ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.018.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 18

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
19 janvier 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

462e session plénière des 28 et 29 avril 2010

2011/C 018/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Renforcer le modèle agroalimentaire européen» (avis exploratoire)

1

2011/C 018/02

Avis du Comité économique et social européen sur «Le modèle agricole communautaire: qualité de la production et communication aux consommateurs en tant qu'éléments de compétitivité» (avis exploratoire)

5

2011/C 018/03

Avis du Comité économique et social européen sur «Le rôle de la société civile dans les relations UE-Monténégro»

11

2011/C 018/04

Avis du Comité économique et social européen sur «L'éducation pour l'inclusion: un outil de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale» (avis exploratoire)

18

2011/C 018/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Accès au crédit pour les consommateurs et les familles: phénomènes abusifs» (avis d'initiative)

24

2011/C 018/06

Avis du Comité économique et social européen sur le «Statut de la fondation européenne» (avis d'initiative)

30

2011/C 018/07

Avis du Comité économique et social européen sur «Le secteur naval européen face à la crise actuelle»

35

2011/C 018/08

Avis du Comité économique et social européen sur les «Nouvelles tendances du travail indépendant: le cas particulier du travail indépendant économiquement dépendant» (avis d'initiative)

44

III   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

462e session plénière des 28 et 29 avril 2010

2011/C 018/09

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert – Réforme de la politique commune de la pêche»COM(2009) 163 final

53

2011/C 018/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil – Construire un avenir durable pour l’aquaculture. Donner un nouvel élan à la stratégie pour le développement durable de l’aquaculture européenne»COM(2009) 162 final

59

2011/C 018/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen – Le PIB et au-delà – Mesurer le progrès dans un monde en mutation»COM(2009) 433 final

64

2011/C 018/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement Européen et au Conseil – Partenariat Union européenne-Afrique – Connecter l'Afrique et l'Europe: vers un renforcement de la coopération en matière de transport»COM(2009) 301 final

69

2011/C 018/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Solidarité en matière de santé: réduction des inégalités de santé dans l'Union européenne»COM(2009) 567 final

74

2011/C 018/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les normes minimales relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers ou les apatrides pour pouvoir bénéficier d'une protection internationale, et relatives au contenu de cette protection»COM(2009) 551 final/2 — 2009/0164 (COD)

80

2011/C 018/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à des normes minimales concernant la procédure d'octroi et de retrait de la protection internationale dans les États membres»COM(2009) 554 final – 2009/0165 (COD)

85

2011/C 018/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs et modifiant les directives 2004/39/CE et 2009/…/CE»COM(2009) 207 final – 2009/0064 (COD)

90

2011/C 018/17

Avis du Comité économique et social européen sur le «25e rapport annuel de la Commission sur le contrôle de l'application du droit communautaire (2007)»COM(2008) 777 final

95

2011/C 018/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur l'application de l'acquis en matière de protection des consommateurs»COM(2009) 330 final

100

2011/C 018/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen. Renforcer l'application des droits de propriété intellectuelle sur le marché intérieur»COM(2009) 467 final

105

2011/C 018/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la participation de la Communauté à un programme commun de recherche et de développement sur la mer Baltique (BONUS-169) entrepris par plusieurs États membres»COM(2009) 610 final – 2009/0169 (COD)

109

2011/C 018/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les contributions financières de l'Union européenne au Fonds international pour l'Irlande (2007-2010)»COM(2010) 12 – 2010/0004 (COD)

114

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