ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.043.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 43

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
15 février 2012

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

476ème session plénière des 7 et 8 décembre 2011

2012/C 043/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Les mutations industrielles visant à développer des industries à forte intensité énergétique de nature durable et réalisant l'objectif d'efficacité des ressources défini dans la stratégie Europe 2020» (avis d'initiative)

1

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

476ème session plénière des 7 et 8 décembre 2011

2012/C 043/02

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Clôture du premier Semestre européen de coordination des politiques économiques: orientation pour les politiques nationales 2011-2012»COM(2011) 400 final

8

2012/C 043/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1083/2006 du Conseil en ce qui concerne certaines dispositions relatives à des instruments de partage des risques en faveur des États membres qui sont touchés ou menacés par de graves difficultés quant à leur stabilité financière»COM(2011) 655 final — 2011/0283 (COD)

13

2012/C 043/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Améliorer la gouvernance du marché unique en intensifiant la coopération administrative: une stratégie pour étendre et développer le système d'information du marché intérieur (IMI)»[COM(2011) 75 final] et la «Proposition de règlement du Parlement et du Conseil concernant la coopération administrative par l'intermédiaire du système d'information du marché intérieur (“règlement IMI”)»[COM(2011) 522 final — 2011/0226 (COD)]

14

2012/C 043/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Vers une stratégie spatiale de l'Union européenne au service du citoyen»COM(2011) 152 final

20

2012/C 043/06

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport de la Commission sur la politique de concurrence 2010»COM(2011) 328 final

25

2012/C 043/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur»COM(2011) 456 final — 2011/0197 (COD)

30

2012/C 043/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Programme de l'Union européenne en matière de droits de l'enfant»COM(2011) 60 final

34

2012/C 043/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Renforcer les droits des victimes dans l'Union européenne»[COM(2011) 274 final] et la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant des normes minimales concernant les droits, le soutien et la protection des victimes de la criminalité»[COM(2011) 275 final — 2011/0129 (COD)]

39

2012/C 043/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) (vingtième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)»COM(2011) 348 final — 2011/0152 (COD)

47

2012/C 043/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au droit d'accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales et au droit de communiquer après l'arrestation»COM(2011) 326 final — 2011/0154 (COD)

51

2012/C 043/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1967/2006 du Conseil concernant des mesures de gestion pour l'exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée»COM(2011) 479 final — 2011/0218 (COD)

56

2012/C 043/13

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur la promotion et l'information en faveur des produits agricoles: une stratégie à forte valeur ajoutée européenne pour promouvoir les saveurs de l'Europe»[COM(2011) 436 final] et la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers»[COM(2011) 663 final — 2011/0290 (COD)]

59

2012/C 043/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 64/432/CEE du Conseil en ce qui concerne les bases de données informatisées qui font partie des réseaux de surveillance dans les États membres»[COM(2011) 524 final — 2011/0228 (COD)] et la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1760/2000 en ce qui concerne l’identification électronique des bovins et supprimant ses dispositions relatives à l’étiquetage facultatif de la viande bovine»[COM(2011) 525 final — 2011/0229 (COD)]

64

2012/C 043/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la désignation, la présentation, l’étiquetage et la protection des indications géographiques des produits vinicoles aromatisés»COM(2011) 530 final — 2011/0231 (COD)

67

2012/C 043/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2008/106/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le niveau minimal de formation des gens de mer»COM(2011) 555 final — 2011/0239 (COD)

69

2012/C 043/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Commerce, croissance et affaires mondiales — La politique commerciale au cœur de la stratégie Europe 2020»COM(2010) 612 final

73

2012/C 043/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 3821/85 concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route et le règlement (CE) no 561/2006 du Parlement européen et du Conseil»COM(2011) 451 final — 2011/0196 (COD)

79

2012/C 043/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil appliquant un schéma de préférences tarifaires généralisées»COM(2011) 241 final

82

2012/C 043/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une stratégie nouvelle à l'égard d'un voisinage en mutation»COM(2011) 303 final

89

2012/C 043/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition modifiée de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (CE) no 1290/2005 et (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne la distribution de denrées alimentaires aux personnes les plus démunies de l’Union»COM(2011) 634 final — 2008/0183 (COD)

94

2012/C 043/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque (refonte)»COM(2011) 566 final — 2011/0243 (COD)

98

FR