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Document L:1998:037:TOC
Official Journal of the European Communities, L 37, 11 February 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 37, 11 février 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 37, 11 février 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 37 41e année 11 février 1998 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 325/98 de la Commission, du 10 février 1998, établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| Règlement (CE) no 326/98 de la Commission, du 10 février 1998, fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les œillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza | 3 | |||
| * | Règlement (CE) no 327/98 de la Commission, du 10 février 1998, portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d'importation de riz et de brisures de riz | 5 | ||
| Règlement (CE) no 328/98 de la Commission, du 10 février 1998, déterminant la mesure dans laquelle les demandes de certificats d'importation introduites en janvier 1998 pour certains produits dans le secteur du lait et des produits laitiers dans le cadre des régimes prévus par les accords européens entre la Communauté, la république de Pologne et la Bulgarie et du régime prévu par les accords sur la libéralisation des échanges entre la Communauté et les pays baltes peuvent être acceptées | 16 | |||
| Règlement (CE) no 329/98 de la Commission, du 10 février 1998, concernant la délivrance de certificats d'exportation du système A1 dans le secteur des fruits et légumes | 18 | |||
| Règlement (CE) no 330/98 de la Commission, du 10 février 1998, concernant la délivrance de certificats d'importation pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées | 19 | |||
| Règlement (CE) no 331/98 de la Commission, du 10 février 1998, portant suspension temporaire de la délivrance des certificats à l'exportation de certains produits laitiers et déterminant la mesure dans laquelle peuvent être attribuées les demandes de certificats d'exportation en instance | 20 | |||
| Règlement (CE) no 332/98 de la Commission, du 10 février 1998, fixant les taux de conversion agricoles | 22 | |||
| Règlement (CE) no 333/98 de la Commission, du 10 février 1998, concernant la délivrance de certificats d'importation pour les aulx originaires de Chine | 24 | |||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |