Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 249
36e année
13 septembre 1993

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

......

II Actes préparatoires

Comité économique et social

Session de juin 1993

93/C 249/01

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de la Convention sur la diversité biologique

1

93/C 249/02

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant des actions en faveur des forêts tropicales

3

93/C 249/03

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de règlement (CEE) du Conseil portant première modification de l' annexe I du règlement (CEE) n° 2455/92 du Conseil concernant les exportations et importations de certains produits chimiques dangereux

5

93/C 249/04

Avis sur:
— la communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur les réseaux télématiques transeuropéens entre administrations,
— la proposition de décision du Conseil sur un ensemble d'orientations relatif aux réseaux télématiques transeuropéens entre administrations, et
— la proposition de décision du Conseil instaurant une action pluriannuelle communautaire soutenant la mise en œuvre de réseaux télématiques transeuropéens destinés à l'échange de données entre administrations (IDA)

6

93/C 249/05

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de décision du Conseil relative aux réseaux télématiques entre administrations pour les statistiques des échanges de biens entre Etats membres - Comedi

8

93/C 249/06

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil modifiant la directive du Conseil 90/684/CEE sur les aides à la construction navale

10

93/C 249/07

AVIS D' INITIATIVE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la santé/sécurité sur le lieu de travail - Formation

12

93/C 249/08

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 85/611/CEE portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)

15

93/C 249/09

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR le document de travail de la Commission sur les délais de paiement dans les transactions commerciales

21

93/C 249/10

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de règlement (CEE) du Conseil prévoyant l' offre d' une indemnisation à certains producteurs de lait ou de produits laitiers qui ont été empêchés temporairement d' exercer leur activité

25

93/C 249/11

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de directive du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l' exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques

28

93/C 249/12

AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR la proposition de décision du Conseil concernant une initiative technologique communautaire en faveur des personnes handicapées et des personnes âgées (TIDE) (1993/1994)

33

93/C 249/13

SUPPLEMENT D' AVIS D' INITIATIVE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL sur les relations de la Communauté européenne avec le Japon

34

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