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Document C:2003:180E:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, CE 180, 31 juillet 2003


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 180 E
46e année
31 juillet 2003
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommairePage
I (Communications)
PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2002-2003
Séances du 13 au 16 mai 2002
Lundi, 13 mai 2002
(2003/C 180 E/001)PROCÈS-VERBAL
DÉROULEMENT DE LA SÉANCE 1
1. Reprise de la session 1
2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 1
3. Déclarations de la Présidence 1
4. Composition du Parlement 2
5. Composition des commissions 2
6. Dépôt de documents 2
7. Virements de crédits 7
8. Pétitions 8
9. Coopération entre les commissions parlementaires 12
10. Ordre des travaux 12
11. Registre des document parlementaires (débat) 14
12. Sûreté de l'aviation civile ***II (débat) 14
13. Commercialisation à distance de services financiers ***II (débat) 14
14. Protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur ***II (débat) 15
15. Tourisme européen (débat) 15
16. Programme Tempus III (2000-2006) * (débat) 15
17. Un nouvel élan pour la jeunesse européenne (débat) 16
18. 2004, Année européenne de l'éducation par le sport ***I (débat) 16
19. Ordre du jour de la prochaine séance 16
20. Levée de la séance 16
LISTE DE PRÉSENCE 17
Mardi, 14 mai 2002
(2003/C 180 E/002)PROCÈS-VERBAL
DÉROULEMENT DE LA SÉANCE 18
1. Ouverture de la séance 18
2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 18
3. Dépôt de documents 18
4. Débat d'actualité (annonce des propositions de résolution déposées) 19
5. Décision sur l'urgence 20
6. Nomination du vice-président de la Banque centrale européenne (débat) 20
7. Espace européen de la recherche ***II (débat) 20
8. Présentation par la Commission de l'avant-projet de budget général - Exercice 2003 (débat) 20
9. État prévisionnel du Parlement (2003) (débat) 20
10. Grandes orientations des politiques économiques - Évaluation annuelle de la mise en œuvre des programmes de stabilité et de convergence (débat) 21
11. BRS no 2 (délai de dépôt) 21
HEURE DES VOTES
12. Réseaux transeuropéens de télécommunications ***I (procédure sans débat) (vote) 21
13. Revenu et conditions de vie (statistiques) ***I (procédure sans débat) (vote) 22
14. Accord de coopération scientifique et technologique CE/Inde * (procédure sans débat) (vote) 22
15. Statut de la Cour de justice * (procédure sans débat) (vote) 22
16. Accord de pêche CE/Guinée * (procédure sans débat) (vote) 22
17. Accord de pêche CE/Seychelles * (procédure sans débat) (vote) 23
18. Registre des documents parlementaires (vote) 23
19. Sûreté de l'aviation civile ***II (vote) 23
20. Commercialisation à distance de services financiers ***II (vote) 24
21. Protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur ***II (vote) 24
22. 2004, Année européenne de l'éducation par le sport ***I (vote) 24
23. Programme Tempus III (2000-2006)* (vote) 24
24. Tourisme européen (vote) 25
25. Un nouvel élan pour la jeunesse européenne (vote) 25
26. Nomination du vice-président de la Banque centrale européenne (vote) 25
27. État prévisionnel du Parlement (2003) (vote) 25
FIN DE L'HEURE DES VOTES
28. Progrès et perspectives dans la politique d'immigration et d'asile (déclarations suivies d'un débat) 27
29. Sommet UE/Russie du 28 mai 2002 - Kaliningrad 27
30. Finances publiques dans l'UEM (communication de la Commission) 28
31. Heure des questions (questions à la Commission) 28
32. Grandes orientations des politiques économiques - Évaluation annuelle de la mise en œuvre des programmes de stabilité et de convergence (suite du débat) 29
33. Hygiène des denrées alimentaires ***I - Hygiène des denrées alimentaires d'origine animale ***I - Produits d'origine animale destinés à la consommation humaine * (débat) 30
34. Zoonoses et agents zoonotiques ***I - Salmonelles et autres agents zoonotiques ***I (débat) 30
35. Bruit ambiant ***III (débat) 31
36. Ordre du jour de la prochaine séance 31
37. Levée de la séance 31
LISTE DE PRÉSENCE 32
ANNEXE I
RÉSULTATS DES VOTES 33
1. Réseaux transeuropéens de télécommunications 33
2. Revenu et conditions de vie (statistiques) 33
3. Accord de pêche UE/Guinée 34
4. Accord de pêche UE/Seychelles 34
5. Registre des documents parlementaires 34
6. Sûreté de l'aviation civile 34
7. Commercialisation à distance de services financiers 35
8. Protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur 37
9. 2004, Année européenne de l'éducation par le sport 37
10. Programme Tempus III (2000-2006) 38
11. Tourisme européen 38
12. Un nouvel élan pour la jeunesse européenne 41
13. État prévisionnel du Parlement (2003) 41
ANNEXE II
RÉSULTAT DES VOTES PAR APPEL NOMINAL
Rapport Varela Suanzes-Carpegna A5-0086/2002 - Proposition Commission 43
Rapport Varela Suanzes-Carpegna A5-0086/2002 - Résolution 44
Recommandation Foster A5-0134/2002 - Amendement 7 45
Recommandation Foster A5-0134/2002 - Amendement 8 46
Recommandation Foster A5-0134/2002 - Amendement 16 48
Recommandation Foster A5-0134/2002 - Amendement 21 49
Rapport Torres Marques A5-0152/2002 - Amendement 7 50
Rapport Torres Marques A5-0152/2002 - Paragraphe 12 52
Rapport Torres Marques A5-0152/2002 - Paragraphe 13 53
Rapport Torres Marques A5-0152/2002 - Paragraphe 34, 2e partie 55
Rapport Torres Marques A5-0152/2002 - Paragraphe 46 56
Rapport Torres Marques A5-0152/2002 - Résolution 58
Vote secret - Rapport Randzio-Plath A5-0146/2002 - Résolution 59
ANNEXE III
LISTE DES DÉPUTÉS AYANT PRIS PART AU VOTE AU SCRUTIN SECRET
Rapport Randzio-Plath - A5-0146/2002 61
TEXTES ADOPTÉS
P5_TA(2002)0210
Réseaux transeuropéens de télécommunications ***I (procédure sans débat)
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant révision de l'annexe I à la décision no 1336/97/CE concernant un ensemble d'orientations pour les réseaux transeuropéens de télécommunications (COM(2001) 742 - C5-0662/2001 - 2001/0296(COD)) 63
P5_TC1-COD(2001)0296
Position du Parlement euroépen arrêtée en première lecture le 14 mai 2002 en vue de l'adoption de la décision no …/2002/CE du Parlement européen et du Conseil portant révision de la décision no 1336/97/CE concernant un ensemble d'orientations pour les réseaux transeuropéens de télécommunications 63
ANNEXE
IDENTIFICATION DES PROJETS D'INTÉRÊT COMMUN 65
P5_TA(2002)0211
Revenu et conditions de vie (statistiques) ***I (procédure sans débat)
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie (EU-SILC) (COM(2001) 754 - C5-0679/2001 - 2001/0293(COD)) 67
P5_TC1-COD(2001)0293
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 14 mai 2002 en vue de l'adoption du règlement (CE) no …/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie (EU-SILC) 68
ANNEXE I 75
DOMAINES PRIMAIRES COUVERTS PAR LA DIMENSION TRANSVERSALE ET DOMAINES COUVERTS PAR LA DIMENSION LONGITUDINALE 75
ANNEXE II 76
P5_TA(2002)0212
Accord de coopération scientifique et technologique UE/Inde * (procédure sans débat)
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil concernant la signature de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la République de l'Inde ((COM(2001) 448 - C5-0451/2001 -2001/0175 (CNS)) 77
P5_TA(2002)0213
Statut de la Cour de justice * (procédure sans débat)
Projet de décision du Conseil modifiant l'article 20 du protocole sur le statut de la Cour de justice des Communautés européennes (12991/2001 - C5-0050/2002 - 2001/0827(CNS)) 78
Résolution législative du Parlement européen sur la projet de décision du Conseil modifiant l'article 20 du protocole sur le statut de la Cour de justice des Communautés européennes (12991/2001 - C5-0050/2002 - 2001/0827(CNS)) 78
P5_TA(2002)0214
Accord de pêche UE/Guinée * (procédure sans débat)
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif à la prorogation du protocole 2000-2001 fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord conclu entre la Communauté économique européenne et le gouvernement de la République populaire révolutionnaire de Guinée, concernant la pêche au large de la côte guinéenne, pour la période allant du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2002 (COM(2002) 41 - C5-0090/2002 - 2002/0034(CNS)) 78
P5_TA(2002)0215
Accord de pêche UE/Seychelles * (procédure sans débat)
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord entre la Communauté économique européenne et la République des Seychelles concernant la pêche au large des Seychelles, pour la période allant du 18 janvier 2002 au 17 janvier 2005 (COM(2002) 55 - C5-0093/2002 - 2002/0036(CNS)) 80
P5_TA(2002)0216
Registre du Parlement européen
Décision du Parlement européen sur l'incorporation, dans le règlement du Parlement européen, de la liste des documents directement accessibles par l'intermédiaire du registre des documents parlementaires (2002/2055(REG)) 81
Amendement 1
ANNEXE (nouvelle) 82
P5_TA(2002)0217
Sûreté de l'aviation civile ***II
