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Journal officiel de l’Union européenne, L 89, 26 mars 2004

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Journal officiel
de l'Union européenne

ISSN 1725-2563

L 89
47^e année
26 mars 2004

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
		Règlement (CE) n^o 553/2004 de la Commission du 25 mars 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	1
		Règlement (CE) n^o 554/2004 de la Commission du 25 mars 2004 fixant les taux des restitutions applicables à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité	3
	*	Règlement (CE) n^o 555/2004 de la Commission du 25 mars 2004 modifiant le règlement (CE) n^o 1555/96, en ce qui concerne le volume de déclenchement des droits additionnels pour les tomates, les artichauts, les courgettes, les oranges, les citrons et les pommes	6
		Règlement (CE) n^o 556/2004 de la Commission du 25 mars 2004 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers	8
		Règlement (CE) n^o 557/2004 de la Commission du 25 mars 2004 fixant le taux de restitution définitif et le pourcentage de délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes (tomates, oranges, citrons et pommes)	16
		Règlement (CE) n^o 558/2004 de la Commission du 25 mars 2004 fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz	18
		Règlement (CE) n^o 559/2004 de la Commission du 25 mars 2004 fixant les restitutions à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux	21
		Règlement (CE) n^o 560/2004 de la Commission du 25 mars 2004 prévoyant une nouvelle attribution de droits d'importation au titre du règlement (CE) n^o 1081/1999 pour les taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, de certaines races alpines et de montagne	23
		Règlement (CE) n^o 561/2004 de la Commission du 25 mars 2004 fixant les taux des restitutions applicables à certains produits des secteurs des céréales et du riz exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité	24
		Règlement (CE) n^o 562/2004 de la Commission du 25 mars 2004 concernant la délivrance de certificats d'importation d'huile d'olive dans le cadre du contingent tarifaire tunisien	28
		Règlement (CE) n^o 563/2004 de la Commission du 25 mars 2004 fixant les restitutions à l'exportation du riz et des brisures et suspendant la délivrance des certificats d'exportation	29
		Règlement (CE) n^o 564/2004 de la Commission du 25 mars 2004 fixant la restitution maximale à l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1814/2003	32
		Règlement (CE) n^o 565/2004 de la Commission du 25 mars 2004 relatif aux offres communiquées pour l'importation de sorgho dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 238/2004	33
		Règlement (CE) n^o 566/2004 de la Commission du 25 mars 2004 relatif aux offres communiquées pour l'importation de maïs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2315/2003	34
	*	Directive 2004/34/CE de la Commission du 23 mars 2004 modifiant, aux fins d'adaptation au progrès technique, les annexes I et II de la directive 96/74/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux dénominations textiles (¹)	35

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Commission
		2004/282/EURATOM
	*	Décision de la Commission du 29 mars 1999 relative à la conclusion d'un accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la République du Kazakhstan dans le domaine de la sécurité nucléaire	36
		Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la République du Kazakhstan dans le domaine de la sécurité nucléaire	37
		(¹) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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