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Document C:2010:327:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 327, 04 décembre 2010

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		ISSN 1725-2431 doi:10.3000/17252431.C_2010.327.fra
Journal officiel de l'Union européenne		C 327

Édition de langue française	Communications et informations	53e année 4 décembre 2010

Numéro d'information	Sommaire	page
	I Résolutions, recommandations et avis
	RÉSOLUTIONS
	Conseil
2010/C 327/01	Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, relative à l'animation socio-éducative	1

	II Communications
	COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
	Commission européenne
2010/C 327/02	Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)	6

2010/C 327/03	Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6011 — ATP/PFA/Folksam Sak/Folksam LIV/CPD/FIH Group) (1)	10

2010/C 327/04	Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5880 — Shell/Topaz/JV) (1)	10

	IV Informations
	INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
	Conseil
2010/C 327/05	Conclusions du Conseil du 19 novembre 2010 sur l'éducation au développement durable	11

	Commission européenne
2010/C 327/06	Taux de change de l'euro	15

	INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES
2010/C 327/07	Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries	16

2010/C 327/08	Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries	17

2010/C 327/09	Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries	18

2010/C 327/10	Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries	19

2010/C 327/11	Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries	20

2010/C 327/12	Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries	21

2010/C 327/13	Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries	22

	V Avis
	PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE
	Commission européenne
2010/C 327/14	Avis d’ouverture d’une procédure antidumping concernant les importations d’acétate de vinyle originaire des États-Unis d’Amérique	23


	(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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