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Document L:1989:186:TOC
Official Journal of the European Communities, L 186, 30 June 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 186, 30 juin 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 186, 30 juin 1989
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 1854/89 du Conseil du 14 juin 1989 relatif à la prise en compte et aux conditions de paiement des montants de droits à l'importation ou de droits à l'exportation résultant d'une dette douanière | |||
* | Règlement (CEE) n° 1855/89 du Conseil du 14 juin 1989 relatif au régime de l'admission temporaire des moyens de transport | |||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
89/393/CEE: | ||||
* | Directive 89/393/CEE du Conseil du 14 juin 1989 portant cinquième modification de la directive 74/329/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires | |||
89/394/CEE: | ||||
* | Directive 89/394/CEE du Conseil du 14 juin 1989 portant troisième modification de la directive 75/726/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les jus de fruits et certains produits similaires | |||
89/395/CEE: | ||||
* | Directive 89/395/CEE du Conseil du 14 juin 1989 portant modification de la directive 79/112/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires destinées au consommateur final ainsi que la publicité faite à leur égard | |||
89/396/CEE: | ||||
* | Directive 89/396/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relative aux mentions ou marques permettant d'identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire | |||
89/397/CEE: | ||||
* | Directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relative au contrôle officiel des denrées alimentaires | |||
89/398/CEE: | ||||
* | Directive 89/398/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |