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Document L:2001:339:TOC
Official Journal of the European Communities, L 339, 21 December 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 339, 21 décembre 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 339, 21 décembre 2001
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 339 44e année 21 décembre 2001 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 2502/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| Règlement (CE) no 2503/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la vingt et unième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) no 1430/2001 | 3 | |||
| Règlement (CE) no 2504/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre | 4 | |||
| Règlement (CE) no 2505/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état | 6 | |||
| Règlement (CE) no 2506/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 déterminant la mesure dans laquelle les demandes de certificats d'importation introduites en décembre 2001 pour certains produits du secteur de la viande de porc peuvent être acceptées dans le cadre du régime prévu par le règlement (CE) no 774/94 du Conseil portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires communautaires pour la viande porcine et certains autres produits agricoles | 8 | |||
| Règlement (CE) no 2507/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 déterminant la mesure dans laquelle les demandes de certificats d'importation introduites en décembre 2001 pour certains produits à base de viande de porc dans le cadre du régime prévu par l'accord conclu par la Communauté avec la Slovénie peuvent être acceptées | 10 | |||
| Règlement (CE) no 2508/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 déterminant la mesure dans laquelle les demandes de certificats d'importation introduites en décembre 2001 pour certains produits à base de viande de porc dans le cadre du régime prévu par les accords conclus par la Communauté avec la République de Pologne, la République de Hongrie, la République tchèque, la Slovaquie, la Bulgarie et la Roumanie peuvent être acceptées | 12 | |||
| Règlement (CE) no 2509/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 déterminant la quantité disponible pour le deuxième trimestre de 2002 pour certains produits à base de viande de porc dans le cadre du régime prévu par les accords sur la libéralisation des échanges entre la Communauté, d'une part, et la Lettonie, la Lituanie et l'Estonie, d'autre part | 14 | |||
| Règlement (CE) no 2510/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 déterminant la mesure dans laquelle les demandes de certificats d'importation introduites en décembre 2001 peuvent être acceptées dans le cadre des contingents tarifaires d'importation pour certains produits dans le secteur de la viande de porc pour la période du 1er janvier au 31 mars 2002 | 15 | |||
| * | Règlement (CE) no 2511/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 32/2000 du Conseil afin de prolonger des contingents tarifaires communautaires pour les produits manufacturés de jute et coco | 17 | ||
| Règlement (CE) no 2512/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 ouvrant, dans le cadre de la distillation prévue à l'article 29 du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil, une deuxième tranche pour la campagne vitivinicole 2001/2002 | 18 | |||
| * | Règlement (CE) no 2513/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 établissant des modalités d'application pour l'importation sous contingent tarifaire dans le cadre d'accords préférentiels de sucre brut de canne destiné au raffinage | 19 | ||
| Règlement (CE) no 2514/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 déterminant la mesure dans laquelle les demandes de certificats d'importation introduites en décembre 2001 pour certains produits du secteur des œufs et de la viande de volaille dans le cadre des règlements (CE) no 1474/95 et (CE) no 1251/96 peuvent être acceptées | 23 | |||
| Règlement (CE) no 2515/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 déterminant la mesure dans laquelle les demandes de certificats d'importation introduites en décembre 2001 pour certains produits des secteurs de la viande de volaille et des œufs dans le cadre du régime prévu dans les accords conclus entre la Communauté et la République de Pologne, la République de Hongrie, la République tchèque, la Slovaquie, la Roumanie et la Bulgarie peuvent être acceptées | 25 | |||
| Règlement (CE) no 2516/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 déterminant la mesure dans laquelle les demandes de certificats d'importation introduites en décembre 2001 pour certains produits à base de viande de volaille peuvent être acceptées dans le cadre du régime prévu par le règlement (CE) no 774/94 du Conseil portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires communautaires pour la viande de volaille et certains autres produits agricoles | 27 | |||
| Règlement (CE) no 2517/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 modifiant les taux des restitutions applicables à certains produits du secteur du sucre exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité | 29 | |||
| Règlement (CE) no 2518/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené | 30 | |||
| Règlement (CE) no 2519/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 modifiant les restitutions à l'exportation, en l'état, pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre | 31 | |||
| Règlement (CE) no 2520/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 modifiant les prix représentatifs et les droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre | 33 | |||
| Règlement (CE) no 2521/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 fixant les taux des restitutions applicables à certains produits des secteurs des céréales et du riz exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité | 35 | |||
| Règlement (CE) no 2522/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de blé tendre dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 943/2001 | 39 | |||
| Règlement (CE) no 2523/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1558/2001 | 40 | |||
| Règlement (CE) no 2524/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 relatif aux offres communiquées pour l'exportation de seigle dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1005/2001 | 41 | |||
| Règlement (CE) no 2525/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 fixant les restitutions à l'exportation du riz et des brisures et suspendant la délivrance des certificats d'exportation | 42 | |||
| Règlement (CE) no 2526/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz | 45 | |||
| Règlement (CE) no 2527/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 fixant les restitutions à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux | 48 | |||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Conseil | ||||
| 2001/923/EC | ||||
| * | Décision du Conseil du 17 décembre 2001 établissant un programme d'action en matière d'échanges, d'assistance et de formation, pour la protection de l'euro contre le faux monnayage (programme "Pericles") | 50 | ||
| 2001/924/EC | ||||
| * | Décision du Conseil du 17 décembre 2001 étendant les effets de la décision établissant un programme d'action en matière d'échanges, d'assistance et de formation, pour la protection de l'euro contre le faux monnayage (programme "Pericles") aux États membres qui n'ont pas adopté l'euro comme monnaie unique | 55 | ||
| Commission | ||||
| 2001/925/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 20 décembre 2001 concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en Espagne et abrogeant la décision 2001/863/CE [notifiée sous le numéro C(2001) 4720] (1) | 56 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |