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Document L:2000:089:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 89, 11 avril 2000


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7060

    L 89
    43e année
    11 avril 2000
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    Règlement (CE) no 743/2000 de la Commission du 10 avril 2000 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
    *Règlement (CE) no 744/2000 de la Commission, du 10 avril 2000, rectifiant le règlement (CEE) no 32/82 arrêtant les conditions d'octroi des restitutions particulières à l'exportation dans le secteur de la viande bovine 3
    *Règlement (CE) no 745/2000 de la Commission, du 10 avril 2000, dérogeant au règlement (CE) no 2316/1999 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1251/1999 du Conseil en ce qui concerne le gel de terres 4
    Règlement (CE) no 746/2000 de la Commission, du 10 avril 2000, concernant la délivrance de certificats d'importation pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées 5
    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
    Conseil
    2000/278/EC
    *Décision du Conseil, du 16 mars 2000, relative à l'approbation, au nom de la Communauté européenne, du traité de l'OMPI sur le droit d'auteur et du traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et sur les phonogrammes 6
    Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT) 8
    Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT) 15
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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