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Document L:2004:155:TOC
Official Journal of the European Union, L 155, 30 April 2004
Journal officiel de l’Union européenne, L 155, 30 avril 2004
Journal officiel de l’Union européenne, L 155, 30 avril 2004
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| Journal
officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2563 L 155 47e année 30 avril 2004 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | |||
| * | Décision de la Commission du 29 avril 2004 précisant les paramètres fondamentaux des spécifications techniques d'interopérabilité concernant les sous-systèmes «bruit», «wagons pour le fret» et «applications télématiques au service du fret» visées dans la directive 2001/16/CE [notifiée sous le numéro C(2004) 1558] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/446/CE) | 1 | ||
| * | DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 modifiant l'annexe A de la décision 2002/731/CE de la Commission du 30 mai 2002 et définissant les caractéristiques principales des systèmes de classe A (ERTMS) du sous-système «contrôle-commande et signalisation» du système ferroviaire transeuropéen conventionnel au sens de la directive 2001/16/CE(notifiée sous le numéro C(2004) 1559)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2004/447/CE) | 69 | ||
| * | DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 modifiant la décision 2004/233/CE en ce qui concerne la liste des laboratoires agréés pour effectuer les analyses visant à contrôler l'efficacité de la vaccination contre la rage chez certains carnivores domestiques(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2004/448/CE) | 84 | ||
| * | DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 approuvant les plans de surveillance des résidus présentés par la République tchèque, l'Estonie, Chypre, la Lettonie, la Lituanie, la Hongrie, Malte, la Pologne, la Slovénie et la Slovaquie conformément à la directive 96/23/CE du Conseil[notifiée sous le numéro C(2004) 1607](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2004/449/CE) | 90 | ||
| * | DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 établissant les prescriptions communes applicables au contenu des demandes de financement communautaire pour les programmes de lutte ou d'éradication et desurveillance concernant des maladies animales[notifiée sous le numéro C(2004) 1688](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2004/450/CE) | 95 | ||
| * | DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 avril 2004relative à l'apurement des comptes des États membres au titre des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA), section «Garantie», pour l'exercice financier 2003[notifiée sous le numéro C(2004) 1699](2004/451/CE) | 129 | ||
| EN | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |