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Document C:1998:123:TOC
Official Journal of the European Communities, C 123, 22 April 1998
Journal officiel des Communautés européennes, C 123, 22 avril 1998
Journal officiel des Communautés européennes, C 123, 22 avril 1998
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 123 41e année 22 avril 1998 |
Édition de langue française | Communications et informations | |
I Communications | ||
Commission | ||
98/C 123/01 | ECU | 1 |
98/C 123/02 | Procédure d'information — Réglementations techniques (1) | 2 |
98/C 123/03 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire no IV/M.1113 — Nortel/Norweb) (1) | 3 |
98/C 123/04 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.1080 — Thyssen/Krupp) (1) | 4 |
98/C 123/05 | Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping | 5 |
II Actes préparatoires | ||
Commission | ||
98/C 123/06 | Proposition modifiée de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 1210/90 du Conseil, du 7 mai 1990, relatif à la création de l'agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (1) | 6 |
98/C 123/07 | Proposition de directive du Conseil concernant un régime fiscal commun applicable aux paiements d'intérêts et de redevances effectués entre des sociétés associées d'États membres différents (1) | 9 |
98/C 123/08 | Proposition de directive du Conseil étendant au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord la directive 97/81/CE du Conseil concernant l'accord-cadre sur le travail à temps partiel conclu par l'Union des confédérations de l'industrie et des employeurs d'Europe (Unice), le Centre européen de l'entreprise publique (CEEP) et la Confédération européenne des syndicats (CES) (1) | 13 |
98/C 123/09 | Proposition de directive du Conseil étendant au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord la directive 97/80/CE du Conseil relative à la charge de la preuve dans les cas de discrimination fondée sur le sexe (1) | 14 |
98/C 123/10 | Proposition de directive du Conseil établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses dans différents systèmes d'élevage | 15 |
98/C 123/11 | Proposition modifiée de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CE) no 3448/93 déterminant le régime d'échange applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles | 20 |
98/C 123/12 | Proposition de directive du Conseil portant deuxième modification de la directive 90/394/CEE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes au travail (1) | 21 |
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||
FR |