Résolution législative du Parlement européen sur la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'instauration de règles communes dans le domaine de la sûreté de l'aviation civile (15029/4/2001 - C5-0033/2002 - 2001/0234(COD)) 85
P5_TC2-COD(2001)0234
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 14 mai 2002 en vue de l'adoption du règlement (CE) no …/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif à l'instauration de règles communes dans le domaine de la sûreté de l'aviation civile 85
ANNEXE 92
P5_TA(2002)0218
Commercialisation à distance de services financiers ***II
Résolution législative du Parlement européen sur la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil concernant la commercialisation à distance de services financiers auprès des consommateurs, et modifiant les directive 90/619/CEE du Conseil, 97/7/CE et 98/27/CE (12425/1/2001 - C5-0697/2001 - 1998/0245(COD)) 108
P5_TC2-COD(1998)0245
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 14 mai 2002 en vue de l'adoption de la directive 2002/…/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la commercialisation à distance de services financiers auprès des consommateurs, et modifiant la directive 90/619/CEE du Conseil, et les directive 97/7/CE et 98/27/CE 109
P5_TA(2002)0219
Protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur ***II
Résolution législative du Parlement européen sur la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 80/987/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur (14854/1/2001 - C5-0070/2002 - 2001/0006(COD)) 122
P5_TC2-COD(2001)0006
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 14 mai 2002 en vue de l'adoption de la directive 2002/…/CE du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 80/987/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur 122
P5_TA(2002)0220
2004, Année européenne de l'éducation par le sport ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Parlement européen et 7 du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 (COM(2001) 584 - C5-0497/2001 - 2001/0244(COD)) 127
P5_TC1-COD(2001)0244
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 14 mai 2002 en vue de l'adoption de la décision no …/2002/CE du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 128
ANNEXE
Nature des mesures visées à l'article 3 133
P5_TA(2002)0221
Programme Tempus III (2000-2006) *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil modifiant la décision 1999/311/CE portant adoption de la troisième phase du programme transeuropéen de coopération pour l'enseignement supérieur (Tempus III) (2000-2006) (COM(2002) 47 - C5-0096/2002 - 2002/0037(CNS)) 135
P5_TA(2002)0222
Tourisme européen
Résolution du Parlement européen sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions sur une approche coopérative pour l'avenir du tourisme européen (COM(2001) 665 - C5-0077/2002 - 2002/2038(COS)) 138
P5_TA(2002)0223
Un nouvel élan pour la jeunesse européenne
Résolution du Parlement européen sur le Livre blanc de la Commission Un nouvel élan pour la jeunesse européenne (COM(2001) 681 - C5-0110/2002 - 2002/2050(COS)) 145
P5_TA(2002)0224
Nomination d'un vice-président de la Banque centrale européenne
Résolution du Parlement européen sur la nomination de M. Lucas Papademos à la vice-présidence de la Banque centrale européenne (7267/2002 - C5-0186/2002 - 2002/2063(NOM)) 149
P5_TA(2002)0225
État prévisionnel du Parlement (2003)
Résolution du Parlement européen sur l'état prévisionnel des recettes et des dépenses du Parlement pour l'exercice 2003 (2002/2042(BUD)) 150
Mercredi, 15 mai 2002
(2003/C 180 E/003)PROCÈS-VERBAL
DÉROULEMENT DE LA SÉANCE 156
1. Ouverture de la séance 156
2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 156
3. Préparation du sommet Union européenne/Amérique latine (Madrid, 17 et 18 mai 2002) (déclarations suivies d'un débat) 156
4. Relation transatlantique - Résultats du Sommet UE/États-Unis d'Amérique du 2 mai 2002 et état des relations transatlantiques (débat) 157
HEURE DES VOTES
5. Attribution des créneaux horaires dans les aéroports ***II (sous forme de lettre) (vote) 158
6. Maintien du système statistique de la CECA ***I (procédure sans rapport) (vote) 158
7. Contrat de garantie financière ***II (procédure sans débat) (vote) 158
8. Attribution d'une aide macrofinancière supplémentaire à l'Ukraine * (procédure sans débat) (vote) 158
9. Fécule de pomme de terre * (procédure sans débat) (vote) 159
