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Document C:2013:376:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 376, 21 décembre 2013


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2013.376.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 376

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    56e année
    21 décembre 2013


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2013/C 376/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7101 — Brookfield Property/Starwood/Interhotel Portfolio) (1)

    1

    2013/C 376/02

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7118 — AXA/Norges Bank/SZ Tower) (1)

    1

    2013/C 376/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6982 — Altor Fund III/TryghedsGruppen/Elixia/HFN Group) (1)

    2

    2013/C 376/04

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7087 — Vitol/Carlyle/Varo) (1)

    2


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2013/C 376/05

    Conseil «Emploi, politique sociale, santé et consommateurs» — session des 9 et 10 décembre 2013

    3

    2013/C 376/06

    Projet de stratégie européenne concernant la justice en ligne pour la période 2014-2018

    7

     

    Commission européenne

    2013/C 376/07

    Taux de change de l'euro

    12

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2013/C 376/08

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    13

    2013/C 376/09

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    13

    2013/C 376/10

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    14

    2013/C 376/11

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    14

    2013/C 376/12

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    15

    2013/C 376/13

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    15

    2013/C 376/14

    Modalités de transport applicables dans les États membres de la zone euro — Article 13, paragraphe 5 — du règlement (UE) no 1214/2011

    16


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2013/C 376/15

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7133 — Investindustrial/KKR/Resort Holdings) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    24


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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