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Document C:2010:128:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 128, 18 mai 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.128.fre

Journal officiel

de l’Union européenne

C 128

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
18 mai 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Comité économique et social européen

 

457e session plénière des 4 et 5 novembre 2009

2010/C 128/01

Résolution du Comité économique et social européen sur «Le changement climatique» à l'occasion de la conférence des Nations unies sur le changement climatique – Copenhague, 7-18 décembre 2009

1

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

457e session plénière des 4 et 5 novembre 2009

2010/C 128/02

Avis du Comité économique et social européen sur «La stratégie de Lisbonne après 2010»(avis exploratoire)

3

2010/C 128/03

Avis du Comité économique et social européen sur «L'insertion sociale» (avis exploratoire)

10

2010/C 128/04

Avis du Comité économique et social européen sur les «Perspectives pour la stratégie de développement durable» (avis exploratoire)

18

2010/C 128/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Vers une économie éco-efficace – transformer la crise économique en occasion d'ouvrir la voie à une nouvelle ère énergétique» (avis exploratoire)

23

2010/C 128/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Le respect des droits fondamentaux dans les politiques et la législation relatives à l'immigration» (avis d'initiative)

29

2010/C 128/07

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Énergie et changement climatique au cœur de la stratégie de Lisbonne renouvelée» (avis d'initiative)

36

2010/C 128/08

Avis du Comité économique et social européen sur «La dimension extérieure de la stratégie de Lisbonne renouvelée» (avis d'initiative)

41

2010/C 128/09

Avis du Comité économique et social européen sur «Des universités pour l'Europe» (avis d'initiative)

48

2010/C 128/10

Avis du Comité économique et social européen sur «L'impact des fonds de capital d'investissement, des fonds alternatifs et des fonds souverains sur les mutations industrielles» (avis d'initiative)

56

2010/C 128/11

Avis du Comité économique et social européen sur «Les services d'intérêt économique général: quel partage des compétences entre l'UE et les États membres?» (avis d'initiative)

65

2010/C 128/12

Avis du Comité économique et social européen sur «L'impact des réseaux de socialisation et leur interaction dans le domaine du citoyen/consommateur» (avis d'initiative)

69


 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

457e session plénière des 4 et 5 novembre 2009

2010/C 128/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Des compétences nouvelles pour des emplois nouveaux – anticiper et faire coïncider les compétences requises et les besoins du marché du travail»COM(2008) 868 final

74

2010/C 128/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil – Un espace de liberté, de sécurité et de justice au service des citoyens»COM(2009) 262 final

80

2010/C 128/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de recommandation du Conseil relative aux environnements sans tabac»COM(2009) 328 final – 2009/0088 (CNS)

89

2010/C 128/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1080/2006 sur le Fonds européen de développement régional et portant sur l'éligibilité des interventions dans le domaine du logement en faveur des communautés marginalisées»COM(2009) 382 final – 2009/0105 (COD)

94

2010/C 128/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1083/2006 portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, en ce qui concerne la simplification de certaines exigences et certaines dispositions relatives à la gestion financière»COM(2009) 384 final – 2009/0107 (AVC)

95

2010/C 128/18

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur les recours collectifs pour les consommateurs»COM(2008) 794 final

97

2010/C 128/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: procurer les avantages du marché unique en renforçant la coopération administrative»COM(2008) 703 final

103

2010/C 128/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Vers une stratégie cohérente pour un agenda européen de recherche agronomique»COM(2008) 862 final

107

2010/C 128/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Prix des denrées alimentaires en Europe»COM(2008) 821 final

111

2010/C 128/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Vers un accord global en matière de changement climatique à Copenhague»COM(2009) 39 final

116

2010/C 128/23

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre blanc: adaptation au changement climatique: vers un cadre d'action européen»COM(2009) 147 final

122

2010/C 128/24

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Accroître le financement international de la lutte contre le changement climatique: orientations européennes en vue de l'accord de Copenhague»COM(2009) 475 final

127

2010/C 128/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée ou à la sortie des ports des États membres de la Communauté et abrogeant la directive 2002/6/CE»COM(2009) 11 final – 2009/0005 (COD) et la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social et au Comité des régions – Communication et programme d'action en vue de créer un espace maritime européen sans barrières»COM(2009) 10 final

131

2010/C 128/26

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport sur les progrès des énergies renouvelables: rapport de la Commission conformément à l’article 3 de la directive 2001/77/CE et à l’article 4, paragraphe 2, de la directive 2003/30/CE, et sur la mise en œuvre du plan d’action dans le domaine de la biomasse, COM(2005) 628»COM(2009) 192 final

136

2010/C 128/27

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les redevances de sûreté aérienne»COM(2009) 217 final – 2009/0063 (COD)

142

2010/C 128/28

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil sur les orientations communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport» (refonte) COM(2009) 391 final – 2009/0110 (COD)

147

2010/C 128/29

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive …/…/CE du Parlement européen et du Conseil du […] concernant des procédures uniformes en matière de contrôle des transports de marchandises dangereuses par route» (version codifiée) COM(2009) 446 final – 2009/0123 (COD)

148

2010/C 128/30

Avis du Comité économique et social européen sur «L'Année européenne du volontariat (2011)»COM(2009) 254 final – 2009/0072 (CNS) (supplément d'avis)

149


FR

 

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