10. Réunion des ministres euroméditerranéens des Affaires étrangères (Valence, 22/23 avril 2002) (vote) 159
11. Bruit ambiant ***III (vote) 159
12. Espace européen de la recherche (2002-2006) ***II (vote) 160
13. Hygiène des denrées alimentaires ***I (vote) 160
14. Souhaits de bienvenue 160
15. Hygiène des denrées alimentaires d'origine animale ***I (vote) 160
16. Salmonelles et autres agents zoonotiques ***I (vote) 160
17. Zoonoses et agents zoonotiques ***I (vote) 161
18. Produits d'origine animale destinés à la consommation humaine * (vote) 161
19. Sommet UE/Russie du 28 mai 2002 (vote) 161
20. Kaliningrad (vote) 162
21. Évaluation annuelle de la mise en œuvre des programmes de stabilité et de convergence (vote) 162
22. Préparation du Sommet Union européenne/Amérique latine (Madrid, 17/18 mai 2002) (vote) 162
23. Relations transatlantiques (vote) 162
FIN DE L'HEURE DES VOTES
24. Déclaration de la Présidence 164
25. Situation au Moyen-Orient 165
26. Réforme du Conseil (déclarations suivies d'un débat) 165
27. Heure des questions (questions au Conseil) 165
28. Délimitation des compétences entre l'Union européenne et les États membres (débat) 167
29. L'Irak onze ans après (débat) 167
30. Négociation d'un accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie (débat) 167
31. Système de prix imposés pour les livres (débat) 167
32. Ordre du jour de la prochaine séance 168
33. Levée de la séance 168
LISTE DE PRÉSENCE 169
ANNEXE I
RÉSULTATS DES VOTES 170
1. Attribution des créneaux horaires dans les aéroports 170
2. Fécule de pomme de terre 170
3. Réunion des ministres euroméditerranéens des affaires étrangères (Valence, 22/23 avril 2002) 171
4. Bruit ambiant 171
5. Espace européen de la recherche (2002-2006) 171
6. Hygiène des denrées alimentaires 172
7. Hygiène des denrées alimentaires d'origine animale 173
8. Salmonelles et autres agents zoonotiques 175
9. Zoonoses et agents zoonotiques 176
10. Produits d'origine animale destinés à la consommation humaine 176
11. Sommet UE/Russie du 28 mai 2002 177
12. Kaliningrad 177
13. Évaluation annuelle de la mise en œuvre des programmes de stabilité et de convergence 177
14. Sommet Union européenne/Amérique latine (Madrid, 17/18 mai 2002) 178
15. Relations transatlantiques 178
ANNEXE II
RÉSULTAT DES VOTES PAR APPEL NOMINAL
Rapport de Roo A5-0121/2002 - Projet commun 182
Recommandation Caudron A5-0153/2002 - Amendement 92, 1re partie 183
Recommandation Caudron A5-0153/2002 - Amendement 92, 2e partie 184
Recommandation Caudron A5-0153/2002 - Amendement 92, 3e partie 186
Recommandation Caudron A5-0153/2002 - Amendement 92, 4e partie 187
Recommandation Caudron A5-0153/2002 - Amendement 95 189
Recommandation Caudron A5-0153/2002 - Amendement 89 191
Recommandation Caudron A5-0153/2002 - Amendement 91, 1re partie 192
Recommandation Caudron A5-0153/2002 - Amendement 91, 2e partie 194
Recommandation Caudron A5-0153/2002 - Amendement 91, 3e partie 195
Recommandation Caudron A5-0153/2002 - Amendement 91, 4e partie 197
Rapport Schnellhardt A5-0129/2002 - Amendement 103 198
Rapport Schnellhardt A5-0131/2002 - Amendement 129, 1re partie 200
Rapport Schnellhardt A5-0131/2002 - Amendement 129, 2e partie 201
Rapport Schnellhardt A5-0131/2002 - Amendement 82, 1re partie 202
Rapport Schnellhardt A5-0131/2002 - Amendement 82, 2e partie 204
Rapport Schnellhardt A5-0131/2002 - Amendement 130 205
Rapport Schnellhardt A5-0131/2002 - Amendement 131 207
Rapport Paulsen A5-0120/2002 - Amendement 3 208
Rapport Paulsen A5-0120/2002 - Amendement 37 209
Rapport Paulsen A5-0120/2002 - Amendement 35 211
Rapport Paulsen A5-0120/2002 - Résolution 212
Rapport Paulsen A5-0119/2002 - Résolution 214
Rapport Kindermann A5-0452/2001 - Résolution 215
Rapport Marinos A5-0145/2002 - Résolution 216
Rapport Elles A5-0148/2002 - Paragraphe 9 218
Rapport Elles A5-0148/2002 - Amendement 1, 1re partie 219
Rapport Elles A5-0148/2002 - Amendement 1, 2e partie 221
Rapport Elles A5-0148/2002 - Amendement 2, 1re partie 222
Rapport Elles A5-0148/2002 - Amendement 2, 2e partie 224
Rapport Elles A5-0148/2002 - Amendement 2, 3e partie 225
Rapport Elles A5-0148/2002 - Résolution 227
TEXTES ADOPTÉS
P5_TA(2002)0226
Attribution des créneaux horaires dans les aéroports ***II
Position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 95/93 du Conseil fixant des règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté (6661/1/2002 - C5-0149/2002 - 2002/0013(COD)) 229
P5_TA(2002)0227
Maintien du système statistique de la CECA ***I (procédure sans rapport)
