EUR-Lex Access to European Union law
This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Use quotation marks to search for an "exact phrase". Append an asterisk (*) to a search term to find variations of it (transp*, 32019R*). Use a question mark (?) instead of a single character in your search term to find variations of it (ca?e finds case, cane, care).
Need more search options? Use the
Advanced search
You are here
Document L:2004:015:TOC
Official Journal of the European Union, L 15, 22 January 2004
Journal officiel de l’Union européenne, L 15, 22 janvier 2004
Journal officiel de l’Union européenne, L 15, 22 janvier 2004
Display all documents published in this Official Journal
Language
PDF
| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2563 L 15 47e année 22 janvier 2004 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 95/2004 de la Commission du 21 janvier 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 96/2004 de la Commission du 30 décembre 2003 adaptant plusieurs règlements relatifs au marché du sucre en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne | 3 | ||
| * | Règlement (CE) no 97/2004 de la Commission du 21 janvier 2004 rectifiant les règlements (CE) no 2281/2003 et (CE) no 2299/2003 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené | 12 | ||
| Règlement (CE) no 98/2004 de la Commission du 21 janvier 2004 fixant les restitutions à l'exportation de l'huile d'olive | 13 | |||
| Règlement (CE) no 99/2004 de la Commission du 21 janvier 2004 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz | 15 | |||
| * | Règlement (CE) no 100/2004 de la Commission du 21 janvier 2004 modifiant pour la vingt-huitième fois le règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Taliban, et abrogeant le règlement (CE) no 467/2001 du Conseil | 18 | ||
| * | Règlement (CE) no 101/2004 de la Commission du 21 janvier 2004 modifiant le règlement (CE) no 2368/2002 du Conseil mettant en œuvre le système de certification du processus de Kimberley pour le commerce international des diamants bruts | 20 | ||
| * | Directive 2004/4/CE de la Commission du 15 janvier 2004 modifiant la directive 96/3/CE instituant une dérogation en ce qui concerne le transport par mer d'huiles et de graisses liquides en vrac, à certaines dispositions de la directive 93/43/CEE du Conseil relative à l'hygiène des denrées alimentaires (1) | 25 | ||
| * | Directive 2004/6/CE de la Commission du 20 janvier 2004 portant dérogation à la directive 2001/15/CE en vue de retarder l'application de l'interdiction du commerce à certains produits (1) | 31 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 2004/70/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 6 janvier 2004 modifiant pour la seizième fois la décision 2000/284/CE établissant la liste des centres agréés de collecte de sperme pour les importations de sperme d'équidés en provenance de pays tiers [notifiée sous le numéro C(2003) 5313] (1) | 34 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |