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Document L:2010:334:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 334, 17 décembre 2010


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    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2010.334.fre

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 334

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    53e année
    17 décembre 2010


    Sommaire

     

    I   Actes législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement (UE) no 1177/2010 du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 concernant les droits des passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure et modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 (1)

    1

     

     

    DIRECTIVES

     

    *

    Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (1)

    17

     


     

    (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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