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au maintien du système statistique de la Communauté européenne du charbon et de l'acier après l'expiration du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (COM(2002) 160 - C5-0146/2002 - 2002/0078(COD)) 229
P5_TA(2002)0228
Contrats de garantie financière ***II (procédure sans débat)
Résolution législative du Parlement européen sur la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil concernant les contrats de garantie financière (5530/3/2002 - C5-0116/2002 - 2001/0086(COD)) 229
P5_TA(2002)0229
Attribution d'une aide macrofinancière supplémentaire à l'Ukraine * (procédure sans débat)
Proposition de décision du Conseil portant attribution d'une aide macrofinancière supplémentaire à l'Ukraine (COM(2002) 12 - C5-0044/2002 - 2002/0018(CNS)) 230
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil portant attribution d'une aide macrofinancière supplémentaire à l'Ukraine (COM(2002) 12 - C5-0044/2002 - 2002/0018(CNS)) 230
P5_TA(2002)0230
Fécule de pomme de terre * (procédure sans débat)
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1868/94 instituant un régime de contingentement pour la production de fécule de pomme de terre (COM(2001) 677 - C5-0645/2001 - 2001/0273(CNS)) 231
P5_TA(2002)0231
Réunion des ministres euroméditerranéens des affaires étrangères (Valence, 22/23 avril 2002)
Résolution du Parlement européen sur la Conférence des ministres des Affaires étrangères de l'espace euroméditerranéen à Valence 232
P5_TA(2002)0232
Bruit ambiant ***III
Résolution législative du Parlement européen sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'évaluation et la gestion du bruit ambiant (PE-CONS 3611/2002 - C5-0098/2002 - 2000/0194(COD)) 233
P5_TA(2002)0233
Espace européen de la recherche (2002-2006) ***II
Résolution législative du Parlement européen sur la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil concernant le sixième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration contribuant à la réalisation de l'Espace européen de la recherche et à l'innovation (2002-2006) (15483/3/2001 - C5-0036/2002 - 2001/0053(COD)) 234
P5_TC2-COD(2001)0053
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 15 mai 2002 en vue de l'adoption de la décision no …/2002/CE du Parlement européen et du Conseil relative au sixième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration contribuant à la réalisation de l'Espace européen de la recherche et à l'innovation (2002-2006) 234
ANNEXE I
OBJECTIFS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES, GRANDES LIGNES DES ACTIONS ET PRIORITÉS 238
ANNEXE II
MONTANT GLOBAL MAXIMUM, QUOTES-PARTS ET RÉPARTITION INDICATIVE 260
ANNEXE III
INSTRUMENTS ET MODALITÉS DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ 262
P5_TA(2002)0234
Hygiène des denrées alimentaires ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à l'hygiène des denrées alimentaires (COM(2000) 438 - C5-0376/2000 - 2000/0178(COD)) 267
P5_TC1-COD(2000)0178
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 15 mai 2002 en vue de l'adoption du règlement (CE) no …/2002 du Parlement européen et du Conseil sur l'hygiène des denrées alimentaires 267
ANNEXE I
RÈGLES GÉNÉRALES D'HYGIÈNE APPLICABLES À LA PRODUCTION PRIMAIRE 278
ANNEXE II
DISPOSITIONS GÉNÉRALES D'HYGIÈNE APPLICABLES À TOUTES LES ENTREPRISES DU SECTEUR ALIMENTAIRE (À L'EXCEPTION DE LA PRODUCTION PRIMAIRE) 281
P5_TA(2002)0235
Hygiène des denrées alimentaires d'origine animale ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil fixant les règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale (COM(2000) 438 - C5-0377/2000 - 2000/0179(COD)) 288
P5_TC1-COD(2000)0179
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 15 mai 2002 en vue de l'adoption du règlement (CE) no …/2002 du Parlement européen et du Conseil fixant les règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale 288
ANNEXE I
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES 299
ANNEXE II
IMPORTATION DE PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE EN PROVENANCE DES PAYS TIERS 339
P5_TA(2002)0236
Salmonelles et autres agents zoonotiques ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil concernant le contrôle des salmonelles et d'autres agents zoonotiques présents dans la chaîne alimentaire, et modifiant les directive 64/432/CEE, 72/462/CEE et 90/539/CEE du Conseil (COM(2001) 452 - C5-0373/2001 - 2001/0177(COD)) 343
