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Document L:1996:047:TOC
Official Journal of the European Communities, L 47, 24 February 1996
Journal officiel des Communautés européennes, L 47, 24 février 1996
Journal officiel des Communautés européennes, L 47, 24 février 1996
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CE) nº 328/96 de la Commission, du 23 février 1996, modifiant le règlement (CE) nº 2900/95 fixant une taxe à l' exportation du produit relevant du code NC 1001 90 99 | |||
RÈGLEMENT (CE) N° 329/96 DE LA COMMISSION du 23 février 1996 relatif à la fourniture de produits laitiers au titre de l'aide alimentaire | ||||
* | Règlement (CE) nº 330/96 de la Commission, du 23 février 1996, modifiant le règlement (CEE) nº 3929/87 relatif aux déclarations de récolte de production et de stocks de produits du secteur viti-vinicole | |||
* | Règlement (CE) n° 331/96 de la Commission, du 23 février 1996, modifiant le règlement (CE) n° 454/95 portant modalités d'application des interventions sur le marché du beurre et de la crème de lait | |||
RÈGLEMENT (CE) N° 332/96 DE LA COMMISSION du 23 février 1996 déterminant dans quelle mesure les demandes de certificats d'exportation dans le secteur de la viande de volaille peuvent être acceptées | ||||
RÈGLEMENT (CE) N° 333/96 DE LA COMMISSION du 23 février 1996 fixant les restitutions à l'exportation du riz et des brisures | ||||
RÈGLEMENT (CE) N° 334/96 DE LA COMMISSION du 23 février 1996 fixant les montants des aides à la fourniture des îles Canaries en produits du secteur du riz d'origine communautaire | ||||
RÈGLEMENT (CE) N° 335/96 DE LA COMMISSION du 23 février 1996 fixant les montants des aides à la fourniture des Açores et de Madère en produits du secteur du riz d'origine communautaire | ||||
RÈGLEMENT (CE) N° 336/96 DE LA COMMISSION du 23 février 1996 modifiant les prix représentatifs et les droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre | ||||
RÈGLEMENT (CE) N° 337/96 DE LA COMMISSION du 23 février 1996 établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
96/170/CE: | ||||
* | Décision de la Commission, du 15 février 1996, adaptant l'annexe I du règlement (CEE) n° 571/88 du Conseil portant organisation d'enquêtes communautaires sur la structure des exploitations agricoles au cours de la période 1988-1997 et l'annexe I de la décision 89/651/CEE relative aux définitions des caractéristiques et à la liste des produits agricoles en vue de ces enquêtes |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |