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Document C:2001:260:TOC
Official Journal of the European Communities, C 260, 17 September 2001
Journal officiel des Communautés européennes, C 260, 17 septembre 2001
Journal officiel des Communautés européennes, C 260, 17 septembre 2001
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 260 44e année 17 septembre 2001 |
| Édition de langue française | Communications et informations | ||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | |
| I Communications | |||
| ...... | |||
| II Actes préparatoires | |||
| Comité économique et social | |||
| 383 session plénière des 11 et 12 juillet 2001 | |||
| 2001/C 260/01 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97/68/CE sur le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers" | 1 | |
| 2001/C 260/02 | Avis du Comité économique et social sur:- la "Proposition de décision du Parlement et du Conseil relative au programme-cadre pluriannuel 2002-2006 de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration visant à aider à la réalisation de l'espace européen de la recherche", et- la "Proposition de décision du Conseil relative au programme-cadre pluriannuel 2002-2006 de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) pour des activités de recherche et d'enseignement visant à aider à la réalisation de l'espace européen de la recherche" | 3 | |
| 2001/C 260/03 | Avis du Comité économique et social sur "L'impact sur la compétitivité des transports routiers généré par les écarts existant en matière d'accises et de taxes de circulation dans les États membres de l'UE" | 24 | |
| 2001/C 260/04 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 91/671/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au port obligatoire de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 3,5 tonnes" | 30 | |
| 2001/C 260/05 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune de marché de l'alcool éthylique d'origine agricole" | 33 | |
| 2001/C 260/06 | Avis du Comité économique et social sur le "Livre vert sur la politique intégrée de produits" | 35 | |
| 2001/C 260/07 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Conseil modifiant les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE et 66/403/CEE concernant la commercialisation des semences de plantes fourragères, des semences de céréales et des plants de pommes de terre" | 39 | |
| 2001/C 260/08 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes" | 42 | |
| 2001/C 260/09 | Avis du Comité économique et social sur le "Rapport annuel du Fonds de cohésion 1999" | 51 | |
| 2001/C 260/10 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE, Euratom) no 58/97 relatif aux statistiques structurelles sur les entreprises" | 54 | |
| 2001/C 260/11 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'établissement d'une nomenclature commune des unités territoriales statistiques (NUTS)" | 57 | |
| 2001/C 260/12 | Avis du Comité économique et social sur "La Bulgarie sur la voie de l'adhésion" | 62 | |
| 2001/C 260/13 | Avis du Comité économique et social sur "Les négociations entre l'Union européenne et le Mercosur et le Chili: aspects économiques et sociaux" | 67 | |
| 2001/C 260/14 | Avis du Comité économique et social sur "Les droits de l'homme au travail" | 79 | |
| 2001/C 260/15 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur l'application des normes comptables internationales" | 86 | |
| 2001/C 260/16 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la formation des conducteurs professionnels de marchandises ou de voyageurs par route" | 90 | |
| 2001/C 260/17 | Avis du Comité économique et social sur "Malte sur la voie de l'adhésion" | 93 | |
| 2001/C 260/18 | Avis du Comité économique et social faisant suite à la "Demande de la Commission européenne sollicitant l'élaboration par le Comité d'un avis exploratoire en anticipation de la communication de la Commission sur la santé et la sécurité au travail" | 97 | |
| 2001/C 260/19 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Conseil et Parlement européen sur une politique de l'immigration communautaire en matière d'immigration" | 104 | |
| 2001/C 260/20 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Vers une procédure d'asile commune et un statut uniforme, valable dans toute l'Union, pour les personnes qui se voient accorder l'asile" | 112 | |
| 2001/C 260/21 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — L'innovation dans une économie fondée sur la connaissance" | 118 | |
| FR | |||