ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.054.fre

Journal officiel

de l’Union européenne

C 54

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
19 février 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

467e session plénière des 8 et 9 décembre 2010

2011/C 054/01

Avis du Comité économique et social européen sur «Une stratégie énergétique pour la période 2011-2020»

1

2011/C 054/02

Avis du Comité économique et social européen sur «L'Islande en tant que pays candidat» (avis exploratoire)

8

2011/C 054/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil relatif aux aides d'État destinées à faciliter la fermeture des mines de charbon qui ne sont pas compétitives» (avis d'initiative)

15

2011/C 054/04

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Sécurité de l'approvisionnement dans les secteurs agricole et alimentaire dans l'UE» (avis d'initiative)

20

2011/C 054/05

Avis du Comité économique et social européen sur «Les relations UE-Russie» (avis d'initiative)

24

III   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

467e session plénière des 8 et 9 décembre 2010

2011/C 054/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux unités de mesure»COM(2010) 507 final – 2010/0260 (COD)

31

2011/C 054/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur»COM(2010) 508 final – 2010/0261 (COD)

32

2011/C 054/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs de protection, montés à l'arrière, en cas de renversement des tracteurs agricoles et forestiers à roues, à voie étroite»COM(2010) 510 final – 2010/0264 (COD)

33

2011/C 054/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux mentions ou marques permettant d'identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire»COM(2010) 506 final – 2010/0259 (COD)

34

2011/C 054/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 460/2004 instituant l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information en ce qui concerne sa durée»COM(2010) 520 final – 2010/0274 (COD)

35

2011/C 054/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative aux modalités d'accès au service public réglementé offert par le système mondial de radionavigation par satellite issu du programme Galileo»COM(2010) 550 final – 2010/0282 (COD)

36

2011/C 054/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1060/2009 sur les agences de notation de crédit»COM(2010) 289 final – 2010/0160 (COD)

37

2011/C 054/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (UE) no …/2010 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des tracteurs agricoles ou forestiers»COM(2010) 395 final – 2010/0212 (COD)

42

2011/C 054/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les produits dérivés négociés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux»COM(2010) 484 final – 2010/0250 (COD)

44

2011/C 054/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales»COM(2010) 392 final – 2010/0215 (COD)

48

2011/C 054/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/18/CE en ce qui concerne la possibilité pour les États membres de restreindre ou d’interdire la culture d'OGM sur leur territoire»COM(2010) 375 final – 2010/0208 (COD)

51

2011/C 054/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Une stratégie numérique pour l'Europe»COM(2010) 245 final

58

FR