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Document C:2015:087:TOC
Official Journal of the European Union, C 87, 13 March 2015
Journal officiel de l'Union européenne, C 87, 13 mars 2015
Journal officiel de l'Union européenne, C 87, 13 mars 2015
ISSN 1977-0936 |
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Journal officiel de l'Union européenne |
C 87 |
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Édition de langue française |
Communications et informations |
58e année |
Numéro d'information |
Sommaire |
page |
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IV Informations |
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INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
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Commission européenne |
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2015/C 087/01 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union) ( 1 ) |
1 |
2015/C 087/02 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relative à la sécurité des jouets (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union) ( 1 ) |
9 |
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Rectificatifs |
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2015/C 087/03 |
12 |
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(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |
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