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Document C:2000:204:TOC
Official Journal of the European Communities, C 204, 18 July 2000
Journal officiel des Communautés européennes, C 204, 18 juillet 2000
Journal officiel des Communautés européennes, C 204, 18 juillet 2000
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 204 43e année 18 juillet 2000 |
Édition de langue française | Communications et informations | ||
Numéro d'information | Sommaire | Page | |
I Communications | |||
...... | |||
II Actes préparatoires | |||
Comité économique et social | |||
Session de mai 2000 | |||
2000/C 204/01 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 70/220/CEE du Conseil concernant des mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur" | 1 | |
2000/C 204/02 | Avis du Comité économique et social sur:- la "Proposition de directive du Conseil modifiant les directives 69/169/CEE et 92/12/CEE en ce qui concerne des restrictions quantitatives temporaires sur les importations de bière en Finlande" et- la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 918/83 du Conseil en ce qui concerne une dérogation temporaire pour les importations en Finlande de bière en franchise de droits" | 3 | |
2000/C 204/03 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil des ministres, au Comité économique et social et au Comité des régions "Vers un nouveau cadre pour les infrastructures de communications électroniques et les services associés — Réexamen 1999 du cadre réglementaire des communications"" | 6 | |
2000/C 204/04 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel" | 13 | |
2000/C 204/05 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un programme communautaire d'étiquetage de produits énergétiquement efficaces pour les équipements de bureau et de communication" | 18 | |
2000/C 204/06 | Avis du Comité économique et social sur le "Livre blanc sur la sécurité alimentaire" | 21 | |
2000/C 204/07 | Avis du Comité économique et social sur "Le rôle de la femme rurale dans le développement durable de l'agriculture dans l'Union européenne" | 29 | |
2000/C 204/08 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant cadre communautaire de coopération favorisant le développement durable en milieu urbain" | 35 | |
2000/C 204/09 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Conseil relative au droit au regroupement familial" | 40 | |
2000/C 204/10 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions: Plan d'appui communautaire à la lutte contre le dopage dans le sport" | 45 | |
2000/C 204/11 | Avis du Comité économique et social sur "L'assurance maladie complémentaire" | 51 | |
2000/C 204/12 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Conseil instituant un Comité de la protection sociale" | 55 | |
2000/C 204/13 | Avis du Comité économique et social sur la "Charte européenne des petites entreprises" | 57 | |
2000/C 204/14 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission — L'environnement en Europe: quelles orientations pour l'avenir? Évaluation globale du programme communautaire de politique et d'action en matière d'environnement et de développement durable "Vers un développement soutenable"" | 59 | |
2000/C 204/15 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 1999/311/CE du 29 avril 1999 portant adoption de la troisième phase du programme transeuropéen de coopération pour l'enseignement supérieur (Tempus III) (2000-2006)" | 68 | |
2000/C 204/16 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — Vers un espace européen de la recherche" | 70 | |
2000/C 204/17 | Avis du Comité économique et social sur:- la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions concernant un certain nombre de mesures communautaires de lutte contre la discrimination",- la "Proposition de directive du Conseil portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail",- la "Proposition de directive du Conseil relative à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement sans distinction de race et d'origine ethnique", et- la "Proposition de décision du Conseil établissant un programme d'action communautaire de lutte contre la discrimination (2001-2006)" | 82 | |
2000/C 204/18 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant dix-neuvième modification de la directive 76/769/CEE du Conseil concernant la limitation de la mise sur le marché et l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (colorants azoïques)" | 90 | |
2000/C 204/19 | Avis du Comité économique et social sur le "Développement d'une initiative de définition du cadre réglementaire pour le recours à des ouvriers agricoles migrants originaires de pays tiers" | 92 | |
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