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Document L:2010:267:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 267, 09 octobre 2010


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    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2010.267.fre

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 267

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    53e année
    9 octobre 2010


    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    DÉCISIONS

     

     

    2010/597/UE

     

    *

    Décision de la Banque centrale européenne du 16 septembre 2010 relative à la vérification de l’authenticité et de la qualité ainsi qu’à la remise en circulation des billets en euros (BCE/2010/14)

    1

     

     

    ORIENTATIONS

     

     

    2010/598/EU

     

    *

    Orientation de la Banque centrale européenne du 16 septembre 2010 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2010/13)

    21

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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