P5_TC1-COD(2001)0177
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 15 mai 2002 en vue de l'adoption du règlement (CE) no …/2002 du Parlement européen et du Conseil sur le contrôle des salmonelles et d'autres agents zoonotiques présents dans la chaîne alimentaire, et modifiant les directive 64/432/CEE, 72/462/CEE et 90/539/CEE du Conseil 343
ANNEXE I
ZOONOSES ET AGENTS ZOONOTIQUES POUR LESQUELS DES OBJECTIFS COMMUNAUTAIRES DE RÉDUCTION DE LA PRÉVALENCE SOMT FIXÉS COMFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 4 355
ANNEXE II
CONTRÔLE DES ZOONOSES ET AGENTS ZOONOTIQUES ÉNUMÉRÉS À L'ANNEXE I 356
P5_TA(2002)0237
Zoonoses et agents zoonotiques ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de directive du Conseil sur la surveillance des zoonoses et des agents zoonotiques, modifiant la décision 90/424/CEE du Conseil et abrogeant la directive 92/117/CEE du Conseil (COM(2001) 452 - C5-0372/2001 - 2001/0176(COD)) 359
P5_TC1-COD(2001)0176
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 15 mai 2002 en vue de l'adoption de la directive 2002/…/CE du Parlement européen et du Conseil sur la surveillance des zoonoses et des agents zoonotiques, modifiant la décision 90/424/CEE du Conseil et abrogeant la directive 92/117/CEE du Conseil 360
ANNEXE I
ZOONOSES ET AGENTS ZOONOTIQUES À SURVEILLER CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 4 370
ANNEXE II
CRITÈRES DE SURVEILLANCE DE LA RÉSISTANCE ANTIMICROBIENNE CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 5 371
ANNEXE III
PROGRAMMES COORDONNÉS DE SURVEILLANCE VISÉS À L'ARTICLE 6 371
ANNEXE IV
CRITÈRES D'ÉTABLISSEMENT DES RAPPORTS À SOUMETTRE CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 9 372
P5_TA(2002)0238
Produits d'origine animale destinés à la consommation humaine *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil fixant les règles de police sanitaire régissant la production, la mise sur le marché et l'importation des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine (COM(2000) 438 - C5-0382/2000 - 2000/0181(CNS)) 373
P5_TA(2002)0239
Sommet UE/Russie du 28 mai 2002
Résolution du Parlement européen sur le Sommet UE-Russie du 28 mai 2002 378
P5_TA(2002)0240
Kaliningrad
Résolution du Parlement européen sur la communication de la Commission au Conseil sur l'UE et Kaliningrad (COM(2001) 26 - C5-0099/2001 - 2001/2046(COS)) 380
P5_TA(2002)0241
Évaluation annuelle de la mise en œuvre des programmes de stabilité et de convergence
Résolution du Parlement européen sur l'évaluation annuelle de la mise en œuvre des programmes de stabilité et de convergence (article 99, paragraphe 4, du traité CE) (2002/2016(INI)) 385
P5_TA(2002)0242
Préparation du sommet Union européenne/Amérique latine (Madrid, 17/18 mai 2002)
Résolution du Parlement européen sur le deuxième sommet Union européenne-Amérique latine et Caraïbes 389
P5_TA(2002)0243
Relation transatlantique
Résolution du Parlement européen sur la communication de la Commission au Conseil - Vers un renforcement de la relation transatlantique axé sur la dimension stratégique et l'obtention de résultats (COM(2001) 154 - C5-0339/2001 - 2001/2139(COS)) 392
Jeudi, 16 mai 2002
(2003/C 180 E/004)PROCÈS-VERBAL
DÉROULEMENT DE LA SÉANCE 402
1. Ouverture de la séance 402
2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 402
3. Dépôt de documents 402
4. Rio, dix ans après - Vers un partenariat mondial pour un développement durable (débat) 403
5. Sommet mondial de l'alimentation (FAO) (déclaration suivie d'un débat) 403
6. Souhaits de bienvenue 404
HEURE DES VOTES
7. Système de prix imposés pour les livres (vote) 404
8. Grandes orientations des politiques économiques (vote) 404
9. Réforme du Conseil (vote) 404
10. Délimitation des compétences entre l'Union européenne et les États membres (vote) 405
11. L'Irak onze ans après (vote) 405
12. Négociation d'un accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie (vote) 405
13. Rio, dix ans après (vote) 405
14. Vers un partenariat mondial pour un développement durable (vote) 405
15. Sommet mondial de l'alimentation (FAO) (vote) 406
FIN DE L'HEURE DES VOTES
16. Partenariat Union européenne/Nations unies (débat) 408
DÉBAT D'ACTUALITÉ
17. Situation à Madagascar (débat) 408
18. Indonésie (Moluques, Aceh et Papouasie) (débat) 409
19. Situation en Inde (débat) 409
20. Situation au Zimbabwe (débat) 409
21. Ordre du jour des séances des 29 et 30 mai 410
HEURE DES VOTES
DÉBAT D'ACTUALITÉ (Majorité simple requise)
