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Document C:2001:123:TOC
Official Journal of the European Communities, C 123, 25 April 2001
Journal officiel des Communautés européennes, C 123, 25 avril 2001
Journal officiel des Communautés européennes, C 123, 25 avril 2001
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 123 44e année 25 avril 2001 |
| Édition de langue française | Communications et informations | ||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | |
| I Communications | |||
| ...... | |||
| II Actes préparatoires | |||
| Comité économique et social | |||
| Session de janvier 2001 | |||
| 2001/C 123/01 | Avis du Comité économique et social sur les "Incidences du commerce électronique sur le marché unique (OMU)" | 1 | |
| 2001/C 123/02 | Avis du Comité économique et social sur le "XXIXe rapport sur la politique de concurrence — 1999" | 11 | |
| 2001/C 123/03 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97/24/CE du Parlement européen et du Conseil relative à certains éléments ou caractéristiques des véhicules à moteur à deux ou trois roues" | 22 | |
| 2001/C 123/04 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'assurance directe sur la vie (refonte)" | 24 | |
| 2001/C 123/05 | Avis du Comité économique et social sur "L'épuisement des droits conférés par la marque déposée" | 28 | |
| 2001/C 123/06 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 80/232/CEE en ce qui concerne la gamme des poids nominaux des extraits de café et des extraits de chicorée" | 33 | |
| 2001/C 123/07 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux aides accordées pour la coordination des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable" | 34 | |
| 2001/C 123/08 | Avis du Comité économique et social sur "eEurope 2002 — Une société de l'information pour tous — Projet de plan d'action" | 36 | |
| 2001/C 123/09 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2027/97 relatif à la responsabilité des transporteurs aériens en cas d'accident" | 47 | |
| 2001/C 123/10 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'accès aux réseaux de communications électroniques et aux installations associées, ainsi qu'à leur interconnexion" | 50 | |
| 2001/C 123/11 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques" | 53 | |
| 2001/C 123/12 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'autorisation de réseaux et de services de communications électroniques" | 55 | |
| 2001/C 123/13 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et les services de communication" | 56 | |
| 2001/C 123/14 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre réglementaire pour la politique en matière de spectre radioélectrique dans la Communauté européenne" | 61 | |
| 2001/C 123/15 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Parlement européen et au Comité économique et social — Tarification et gestion durable des ressources en eau" | 65 | |
| 2001/C 123/16 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Conseil relative à des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique" | 69 | |
| 2001/C 123/17 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1258/1999 du Conseil relatif au financement de la politique agricole commune ainsi que divers autres règlements concernant la politique agricole commune" | 72 | |
| 2001/C 123/18 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant pour la sixième fois le règlement (CE) no 850/98 visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins" | 74 | |
| 2001/C 123/19 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international" | 76 | |
| 2001/C 123/20 | Avis du Comité économique et social sur le "Projet de règlement (Euratom, CECA, CE) de la Commission modifiant le règlement (CEE) no 3418/93 de la Commission du 9 décembre 1993 portant modalités d'exécution de certaines dispositions du Règlement financier du 21 décembre 1977" | 79 | |
| 2001/C 123/21 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 76/207/CEE du Conseil relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, et les conditions de travail" | 81 | |
| FR | |||