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Document L:2008:057:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 57, 01 mars 2008


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 57

European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
1 mars 2008


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (CE) no 189/2008 du Conseil du 18 février 2008 relatif aux essais du système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II)

1

 

 

Règlement (CE) no 190/2008 de la Commission du 29 février 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

6

 

 

Règlement (CE) no 191/2008 de la Commission du 29 février 2008 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 1er mars 2008

8

 

*

Règlement (CE) no 192/2008 de la Commission du 29 février 2008 rectifiant le règlement (CE) no 989/2007 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Barèges-Gavarnie (AOP) — Hořické trubičky (IGP)]

11

 

*

Règlement (CE) no 193/2008 de la Commission du 29 février 2008 interdisant la pêche de la baudroie dans les zones CIEM VIII c, IX et X et les eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1 par les navires battant pavillon de la France

12

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Conseil

 

 

2008/173/CE

 

*

Décision du Conseil du 18 février 2008 relative aux essais du système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II)

14

 

 

Commission

 

 

2008/174/CE

 

*

Décision de la Commission du 21 décembre 2005 relative à l'aide d'État prévue par l'Italie (province autonome de Trente) dans le secteur des transports [notifiée sous le numéro C(2005) 5315]  (1)

18

 

 

2008/175/CE

 

*

Décision no 1/2008 du comité statistique Communauté/Suisse du 14 février 2008 portant adoption de son règlement intérieur

21

 

 

2008/176/CE

 

*

Décision de la Commission du 22 février 2008 modifiant la décision 97/107/CE relative à l’autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Belgique [notifiée sous le numéro C(2008) 678]

25

 

 

2008/177/CE

 

*

Décision de la Commission du 25 février 2008 modifiant la décision 96/550/CE relative à l’autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Finlande [notifiée sous le numéro C(2008) 692]

28

 

 

III   Actes pris en application du traité UE

 

 

ACTES PRIS EN APPLICATION DU TITRE V DU TRAITÉ UE

 

*

Décision 2008/178/PESC du Conseil du 28 janvier 2008 concernant la conclusion de l’accord entre l’Union européenne et la République du Cameroun relatif au statut des forces placées sous la direction de l’Union européenne en transit sur le territoire de la République du Cameroun

30

Accord entre l’Union européenne et la République du Cameroun relatif au statut des forces placées sous la direction de l’Union européenne en transit sur le territoire de la République du Cameroun

31

 

*

Position commune 2008/179/PESC du Conseil du 29 février 2008 modifiant la position commune 2005/440/PESC concernant l’adoption de mesures restrictives à l’encontre de la République démocratique du Congo

37

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif au règlement (CE) no 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 relatif au Fonds européen de développement régional et abrogeant le règlement (CE) no 1783/1999 (JO L 210 du 31.7.2006)

38

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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