22. Situation à Madagascar (vote) 410
23. Indonésie (Moluques, Aceh et Papouasie) (vote) 411
24. Situation en Inde (vote) 411
25. Situation au Zimbabwe (vote) 411
FIN DU DÉBAT D'ACTUALITÉ
26. Partenariat Union européenne/Nations unies (vote) 412
FIN DE L'HEURE DES VOTES
27. Saisine de commissions - Autorisation d'établir des rapports d'initiative et de suivi - Coopération entre les commissions parlementaires 412
28. Déclarations inscrites au registre (article 51 du règlement) 413
29. Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance 414
30. Calendrier des prochaines séances 414
31. Interruption de la session 414
LISTE DE PRÉSENCE 415
ANNEXE I
RÉSULTATS DES VOTES 416
1. Système de prix imposés pour les livres 416
2. Grandes orientations des politiques économiques 416
3. Réforme du Conseil 418
4. Délimitation des compétences entre l'Union européenne et les États membres 418
5. L'Irak onze ans après 423
6. Négociation d'un accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie 425
7. Rio, dix ans après 426
8. Vers un partenariat mondial pour un développement durable 427
9. Sommet mondial de l'alimentation (FAO) 429
10. Situation à Madagascar 430
11. Indonésie (Moluques, Aceh et Papouasie) 430
12. Situation en Inde 430
13. Situation au Zimbabwe 431
14. Partenariat Union européenne/Nations unies 431
ANNEXE II
RÉSULTAT DES VOTES PAR APPEL NOMINAL
Rapport Trentin A5-0161/2002 - Paragraphe 5 - modification 8 432
Rapport Trentin A5-0161/2002 - Amendement 3 433
Rapport Trentin A5-0161/2002 - Amendement 2 434
Rapport Trentin A5-0161/2002 - Amendement 1 435
Rapport Trentin A5-0161/2002 - Résolution 437
B5-0249/2002 - Réforme du Conseil et transparence - Amendement 1 438
Rapport Lamassoure A5-0133/2002 - Amendement 1 439
Rapport Lamassoure A5-0133/2002 - Amendement 25, 1re partie 441
Rapport Lamassoure A5-0133/2002 - Amendement 25, 2e partie 442
Rapport Lamassoure A5-0133/2002 - Amendement 3 443
Rapport Lamassoure A5-0133/2002 - Paragraphe 34 445
Rapport Lamassoure A5-0133/2002 - Paragraphe 35 446
Rapport Lamassoure A5-0133/2002 - Amendement 32 447
Rapport Lamassoure A5-0133/2002 - Paragraphe 36 449
Rapport Lamassoure A5-0133/2002 - Résolution 450
Rapport Nicholson of Winterbourne A5-0157/2002 - Amendement 4 451
Rapport Nicholson of Winterbourne A5-0157/2002 - Amendement 30 452
Rapport Nicholson of Winterbourne A5-0157/2002 - Amendement 12 454
Rapport Nicholson of Winterbourne A5-0157/2002 - Amendement 31 455
Rapport Nicholson of Winterbourne A5-0157/2002 - Amendement 22 456
Rapport Nicholson of Winterbourne A5-0157/2002 - Amendement 23 458
Rapport Nicholson of Winterbourne A5-0157/2002 - Amendement 27 459
Rapport Nicholson of Winterbourne A5-0157/2002 - Amendement 17 460
Rapport Nicholson of Winterbourne A5-0157/2002 - Résolution 461
Rapport Pack A5-0118/2002 - Résolution 463
Rapport Papayannakis A5-0151/2002 - Amendement 8 464
Rapport Papayannakis A5-0151/2002 - Amendement 10 465
Rapport Papayannakis A5-0151/2002 - Paragraphe 17 466
Rapport Papayannakis A5-0151/2002 - Amendement 4 467
Rapport Papayannakis A5-0151/2002 - Résolution 468
Rapport Lannoye A5/0142/2002 - Résolution 470
Résolution commune - B5-0262/2002 - Sommet mondial de l'alimentation (FAO) - Amendement 1 471
Résolution commune - B5-0262/2002 - Sommet mondial de l'alimentation (FAO) - Amendement 6 472
Résolution commune - B5-0262/2002 - Sommet mondial de l'alimentation (FAO) - Amendement 4 472
Résolution commune - B5-0262/2002 - Sommet mondial de l'alimentation (FAO) - Amendement 5 473
Résolution commune - B5-0287/2002 - Situation en Inde - Amendement 2 474
Résolution commune - B5-0286/2002 - Situation au Zimbabwe - Résolution 475
TEXTES ADOPTÉS
P5_TA(2002)0244
Système de prix imposés pour les livres
Résolution du Parlement européen contenant des recommandations à la Commission en vue de l'élaboration d'une directive du Parlement européen et du Conseil relative à un système de prix imposés pour les livres (2001/2061(INI)) 476
ANNEXE
RECOMMANDATION DÉTAILLÉE EN VUE DE L'ÉLABORATION D'UNE DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL RELATIVE À UN SYSTÈME DE PRIX IMPOSÉS POUR LES LIVRES 477
P5_TA(2002)0245
Grandes orientations des politiques économiques
Résolution du Parlement européen sur la recommandation de la Commission concernant les grandes orientations des politiques économiques des États membres et de la Communauté pour 2002 (COM(2002) 191 - C5-0191/2002 - 2002/2075(COS)) 483
P5_TA(2002)0246
Réforme du Conseil
Résolution du Parlement européen sur la réforme du Conseil et la transparence 491
P5_TA(2002)0247
Délimitation des compétences entre l'Union européenne et les États membres
Résolution du Parlement européen sur la délimitation des compétences entre l'Union européenne et les États membres (2001/2024(INI)) 493
P5_TA(2002)0248
L'Irak onze ans après
Résolution du Parlement européen sur la situation en Irak onze ans après la guerre du Golfe (2000/2329(INI)) 499
P5_TA(2002)0249
Négociation d'un accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie
Résolution du Parlement européen sur le rapport de la Commission au Conseil concernant les travaux du groupe de contact à haut niveau UE-Albanie, en vue de la préparation de la négociation d'un accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie (COM(2001) 300 - C5-0654/2001 - 2001/2277(COS)) 504
P5_TA(2002)0250
Rio, dix ans après
Résolution du Parlement européen sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - Rio, dix ans après: préparation du sommet mondial sur le développement durable de 2002 (COM(2001) 53 - C5-0342/2001 - 2001/2142(COS)) 507
P5_TA(2002)0251
Vers un partenariat mondial pour un développement durable
Résolution du Parlement européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social et au Comité des régions intitulée Vers un partenariat mondial pour un développement durable (COM(2002) 82 - C5-0173/2002 - 2002/2074(COS)) 517
P5_TA(2002)0252
Sommet mondial de l'alimentation (FAO)
Résolution du Parlement européen sur le Sommet mondial de l'alimentation 526
P5_TA(2002)0253
Situation à Madagascar
Résolution du Parlement européen sur Madagascar 530
P5_TA(2002)0254
Indonésie (Moluques, Aceh et Papouasie)
Résolution du Parlement européen sur l'Indonésie (Moluques, Aceh et Papouasie) 532
P5_TA(2002)0255
Situation en Inde
Résolution du Parlement européen sur la situation en Inde 534
P5_TA(2002)0256
Situation au Zimbabwe
Résolution du Parlement européen sur la situation au Zimbabwe 535
P5_TA(2002)0257
Partenariat Union européenne/Nations unies
Résolution du Parlement européen sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen intitulée Édifier un partenariat efficace avec les Nations unies dans les domaines du développement et des affaires humanitaires (COM(2001) 231 - C5-0396/2001 - 2001/2154(COS)) 538
Légende des signes utilisés
*procédure de consultation
** Iprocédure de coopération, première lecture
** IIprocédure de coopération, deuxième lecture
***avis conforme
*** Iprocédure de codécision, première lecture
*** IIprocédure de codécision, deuxième lecture
*** IIIprocédure de codécision, troisième lecture
(La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par la Commission)
Indications concernant l'heure des votes
Sauf indication contraire, les rapporteurs ont fait connaître par écrit à la présidence leur position sur les amendements.
Significations des abréviations des commissions
AFETcommission des affaires étrangères, des droits de l'homme, de la sécurité commune et de la politique de défense
BUDGcommission des budgets
CONTcommission du contrôle budgétaire
LIBEcommission des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures
ECONcommission économique et monétaire
JURIcommission juridique et du marché intérieur
ITREcommission de l'industrie, du commerce extérieur, de la recherche et de l'énergie
EMPLcommission de l'emploi et des affaires sociales
ENVIcommission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs
AGRIcommission de l'agriculture et du développement rural
PECHcommission de la pêche
RETTcommission de la politique régionale, des transports et du tourisme
CULTcommission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports
DEVEcommission du développement et de la coopération
AFCOcommission des affaires constitutionnelles
FEMMcommission des droits de la femme et de l'égalité des chances
PETIcommission des pétitions
Significations des abréviations des groupes politiques
PPE-DEgroupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens) et des Démocrates européens
PSEgroupe du Parti des socialistes européens
ELDRgroupe du Parti européen des libéraux, démocrates et réformateurs
Verts/ALEgroupe des Verts/Alliance libre européenne
GUE/NGLgroupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
UENgroupe Union pour l'Europe des Nations
EDDgroupe pour l'Europe des démocraties et des différences
NInon-inscrits
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