ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 120

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
20 mai 2005

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

412ème session plénière des 27 et 28 octobre 2004

2005/C 120/1

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la réassurance et modifiant les directives 73/239/CEE et 92/49/CEE du Conseil ainsi que les directives 98/78/CE et 2002/83/CE»COM(2004) 273 final – 2004/0097 (COD)

1

2005/C 120/2

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les restrictions à la commercialisation et à l'utilisation du toluène et du trichlorobenzène (vingt-huitième modification de la directive 76/769/CEE du Conseil)»COM(2004) 320 final - 2004/0111 (COD)

6

2005/C 120/3

Avis du Comité économique et social européen sur «La capacité d'adaptation des PME et des entreprises de l'économie sociale aux changements imposés par le dynamisme économique»

10

2005/C 120/4

Avis du Comité économique et social européen sur «Les corridors paneuropéens de transport»

17

2005/C 120/5

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions - Connecter l'Europe à haut débit: développement récent dans le secteur des communications électroniques»COM(2004) 61 final

22

2005/C 120/6

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'amélioration de la sûreté des ports»COM(2004) 393 final - 2004/0031 (COD)

28

2005/C 120/7

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux restrictions à la commercialisation et à l'utilisation de certains hydrocarbures aromatiques polynucléaires contenus dans les huiles de dilution et les pneumatiques (vingt-septième modification de la directive 76/769/CEE du Conseil)»COM(2004) 98 final – 2004/0036 (COD)

30

2005/C 120/8

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2702/1999 relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers et le règlement (CE) no 2826/2000 relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur»(COM(2004) 233 final – 2004/0073 CNS)

34

2005/C 120/9

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Mutations industrielles et aides d'État dans le secteur sidérurgique»

37

2005/C 120/10

Avis du Comité économique et social européen de la section spécialisée «Emploi, affaires sociales, citoyenneté» sur la «Sécurité sanitaire: une obligation collective, un droit nouveau»

47

2005/C 120/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission intitulée: »Suivi du processus de réflexion à haut niveau sur la mobilité des patients et l'évolution des soins de santé dans l'Union européenne (COM(2004) 301 final)

54

2005/C 120/12

Avis du Comité économique et social européen sur les

60

2005/C 120/13

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Formation et productivité»

64

2005/C 120/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du conseil modifiant la décision 2002/463/CE portant adoption d'un programme d'action concernant la coopération administrative dans les domaines des frontières extérieures, des visas, de l'asile et de l'immigration (programme ARGO)»COM(2004) 384 final – 2004/0122 (CNS)

76

2005/C 120/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil relatif à l'observatoire européen des drogues et des toxicomanies»COM(2003) 808 final – 2003/0311 (CNS)

78

2005/C 120/16

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Pour une meilleure mise en œuvre de la stratégie de Lisbonne»

79

2005/C 120/17

Avis du Comité économique et social européen sur «l'enjeu compétitif des entreprises européennes»

89

2005/C 120/18

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur les partenariats public-privé et le droit communautaire des marchés publics et des concessions»(COM(2004) 327 final)

103

2005/C 120/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 92/12 relative au régime général, à la détention, à la circulation et aux contrôles des produits soumis à accise»(COM(2004) 227 final)

111

2005/C 120/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de Directive du Conseil adaptant la directive 77/388/CEE, en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie»COM(2004) 295 final

114

2005/C 120/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques»COM(2003) 739 final — 2003/0300 (COD)

115

2005/C 120/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en électricité et les investissements dans les infrastructures»COM(2003) 740 final — 2003/0301 (COD)

119

2005/C 120/23

Avis du Comité économique et social européen sur le «Traité établissant une Constitution pour l'Europe»

123

2005/C 120/24

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L'environnement comme opportunité économique»

128

2005/C 120/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions “Moderniser la protection sociale pour le développement de soins de santé et de soins de longue durée de qualité, accessibles et durables: un appui aux stratégies nationales par la méthode ouverte de coordination”»(COM(2004) 304 final)

135

FR