’interdiction de sortie prévue par la directive 2000/75/CE du Conseil, applicables à certains animaux d'espèces sensibles (1)

22

 

 

Règlement (CE) no 395/2008 de la Commission du 30 avril 2008 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 1er mai 2008

24

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2008/53/CE de la Commission du 30 avril 2008 modifiant l'annexe IV de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne la virémie printanière de la carpe (VPC) (1)

27

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2008/350/CE

 

*

Décision de la Commission du 3 avril 2008 relative aux règles applicables en Angleterre, au pays de Galles, en Irlande du Nord et en Écosse concernant les dispenses d'autorisation accordées aux entreprises et aux établissements qui assurent la valorisation de déchets dangereux en application de l'article 3 de la directive 91/689/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2008) 1212]  (1)

30

 

 

2008/351/CE

 

*

Décision de la Commission du 28 avril 2008 modifiant la décision 2000/57/CE en ce qui concerne les événements qui doivent être notifiés dans le cadre du système d’alerte précoce et de réaction pour la prévention et le contrôle des maladies transmissibles [notifiée sous le numéro C(2008) 1574]  (1)

40

 

 

2008/352/CE

 

*

Décision de la Commission du 29 avril 2008 imposant des conditions particulières applicables à la gomme de guar originaire ou en provenance d’Inde, en raison des risques de contamination de ces produits par le pentachlorophénol et les dioxines [notifiée sous le numéro C(2008) 1641]  (1)

42

 

 

2008/353/CE

 

*

Décision de la Commission du 29 avril 2008 autorisant les États membres à prolonger les autorisations provisoires accordées pour les nouvelles substances actives cyflufénamid, FEN 560 et flonicamide [notifiée sous le numéro C(2008) 1644]  (1)

45

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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