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Document L:1991:376:TOC
Official Journal of the European Communities, L 376, 31 December 1991
Journal officiel des Communautés européennes, L 376, 31 décembre 1991
Journal officiel des Communautés européennes, L 376, 31 décembre 1991
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
...... | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
91/680/CEE: | ||||
* | Directive 91/680/CEE du Conseil, du 16 décembre 1991, complétant le système commun de la taxe sur la valeur ajoutée et modifiant, en vue de l'abolition des frontières fiscales, la directive 77/388/CEE | |||
91/681/CEE: | ||||
* | Directive du Conseil, du 19 décembre 1991, portant modification de la directive 90/44/CEE modifiant la directive 79/373/CEE concernant la commercialisation des aliments composés pour animaux | |||
91/682/CEE: | ||||
* | Directive 91/682/CEE du Conseil, du 19 décembre 1991, concernant la commercialisation des matériels de multiplication des plantes ornementales et des plantes ornementales | |||
91/683/CEE: | ||||
* | Directive 91/683/CEE du Conseil, du 19 décembre 1991, modifiant la directive 77/93/CEE concernant les mesures de protection contre l'introduction dans les Etats membres d'organismes nuisibles aux végétaux ou produits végétaux | |||
91/684/CEE: | ||||
* | Directive 91/684/CEE du Conseil, du 19 décembre 1991, modifiant la directive 89/437/CEE concernant les problèmes d'ordre hygiénique et sanitaire relatifs à la production et la mise sur le marché des ovoproduits | |||
Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture) |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |